Les Fondements de la jurisprudence naturelle
Extraits
Droit
Les Fondements de la jurisprudence naturelle
Les Fondements de la jurisprudence naturelle Date de l'édition originale : 1774 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
La Jurisprudence
Cette catégorie fondamentale et même constitutive du droit et de la science juridique, le plus souvent totalement négligée par les philosophes, n'avait pas fait l'objet, hors en droit comparé, d'une approche générale et pluridisciplinaire. Juristes, historiens, sociologues et philosophes ont, dans seize articles, tenté de constituer une somme indispensable à la réflexion sur l'idée et le phénomène de la jurisprudence.
12/1985
Droit canonique
La jurisprudence
L'efficience d'un système juridique s'apprécie en procédant à l'évaluation d'une triple qualité : celle de la législation, celle de son application, et enfin celle de l'encadrement scientifique par la doctrine de ce droit et de sa praxis. Et cela vaut non seulement pour la science juridique séculière, mais aussi bien, pour le droit ecclésial. Si la jurisprudence est au coeur de l'activité de juger quel que soit le droit appliqué, les diverses disciplines en ont des approches parfois différentes. Et cela, non seulement en droit ecclésial en ses divers ordonnancements (matrimonial , administratif , pénal) mais aussi au sein même du droit étatique. L'un des apports du présent volume est de montrer la palette des nuances en la matière révélant en arrière-plan des conceptions parfois différentes de la règle juridique.
02/2023
Ethnologie
Les fondements de la culture russe
"Parler de la culture russe ne signifie nullement se tourner vers le passé. Ce qui a eu lieu en Russie, nous a été donné, à nous et à elle, comme une épreuve terrible et en même temps comme l'occasion de revoir tout notre passé. Nous devons savoir analyser, étudier, aimer. Mais la conscience est exigée avant tout. Elle réunit tout. Elle permet de considérer à nouveau la Russie dans son passé et son présent et, peut-être, de sentir ce que doit être son futur." Alexandre Schmemann (1977). Les Fondements de la culture russe est à l'origine un cycle de chroniques du père Alexandre Schmemann sur Radio Liberté entre 1970 et 1971, à l'adresse de l'URSS. Les textes ont été découverts récemment dans des archives privées.
06/2019
Ouvrages généraux
Les fondements de la violence politique
La compréhension et l'explication de l'essence de la violence politique constituent l'objectif fondamental de ce livre. La première partie est consacrée à l'analyse du rapport conflictuel entre identité individuelle et identité sociale, source première de la violence politique. La deuxième tente de déconstruire l'idée de légitimité qui se rencontre dans deux situations souvent conflictuelles de justification de l'usage de la violence ; chacune de ces positions n'est compréhensible, acceptée, critiquée ou rejetée qu'à partir des prémisses qu'elle se donne. Il ne s'agit pas ici d'établir des jugements moraux, afin d'éviter de fausser la compréhension de la problématique soulevée. L'analyse proposée tourne autour d'un noyau axiologique significatif : la distinction entre morale et éthique dans le traitement de la question de la violence en général, de la violence politique en particulier.
04/2021
Essais
Les fondements de la psychologie positive
Née au début du XXIe siècle, la psychologie positive a conquis ses lettres de noblesse par une évaluation rigoureuse de ses pratiques. Axée sur l'épanouissement des personnes, elle a pour vocation de soigner la maladie mentale, de faire en sorte que la vie de chacun soit plus épanouie, et de détecter et de développer les talents. Pour y parvenir, elle s'adresse aussi bien aux individus qu'aux relations interpersonnelles et aux organisations. Cet ouvrage en développe les fondements, de manière claire et pédagogique, à travers les recherches menées par les plus grands noms de cette discipline.
03/2021
Religion
Les fondements bibliques
Cet ouvrage offre une approche globale de la Bible, qui peut éclairer toute personne, croyante ou non, désireuse de la comprendre ou d'approfondir sa culture religieuse. Il sera également précieux pour tous ceux qui voudront appliquer cette démarche des " seuils " à la catéchèse pour adultes et à l'éducation de la foi en milieu multiconfessionnel.
01/2010
Philosophie
Fondements de la métaphysique des moeurs
Publiés en 1785, les Fondements de la métaphysique des mœurs jettent les bases des philosophies de la liberté qui se développèrent au XIXè siècle. Kant y affirme, notamment, la nécessité d'une philosophie morale pure, débarrassée de toutes les scories portées par l'empirisme, et entreprend de rechercher et de déterminer le principe suprême de la morale. Ce seront alors les célèbres " impératifs catégoriques " : ! " Agis selon une maxime telle que tu puisses vouloir en même temps qu'elle devienne une loi universelle " ; " Agis de telle sorte que tu uses de l'humanité, en ta personne et dans celle d'autrui, toujours comme fin, et jamais simplement comme moyen " ; Agis de telle sorte que ta volonté puisse se considérer elle-même, dans ses maximes, comme législatrice universelle ".
07/2008
Vie chrétienne
Comprendre et combattre les fondements malefiques. Abc des fondements malefiques
Combien d'hommes déchirent là où il faudrait recoudre et cousent quand il faudrait déchirer ? L'ignorance des leaders, ministres serviteurs de Dieu, chefs religieux, chef traditionnel, chef familial, autorités administratives, pouvoir politique et social sur l'évidence des fondements maléfiques et son autorité sur toute l'humanité et le cosmos, entraîne les humains depuis Adam et Eve dans le déséquilibre total, la perte ou la méconnaissance de leur réelle identité, la perversion de toutes les valeurs de jugements et vertus de la vie dans tous les domaines et niveaux de la vie. La religion ne doit pas être l'opium du peuple. Nous ne devons pas accepter de continuer de vivre à contretemps mais vivre dans notre temps. Nous pouvons sortir du refuge de notre passé avec les regrets des occasions manquées, qui nous laissent vide l'heure présente, qui nous était donnée, bien que le temps de Dieu soit arrivé pour nous. Eu égard à tout ce qui précède, il s'urge une minutieuse recherche de la compréhension des fondements maléfiques et les meilleures stratégies afin de trouver la restauration de nos vies sur les bons fondements à savoir Jésus-Christ pour écrire notre histoire sur terre.
12/2022
Théologie
Les fondements bibliques de la consécration chrétienne
Quels sont les fondements bibliques de la consécration chrétienne ? Afin de les connaître, cette étude analyse les notions clés hébraïques et grecques, et, à partir des textes hébreu, grec, latin et français, examine comment le thème de la consécration est présent dans la Bible : Israël comme peuple consacré, les premiers-nés, les Lévites et les prêtres, la consécration de l'espace, le Temple avec ses objets, les offrandes et les sacrifices, son rapport avec le temps, les membres du peuple comme consacrés, le naziréat, la dimension éthique de la consécration, l'approche propre des traditions prophétique, sapientiale et liturgique, la guerre sainte avec la pratique de l'anathème et enfin, la consécration de Jésus et l'identité consacrée des chrétiens. Elle montre que la consécration biblique est une mise en relation avec Dieu, et que la consécration chrétienne, fondée sur l'événement double de la Pâque et de la Pentecôte, s'inscrit dans la ligne de l'Ancien Testament qui lui donne les outils pour la comprendre. Les deux Testaments s'éclairent réciproquement : le Nouveau Testament apporte la plénitude de signification à la consécration vétérotestamentaire, mais a recours aux catégories anciennes pour expliquer la consécration chrétienne, de telle sorte que le Temple apparaît comme la synthèse prototypique de la consécration néotestamentaire. Cette étude contribue à faire avancer la réfl exion théologique sur la consécration et complète celle publiée dans cette collection en 2019. Les deux ouvrages constituent en quelque sorte une unité et offrent un " panorama " sur la notion de consécration utile à l'exégète, au théologien biblique et au dogmaticien.
08/2021
Sciences de la terre et de la
Les fondements de l'éthologie
Ce livre est l'oeuvre maîtresse de l'un des principaux pionniers de l'éthologie, cette science née de la volonté d'appliquer au comportement animal et humain les interrogations et les méthodes propres à la recherche en biologie. Avec, en ligne de mire, la question de l'information à la base de toute adaptation, innée ou acquise. Un tel objectif - réussir à expliquer tous les processus du vivant - exige une méthodologie rigoureuse qui statue sur les compétences requises pour la recherche et sur les différentes modalités expérimentales : la perception comme moyen de connaissance, l'observation des animaux en liberté, en captivité ou simplement apprivoisés, l'expérience de privation, l'analyse fragmentaire, la recherche phylogénétique, l'homologie... C'est sur la base de ces connaissances que l'auteur dresse un tableau des mécanismes physiologiques et des modifications adaptatives du comportement animal. On a souvent reproché à Lorenz d'appliquer un peu trop rapidement à l'homme les résultats de ses recherches. Mais n'y a-t-il pas une foule de comportements cent fois plus anciens que les nôtres, qui existent en nous et jouent un rôle considérable dans nos actes et dans l'exercice de nos facultés cognitives ? L'édifice lumineux mais fragile de notre rationalité, nous avertit-il, repose sur un terrain d'instincts primordiaux que nous partageons avec des créatures bien plus primitives dans l'échelle de l'évolution et avec qui nous devons compter.
10/2009
Théâtre
Jurisprudence
Dans Jurisprudence, les voisins Paul et Pierre, tous deux suicidaires, rencontrent sur le balcon leur voisine, une ancienne avocate de la magistrature qui, désespérée, essaie par tous les moyens, de dissuader ces hommes de se lancer dans le vide. C'est un succès pour le moins mitigé...
11/2019
Notions
Wittgenstein. La mosaïque des fondements
Inspiré par son intérêt pour la discipline naissante de l'ingénierie aéronautique, Ludwig Wittgenstein (1889-1951) se plonge dans l'étude de la logique et des fondements mathématiques. Son cheminement intellectuel et existentiel le conduira à redécouvrir l'importance du sens commun et de l'intuition pour éclairer la mosaïque des accords sensibles entre humains. Ne renonçant jamais aux exigences de la rationalité, il s'intéresse à l'anthropologie et au langage, à l'éthique et à l'esthétique, au droit et à l'art, refusant la rigidification dogmatique et le cloisonnement des disciplines. Perçue comme difficile d'accès, sa philosophie nous donne pourtant des clefs pour articuler théorie et sensibilité, recherche de l'absolu universaliste et consentement à l'imperfection relative. Ce qui importe alors, et que la musique nous rappelle, c'est que nous sommes tous à la recherche d'une "voix individuelle qui réclame sa validité universelle"- son diapason juste.
03/2024
Droit
Mélanges de jurisprudence
Mélanges de jurisprudence. [Par Pierre-Louis Lacretelle aîné. ] Date de l'édition originale : 1778 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit
Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative
Dans L'Etat, le droit objectif et la loi positive, publié en 1901, Léon Duguit écrit : "Il est temps d'en finir avec cette séparation de la politique et du droit, qui depuis trop longtemps est invoquée pour couvrir les tyrannies de tout ordre. La politique peut être une branche de l'art juridique ; elle n'est pas distincte du droit u. C'est è cet appel que le présent ouvrage a souhaité répondre : relire la production jurisprudentielle en traitant le juge administratif comme un acteur politique à part entière. Si l'analyse politique du droit administratif est ancienne, l'ambition a été d'envisager la question sous un angle différent, en l'abordant à partir d'une analyse des décisions elles-mêmes : alors que les commentateurs tendent le plus souvent à euphémiser la portée politique des arrêts, il s'est agi de la mettre en évidence, en s'interrogeant sur la démarche suivie par le juge, en relevant l'ensemble des contraintes qui enserrent son raisonnement. Le projet s'inscrit ainsi dans une forme de renouveau de la science du droit administratif : il permet d'éclairer sous un jour différent certains grands arrêts mais aussi de donner toute leur importance à d'autres décisions méconnues. Les contributions réunies ici s'inscrivent dans la perspective d'un positivisme critique, s'attachant à souligner la dimension politique de la jurisprudence sans prendre pour autant parti sur la pertinence des solutions adoptées. Ainsi conçu l'ouvrage doit permettre aux étudiants d'aborder à tous les niveaux l'étude du droit administratif en allant au-delà de la seule technique juridique.
10/2019
Histoire de la psychologie
Les fondements théoriques et méthodologiques de la psychologie
En déterminant la place de la psychologie dans l'ensemble du savoir et en définissant l'objet, les méthodes et les domaines de la psychologie, l'auteur ne cède à aucun moment à la tentation de la facilité d'une vulgarisation mal comprise. Les notes infrapaginales proposent au lecteur des bibliographies relatives au problème traité, des citations fournies, éclairant et enrichissant les propositions du texte. Cet ouvrage peut servir d'introduction pour les étudiants, ou de rappel historique pour les chercheurs et praticiens. Jean Paulus est philologue et psychologue de formation. Il fut Professeur à l'Université de Liège en 1972.
04/2022
Droit
Les fondements de l'ordre juridique
Le concept de droit est devenu plus problématique que jamais, oscillant dans ses fondements mêmes entre le droit naturel d'une part, et le positivisme de l'autre. Il importe d'en repenser les fondations, en évitant cette fois les écueils d'aujourd'hui que sont les orientations sociologisantes, historicistes, vitalistes ou matérialistes. Quelle est alors l'essence du droit ? Qu'est-ce qui rend compte de la juridicité en général ? Pour répondre à toutes ces questions, l'auteur met en avant le rôle fondamental des exigences d'ordre, de sens et de valeur.
Cet ouvrage va ainsi au-delà de la pure Interrogation sur le droit pour confronter le lecteur philosophe aux divers horizons normatifs qui tissent la modernité.
Dans un monde déchiré entre les valeurs d'antan, parfois dépassées, et les valeurs nouvelles, si difficiles à dégager, ce livre permet de mieux saisir ce que l'humanisme peut avoir d'essentiel pour l'homme contemporain, que l'avenir risque de plus en plus de livrer à la déshumanisation.
12/1992
Théorie, doctrine économique
Les fondements de l'économie gandhienne
On connaît bien l'avocat Gandhi qui est intervenu au plan politique pour libérer son pays, l'ascète Gandhi qui a jeûné à mort pour défendre la vérité de ses positions, mais beaucoup moins le Gandhi économiste qui entendait revaloriser l'Inde rurale. L'auteur présente une synthèse d'une pensée économique qui n'a rien perdu de son à-propos. Il insiste entre autres choses sur le fait que Gandhi souhaitait une réorganisation du secteur traditionnel à haute densité de main-d'oeuvre tout en maintenant des efforts en vue d'une technologie plus avancée. Publié il y a plus de quarante ans en anglais, cet essai reste d'actualité. Tous les pays de la planète sont confrontés aux défis urgents posés par l'épuisement des ressources non renouvelables, la perte de la biodiversité et le réchauffement climatique. L'utopisme pratique de Gandhi et sa vision d'une économie collaborative et non violente fournissent un cadre encore très pertinent pour faire face à ces défis.
10/2023
Droit
Les fondements de la théorie de l'Etat moderne
Dans la période contemporaine, l'Etat se trouve à nouveau au centre des débats, ainsi qu'en témoignent les travaux récents réalisés sous l'égide du Conseil d'Etat (Où va l'Etat ? , de 2015 et, dernièrement, son étude annuelle sur la citoyenneté, de 2018). En raison du lien historique étroit qui s'est établi en France entre l'édification de l'Etat et la constitution de la nation, il appareil particulièrement utile d'analyser les doctrines politiques qui ont recherché les fondements de la relation entre Etat et société. Dans cette démarche, il s'agit donc de suivre les jalons que représentent les doctrines politiques majeures, afin de faire émerger les fondements sur lesquels les différentes théories furent édifiées depuis l'apparition explicite du vocable "Etat", c'est-à-dire le début du XVIe siècle. C'est dans cette logique que prévaut le concept d'Etat moderne. Surgit alors la difficulté de définir le terme de la période considérée. Vient à l'esprit d'abord la séquence historique classique retenue par les historiens, qui s'achève en 1789 avec la Révolution française. Toutefois B. de Jouvenel préférait considérer l'avènement du Consulat, avec la mise en place d'un système administratif centralisé. Pourtant, comme les trois-quarts du XIXe siècle sont à la recherche d'un équilibre, la Révolution étant considérée comme inachevée, il parait opportun de repousser cette limite après la stabilisation opérée sous la IIIe République, finalement en 1914, qui représente la rupture véritable. Dès lors, trois fondements nous apparaissent comme déterminants dans la définition des rapports entre l'Etat et la société, la souveraineté, la liberté et l'égalité. Chaque fois, l'Etat est appelé à jouer un rôle de pacification des rapports sociaux dans des contextes où la violence est souvent présente, notamment par sa capacité a définir des compromis permettant d'intégrer les demandes sociales essentielles.
04/2019
Droit
Selon (que) la jurisprudence
Ce livre procède d'un souci d'équilibre, en livrant au public de quoi juger le travail des magistrats congolais. L'auteur affirme qu'il existe de bonnes et de mauvaises décisions judiciaires, sans oublier des décisions critiquables. Le tout est de savoir s'y retrouver. Hélas, depuis deux décennies, rien ni personne n'arrête la montée de la fièvre, la saturation des jugements acquis moyennant des influences de tout genre. Les notes d'observation de l'auteur donnent à réflexion.
08/2019
Littérature française
La jurisprudence des Novelles de Justinien. Tome 2
Recherches historiques et philosophiques sur l'amour et sur le plaisir . Poëme, par *****, M. D. L. L. D. F.Date de l'édition originale : 1807Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Technologies
FONDEMENTS DE LA THEORIE DE LA TRANSMISSION
Ce livre utilise une approche synthétique pluridisciplinaire du sujet, destinée à présenter sous une forme unitaire l'ensemble des disciplines impliquées dans les processus de communication les plus complexes. Sujet Cet ouvrage occupe une place particulière parmi les livres traitant des télécommunications puisqu'il utilise une approche synthétique pluridisciplinaire du sujet, destinée à présenter sous une forme unitaire l'ensemble des disciplines impliquées dans les processus de communication les plus complexes. Originalité L'ouvrage traite les problèmes fondamentaux de la transmission de l'information, en omettant délibérément les détails de nature mathématique ou technique qui pourraient nuire à la clarté de l'exposé. Public Etudiants du 3e cycle, ingénieurs praticiens, chercheurs.
07/1987
Droit communautaire
Jurisprudence de la CJUE. Edition 2021
Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l'Union européenne au cours de l'année 2021. Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l'Union européenne au cours de l'année 2021, chaque arrêt sélectionné faisant l'objet d'une présentation du contexte, de la procédure, du problème de recevabilité et du problème examiné.
Droit
Les grands arrêts de la jurisprudence administrative. 22e édition
La 22e édition des Grands arrêts de la jurisprudence administrative prolongeant l'oeuvre des fondateurs de l'ouvrage (Marceau Long, Prosper Weil, Guy Braibant, malheureusement disparus), poursuit avec leurs continuateurs (Pierre Delvolvé, Bruno Genevois), dans un dialogue entre membres du Conseil d'Etat et de l'Université, la présentation de la jurisprudence qui constitue le cour du droit administratif et même du droit public. On y trouve les principaux arrêts qui, de 1873 (Blanco) à nos jours, en constituent l'ossature et en régissent le contenu : compétence de la juridiction administrative, contrôle que celle-ci exerce sur l'administration. organismes de droit public ou de droit privé qui participent à l'action administrative, actes administratifs unilatéraux, contrats administratifs, domaine public, travaux publics, responsabilité administrative, avec des ouvertures sur le droit constitutionnel, le droit de la concurrence, le droit de l'Union européenne, celui de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Y sont réunis à la fois les arrêts anciens sur lesquels s'est bâti le droit administratif contemporain et les importants développements jurisprudentiels de ces dernières années. Le commentaire de chaque décision, non seulement mis à jour, mais aussi remanié, la met en perspective dans l'évolution jurisprudentielle. antérieure et postérieure ; il permet de connaître exactement l'état du droit actuel (l'ouvrage est à jour au 31 juillet 2019). Aux innovations qu'avait commentées la précédente édition, s'agissant notamment du droit souple avec les deux arrêts du Conseil d'Etat du 21 mars 2016 (Fairvesta, Numericable), et de l'état d'urgence avec son avis contentieux Napol du 6 juillet 2016, s'ajoutent particulièrement celles de deux arrêts rendus en 2018 : celui du 18 mai, Fédération des finances et affaires économiques CFDT, limitant la possibilité d'invoquer hors délai du recours pour excès de pouvoir les vices de forme et de procédure des actes réglementaires celui du 21 décembre, Société Eden, ajustant les appréciations et la décision du juge en fonction des moyens et conclusions du requérant. Parmi les apports récents de la jurisprudence intégrés aux commentaires des arrêts plus anciens, sont relevés notamment le développement du plein contentieux (3 juin 2019, Mme Vainqueur), la mise au point de celui des contrats (30 juin 2017, Transmanche ; 7 mars 2019, Valbonne), l'amélioration du contrôle de légalité 03 déc. 2017, Bouygues Telecom ; 19 juill. 2019, Américains accidentels ; Mme Le Pen), les nouvelles implications du principe de sécurité juridique (17 juin 2019, Centre hospitalier de Vichy), l'extension de la responsabilité administrative (3 juin 2019, Mme Fougère-Derouet). Ainsi le droit administratif continue à évoluer par une recherche constante d'un équilibre entre les exigences de l'intérêt général et les garanties des droits des particuliers, dont témoignent Les grands arrêts de la jurisprudence administrative dans cette nouvelle édition comme dans les précédentes.
08/2019
Droit international public
Les grandes décisions de la jurisprudence internationale. Edition 2021
La jurisprudence internationale est devenue incontournable dans la compréhension et dans l'application du droit international public. Cet ouvrage reconstitue une véritable histoire du droit international public vue à travers sa jurisprudence. Tout en privilégiant une approche informative et didactique à la représentation d'un point de vue doctrinal singulier, il propose également des pistes de réflexion au moyen de renvois jurisprudentiels et de brèves indications bibliographiques, fournissant ainsi un guide technique pour tous ceux qui étudient la matière ou qui participent à son application concrète contentieuse ou non contentieuse. Presque 100 ans après la première décision rendue par la Cour permanente de Justice internationale, ce recueil des grandes décisions fait le point sur l'état de la jurisprudence internationale et les différentes étapes de sa fonction. L'analyse des décisions intégrées dans ce recueil permet d'aborder des thèmes variés tels que les compétences des Etats et des organisations internationales, les sources du droit international, la responsabilité internationale, le contentieux, les immunités souveraines ainsi que d'autres branches du droit international comme le droit international de l'environnement, le droit international pénal, le droit international économique, le droit de la mer ou le droit international des droits de l'homme sous l'angle de leurs rapports avec le droit international public Conforme à l'esprit de la collection des "Grands Arrêts" , cet ouvrage offre un accès commode aux grandes décisions qui ont marqué le droit international : si certaines se rapportent à des événements décisifs de l'histoire des relations internationales et d'autres trouvent leur origine dans des situations triviales, toutes revêtent un apport juridiquement fondamental. C'est en ce sens que le lecteur, qu'il soit universitaire, étudiant ou praticien, trouvera dans ce recueil un instrument de travail utile à la compréhension des grandes questions du droit international.
07/2021
Droit administratif général
Les grands arrêts de la jurisprudence administrative. 24e édition
Le best-seller, indispensable en droit public ! Plus de cent arrêts constituant l'ossature du droit administratif, complétés par les apports les plus récents de la jurisprudence. L'indispensable en droit public ! La 24e édition des Grands arrêts de la jurisprudence administrative, comme ses devancières des fondateurs de l'ouvrage (Marceau Long, Prosper Weil et Guy Braibant) et de leurs continuateurs (Pierre Delvolvé, Bruno Genevois), poursuit la présentation de la jurisprudence qui constitue l'essentiel du droit administratif, et même du droit public. On y trouve les principaux arrêts qui constituent l'ossature de ce droit, sur les matières essentielles : notamment compétence de la juridiction administrative, contrôle que celle-ci exerce sur l'administration, organismes de droit public ou de droit privé qui participent à l'action administrative, actes administratifs unilatéraux, contrats administratifs, domaine public, travaux publics, responsabilité administrative, avec des ouvertures sur le droit constitutionnel, le droit de la concurrence, le droit de l'Union européenne, celui de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales. L'ouvrage se compose de plus de cent arrêts auxquels sont intégrés les apports les plus récents de la jurisprudence.
08/2023
Droit
L'ogre du jugement. Les mots de la jurisprudence
D'innombrables plaintes sont venues s'échouer au tribunal civil au fil des XIXe et XXe siècles, des milliers de dommages privés y ont été publiquement exposés, discutés, avant d'être avalés par l'ogre du jugement : de sombres affaires de famille, des histoires d'enfants abandonnés, de parents maltraités, des avortements qui ont mal tourné, des époux qui se sont évaporés, mais aussi des accidents au travail ou ailleurs. Les magistrats les ont examinées et racontées dans cette grande anthologie de la jurisprudence que Jean-François Laé examine à son tour avec une rigueur qui n'efface pas l'émoi. C'est, en effet, une extraordinaire collection de récits de heurts et de malheurs, de violences infligées ou subies, de négligences au travail, de litiges en tous genres. Ils parlent du corps et des passions pour tenter de les cerner et les contenir. Ecrits par ces hommes de loi qui partagent évidemment les inquiétudes, conceptions et préventions de leur temps, ils témoignent de l'histoire des disciplines et des idées sur les " mœurs ". Mais c'est aussi une histoire du droit à l'œuvre, cherchant ses mots, polissant ses concepts, en inventant de nouveaux, à travers une longue série d'affaires judiciaires. Ainsi voit-on la notion d'injure migrer du code pénal au code civil pour qualifier l'inconduite d'un époux, l'adultère criminel céder le pas au divorce par consentement mutuel, le préjudice moral se préciser, les responsabilités, les imprudences comme les nuisances se détailler et se codifier. Où est la faute, l'offense, la maladresse ? Ces questions, sans cesse, sont reprises et remises sur l'établi du droit.
09/2001
Droit administratif général
Les 50 ans de la jurisprudence Ville Nouvelle Est
Le 30 mai 1971, l'Assemblée du contentieux du Conseil d'Etat rendit son arrêt Ville Nouvelle-Est qui était promis à un brillant avenir. En effet, en forgeant la théorie du bilan pour contrôler la légalité des déclarations d'utilité publique justifiant les expropriations, cette décision devint rapidement un "grand arrêt" . Et son rayonnement ne fit que s'intensifier à mesure que la théorie du bilan pollinisa de nombreux autres pans du contrôle juridictionnel de l'administration. Faisant suite à un colloque célébrant les cinquante ans de cet arrêt le 30 qui s'est tenu le 30 septembre 2021 à Perpignan, le présent ouvrage rend hommage à l'oeuvre d'une juridiction qui a su faire progresser une matière du droit. Il retrace ensuite, la destinée, en révélant les mystères qui ont pu l'entourer et en mesurant si les espoirs placés en lui ont été ou non satisfaits. Il en vient enfin à interroger son avenir.
03/2023
Littérature française
Jurisprudence commerciale
Jurisprudence commerciale, ou Recueil des jugemens et arrêts rendus en matière de commerce de terre et de mer, par les tribunaux de commerce et de douane, les cours impériales et prévôtales, la Cour de cassation et le Conseil des prises : auquel on a joint les lois, décrets impériaux et avis du Conseil d'Etat, relatifs au commerce Date de l'édition originale : 1813 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2024
Droit
Élémens de jurisprudence commerciale
Elémens de jurisprudence commerciale , par J. -M. Pardessus,... Date de l'édition originale : 1811 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
