Recherche de la base et du sommet

À une époque qui n’est pas si lointaine, 50 % des œuvres appartenaient au domaine public, et pouvaient donc être librement utilisées par tous. Si les choses se poursuivent au rythme actuel, 99 % des œuvres pourraient être régies par le droit d’auteur, avec un maigre 1 % laissé au domaine public.

Le copyright est passé d’une durée de 30 ans en moyenne en 1909 à une durée de 95 ans en moyenne en 1998. En 90 ans, de 1909 à 1998, le copyright a subi une extension de 65 ans qui affecte plus des trois quarts de la production du vingtième siècle. Seul un livre publié avant 1923 peut désormais être considéré avec certitude comme du domaine public.

On parle maintenant d'un nouvel amendement à la loi sur le copyright qui allongerait le copyright de vingt ans supplémentaires – il a déjà été allongé de vingt ans en 1998 – et qui pourrait être effectif en 2015.

Un problème épineux pour tous ceux qui gèrent des bibliothèques numériques, et qui affecte le Projet Gutenberg, l'Internet Archive et bien d'autres.

Pour le moment, voici les calculs à faire, pour déterminer si un titre publié aux États-Unis appartient ou non au domaine public :

(a) Les œuvres publiées avant 1923 sont soumises au droit d’auteur pendant 75 ans à partir de leur date de publication. Elles sont donc maintenant dans le domaine public.

(b) Les œuvres publiées entre 1923 et 1977 sont soumises au droit d’auteur pendant 95 ans à partir de leur date de publication. Rien ne tombera dans le domaine public avant 2018.

(c) Une œuvre publiée en 1998 et les années suivantes est soumise au droit d’auteur pendant 70 ans à partir de la date du décès de l’auteur s’il s’agit d’un auteur personnel (rien dans le domaine public avant 2049), ou alors pendant 95 ans à partir de la date de publication - ou 120 ans à partir de la date de création - s’il s’agit d’un auteur collectif (rien dans le domaine public avant 2074).

Tout ceci dans les grandes lignes, d’autres règles venant s’ajouter à ces règles de base.

Un âge de l'information ? Pour qui ?

Le dernier amendement à la loi sur le copyright date du 27 octobre 1998 et fut très discrètement entériné par le Congrès pour protéger les intérêts des multinationales culturelles et contrer le formidable véhicule de diffusion qu’est l’internet.

Michael Hart, fondateur du Projet Gutenberg, expliquait en juillet 1999 : « Le copyright a été augmenté de 20 ans. Auparavant on devait attendre 75 ans, on est maintenant passé à 95 ans. Bien avant, le copyright durait 28 ans (plus une extension de 28 ans si on la demandait avant l’expiration du délai) et, avant cela, le copyright durait 14 ans (plus une extension de 14 ans si on la demandait avant l’expiration du délai). Comme on le voit, on assiste à une dégradation régulière et constante du domaine public. »

La législation d'octobre 1998 porte un coup très rude aux bibliothèques numériques, en plein essor avec le développement du web. Nombre de titres doivent être retirés des collections, au grand dam des volontaires qui les avaient patiemment numérisés et relus pendant des dizaines d'heures.

Michael Hart relatait aussi à la même date : « J’ai été le principal opposant aux extensions du copyright, mais Hollywood et les grands éditeurs ont fait en sorte que le Congrès ne mentionne pas mon action en public. Les débats actuels sont totalement irréalistes. Ils sont menés par “l’aristocratie terrienne de l’âge de l’information” et servent uniquement ses intérêts. Un âge de l’information ? Et pour qui ? »

En effet. Les instances politiques ne cessent de parler d’âge de l’information alors que, en parallèle, elles durcissent la réglementation mettant le patrimoine à la disposition de tous. La contradiction est flagrante. Un durcissement similaire touche les pays de l'Union européenne. La règle générale est désormais un copyright de 70 ans après le décès de l’auteur, alors qu’il était auparavant de 50 ans.

Pour chaque avancée technique, un durcissement du copyright

Au fil des siècles, chaque avancée technique est accompagnée d’un durcissement du copyright, qui semble être la réponse des éditeurs à un accès plus facile au savoir, et la peur afférente de perdre des royalties.

Les dates évoquées par Michael Hart sont les suivantes :

(a) 1790 est la date de main-mise de la Guilde des Imprimeurs – qui étaient les éditeurs de l’époque en Angleterre - sur les auteurs, ce qui entraîne la naissance du copyright. Le 1790 Copyright Act institue un copyright de 14 ans après la date de publication de l’œuvre, plus une extension de 28 ans si celle-ci est requise avant l’expiration du délai. Les œuvres pouvant être légalement imprimées passent subitement de six mille à six cents, et neuf titres sur dix disparaissent des librairies. 335 ans après les débuts de l’imprimerie, censée ouvrir les portes du savoir à tous, le monde du livre est désormais contrôlé par les éditeurs et non plus par les auteurs. Cette nouvelle législation anglaise est également effective aux États-Unis et en France.

(b) 1831 est la date d’un premier renforcement du copyright pour contrer la réédition de vastes collections du domaine public sur les nouvelles presses à vapeur. Le 1831 Copyright Act institue un copyright de 28 ans après la date de publication de l’œuvre, plus une extension de 14 ans si celle-ci est demandée avant l’expiration du délai, à savoir un total de 42 ans.

(c) 1909 est la date d’un deuxième renforcement du copyright pour contrer une réédition des collections du domaine public sur les nouvelles presses électriques. Le 1909 Copyright Act double la période de l’extension, qui passe à 28 ans, le tout représentant un total de 56 ans.

(d) 1976 est la date d’un nouveau durcissement du copyright suite à l’apparition de la photocopieuse lancée par Xerox. Le 1976 Copyright Act institue un copyright de 50 ans après le décès de l’auteur. De ce fait, tout copyright en cours avant le 19 septembre 1962 n’expire pas avant le 31 décembre 1976.

(e) 1998 est la date d’un durcissement supplémentaire du copyright suite au développement rapide des technologies numériques et aux dizaines de milliers d’œuvres disponibles gratuitement sur le web. Le 1998 Copyright Act allonge la durée du copyright qui est maintenant de 70 ans après le décès de l’auteur si l'œuvre a été publiée de son vivant, ou de 95 ans si l'œuvre a été publiée après son décès, pour protéger nombre de multinationales culturelles, y compris l’empire Disney, raison pour laquelle on parle souvent de Mickey Mouse Copyright Act.

Le combat de David contre Goliath

Par exemple, le classique mondial Autant en emporte le vent (titre original : Gone With the Wind) de Margaret Mitchell, publié en 1939, aurait dû tomber dans le domaine public au bout de 56 ans, conformément à la législation en vigueur en 1975, libérant ainsi les droits pour les adaptations en tous genres. Suite aux législations de 1976 et 1998, ce classique ne devrait maintenant tomber dans le domaine public qu’en 2034, une date qui pourrait encore être reportée dans le cas d'une législation plus contraignante.

Autre exemple, les derniers volumes de À la recherche du temps perdu de Marcel Proust, ceux qui ont été publiés après sa mort, ne tomberont dans le domaine public aux États-Unis qu'en novembre 2017, puisque le décès de Proust date de novembre 1922, et la date de novembre 2017 pourrait donc encore être reportée.

Le nouvel amendement à la loi du copyright - qui allongerait la durée du copyright de vingt ans supplémentaires, en la faisant passer de 95 à 115 ans - pourrait être effectif dès 2015, toujours pour protéger l'empire Disney, entre autres. Sinon, Mickey Mouse et Winnie l'Ourson tomberaient dans le domaine public en 2018, ce qui représenterait un manque à gagner dont on n'ose même pas imaginer la somme.

Quelle sera l'issue du combat de David contre Goliath ? David étant ceux qui défendent le domaine public, et Goliath étant les multinationales culturelles ?

Source : Project Gutenberg News

Notre prochain article montrera que tout n'est pas perdu pour les auteurs et autres créateurs du 21e siècle. Il s'intulera: «Le copyleft et la licence Creative Commons, ou comme gérer ses droits d'auteur sur le web».

Copyright © Marie Lebert (mais certainement pas pendant 70 ans). Diffusion en ligne par ActuaLitté

Avancée intéressante dans l'élaboration du Portail des libraires sur Internet (PL2I), puisque la société vient de signer un accord avec Electre (présidé par Denis Mollat, de la librairie bordelaise du même nom), pour la fourniture de données bibliographiques. Les négociations avaient commencé voilà quelque temps déjà, mais désormais, nous y sommes.

Ce mardi 8 décembre, donc, l'accord a été signé, dont les détails seront sous peu finalisés. « Le portail reste encore une chose à construire, dont l'ouverture se fera en 2010, vraisemblablement pour septembre ou octobre », nous précise Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française.

Avec une quarantaine de librairies entrées dans le capital du Portail, la signature de cet accord marque « une étape majeure » pour la concrétisation de ce projet. Il pose également l'impératif « de la fiabilité et de la qualité du référencement bibliographique pour la diffusion du livre, tant physique que numérique », précise-t-on dans un communiqué.

Demain (oui, enfin... dans le futur, quoi), le Portail s'ouvrira en effet aux libraires, aux bibliothèques et aux internautes, pour leur proposer des éléments complets de renseignements. Et bien qu'aujourd'hui, la base Electre soit composée « à 99,9 % de titres en format papier », l'objectif reste une ouverture simple dans le futur vers le numérique.

S'enrichir d'apports différents

À terme, il entend également se distinguer des acteurs en ligne comme Fnac ou Amazon, en s'enrichissant du contenu et du savoir apporté par les libraires, certes, mais également via des partenariats réalisés avec des acteurs du web. Guillaume Husson évoque « un travail éditorial au sens large du terme », un peu à la manière dont l'encyclopédie Larousse avait géré sa mise en ligne. On disposera d'une base de référence Electre, « outil privilégié des professionnels du livre » qui sera agrémenté et complété par les apports de dizaines de libraires compétents dans leur domaine.

Sur le même schéma, Larousse avait ouvert les colonnes de son encyclopédie en y ajoutant une dimension contributive ouverte aux internautes.

« Par cet accord, la communauté des libraires souligne également sa volonté de placer l’action et les enjeux interprofessionnels au coeur du développement de l’économie du livre numérique, notamment en matière de référencement, de recherche et de transaction commerciale, secteurs dans lesquels Electre et Dilicom jouent un rôle central. »

Dans l'article précédent « Le mauvais Compte d’Éditeur va-t-il tuer le Compte d’Auteur ? » nous constations que l'apparition des éditeurs à C/E minimum concurrençait les prestataires du compte d'auteur. Ils se rapprochent des prestataires d'un C/A minimum, mais sans apport financier : peu de sélection, services éditoriaux simplifiés à l'extrême, numérisation et rentabilité adossée au réseau interne de l'auteur.

De fait, les éditeurs à compte d'auteur, qu'ils soient abusifs ou non, se trouvent confrontés à de multiples facteurs qui tous visent à assécher le flux des auteurs solliciteurs.

L'Information sur Internet, massive en vrac et non hiérarchisée, permet aux nouveaux écrivains en recherche de publication de cibler au mieux dans un panel d'adresses et de sites les maisons qu'ils solliciteront. La consultation des forums complète le dispositif et détourne candidats des éditeurs les plus critiqués. Les plus prudents des internautes sécurisent leur choix avec notre Audace.

L'arrivée massive des éditeurs amateurs, facilité par les évolutions technologiques de masse (mise en page, création de blogs, l'impression numérique et les librairies en ligne), provoque un rééquilibrage entre l'offre et la demande de contenu. D'où la prolifération des credo sympathiques vantant la découverte et le lancement de nouveaux auteurs. Hélas, neuf fois sur dix, le lancement d'un auteur inconnu/débutant fait plouf ! et l'intervention active de celui-ci pour sauver les meubles est fortement recherchée par le responsable éditorial.

Le compte d'auteur occasionnel dans les maisons traditionnelles se généralise au point que certains, en mars 2009 au Salon du Livre de Paris, se demandaient s'ils n'en croquaient pas tous. Ce qui est exagéré, mais qui traduit l'émergence d'une tentation : résoudre ses difficultés de trésorerie en puisant dans la poche des auteurs qu'on édite. La chute des ventes en librairie rend attractive la vente forcée d'une partie du tirage à l'écrivain nouveau venu ou à l'ancien que le salariat extérieur met à l'abri des fins de mois difficiles.C'est un compte d'auteur parfaitement abusif puisque sans référence contractuelle au C/A (le C/A conditionné* – voir notre onglet Contrats d'édition). Très valorisant au départ pour l'auteur, ce n'est qu'en cas de difficultés que celui-ci se rendra compte qu'il a été, à l'insu de son plein gré, le dindon d'une farce littéraire biaisée.

L'autoédition explose. Un article récent dans la presse spécialisée signale que pour la première fois l'autoédition dépasse l'édition aux États-Unis en nombre de nouveautés publiées. Le site TheBookEdition publie 150 titres par mois. Lulu et BoD sont sur le même créneau. Le dernier numéro de juin de Livres Hebdo signale l'arrivée d'un dernier poids lourd : UniBook, une filiale du leader mondial de la reliure de documents d'entreprise. Ces sites drainent tous ceux qui se méfient du nouveau standard de l'arnaque (le C/A Maq – voir notre onglet Contrats d'édition) et se tourne vers l'autoédition assistée. Pourquoi payer 2 500 € pour une maquette et de pseudo services éditoriaux, devoir racheter son livre avec une remise minime alors que les sites d'aide à l'autoédition génèrent gratuitement la maquette et vous vendent les exemplaires selon vos besoins et en pratiquant aussi des remises selon la quantité ?

La multiplication des industriels de l'édition à compte d'auteur**. De petits nouveaux proposent leurs services tarifés sur le Net telles les éditions Paulo Ramand, Velours, Persée, PLA, ABM... La concurrence s'exacerbe. Les anciens doivent partager le marché avec les eux et forcément ça rogne les chiffres d'affaires. Les plus grosses structures devraient voir, malgré Google Adwords, leur industrie péricliter dans les années à venir.

Premiers dépôts de bilans dans le C/A

Ça commence avec le plus emblématique d'entre eux. La Société des écrivains (alias Éditions des écrivains) est en grande difficulté financière. Sébastien Brancq, son créateur fut à l'origine du nouveau standard du compte d'auteur abusif : Le C/A Maq***. Celui-ci a revendu son bébé à un certain Jérôme Pourteau (Société JPH). Comme lors du rachat de la Pensée universelle, cette opération ne semble pas avoir été bénéfique au repreneur. Entre 2005 et 2007, le chiffre d'affaires est passé de 2 900 000 € à 1 900 000 €. Un mandataire judiciaire a été nommé depuis l'été dernier... et la Société des écrivains est totalement silencieuse depuis !

Puisque nous en sommes au rang des entreprises en difficultés sachez que les éditions Osmondes de madame Fioramonti, ont également cessé leur activité en laissant des grugés sur le carreau. Les auteurs en colère ont créé un site « Les éditions Osmondes : l'arnaque organisée ». Il dénonce, comme le faisait Ecrire&Editer en 2001 et Audace depuis 2005, les dérives fantaisistes et malhonnêtes de dame Fioramonti (http://www.editions-osmondes.com).

Et le tout dernier vient de tomber. Il s'est pris les pieds dans Electre après avoir fait l'objet de quelques critiques négatives sur les sites de La Lettrine et les blogs de Marc Autret et Irène Delse. Il s'agit de l'Agence Littéraire/TdB éditions. Cette agence, dirigée par messieurs Alessandrini et De Magnac, proposait ses services tarifés aux nouveaux auteurs en vue d'améliorer leurs textes et d'intéresser des éditeurs normaux. Devant l'échec généralisé et prévisible de cette recherche – le milieu éditorial français n'apprécie pas les agents littéraires – le second crée la société TdB (Tour de Babel).

Son objectif : offrir dans un premier temps une porte de sortie aux auteurs déçus par l'AL. Hélas, le projet TdB insiste sur le fait qu'il s'agit d'une solution transitoire permettant à un texte de commencer à exister en vue d'intéresser un véritable éditeur. TdB exige un modeste complément financier. Pour la base professionnelle Electre, ces pratiques ne correspondent pas aux usages normaux de l'édition. Elle décide de déréférencer TdB qui comptait vendre aussi aux libraires. Exit Tour de Babel !

La suite des aventures du C/A en 2010 !

Nous suivrons attentivement le phénomène. Il devrait s'amplifier avec la crise. Elle commence à se ressentir depuis mai dans le secteur du livre. Un rapide sondage au Marché de la Poésie confirme depuis cette date des commandes libraires atones sur la littérature de création. Certains croyaient, à cause des bons résultats enregistrés en mars au Salon du Livre de Paris, que la crise épargnerait le secteur. A son tour l'édition – tous modes confondus – connaît la récession. Le magazine professionnel Livre Hebdo annonce un premier recul de 2,2 % en 2008. Que sera-t-il en 2009 ?

On peut s'attendre au pire dans l'édition indépendante et la littérature de création. Les arrêts de maisons à l'étique professionnelle marquée pourraient intervenir dès l'automne. Pour les autres, on doit craindre des glissements de plus en plus marqués vers des demandes financières suspectes en direction des nouveaux écrivains. Quant aux professionnels du compte d'auteur abusif, ils devront affronter quelques lendemains qui déchantent.

À son modeste niveau, L'Oie plate et son annuaire Audace seront là afin d'aider les auteurs à repérer les eaux troubles !

Tribune rédigée par Roger Gaillard de l'Oie plate

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* Éditeur s'est crée pour n'exploiter essentiellement que de marché du livre à compte d'auteur
** Édition à compte d'auteur dans lequel l'auteur signe un contrat de cession normal en contrepartie de l'obligation d'acheter au prix fort une partie du tirage initial
** Édition à compte d'auteur dans laquelle l'auteur croit payer que la maquette.

En s'appuyant sur la plateforme Famili, Cyberlibris vient d'annoncer la création d'un nouveau service aux bibliothèques, qui revêt les couleurs de son partenaire, le Groupe Express Roularta. L'établissement virtuel, nommé E-biblio et « donne accès à plusieurs bouquets de livres numériques, consultables en ligne de façon illimitée pendant la durée de votre abonnement », explique Cyberlibris.
Avec des centaines d'ouvrages récents réunis, et tirés des catalogues des meilleurs éditeurs, l'internaute pourra profiter de trois bouquets thématiques et choisir celui ou ceux qu'il préfère. De fait, Cyberlibris a proposé une présélection des titres contenus dans ses bibliothèques, avant de les soumettre aux rédactions, nous précise François Lascaux, directeur général. « Cela s'est déroulé de manière interactive, en somme », nous confie-t-il. Et les résultats sont les suivants :

avec L’Expansion (5 €/mois), destiné aux chefs d'entreprise, avec un catalogue de 200 à 300 ouvrages, majoritairement en français, mais également en anglais. La Bibliothèque du Créateur d’Entreprise avec L’Entreprise (5 €/mois), qui s'oriente sur la création elle-même et contient 150 ouvrages La Bibliothèque de l’Argent pratique avec Mieux Vivre Votre Argent (3,50 €/mois), pour le consommateur et le particulier, qui profitera de 200 livres.

Chacune de ces collections a été élaborée avec les équipes éditoriales des magazines concernés, et l'internaute pourra y accéder sur la base d'un abonnement forfaitaire mensuel. En outre, le site profite également de la dernière version du lecteur créé par Cyberlibris pour offrir tout à la fois de meilleures performances et des fonctionnalités nouvelles.

La version pour iPod Touch et iPhone devrait être disponible dans le courant de l'année, pour la rentrée de septembre, nous explique-t-on. « Cette nouvelle initiative marque une nouvelle fois notre volonté d’innovation permanente et de recherche de nouvelles opportunités de diffusion et de mise en scène de vos contenus auprès de populations bien ciblées », explique François Lascaux.

« Nos services vont aller croissant, avec prochainement une plus grande ouverture vers une communauté d'utilisateurs qui pourront partager leurs notes, échanger autour des livres », conclut-il.

La logique des âmes de Koênji Masahiko, pour le scénario et de Mori Yukinatsu pour les dessins est un manga fantastique sur fond de thriller psychologique alimenté par des légendes urbaines et des faits divers.

La brigade de recherches et d'investigations spéciales se retrouve avec une affaire brûlante et assez étrange. Une snuff vidéo* plonge les gens qui la voient dans un coma inexplicable. Afin de résoudre cette énigme le commandant de la brigade Higa Tetsuo ordonne à son lieutenant Kimizuka Akihiko d'aller chercher l'agent Amamiku Matsuri qui est pour l'heure internée dans un hôpital psychiatrique.

Un agent très spécial

Elle est accusée d'avoir poussé un suspect au suicide. En fait Matsuri est une Yuta (une sorte de Chaman dans les croyances d'Okinawa) et son rôle est de chasser les mauvaises mabui (l'équivalent de l'âme, sauf que dans les croyances d'Okinawa, chaque personne en possède sept, et elles contrôlent les sept sentiments humains) qui ont envahi le corps de certaines personnes.

Un manga inspiré de faits divers et de légendes urbaines

Une ambiance sombre un peu gothique et gore soutient un scénario fin et basé sur des faits divers ou des légendes urbaines. D'ailleurs à la fin de chaque affaire, vous aurez droit à une fiche qui recadre le fait divers qui a inspiré l'histoire à nos deux mangaka. Et ça fait froid dans le dos. Chaque affaire à laquelle est confrontée la brigade de recherches et d'investigations spéciales est servie par une bonne intrigue très bien ficelée. On tourne les pages avec avidité et il est quasiment impossible de décrocher de ce manga avant la dernière page.

Un thriller psychologique

Les personnages sont bien travaillés tous avec un caractère différent qui s'esquisse petit à petit au fil des pages. L'aspect psychologique est très important dans ce manga, il participe à l'ambiance comme à l'intrigue. Il est très finement distillé. On est presque à la frontière d'un MPD Psycho (un des titres les plus aboutis dans ce domaine, édité par Pika), avec une touche de fantastique en plus.

Esquisser l'âme, un travail épuré

Les traits des personnages sont épurés, et pourtant ils laissent parfaitement deviner la psychologie des personnages sans exagération. Ils nous sont étrangers mais étonnamment on arrive quand même à les comprendre un peu. Particulièrement en ce qui concerne Matsuri, le personnage le plus insaisissable, autant graphiquement que dans le scénario. Après tout c'est quand même une chaman qui a vécu et qui voit des choses que nous ne sommes pas à même de comprendre.

Une série en 2 tomes, hélas !

Avec son ambiance gothique et gore, un scénario efficace, des intrigues bien ficelées à faire froid dans le dos, une psychologie travaillée en finesse et distillée avec mesure et un dessin épuré qui sert et transcende le tout à merveille, ce titre à tout ce qu'il faut pour devenir un incontournable du genre. À ne rater sous aucun prétexte. Attention la série est finie au Japon et elle ne compte que deux volumes. Ce qui représente à nos yeux le plus grand reproche que l'on pourrait lui faire. Cela dit le deuxième volume devrait vraiment être excellent. Nous vous en reparlerons.

La logique des âmes de Koênji Masahiko et de Mori Yukinatsu est édité par Doki-Doki. Vous ne manquerez pas de frissonner tout au long des 192 pages noir et blanc. Et vous pourrez vous le procurer pour 6,95€. Le volume 2 est prévu pour le mois de juin.

*Snuff movie : vidéo mettant en scène des sévices réellement infligées aux acteurs dont certaines vont jusqu'à la mort de ceux-ci.

Le gouvernement avait pour projet de rendre les archives consultables plus tôt. Il est vrai qu'à l'heure actuelle beaucoup de dossiers ne sont accessibles qu'un siècle après leur émission. Si vous désirez rechercher un acte de naissance d'une personne de votre famille par exemple il faudra que celui-ci ait été établi cent ans auparavant.

Le gouvernement a donc revu tout ça type de document par type de document et a proposé une nouvelle loi concernant le temps d'attente avant communication. Ainsi en ce qui concerne le recensement, le registre des mariages, les archives de juridictions, les actes de notaires ou encore les statistiques il propose que le délai qui est actuellement de 100 ans soit ramené à 50. Que celui concernant la communication des registres des naissances reste de 100 ans et que celui des documents portants sur la vie privée soit amoindri de 10 ans à savoir 50 au lieu de 60.

Les rectifications du Senat

Cela dit, le Sénat est passé par là et n'a pas tout validé. Ainsi il propose notamment que les documents concernant la vie privée ne soient pas communicables à partir de 50 ans mais de 75 ans ce qui représente tout de même 15 ans de plus que le délai actuel. Si cette rectification devait passer ça signifierait que l'on devrait retirer l'accès à des documents que nous sommes déjà en droit de consulter... Bizarre. Et d'autant plus bizarre que le projet de loi à la base est de diminuer le délai pas de l'augmenter. Par contre il propose de baisser le délai d'attente en ce qui concerne les registres de naissances à 75 ans alors que le gouvernement ne l'envisageait pas.

Les propositions finales établies par la commission des lois

Finalement la commission des lois tranche et réécrit le dernier jet de cette proposition de loi et de ses amendements. Concernant les documents relatifs à la vie privée il sera proposé un délai de 50 ans, concernant ceux relatifs aux recensements (qui posait le même problème que les documents liés à la vie privée), on proposera un délai intermédiaire de 75 ans, et pour ne citer que ce dernier le délai d'attente avant communication des registres des naissances pourrait tomber à 75 ans.

La loi sera discutée et votée le mardi 29 avril 2008 par l'Assemblée nationale des députés. Pour en savoir un peu plus et retrouver un tableau des différents délais (l'actuel, les propositions gouvernementales, les propositions sénatoriales et celles de la commission des lois) par types de documents. Il suffit de glisser sur le lien vers l'article sur la loi sur les archives de Bibliofrance.