Les groupes de sociétés
Extraits
Droit
Les groupes de sociétés
Alors que les groupes de société constituent une réalité d'un poids économique incontestable, le droit français ne les aborde, paradoxalement, qu'à travers quelques règles éparses et parcellaires.
Il n'existe pas de statut des groupes de sociétés en droit français, les groupes n'ont pas la personnalité morale et la notion même de groupe reste floue et multiforme. Seuls quelques textes ponctuels témoignent, dans leur domaine respectif, de l'approche plurale du phénomène.
Faut-il déplorer cet état de fait ou, au contraire, se féliciter de la souplesse qu'il autorise ? Un droit des groupes est-il nécessaire et même souhaitable ? Cet ouvrage met en évidence, à travers les diverses solutions retenues en droit positif, les avantages et les limites d'un tel système. Envisagé dans tous ses aspects, le groupe aborde de multiples domaines. S'il n'est pas (encore ?) un sujet de droit, le groupe est sans nul doute un riche sujet de réflexion.
06/1998
Droit des sociétés
Droit des sociétés et des groupes. Edition 2021-2022
Aujourd'hui, le droit contemporain des sociétés est marqué par quatre grandes tendances : l'instrumentalisation, la contractualisation, la financiarisation et l'internationalisation. Cette nouvelle édition présente avec clarté et rigueur les règles qui régissent le fonctionnement et l'agencement de ces principaux acteurs de l'économie contemporaine que sont les sociétés et les autres groupements participant à la vie économique. L'édition 2021-2022 intègre les dernières actualités législatives et jurisprudentielles.
09/2021
Droit
Les groupes de sociétés en Afrique. Droit, pouvoir et dépendance économique
La concentration économique - réalité majeure de l'économie contemporaine - trouve son expression la plus aboutie dans les groupes de sociétés. Cet ouvrage propose sur la question un éclairage novateur, en prenant en compte la doctrine du traité de l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA). L'examen du cas du Sénégal est d'autant plus intéressant qu'une réglementation spécifique y existait jusqu'en 1998. Cependant, depuis l'avènement de I'OHADA, ces dispositions ont été abrogées par le législateur sénégalais. Ce livre suit à la trace, reconstitue et nomme les étapes majeures du processus à la base du groupe de sociétés. Par-delà les informations utiles et précises relatives au Sénégal, Abdoulaye Sakho propose, en véritable professionnel du droit, un plaidoyer en faveur de la restauration d'un droit des groupes. Dans ce cadre, il démontre que la notion de pouvoir est la clé de voûte de la domination économique. II propose une qualification et un régime juridiques susceptibles d'en limiter les excès, à l'image du contrôle du pouvoir en droit public. Cet ouvrage, qui repose sur une documentation consistante, présente un intérêt indiscutable pour la théorie juridique. II constitue, pour les praticiens, un répertoire relatif aux règles d'établissement et de fonctionnement de la domination économique (création des groupes et protection des intérêts catégoriels). Par la même occasion, il peut servir de guide pour l'accompagnement juridique de la croissance de l'entreprise. Ce livre permet aussi d'alimenter la réflexion relative au cinquantenaire des indépendances africaines. Il constitue un outil indispensable à la compréhension des dynamiques sociales et économiques de l'Afrique contemporaine.
11/2010
Thérapies diverses
Les groupes de rencontre. Animation et conduite de groupes
Une réflexion sur la non-directivité et un guide opérationnel dans lequel Rogers enseigne la conduite des groupes et parle du métier d'animateur avec précision, clarté et compétence.
06/2024
DSCG1 Gestion juridique, fisca
Fiscalite des groupes de societes - fiches de cours. Ue 1 du dscg
Cet ouvrage synthétise l'ensemble des notions de fiscalités des groupes de sociétés nécessaires pour l'obtention du DSCG.
10/2022
Vie chrétienne
Les groupes de partage. Enjeux humains et spirituels des groupes de partage
La rencontre fraternelle est un des lieux qui rassasie profondément l'Homme. Cette fraternité prend chair dans l'expérience des groupes de partage où nos parts de lumière et nos parts d'ombre peuvent être accueillies, sans jugement. Dans cet espace fraternel, il est bon de pouvoir être soi, simplement, humblement. Ces temps de relecture de vie, partagés devant d'autres, viennent donner consistance à notre existence, la mettre en perspective et ainsi renouveler notre élan de vie. Quant au partage des autres, il élargit notre coeur à toute la richesse de l'humanité et fait écho à notre propre vie. Ces temps de partage créent entre nous un fruit de communion et en chacun une expérience d'existence, un temps de consolidation intérieure, voire de libération par les mots prononcés ou par les mots reçus. C'est un processus spirituel. Par l'intériorité, la prise de parole, la réception de la parole de l'autre et la prière, l'Esprit Saint continue de nous ajuster à nous-même, à l'autre, à Dieu.
01/2022
Psychologie, psychanalyse
Les Groupes thérapeutiques
"... Les intervenants sont venus de France, de Suisse et de Belgique à des titres divers. Cependant, ils avaient tous une pratique en hôpital de jour. Malgré l'extrême spécialisation qui envahit les soins aux malades mentaux, ceux travaillant avec des enfants et des adolescents se sont réunis avec ceux ayant affaire à des adultes et des personnes âgées ..."
Groupes psychothérapiques - Supervision des groupes - Groupes médiatisés - Familles en tant que groupes - constituent les quatre parties de cet ouvrage.
"... La capacité de soigner ne provient pas seulement des individus elle résulte des liens au sein de l'équipe et du lien de cette équipe avec l'institution. Les éléments qui soutiennent la capacité soignante sont peut-être les mêmes qui l'entravent. Les démarches de régulation ou de supervision "témoignent d'une souffrance, d'un désir d'anticiper ou d'éviter une souffrance". La demande est faite pour que la subjectivité soit établie ou rétablie. Ce texte dense, qui fait partie d'un travail d'ensemble sur les institutions, débouche sur le repérage des fondements psychiques de l'institution : renoncement pulsionnel, contrat narcissique et pacte dénégatif..." comme l'exprime si bien le Professeur René Kaës dans sa contribution.
08/1997
Comptabilité
Fiscalité des groupes de sociétés DSCG UE1. Fiches de cours, Edition 2021-2022
Cet ouvrage synthétise l'ensemble des notions de fiscalités des groupes de sociétés nécessaires pour l'obtention du DSCG.
DSCG1 Gestion juridique, fisca
Fiscalité des groupes de sociétés DSCG UE 1. Fiches de cours, Edition 2023-2024
Cet ouvrage synthétise l'ensemble des notions de fiscalités des groupes de sociétés nécessaires pour l'obtention du DSCG.
09/2023
Littérature française
Structures des Groupes
Les structures algébriques sont inscrites au programme de cours de Mathématique du secondaire et de l'université. Mais vu l'abondance des matières prévues à ces deux niveaux d'études pour le cours de math, quelques aspects seulement des structures algébriques sont abordés. Bien sûr dans le présent document, nous n'abordons pas toutes les structures algébriques, mais par contre, nous nous sommes intéressés à une seule structure algébrique, à savoir la structure de groupe.
10/2022
Sociologie politique
Mélancolie des groupes
Pourquoi décide-t-on de participer aux activités d'un groupe à vocation "politique" et "révolutionnaire" ? Que celui-ci soit formel ou informel, orienté vers la théorie ou bien la pratique, chaque groupe fera face à des difficultés et devra surmonter des obstacles qui peuvent lui être fatal et épuiser ses adhérents. En croisant la philosophie, l'histoire et la psychanalyse, ce texte du collectif Endnotes offre une étude originale et salutaire pour penser nos rapports à nos actions et articuler ainsi "la relation entre le groupe qui pense explicitement le dépassement du capitalisme et le phénomène du groupe spontané qui prendra en charge ce dépassement" .
10/2022
Dictionnaires français
Bulletin de la Société des amis de Vienne
Bulletin de la Société des amis de Vienne Date de l'édition originale : 1912 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Sociologie
Sociologie des groupes professionnels
Comment se saisir de groupes professionnels plus ou moins constitués, légitimes ou prestigieux ? Comment mobiliser une sociologie des groupes professionnels pour analyser les moments de structuration et de déstructuration qui les affectent ? Ce livre présente les grandes manières d'appréhender les groupes professionnels en rassemblant les différents auteurs que compte ce domaine de la sociologie. En ce qu'ils sont partie prenante de la structure sociale à laquelle ils appartiennent, les groupes professionnels peuvent être étudiés au regard de leur puissance excluante ou intégratrice, des stratégies de différenciation qu'ils mettent en oeuvre, des protections et soutiens dont ils disposent, des différentes formes de gouvernance qui les régulent ou encore des menaces qui les entourent.
09/2016
Sociologie
Dynamique des communications dans les groupes. 7e édition
Le groupe familial, la classe d'école, le groupe de travail, l'équipe sportive représentent des ensembles humains que nous approchons sans cesse. Toute communication est échange de signes, de symboles, et met en jeu des rapports d'influence, des mouvements affectifs. Comment s'organisent ces échanges au sein d'un groupe ? Quelle est leur dynamique repérable et inconsciente et comment parvenir à la discerner et l'analyser ? L'éthologie, la linguistique, la psychanalyse, l'anthropologie et la psychologie nous aident à approcher cette réalité. Les groupes humains contiennent et produisent le meilleur et le pire : création, coopération et autonomie d'un côté, enfermement, sectarisme et aliénation de l'autre. Refuges contre l'anxiété, la solitude, voire l'oppression, ils figurent aussi au coeur des projets, de l'action, du développement. Cet ouvrage désormais classique, réactualisé dans cette 7e édition, s'adresse aux étudiants, formateurs, travailleurs sociaux, psychologues et responsables d'équipes.
09/2017
Droit des sociétés
Droit des sociétés (2e édition). Les sociétés commerciales
Cette Lexifiche a pour objectif de : vous familiariser avec le fonctionnement d'une société, ce sa création à sa disparition, vous permettre de comprendre les rôles, droits et pouvoirs des principaux acteurs des sociétés commerciales, ainsi que les règles communes et propres à chaque forme sociale, vous aider, grâce aux schémas et tableaux, à comprendre et à assimiler les différents modes d'exercice professionnel.
03/2022
Droit fiscal
La TVA dans les groupes
La TVA, et la taxe sur les salaires, constituent un enjeu spécifique au sein des groupes. La nécessité de limiter les frottements éventuels incite les sociétés membres de groupe à mettre en oeuvre des dispositifs particuliers. Le groupement de moyen ou encore la société en participation sont des mécanismes anciens qui ont permis de neutraliser certaines rémanences. Le régime de consolidation a pour sa part permis une gestion plus fine du BFR TVA. La création du groupe TVA (assujetti unique) à compter du 1er janvier 2023 vient compléter ces différents dispositifs. Cet ouvrage présente et décrypte de façon pragmatique les modalités de fonctionnement de ces différents régimes en matière de TVA ainsi que les éventuelles incidences pratiques qui en découlent en matière de taxe sur les salaires.
04/2023
Oncohématologie
Les groupes sanguins érythrocytaires. 2e édition
Conçue de façon didactique, cette nouvelle édition présente chaque groupe sanguin selon un plan récurrent qui aborde l'historique de la découverte du groupe, le schéma moléculaire, les gènes et antigènes, les anticorps, les systèmes et pathologies, les évolutions et les points à retenir. Les implications en transfusion dans le cadre de pathologies ou de situations cliniques précises sont largement détaillées. Les auteurs font le point sur les implications en anthropologie génétique des groupes sanguins érythrocytaires en concentrant leur propos sur la répartition des groupes sanguins dans les grandes populations humaines et leur intérêt dans l'étude des phénomènes migratoires. Une quinzaine d'annexes composées de différentes sources documentaires : liste actualisée des systèmes avec identification des HFA, LFA et des polymorphes, cartes de la répartition géographique mondiale des groupes sanguins, répartition populationnelle des publics négatifs, etc. , complètent le propos. Cette nouvelle édition regroupe les données majeures permettant au lecteur spécialisé de trouver une réponse adaptée à la majorité des questions qui concernent les antigènes et gènes des groupes sanguins érythrocytaires.
04/2024
Policiers
Rester groupés
Ca bouge au 36 Quai des Orfèvres. De nouvelles recrues rejoignent les rangs de la brigade maudite du commissaire Anne Capestan, dont Saint-Lô, sorti de l'hôpital psychiatrique dans la peau de d'Artagnan et Ratafia, rat policier. Sale affaire pour l'équipe de bras cassés : trois assassinats éparpillés sur le territoire. Un point commun : le tueur a prévenu ses victimes. Cerise sur le gâteau : l'ex beau-père de Capestan est l'une d'elles. Humour, dérision, suspense, après le succès de Poulets grillés, prix Polar en séries, Sophie Hénaff récidive !
03/2017
Littérature française
Restons groupés
Aujourd'hui, je ne veux plus me débarrasser de ce que je suis, de ce qui m'a fait, même de ce qui peut me nuire. Je souhaite me réunir et être consolé. Je ne cherche pas à dépasser l'enfant que j'ai été, je choisis la liberté de le retrouver. Je veux être conscient de son immense présence à jamais dans ce que je vis, pour ne plus jamais qu'il soit abandonné, seul et triste.
04/2021
Non classé
Bêtes en scènes
Vingt-six auteurs, à la plume tantôt légère, sérieuse, sentimentale, moqueuse, humoristique ou visionnaire, vous invitent à les suivre sur les traces de ces animaux qu'on appelle des " bêtes " et à partager les sentiments qu'elles nous inspirent. Chien ami fidèle, chatte à l'allure royale, oiseau témoin d'un crime, lérot au masque de brigand, chèvre affectueuse ou cochon tout rose mais aussi chevreuils, loups... et même asticots grouillants, araignées ou insectes de toutes sortes animent les pages de cet ouvrage. Philosophie, amour, angoisse se mêlent ici pour votre plus grand plaisir.
04/2020
Histoire de l'art
Journal des beaux-arts et de la littérature
Journal des beaux-arts et de la littérature : littérature, peinture, sculpture, gravure, architecture, archéologie, art dramatique, musique / par une société d'artistes et de littérateurs sous la direction de MM. Guyot de Fère & Vallotton-d'André Date de l'édition originale : 1843-01-08 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire de l'art
Journal des beaux-arts et de la littérature
Journal des beaux-arts et de la littérature : littérature, peinture, sculpture, gravure, architecture, archéologie, art dramatique, musique / par une société d'artistes et de littérateurs sous la direction de MM. Guyot de Fère & Vallotton-d'André Date de l'édition originale : 1844-01-07 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Biographies
Bulletin de la Société des sciences et arts de l'Ile de la Réunion
Bulletin de la Société des sciences et arts de l'Ile de la Réunion Date de l'édition originale : 1886 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2023
Biographies
Revue historique, scientifique et littéraire du département du Tarn
[Revue historique, scientifique et littéraire du département du Tarn] Date de l'édition originale : 1911 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire de l'art
Mémoires de la Société des antiquaires de Normandie
Mémoires de la Société des antiquaires de Normandie Date de l'édition originale : 1856 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire de l'art
Compte-rendu des travaux de la Société des artistes français
Compte-rendu des travaux de la Société des artistes français Date de l'édition originale : 1914-01 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Sciences de la vie
Bulletin de la Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne
Bulletin de la Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne Date de l'édition originale : 1917-01-01 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Biographies
Bulletin de la Société des lettres, sciences et arts de la Corrèze
Bulletin de la Société des lettres, sciences et arts de la Corrèze Date de l'édition originale : 1879 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Travail social
La tribu des GEM. Les groupes d'entraide mutuelle, des lieux pour renaître et réinventer la société
Les groupes d'entraide mutuelle (GEM) sont des associations loi 1901 et des lieux autogérés ouverts 35 heures par semaine, constitués par des personnes souffrant de handicap psychique. Il en existe 650 (fin 2021) en France qui regroupent quelque 35 000 adhérents. Ils sont répartis de façon à peu près équilibrée sur l'ensemble du territoire à raison d'un GEM tous les 10 à 50 kilomètres et de 1 à 10 GEM par département selon leur densité. Introduits par la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées psychiques et obéissant à un cahier des charges précis, ils sont des outils d'insertion dans la cité, de lutte contre l'isolement et de prévention de l'exclusion sociale pour les personnes en grande vulnérabilité psychique. Stefan Jaffrin a parcouru plus d'une cinquantaine de départements pour explorer les gem au jour le jour et comprendre leur fonctionnement, leurs forces et leurs faiblesses, mais aussi leur diversité et leurs liens avec d'autres dispositifs existants (clubs thérapeutiques, accueil familial, club-houses).
03/2022
Psychologie, psychanalyse
Animer des groupes de professionnels en institution
La constitution de groupes dans les institutions permet de favoriser la notion d’équipe et de préciser les missions de chacun tout en favorisant leur bienêtre au travail Conduire, animer et superviser les groupes nécessitent pour l’animateur de maîtriser des techniques spécifiques. Conçu comme un véritable manuel, cet ouvrage articule données théoriques et propositions pratiques pour créer une représentation réaliste, pragmatique et utile de l’animation de groupes. Des méthodes d’évaluation des processus de supervision sur l’institution et des exercices d’entraînement corrigés sont présentées à toutes les étapes de la description.
09/2018
