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Revue générale N° 2022/2, juin 2022 : Occident-Russie, la fracture

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Revues

Revue générale N° 2022/2, juin 2022 : Occident-Russie, la fracture

Depuis sa création en 1865, La Revue générale ne s'est jamais soumise à l'impératif de l'actualité immédiate. Il n'en reste pas moins que son souci d'offrir, sur des sujets contemporains, des mises en perspective plus larges s'est trouvé ravivé par le conflit qui s'est ouvert au début de l'année 2022 entre la Russie et l'Ukraine. La guerre est de retour aux portes du Vieux Continent, avec son cortège de faits tragiques, de déplacements de population, d'images frappées du sceau d'une inhumanité que l'on ne pensait plus revoir de sitôt, de nouvelles incertaines, tour à tour vérifiées et contredites à la vitesse du flux médiatique, de menaces globales. Avec sa sémantique aussi, et ses références lointaines, puisées dans des guerres passées, mais qui font encore aujourd'hui leur lot de victimes. Notre dossier rassemble des analyses et des réflexions portant sur les implications géopolitiques, diplomatiques, économiques ou encore culturelles d'événements qui redéfinissent pour longtemps les rapports entre d'une part la Russie et d'autre part l'OTAN, l'Europe, l'Occident. La fracture serait-elle consommée entre ces deux aires civilisationnelles ? Et tenter de la penser ne serait-il pas l'un des plus humbles moyens de la dépasser ? Attendre et espérer... Avec les contributions de Paul Ariès, Jeanne Augier, Nina Bachkatov, Jean-Baptiste Baronian, Alexandre Borisov, Bruno Colmant, Marc Danval, Raoul Delcorde, Guy Delhasse, Charles Delhez, Luc Dellisse, Francis Delpérée, Renaud Denuit, Mark Eyskens, Christopher Gérard, Jean-Paul Glorieux, Pierre Guérande, Estelle Hoorickx, Jean-Claude Juncker, Theodoros Koutroubas, Père Georges Kovalenko, Jean Lacroix, Serge Model, Louis Morès, Silvana Panciera, Edouard Philippe, Gabriel Ringlet, Frédéric Saenen, Frédéric Vinclair, Tanguy de Wilde d'Estmael

06/2022

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Droit international privé

Niger - Code général des impôts 2022

La fiscalité nigérienne, longtemps réglementée par plusieurs Codes fiscaux distincts, a été entièrement refondue au sein d'un texte unique, promulgué par la loi n°2012-37 du 20 juin 2012 portant Code Général des Impôts et entré en vigueur le 1er janvier 2013. Le Code est complété des principaux décrets et arrêtés d'application, ainsi que de certaines dispositions non codifiées de la fiscalité nigérienne, notamment les conventions fiscales, les textes relatifs aux investissements, la fiscalité minière et pétrolière. L'ensemble est à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-022 du 2 août 2021 portant première rectification de la loi n°2020-067 du 10 décembre 2020 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2021 ; ·la loi n°2021-50 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet nigérien EXCO - Fiduciaire Conseil et Audit (FCA).

02/2022

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Littérature française

Journal. Tome 2, Années 2020-2021-2022

Funambule littéraire sur le fil des jours, Charles Simond poursuit sa quête de sensations d'enfance, qu'il mêle au "carpe diem" de sa "vie minuscule", pourtant si riche en improbables pépites de peu, en fugaces émerveillements de ses presque-rien, en foisonnement d'émotions artistiques, musicales, littéraires. Joignant l'alpha de l'ivresse à l'oméga de la lucidité, l'alpha des temps sauvages à l'oméga des temps de recueillement, un journal aux tonalités de mélancolie sensible, ponctuées d'humour et de révolte.

03/2023

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Culture générale

Culture générale. Edition 2022-2023

Les éléments d'actualité des trois ou quatre dernières années constituent un facteur déterminant dans les épreuves de culture générale, notamment dans le cadre des différents concours de la fonction publique, des écoles de commerce et des IEP. L'objectif de cet ouvrage, et de la collection à laquelle il appartient, est donc de proposer un ensemble de fiches thématiques portant sur des sujets traités à partir de leur actualité : - les questions sont présentées sous forme d'une synthèse théorique, - des développements d'actualité viennent les renforcer. Ces fiches s'adressent à tous ceux qui souhaitent préparer les concours administratifs de catégorie A et B de la Fonction publique, ainsi qu'aux étudiants en cours de scolarité au sein des classes préparatoires aux grandes écoles ou des instituts d'études politiques.

09/2021

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Musées français

La revue des musées de France. Revue du Louvre N° 2/2022 : Acquisitions 2020-2021

La revue des musées de France reflète la richesse et la diversité des collections des 1200 musées de France. Les contributions publiées couvrent les multiples champs de l'histoire de l'art, de l'archéologie, des sciences et techniques et de l'ethnologie, de le Préhistoire à nos jours. Découvrez l'actualité des musées : ouvertures, rénovations et grandes acquisitions, ainsi que le compte rendu des dernières recherches de conservateurs et d'historiens de l'art, français et étrangers. Enfin, un tour de France des expositions dans les musées vous est présenté.

06/2022

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Revues de droit

Revue des contrats N° 2, juin 2022

CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Théorie générale ? Les mauvais coups portés par la chambre commerciale de la Cour de cassation à la lutte contre les clauses abusives - par Mathias Latina (P. 10) ? Le cantonnement du domaine de l'article 1171 : un joli coup pour la démocratie ? - par Philippe Stoffel-Munck (P. 16) Responsabilité ? Dans quelle mesure la clause excluant la condamnation in solidum de l'architecte est-elle encore valide ? - par Marie Dugué (P. 29) ? Point de départ du délai de prescription et action en responsabilité : vers une résorption du chaos ? - par Sophie Pellet (P. 33) Régime des obligations contractuelles ? La renonciation à la condition suspensive qui a défailli : encore... et toujours ? - par Antoine Hontebeyrie (P. 37) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Le retour en grâce de l'e-mail ! - par Anne Danis-Fatôme (P. 47) Contrats translatifs ? Prescription de l'action en garantie des vices cachés : en quête de cohérence ! - par Louis Thibierge (P. 55) Contrats aléatoires ? Contrat d'assurance : les vicissitudes de la prescription biennale - par Fabrice Leduc (P. 62) Contrats et droit des sociétés ? Préjudice personnel de l'associé : des questions, toujours des questions... - par Marie Caffin-Moi (P. 68) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit de la consommation ? Regard sur la transposition de la directive Omnibus - par Jean-Denis Pellier (P. 95) Droit de la concurrence ? L'impact des engagements pris devant l'Autorité de la concurrence dans les contentieux parallèles impliquant les "tiers contractants" - par Jean-Christophe Roda (P. 111) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Théorie générale des sources ? L'interprétation de l'article 1171 du Code civil "à la lumière des travaux parlementaires" de la loi de ratification - par Stéphane Gerry-Vernières (P. 144) DOSSIER ? L'office du juge et le contrat (P. 159) Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue des Contrats sont imprimés sur papier 100% recyclé.

07/2022

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SARL, SA

Assemblées générales. Edition 2022-2023

Ayez les bons réflexes pour préparer et tenir vos assemblées en toute sécurité Outil de référence, le Mémento Expert Assemblées générales vous permet de préparer et de tenir vos assemblées générales en toute sécurité. En effet, l'assemblée générale est un moment clé de dialogue entre les associés et les dirigeants. C'est aussi l'occasion pour les associés de prendre part activement à la vie de la société par l'exercice de leur vote. Pour leur permettre de s'exprimer en toute connaissance de cause et garantir la sécurité juridique de l'opération, toutes les étapes sont empreintes d'un très grand formalisme : convocation, droit de communication préalable, questions écrites, réunion de l'assemblée elle-même et suites de la consultation. Les règles ne cessent de se complexifier, notamment du fait des nouveaux enjeux auxquels les sociétés sont confrontées (environnement, réorganisation du travail, etc.) et sur lesquels elles doivent communiquer auprès de leurs associés, ce qui soulève des difficultés pratiques qui sont parfois accrues du fait du développement des nouvelles technologies. Conçu pour les praticiens, qu'ils soient ou non juristes, le Mémento examine les différents modes de consultation des associés de SARL, de SAS et de SA. Il facilite la tâche des sociétés commerciales et de leurs conseils en proposant des solutions opérationnelles et de nombreux modèles. Il permet aussi aux associés, soucieux de préserver leurs intérêts, de connaître l'étendue exacte de leurs droits.

02/2022

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Mathématiques Prépas

Mathématiques ECG. Annales 2019/2020/2021/2022

Cet ouvrage regroupe les annales de mathématiques du concours ECG, corrigées et commentées, des années 2019 - 2020 - 2021 - 2022. Il s'adresse aux étudiants se préparant aux concours TOP3 - HEC/ESSEC1&2.

07/2022

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Comptabilité

Plan comptable général. Edition 2022-2023

La liste intégrale des comptes du Plan comptable général autorisée aux examens et concours. Ce plan de comptes est commun au système de base, au système abrégé et au système développé. Les comptes utilisés dans chaque système sont distingués de la façon suivante : - système de base : comptes imprimés en caractères normaux ; - système abrégé : comptes imprimés en caractères gras exclusivement ; - système développé : comptes du système de base et comptes imprimés en caractères italiques. Il sera utilisé avec profit, y compris le jour des examens, par tous les étudiants qui sont confrontés à une épreuve de comptabilité (enseignement secondaire, enseignement universitaire, enseignement supérieur de gestion, expertise comptable, etc.). Points forts - Autorisé aux examens et concours - Liste intégrale des comptes

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Droit pénal

Droit pénal général. Edition 2021-2022

Une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Le droit pénal peut être défini comme "l'ensemble des règles qui organisent la réaction de l'Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants" . Entendu plus strictement, le droit pénal est "l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines qui leur sont applicables" . Cet ouvrage, conforme au plan du cours de Droit pénal, constitue une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal général et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Cette édition 2021/22 est à jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles. Les auteurs se sont appuyés pour présenter les grands principes régissant le droit pénal sur de nombreux tableaux et schémas. Points forts - L'ouvrage, conforme au plan du cours, permet d'acquérir toutes les connaissances nécessaires - A jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles - Intègre de nombreux tableaux et schémas

06/2021

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Comptabilité générale

Plan comptable général. Edition 2021-2022

Un outil de travail indispensable pour tous (étudiants, candidats, professionnels...) Un support plébiscité pour : - sa qualité - sa praticité : lisibilité et format dépliant - sa mise à jour annuelle Un résumé du plan des comptes pour tout visualiser en un coup d'oeil

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Droit

Culture Générale. Edition 2023-2024

Les éléments d'actualité des trois ou quatre dernières années constituent un facteur déterminant dans les épreuves de culture générale, notamment dans le cadre des différents concours de la fonction publique, des écoles de commerce et des IEP. L'objectif de cet ouvrage, et de la collection à laquelle il appartient, est donc de proposer un ensemble de fiches thématiques portant sur des sujets traités à partir de leur actualité : - Les questions sont présentées sous forme d'une synthèse théorique, - Des développements d'actualité viennent les renforcer. Ces fiches s'adressent à tous ceux qui souhaitent préparer les concours administratifs de catégorie A et B de la Fonction publique, ainsi qu'aux étudiants en cours de scolarité au sein des classes préparatoires aux grandes écoles ou des instituts d'études politiques.

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Droit international privé

Cameroun - Code général des impôts 2022

Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de : ·l'ordonnance n°2021/003 du 07 juin 2021 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2020/018 du 17 décembre 2020 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2021 ; ·la loi n°2021/026 du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.

02/2022

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Autres

Revue philosophique bantu N° 8, juin 2022

Fondée en 2019 par le Dr. Côme Mama, la Revue Philosophique Bantu est une revue internationale de philosophie qui pense les problèmes contemporains de l'Afrique et du monde. Elle est animée par une équipe de Docteurs et de Professeurs d'Université. Sa parution est trimestrielle. Ce numéro 8 se présente en trois parties : 1 - Penser l'Afrique, 2 - Penser le monde contemporain, 3 - Exégèse conceptuelle.

08/2022

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Revues de droit

Revue des contrats N° 2, juin 2023

CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Théorie générale ? Variations sur la durée du contrat : le très long, le trop long et le perpétuel - par Frédéric Dournaux (P. 9) ? Heurs et malheurs d'une catégorie mal conçue : la convention d'assistance bénévole - par Rémy Libchaber (P. 14) Responsabilité ? L'exonération pour risque de développement à l'épreuve du principe d'égalité devant la loi, ou Fernand Raynaud au Conseil constitutionnel - par Jean-Sébastien Borghetti (P. 21) ? De la responsabilité pour tentative de concurrence postulée déloyale... - par Sophie Pellet (P. 25) Régime des obligations contractuelles ? La date d'extinction des obligations par compensation légale - par Antoine Hontebeyrie (P. 35) CONTRATS SPECIAUX Contrats translatifs ? La maison d'habitation inhabitable - par Louis Thibierge (P. 44) Contrats de jouissance ? Prescription et bail commercial : deux ans, cinq ans ou l'éternité ? - par Jean-Baptiste Seube (P. 51) Contrats et droit des sociétés ? La société mère reste un tiers au contrat de sa filiale, même en cas de paiement partiel - par Laura Sautonie-Laguionie (P. 64) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit processuel ? Clause de conciliation, un régime sans fin (suite ! ) - par Caroline Pelletier (P. 66) Droit de la concurrence ? Un arrêt de principe sur les clauses d'exclusivité émanant d'entreprises en position dominante - par Laurence Idot (P. 72) RECHERCHES Un auteur, une idée ? Pierre Voirin (... et en passant, Gilles Goubeaux) - par Pierre-Yves Gautier (P. 98) DOSSIER ? La caducité du contrat (P. 102)

07/2023

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Philosophie

Revue Philosophique Bantu. Juin 2020, n° 2

Dans ce numéro 2, Les auteurs pensent les problèmes du monde contemporain. C'est dans ce sens que sont abordés les thèmes suivants : la violence, le capitalisme, la corporéité, l'humanisme et le transhumanisme, le sujet, la science et la métaphysique, les préjugés, la théologie et la philosophie, la pseudo intellectualité, l'amitié numérique, le sens de l'histoire.

04/2020

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Revue philosophie de la France

Revue philosophique N° 2, avril-juin 2023

Fondée en 1876, la Revue philosophique publie quatre fascicules par an. La plupart sont des numéros consacrés soit à une notion fondamentale, soit à une grande période de l'histoire de la pensée, soit à un auteur - classique ou contemporain. Chaque livraison groupe en outre les analyses d'un grand nombre d'ouvrages philosophiques publiés de par le monde. Des informations tiennent le lecteur au courant des événements de la vie philosophique, en particulier des colloques ou congrès organisés en France ou à l'étranger.

05/2023

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Concours administratifs

3500 QCM de culture générale. Catégories B et C 2022-2023, Edition 2022-2023

Pour préparer dans les meilleures conditions les épreuves de QCM de culture générale, les candidats aux concours de la fonction publique de catégorie B et C trouveront dans ce livre : Méthodologie et conseils10 Fiches de culture générale (politique, société, santé, bioéthique, environnement, arts, sciences, sports, Union européenne) pour acquérir les connaissances indispensables. 1500 QCM thématiques corrigés pour réviser et progresser. 1500 QCM d'entraînements et 10 sujets d'annales corrigés pour s'entraîner dans les conditions des concours.

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Poésie

2007-2012 - 2012-2022

Au pays des zombies - Un jour et de passage - Je songeais à ma vie - Et chacun avait l’air sage - M’observant par les yeux - Je sentais qu’il avait faim - Et leur monde bien mieux - Que ce que je quittais - Etait calme et serein - Tous devant leurs écrans - Avec l’estomac plein - A attendre le sang - Il se peut - Le mien - Demain ou avant.

04/2024

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Régions

Revue d'économie régionale et urbaine N° 3/2022, juin 2022

La Revue d'Economie Régionale et Urbaine veut stimuler la production et l'échange des connaissances dans le champ de la science régionale. Pluridisciplinaire, elle rend compte des grandes questions urbaines et régionales contemporaines et publie des analyses constituant des apports aux théories, méthodes et modèles de l'économie spatiale. La Revue d'Economie Régionale et Urbaine favorise la recherche francophone dans les domaines de l'analyse spatiale, de l'économie urbaine et de l'aménagement, de la croissance régionale, de l'environnement, des politiques publiques territoriales et de la gouvernance. Elle participe par ailleurs aux débats théoriques et aux préoccupations des politiques économiques au niveau international.

06/2022

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Culture générale

Culture Générale. Cours, Edition 2024-2025

Les éléments d'actualité des dernières années constituent un facteur déterminant dans les épreuves de culture générale, notamment dans le cadre des différents concours de la fonction publique, des écoles de commerce et des IEP. L'objectif de cet ouvrage, et de la collection à laquelle il appartient, est donc de proposer un ensemble de fiches thématiques portant sur des sujets traités à partir de leur actualité : - Les questions sont présentées sous forme d'une synthèse théorique - Des développements d'actualité viennent les renforcer. Ces fiches s'adressent à tous ceux qui souhaitent préparer les concours administratifs de catégorie A et B de la Fonction publique, ainsi qu'aux étudiants en cours de scolarité au sein des classes préparatoires aux grandes écoles ou des instituts d'études politiques.

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Lycée parascolaire

Philosophie Tle générale. Edition 2020-2021

Pour être accompagnée dans ses révisions et réussir l'épreuve finale. Sur chaque notion du nouveau programme, un parcours de révision incluant : un test pour faire le point, des fiches de cours visuelles, une carte mentale récapitulative, des sujets de type bac, avec leurs corrigés + une frise chronologique sur les rabats de couverture.

08/2020

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Histoire littéraire

Revue d'histoire littéraire de la France N° 2, juin 2022

Contributeurs : Marianne Albertan-Coppola, Emmanuel Bouchard, Jean Bourgeois, Georges Buisson, Christophe Carrère, Marie-Hélène Dumont, Jean Goldzink, Jeanyves Guérin, Koichiro Hamano, Yvon Le Scanff, Guillaume McNeil Arteau, Marco Menin et Anne Elisabeth Sejten.

05/2022

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Développement personnel - Orie

L'indispensable en culture générale. Edition 2021-2022

Une nouvelle édition mise à jour et augmentée d'un classique. Un indispensable constitué de fiches offrant un aperçu synthétique et clair des sujets tels que le mythe d'Œdipe, les Pères et Docteurs de l'Eglise, les grandes inventions techniques de l'humanité ou l'art baroque. Parfois étayées de tableaux synoptiques ou de schémas, ces fiches sont des outils pouvant servir de base à une connaissance plus approfondie des domaines tels que la politique, les sciences humaines,les sciences exactes, les arts, la mythologie. En fin d'ouvrage, des QCM permettent de vérifier les acquis et un index détaillé facilite la recherche d'informations.

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Développement personnel - Orie

L'indispensable en culture générale. Edition 2022-2023

L'indispensable en culture générale pour préparer les concours administratifs et d'entrée aux grandes écoles avec 130 fiches synthétiques et des QCM de vérification des connaissances. Une nouvelle édition mise à jour et augmentée d'un classique. Un indispensable constitué de fiches offrant un aperçu synthétique et clair des sujets tels que le mythe d'Odipe, les Pères et Docteurs de l'Eglise, les grandes inventions techniques de l'humanité ou l'art baroque. Parfois étayées de tableaux synoptiques ou de schémas, ces fiches sont des outils pouvant servir de base à une connaissance plus approfondie des domaines tels que la politique, les sciences humaines, les sciences exactes, les arts, la mythologie. En fin d'ouvrage, des QCM permettent de vérifier les acquis et un index détaillé facilite la recherche d'informations.

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Revues de droit

Revue des contrats N° 2, juin 2024 . Edition

DROIT COMMUN DES CONTRATS Théorie générale ? Interdépendance et location financière : maintien de la jurisprudence antérieure à la réforme du droit des contrats - par Mathias Latina (P. 17) Responsabilité ? Probatio diabolica : c'est au défendeur d'établir la connaissance par le demandeur des faits lui permettant d'agir en responsabilité - par Jean-Sébastien Borghetti (P. 24) ? La chute dans le parking : retour sur les vices de l'obligation de sécurité - par Marie Dugué (P. 28) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Bien qu'elle ne soit pas une signature électronique, une signature manuscrite scannée peut être admise en preuve, en l'absence de contestation de sa véracité - par Jérôme Huet (P. 49) Contrats translatifs ? Haro sur le vendeur professionnel ! - par Louis Thibierge (P. 51) ? Des limites de la présomption de solidarité en matière de cession de contrôle - par Jean-François Hamelin (P. 54) Contrats de distribution ? La franchise à l'épreuve du déséquilibre significatif - par Frédéric Buy (P. 61) Contrats aléatoires ? Variations sur la faute inassurable - par Fabrice Leduc (P. 69) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit de la consommation ? L'abus dans les clauses de prix ou le contrôle de la lésion - par Garance Cattalano (P. 89) ? Défaut d'information du consommateur sur un élément essentiel du contrat : le vice d'erreur est présumé - par Jérôme Julien (P. 94) Droit de la concurrence ? Nouvelle intervention de l'Autorité dans les relations contractuelles entre Google et éditeurs de presse sur la rémunération des droits voisins - par Laurence Idot (P. 103) Droit des biens ? Le legs d'une chose indivise n'est pas un legs de la chose d'autrui - par Frédéric Danos (P. 106) DOSSIER Le droit de la prescription après quinze années d'application de la loi du 17 juin 2008 (P. 126)

07/2024

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Droit international public

Togo - Code général des impôts. Edition 2023

La fiscalité togolaise a été entièrement refondue en 2018 par l'adoption de deux lois : ·la loi n°2018-024 du 20 novembre 2018 portant Code général des impôts ; ·la loi n°2018-025 du 20 novembre 2018 relative au Livre des procédures fiscales. La présente édition de ces lois est complétée des dispositions fiscales réglementaires, ainsi que de la fiscalité non codifiée : conventions fiscales internationales applicables au Togo, fiscalité des investissements (loi n°2019-005 du 17 juin 2019 portant Code des investissements) et des zones franches, dispositions fiscales du Code minier, dispositions relatives à la facture normalisée, etc. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°2022-022 du 27 décembre 2022 portant loi de finances, exercice 2023. Le Code a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Togo).

01/2023

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Droit international privé

Sénégal - Code général des impôts 2021

Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : l'ordonnance n°002-2020 du 23 avril 2020 relative aux mesures fiscales en soutien aux entreprises dans le cadre de la pandémie du Covid-19 ; l'ordonnance n°007-2020 du 17 juin 2020 modifiant la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances 2020 ; la loi n°2020-33 du 22 décembre 2020 portant loi de Finances pour l'année 2021 ; la loi n°2021-29 du 5 juillet 2021 portant loi de Finances rectificative pour l'année 2021. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.

09/2021

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Revues

La revue des revues N° 67, printemps 2022

Jean Daive, poète, et ses revues. Revue de poésie, inventée par Mivchel Deguy, au coeur de Mai 68 (par Adélaïde Russo). Roland Barthes et les petites revues (par Magali Nachtgael). Maà Véé, revue culturelle kanak (par François Bogliolo). Cahiers de Radio-Télévision 1954-1960 (parAbdallah Azzouz) Poésie contemporaine, poésie en Mai 68, Roland Barthes, Nouvelle Calédonie et radio et télévision : un vrai numéro de varia ! En plus des chroniques, lectures et nouvelles revues.

03/2022

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Droit pénal

Cours de droit pénal général. Edition 2022-2023

Ouvrage conforme au cours magistral de droit pénal général dispensé en 2e année de licence droit (L2), Défini comme l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines, le droit pénal doit répondre aux attentes parfois contradictoires d'une société en mouvement. Tout y est : l'étude de la loi pénale (principes fondamentaux) de l'infraction (classification, éléments matériel et moral), de la responsabilité pénale (personnes physiques et morales), des peines (diversité, fixation...). Cette nouvelle édition, conforme au cours magistral de droit pénal général dispensé en 2e année de licence droit (L2), intègre les dispositions de droit pénal de fond issues du Code de la justice pénale des mineurs qui est entré en vigueur le 30 septembre 2021 ; elle est à jour des récentes évolutions jurisprudentielles. Points forts - Acquérir et approfondir les connaissances qui sont nécessaires - Un cours original, à la fois complet et synthétique - Acquérir l'ensemble des connaissances d'une matière en conformité avec le cours magistral dispensé en amphi et au programme d'examen - Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement - Présentation hyper structurée et logique

09/2022