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Francis Lefebvre, Sylvie Loyer

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Droit fiscal

Mémento Fiscal. Edition spéciale rentrée universitaire, Edition 2023

Toute la réglementation fiscale applicable pour 2022. Droits et obligations fiscales, impôts, réclamations, formalités, régime fiscal, stratégies patrimoniales... Ce guide pratique, précis et efficace vous permet de : choisir le régime fiscal le plus favorable, gérer l'impact fiscal des règles comptables, adapter les stratégies patrimoniales à la nouvelle donne fiscale, connaître les droits et obligations fiscales, remplir en temps utile les nombreuses formalités, vérifier vos avis d'imposition, présenter une réclamation dans les formes légales.

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Droit fiscal

Fiscal. Edition 2023

Véritable "best-seller" de la fiscalité depuis 65 ans (plus de 5 millions d'exemplaires vendus), le Mémento fiscal est l'outil indispensable pour répondre à toutes les problématiques fiscales. Fiable, précis et pratique, il permet au lecteur d'avoir constamment à sa disposition une synthèse de l'ensemble de la réglementation fiscale applicable et lui donne toutes les clés pour approfondir les questions (références aux textes et décisions de jurisprudence utiles ainsi que renvois à la documentation pratique Francis Lefebvre). Riche en exemples, tableaux récapitulatifs, barèmes et dossiers thématiques, il offre un accès rapide et efficace à l'information afin de choisir le régime fiscal le plus favorable, connaître ses droits et obligations fiscales, remplir en temps utile les nombreuses formalités, vérifier ses avis d'imposition et présenter une réclamation. La crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 est au coeur de l'actualité fiscale. La loi de finances pour 2021 vient renforcer les mesures de soutien aux entreprises adoptées en 2020 par de nouvelles dispositions visant à la relance de l'économie et la préservation des entreprises : baisse des impôts de production, incitation à la réévaluation des actifs et au lease-back immobilier, nouveau crédit d'impôt pour encourager les abandons de loyers, etc. D'autres mesures importantes vont s'appliquer en 2021 notamment en TVA (commerce électronique, opérations complexes uniques) et en faveur de la transition énergétique (crédit d'impôt pour les PME, taxe sur les véhicules de sociétés et malus automobile). A jour au 1er février, l'édition 2021 du Mémento Fiscal intègre toutes les nouveautés, dont les principales sont détaillées dans un cahier central et s'enrichit d'un nouveau dossier thématique sur les plans d'épargne retraite. Une version numérique (pour web, tablette et mobile) permet au lecteur d'accéder en quelques clics au Mémento actualisé en continu et réécrit par la Rédaction des Editions Francis Lefebvre pour tenir compte de l'actualité.

03/2021

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Littérature française (poches)

Sylvie

Voulant fuir Adrienne, belle actrice parisienne, et avec elle le monde illusoire du théâtre, le narrateur, qui n'est autre que Nerval, se tourne vers Sylvie, jeune campagnarde qu'il a jadis aimée. Mais le rêve fait place au désenchantement : le retour à la nature, celle de l'enfance dans le Valois, n'est qu'un mythe, et le grand amour de jeunesse se révèle être uen décevante paysanne. Et si ces deux femmes n'en formaient qu'une, «deux moitiés d'un seul amour» ? Le récit progresse selon la logique d'une traversée de la mémoire : l'auteur met en scène des souvenirs personnels («à demi rêvés») et littéraires ; il témoigne d'une véritable érudition tout en faisant l'éloge de la culture populaire. La mémoire collective est pour lui assez vaste pour accueillir la réalité la plus ordinaire comme les mystères les plus sublimes. Avec cette nouvelle des Filles du feu, Nerval dit adieu aux chimères de la jeunesse et de l'amour idéal. Ce récit poétique, entre romantisme et surréalisme, est déjà une recherche du temps perdu.

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Lycée

Sylvie

Court récit autobiographique, de tonalité lyrique, idéal pour l'étude en classes de 2de et de 1re Selon Gérard de Nerval, notre monde interagit avec un au-delà qui règle nos existences. Et quand la femme rêvée supplante la femme réelle, comment aimer ? Voilà tout l'enjeu de la lecture de Sylvie.

06/2022

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Littérature française

Sylvie

"Sylvie" est un roman écrit par Gérard de Nerval et publié en 1853. Ce roman autobiographique relate l'histoire d'un jeune homme nommé Octave, qui se remémore son amour de jeunesse avec une femme nommée Sylvie, alors qu'il se promène dans la campagne française. A travers les souvenirs d'Octave, le lecteur découvre les joies et les peines de cet amour perdu, ainsi que les émotions intenses et les tourments de la jeunesse. "Sylvie" est considéré comme l'une des oeuvres les plus abouties de Nerval, célèbre pour son style poétique et lyrique, ainsi que pour sa capacité à capturer l'atmosphère romantique de la France rurale du XIXe siècle.

03/2024

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Musique, danse

Sylvie & Johnny

Une histoire en photos du couple mythique. Sylvie et Johnny, deux enfants du siècle avec leurs espoirs, leurs tourments, leur vitalité, leur talent et surtout la fougue de ce qu'ils incarnaient : l'avènement du rock'n'roll en France et leur improbable histoire d'amour. Celle d'une jeune fille de famille qui se destinait à un autre avenir que la chanson et celle d'un foudroyant jeune homme tombé éperdument amoureux de cette lycéenne de 18 ans, un soir dans les coulisses de l'Olympia. Les images rassemblées dans ce livre retracent ce qui n'a pas besoin de s'écrire : la force de leur amour pendant près de vingt ans avec, comme pour tout couple - même de légende - des hauts et des bas, un enfant roi chéri de tous les Français et des carrières qui n'ont jamais cessé de briller jusqu'aujourd'hui. La force d'une histoire, de leur histoire, c'est sa durée même au-delà de leur séparation amoureuse, car le respect, la tendresse, les souvenirs ont alors pris le relais pour ne jamais cesser d'écrire la suite.

11/2020

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Art contemporain

Sylvie Fanchon

Sylvie Fanchon, née en 1953 à Nairobi, au Kenya, a été cheffe d'atelier aux Beaux-Arts de Paris de 2001 à 2019. Dans les années 1990, elle s'inscrit dans le courant "Eccentric Abstraction" qui remet en question l'opposition entre l'abstraction et la figuration. Cette monographie de poche paraît à l'occasion de l'entrée dans les collections des Beaux-Arts de Paris de son oeuvre Caractères et est introduite par un texte de Pierre Alferi. Chaque série du travail de Sylvie Fanchon (Architectures (outils), Motifs, Monochromes décoratifs, Figures, Tableaux scotch et Cortana) est présentée par un court texte de l'artiste et un choix d'oeuvres représentatives.

02/2021

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Littérature française

Sylvie-La-Gaffe

Un recueil de récits courts qui dévoile deux mondes : d'un côté le "way of life" de l'Amérique moderne avec ses perles et ses travers ; et de l'autre les affres et les souffrances des pays communistes du milieu du XXe siècle. Et en filigrane, Anne-Marie Sapse explore des thèmes qui lui sont chers : la culture individuelle ou collective, les relations interculturelles, le cosmopolitisme, l'intégration, le temps qui passe... Ainsi, même si les sujets de chacune de ces nouvelles paraissent divers, parfois légers, d'autres fois plus sérieux, elles sont toutes reliées par un point commun : ces récits tendres ou cruels, ironiques ou caustiques portent tous en effet un regard lucide sur la société et les individus.

01/2014

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Témoins

Marcel Lefebvre. Tel quel

"Marcel rentre tout excité du collège du Sacré-Coeur. "Maman, les allemands occupent tout le collège, on va nous faire la classe dans des maisons ! " Le lendemain, au coin de la rue du Réservoir, deux soldats casqués ne semblent que l'attendre ! Il court à la maison. L'après-midi, l'abbé Demarchelier vient s'enquérir de Marcel. - Pourquoi n'êtes-vous pas venu au collège ? - C'est qu'il y avait des soldats allemands dans la rue, et il n'était pas encore 6 h du matin, heure du lever du couvre-feu. S'ils m'avaient attrapé... - Eh bien ! Prenez dorénavant la rue de l'Abattoir. Est-ce plus sûr ? Et Marcel vainc chaque matin la peur qui veut l'étreindre, et va servir la messe à son abbé préféré à 6 h 30 du matin chaque jour". La vie de Mgr Marcel Lefebvre racontée pour la jeunesse, avec de nombreux dialogues rendant vivant le récit. Par Mgr Bernard Tissier de Mallerais, auteur d'une biographie du même évêque, livre faisant désormais référence.

12/2022

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Littérature étrangère

Sylvia

Leonard Michaels rencontre Sylvia Bloch en 1960 et l'épouse deux ans après. Leur relation passionnelle se termine tragiquement un soir de 1964. Ce n'est que trente ans plus tard qu'il décide de faire le récit quasi clinique de ce premier mariage. Dans Manhattan alors en plein bouleversement, le couple croise et se mêle à des cohortes de marginaux et d'intellectuels - de Miles Davis à Jack Kerouac, en passant par Lenny Bruce.

01/2010

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Poésie

Sylvia

"Maintenir vos yeux, comme clarté pure ou diffuse joie, je dois." C'est de ses grands-pères, décédés quasi simultanément, que parle ainsi Antoine Wauters et le devoir qu'il s'impose d'en garder la mémoire éclairée malgré la maladie et la mort est, autant que dette ordinaire de l'amour, effort de la conscience pour ne pas se laisser submerger par le désaveu et la perte. Car la vie est l'expérience crue des contraires : au moment où meurent les deux grands-pères, un enfant vient au monde. De cette expérience à vif, la poésie est la mesure exacte. Celle, ici, de Sylvia Plath dont l'écriture extrême et sans compromis accompagne l'auteur dans ces heures critiques où l'existence douloureusement se tend entre perte et joie. Lire Sylvia, sa soeur dans l'âme, aide alors Wauters à saisir au coeur des circonstances ces vérités intenses que promet à tous la poésie qui ne ment pas : la vie tombe dans sa nuit et la joie demeure.

02/2014

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Economie

Peut-on loger les Français ?

Quatre-vingts Solfèges mélodiques Date de l'édition originale : 1893 Sujet de l'ouvrage : Solfège Appartient à l'ensemble documentaire : MethMusiq Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

11/1965

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Loisirs et jeux

Color me. Sylvie Fanchon

Inspiré par la vogue récente pour les cahiers de coloriages mais aussi déçu par la qualité souvent médiocre des dessins proposés, Semiose éditions a eu l'envie de faire appel à des artistes confirmés pour dessiner spécialement des motifs à colorier pour les enfants – et les grands enfants, évidemment ! Chaque dessin est une création originale et véhicule une histoire, un trait d'esprit, dans un goût partagé pour l'humour, l'absurde et l'imaginaire. La valeur pédagogique du coloriage n'est plus à démontrer : en exprimant leur libre talent pour la couleur, les enfants observent et se familiarisent avec la manière dont un dessin est construit. Ces albums " color me " s'inscrivent dans la plus pure tradition du cahier de coloriage : petit format (A5), pelliculage brillant de la couverture sur papier cartonné, dessin en ligne claire. La série a débuté en octobre 2016 et s'enrichit régulièrement de nouveaux albums. Sylvie Fanchon a déjà fait sa part du coloriage en remplissant la moitié de ces silhouettes bichromes. Ou comment faire un dessin sans trait, simplement avec des surfaces vides et pleines qui découpent la page ! Hommes et bêtes, plantes et comics, toutes ces créatures se sont échappées de la pop culture pour peupler l'oeuvre de l'artiste.

11/2019

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Petits classiques parascolaire

Sylvie. Souvenirs du Valois

A la recherche du temps perdu dans la province de son enfance, le narrateur se laisse envahir par le souvenir de ses premières amours. On y rencontre Sylvie, la figure de la " douce réalité ", et Aurélie, l'actrice confusément identifiée à Adrienne, cette religieuse incarnant " l'idéal sublime ", qui hante son esprit. Pages où le rêve, chez ce poète menacé par la folie, s'épanche dans la vie réelle, et qui annoncent, bien avant Alain-Fournier et Breton, les récits de l'adolescence et du souvenir.

12/2008

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Littérature française (poches)

Sylvie, Aurélia, Les chimères

On peut dire que, pour Nerval, la mémoire est un temple, comme l'est, pour Baudelaire, la nature. Passé, présent, avenir - les trois temps se fondent pour faire apparaître la mémoire poétique dans sa tonalité utopique, rétablir l'unité intérieure et réconcilier les croyances. Les Chimères représente comme la quintessence de la mystique poétique de Nerval, dont il nous fait entendre le ton jusqu'alors inouï dans Sylvie et Aurélia, alors que les premières poésies sont comme le germe de cette mémoire, un germe dans lequel se lit toute l'oeuvre future. De la révolution de 1830 aux Journées de juin 1848, Nerval traverse la période où les idées qu'on croyait disparues se réveillent et donnent au sentiment poétique l'intensité d'une passion révolutionnaire. L'amitié avec Heinrich Heine, lui-même lié à Marx, montre que la présence d'une pensée radicale vivante fut autre chose pour Nerval qu'une effervescence sans histoire. Le rêve est la vie, et la vie est le rêve.

08/2018

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Religion

Marcel Lefèbvre, les années jeunesse

Cet album de photographies en noir et blanc couvre une période de la vie de Mgr Marcel Lefebvre qui va jusqu'à 1945, date de son retour en France après de longues années de mission au Gabon. Ce sont donc les quarante premières années d'une existence très remplie. Une première partie regroupe les meilleures photographies de l'enfance (1905-1915) du jeune Marcel, quiest né et a grandi dans une famille profondément catholique de la Flandre française. Puis l'on est invité à un détour vers le cadre scolaire principal dans lequel il a reçu son instruction fondamentale : le collège du Sacré- Coeur. Les dernières années de sa jeunesse (1919-1923) font l'objet d'une troisième partie : la famille grandit dans une maturité d'âme, au lendemain de la guerre, et l'avenir des enfants Lefebvre est dessiné, se devine presque dans cette période cruciale. L'on suit ensuite Marcel Lefebvre au séminaire (1923-1930), où le jeune lévite reçoit, en même temps que laformation sacerdotale, le meilleur de ce que les maîtres les plus sûrs ont à lui donner dans les sciences ecclésiastiques, la vie de piété et l'attachement à la Tradition romaine : sans cette empreinte indélébile qu'il racontera souvent plus tard, le jeune Marcel n'aurait pas été, ensuite, Mgr Marcel Lefebvre. Une quatrième étape est celle des premiers temps de ministère au Marais de Lomme (1930-1932) et au noviciat spiritain à Orly (1932). Le recueil se conclut par une longue partie consacrée aux treize années missionnairesau Gabon, et à leurs multiples étapes (séminaire Saint-Jean, Ndjolé, mission de Libreville, Donguila,Lambaréné). Cet album permet de mieux connaître des personnes, des lieux, des paysages, une époque. Mais l'observation de ces images est apte aussi à transporter le regard du lecteur vers ce qui ne se voit pas mais qui rejaillit sur les regards, les gestes et le monde en lui-même : la quête du vrai, la recherche de Dieu, le service des âmes, la fidélité à un idéal. Dans ces quarante années, Dieu a préparé invisiblement le futur archevêque de Dakar, le futur général des spiritains et surtout le futur fondateur de la Fraternité Sacerdotale Saint-Pie X. Les voies de Dieu ne se découvrent bien qu'a posteriori. Les images et les textes de ce album en sont uneillustration éloquente. Les photographies sont agrémentées de légendes retraçant les principales étapes de la vie de Marcel Lefebvre. Des citations du prélat complètent également l'album.

01/2018

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Généralités

Sylvine legallet

Sylvine Legallet, par Mme la Ctesse R. de La Tour Du Pin Date de l'édition originale : 1853 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

12/2021

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Littérature française

Sylvia Bataille

1908. Naissance de Sylvia. Au même moment, Pablo Picasso, dans son Bateau Lavoir, peint Les Demoiselles d’Avignon, vision qui marquera le début de l’ère moderne. Les avant-gardes explosent avec les derniers soubresauts de la société féodale sur fond de la boucherie que fut la Première Guerre mondiale. Elles se développent tout au long de l’entre-deux-guerres, et après 1945, jusqu’à leur consécration en 1968. 1908-1968. Sylvia Bataille devient, au fil des ans, une figure emblématique, un condensé de cette histoire artistique, intellectuelle et militante. Elle se situe au centre du coeur où bat le sang nouveau : le récit de sa vie est celui de ces hommes et de ces femmes qui ont créé le monde contemporain, dans les convulsions les plus extrêmes, à une époque où Paris était l’endroit au monde où les choses se passaient. Au départ, quatre soeurs. Les soeurs Maklès, d’origine juive roumaine, prennent le pouvoir sur les principaux acteurs du milieu artistique en plein bouillonnement, gouverné par les surréalistes, les Dada et l’extrême gauche. Bianca épouse Théodore Fraenkel, l’ami de Breton et Aragon, le médecin de tous ceux qui appartiennent à cette « famille » ; Sylvia épouse Georges Bataille en premières noces, puis Jacques Lacan ; Rose épouse André Masson ; et Simone, Jean Piel, le directeur de la revue Critique. L’une d’elles va pourtant surpasser les autres, c’est Sylvia, qui, par ses mariages, ses amitiés et son métier de comédienne, a vécu tous ces mouvements révolutionnaires de l’intérieur. Proche des frères Prévert, elle participe au groupe Octobre, et démarre avec eux une carrière au cinéma, qui est alors cet art naissant où tout est à inventer. Choisie par Renoir pour interpréter l’héroïne d’un film mythique, la Partie de campagne, elle connaît son heure de gloire en 1936, au moment du Front Populaire . Philosophes, psychanalystes, écrivains, peintres, cinéastes, dramaturges se côtoient tous les jours dans les cafés de Montparnasse. L’effervescence est à son comble, et des figures aussi charismatiques que Bataille, Masson, Leiris, Queneau, Dubuffet, Limbour, Picasso, Prévert, Renoir, Carné, Lacan, toutes liées par l’amitié, font la même expérience des marges, celles de l’érotisme, de la débauche, de l’art, de la révolution, et de la folie.

09/2013

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Littérature française

Sylvia P.

"Au fond du couloir, une jeune femme marche comme si elle dansait, encore sous l'effet des somnifères qu'elle a avalés, elle marche en déséquilibre sur sa propre vie, elle ne se rend pas compte qu'elle ne tient pas sur la mince ligne droite qu'elle s'est tracée mais elle avance quand même, elle avance en dansant sur ses pierres, sur ses cailloux, sur ses rochers, le coeur entaillé, la bouche boursoufflée, l'ombre désarrimée, elle avance quand même avec son nez rougi de larmes, ses hanches tanguantes, ses yeux noyés, une bouteille de coca à la main, ne sachant quoi en faire jusqu'à ce qu'une infirmière vienne la lui prendre de peur qu'elle ne se casse, qu'une autre infirmière l'emmène au lit de peur qu'elle ne se casse".

10/2022

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Droit

Famille et successions. Guide pratique, Edition 2020

Le Guide pratique "Famille et successions" vous accompagne dans tous les moments de la vie. Il vous permet d'anticiper grâce à une meilleure compréhension des règles légales et de construire au mieux de vos besoins. Chaque thème est envisagé dans toutes ses conséquences personnelles, patrimoniales, fiscales et sociales. Il détaille les trois statuts possibles du couple : le concubinage, le Pacs et le mariage. Il répond aux questions que pose l'arrivée d'un enfant, tels les conditions d'une adoption, la protection de la salariée enceinte, le choix du nom de l'enfant, etc. Le Guide pratique "Famille et successions" vous aide aussi à faire face aux accidents de la vie. Il envisage la séparation et le divorce pour vous permettre d'en comprendre les procédures et d'en mesurer les conséquences à l'égard des enfants ou au plan patrimonial. Il expose les différentes formes de la solidarité familiale : obligation alimentaire, prêts en famille, donations à son conjoint, ses enfants ou petits-enfants, etc. Il explicite les différents régimes de protection des personnes vulnérables : tutelle, curatelle, sauvegarde de justice, mandat de protection future. Il permet de comprendre les règles applicables lors d'un décès. Qui hérite ? Quelle protection pour le conjoint survivant ? Comment aménager les règles légales ? Enfin, il aborde des questions très concrètes de la vie quotidienne, par exemple les documents à conserver ou la protection contre une discrimination.

11/2019

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SARL, SA

Assemblées générales. Edition 2022-2023

Ayez les bons réflexes pour préparer et tenir vos assemblées en toute sécurité Outil de référence, le Mémento Expert Assemblées générales vous permet de préparer et de tenir vos assemblées générales en toute sécurité. En effet, l'assemblée générale est un moment clé de dialogue entre les associés et les dirigeants. C'est aussi l'occasion pour les associés de prendre part activement à la vie de la société par l'exercice de leur vote. Pour leur permettre de s'exprimer en toute connaissance de cause et garantir la sécurité juridique de l'opération, toutes les étapes sont empreintes d'un très grand formalisme : convocation, droit de communication préalable, questions écrites, réunion de l'assemblée elle-même et suites de la consultation. Les règles ne cessent de se complexifier, notamment du fait des nouveaux enjeux auxquels les sociétés sont confrontées (environnement, réorganisation du travail, etc.) et sur lesquels elles doivent communiquer auprès de leurs associés, ce qui soulève des difficultés pratiques qui sont parfois accrues du fait du développement des nouvelles technologies. Conçu pour les praticiens, qu'ils soient ou non juristes, le Mémento examine les différents modes de consultation des associés de SARL, de SAS et de SA. Il facilite la tâche des sociétés commerciales et de leurs conseils en proposant des solutions opérationnelles et de nombreux modèles. Il permet aussi aux associés, soucieux de préserver leurs intérêts, de connaître l'étendue exacte de leurs droits.

02/2022

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Droit rural

Mémento Agriculture. Edition 2022-2023

Gérer une exploitation devient tout naturel ! UN OUTIL D'AIDE A LA DECISION Vous y trouverez toutes les informations utiles pour : > choisir la structure juridique la plus adaptée à la situation professionnelle et familiale de l'exploitant, > maîtriser et organiser le développement de l'exploitation, > contrôler les charges fiscales et sociales, > optimiser les coûts (choix du régime fiscal, assiette des cotisations, etc.), > tenir la comptabilité, > protéger l'exploitant et ses biens, etc. PLURIDISCIPLINAIRE Il analyse toutes les règles juridiques, fiscales, sociales et comptables applicables aux exploitations agricoles.

11/2022

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Droit des sociétés

Mémento Sociétés civiles. Edition 2023

Une synthèse des règles et particularités propres aux sociétés civiles. Une synthèse des règles et particularités propres aux sociétés civiles. Pluridisciplinaire, le Mémento Sociétés Civiles 2023 synthétise toutes les règles et particularités de cette forme de société : - règles juridiques, fiscales et comptables communes à toutes les sociétés civiles pour constituer une telle société, gérer son fonctionnement, tenir une comptabilité adaptée, maîtriser le statut juridique, fiscal et social des associés et le régime des cessions de parts sociales, connaître les dispositions en cas de dissolution, liquidation, procédure de sauvegarde, redressement judiciaire... - particularités juridiques, fiscales et comptables des sociétés civiles immobilière, de portefeuille ou à objet professionnel. Exhaustif, il propose des solutions concrètes, des modèles de statuts comportant les clauses obligatoires et les clauses usuelles, de nombreux exemples chiffrés...

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Concurrence, consommation

Concurrence Consommation. Edition 2023

Ce Mémento vous donne les armes pour vous défendre contre vos concurrents, mais aussi pour promouvoir votre activité en respectant la loi. La concurrence entre les entreprises est très encadrée et les mesures de protection des consommateurs nombreuses. Ce Mémento vous indique comment promouvoir votre activité en respectant la loi et vous donne les armes pour vous défendre contre vos concurrents en exposant les limites à ne pas franchir. > concurrence : concentrations économiques, ententes et abus de position dominante, prix abusivement bas, concurrence déloyale, transparence de la relation commerciale, délais de paiement, facturation, revente à perte, pratiques commerciales abusives, urbanisme commercial... > publicité et promotion des ventes : affiches et enseignes, contrats de publicité, publicité trompeuse, publicité comparative, publicité pour certains produits et services, loteries commerciales, ventes jumelées ou avec prime, soldes, liquidations, ventes au déballage, foires et salons... > protection des consommateurs : contrat avec un consommateur (obligations d'information, clauses abusives, effets du contrat, règlement des différends...), crédit à la consommation et crédit immobilier, démarchage, contrats conclus à distance, pratiques commerciales déloyales, tromperie sur les produits et services, sécurité des consommateurs... > protection des données personnelles.

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Concurrence, consommation

Concurrence consommation. Edition 2022

Les entreprises traversent une période difficile. Cela ne signifie pas que tous les coups sont permis ! Ce Mémento vous donne les armes pour vous défendre contre vos concurrents, mais aussi pour promouvoir votre activité en respectant la loi : - concurrence : vos droits face à vos concurrents et les limites à ne pas franchir (ententes, abus de position dominante, concentrations économiques, concurrence déloyale, pratiques commerciales abusives, délais de paiement...)- publicité et promotion des ventes : affichage publicitaire, pratiques commerciales trompeuses, primes, loteries, ventes jumelées, ventes avec réductions de prix, soldes... - protection des consommateurs : contrat avec un consommateur (obligations d'information, clauses abusives, effets du contrat, règlement des différends...), crédit à la consommation et immobilier, démarchage, vente à distance, pratiques commerciales déloyales, conformité et sécurité des produits et services... - protection des données personnelles

09/2021

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Couple, divorce

Divorce conséquences familiales, fiscales et sociales

Bien mesurer l'ensemble des conséquences au divorce : familiales, patrimoniales, fiscales et sociales liées. Cet ouvrage opérationnel fait le point sur : Cet ouvrage opérationnel fait le point sur : > les conséquences familiales et patrimoniales : sont exposés les incidences du divorce sur l'exercice de l'autorité parentale, la résidence des enfants et la contribution à leur entretien et à leur éducation ; sont également traités la prestation compensatoire, la pension alimentaire entre époux et les éventuels dommages et intérêts dus, le sort du logement familial, des donations entre époux et des avantages matrimoniaux ainsi que la liquidation du régime matrimonial. > les conséquences fiscales et sociales : comment les époux sont-ils imposés l'année de leur séparation ou de leur divorce ? Après le divorce, l'administration fiscale peut-elle encore faire jouer la solidarité fiscale des époux et comment ceux-ci peuvent-ils en demander la décharge ? Quelle pension de réversion pour le conjoint divorcé ? A qui sont versées les prestations familiales après le divorce ? etc. Il apporte une réponse complète et claire à l'ensemble des questions juridiques, financières, fiscales et sociales liées au divorce.

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Retraite

Aide Mémoire Prévoyance Retraite. Edition 2023

A jour de la réforme des retraites (loi 2023-270 du 14 avril 2023). Cet ouvrage permet d'estimer le niveau de protection sociale d'une personne physique et d'anticiper les conséquences d'une cessation d'activité, quelle que soit sa catégorie socioprofessionnelle : - protection obligatoire - montant des cotisations sociales - prestations maladie-maternité, invalidité, décès, dépendance, chômage, retraite - garanties complémentaires facultatives - épargne retraite - droits des proches... Pratique, il est rédigé avec des termes simples et explicites et comprend de nombreux exemples et remarques qui illustrent les points importants. Il permet ainsi de s'initier ou de mémoriser des mécanismes a priori complexes : régimes social et fiscal de la prévoyance, cumul emploi-retraite, calcul de la pension de réversion du conjoint... Entièrement réactualisée, cette 15e édition intègre tous les récents changements législatifs.

06/2023

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Droit fiscal

Mémento Fiscal. Edition 2022

Véritable " best-seller " de la fiscalité depuis 65 ans (plus de 5 millions d'exemplaires vendus), le Mémento Fiscal est l'outil indispensable pour répondre à toutes les problématiques fiscales. Fiable, précis et pratique, il permet au lecteur d'avoir constamment à sa disposition une synthèse de l'ensemble de la réglementation fiscale applicable et lui donne toutes les clés pour approfondir les questions (références aux textes et décisions de jurisprudence utiles ainsi que renvois à la documentation pratique Francis Lefebvre). Riche en exemples, tableaux récapitulatifs, barèmes et dossiers thématiques, il offre un accès rapide et efficace à l'information afin de choisir le régime fiscal le plus favorable, connaître ses droits et obligations fiscales, remplir en temps utile les nombreuses formalités, vérifier ses avis d'imposition et présenter une réclamation. A jour au 1er février, l'édition 2022 du Mémento Fiscal permet d'appréhender toutes les nouveautés de l'année pour mieux les appliquer : prolongation des mesures d'accompagnement de la crise sanitaire, nombreuses décisions de jurisprudence, nouveaux commentaires administratifs. La loi de finances pour 2022 apporte également son lot de mesures techniques : amortissement du fonds commercial, dispositifs de faveur pour les transmissions d'entreprises, TVA sur les acomptes sur livraisons de biens, nouveaux crédits d'impôt, mise en conformité de dispositifs de droit interne avec le droit de l'UE notamment en matière de retenues à la source, etc. Cette édition intègre également le nouveau Code des impositions sur les biens et services (CIBS) créé par l'ordonnance 2021-1843 du 22 décembre 2021. Elle s'accompagne d'un cahier central faisant état des principales nouveautés intégrées dans l'ouvrage, ainsi que d'une version numérique (pour web, tablette et mobile) qui permet au lecteur d'accéder en quelques clics au Mémento actualisé en continu et réécrit par la Rédaction des Editions Francis Lefebvre pour tenir compte de l'actualité. Autant de raisons qui font de ce Mémento le guide incontournable de tous les contribuables et de leurs conseils.

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Immobilier, droit de la constr

Plus-values immobilières

Maîtriser le traitement fiscal, anticiper les coûts fiscaux et faire les meilleurs choix. La fiscalité des plus-values immobilières réalisées par les particuliers a connu de profonds bouleversements au cours des dernières années. Après la réforme majeure introduite par la loi de finances pour 2004, aucune année ne s'est écoulée sans que de nouveaux textes ne viennent modifier ou compléter ce régime. De cette réforme de 2004 est issu le principe simple et général d'une taxation forfaitaire des plus-values immobilières réalisées par les particuliers (imposition à un taux proportionnel, auquel s'ajoutent les prélèvements sociaux). Mais, la fiscalité des plus-values immobilières ne se résume pas à ce principe et est d'une réalité plus complexe du fait de l'existence de nombreux régimes particuliers : exonérations, plus-values réalisées via des sociétés immobilières, plus-values réalisées par les non-résidents notamment. Le présent dossier fait le point sur la fiscalité actuelle et dresse un tableau clair, complet et précis des règles applicables à chaque type d'opération. Outil du contribuable, de son notaire ou de son conseil qui veut maîtriser le traitement fiscal de la plus-value, il peut également être utilisé dès la réalisation des investissements pour anticiper les coûts fiscaux à venir et faire les meilleurs choix.

09/2023

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Procédure civile

Divorce. Les procédures

Cet ouvrage expose le déroulement, étape par étape, de chaque procédure, avec leurs spécificités, les passerelles possibles et les voies moins contentieuses qui peuvent être empruntées. Indispensable pour choisir la procédure adaptée et la conduire à son terme, cet ouvrage expose le déroulement, étape par étape, de chaque procédure, avec leurs spécificités, les passerelles possibles et les voies moins contentieuses qui peuvent être empruntées. Complet, il décrypte la réforme de la procédure des divorces contentieux (demande en divorce, saisine du juge, audience d'orientation et sur mesures provisoires, etc.) applicable à compter du 1er septembre 2020. Il présente le divorce par consentement mutuel et détaille les rôles respectifs des avocats et du notaire lorsque les époux choisissent un divorce sans juge. Il propose enfin des modèles d'actes et la jurisprudence la plus récente. Le Dossier pratique " Divorce : les procédures " est à jour de la loi de réforme pour la justice et ses décrets d'application.

12/2023