La demande d'asile des mineures et mineurs isoles etrangers
Extraits
Droits des étrangers
La demande d'asile des mineures et mineurs isolés étrangers
Le droit d'asile est un droit fondamental : il n'est pas nécessaire d'être majeur pour déposer une demande. Le ou la mineure qu'elle soit isolée ou accompagnée de sa famille peut solliciter une protection au titre de l'asile. Mais peu de jeunes sont informés de ce droit. Les mineures et les mineurs isolés étrangers (MIE), ou non accompagnés (MNA), n'ont pas de représentants légaux sur le territoire ou d'adultes désignés pour les prendre en charge durablement. Du fait de leur isolement, ils sont en danger et doivent, à ce titre, bénéficier du dispositif de protection de l'enfance confié aux départements et à leur service spécialisé, l'Aide sociale à l'enfance (ASE). La mise en place de mesures de protection de l'enfance ne fait pas obstacle à ce que leur soit accordée une protection au titre de l'asile s'il existe des risques de persécutions ou de menaces graves dans leur pays d'origine. Ainsi, la protection au titre de l'asile vient s'ajouter à la protection prévue pour les enfants en danger ; elle ne la remplace pas. Il est impératif de s'interroger sur l'opportunité de déposer une demande d'asile, que la ou le mineur soit pris en charge ou non par l'ASE. Il est également fondamental d'expliquer à ces jeunes ce qu'est l'asile et ce qu'implique la reconnaissance d'une telle protection. En effet, déposer une demande d'asile a des conséquences directes sur les relations avec les autorités du pays d'origine : une personne qui sollicite l'asile n'est pas censée entrer en contact avec ces autorités, en particulier pour obtenir des documents d'identité ou d'état civil. Une telle démarche constituerait un acte d'allégeance envers ces mêmes autorités et nuirait à la demande d'asile. Cette publication tente donc d'identifier les principales situations dans lesquelles un ou une mineure a tout intérêt à solliciter l'asile pendant sa minorité ainsi que les protections auxquelles il ou elle peut prétendre. Elle présente des différentes étapes de la procédure d'asile et précise les conditions dans lesquelles le ou la mineure pourra obtenir un titre de séjour, exercer ses droits ou faire venir des membres de sa famille. Ce cahier juridique ne traite pas de la demande d'asile effectuée en zone d'attente ou en centre de rétention, ni de la demande d'apatridie.
06/2022
Sociologie
"Mineurs isolés", Mineurs migrants séparés de leurs parents. Des vies tiraillées entre enfance et marginalisation des étrangers
On les appelle mineurs non accompagnés, mineurs isolés ou encore enfants séparés. Ces dénominations différentes traduisent la difficulté à saisir la complexité et la diversité des situations qu'ils vivent, même s'ils ont en commun le fait d'être âgés de moins de 18 ans et d'avoir migré vers d'autres Etats sans un adulte qui soit responsable d'eux. Cet ouvrage interdisciplinaire réunit et synthétise onze contributions provenant de la sociologie, du droit, de l'anthropologie, de la communication, des sciences de l'éducation, de la psychologie sociale et du travail social, avec une grande richesse d'informations et des analyses approfondies sur les situations légales et concrètes des mineurs non accompagnés principalement en Europe et en Amérique du Nord, mais également en Afrique. Il pose la question fondamentale de la protection des enfants migrants dans le monde. A travers les contributions de cet ouvrage, le lecteur peut mesurer l'ampleur de la mondialisation des phénomènes des mineurs non accompagnés et ses enjeux. Un livre qui éclaire l'un des défis douloureux de nos sociétés contemporaines, avec l'enfance au coeur.
06/2020
Sociologie
De rêves et de papiers. 547 jours avec les mineurs isolés étrangers
« Je implore toi s'il vous plaît dormir couloir. » Ces mots, Mirjet ne me les dit pas. Il les écrit en albanais sur l'ordinateur et c'est Google Traduction qui me les dit. C'est plutôt marrant d'habitude, les traductions déformées par le logiciel. Là, ce n'est pas drôle du tout. Mirjet dit avoir dix-sept ans, mais tant qu'il n'est pas reconnu mineur isolé étranger, je ne peux pas lui trouver un hébergement. Durant un an et demi, Rozenn Le Berre a travaillé comme éducatrice dans un service d'accueil pour les jeunes exilés arrivés en France sans leurs parents. De cette expérience, elle a tiré un récit littéraire à deux voix. La première, la sienne, est confi née à l'espace de son bureau et se fait l'écho de ces jeunes qui traînent des valises de souvenirs acides, mais que la fureur de vivre maintient debout. La seconde relate le voyage éprouvant de Souley, un jeune Malien qui a décidé de faire l'aventure et doit arriver en France avant ses dix-huit ans. Ce livre propose d'aller à la rencontre de jeunes filles et garçons malmenés par l'exil et le labyrinthe administratif français, mais qui parviennent petit à petit à se reconstruire, à sourire et danser, à être pénibles et idiots comme des adolescents, à ne plus avoir peur. À vivre au lieu de survivre.
Immigration
De rêves et de papiers. 547 jours avec les mineurs isolés étrangers
" "Je implore toi s'il vous plaît dormir couloir. ' Ces mots, Mirjet ne me les dit pas. Il les écrit en albanais sur l'ordinateur et c'est Google Traduction qui me les dit. C'est plutôt marrant d'habitude, les traductions déformées par le logiciel. Là, ce n'est pas drôle du tout. Mirjet dit avoir dix-sept ans, mais tant qu'il n'est pas reconnu mineur isolé étranger, je ne peux pas lui trouver un hébergement. " Durant un an et demi, Rozenn Le Berre a été chargée d'accueillir de jeunes exilés arrivés en France sans leurs parents. De cette expérience, elle a tiré un récit de haute intensité littéraire où résonnent deux voix. La première, la sienne, est con ? née à l'espace de son bureau où se présentent chaque jour des jeunes qui traînent des valises de souvenirs acides, mais que la fureur de vivre maintient debout. La seconde relate le voyage éprouvant de Souley, qui a décidé de faire l'aventure et doit arriver en France avant ses dix-huit ans. Ce livre nous emmène à la rencontre de jeunes ? lles et garçons malmenés par l'exil et le labyrinthe administratif français, mais qui parviennent petit à petit à se reconstruire, à sourire, à être pénibles et idiots comme des adolescents. A vivre au lieu de survivre.
05/2023
Sociologie
Accueillier les jeunes migrants. Les mineurs isolés étrangers à l'épreuve du soupçon
Cet ouvrage présente le cadre de la prise en charge des mineurs isolés étrangers. Les principaux enjeux qui apparaissent avec l'arrivée de ce public dans les institutions en charge de les protéger et de les accompagner y sont précisés. Ni théorie générale du soupçon, ni guide pratique, il y est question de penser l'action de ceux qui, comme salariés ou comme bénévoles, participent à l'accueil d'un public unanimement considéré comme vulnérable et néanmoins suspect de ne pas " vraiment " mériter d'être aidé. Les effets de cette suspicion concernent autant ceux qui organisent l'accueil que ceux à qui il est destiné. Ils interrogent la nature du lien qui les réunit. Le soupçon ébranle les pratiques des accueillants. Pour s'en défaire, il convient d'en étudier le mécanisme et de s'interroger sur les stratégies que les usagers inventent quand ils sont confrontés aux services sociaux. Quand l'accueil s'effectue en demi-teinte, qu'en résulte-t-il au niveau inter-personnel, au niveau institutionnel, au niveau politique? L'occasion nous est ainsi donnée de revisiter certaines pratiques fortes du patrimoine des éducateurs et de repenser les bases d'une alliance avec l'usager. A l'appui des analyses avancées, l'auteur a choisi d'introduire des récits tirés d'un carnet de bord qu'il a tenu au fil de sa pratique. Ces récits et ces analyses s'adressent à tous ceux qui, confrontés à l'accueil de personnes qui parfois ne sont pas les bienvenues, cherchent des pistes d'intervention et matière à réflexion.
07/2012
Sociologie
Mineurs étrangers non accompagnés. Dires et réflexions des psychologues
Depuis quelques années, des jeunes venus de différents pays d'Afrique et d'Asie débarquent en Europe. Ils sont de plus en plus nombreux à arriver, fuyant les guerres, la famine... Leurs trajectoires se font le plus souvent au péril de leur vie. Cela ne les empêche pas néanmoins de continuer à prendre la route, envoyés ou non par leurs familles. Des psychologues, appartenant aux équipes médico-sociales qui les accueillent, les écoutent, les prennent en charge et les orientent, ont accepté de livrer leurs dires et leurs réflexions à leur sujet. Qui sont ces migrants, mineurs non accompagnés ? Quels parcours ont-ils effectués ? Quelles conséquences pour leur santé physique mais aussi psychique ? A quelles difficultés d'adaptation sont-ils confrontés en débarquant ?
03/2018
Société et citoyenneté
La Justice des mineurs
Cette deuxième édition est une mise à jour suite à la réforme du code de justice pénale des mineurs entrée en vigueur le 30 septembre 2021. L'ouvrage retrace l'histoire de la justice pour les mineurs : le droit criminel de l'Ancien Régime pouvant condamner un enfant de 7 ans à la prison, à la déportation ou à la mort ; les colonies pénitentiaires et les maisons de corrections du XIXe siècle ; jusqu'aux mesures d'aujourd'hui, s'appuyant sur l'ordonnance du 2 février 1945 qui proclame la prééminence de l'éducation et de la protection sur le répressif. Les différents aspects de la délinquance juvénile sont abordés (liée à l'adolescence, l'exclusion sociale, l'influence des pairs...). Le cheminement de la procédure est expliqué, du policier au juge. Les différentes sanctions sont expliquées : du simple rappel à la loi à la peine d'emprisonnement, en passant par les mesures de réparation et de dédommagement, le stage de sensibilisation aux dangers de la drogue, le stage de citoyenneté, le placement en centre éducatif fermé ou renforcé... La Protection judiciaire de la jeunesse applique les décisions des juges pour enfants et, avec ses éducateurs, elle a pour mission de s'occuper des enfants et des adolescents ayant commis des délits et qui lui sont confiés. Elle accueille environ 10 000 jeunes dans ses "lieux de vie" .
04/2023
Littérature française (poches)
Des anges mineurs
Longtemps après la fin de la civilisation, de très vieilles femmes jugent leur petit-fils
elles l'ont autrefois créé avec des chiffons et des formules magiques, et il les a trahies. Autour d'elles, le monde humain va bientôt disparaître. Dans des yourtes ou des immeubles délabrés, les dernières voix se font entendre.
Musiciens, écrivains, vagabonds et chamanes sont les acteurs hallucinés de cette décomposition. Même quand ils ont perdu espoir, ils continuent à concevoir pour eux-mêmes des fictions poétiques et amoureuses, ou à pratiquer un féroce humour noir.
Un livre qui dit la fin du monde de façon jubilatoire, envoûtante, sensuelle, délirante.
10/2001
Droits des étrangers
Document de circulation pour étranger mineur (DCEM)
Le statut des mineures et des mineurs étrangers, à l'exception des ressortissantes et des ressortissants de l'Union européenne (UE) ou assimilés, est complexe. Ces enfants n'ont pas l'obligation de détenir un titre de séjour. Pourtant, lors du franchissement des frontières, ils et elles sont soumises aux mêmes règles que les adultes quel que soit leur âge, y compris lorsqu'ils et elles voyagent avec un parent disposant d'un titre de séjour. Du fait de cette complexité du droit, il arrive que des enfants résidant habituellement en France se retrouvent bloqués à l'étranger à l'occasion d'un voyage hors de l'espace Schengen et doivent, en urgence, tenter d'obtenir un visa d'entrée pour y revenir. Il existe une solution pour éviter cette situation : demander un document de circulation pour étranger mineur (DCEM). Or, l'existence de ce document reste encore trop méconnue ! Le DCEM vise à faciliter la circulation hors du territoire des mineurs et mineures étrangères qui résident en France. Il permet également de circuler à l'intérieur de l'espace Schengen sans avoir à produire un visa au passage des frontières. S'il n'est pas obligatoire, il est indispensable pour les enfants qui voyagent hors de France. Il doit être demandé avant la sortie du territoire, en anticipant suffisamment la date de départ prévue. Le mieux est de le solliciter au plus tôt, avant même d'en avoir besoin. A quoi sert le DCEM ? Comment l'obtenir et que faire en cas de refus ? C'est à ces questions que cette note pratique vise à répondre. Elle décrit la procédure de demande sur le portail de l'Administration numérique pour les étrangers en France (Anef). Sont également indiqués les moyens de recours en cas de refus de délivrance du DCEM.
06/2022
Littérature étrangère
Désaccords mineurs
Chrissie a toujours su que Richie les aimait, elle et leurs trois filles, ainsi que leur maison de Highgate, et leur joyeuse existence rythmée par la musique. Mais pourquoi ne lui en a-t-il jamais donné la preuve en l'épousant, ce qui aurait rendu son existence parfaite ? Parce que c'est l'apanage de Margaret, avec qui il a eu un fils, Scott, quand il faisait ses débuts de musicien. Il ne les a jamais revus, et Chrissie aurait aimé continuer à ignorer leur existence. Mais à la mort de Richie, Scott et sa mère, qui figurent au testament, font leur réapparition. Pour Chrissie et ses filles, tout semble se fissurer irrémédiablement mais Amy, la cadette, est déterminée à rectifier ces désaccords mineurs.
05/2012
Littérature étrangère
Héroïsmes mineurs
Un frère trouve enfin sa place grâce à l'accident qui prive son aîné d'une jambe ; un homme emprisonné pour sympathie communiste voit son honneur racheté par un acte de bravoure de son petit garçon ; un ancien dissident tchèque sous l'ère communiste panique à l'idée que la pièce écrite par sa fille le montre sous un jour particulièrement négatif ; une grand-mère raconte à sa petite-fille américaine comment elle a rencontré son mari à treize ans dans une brigade rebelle pendant la guerre. Que ce soit en Israël ou en Union soviétique, de nos jours ou sous le maccarthysme, chaque personnage de ces huit nouvelles porte les traces de son histoire familiale. Profondément perdus et attachants, ils luttent vaillamment pour trouver leur équilibre dans un monde mû par des forces qui les dépassent. En très peu de mots non dénués d'humour, Molly Antopol évoque des émotions enfouies, le deuil d'un grand amour, l'absence d'un père, la peur de se voir jugé par ses enfants... Chaque nouvelle est portée par le souffle d'une tragédie intime, par une voix profonde. Premier recueil d'une jeune auteure talentueuse, Héroïsmes mineurs rayonne d'une beauté âpre et lumineuse.
05/2015
Thrillers
Délits mineurs
A V ? ringe, la mort est facile mais la vie est dure... Une nuit de décembre, dans la banlieue de Stockholm, un jeune garçon est grièvement blessé par balle. L'inspecteur Farid Ayad - qui l'a vu, impuissant, tomber dans la délinquance et la drogue - suspecte très vite le meilleur ami de la victime. Mais lorsque celui-ci dénonce le petit caïd local, il passe un point de non-retour... Les parents comme les policiers s'interrogent : pourquoi les deux garçons se sont-ils laissé happer par la spirale de la violence ? Dans quelle mesure Dogge et Billy sont-ils responsables de leurs actes ? Dans ce nouveau thriller social aussi dérangeant que poignant, Malin Persson Giolito dresse le portrait sans concession d'une jeunesse à la dérive et d'une société au bord de l'implosion, incapable de protéger ses enfants.
09/2023
Littérature française
Solitudes mineures
Quand Mina, une adolescente précoce, décide de fuguer dans une ville inconnue, elle emmène avec elle Anatole, dix ans, un autiste Asperger rencontré dans le train. Les événements du quotidien prennent alors une tournure totalement inattendue. Un roman d'une grande tendresse et d'une sensibilité à fleur de peau, qui aide à mieux comprendre le syndrome d'Asperger.
07/2020
Littérature française
Peines mineures
Qui sont-elles, ces femmes mineures enferme?es sous le contro?le de l'E?tat dans un centre e?ducatif en 2023 ou sous le contro?le de l'E?glise dans un internat du Bon Pasteur en 1957 ? Sara, 15 ans et demi ; Vanessa, 14 ans ; Cindy, 16 ans ; Dakota, 13 ans et demi ; Gise?le, 18 ans. Dans leurs affaires, a? la fouille, des e?couteurs, des e?chantillons de parfum, quelques pie?ces, des mouchoirs, un smartphone ou un Scoubidou. Le quotidien est re?gle? et les cigarettes sont compte?es. Parmi les nombreuses injonctions, la parole des encadrants est tonitruante mais parfois aussi re?confortante. Dans Mauvais genre, Sonia Chiambretto raconte la re?pression spe?cifique qui s'exerce sur les jeunes femmes, le poids de la morale sexuelle et de la repentance attendue. Elle entreme?le des re?cits, des confessions, des re?glements administratifs, des paroles sous came?ras de surveillance ou des voix inte?rieures libres de toute injonction. " De?linquantes ", c'est l'institution qui le dit. Et elles, que font-elles ? Elles re?vent. Elles courent. Elles volent. Elles refusent de signer. Les enceintes sont e?paisses, il faut les couper du monde. Mais on finit toujours par trouver un trou dans la haie.
02/2023
Littérature française
Des anges mineurs. Narrats
J'appelle narrats des textes post-exotiques à cent pour cent, j'appelle narrats des instantanés romanesques qui fixent une situation, des émotions, un conflit vibrant entre mémoire et réalité, entre imaginaire et souvenir. C'est une séquence poétique à partir de quoi toute rêverie est possible, pour les interprètes de l'action comme pour les lecteurs. On trouvera ici quarante-neuf de ces moments de prose. Dans chacun d'eux, comme sur une photographie légèrement truquée, on pourra percevoir la trace laissée par un ange. Les anges ici sont insignifiants et ils ne sont d'aucun secours pour les personnages. J'appelle ici narrats quarante-neuf images organisées sur quoi dans leur errance s'arrêtent mes gueux et mes animaux préférés, ainsi que quelques vieilles immortelles. Parmi celles-ci, une au moins a été ma grand-mère. Car il s'agit aussi de minuscules territoires d'exil sur quoi continuent à exister vaille que vaille ceux dont je me souviens et ceux que j'aime. J'appelle narrats de brèves pièces musicales dont la musique est la principale raison d'être, mais aussi où ceux que j'aime peuvent se reposer un instant, avant de reprendre leur progression vers le rien.
A.V.
08/1999
Romans de terroir
Le Soleil des mineurs
Depuis que Blanche a quitté la Lorraine et le pays minier pour Paris, elle n'a plus donné signe de vie. Quinze ans ont passé. A l'hôpital des grands brûlés où elle travaille, Blanche croise un jour sa mère Renate qui lui apprend que son père est mourant. Si la colère est toujours aussi vive chez Blanche, elle a pitié de la douleur de sa mère. Quel secret lie ces deux femmes ? Auprès de son père, l'heure est aux confessions. Kurt lui raconte l'arrivée de ses parents allemands en Lorraine, puis sa rencontre avec Renate, fille de réfugiés italiens. Il lève ensuite le voile sur la blessure qui a poussé Blanche à tout quitter. C'est alors que survient une catastrophe au puits Simon à Forbach. Bouleversée, Blanche met ses compétences professionnelles au service des siens. Momentanément, clame-t-elle, car trop de révolte coule encore dans ses veines pour renouer avec une terre qui l'a à jamais meurtrie. Pourtant, au fil des jours, par-dessus les chevalements de la mine qui vit ses dernières années, Blanche va cheminer aux côtés des gueules noires de Lorraine dont elle est le soleil. Trouvera-t-elle la paix du cœur et, qui sait, l'amour dont elle a été privée ?
09/2016
Droit pénal
Femmes, mineurs et terrorisme
Si les recherches sur le terrorisme et la radicalisation se sont multipliées en réaction à l'actualité criminelle, peu s'intéressent spécifiquement au cas des femmes et mineurs terroristes. Ils demeurent une minorité peu étudiée. Quelles sont les spécificités de la réaction sociale, dans son aspect répressif et préventif, à l'égard des femmes et mineurs radicalisés et/ou terroristes ? L'oubli en la matière n'est-il qu'apparent ? Ces populations particulières font-elles l'objet d'un traitement judiciaire et pénitentiaire différencié, soit parce que la loi l'exige (pour les mineurs), soit parce que la pratique se l'impose (pour les femmes) ? Ce traitement différencié interroge quant à son existence et son efficacité : le terrorisme ne serait-il pas un phénomène extraordinaire qui devrait appeler une réponse judiciaire ordinaire, y compris pour les femmes et les mineurs ? Ce livre est issu de deux journées de recherche organisées les 5 et 6 décembre 2018 par l'Institut François Gény (EA 7301) à la Faculté de droit, sciences économiques et de gestion de Nancy (Université de Lorraine), portant sur Les femmes, les mineurs et le terrorisme. Les actes de cette manifestation tentent d'apporter des réponses à ces questions importantes pour le droit comme pour notre société.
03/2021
Droit
Brigade des mineurs. Immersion au coeur de la Brigade de protection des mineurs
La Brigade de protection des mineurs (BPM) est l'une des six brigades spécialisées de la Police judiciaire parisienne. Elle traite près de 1600 affaires par an pour environ 80 enquêteurs, répartis en deux grandes entités : la Section opérationnelle et la Section Intrafamiliale. Entités auxquelles il faut ajouter le Groupe Internet, qui lutte contre le téléchargement et la diffusion d'images pédopornographiques.
03/2017
Droit pénal des mineurs
La nouvelle justice pénale des mineurs
Le Code de justice pénale des mineurs (CJPM) issu de l'ordonnance du 11 septembre 2019 dans sa partie législative et du décret du 27 mai 2021 dans sa partie règlementaire, est entré en vigueur le 30 septembre 2021. Palliant l'éparpillement du droit pénal de la minorité, souvent faussement résumé à la seule ordonnance du 2 février 1945, le Code nouveau se veut révolutionnaire, du moins aux yeux de ses concepteurs. L'objectif est-il atteint ? Pour y apporter réponse, le Centre d'Etudes et de Recherche sur les Contentieux de la Faculté de droit de Toulon, avec le renfort du Tribunal judiciaire de Toulon, a réuni le 3 décembre 2021, des praticiens et experts de tous horizons participant à la justice pénale des mineurs (universitaires, magistrats, avocats, éducateurs, médecins). Leurs diverses approches éclairent le nouveau système bouleversant l'ordre procédural.
10/2022
Sciences historiques
Mémoires de mineurs
Les mines ont fermé, mais il existe encore, en France, de nombreux mineurs. Les mines ont fermé, mais elles tuent toujours et fascinent autant. Les mines ont fermé, mais il serait injuste d'oublier ceux qui y ont travaillé, souffert, appris, découvert qui ils étaient et d'où ils venaient. Les mines ont fermé, mais les mineurs sont toujours là. Un peuple uni et solidaire, auquel cet ouvrage unique tient à donner librement la parole avant qu'il ne disparaisse. Parce que les 45 000 mineurs encore en vie, dont 17 000 dans l'ancien bassin du Nord-Pas-de-Calais, sont pour la plupart atteints de silicose, il était nécessaire d'aller les rencontrer et les écouter chez eux, dans leur univers. Au fil de dizaines d'entretiens, ces gueules noires se livrent avec vérité et pudeur, franchise et sincérité. Ils nous emmènent bien sûr dans la poussière du fond, l'enfer des coups de grisou, mais ils nous racontent aussi la vie au jour dans les ruelles des corons, évoquent le rôle central des femmes, les fanfares, les bistrots... Grâce à eux, surgit une autre facette de la grande Histoire : les congés payés, la Seconde Guerre mondiale, les nationalisations, la bataille du charbon, l'arrivée du pétrole, jusqu'à la fermeture des mines. De l'époque des Houillères, il ne reste plus aujourd'hui que quelques chevalets décoratifs, des corons qui survivent mal à l'ennui. Heureusement, demeure l'indéfectible fierté du peuple mineur. Ce livre n'est pas une somme historique de plus sur la mine, mais la mémoire vive et intense de ceux qui l'ont faite.
09/2007
Droits des étrangers
Mineurs mal accompagnés
Si l'on évoque souvent les difficultés rencontrées par les jeunes étrangers venus sans famille en France pour être admis par les institutions chargées de la protection de l'enfance, la question des spécificités de leur prise en charge reste un sujet en friche. Loin de caractériser l'aboutissement du parcours migratoire, la reconnaissance de ce statut administratif inaugure plutôt une nouvelle étape pour ces jeunes, d'autant qu'au bout de la prise en charge vient la majorité et, avec elle, la question de l'acquisition d'un droit au séjour. Qu'advient-il des mineures et mineurs isolés étrangers (MIE), une fois ceux-ci reconnus comme tels par l'Aide sociale à l'enfance (ASE) ? Qu'en est-il de leur hébergement, de l'accès à la scolarisation et de leur accompagnement tant juridique que psychique ? Force est de constater que les mineurs non accompagnés (MNA), constitués en une catégorie d'intervention sociale spécifique, ne bénéficient pas du même traitement que les autres enfants placés. Conditions d'hébergement dégradées, entraves à la scolarisation et incitations à l'orientation vers des filières professionnelles en manque de main-d'oeuvre rendent compte des pratiques de sélection et de discrimination à l'oeuvre, de l'utilitarisme migratoire en jeu dans le système de protection de l'enfance. Cette prise en charge différentielle va de pair avec une tendance à l'ethnicisation de la relation éducative : débrouillards et désireux de "s'en sortir" , ces jeunes sont in fine les parfais candidats aux exigences d'autonomie et d'intégration de l'aide sociale à l'enfance. Ce dossier réunit des contributions émanant de professionnel·les du travail social, de militant·es et d'universitaires, offrant ainsi une compréhension plurielle des enjeux sous-jacents à la protection et à l'émancipation de ces jeunes adultes en devenir.
06/2022
Droits de l'enfant
Droit des mineurs. 3e édition
Depuis la 1re édition de ce Précis parue en 2008, le Droit des mineurs s'est affirmé et développé, et, dans le même temps, l'autonomie de cette matière a été consacrée avec force, au niveau international, européen et interne. Ces trente dernières années, la Convention internationale des droits de l'enfant, mais également les jurisprudences européennes et constitutionnelles ont donné au Droit des mineurs une dimension fondamentale. Le mineur est davantage que par le passé situé au centre de la législation qui le concerne et plus souvent appréhendé comme un sujet de droit actif. Dans ce contexte, ce Précis a pour objet l'étude actualisée de l'ensemble des règles spécifiquement applicables aux mineurs, envisagés sous l'angle de l'exercice de ses droits. C'est dans cette perspective que cette nouvelle édition a été non seulement enrichie des évolutions de la matière, mais aussi profondément refondue. L'ouvrage aborde ainsi le droit de tous les mineurs (1re partie) puis le droit des mineurs discernants (2nde partie). Cette présentation met davantage en lumière les thèmes essentiels, comme l'intérêt supérieur de l'enfant, son discernement, et la problématique, fondamentale, de l'articulation entre protection (civile et pénale) et autonomie du mineur. Cette nouvelle édition est aussi à jour des nouveautés, voire des bouleversements, qu'a connus la matière. L'ouvrage intègre ainsi le Code de la justice pénale des mineurs, qui vient remplacer la célèbre ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante, et la loi n° 2021-478 du 21 avril 2021 visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste. Il prend en compte également les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles du droit civil et aborde le droit des mineurs dans ses aspects internes, européens et internationaux. Au regard des évolutions profondes que vient de connaître le Droit des mineurs, cet ouvrage est un outil indispensable pour les praticiens et les étudiants, et plus largement pour tous ceux qui s'intéressent à cette matière qui concerne un sujet de droit sur quatre.
06/2021
Droit
Protection des mineurs. Droit civil
Toute l'expertise du fonds encyclopédique Dalloz au format poche, dédié à la protection des mineurs L'ouvrage consacré à la protection des mineurs, traite à la fois de l'administration légale des biens du mineur et de la tutelle des mineurs. Sur le premier aspect, il s'agit d'un régime autonome permettant aux parents d'un enfant de gérer ses biens selon des règles protectrices posées par le code civil. Il se distingue de celui de la tutelle, appelée à s'exercer de manière exceptionnelle en l'absence de parent ou si aucun des deux parents n'est à même de protéger l'enfant. La loi de réforme de la justice du 23 mars 2019 opère d'ailleurs des modifications sur le régime du mineur sous tutelle.
03/2020
Faits de société
Mineur, étranger, isolé. Destin d'un petit Sierra-Léonais
Né en Sierra Leone, Mamadou Sow perd à 6 ans son père et sa mère au milieu des flammes et de la guerre. Puis, c'est le camp de réfugiés avec son petit frère et sa soeur, où un couple de Conakry en Guinée vient l'adopter. Il ne reverra plus jamais sa famille de Sierra Leone... Militants politiques, c'est encore au milieu des traumatismes et de la torture qu'il perdra ses nouveaux parents. Début d'un nouvel exil, c'est désormais en France, au sein de l'Aide sociale à l'enfance, qu'il commence à se reconstruire, protégé, sans trop y croire, par des institutions qui ne remplaceront jamais ses parents. Mineur, étranger, isolé, c'est non seulement un statut précaire mais aussi une identité à bâtir comme une deuxième naissance, guidée par les institutions, l'Ofpra en particulier. Mamadou y mobilisera ses souvenirs, à travers larmes et insomnies. Ce témoignage ne devait pas rester qu'un acte administratif. Pour qu'il prenne tout son sens, il devait le partager.
04/2010
Littérature française
Sonate en coeurs mineurs
Trois personnages, trois voix, pour une histoire d'amour et de résilience où la musique a une part essentielle. " La musique sera à moi et je serai à elle. L'instant dure une éternité. Je découvre l'étreinte et l'empreinte d'un corps sur le mien, les ondes de plaisir qui passent par nos peaux réunies, les parfums exhalés par tous nos pores. Je suis à l'aube d'une vie insoupçonnée".
01/2022
Droit pénal des mineurs
Justice pénale des mineurs. 13 fiches pour décrypter le parcours pénal des mineurs
13 fiches pour décrypter le parcours pénal des mineurs L'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du Code de la justice pénale des mineurs, publiée au JO le 13 septembre 2019, entrera en vigueur le 1er octobre 2020, après ratification par la loi n° 2021-218 du 26 février 2021. Elle réforme sur le fond et la forme l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante qui constituait jusque-là le texte fondateur organisant la justice pénale des mineurs. L'ambition du nouveau Code de la justice pénale des mineurs est de simplifier la procédure, d'accélérer celle-ci, de renforcer la prise en charge des mineurs par des mesures probatoires adaptées et efficaces avant le prononcé de la peine et enfin d'organiser une meilleure prise en compte des victimes. Cet ouvrage, en 13 fiches, présente de manière synthétique et complète les règles organisant le nouveau droit pénal des mineurs. Il aidera le professionnel comme l'étudiant à visualiser les nouvelles règles organisant le parcours pénal du mineur. Points forts - Outil juridique, à la fois pratique, technique et synthétique - Panorama des règles en application - Accessible à tous ceux qui ont besoin de trouver leurs repères sur des points juridiques
10/2021
Tarots
Tarot en mode mineur. Arcanes mineurs, les 4 piliers du Tarot
Le caractère fascinant du Tarot parle à notre inconscient depuis des siècles. Son utilisation divinatoire, apportant des réponses et révélant des vérités cachées, garde un cachet ésotérique, mais bien plus précieux est son usage en tant que support de projection pour favoriser la prise de parole, stimuler l'autoanalyse et provoquer la prise de conscience de soi, que ce soit à des fins thérapeutiques ou dans son cheminement personnel. Les 78 arcanes du Tarot nous tendent un miroir symbolique qui reflète notre présent et notre présence au monde. Ils nous interrogent et nous aident à poser les bonnes questions. Le Tarot constitue une somme philosophique incomparable, un livre secret de sagesse qui suscite respect, prudence et reconnaissance. Les 22 arcanes majeurs, grâce à leurs représentations figuratives, forment une sorte de miroir de soi, un catalogue des grands symboles universels inscrits dans l'inconscient collectif. A l'inverse, les 56 arcanes mineurs représentent un sujet mystérieux et moins exploré. Cependant, leur capacité à stimuler l'imaginaire et la créativité, à dépasser l'image pour exhumer l'archétype qui lui a donné naissance, ouvre un vaste champ de possibilités. Il suffit de mettre en oeuvre toute une méthodologie fondée sur la symbolique des nombres et l'évocation d'archétypes enracinés dans notre corps et notre vécu. Cet ouvrage propose un nouveau regard sur les arcanes mineurs en les réinscrivant dans l'univers symbolique du Tarot où ils ont une place privilégiée.
02/2021
Littérature française
La défense des intérêts catholiques en Terre sainte et en Asie Mineure : discours prononcé
Quatre Années d'interrègne, 1848-1852, scènes de la vie parlementaire, par M. Émile d'AuvergneDate de l'édition originale : 1856Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
08/2013
Littérature française
L'Helpe mineure
L'Helpe mineure était un sanctuaire où elle vivait. avec ses livres et des disques en désordre, où elle avait un jardin qu'elle entretenait avec soin. Un chat tigré à demi sauvage qu'elle avait baptisé .Victor et le spectre du vrai Victor qui de temps à autre, comme le chat et toujours sans prévenir, venait lui donner l'illusion que certain souvenirs retrouvaient alors leur troisième dimension. Aussi. quand elle avait entendu la sonnette geindre dans le couloir, avait-elle sursauté. Elle n'attendait personne et les gens d'ici ne sonnent pas, ils frappent à la porte de la cuisine ou donnent de la voix.
05/2009
Sociologie
Juger et éduquer les mineurs délinquants
La justice pénale des mineurs est aujourd'hui en profonde mutation. L'ordonnance de 1945 relative à l'enfance délinquante a fait l'objet d'un consensus jusqu'à la fin du siècle dernier. Un modèle thérapeutique de justice a été construit qui considérait que l'infraction commise par un mineur était le symptôme d'une situation sociale et psychologique dont le jeune était la victime et qu'il fallait traiter par une mesure éducative. Or, ce modèle n'a pas atteint ses objectifs. Les mineurs récidivistes étaient pris en charge par l'Administration pénitentiaire plutôt que par la Protection judiciaire de la jeunesse. Face à cet échec, un nouveau modèle de justice est aujourd'hui proposé. Il considère que la croissance de la délinquance des mineurs repose sur un sentiment d'impunité. Dès lors, il faudrait construire une justice où par la sanction, le jeune déviant apprenne à respecter la loi. La première partie de ce livre propose une analyse des forces et faiblesses du modèle thérapeutique dans lequel nombre de juges des enfants, éducateurs, psychologues, assistants de service social continuent de se reconnaître. La deuxième décrit le processus de déconstruction de ce modèle et l'apparition d'un nouveau modèle de justice basé sur la dissuasion. Enfin la troisième partie montre qu'une autre voie est possible qui tient compte à la fois du caractère social de toute justice et du devoir d'éducation à l'égard des mineurs délinquants.
10/2009
