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Liber amicorum. Mélanges en l'honneur d'Isabelle Urbain-Parleani

Extraits

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Histoire du droit

Liber amicorum. Mélanges en l'honneur d'Isabelle Urbain-Parleani

Un large panorama du droit des sociétés Isabelle Urbain-Parleani, à qui ces Mélanges sont dédiés, est une actrice majeure du droit des sociétés. Elle a marqué autant par sa direction à la tête de la Revue des sociétés ou que par ses analyses au sein du comité juridique de l'Ansa ou de celui du Haut Comité juridique de la Place financière de Paris. Ces Mélanges rendent hommage à ses travaux explorant le droit des sociétés sous de multiples facettes, offrant un large panorama.

06/2023

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Droit

Mélanges en l'honneur du professeur Michel Grimaldi. Liber amicorum

"Il n'est de doctrine que d'hommes" ... Un homme et un juriste d'exception, tel est le souvenir que ceux qui ont eu la chance d'avoir eu Michel Grimaldi, comme professeur, collègue ou simple ami, garderont pendant des décennies encore. Enseignant de grand talent, il a dirigé un grand nombre de très belles thèses de doctorat et séduit à un point tel ses auditoires d'étudiants, que certains sont devenus plus tard ses collègues parce qu'il les avait convaincus que la carrière d'enseignant-chercheur leur permettrait d'exercer le plus beau métier du monde. Héraut de la culture juridique française, il a présidé pendant de nombreuses années l'Association Henri Capitant dont il a très sensiblement accru l'importance et le rôle en Europe, en Afrique, en Amérique du Sud, en Asie, au Maghreb et jusque dans certains pays de common law. Président de la Commission de réforme des sûretés, expert pour la réforme du Code civil au Vietnam ou en Chine, Michel Grimaldi est aussi l'auteur de publications qui ont très sensiblement inspiré le droit patrimonial de la famille, et emporté une profonde adhésion de la profession notariale. Les contributions recueillies dans cet ouvrage témoignent des exceptionnelles qualités humaines et juridiques de celui auquel elles sont dédiées, et qui a tant oeuvré en France et ailleurs pour que le Droit constitue un art de vie en société.

10/2020

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Notariat

Mélanges en l'honneur de Jean-Paul Decorps. Liber amicorum

A propos de l'ouvrage Jean-Paul Decorps est une grande figure du Notariat. Notaire à Marseille depuis 1975, il a exercé plusieurs fonctions au sein du Conseil supérieur du notariat dont il a été également le président de 1998 à 2000, et le coordinateur de la politique internationale de 2006 à 2010. Il a aussi participé au rayonnement du notariat français au niveau international et a été président de l'Union internationale du notariat de 2011 à 2013. Il est aujourd'hui administrateur de l'association Henri Capitant des Amis de la culture juridique française depuis 2004 et de la Fondation pour le droit continental depuis 2008. Ses amis, issus du notariat et de l'université, lui rendent hommage dans ces Mélanges : Michel Grimaldi, Philippe Delebecque, Philippe Dupichot, Marie Goré, Jean-Louis Bergel, Laurent Leveneur, Alain Lambert, Bernard Reynis, Dominique Savouré... Points forts - Des Mélanges en l'honneur d'une grande figure du Notariat - Des auteurs prestigieux du notariat et de l'université

07/2021

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Mélanges

Liber amicorum. Mélanges en l'honneur de Jean-Patrice et Michel Storck

Les professeurs Jean-Patrice et Michel Storck sont intimement liés à l'histoire de la Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion de Strasbourg tout autant qu'à son avenir. Après y avoir effectué l'ensemble de leurs études, rédigé tous les deux une thèse sous la direction bienveillante du regretté professeur Danièle Huet-Weiller, ils y ont gravi ensemble les marches d'une belle carrière académique, formant des générations d'étudiants de tous horizons au droit des affaires. Avec la création du Centre du droit de l'entreprise, Michel Storck a oeuvré à la réunion de générations d'enseignants-chercheurs autour de multiples projets scientifiques. Les professeurs Jean-Patrice et Michel Storck ont également résolument inscrit la Faculté dans son avenir, contribuant à la formation, puis à la direction, de diplômes d'excellence qui continuent de rayonner. Tandis que Jean-Patrice s'est inlassablement investi dans la promotion du DJCE, que sa double carrière de professeur et d'avocat a formidablement servi, Michel a créé et dirigé le DEA de droit des affaires. devenu ensuite le Master Droit bancaire et financier, où la gestion collective, un champ disciplinaire auquel il a contribué à donner ses lettres de noblesse, trouve sa pleine expression. Ces Mélanges écrits en leur honneur témoignent de l'amitié de leurs auteurs envers les dédicataires et de leur estime à l'endroit dune oeuvre consacrée au droit des affaires, qui n'a jamais cessé de conjuguer excellence scientifique, rigueur et pratique, au bénéfice de nombreux étudiants, praticiens et collègues.

02/2021

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Droit des affaires

Liber amicorum en l'honneur du Professeur Didier Ferrier

Rédigés en hommage à un juriste dont les travaux scientifiques ont marqué son époque, les Mélanges sont l'occasion de proposer des articles inédits portant sur les fondements et l'actualité de cette discipline. Le professeur Didier Ferrier, professeur émérite à la Faculté de droit de Montpellier, a largement contribué à la doctrine relative au droit de la distribution, au droit des contrats et au droit tout court.

10/2021

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Droit

Liber Amicorum en l'honneur du Professeur Joël Monéger

Bail commercial – Concurrence – Contrat – Droit économique : le Liber amicorum en l'honneur du Professeur Joël Monéger, Professeur émérite de l'Université Paris-Dauphine, Directeur honoraire de l'Institut Droit Dauphine, Doyen honoraire de la faculté de droit de l'Université d'Orléans, par sa richesse et son éclectisme, est un reflet de la carrière et de l'oeuvre universitaires remarquables du dédicataire. Sa carrière, débordante de responsabilités académiques et éditoriales pour des publications en français, en anglais et en espagnol, en fait un universitaire accompli. Son oeuvre a pour domaine d'élection le bail commercial dont il est devenu la plume la plus autorisée dans l'enseignement et la recherche universitaires, mais également pour les patriciens et décideurs politiques. Elle s'étend cependant au-delà, à toute la sphère du droit économique avec cette singularité de l'approche comparatiste ; conséquence de sa pénétration des cultures juridiques étrangères, rendue possible par sa pratique de plusieurs langues et des relations professionnelles et amicales avec des universitaires sur tous les continents. C'est donc avec un enthousiasme manifeste que ses nombreux amis, praticiens ou anciens élèves, ainsi que ses collègues français et étrangers (des Etats-Unis, d'Argentine, d'Allemagne, de Belgique, de Pologne, de Roumanie, d'Afrique et du Maghreb) ont répondu à l'invitation de Thibaut Massart et Abdoulaye Mbotaingar, de lui rendre un hommage, chacun à travers le prisme de son rapport à l'oeuvre et à la carrière du récipiendaire.

05/2017

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Philosophie du droit

Liber Amicorum Robert Spano

Le parcours de Robert Spano à la Cour de Strasbourg est exceptionnel, puisque trois ans et demi seulement après son arrivée, il est élu président de section, puis vice-président de la Cour avant d'accéder aux fonctions de Président à compter du 18 mai 2020. Dans ses fonctions, il a mis son inlassable énergie au service de la protection des droits de l'homme en Europe. Si ses qualités de juge étaient connues et appréciées de tous ses collègues, tout comme sa connaissance inépuisable de la jurisprudence, il a su démontrer, au cours de son mandat, des qualités exceptionnelles de leader, faisant preuve de créativité et d'imagination pour améliorer le fonctionnement de l'institution strasbourgeoise. Il a renforcé les liens avec le monde académique et contribué au rapprochement entre la Cour européenne des droits de l'homme et les juridictions supérieures nationales. C'est pour le remercier de son action et lui rendre un hommage mérité que ses collègues ont pris l'initiative de ce Liber Amicorum. La très grande qualité des contributeurs et la variété des sujets abordés font de cet ouvrage un outil indispensable pour tous ceux qui se passionnent pour les droits de l'homme et le travail de la Cour.

12/2022

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Philosophie du droit

Liber amicorum Xavier Thunis

Un ouvrage en hommage à Xavier Thunis, sur des sujets variés et actuels. Ouvrage en hommage à Xavier Thunis, sur des sujets variés et actuels tels que le préjudice écologique, la simplification et la poésie du droit ainsi que la réforme du droit des obligations.

10/2022

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Mélanges

Marché de l'art et droit : originalité et diversité. Liber amicorum en l'honneur de François Duret-Robert

Ce livre des amis, initiative de l'Institut Art & Droit, est rédigé et publié en l'honneur de François Duret-Robert, grande figure du droit du marché de l'art. Véritable pionnier dans ce domaine, il a enseigné cette discipline dans plusieurs universités françaises, à l'Ecole du Louvre et à l'Institut du patrimoine. Parallèlement, il a pendant de nombreuses années, tenu des rubriques juridiques dans de grandes revues d'art. Il est l'auteur de publications remarquées, dédiées au droit du marché de l'art, dont l'ouvrage de référence, véritable traité, Droit du marché de l'art, publié chez Dalloz et régulièrement mis à jour. La notoriété de ce "traité" et son caractère unique, font qu'on le désigne communément sous l'expression "Le Duret-Robert". François Duret-Robert est apprécié par les juristes, les professionnels du marché de l'art ou encore par les institutions de la culture en raison, certes, de sa compétence juridique mais aussi en raison de sa grande connaissance du milieu du marché de l'art dont il est fin connaisseur, pour en avoir parcouru et observé les coulisses. Dans cet ouvrage collectif, maintes signatures expertes ont rédigé un article en droit du marché de l'art comme autant d'hommages individuels rendus au "Maître". Tous les auteurs sont des spécialistes, qu'ils soient universitaires, avocats, notaires ou professionnels divers exerçant leur activité dans le marché de l'art ou pour le marché de l'art. C'est dire combien leur apport respectif à l'ouvrage fera de celui-ci une source inestimable d'informations sur les règles et pratiques du marché de l'art. Ce Liber Amicorum sera donc indispensable à toute personne ayant vocation à maîtriser complètement le droit du marché de l'art, de l'étudiant au professeur, en passant par les avocats et notaires, mais aussi à tout professionnel du marché de l'art d'institutions culturelles. L'ouvrage bénéficie d'un comité d'honneur prestigieux composé de personnalités ayant croisé le cursus du dédicataire et apprécié tant l'homme que ses travaux.

06/2021

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Droit

Mélanges en l'honneur d'Anne Lefebvre-Teillard

Les Mélanges en l'honneur d'Anne Lefebvre-Teillard se présentent comme le miroir scientifique du maître auquel ils sont dédiés. La moitié des cinquante-huit contributions émane ainsi d'universitaires étrangers, principalement nord-américains, allemands et italiens, témoignant du rayonnement de l'oeuvre d'Anne Lefebvre-Teillard et des liens intellectuels qu'elle a su tisser au cours d'une carrière qui n'a guère connu de frontière. A l'éminente spécialiste d'histoire du droit canonique et d'histoire du droit privé, ses collègues et amis ont voulu offrir une série d'études en rapport étroit avec ses champs de recherche. Nombre d'articles contenus dans le présent volume concernent ainsi l'histoire du droit romano-canonique du Moyen Age à l'époque moderne, qu'ils portent sur les sources, la formation des doctrines et leur diffusion ou les institutions ecclésiastiques. Plusieurs contributions sont également consacrées à l'histoire du droit privé, depuis l'Antiquité jusqu'à l'époque contemporaine, et notamment au droit des personnes et de la famille mais aussi au droit commercial, matières particulièrement chères à la dédicataire. Divers articles, enfin, intéressent l'histoire des institutions judiciaires, qui fut son premier terrain d'investigation.

03/2010

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Histoire du droit

Mélanges en l'honneur de Catherine Thibierge

Professeur à la faculté de droit d'Orléans depuis son concours d'agrégation de droit privé, Catherine Thibierge est réputée pour ses travaux de recherche en droit des obligations et en théorie du droit. En droit des obligations, elle a renouvelé les questions communes aux nullités, aux restitutions, au contrat et à la responsabilité de l'avenir. Ce renouvellement a permis de prendre en compte les générations futures et l'environnement, et a contribué à l'essor du solidarisme contractuel. En théorie du droit, elle a porté haut l'Ecole d'Orléans. Cette Ecole de pensée questionne la mutation des normes juridiques au croisement des autres types de normes. Elle a dirigé des thèses ainsi que des ouvrages collectifs qui ont marqué la doctrine en proposant des concepts inédits et opératoires pour diagnostiquer les normes contemporaines : le concept de force normative, le processus de densification normative et la notion-fonction de garantie normative.

10/2023

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Histoire du droit

Mélanges en l'honneur de François Greffe

François Greffe, Avocat au barreau de Paris, professeur honoraire au CEIPI où il a enseigné 40 ans, auteur notamment du Traité des dessins et des modèles, régulièrement actualisé et couronné par l'Académie des Beaux-Arts, est reconnu comme l'un des spécialistes français du droit des dessins et modèles. Sa contribution au droit de la propriété intellectuelle est inestimable. François Greffe n'a pas été, au cours de ces 60 dernières années, le simple témoin de l'évolution du droit des dessins et modèles, mais bien l'un de ses principaux protagonistes, la reconnaissance de l'engagement pour l'ensemble de l'industrie du "Design" ayant, à ce titre, largement dépassé les frontières du monde de la propriété intellectuelle. Partant, il était logique, légitime, si ce n'est attendu, qu'un ouvrage vienne lui rendre hommage. C'est désormais chose faite avec ces mélanges, qui réunissent des auteurs de toute l'Europe (France, Benelux, Pays-Bas, Allemagne, Autriche, Suisse, Royaume-Uni, Espagne, Portugal, Italie, Grèce, Pologne, Russie), autour des questions de cumul de protection et de multiplicité des formes, tant au regard du contexte jurisprudentiel actuel qu'au prisme de la future réforme européenne du droit des dessins et modèles.

12/2023

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Droit

Mélanges en l'honneur de Bernard Pacteau

Le Professeur Bernard Pacteau, spécialiste internationalement reconnu du droit public, a été un observateur et un acteur des évolutions vécues par le contentieux administratif français ces cinquante dernières années. Il est notamment l'auteur d'un traité qui fait autorité en cette matière. Par leurs contributions à cet ouvrage, ses élèves, collègues et amis rendent hommage à son oeuvre scientifique et pédagogique. Cet ouvrage regroupe des contributions portant non seulement sur le contentieux administratif français et le Conseil d'État, mais aussi sur les contentieux administratifs étrangers, spécialement grec. Ces cinquante dernières années de nouvelles formes de contentieux publics se sont développées : les litiges et les règles de procédure devant le Conseil constitutionnel, la Cour de justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'Homme sont également examinées.

07/2018

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Mélanges

Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel

Pascal Ancel, Professeur émérite de l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne et de l'Université du Luxembourg, a exercé son métier d'enseignant-chercheur avec l'enthousiasme et la rigueur qui le caractérisent. Il représente ce que l'Université peut avoir de meilleur et il donne à tous l'envie et la fierté de faire ce si beau métier. Avec une humilité qui ne s'est jamais démentie, Pascal Ancel a oeuvré toute sa carrière en s'investissant dans des domaines variés mais toujours à l'avant-garde : études empiriques, droit comparé, méthodes d'enseignement du droit... Il est l'un des rares professeurs dont le souvenir restera vivace autant pour ses écrits profonds que pour ses enseignements. D'ailleurs, il ne les a jamais dissociés et toutes ses interrogations se retrouvent dans ses activités scientifiques et pédagogiques. Donnant ses cours avec passion, il a conquis des générations d'étudiants et inspiré ses pairs. Exigeant et innovant, Pascal Ancel a amplement contribué à enrichir la réflexion juridique parmi les grands domaines abordés dans cet ouvrage que sont les méthodes et théorie générale du droit, l'enseignement du droit, le droit des obligations, le droit des sûretés, la justice et la procédure, et bien au-delà.

04/2021

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Droit

Mélanges en l'honneur de Jacques Mestre

Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, ancien Président de la section de droit privé et de sciences criminelles du Conseil national des Universités, ancien Président du jury d'agrégation de droit privé et de sciences criminelles, Jacques Mestre s'est imposé tout au long de sa carrière comme l'un des maîtres du droit civil et du droit des affaires. Il a fondé le Centre de droit économique de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille. Arbitre, consultant, Président de l'Association française des docteurs en droit, très investi à l'international, notamment en Afrique francophone où il a présidé le jury du concours CAMES, Jacques Mestre est très conscient et très soucieux du rôle et de la responsabilité du juriste dans la société contemporaine. Il a marqué de son empreinte plusieurs branches du droit privé, en particulier à travers la chronique qu'il a longtemps tenue à la Revue trimestrielle de droit civil sur le droit des obligations. De nombreux auteurs français et étrangers ont tenu à lui faire l'hommage de ces Mélanges qui, sans se limiter à telle ou telle spécialité du droit privé, réunissent de prestigieuses signatures d'universitaires, de hauts magistrats, de personnalités politiques et de praticiens de plusieurs continents : Europe, Afrique, Amérique et Asie.

07/2019

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Littérature française

Partition libre pour Isabelle

"L'entrevue se passe dans la cuisine. Sur la table, quelques légumes jetés pour la soupe du soir. Le docteur est venu rencontrer l'homme aux membres gagnés peu à peu par un bleuissement, un désespoir du corps, pour lui proposer d'entrer à l'hôpital, de tenter une opération. Il y a une tumeur palpable au niveau du sacrum. Le malade dit qu'il en a vu d'autres se faire charcuter et en mourir. Il n'est pas preneur. Le chat est entré avec précaution et trace sur les dalles ébréchées un trajet lancinant du médecin au patient et du patient au médecin. Le praticien pose des questions hésitantes qui se heurtent au silence. Pas un hochement de tête, pas un battement de cils. Juste cette détermination sans couleur. J'irai jusqu'au bout voilà c'est tout. " Après un long séjour en Afrique, Jean est de retour dans son village natal. Il est très malade. Mais il décide de repartir vers le soleil. Sa sœur, Maïssa, l'accompagne. Il est à bout de forces et très vite s'effondre. Au plus près des corps et des sensations, ce livre, où, dans la détresse, les liens de fraternité deviennent incandescents, évoque un certain été 1891 que vécurent Rimbaud et sa sœur Isabelle.

01/2004

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Histoire du droit

Liberté, libertés. Mélanges en l'honneur d'Armel Pécheul

Peut-on échapper à l'amour de sa servitude ? La Liberté est-elle toujours notre projet commun ? Si oui, sommes-nous encore capables de le formuler, et de quelle manière ? Ces questions n'ont jamais été d'une actualité aussi brûlante. Elles n'auront cessé de passionner le Professeur Armel Pécheul tout au long de sa vie universitaire, intellectuelle et politique, dans un écho grandissant. Elles sont la trame de ses engagements et de tous ses combats depuis plus de trente ans. C'est pour rendre hommage à l'oeuvre, à la carrière et à la personnalité singulières du professeur émérite de droit public que ses collègues, anciens doctorants et autres compagnons de route ont pris leur plus belle plume. En vingt thèmes, des universitaires et juristes de haut niveau proposent ici un décryptage unique de la crise contemporaine, ses racines, ses développements visibles et prévisibles sur les institutions, le droit, la souveraineté, les libertés fondamentales et locales. Ont contribué à cet ouvrage : Miguel AYUSO TORRES, Christophe BEAUDOUIN, Christophe BOUTIN, Pierre-Louis BOYER, Michel DEGOFFE, Olivier GOHIN, Edouard HUSSON, Zdzis aw KRASNOD BSKI, Alina MIRON, Adrien MONAT, Pauline MORTIER, Bruno ODENT, Camille PRADEL, Perle PRADEL-BOUREUX, Virgile PRADEL, Grégor PUPPINCK, Thierry RAMBAUD, Christophe REVEILLARD, Hervé RIHAL, Clément DES ROBERT, Serge SCHWEITZER et Michel VERPEAUX.

11/2022

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Sciences politiques

Liber amicorum Alain de Benoist. Volume 2

En 2003, Michel Marmin avait coordonné un premier Liber amicorum Alain de Benoist. Dix années se sont écoulées, et Alain de Benoist fête aujourd’hui ses soixante-dix ans. Né le 11 décembre 1943, il a traversé la guerre froide, vécu l’effondrement du mur de Berlin, puis les événements du 11 septembre. Sa vie, pour l’essentiel consacrée au travail de la pensée, a englobé toute la seconde moitié du XXe siècle et enjambe désormais le nouveau millénaire. Il a ainsi pu analyser en spectateur privilégié les soubresauts d’une période qui fut certainement l’une des plus denses et des plus décisives que l’humanité ait connue. En l’espace de quelques dizaines d’années, le monde s’est transformé d’une manière stupéfiante, tant du point de vue de ses structures sociales, politiques et économiques que du point de vue culturel. Avec l’accélération du développement technique, c’est l’ensemble de notre univers civilisationnel qui s’est métamorphosé à une vitesse inédite dans l’histoire. Alain de Benoist fut un observateur attentif de tous ces changements et ne cesse d’exercer son esprit acéré sur les bouleversements en cours. Avec une insatiable énergie, il a écrit près d’une centaine de livres, des milliers d’articles, créé plusieurs revues et fondé un réseau de contacts qui s’étend dans bien des pays, sur presque tous les continents. Ses activités ne se sont pas arrêtées au tournant du siècle ; il continue inlassablement d’enrichir son couvre, fait évoluer ses idées et ne cesse de dialoguer avec une quantité toujours croissante d’intellectuels, venus des horizons les plus divers. Puisque cette pensée reste en perpétuel mouvement, et qu’elle renouvelle sans cesse ses influences, l’heure est venue aussi de lui adresser une nouvelle série d’hommages, en rassemblant les témoignages d’amis récents ou plus anciens. Cette entreprise s’impose d’ailleurs d’autant plus qu’Alain de Benoist a lui-même ouvert la voie à une approche biographique de son oeuvre : dans Mémoire vive, il fait le récit de son itinéraire riche et foisonnant, à la fois sous l’angle de sa vie personnelle et de la maturation de ses idées. Cependant, le témoignage intime qu’il a apporté resterait parcellaire s’il n’était complété par le témoignage extérieur de ceux qui l’ont côtoyé : on examine toujours mieux un problème lorsqu’on l’appréhende de deux points de vue différents. Les lecteurs trouveront donc ici un complément heureux à la démarche entamée par Alain de Benoist dans son propre livre.

12/2013

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Droit

Mélanges en l'honneur du Professeur Jean Rossetto

Etudiant à Poitiers autour de mai 68, assistant à la Faculté de droit sous le septennat giscardien, docteur d'Etat avec sa Recherche sur la notion de constitution et l'évolution des régimes constitutionnels un an après l'élection de François Mitterrand, Jean Rossetto réussit brillamment l'Agrégation de droit public quelques mois avant la première cohabitation. D'abord professeur à l'Université de Limoges, il rejoint l'Université de Tours en 1989, où il avait été brièvement maître-assistant, et y devient responsable de ce qui était alors le DEA de droit public, que nombre de futurs universitaires auront fréquenté et, bientôt, directeur du GERCIE, Doyen de la Faculté de droit, d'économie et des sciences sociales, avant, plus tard, de diriger l'Ecole doctorale "Sciences de l'homme et de la société". Professeur émérite de l'Université François-Rabelais de Tours depuis le 1er septembre 2015, Jean Rossetto n'a pas cessé ses activités, sinon l'amphithéâtre et l'évaluation des étudiants. Homme de conviction et pédagogue hors pair, impressionnant l'auditoire par son aisance à parler sans notes, le professeur Jean Rossetto se plaît à rappeler avoir dispensé toutes les matières ou presque du droit public, privilégiant cependant d'abord le droit international, sans jamais y renoncer, consacrant plusieurs décennies au droit constitutionnel, notamment en master jusqu'à sa retraite, avant de conquérir ce droit européen qu'on disait encore communautaire. Jean fut le premier élève du professeur Pierre Avril, avec qui devait débuter cet ouvrage ; certains initiateurs de ces Mélanges furent les premières thèses de droit constitutionnel du professeur Rossetto. Universitaire accompli, il n'est toutefois pas certain qu'il eut voulu des études en son honneur. Plusieurs générations alternent dans cet ouvrage, des parcours différents et des spécialités diverses. On y lira la carrière et les goûts du doyen Jean Rossetto, marqué par le droit constitutionnel, puis le droit européen, spécialement institutionnel, ouvert et curieux. Nous avons pensé ce livre, dont nombre de collègues et d'amis ne pouvaient malheureusement être, à son image : simple et concis. La parution de ces Mélanges n'en réjouira pas moins tous ceux qui, sans connaître l'homme, le chercheur ou le pédagogue, s'intéressent au droit vivant, le droit en prise avec les problèmes de son temps, à la dynamique générale des normes et des institutions ou aux stratégies des acteurs. C'est ainsi qu'à côté d'essais sur la situation de nos systèmes juridiques, notamment certaines innovations jurisprudentielles majeures, on trouvera dans ce recueil des réflexions renouvelées sur la nature même de nos ordres institutionnels.

07/2016

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Droit

Mélanges en l'honneur du Professeur Claude Witz

Le Professeur Claude Witz, au terme d'une carrière universitaire bien remplie, a décidé de faire valoir ses droits à la retraite. Agrégé des Facultés de droit, en poste à l'Université de la Sarre, le Professeur Claude Witz y a dirigé ou codirigé durant trente-huit ans le Centre juridique franco-allemand, tout en gardant d'étroits liens avec la Faculté de droit de Strasbourg. Ses amis, ses collègues, ses élèves ont souhaité naturellement rendre hommage tant à l'homme qu'à l'universitaire qu'ils ont eu la chance de côtoyer au cours de ces longues années. L'idée de Mélanges dédiés au Professeur Claude Witz s'est donc imposée à eux comme une évidence. Son oeuvre scientifique, ses enseignements, les nombreuses conférences qu'il a dispensées, les fonctions qu'il a assumées, justifient amplement cet hommage de la communauté des juristes de tous horizons. Le lecteur trouvera dans les thèmes abordés l'expression de l'étendue des intérêts scientifiques du Professeur Claude Witz. Sous sa direction depuis 1980, la chaire de droit privé français de l'Université de la Sarre est devenue le pôle de recherches en droit privé franco-allemand des obligations, ainsi qu'un centre de recherches du droit de la vente internationale de marchandises. Cette chaire participe aussi aux débats actuels dans le domaine de l'harmonisation européenne des contrats. Nul doute que ce beau livre, véritable témoignage de respect et d'amitié, obtiendra auprès des lecteurs le succès qu'il mérite et que justifie la personnalité du récipiendaire.

12/2018

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Mélanges

Mélanges en l'honneur du Professeur Philippe Conte

Le Professeur Philippe Conte, professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, a marqué de son empreinte tout le droit pénal et les sciences criminelles, de Bordeaux où il fut aux prémices de l'Ecole de Bordeaux, au sein de l'Institut de sciences criminelles à Paris et, bien au-delà jusqu'au Liban où il enseigna. Il fut le directeur d'innombrables thèses qui, à l'exception de celles d'auteurs ne se destinant pas à une carrière universitaire, ont été présentées pour la qualification par le CNU et leurs auteurs qualifiés. Il porta ainsi la plupart de leurs auteurs vers l'Université, mais aussi la magistrature. Libre penseur, il fut aussi un infatigable promoteur des libertés que ce soient celles des justiciables à travers ses enseignements notamment de procédure pénale mais aussi celles des étudiants en leur rappelant l'importance de la liberté de pensée et d'expression. Quiconque eut la chance d'assister à ses cours ou de suivre ses interventions lors des nombreux colloques auxquels il participa tout au long de sa carrière, débutée comme assistant à la Faculté de droit de Grenoble en 1978, ne put qu'être frappé par le champ des connaissances largement maitrisées mais surtout par la volonté de transmettre une méthode d'analyse et un état d'esprit critique. De la richesse de l'oeuvre et de l'action de leur dédicataire, ces Mélanges sont l'écho. Ils sont également signe et gage d'amitié. Rédigés en hommage à un juriste dont les travaux scientifiques ont marqué son époque, les Mélanges sont l'occasion de proposer des articles inédits portant sur les fondements et l'actualité de cette discipline. La publication de mélanges s'inscrit dans une tradition ancienne de relations étroites entre l'Université et l'Edition. Très prisé de la Doctrine, qui y voit la certitude de prendre connaissance de travaux originaux, ce type d'ouvrage est parfois méconnu du monde professionnel, alors même que de nombreuses contributions traitent au premier chef de leurs préoccupations quotidiennes.

09/2023

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Mélanges

Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves Verkindt

Ces Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves Verkindt se veulent à l'image des enseignements et des écrits de l'homme et de l'universitaire, inclassable et inlassablement curieux. Il serait réducteur de leur donner un intitulé. Certes, Pierre-Yves Verkindt est surtout connu dans le champ du droit social. Et nombre de ses travaux sont consacrés aux questions relatives à la santé et à la sécurité. Mais il n'en a pas fait un domaine de spécialité. C'est la dimension pluridisciplinaire de ces questions qui l'a conduit à s'y intéresser et à livrer des analyses et des pensées qui ne sont pas que d'ordre juridique. Pierre-Yves Verkindt a aussi aimé enseigner et écrire en droit civil, notamment en droit des obligations. Le numérique et l'intelligence artificielle ont également attiré son regard et suscité ses réflexions sous l'angle du droit du travail. Cette curiosité, Pierre-Yves Verkindt l'a partagée avec enthousiasme avec ses étudiants, dont quelques-uns sont devenus ses doctorants. Après avoir beaucoup donné et partagé, c'est au tour de ses collègues de le fêter en composant ces Mélanges dédiés à l'universitaire et à l'homme dont chacun a à coeur de louer l'humanité. Liste des contributions I. Santé et sécurité au travail Patrice Adam Intelligence artificielle et santé au travail - Marche de nuit Nathalie Dedessus-Le-Moustier La santé au travail à la recherche d'un nouvel équilibre Marion Del Sol Prévoyance collective et prévention en santé-travail : des synergies qui restent à construire ? Sophie Fantoni Quinton Les pouvoirs du médecin du travail, quels enjeux en santé au travail ? Franck Héas La jeunesse au prisme du droit de la santé au travail Morane Keim-Bagot Distinguer dommage et préjudice moral en droit social ? Les exemples du préjudice d'anxiété et des circonstances vexatoires entourant le licenciement Laurence Pécaut-Rivolier Vie et mort du CHSCT, retour sur une histoire à rebondissements. A propos du rapport Verkindt Gérard Vachet Naissance, mort et résurrection d'une notion : l'obligation de sécurité Marc Vericel La protection de la santé des travailleurs demeure en question II. Variations Paul-Henri Antonmattei A propos du télétravail imposé Gilles Auzero Le mécénat de compétences saisi par le droit du travail Florence Bergeron-Canut et Michel Morand Accord collectif et contrat de travail Michel Borgetto Brèves réflexions sur les antécédents doctrinaux de l'idée de "dette sociale" Mathilde Caron De quelques aspects du partage du savoir en droit social Lise Casaux-Labrunée Prévention de la violence au travail et médiation Jean-François Cesaro Droit civil, droit social et justice : un Odipe normatif ? Olivier Debat De l'absence de principe d'unicité de l'allocataire pour les enfants en résidence alternée François Dumont Réflexions sur la négociation collective dans l'axe OIT/France François Duquesne La représentation du comité social et économique Alexandre Fabre Le code du travail numérique, une autre codification ? Françoise Favennec-Héry Le lieu de travail Frédéric Géa Pour une théorie des acteurs (du droit) du travail Anne-Sophie Ginon Le travailleur pauvre : figure d'une recomposition instrumentale des protections sociales ? Emmanuel Jeuland et Camille Porodou La sérénité de la justice, une notion paradoxale ? Jean-Pierre Laborde Droit international privé du travail, droit international du travail, droit européen du travail, droit comparé du travail, droit générique du travail. Quelques observations en variations libres Jean-Pierre Le Crom L'influence de la conférence de Brazzaville (1944) sur l'amélioration de la réglementation du travail dans les colonies : légende ou réalité ? Farid Lekéal Du bon usage des conseils et consultations juridiques à l'attention des ouvriers sous le Second Empire Grégoire Loiseau La norme en droit du travail Pascal Lokiec Les contours récents du pouvoir de direction Arnaud Martinon Les zones grises du motif de licenciement - A la recherche d'une nouvelle architecture Nicolas Moizard Les référents harcèlement sexuel et agissements sexistes, un premier regard Christine Neau-Leduc Brève réflexion sur la gouvernance, la participation et le dialogue social Etienne Pataut Les limites de l'accord collectif européen : A propos de l'affaire EPSU Elsa Peskine Trouble dans le fonctionnement de l'entreprise - Propos sur la redéfinition des motifs de licenciement Geneviève Pignarre Des noms et des mots... Christophe Radé L'égal et le juste : retour sur la justification des différences de traitement Jean-Emmanuel Ray Subordination vraiment permanente, et déconnexion choisie (Sortir de la Toile, au sens arachnéen) Judith Rochfeld Les émotions du salarié - Traitements et décisions : quelles limites ? Juliette Sénéchal Les services numériques et systèmes d'intelligence artificielle sont-ils porteurs d'un risque de rupture anthropologique ? Dorothée Simonneau Ravage du travail - Essai sur une lecture de Barjavel Bernard Teyssié La morale, l'éthique et le décalogue Cyril Wolmark Cartographie de la représentation syndicale dans l'entreprise

10/2022

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Mélanges

Mélanges en l'honneur du professeur Marc Véricel

Travailliste reconnu par ses collègues mais également le monde professionnel, Marc Véricel a su de par ses travaux et son investissement à la Faculté de droit de Saint-Etienne contribuer à la qualité de l'enseignement et de la recherche universitaire. Auteur de nombreux articles de fond, Marc Véricel a toujours souhaité diversifier ses thèmes de recherches qui pouvaient aller des sources du droit privé aux questions portant sur l'accès à la justice. Mais une idée phare a toujours guidé ses travaux : La justice sociale. Marc Véricel aura eu une vie professionnelle bien riche puisqu'il est un pur produit de l'école de la République. Que dire de cet enfant de Saint-Etienne qui aura commencé sa carrière comme ouvrier avec une CAP d'ouvrier chaudronnier pour se conclure comme Doyen de la Faculté de droit de l'Université de Saint-Etienne. Homme d'une grande gentillesse, scientifique rigoureux, ces Mélanges sont l'hommage, le respect et l'amitié que ses collègues et amis lui portent

03/2023

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Droit

Mélanges en l'honneur de Jean-Luc Vallens

Une fois n'est pas coutume, tous les articles de ces mélanges sont consacrés au droit des entreprises en difficulté. Il faut dire qu'ils sont dédiés à Jean-Luc Vallens, un spécialiste incontesté de la matière tant en droit interne qu'en droit européen et international. A l'image du dédicataire, les articles de cet ouvrage abordent des sujets variés allant du droit européen de l'insolvabilité au droit des créanciers ou du débiteur en droit français, en passant par le droit local si cher à Jean-Luc Vallens, ou encore le droit de la défaillance bancaire, le droit international ou les lois types de la CNUDCI. C'est donc un ouvrage incontournable écrit par ses amis, universitaires, praticiens, juges, français et étranger, en hommage à un grand auteur, juge et professeur, qui a non seulement expliqué, diffusé ce droit, mais a aussi participé à son élaboration, là aussi tant en droit interne, européen qu'international. Bref, de beaux mélanges à son image.

10/2017

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Droit

Mélanges en l'honneur du professeur Nicole Dockès

Jalons pour une histoire culturelle de la firme : Grandes écoles et fonction publique, une voie française de la croissance, 1920-1980 par Jean-Pierre ALLINNE, PR Université de Pau La solution d'un industriel parisien à la crise financière et au paupérisme : Thomas Guinier et les crédit national (1848-1868), par Pierre ALLORANT, MC Université d'Orléans, Laboratoire Collectivités Territoriales de l'Université d'Orléans, Comité d'Histoire Parlementaire et Politique Catégories de juristes et catégories d'historiens : Quelle osmose ? par Mario ASCHERI, PR Università Roma III On devrait marier les prêtres ! par Jean BART, PR Université de Bourgogne (Dijon) Le choc de 1840, par Jacques BOUVERESSE, PR Université de Rouen Les origines guerrières de la propriété romaine par Jean-François BREGI, PR Université de Nice-Sophia-Antipolis Germanolâtrie et germanophobie en France au XIXe siècle, par Marie-Bernadette BRUGUIERE, MC Université Toulouse I-Capitole La philosophie politique, une utopie de la renaissance ? Réflexions autour de quelques "Républiques imaginaires" du temps, par Géraldine CAZALS, MC Université d'Avignon et des pays de Vaucluse Lettres de Bassora... , par Christian CHENE, PR Université René Descartes (Paris V) De Vincent Scheil à Guillaume Cardascia : un siècle d'assyrologie juridique française, par Sophie DEMARE-LAFONT, PR Université Panthéon-Assas Paris II Le florissant commerce de la photographie licencieuse en ses débuts, par Christiane DEROBERT-RATEL, MC Université de Toulon et du Var Rousseau juge de Jean... Calvin. La marque de Calvin sur la pensée politique de Rousseau, par Alfred DUFOUR, PR Université de Genève La séduction et le juge : Le rapt en Franche-Comté au XVIIIe siècle (1728-1774), par Sébastien EVRARD, MC Université de Lorraine, Institut François Gény EA 1138 La guerre des sexes n'aura pas lieu ou des vertus de l'ironie. Sylvain Maréchal et le projet d'une loi portant défense d'apprendre à lire aux femmes, par Jérôme FERRAND, MC Université Pierre Mendès-France - Grenoble II L'impuissance et ses conséquences dans l'ancien droit, par Karen FIORENTINO, MC Université de Bourgogne (Dijon) Fixer la Constitution : Une antenne des constituants de 1789, par Michel GANZIN, PR Université d'Aix-Marseille De l'empire des pères à l'emprise des mères : Quel statut pour le père séparé ? par Nathalie GOEDERT-MAITRE, MC Université de Paris-Sud (Paris XI) Dans une école de Gaule, la leçon du Maitre d'Autun, par Soazick KERNEIS, PR Université de Paris Ouest - Nanterre La Défense Paul Durand, théoricien du droit social, par Jean-Pierre LE CROM, CNRS, Université de Nantes Les parlementaires dans la vallée du Rhône et la séparation de l'Eglise et de l'Etat, par Catherine LECOMTE, PR Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines Recherches autour d'une expression : Droit savant, par Anne LEFEVRE-TEILLARD, PR Université Panthéon-Assas Paris II De la condition du travail aux condit

11/2014

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Economie

L'ordre concurrentiel. Mélanges en l'honneur d'Antoine Pirovano

Cet ouvrage reprend fidèlement les communications du colloque international sur l'ordre concurrentiel qui s'est tenu à Nice-Sophia Antipolis les 5 et 6 décembre 2002, en hommage à notre collègue et ami, Antoine Pirovano. Le concept que nous lui devons est, si ce n'est militant, du moins interrogateur de l'ensemble des disciplines juridiques. II décrit une réalité contemporaine, amplifiée par le mouvement de mondialisation de l'économie, qui tend fortement à l'extension, pour ne pas dire à l'invasion, de la logique concurrentielle dans de nombreux champs qui n'étaient pas pensés en termes de marché et dont on pensait qu'ils échappaient à toute régulation. Ce livre est l'occasion de confronter "la" rationalité économique à "la" rationalité juridique, si tant est que ces deux notions aient vraiment une existence objective et indépendante l'une de l'autre. L'ordre concurrentiel est dévorant : il conduit à appréhender l'ensemble des activités humaines en termes marchands ou à tout le moins comme définissant chacune un marché contrôlé par une autorité susceptible d'édicter ses recommandations et de prononcer ses sanctions. L'ordre concurrentiel apporte aussi la paix juridique, en domestiquant les forces du marché. Les diverses contributions témoignent de l'immensité des questions soulevées par ces mots terribles : l'ordre concurrentiel. Zeus a réussi, avec l'aide de Rhéa, sa mère, à sauver ses frères et sœurs et soumettre Cronos, son père. Guerre et paix.

01/2004

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Sciences historiques

Mélanges en l'honneur de l'historien Gilbert Meynier

Le présent ouvrage est un recueil de textes écrit à plusieurs mains (21 contributeurs) par des collègues, amis et proches de l'historien Gilbert Meynier. Un historien de talent reconnu par ses pairs comme l'un des meilleurs spécialistes de l'histoire franco-algérienne, auteur de riches et nombreux travaux sur l'histoire de l'Algérie depuis l'Antiquité jusqu'au milieu de la décennie 2010, et qui nous a quittés en décembre 2017. Ses enfants Hélène et Pierre-Antoine ainsi que ses collègues et proches, essentiellement des historiens, mais aussi des politistes, sociologues, économistes, juristes, ont tenu à lui rendre hommage par ces mélanges bien mérités offerts en son honneur. L'ouvrage est structuré autour de trois chapitres. Le premier rassemble des témoignages émouvants de ses enfants et proches sur la vie et le parcours de Gilbert Meynier, comme père de famille, puis comme jeune étudiant à l'université de Lyon engagé dans la lutte pour l'indépendance de l'Algérie et, enfin, comme enseignant-chercheur jusqu'à sa retraite en 2000 et son installation définitive à Lyon. Une retraite bien active puisque ses activités de recherche n'ont jamais cessé, bien au contraire, elles ont repris de plus belle jusqu'à ce que la maladie et la fatigue aient eu raison de sa santé. Le deuxième chapitre comprend des comptes rendus de certains ouvrages de l'historien, comme L'Algérie révélée, L'histoire intérieure du FLN, L'Algérie et la France a deux siècles d'histoire croisée... Quant au troisième, il est consacré à des réflexions générales sur certains pans de l'histoire franco-algérienne et au-delà.

03/2019

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Comptabilité

Comptabilité et fiscalité : actualités et perspectives. Liber amicorum OECCBB

DROIT BELGE L'Ordre des experts-comptables et comptables brevetés de Belgique fête ses 60 ans. A cette occasion, l'Ordre a réuni plus de quarante spécialistes avec pour objectif de publier un livre de référence, structuré, consacré aux matières qu'affectionnent et pratiquent les professionnels du chiffre. Tous éminents représentants du monde académique, de l'administration fiscale, de l'expertise comptable ou fiscale, du barreau et du révisorat d'entreprises, les auteurs se penchent sur des thèmes chers aux professions comptables et fiscales et livrent des études scientifiques inédites ainsi que le fruit de leurs réflexions sur l'actualité fiscale, comptable ou financière. L'ouvrage s'ouvre sur des témoignages rendant hommage à l'Ordre et aux personnes qui en sont à l'origine. Ceux-ci sont suivis de pas moins de trente-cinq contributions scientifiques qui s'articulent autour de trois grands axes : comptabilité, droit des sociétés et droit économique ; exercice de la profession comptable ; fiscalité. En comptabilité, le lecteur retrouvera des contributions abordant notamment le funding loss, les dix erreurs à ne pas commettre en matière d'évaluation d'entreprise, les évolutions récentes du CSA, le travail associatif, le registre UBO, le contrôle interne en entreprise ou encore l'impact du RGPD. Axées sur la profession comptable, trois études se penchent ensuite sur l'assurance obligatoire du comptable, sur le secret professionnel du professionnel comptable dans le cadre des enquêtes policières utilisant des métadonnées et, enfin, sur la responsabilité pénale du conseil fiscal ou de l'expert-comptable dans sa mission de conseil à l'entreprise. Enfin, en fiscalité, l'on peut notamment citer, parmi les nombreux sujets abordés : le transfert transfrontalier de siège entre la France et la Belgique ; les démembrements de la propriété immobilière et dirigeants ; les frontières poreuses entre les notions de gestion du patrimoine privé, de revenu divers et de revenu professionnel ; la déduction pour revenus d'innovation et la déduction pour revenus de brevets ; l'option TVA sur la location immobilière ; la taxation des droits d'auteur ; l'assurance-vie comme outil de planification patrimoniale ; les modes d'optimalisation de la rémunération ; etc. Comptabilité et fiscalité belge

11/2019

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Critique littéraire

Liber Amicorum. Clins d'oeil linguistiques en hommage à Emilia Hilgert

Cet ouvrage rassemble seize contributions linguistiques s'inscrivant toutes, d'une façon ou d'une autre, dans une perspective sémantique et de linguistique discursive, deux domaines chers à la récipiendaire de ces Mélanges. Ses amis et collègues, appartenant aux diverses étapes de son parcours académique, ont souhaité offrir à Emilia Hilgert ce liber amicorum à l'occasion de son départ à la retraite : en témoignage de leur amicale estime et en hommage à la rigueur scientifique de ses travaux et à la ténacité de son investissement institutionnel. La diversité des problématiques langagières traitées - des prépositions aux jeux de mots en passant par les noms propres, la complexité des noms communs, les formules, etc. - représentent autant de clins d'oeil linguistiques à la richesse des travaux réalisés par Emilia Hilgert et exposés dans de nombreuses communications et publications nationales et internationales.

09/2020

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Droit

L'Europe au kaléidoscope. Liber Amicoprum Marianne Dony

Ce volume édité en l'honneur de la professeure Marianne Dony traite des grandes matières du droit européen qu'elle a abordées tout au long de sa carrière. Tel un kaléidoscope réfléchissant un nombre infini d'images, la diversité des sujets étudiés reflète non seulement la polyvalence de l'expertise de Marianne Dony, mais aussi la place primordiale du droit européen dans la vie des justiciables. L'ouvrage est divisé en trois grandes parties. La première partie, "droit constitutionnel", aborde des questions transversales comme celles des valeurs et des principes de l'ordre juridique que constitue l'Union européenne, le fonctionnement de ses institutions, et ses rapports avec les ordres juridiques des états membres. La deuxième partie, consacrée au "droit économique", traite principalement de l'Union en tant que marché intérieur où la concurrence est libre et non faussée. Il y est principalement question du droit de la concurrence et du droit des aides d'état, mais également du droit financier. Enfin, la troisième partie, "relations extérieures", questionne le rôle de l'Union européenne en tant qu'acteur sur le plan international. Y sont à le fois examinées la nature des compétences externes de l'Union, ainsi que ses actions extérieures dans divers domaines, tels que la traite des êtres humains, les relations entre l'Union et les pays du Sahel, ou encore le Brexit.

11/2019