La réglementation des cryptomonnaies
Extraits
Droit bancaire
La réglementation des cryptomonnaies
Réflexion pluridisciplinaire sur les enjeux sociétaux et juridiques des cryptomonnaies. Cet ouvrage offre une réflexion d'ensemble sur le projet de développement de monnaies décentralisées. Il aborde de manière panoramique les conséquences qui en découlent d'un point de vue sociétal et juridique.
09/2022
Immobilier, droit de la constr
Comprendre la réglementation applicable aux projets de construction. Réglementations, normes, règles professionnelles, etc.
Ces textes et outils de référence constituent un ensemble unique en son genre, conçu et entretenu par et pour les professionnels eux-mêmes afin de relever le défi de la solidité et de la durabilité des ouvrages. Ces textes et outils conditionnent, sécurisent et valorisent les activités des entreprises du bâtiment et, au-delà, de tous les acteurs engagés dans la construction ou la rénovation. Grâce à cet ouvrage, ces acteurs seront en mesure de maîtriser l'usage de ces textes et outils, à la fois pour les exploiter de façon optimale, et pour analyser la façon dont les professionnels de leur écosystème les utilisent ou ne les utilisent pas. Cet ouvrage présente le rôle, la valeur ajoutée et la complémentarité des types de textes (réglementations, normes issues de la normalisation, règles professionnelles...) et d'outils de référence (avis techniques, qualification, labels...). Il explicite, sous forme de fiches pour les textes et les outils les plus emblématiques, leur lien avec les principales phases de la réalisation d'un ouvrage ou d'une rénovation. Il aborde également leur prise en compte dans le cadre assurantiel d'une part, et de la commande publique d'autre part. Cet ouvrage est destiné à l'ensemble des professionnels de la construction et de la rénovation de bâtiments, ainsi qu'à tout maître d'ouvrage.
12/2023
Economie (essai)
Les cryptomonnaies
NFT, blockchain, minage... Autant de nouveaux termes apparus dans le vocabulaire des économistes sans que l'on comprenne toujours ce qu'ils recouvrent. Pourtant, l'économie numérique et les crypto-devises représentent un tournant majeur dans notre Histoire et la façon dont nous pouvons investir... L'idée ici n'est pas de savoir où ni comment faire fructifier son patrimoine, mais plutôt de comprendre le mode de fonctionnement de ce nouveau monde parallèle. La finance décentralisée constitue-t-elle notre futur ? Quel sera le rôle des Etats dans ce système moderne ? Est-il accessible à tous ? Autant de questions que nous allons explorer ensemble afin de comprendre ce que sont les crypto-monnaies, des bitcoins aux Dogecoins en passant par Ethereum.
05/2022
Economie internationale
Le Petit livre des cryptomonnaies
Comprendre les cryptomonnaies et leurs enjeux Près d'un Français sur dix possédait de la crypto début 2023, c'est plus que le nombre de Français possédant des actions en propre ! Cette nouvelle technologie change déjà notre quotidien sans que l'on s'en aperçoive, questionnant autant la politique que l'économie. C'est notre rapport à la valeur qui est en train de changer à l'ère du numérique. A visée pédagogique, et sans jargon technique, ce livre est à la portée de tous les curieux qui se questionnent sur l'intérêt des cryptomonnaies et la réalité ou non de la révolution annoncée depuis quelques années !
09/2023
Droit
La réglementation des contrats de concessions
A jour du Code de la commande publique du 1er avril 2019, cet ouvrage reprend la réglementation applicable aux contrats de concession pour chacune des étapes nécessaires à l’élaboration d’un contrat de concession. Du choix de la concession comme mode de gestion à l’exécution du contrat, il se veut un véritable guide technique et juridique permettant à toute autorité concédante de mettre en place avec pragmatisme et efficacité une concession et à tout candidat à une concession, de mieux appréhender la procédure de mise en concurrence et les obligations contractuelles auxquelles il serait soumis en tant que concessionnaire. Ce guide permet de choisir le mode contractuel de la concession à l’aide d’une définition juridique précise et d’indicateurs de choix, d’appréhender son montage juridique et d’anticiper tous les problèmes pouvant survenir tant au moment de la passation que lors de son exécution. Il répondra à tous vos besoins juridiques en matière de concessions et vous guidera dans leur mise en place au regard du nouveau Code de la commande publique. Un contrat de concession comprend trois étapes importantes pour l’autorité concédante : la rédaction du contrat, la procédure de mise en concurrence et le suivi du contrat. Après une première partie posant les principes généraux applicables aux contrats de concession, l’ouvrage reprend ces étapes au travers de trois parties distinctes. La deuxième partie, consacrée à la rédaction du contrat, énonce les principales clauses accompagnées de conseils de rédaction et d’illustration pratiques. La troisième partie détaille la procédure de mise en concurrence à l’aide d’un schéma des étapes, détaillant pour chacune d’elles les points de vigilance et les réponses juridiques à apporter. La quatrième et dernière partie traite du suivi du contrat et rappelle les obligations de transparence dans la gestion d’un contrat de concession. L’ouvrage se différencie des ouvrages universitaires par son caractère concret et technique, issu de la pratique quotidienne de ses auteurs.
07/2019
Que-sais-je ?
Blockchain et cryptomonnaies
La blockchain ? Une révolution équivalente à l'invention d'Internet ! C'est du moins ce qu'on en dit parfois. Mais quelles sont les répercussions réelles de cette technologie sur nos modes de vie ?Si Bitcoin nous permet d'échanger de la valeur de façon décentralisée et sécurisée, les nouvelles applications de la blockchain s'étendent sur des champs bien plus larges. Certaines de ces applications permettent de certifier et d'authentifier des documents, sans qu'il y ait besoin de recourir aux services d'un notaire. D'autres permettent d'automatiser des transactions, ou même de se coordonner sans passer par une quelconque autorité de confiance. Telle est la promesse de la blockchain : désintermédier en passant d'un système fondé sur la confiance à un système fondé sur la preuve.Primavera De Filippi décrit le fonctionnement de la blockchain, dont elle est l'une des meilleures spécialistes mondiales. Donnant un aperçu des applications en cours de développement, elle n'examine rien de moins que les implications politiques et sociales de cette nouvelle technologie qui n'a pas fini de faire parler d'elle.
03/2024
Actualité médiatique internati
Cryptomonnaie. La nouvelle guerre
Comme tous les Eldorados, le Bitcoin peut vite se révéler un enfer. Quel monde futur dessine une crypto-monnaie qui échapperait à tout contrôle ? Quels univers parallèles sont les premiers à en profiter et comment ne pas en être victimes ? Une visite guidée au coeur de l'ultime utopie universelle. Comme tous les Eldorados, le Bitcoin peut vite se révéler un enfer. Quel monde futur dessine une cryptomonnaie qui échapperait à tout contrôle ? Quels univers parallèles sont les premiers à en profiter et comment ne pas en être victimes ? Une visite guidée au coeur de l'ultime utopie universelle. Le Bitcoin et la cryptomonnaie hystérisent le débat. Est-ce la nouvelle tulipe du XXIe siècle ou le nouvel or numérique qui révolutionne une fois de plus Internet ? Voici l'essai tant attendu qui permettra au lecteur de concevoir une approche réaliste et rationnelle des nouveaux actifs numériques. C'est au regard du droit que l'auteur, lui-même à l'origine d'une cryptomonnaie, aborde la question, interrogeant le possible et le permis : peut-on créer une monnaie ex nihilo, alors même que la monnaie est un droit régalien ? Comment faire pour que sa propre création ne nous échappe pas et qu'elle ne soit pas utilisée pour servir une activité illégale ? Dans cet essai qui a l'intelligence de se hisser au-delà des polémiques, François-Xavier Thoorens pose un regard éthique et chrétien sur ces nouvelles réalités et ces situations de déprise, où tout semble permis. Il sépare le vrai du faux, délivre les armes contre les abus de pouvoir dans un contexte de guerre numérique, et nous fait entrevoir ce qui, loin de n'être qu'une menace, est surtout une opportunité.
09/2021
Finance internationale
Le bitcoin et les cryptomonnaies pour les nuls. 2e édition
Le livre idéal pour tout comprendre sur le boom actuel des cryptomonnaies et investir sans risque Une cryptomonnaie est une monnaie virtuelle utilisable sur un réseau informatique décentralisé, de pair à pair. Elle est fondée sur les principes de la cryptographie et intègre l'utilisateur dans les processus d'émission et de règlement des transaction. La plus connue des cryptomonnaies est le Bitcoin, mais il en existe beaucoup d'autres comme l'Ether, le Dash, le Ripple ou encore le Litecoin. Ce livre se propose de dresser un panorama complet des différentes cryptomonnaies sur le marché avec leurs avantages et leurs inconvénients. Il montre également comment utiliser les nombreuses plate-formes d'investissement disponibles en ligne, comment acheter et vendre vos cryptomonnaies et comment éviter les risques inhérents à ce type de transactions.
10/2021
Bourse
Investir dans les cryptomonnaies pour les Nuls
Toutes les clés pour investir avec succès dans les cryptomonnaies ! Qu'est-ce qu'une cryptomonnaie ? Comment gérer son portefeuille numérique ? Quelles stratégies et techniques adopter pour investir avec succès dans les cryptomonnaies ? Quels sont les risques ? Entrez dans le monde passionnant des cryptomonnaies et investissez en toute simplicité et sécurité. Ce livre vous accompagne pas à pas pour devenir un investisseur ou une investisseuse averti(e) et réussir dans cet univers financier en pleine expansion. Découvrez également d'autres alternatives pour entrer dans le marché de l'action numérique, comme les ICO ou les NFT. Alors, prêt(e)s à investir ? Découvrez : L'évolution des cryptomonnaies Comment investir dans les cryptos Les piliers de l'investissement Les alternatives aux cryptos Les tactiques clés et stratégies essentielles pour investir
10/2023
Sports
La réglementation ULM. 11e édition
Cet ouvrage s'adresse aux pilotes ULM désireux d'allier plaisir de voler et sécurité. D'un format facile à glisser dans une sacoche de vol, il sera le mémento réglementaire utile et simple à consulter en de nombreuses occasions. Ce fascicule aborde sous l'aspect réglementaire : – La machine – La navigabilité des ULM – Le pilote et sa licence – Le transport aérien – Les règles de l'air – La sécurité – Les règles d'utilisation d'ULM européens sur le territoire Français Il présente de manière claire ce qu'il faut savoir pour rester en règle vis-à-vis de la Direction Générale de l'Aviation Civile comme pour voler avec le maximum de sécurité. Le vol en ULM doit concilier l'espace de liberté qui a présidé à sa naissance avec les règles propres aux machines, à leur construction et à leur utilisation ; ce sont elles qui accordent le privilège de la licence du pilote et qui permettent de se déplacer dans le ciel. Ce dernier est partagé avec de nombreux autres utilisateurs qu'il convient de respecter à travers l'application de règles de l'air communes.
Droit
La réglementation de droit privé
En marge de la réglementation d'origine publique, le recours à la norme unilatérale - à la règle - identifie aujourd'hui un mode renouvelé de régulation dans l'organisation des relations entre personnes privées. La théorie générale des obligations ne peut plus ignorer ces manifestations d'un pouvoir réglementaire d'origine privée ni l'utilisation de l'acte unilatéral à caractère général au sein des collectivités privées. La réglementation de droit privé se définit, ainsi, tant par le pouvoir réglementaire de droit privé qui en constitue la source que par l'acte réglementaire de droit privé qui en résulte.
Enrichissant singulièrement la théorie des sources, l'auteur s'est attaché à identifier dans les matières les plus diverses du droit privé - droit des sociétés, droit de la copropriété immobilière, droit du travail, droit des ordres professionnels...- les hypothèses les plus marquantes d'expression de ce pouvoir réglementaire de droit privé. L'étude critique des actes réglementaires de droit privé qui en procèdent - règlements intérieurs des associations, des sociétés, de coopératives, des ordres professionnels, règlement de copropriété, règlement d'entreprise... - conduit à proposer des solutions originales à la lumière du fondement que l'auteur retient, celui des libertés publiques.
Illustrée par de nombreux exemples, cette recherche systématique procède d'une lecture stricte des pouvoirs reconnus aux autorités publiques par la Constitution. La réglementation de droit privé résulte, en effet, de l'exercice des libertés publiques que le législateur a pour mission de garantir. Si la loi peut rendre obligatoire ce mode de régulation, elle y perd corrélativement en généralité, obligeant à s'interroger sur les données de la légistique moderne et sur cette résurgence de corps intermédiaires dans la production du normatif. Sous couvert d'ordre public, l'Etat partage ainsi le droit de faire du Droit avec les groupements privés.
Mode renouvelé d'organisation et de régulation des relations au sein des collectivités privées, la réglementation de droit privé met en évidence la concurrence des règles - d'ordre public et d'ordre privé - qui permettent de définir, dans notre droit positif, la direction des conduites humaines.
08/1998
Aviation
La réglementation ULM (12e édition)
Cet ouvrage s'adresse aux pilotes ULM désireux d'allier plaisir de voler et sécurité. D'un format facile à glisser dans une sacoche de vol, il sera le mémento réglementaire utile et simple à consulter en de nombreuses occasions. Ce fascicule aborde sous l'aspect réglementaire : – La machine – La navigabilité des ULM – Le pilote et sa licence – Le transport aérien – Les règles de l'air – La sécurité – Les règles d'utilisation d'ULM européens sur le territoire Français Il présente de manière claire ce qu'il faut savoir pour rester en règle vis-à-vis de la Direction Générale de l'Aviation Civile comme pour voler avec le maximum de sécurité. Le vol en ULM doit concilier l'espace de liberté qui a présidé à sa naissance avec les règles propres aux machines, à leur construction et à leur utilisation ; ce sont elles qui accordent le privilège de la licence du pilote et qui permettent de se déplacer dans le ciel. Ce dernier est partagé avec de nombreux autres utilisateurs qu'il convient de respecter à travers l'application de règles de l'air communes.
04/2023
Réalité virtuelle
Web 3. Tout comprendre des cryptomonnaies au métaverse
Le web 3. 0 ? ça vous parle ? Pas du tout ? Alors suivez l'équipe de l'ADN, le média des nouvelles tendances, pour faire vos premiers pas dans cet univers fascinant. Après la magie du Web 1 et la folie du partage du Web 2, le Web 3 nous propose de partager la valeur. Car avec le Web 3, nous sommes arrivés au tout marchand : 100 % des acteurs peuvent tenter leur chance. Tout est à vendre, tout est à acheter... à commencer par soi-même. Entrez dans la stratégie des conso'tradeurs. Percez les mystères des cryptomonnaies et des NFT. Vivez une expérience immersive dans les mondes virtuels (métavers & co) et construisez votre seconde vie avec votre avatar. Telles sont les promesses du Web 3. 0. Cet ouvrage présente aussi les enjeux de cette nouvelle société. Est-elle cohérente avec le souci de l'écologie ? Et notre souveraineté dans tout ça ? Et la cybersécurité ? Un livre indispensable pour comprendre le monde et se faire une idée éclairée du Web 3. 0.
03/2023
Economie
Réglementation et concurrence
Dans quelles circonstances l'autorité publique doit-elle intervenir pour réglementer ou contrôler le comportement des acteurs économiques ? Quelle devrait être l'étendue de la réglemenation de l'activité des monopoles ? Faut-il privatiser les enterprises publiques ? Les autorités doivent-elles interdire certains contrats passés entre les agents privés ? De quels moyens d'investigation et de répression devrait-on doter les autorités en charge de la surveillance de la concurrence ?
Ces questions, qui définissent le champ des interactions entre le rôle de la puissance publique et les stratégies mises en œuvre par les acteurs économiques privés, connaissent depuis une quinzaine d'années un renouvellement théorique considérable. Cet ouvrage, destiné aux étudiants des deuxième et troisième cyles et aux chercheurs en sciences économiques, fait le point sur les approches récentes de ces problèmes et les illustre par des applications issues d'expériences de politique économique ou de cas de jurisprudence.
Le laboratoire d'économie industrielle (LEI) a été créé en 1991. C'est l'un des six laboratoires qui constituent le Centre de recherche en économie et statistique (CREST) de l'INSEE. Il rassemble des chercheurs et des doctorants dont les thèmes de recherche se rattachent à l'économie industrielle, à l'économie spatiale, à la théorie des contrats, à la microéconomie de l'assurance et à leurs applications économétriques, notamment à travers la microéconométrie sur données d'entreprises.
05/1997
Que-sais-je ?
Blockchain et cryptomonnaies. 2e édition
La blockchain : une révolution équivalente à l'invention d'Internet ? C'est du moins ce qu'on en dit parfois. Mais en quoi consiste exactement cette nouvelle technologie et quelles sont ses répercussions réelles ? Popularisée par l'explosion du cours de Bitcoin, une cryptomonnaie permettant d'échanger de la valeur de façon décentralisée et sécurisée, la blockchain s'étend à des champs bien plus larges, comme la certification et l'authentification de documents, ou encore l'automatisation des transactions. Une promesse à la clé : désintermédier en passant d'un système fondé sur la confiance à un système fondé sur la preuve. Donnant un aperçu des applications encore en développement, Primavera De Filippi n'examine rien de moins que les implications politiques et sociales de cette nouvelle technologie qui n'a pas fini de faire parler d'elle.
Droit des affaires
Le paiement des dettes. Règlementation et contentieux
Cet ouvrage traite de la règlementation du paiement direct ou indirect des dettes mais envisage également leur non-paiement, voire leur effacement. Le sujet est d'une grande actualité, car jamais la question du paiement des dettes n'a été aussi importante : on redoute en effet une explosion des procédures de surendettement des particuliers et des défaillances d'entreprises suite à la crise sanitaire tandis que les Etats s'interrogent sur le principe même du remboursement de la "dette covid" . Au sommaire de cet ouvrage : - L'extinction des dettes par le paiement : notion de paiement, réalisation du paiement, défaut de paiement spontané (mesures incitatives et contraignantes d'exécution) - L'extinction des dettes par un mode de paiement indirect : novation, délégation - L'extinction des dettes sans paiement : mécanismes de substitution au paiement (compensation, confusion), libération du débiteur sans satisfaction du créancier (remise de dette, impossibilité d'exécuter la prestation, prescription extinctive, effacement des dettes) Points forts - Actualité du sujet en période de crise sanitaire et de difficulté pour les particuliers et les entreprises de faire face à leur dette - Pas de concurrence directe sous cet angle
11/2021
Droit
Cemac : réglementation douanière 2015
Ce recueil reprend l'ensemble de la réglementation douanière communautaire de la CEMAC : - le Code des douanes actualisé - les actes, directives, règlements et circulaires douaniers - ainsi que la réglementation douanière de la CEEAC
05/2015
Guide de navigation, permis bâ
Plaisance & réglementation. Edition 2023
Tous les documents nautiques obligatoires à bord pour une navigation jusqu'à 6 milles d'un abri et l'intégralité des côtes françaises cartographiées dans un seul livre. La cartographie des côtes françaises et sa légende ; le RIPAM ; le balisage ; l'annuaire des marées et les ports rattachés ; les coefficients de marée ; les courants. Des renseignements concrets et utiles pour naviguer en toute sécurité : les coordonnées des ports ; les feux et marques des navires ; les signaux sonores ; les signaux portuaires ; les signaux de détresse ; les signaux d'avis de tempête ; l'échelle de Beaufort et l'état de la mer ; l'armement de sécurité ; les signaux de marée.
11/2022
Gestion financière
Cryptomonnaies, bien comprendre avant d'investir
- Un ouvrage complet, pédagogique et pratique à la portée de tous les curieux pour découvrir l'univers des cryptomonnaies, leur intérêt et leur fonctionnement. - Des conseils pour se lancer et investir en mesurant bien les risques. - Tout savoir sur la manière d'acheter, stocker et dépenser ses cryptomonnaies en toute sécurité - Apprendre à choisir et utiliser les plates-formes d'investissement disponibles en ligne - Le point sur la fiscalité de ce type d'actif
01/2023
Généralités médicales
Un regard sur la réglementation sanitaire guinéenne
Cet ouvrage concis expose l'état de la réglementation sanitaire guinéenne, en rappelle le contexte, les carences et inobservations. Il enseigne ensuite aux individus, sur le fondement des textes internes, les conduites individuelles favorables à la santé, les droits dont ils bénéficient dans une relation qu'ils entretiennent avec des professionnels de la santé. Des pistes de réflexion et perspectives pour l'avenir y sont enfin mises en exergue.
04/2019
Droit
La reglementation anti-endommagement des reseaux. La réforme DT/DICT en pratique
La réglementation anti-endommagement des réseaux est applicable depuis 2012. Si le respect des procédures d'élaboration des déclarations de travaux s'est considérablement amélioré, il n'en va pas de même pour la préparation des projets. Ce guide a pour objectif d'améliorer la compréhension de la réglementation en expliquant sa mise en pratique. D'apparence complexe et contraignant, le décret anti-endommagement des réseaux concerne les collectivités à plusieurs titres : exploitant, responsable de projet, maître d'oeuvre et même, parfois, exécutant de travaux. Par son approche concrète, ce guide permet à la collectivité, quel que soit son rôle dans l'opération de travaux, d'appréhender les divers aspects de la réforme et leurs échéances. Il met à disposition du lecteur des outils pratiques de mise en application : - approche des opérations ; - répartition des responsabilités ; - possibilités de délégation des obligations ; - modèle de marché d'investigations complémentaires ; - conseils techniques et administratifs. Une fois bien compris, le décret anti-endommagement apparaît comme une opportunité d'apporter plus d'efficacité économique aux opérations de travaux, de mieux maîtriser leurs délais de réalisation, tout en garantissant la sécurité des chantiers.
08/2019
Marchés publics
La réglementation des contrats de concession. Recours, rédaction, passation et contrôle
Cet ouvrage reprend la réglementation applicable aux contrats de concession pour chacune des étapes nécessaires à l'élaboration d'un contrat de concession. Du choix de la concession comme mode de gestion à l'exécution du contrat, il se veut un véritable guide technique et juridique, permettant à toute autorité concédante de mettre en place avec pragmatisme et efficacité une concession ainsi qu'à tout candidat à une concession, de mieux appréhender la procédure de mise en concurrence et les obligations contractuelles auxquelles il serait soumis en tant que concessionnaire. Ce guide permet de choisir le mode contractuel de la concession à l'aide d'une définition juridique précise et d'indicateurs de choix, d'appréhender son montage juridique et d'anticiper tous les problèmes pouvant survenir tant au moment de la passation que lors de son exécution. Il répondra à tous vos besoins juridiques en matière de concessions et vous guidera dans leur mise en place au regard du Code de la commande publique. Cet ouvrage se différencie des ouvrages universitaires par son caractère concret et technique, issu de la pratique quotidienne de ses auteurs.
09/2023
Histoire de la pensée économiq
Au-delà du Bitcoin. Dans l'univers de la blockchain et des cryptomonnaies
Un très grand nombre de monnaies cryptographiques comme Ethereum, EOS, Ripple, Cardano ou Tether ont été conçues et mises en fonctionnement depuis la création des premiers bitcoins le 3 janvier 2009. Ces cryptomonnaies connaissent un succès croissant tandis que, tôt ou tard, prédit Jean-Paul Delahaye, le Bitcoin finira par s'effondrer ou sera interdit pour son gâchis écologique et les graves escroqueries qu'il facilite, dont les rançongiciels ou "ransomware". Mais si le Bitcoin doit disparaître, la technologie des blockchains à la base des cryptomonnaies est, elle, promise à un bel avenir. Cette technologie permet de créer de la confiance entre entités concurrentes cherchant des moyens d'agir ensemble sans risque. Ce livre vous ouvre les portes des blockchains, pour mieux en comprendre les forces et faiblesses ainsi que les enjeux pour la sécurisation des transactions numériques.
08/2022
Droit
Réglementation automobile. Edition 2019-2020
Pour vous permettre de gagner en efficacité, l'ouvrage se compose de six parties essentielles à la compréhension de la matière. rédigées par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes : - le véhicule et le conducteur (réception, immatriculation et permis de conduire), - la vente automobile lies obligations du vendeur et de L'acheteur), -)'après-vente automobile (les différents acteurs et leurs obligations). - les accidents de la circulation et l'assurance (véhicules et personnes assurés, procédure d'indemnisation, fonds de garantie), - l'environnement et l'automobile)activités automobiles classées et obligations environnementates), - la fiscalité du véhicule (TVA, impôts directs, taxe sur les véhicules de société). Tout est mis en ouvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de ta pratique professionnelle, focus pratiques sur des sujets clés, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographie contextualisées.
06/2019
Assurances
Réglementation automobile. Edition 2023-2024
Pour vous permettre de gagner en efficacité, l'ouvrage se compose de cinq parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes : - le véhicule et le conducteur (réception, immatriculation et permis de conduire) ; - la vente automobile (les obligations du vendeur et de l'acheteur) ; - l'après-vente automobile (les différents acteurs et leurs obligations) ; - les accidents de la circulation et l'assurance (véhicules et personnes assurés, procédure d'indemnisation, fonds de garantie) ; - la fiscalité du véhicule (TVA, taxes liées à l'immatriculation et l'affectation du véhicule, le véhicule professionnel). Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, focus pratiques sur des sujets clés, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographie contextualisées. La Collection Droit & Pratique, des ouvrages conçus pour accompagner au quotidien les professionnels dans leur pratique métier. Editeur spécialisé, L'Argus de l'assurance met tout son savoir-faire à portée de main : vous bénéficiez d'outils de travail à la fois complets, précis et accessibles pour maîtriser les aspects juridiques et techniques de l'assurance.
06/2023
Développement durable-Ecologie
Nuisances sonores. Prévention, Protection, Réglementation
Cet ouvrage propose une synthèse des aspects physiques, sanitaires, techniques et réglementaires à prendre en compte pour analyser, prévenir et réduire les nuisances sonores : sources de bruit et effets sur la santé ; indicateurs d'impact et de gêne environnementaux utilisés pour quantifier et qualifier l'exposition des individus aux nuisances sonores ; indices retenus pour évaluer le confort acoustique dans les bâtiments ; méthodes de mesure du bruit et instrumentation ; moyens de réduction du bruit dans l'environnement et plus particulièrement dans l'habitat ; dispositions réglementaires en vigueur et solutions de prévention en milieu urbain et au travail. Outil de travail indispensable aux acteurs de l'environnement (collectivités territoriales, institutions urbaines et sanitaires, etc.), ainsi qu'aux étudiants (écoles d'ingénieurs, masters, BTS, formations de santé et de sécurité), il intéresse également les non-spécialistes souhaitant acquérir des notions en acoustique et appréhender les moyens de lutte contre le bruit.
05/2007
Développement durable-Ecologie
Eco-conception. Indicateurs, Méthodes, Réglementation
À l’heure d’une prise de conscience croissante, des décideurs et des consommateurs, de l’impact des biens et services sur l’environnement, il est urgent pour toutes les entreprises d’entamer une véritable démarche d’éco-conception.Bien menée dans toutes ses dimensions, l’éco-conception représente désormais un formidable atout concurrentiel : elle dépasse le cadre fonctionnaliste des produits et s’intéresse aux acteurs concernés, questionne la collecte de données au sein des entreprises, modifie la prise de décision et ouvre le champ de l’innovation à des secteurs insoupçonnés.Cet ouvrage recense les obligations qui pèsent désormais sur plusieurs secteurs industriels et permet d’en tirer les éléments les plus opérationnels.Écrit par un des premiers praticiens industriels du sujet, cet ouvrage se veut avant tout pédagogique et pratique. Il pose les premiers jalons d’une nouvelle approche de conception des produits et constitue l’outil de référence et de travail indispensable des ingénieurs et techniciens en bureaux d’études, conception, production et contrôle des produits ainsi que des enseignants et étudiants de ces domaines.
01/2011
Economie
De la réglementation du commerce. Réponse à Galiani
Ce nouveau volume de la collection Naissance de l'économie politique regroupe deux textes de Pierre Joseph André Roubaud (1730-1792), plus communément appelé "abbé Roubaud". Récompensé pour ses travaux sur les synonymes français, auteur d'une monumentale Histoire générale de l'Asie, de l'Afrique et de l'Amérique, ce membre influent de la secte des Economistes s'est fait reconnaître en économie politique par ses qualités de journaliste et de publiciste. Dans les deux livres regroupés dans cette publication, c'est comme physiocrate engagé que Roubaud a pris part à la défense des lois de libéralisation du commerce des grains de 1763 et de 1764 mises à mal au tournant des années 1770. Le premier, intitulé Représentations aux magistrats, contenant l'exposition raisonnée des faits relatifs à la liberté du commerce des grains, et les résultats respectifs des Règlements et de la liberté, est daté de 1769. C'est son ouvrage le plus connu, bien que sous-estimé, puisque l'auteur y développe une rhétorique mettant en avant l'évidence des faits en croisant l'histoire des textes réglementant le commerce des grains et des denrées avec celle des prix, d'où le premier titre de cette réédition : "De la réglementation". Quant au deuxième livre, publié en 1770, il s'agit des Récréations économiques, ou Lettres de l'auteur des représentations aux magistrats, a M. le chevalier Zanobi : principal interlocuteur des Dialogues sur le commerce des bleds. Ce texte est donc une critique de Galiani, d'où le deuxième titre de cette réédition : "Réponses à Galiani". L'oubli relatif de cette contribution de Roubaud dans l'énorme littérature physiocratique à propos de la liberté du commerce des grains s'explique certainement par le parti-pris de Roubaud qui a voulu combattre l'auteur des Dialogues avec ses propres armes.
09/2018
Littérature française
L'industrie des télécommunications en Afrique. Concurrence, Innovation et Réglementation
Cet ouvrage propose une approche économique de l'industrie des télécommunications en Afrique et fournit au lecteur les outils nécessaires pour appréhender les fondements économiques de la privatisation et la libéralisation de ce secteur dans les pays africains. Après avoir présenté l'économie générale africaine, l'ouvrage analyse les causes de la concurrence et explique le rôle des agences de réglementation dans tous les pays de l'Afrique concernant les réformes après l'ouverture du marché. Une place de choix est aussi accordée à l'étude des opérateurs de télécommunications et leur position sur ce secteur dans le territoire africain. Ce livre sera fort utile aux étudiants des Universités et Grandes Ecoles en sciences Economiques, en réseaux et télécoms, en économie numérique entres autres.
06/2022
Paramédical
Réglementation administrative et financière des établissements sociaux et médico-sociaux
Ce guide présente les règles administratives et financières spécifiques qui régissent le fonctionnement des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). L'ambition de cet ouvrage est purement descriptive. Il se tient à l'écart des controverses et se borne à exposer les règles inscrites dans les textes en analysant, s'il y a lieu, les difficultés de leur application. On y trouvera donc : un exposé méthodique qui décrit l'ensemble des règles particulières qui régissent aujourd'hui la gestion administrative et financière des ESSMS ; L'élucidation d'une bonne part des nombreuses erreurs et approximations, de conception, de méthode et de droit, qui émaillent les textes initiaux d'application de la loi de 2002 ; Des propositions alternatives qui permettraient de remédier aux difficultés constatées. La première partie est consacrée à la délimitation du secteur social et médico-social. La deuxième partie décrit les règles qui régissent la vie d'un établissement depuis sa création jusqu'à sa disparition. La troisième partie présente les règles relatives au financement des activités. La quatrième partie expose le dispositif particulier du contentieux de la tarification.
04/2015
