Les voies d'exécution
Extraits
Droit
Les voies d'exécution
La pratique du droit nous enseigne que le plus difficile ne consiste pas à obtenir un titre contre le débiteur mais le plus souvent à pouvoir le faire exécuter.
Elle nous enseigne également qu'il faut quelquefois pouvoir prendre des mesures rapidement, avant même d'obtenir un tel titre. Il suffit de voir le nombre de décisions publiées et d'articles consacrés à cette matière depuis quelques années, pour se rendre compte à quel point les problèmes liés a l'exécution forcée des titres exécutoires sont nombreux.
Certes le législateur, par une loi du 9 juillet 1991 suivie du décret du 31 juillet 1992, a rendu la matière plus cohérente et mieux adaptée aux problèmes actuels. Il a surtout tenté de mieux respecter à la fois le souci d'efficacité du créancier et le besoin de dignité du débiteur.
Mais encore faut-il utiliser ces textes à bon escient.
L'auteur a voulu donner aux étudiants mais aussi aux praticiens du droit un instrument à la fois simple et complet, comportant par ailleurs de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales qui aideront le lecteur dans ses recherches.
09/1998
Voies d'exécution
Saisies et voies d'exécution
DROIT BELGE La matière des saisies et des voies d'exécution, malgré les questions cruciales qu'elle soulève, est parfois assez mal connue des praticiens. C'est la raison pour laquelle il a semblé essentiel à la Conférence du Jeune barreau de Mons de s'intéresser à ce sujet. Pour ce faire, elle a fait appel à un panel d'experts dont les contributions sont réunies dans le présent ouvrage. Ainsi, Monsieur Quentin Debray analyse, dans un premier temps, les saisies-arrêts, tandis que Madame Séverine Vincent se penche sur les saisies immobilières. De nombreuses questions concernant l'astreinte et la compensation se posent régulièrement devant le juge des saisies. Ces questions, et les réponses y apportées, sont passées en revue par Monsieur Damien Fisse et par Monsieur Emmanuel Mathieu. Enfin, le traitement de la question des saisies et des voies d'exécution n'aurait pu être complet sans qu'il soit fait mention du sort y réservé en cas de procédure de règlement collectif de dettes. Monsieur Philippe Lecocq étudie ainsi l'enchevêtrement de cette dernière avec les voies d'exécution.
03/2021
Voies d'exécution
Droit des saisies et voies d exécution
La réponse à nombre de questions pouvant émailler la matière. Les règles consacrées aux saisies et voies d'exécution génératrices d'un important contentieux. L'ouvrage apporte aux praticiens la réponse à nombre de questions pouvant émailler la matière.
06/2022
Voies d'exécution
Guide des voies d'exécution. Edition 2023-2024
Cet ouvrage s'adresse aux professionnels du droit confrontés aux difficultés liées à l'exécution des décisions de justice et à la conservation des créances. Constitué de fiches pratiques, ce guide est l'outil opérationnel de référence regroupant les règles de procédure, l'incitation à l'exécution, les mesures conservatoires, les saisie des immeubles, des créances, des meubles corporels et incorporels et l'exécution forcée des décisions de justice. Il est à jour des dernières réformes.
11/2022
Voies d'exécution
Droit et pratique des voies d'exécution. Edition 2022-2023
Rédigé par des praticiens (magistrats, avocats, universitaires), cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui, dans l'exercice de leur profession, sont confrontés aux difficultés liées à l'exécution des décisions de justice et à la conservation des créances. A jour des réformes intervenues en 2016 et 2017 (droit des contrats et des obligations, recodification du Code de la consommation, loi sur la justice du XXIe siècle et loi Sapin 2, décrets de procédure du 6 mai 2017, réforme de la profession d'huissier de justice), cette 10e édition constitue l'outil de référence des praticiens des voies d'exécution, comme de tous les professionnels du droit. Sont ainsi traités de façon approfondie l'ensemble des voies d'exécution et tous les thèmes d'actualité : le recouvrement des pensions alimentaires ; les mesures d'exécution (en droit commun, contre l'Etat et personnes morales de droit public) ; les saisies immobilières et mobilières, dont la saisie-contrefaçon ; les procédures de distribution des deniers ; Le droit de l'exécution forcée est envisagé dans ses interférences avec d'autres branches du droit : droit des procédures collectives, régimes spéciaux des mutualités agricoles, droit européen, droit international privé.
04/2022
Histoire internationale
Traité congolais de procédure civile, commerciale, administrative, financière et des voies d'exécution
Ce livre correspond aux nouveaux programmes Licence
Master Doctorat. Il contient : 76 actes de procédure. 120
décisions de justice regroupées par thème. 138 notions clés
définies pour la compréhension des matières étudiées. 31
modèles de toutes natures : actes d'appel, pourvois,
oppositions, sommations interpellatives, commandements,
significations, constats, injonctions, transports, séquestres,
mainlevées, rétractations d'ordonnance, saisies et conversions
de saisies, procès-verbaux et autres supports pour la formation
professionnelle. Une section consacrée aux immunités
d'exécution en droit interne et en droit international public.
Une section consacrée aux immunités d'exécution en droit de
la famille (régimes matrimoniaux, successions) et aux biens
insaisissables par nature et par détermination de la loi. Une
rubrique "Observations" consacrée à l'analyse des décisions à
la fin de chaque thème. Une rubrique "Illustrations" pour
l'assimilation de l'enseignement. Une rubrique "Pour aller plus
loin" qui propose un rapprochement fréquent des règles avec
le droit français. 757 références de législation, de doctrine et
de jurisprudence qui précisent les sources d'informations.
03/2012
Voies d'exécution
Le tiers dans les voies d'exécution OHADA. Réflexion sur l'art. 38 AUPSRVE
Ce livre est une remise en question de la définition que le droit des obligations donne traditionnellement à la notion de "tiers" . Elle est en effet inapte à rendre compte de l'activité de ce personnage dans le domaine de l'exécution. C'est en recourant au droit comparé qu'il est possible d'avoir une idée relativement exacte de la notion. Le droit public offre donc à l'interprète un terrain d'investigation incontournable. L'ouvrage montre que c'est dans cette catégorie particulière d'agents que s'intègre le tiers des voies d'exécution OHADA. Ceci dans la mesure où l'exécution est un service public par excellence, on doit pouvoir admettre sans risque de se tromper que le tiers actif de l'article 38 de l'AUPSRVE est un collaborateur occasionnel du service public de la justice.
11/2022
Policiers
Exécution
Au Mexique, on découvre des dizaines de cadavres, froidement exécutés. Cela ne fait aucun doute, il s'agit de l'oeuvre d'un homme de main qui officie pour les cartels de la drogue. L'enquêtrice Cecilia Garza traque ce tueur depuis des années. Elle ne sait presque rien de lui, sauf que sa prochaine destination est New York. Son objectif : assassiner le nouveau président mexicain qui vient signer un traité international contre le narco-terrorisme. C'est l'inspecteur Jeremy Fisk qui est chargé de l'épauler à New York. Ces nouveaux alliés découvrent que le tueur n'est qu'une infime partie de la menace qui plane sur la ville...
06/2014
Romans noirs
Exécution
Branle-bas de combat au 36 Quai des Orfèvres. Un avocat renommé est assassiné dans les sous-sols du Palais de Justice. Travaillant sous les ordres de la pénible chef divisionnaire surnommée "Mlle Maigret", le commandant François Chanel mène l'enquête dans les eaux troubles des goûts pervers du ténor du barreau. Quels liens relient le sublime personnage d'un roman du XIXe siècle Madame Bovary, un homme de loi aux appétences glauques et une femme asociale aux tentations terroristes ? C'est ce que devra démêler Chanel de la brigade criminelle, avec l'aide de son équipe renforcée d'une stagiaire surdouée et d'un étrange garçon frappé par la foudre. Dès l'intrigante première page, l'auteur scanne jusqu'à l'os ses créatures, grâce au talent de morphopsychologie de Chanel. Jusqu'à la résolution finale où se mêlent réel et magie, ce suspense intelligent exprime toute l'étrangeté du monde criminel.
05/2022
Sociologie
Ne vois-tu rien venir ? Tracer des voies d'avenir
Le lecteur est d'abord invité à comparer les différentes visions d'avenir et implicitement se situer lui-même. En apportant des arguments, un scénario d'avenir probable est mis en avant, suivi d'un scénario à tenter. Il met en garde contre le risque de dérives totalitaires. Il faut d'abord se préparer en s'inspirant de ceux qui depuis longtemps sont clairvoyants (graines de 1968) et incitent à d'autres modèles de vie, puis en déclinant un trajet sur ce qui est à ré-enraciner (vie prosaïque et vie poétique), à régénérer (le sentiment religieux) et à renouveler (la politique). Ces concepts sont à incarner d'abord à petite échelle pour ceux qui sont prêts à s'engager dans des voies d'avenir qui fassent sens, et les éco-lieux semblent les plus adéquats pour ces expériences.
05/2021
Thrillers
Une exécution
Meilleur suspense de l'année 2022 pour le New York Times Dans la tête d'un tueur en série Dans le coeur de ses victimes Ansel Packer attend la mort, après avoir lui-même tué. Dans douze heures, il sera exécuté dans une prison américaine. Ansel ne veut pas mourir. Il veut être écouté, admiré, compris. A son monologue obsessionnel depuis sa cellule se superposent les récits de trois femmes : Lavender, sa mère, Hazel, la soeur jumelle de son épouse, et Saffy, l'enquêtrice, qu'il avait croisée plus jeune en foyer d'accueil. Alors que l'heure de l'exécution se rapproche, les destins des trois femmes se nouent à la manière d'une tragédie, laissant place à des questions d'une cruelle actualité. Qu'est-ce que cette fascination du tueur en série dit d'une société qui oublie ses victimes ? Mélange étonnant de suspense et d'enquête socio-psychologique, Une exécution accomplit la prouesse de maintenir une tension constante alors que le coupable est désigné dès l'ouverture. Danya Kukafka excelle aussi bien dans la construction d'une intrigue impitoyable que dans le portrait de ses personnages. Chacun à leur manière, ils percent la page, nous étreignent et nous interrogent, nous émeuvent et nous dérangent tout à la fois.
Droit
L'exécution
J'avais écrit ce livre, où se mêlent récit d'un drame judiciaire et réflexions sur la justice et le métier d'avocat, après l'exécution de Claude Buffet et Roger Bontems, en novembre 1972, à Paris, dans la cour de la prison de la Santé. Tous deux avaient été condamnés à mort par la Cour d'assises de Troyes pour avoir pris en otage et égorgé, à la Centrale de Clairvaux, une infirmière et un gardien. Leur grâce avait été refusée par le Président Pompidou. Depuis lors, la guillotine a été reléguée dans les caves d'un musée, et la peine de mort a disparu de nos lois. Mais elle sévit encore dans d'autres pays, notamment aux Etats-Unis. Et la tentation d'y revenir n'a pas disparu de tous les esprits. Cette justice qui tuait, la voici à l'oeuvre dans ce livre. Il n'est pas inutile que de nouvelles générations, plus heureuses à cet égard que la nôtre, la connaissent.
10/2014
Histoire des institutions judi
L'exécution
"Un grand roman classique, une histoire de haine, de sang, de mort et d'amour. Oui, d'amour. Unité de temps, de lieu, trois personnages : l'auteur, son vieux maître, la victime – oui, la victime – et puis la foule, avec quelques silhouettes bien plantées au premier rang. Un récit qui va droit son chemin vers la réponse à l'unique question : mourra-t-il ? Ce qui importe, c'est de savoir ce qu'est la justice, comment elle fonctionne, à quoi sert un avocat, pourquoi la peine de mort. C'est tout cela qui nous bouleverse dans ce beau livre, dur et sensible à la fois. Ne laissez plus passer, en tout cas pas ainsi, ce qu'on nomme par dérision peut-être la Justice des hommes". Pierre Viansson-Ponté, Le Monde, 3 octobre 1973.
05/2003
Thrillers
Une execution
Meilleur suspense de l'année 2022 pour le New York Times Dans la tête d'un tueur en série Dans le coeur de ses victimes Ansel Packer attend la mort, après avoir lui-même tué. Dans douze heures, il sera exécuté dans une prison américaine. Ansel ne veut pas mourir. Il veut être écouté, admiré, compris. A son monologue obsessionnel depuis sa cellule se superposent les récits de trois femmes : Lavender, sa mère, Hazel, la soeur jumelle de son épouse, et Saffy, l'enquêtrice, qu'il avait croisée plus jeune en foyer d'accueil. Alors que l'heure de l'exécution se rapproche, les destins des trois femmes se nouent à la manière d'une tragédie, laissant place à des questions d'une cruelle actualité. Qu'est-ce que cette fascination du tueur en série dit d'une société qui oublie ses victimes ? Mélange étonnant de suspense et d'enquête socio-psychologique, Une exécution accomplit la prouesse de maintenir une tension constante alors que le coupable est désigné dès l'ouverture. Danya Kukafka excelle aussi bien dans la construction d'une intrigue impitoyable que dans le portrait de ses personnages. Chacun à leur manière, ils percent la page, nous étreignent et nous interrogent, nous émeuvent et nous dérangent tout à la fois.
03/2024
Littérature française
Les voies
Les voies, qu'elles soient physiques ou mentales, sont toujours indéchiffrables. On les choisit ou elles vous choisissent pour vous guider vers un avenir incertain. Dans les années 30, un enfant juif, fils d'un employé de tramway à Marseille, en rupture de ban avec la société des adultes. Pauvreté et handicap religieux, deux obstacles à franchir, tout seul, pour réussir dans la vie aveugle. Jeune, il voyage dans le vieux tramway de son père et finit sa vie professionnelle sur les mêmes rails que ce dernier, mais dans un train de France Télécom dénommé Tran Parc, au service de la communication entre les hommes. Un insignifiant petit Antoine de Saint-Exupéry, volant non dans les nuages, mais sur les voies ferrées des hommes.
08/2013
Droit
procédures civiles d'exécution
Complément naturel du droit des obligations et de la procédure civile, les procédures civiles d'exécution jettent un pont entre une fin recherchée par L'ordre juridique - l'exécution des obligations restées en tout ou partie inexécutées - et les méthodes employées pour y parvenir dans l'ordre prescrit par la loi. Le coeur de l'étude entreprise concerne les procédures civiles qui autorisent le créancier impayé à poursuivre individuellement l'exécution forcée de ses droits sur les biens de son débiteur. Elle s'attache aussi à examiner précisément, en amont, les mesures conservatoires qui garantissent une protection ad hoc au justiciable menacé de ne pas être rempli de ses droits. En aval, l'examen des règles propres aux procédures de distribution expliquera comment les créanciers concernés seront susceptibles d'être désintéressés au terme d'une phase de répartition des sommes obtenues. Soucieux de donner toute leur place au droit européen, au droit international et au droit des sûretés, l'ouvrage propose une analyse approfondie, claire et didactique d'une matière certes riche, mais singulièrement complexe. A jour des réformes les plus récentes et intégrant les dernières évolutions jurisprudentielles, cette étude scrute également, dans Le détail, les épineuses difficultés pratiques soulevées par [articulation entre les voies d'exécution et les procédures d'insolvabilité dans leurs dimensions commerciale et civile. Ce manuel de procédures civiles d'exécution est destiné aux étudiants de formation supérieure (M1 et M2) en droit privé. Il s'adresse aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens, en particulier aux huissiers de justice, aux avocats et aux magistrats. La matière des voies d'exécution qu'il couvre est conforme aux programmes des examens et concours d'accès à ces professions.
09/2019
Policiers
Au lieu d'exécution
Scardale, hameau perdu dans le Derbyshire, l'une des régions les plus sauvages et les plus reculées d'Angleterre. Dix maisons qui appartiennent toutes au maître du lieu. Mais, en ce jour de décembre 1963, un événement bouleverse la petite communauté : Alison Carter, belle-fille du châtelain, a disparu. Fugue, enlèvement, assassinat ? Le jeune inspecteur George Bennett se heurte à un mur de silence, Scardale se tait. Lorsque des indices surgissent, savamment orchestrés, c'est lui, le seul étranger du village, qu'ils accablent.
05/2013
Faits de société
Autobiographie d'une exécution
"J'ai représenté plus de cent condamnés à mort. A l'exception de trois ou quatre seulement, je ne les aime pas. Parmi eux, il y en a sept que je crois innocents. Tous ont été exécutés parce qu'ils avaient été jusque-là défendus par des avocats incompétents. Chaque fois que je quitte la prison, je suis impatient de prendre une douche, pour me nettoyer de la mort et de la solitude. J'engage des experts pour qu'ils disent aux juges qui sont mes clients, et pendant qu'ils parlent, je fais tout mon possible pour ne pas les écouter. Mon travail consiste à empêcher qu'on exécute mes clients, pas à les sauver, ni à les guérir. C'est assez dur comme ça, mais au moins, c'est possible. Je ne suis pas Don Quichotte. Les gens pensent que les condamnés à mort ont la belle vie, ils font de la musculation tous les matins et regardent la télé toute la nuit, avec trois solides repas par jour, l'accès à des ordinateurs et des livres, et des audiences en appel à n'en plus finir. Je ne sais pas si ceux qui ont fabriqué ce mythe sont ignorants, ou simplement cyniques. Quoi qu'il en soit, ils se trompent sur toute la ligne. Le couloir de la mort est une cage de la fourrière. Ça ne vous pose peut-être aucun problème. Vous pensez peut-être que quelqu'un qui commet un assassinat doit être emprisonné dans une cage. Je ne partage pas ce point de vue, mais je le comprends."
04/2010
Fantasy
Les Voies d'Anubis
1983. Lorsque le professeur Brendan Doyle accepte de donner une conférence sur le poète anglais Coleridge, il est loin d'imaginer qu'il ne va pas tarder à le rencontrer en personne... en 1810 ! Car après avoir accepté l'offre d'un millionnaire ayant percé les mystères du voyage dans le temps, le voilà plongé dans une aventure rocambolesque, traversant un Londres peuplé de bohémiens, de mendiants douteux et de sorciers terrifiants, tel ce clown macabre qui règne sur le monde souterrain. Et pour couronner le tout, Doyle ne peut revenir à son époque, à moins de déjouer les plans malfaisants des mages égyptiens qui veulent ramener leurs anciens dieux à la vie. Mais osera-t-il prendre le risque de changer le cours de l'Histoire ? Mêlant les thèmes du voyage temporel, du mythe du loup-garou et de la magie noire égyptienne dans le Londres victorien, ce roman, qui a remporté les prestigieux prix Apollo et Philip K. Dick, est le grand classique à l'origine du steampunk. " Une intrigue diaboliquement efficace, une ingéniosité grisante et un rythme d'enfer : ce roman est une performance de virtuose, un feu d'artifice aveuglant. " London Times
06/2022
Littérature française
Une exécution ordinaire
Au mois d'août de l'an 2000, un sous-marin nucléaire russe s'abîme dans des profondeurs accessibles de la mer de Barents. Vania Altman ferait partie des derniers survivants. Dans un port du cercle polaire, la famille Altman retient son souffle : elle risque une nouvelle fois de se heurter à la grande Histoire. Un demi-siècle après la mort de Staline, c'est désormais un ancien du KGB qui gouverne la Russie. Après nous avoir fait pénétrer dans les coulisses du FBI avec La malédiction d'Edgar, Marc Dugain offre ici une véritable fresque de la Russie contemporaine. Inspirée de faits réels, elle révèle le profond mépris pour la vie manifesté par les gardiens paranoïaques de l'empire russe.
02/2007
Policiers
Les voies majeures
La commissaire Evelyne Delmas, de la Police judiciaire de Versailles, est appelée pour un homicide étrange dans un restaurant de la banlieue parisienne. Un homme a été abattu, apparemment sans mobile. Ni menaces, ni vol. Quelques jours plus tard, à des centaines de kilomètres, dans un village de Haute-Loire, deux nouveaux meurtres de sang-froid sont commis. Une concordance a poussé les enquêteurs locaux à appeler la commissaire Delmas : la bâtisse ou ces nouveaux crimes ont été perpétrés a été construite par la même personne que le restaurant, un prêtre russe venu assister les troupes envoyées en France par le Tsar lors de la première guerre mondiale. Pour Delmas, la piste est réelle mais bien mince. Les choses s'accélèrent pourtant quand une spécialiste des textes antiques déclare reconnaître, aux murs des deux édifices, le symbole qu'elle a vu dans un manuscrit datant des premiers siècles de la chrétienté. Or, ce texte étrange, qui parle de "voies majeures" et d'objets dissimulés, pourrait bien avoir été manipulé par un ecclésiastique russe... Aux confins de l'antiquité et des tragédies du vingtième siècle, commence alors pour le commissaire Delmas, une enquête unique en son genre.
11/2019
Littérature française
Les voies parallèles
Pour Antonin, l'automne 2002 est bien plus qu'une découverte : c'est une émancipation. Un admirateur de Nicolas Hulot qui rêve d'être un peu connu, un ancien espoir du basket français désormais accro au jeu, une mère de famille digne, malgré les vicissitudes d'une vie qui ne l'a pas épargnée. Des bourgeois sans complexes. Et puis Laura. Pour Antonin, l'automne 2002 est bien plus qu'une découverte : c'est une émancipation. Nécessaire. Vitale. Pour forcer le destin. Pour gagner ou pour perdre. Un roman puissant qui met en scène des rêveurs et des destins brisés, d'une manière à la fois dure et objective, avec en toile de fond la poésie douce-amère de l'adolescence, des inquiétudes surfaites et des errances de jeunesse. Tout en émotion et en justesse.
01/2021
Récits de voyage
Les claires voies
Au gré de quatre chroniques autobiographiques, l'auteur nous guide sur les chemins de plusieurs régions de France, parcourus exclusivement à pied. Au fil des paysages, déclinés en autant d'itinéraires buissonniers, la liberté éternelle de la vie s'offre sans mesure. La marche devient alors une attention de chaque instant, portée à tout ce qui se présente, au hasard des routes. Ecrits dans une prose habitée par la poésie, ces récits invitent à renouer avec une authenticité profonde et intérieure. Une évidence lumineuse qui nous révèle au monde et à nous-mêmes.
02/2020
Procédure civile
Code des procédures civiles d'exécution. Edition 2022
A jour de la codification de 2012, ce code richement annoté par un universitaire et un huissier de justice est complété de nombreuses annexes thématiques et de modèles d'actes. L'édition 2022 intègre le décret du 28 décembre 2020 portant application de la loi relative à l'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles.
09/2021
Procédure civile
Code des procédures civiles d'exécution. Edition 2023
Tout le droit des procédures civiles d'exécution. Les + de l'édition 2023 : - Publication de l'ensemble des textes relatifs aux commissaire de justice ; - Annotations jurisprudentielles et bibliographiques abondantes ; - Commentaire précis et didactique ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code des procédures civiles d'exécution Dalloz comprend le code officiel proprement dit, enrichi de nombreux textes complémentaires classés dans un appendice au champ documentaire étendu. Le Code des procédures civiles d'exécution Dalloz permet aux professionnels du droit et en particulier aux juges de l'exécution, avocats et huissiers de justice, ainsi qu'aux étudiants, de disposer d'un corpus complet de la matière des procédures civiles d'exécution, faisant de cet ouvrage un outil indispensable. La codification est par ailleurs enrichie de nombreux textes affectant la matière, au travers notamment d'un appendice particulièrement riche, tant sur le terrain du droit spécial (saisie-contrefaçons, saisie des rémunérations, exécution provisoire, etc...), que sur ceux du statut des commissaires de justice, de l'exécution provisoire, ou encore du droit international privé par exemple. L'ensemble du corpus est accompagné d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques abondantes, et comporte un commentaire précis et didactique, rédigé par deux auteurs de référence. L'ensemble est à jour notamment : De la loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante, Du décret du 22 février 2022 généralisant l'intermédiation financière du versement des pensions alimentaires, Des textes sur la déontologie et la discipline des officiers ministériels : ordonnance et décret du 13 avril 2022, décret du 17 juin 2022, Des décrets du 28 avril et 29 juin 2022 relatifs à l'organisation et aux conditions d'exercice des commissaires de justice, De la loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat.
Procédure civile
Code des procédures civiles d'exécution. Edition 2023
2022 : entrée en vigueur de la fusion des professions d'huissiers de justice et commissaires priseurs judiciaires pour la profession de commissaire de justice. Les + de l'édition 2022 : - Entrée en vigueur de la fusion des commissaires-priseurs et des huissiers de justice pour la profession de " commissaire de justice " ; - Annotations jurisprudentielles et bibliographiques abondantes ; - Commentaire précis et didactique ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code des procédures civiles d'exécution Dalloz comprend le code officiel proprement dit, enrichi de nombreux textes complémentaires classés dans un appendice au champ documentaire étendu. Le Code des procédures civiles d'exécution Dalloz permet aux professionnels du droit et en particulier aux juges de l'exécution, avocats et huissiers de justice, ainsi qu'aux étudiants, de disposer d'un corpus complet de la matière des procédures civiles d'exécution, faisant de cet ouvrage un outil indispensable. Il comporte notamment la nouvelle codification des procédures civiles d'exécution issue de l'Ordonnance n° 2011-1895 du 19 décembre 2011 et du Décret n° 2012-783 du 30 mai 2012. La codification est par ailleurs enrichie de nombreux textes affectant la matière, au travers notamment d'un appendice particulièrement riche, tant sur le terrain du droit spécial (saisie-contrefaçons, saisie des rémunérations, saisie immobilière ancien régime, exécution provisoire, etc...), que sur ceux du statut des huissiers de justice, de l'exécution provisoire, ou encore du droit international privé par exemple. L'ensemble du corpus est accompagné d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques abondantes, et comporte un commentaire précis et didactique, rédigé par deux auteurs de référence. L'ensemble est à jour notamment : - Du décret du 23 septembre 2021 relatif aux mesures d'harmonisation des procédures de recouvrement forcé des créances publiques et aux compétences territoriales des huissiers des finances publiques - De l'ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés
03/2022
Procédure civile
Procédures civiles d'exécution. 11e édition
Un panorama clair, structuré et accessible des Procédures civiles d''exécution applicables en 2021 Les procédures civiles d'exécution, parfois dénommées voies d'exécution, regroupent l'ensemble des moyens de droit dont dispose un créancier pour obtenir le paiement d'une dette que le débiteur n'a pas acquittée spontanément. Si tout créancier a un droit fondamental à obtenir son dû, le droit de l'exécution doit aussi ménager les intérêts légitimes du débiteur. Les procédures civiles d'exécution font ainsi l'objet de réformes constantes, parce qu'elles traduisent des enjeux majeurs, économiques, sociaux et humains et que l'état doit garantir un système d'exécution forcée simple, rapide, peu coûteux et performant. Ces règles figurent dans le Code des procédures civiles d'exécution. Cet ouvrage présente l'essentiel des connaissances en matière d'exécution : il expose les moyens de pression (astreinte, contrainte judiciaire), les modes amiables de recouvrement, les mesures conservatoires, et les mesures dites d'exécution, sur les biens du débiteur (saisies) ou sur sa personne (expulsion). Cette nouvelle édition 2022 intègre les derniers textes dont l'ordonnance du 13 avril 2022 relative à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels. Points forts - Une cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
Procédure civile
Procédures civiles d'exécution. 13e édition
La réalisation effective des droits des créanciers, au besoin par la contrainte, est un enjeu essentiel dans tout système juridique. Les procédures civiles d'exécution ont précisément pour objet de faire passer le droit dans les faits en organisant cette contrainte si le débiteur n'exécute pas spontanément ses obligations, et le présent ouvrage a pour objectif de présenter, aussi clairement que possible, un exposé à la fois synthétique et complet des éléments fondamentaux du droit de l'exécution. Depuis la précédente édition, divers textes sont intervenus, notamment la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et le décret de réforme de la procédure civile du 11 décembre 2019 en vigueur depuis le 1er janvier 2020. L'ouvrage est à jour de l'ensemble des évolutions législatives affectant les procédures civiles d'exécution. Il est également enrichi des nombreuses décisions de justice touchant la matière, rendues, notamment, par la Cour de cassation. Il a pour objet d'exposer les règles fondamentales du droit des saisies, puis de décrire et d'expliquer les différentes saisies que peuvent diligenter les créanciers en fonction de la composition du patrimoine du débiteur, qu'elles soient mobilières ou immobilière. Il aborde également les procédures de distribution des deniers à la suite d'une procédure d'exécution.
09/2021
Procédure civile
Procédures civiles d'exécution. Edition 2022
Clair et précis, ce manuel est à jour des dernières réformes : lois dites "Belloubet" du 23 mars 2019 et "PACTE" du 22 mai 2019, ainsi que leurs nombreux textes d'application, ordonnances et décrets, dont les décrets du 26 septembre 2019 en matière de procédures civiles d'exécution et du 11 décembre 2019 réformant la procédure civile, modifié par le décret du 27 novembre 2020 ; loi du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 (art. 160). En plus des mesures d'exécution traditionnelles en matière mobilière et immobilière, il présente les trois saisies spéciales de créances monétaires en vigueur à compter du 1er janvier 2019 : paiement direct de la pension alimentaire, saisie administrative à tiers détenteur et opposition à tiers détenteur. Les encadrés exposent des controverses doctrinales ou traitent de difficultés pratiques particulières. Les notes de bas de page fourmillent de précisions complémentaires et de références jurisprudentielles et doctrinales. Un index facilite recherches et vérifications. L'ouvrage s'adresse aux étudiants en droit de niveau master ainsi qu'aux candidats à l'examen professionnel d'huissier de justice, à l'examen d'entrée dans les centres de formation professionnelle des avocats et au concours de l'Ecole nationale de la magistrature. Il intéressera également tout professionnel à la recherche d'une approche synthétique de la matière ou d'éléments de réflexions sur des questions controversées.
06/2021
Procédure civile
Procédures civiles d'exécution. 11e édition
Conçu pour les étudiants et tous ceux qui souhaitent prendre connaissance de la matière ou se familiariser avec les différentes procédures, l'ouvrage se veut avant tout pédagogique. Il présente, dans une première partie, les règles communes aux différentes procédures civiles d'exécution et celles qui sont spécifiques à chacune et, dans une seconde partie, les procédures de distribution qui sont la suite habituelle et comme naturelle des voies d'exécution. Des tests de connaissances en fin de titres ou de chapitres permettent au lecteur de faire le point sur les règles essentielles et l'état de ses connaissances. Cette nouvelle édition intègrera des modifications législatives et règlementaire d'importance. Cette édition prend également en compte des évolutions jurisprudentielles, parfois importantes, notamment en matière de prescription, de procédures collectives et d'exécution immobilière.
09/2021
