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Fonctionnement et spécificités des mutuelles

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Droit

Fonctionnement et spécificités des mutuelles

Si l'on parle usuellement de "mutuelle" pour désigner sa complémentaire santé, on méconnaît souvent les règles spécifiques qui gouvernent ces structures. Acteurs majeurs de l'assurance complémentaire santé, les mutuelles portent également une offre de structures et des services sanitaires et sociaux et font de la prévention et de l'action sociale, ce qui les place comme organismes de premier plan dans ce domaine. Les mutuelles et plus généralement, les organismes mutualistes, sont des acteurs historiques de l'économie sociale et solidaire. Soumises au Code de la mutualité, elles ont en commun avec les coopératives, associations, et fondations, un fonctionnement interne et des activités fondés sur un principe de solidarité et d'utilité sociale. Avec des modes de gestion démocratiques et participatifs, les mutuelles poursuivent un but non lucratif, au profit de leurs membres. Aujourd'hui, sous la pression réglementaire nationale et européenne, les mutuelles font face à de nombreux défis qui les conduisent tantôt à se restructurer, parfois à se concentrer et toujours à se réinventer. Cet ouvrage, à jour des dernières réformes, en particulier de celle opérée par l'ordonnance n° 2017-734 du 4 mai 2017, ratifiée par la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 dite „ loi Pacte a pour objectif de proposer un panorama des règles applicables aux mutuelles régies par le Code de la mutualité et rendre accessible la compréhension de leurs règles de fonctionnement au plus grand nombre.

12/2019

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Assurances

La réglementation des sociétés et mutuelles d'assurance. Constitution et fonctionnement, normes comptables et prudentielles, gouvernance, contrôle

Les sociétés d'assurance évoluent dans un environnement réglementaire dont la complexité n'a d'égal que son originalité. Dans une large mesure, cette originalité tient au modèle économique de l'assurance dont le cycle de production est inversé ; une caractéristique justifiant que, depuis leur création jusqu'à leur disparition, en passant par toutes les étapes qui jalonnent leur existence, les assureurs soient contraints à une stricte discipline sous le contrôle attentif des pouvoirs publics. Ce contrôle et cette discipline font ainsi l'objet d'un régime spécifique, où s'entremêlent des dispositions générales et des règles spéciales, des textes internationaux et des règles locales, ou encore des normes contraignantes et de la soft law. Un ensemble tout à la fois dense et technique qui est parfois difficile à saisir et à maîtriser. Le présent ouvrage constitue un véritable mode d'emploi à l'usage de ceux qui souhaitent connaître, comprendre, mais aussi appliquer cet ensemble réglementaire. Servi par des réflexions poussées et des illustrations concrètes, il propose de cet ensemble une approche vivante où se croisent les regards complémentaires d'un juriste, d'un actuaire et d'un contrôleur ; un trio inédit de spécialistes qui permet au lecteur - professionnel ou étudiant - de plonger sereinement dans la matière, quel que soit le prisme par lequel il l'aborde. Consacré aux sociétés anonymes et mutuelles régies par le Code des assurances, cet ouvrage n'en est pas moins utile, par les règles communes et de nombreuses comparaisons, à l'étude des organismes d'assurance relevant du Code de la mutualité et du Code de la sécurité sociale. C'est dire qu'il est également un guide indispensable pour maîtriser la réglementation applicable à tous ces organismes.

08/2023

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Histoire de la médecine

Tarif médical ouvrier dit des Mutuelles

Tarif médical ouvrier dit des "Mutuelles" Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Littérature française

Spécificités de la Comptabilité des Églises

Cet ouvrage aborde une nouvelle matière et une branche qui n'enregistre pas encore de publications en ce domaine. Ainsi, il se veut un guide pour les professionnels du métier et un référentiel pédagogique adéquat pour les enseignants et les enseignés de cette discipline, ainsi que pour tout autre chercheur soucieux de sa formation en la matière. Sa pertinence réside dans la nouveauté de son contenu qui a su marier les notions théoriques de la comptabilité des églises et les cas pratiques, en épinglant le rôle de la pièce justificative avant son enregistrement dans les livres comptables. Ce faisant, les notions sur le logiciel comptable, outil de plus en plus incontournable aux côtés du comptable, ont également été abordées dans leur dimension pratique par l'auteur de cet ouvrage et ce, dans le but de mieux servir la communauté de chercheurs, enrichissant ainsi le vocabulaire et lexique des lecteurs.

04/2022

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Droit international public

Structure et fonctionnement des organisations internationales

Cet ouvrage présente une analyse de fond des différents mécanismes institutionnels et rouages fonctionnels liés à la conduite stratégique des Etats, principalement, en immersion au sein des organisations internationales. Les questions relatives à la personnalité juridique interne comme internationale de ces organisations sont intégrées à la réflexion autant que les thématiques touchant à la compétence de même qu'à la responsabilité contractuelle et extracontractuelle de ces sujets de droit dérivé. Le parti pris méthodologique de l'auteur consiste principalement à déterminer les interactions entre le droit de l'organisation internationale et celui des ordres juridiques au sein desquelles elle évolue afin d'en expliquer les transformations et les rapports de force. Les organisations internationales sont ainsi perçues comme des outils principalement créés par les Etats en vue d'objectifs qu'ils n'auraient pu atteindre par eux-mêmes. La perception est donc instrumentale et présente l'"intérêt" comme grille de lecture unique et assumée permettant de comprendre la structure et le fonctionnement des organisations internationales. Cette grille de lecture est cependant complétée par la volonté affichée d'autonomie de ces organisations lorsqu'elles sont confrontées aux vicissitudes de la vie internationale. En effet, la sécrétion de leur droit dérivé, en particulier lorsqu'il s'avère contraignant, est, dès lors, susceptible d'être interprétée comme le résultat d'une ultime contradiction. Cette dernière contradiction est notamment explicative des incohérences constatées dans la contribution à la résolution des crises et le maintien de la sécurité internationale.

12/2021

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Ethnologie

Valeurs Kongo. Spécificité et universalité

Les actes de ce deuxième colloque réunissent une série de réflexions sur la "spécificité et l'universalité" des valeurs kongo. Ils montrent que les Kongo, comme tous les peuples du monde, ont su cultiver et développer, tout au long de leur histoire, un ensemble de valeurs qui ont marqué et marquent encore leur vie en dépit des nombreuses vicissitudes rencontrées. C'est sans nul doute grâce à des valeurs d'humanisme et d'ouverture que les Kongo ont réussi à tisser des liens indéfectibles et fraternels avec d'autres peuples, proches et lointains.

04/2013

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Coaching

Coaching professionnel : quelles spécificités ?

L'université des coachs 2007 a été organisée par la Société française de coaching dans le cadre de sa mission de développement de la connaissance du coaching professionnel. La SFCoach propose des lieux d'implication, de recherche et de définition du métier pour les coachs professionnels. Fondée en 1996, elle rassemble exclusivement des coachs accrédités associés ou titulaires, et assure un cadre rigoureux d'exercice du coaching. L'accréditation SFCoach représente une garantie d'engagement éthique et de compétence professionnelle des coachs. L'esprit d'ouverture est l'une de ses valeurs fondatrices, reflétée par la diversité de ses membres et de ses invités.

04/2023

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Cerveau et psychologie

Fonctionnement cognitif et individualité

Au niveau qu'elle a atteint, la psychologie est confrontée à la nécessité de signifier les différences qu'elle enregistre dans le fonctionnement cognitif. Il lui faut formuler des lois de différenciation, proposer des modèles pluriels de développement et de fonctionnement ; mais en même temps, elle a à suggérer des solutions au problème de l'articulation entre les registres de fonctionnement qu'elle a distingués, car l'activité cognitive s'avère typiquement individuée. //Le problème central est sans doute celui de la signification de la variabilité intra-individuelle dans le fonctionnement cognitif. Cette variabilité, dont il est possible de repérer au moins quatre formes, concerne les relations entre la dépendance et l'indépendance à l'égard du champ et non seulement les activités perceptives mais encore le fonctionnement opératoire et les activités infralogiques. La conclusion qui s'impose est que les styles de fonctionnement cognitif s'expriment dans la "gestion" de formes d'adaptation différentes, pertinentes dans des domaines différents. Jean Drévillon Professeur à l'Université de Caen, est Directeur du Laboratoire de Psychologie et enseigne la Psychologie du Développement. //Michel Huteau est Professeur à l'Université de Paris VIII, spécialisé dans la psychologie de l'orientation scolaire et professionnelle, ainsi que dans la psychologie cognitive de la personnalité. //François Longeot a été successivement Conseiller d'orientation, chercheur au Laboratoire de Psychologie différentielle de l'E. P. H. E. à Paris, et Professeur à l'Université des Sciences sociales de Grenoble. //Michel Moscato est Maître de conférences de Psychologie expérimentale à l'Université de Rouen et Ad Professor of Psychology à l'Université de Winnipeg, Canada. //Théophile Ohlmann est Maître-Assistant à l'Université des Sciences sociales de Grenoble. Ses recherches sont centrées sur la Psychologie différencielle de la perception.

04/2022

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Associations

ASBL. Création et fonctionnement

Une clarification des responsabilités encourues. L'ouvrage aborde les responsabilités civiles et contractuelles des gestionnaires ou dirigeants des ASBL ainsi que les responsabilités de l'A(I)SBL d'un point de vue pratique.

05/2022

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Autres langues

4000 verbes russes. Spécificités & usages

4000 verbes parmi les plus courants du russe actuel sont présentés en aspects perfectif et imperfectif avec leurs équivalents en français selon les niveaux morphologique, sémantique et syntaxique. Les mises en contextes servent à illustrer les sens et les constructions syntaxiques des lexèmes verbaux. Les différentes acceptions des verbes sont précisées à l'aide de descriptions sémantiques, de synonymes ou de paraphrases et illustrées par des exemples tirés du Corpus National de la Langue Russe. Dans certains cas, les séquences figées et les collocations sont indiquées. Un livre précieux pour l'apprentissage et l'enseignement du russe. Il s'adresse aux élèves du secondaire et aux étudiants du supérieur ainsi qu'à toute personne qui étudie la langue russe. Il constitue également un outil de travail pour les enseignants.

08/2019

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Actualité médiatique France

Le livre (très) noir des mutuelles. Et pourquoi il faut s'en passer

La pandémie a fait économiser 2, 2 milliards d'euros aux mutuelles de santé. Pourtant, elles ont augmenté les cotisations. 45% de hausse des tarifs en dix ans et aucun avantage pour les patients. Une opacité volontaire, organisée, profitable : contrats assurés verrouillés, blocage du tiers payant intégral, comptes non publiés, frais de gestion chargés à dessein - quatre fois ceux de la sécu ! ... Il faut en finir avec les retards et refus de remboursements, en finir avec une politique de santé sous influence, en finir avec la hausse incontrôlée des tarifs. Un autre système est possible. Un dispositif à assureur unique, calqué sur le méconnu régime d'Alsace-Moselle et toujours fermement défendu par ses bénéficiaires. Nous avons tous le droit au respect de la prise en charge de notre santé. Daniel Rosenweg, l'auteur de... , révèle l'un des plus importants scandales financiers de santé en dénonçant ces géants des mutuelles devenus hors de contrôle.

09/2021

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Histoire du droit

Droit constitutionnel et droit administratif. Entre unité et spécificités

Depuis 1958, des juridictions situées aux deux ailes du Palais-Royal ont en charge d'assurer le respect de la Constitution par les différentes autorités politiques et administratives françaises, le Conseil constitutionnel et le Conseil d'Etat. La cohabitation entre ces deux cours suprêmes n'a pas été sans susciter des frictions, qu'il s'agisse de la définition de leurs compétences respectives ou de l'articulation entre leurs jurisprudences. La création de la question prioritaire de constitutionnalité par la révision constitutionnelle de 2008 a contribué à renouveler les termes du débat puisque cette procédure de contestation de la loi associe ces deux juridictions. Le présent ouvrage entend rendre compte et analyser les nouveaux enjeux de cette cohabitation. Dans cette perspective, deux groupes de recherche de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et deux laboratoires de l'Université de Montpellier ont alliés leurs forces. Une trentaine d'enseignants-chercheurs se sont ainsi attachés à l'étude critique des jurisprudences respectives des deux juridictions, de leurs similitudes, de leurs divergences et de leurs spécificités. Partant, ils ont été amenés à s'interroger sur l'unité du droit public français.

09/2023

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Droit

Droit français-Droit québécois. Inspirations mutuelles

Le présent ouvrage rassemble les textes des auteurs suivants : Marie-Eve Arbour Céline Béguin-Faynel Aurore Benadiba Rodolphe Bigot Charlaine Bouchard Magali Bouteille-Brigant Jean-Marie Brigant Didier Cholet Marion Cottet Raymonde Crête Michelle Cumyn Léa Decaster Aude Denizot Pierre-Luc Déziel Sandrine Drapier Daniel Gardner Karine Grévain-Lemercier Christophe Guettier Marc Lacoursière Christelle Landheer-Cieslak Valérie Lasserre Aurélie Laurent Lucie Lauzière Sylvie Lebreton-Derrien Yvan Marjault Christine Morin Sylvio Normand Geneviève Parent Jacinthe Plamondon

09/2019

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Religion

La périchorèse des personnes divines. Immanence mutuelle, réciprocité et communion

Les théologiens contemporains usent volontiers de la " périchorèse " comme d'un mot magique, emprunté aux Pères grecs pour repenser l'unité de la Trinité. Cette notion évocatrice et quelque peu mystérieuse suscite aujourd'hui un réel enthousiasme, et certains y voient spontanément un outil aux multiples ressources, sans que l'on sache toutefois ce qu'elle recouvre exactement. Aussi, d'autres relisent déjà cet engouement récent comme la séduction exercée par une solution de facilité. Le premier objectif de cet ouvrage est de poser un discernement théologique et de redéfinir en conséquence le concept avec rigueur et créativité. Il est pour cela nécessaire de délimiter avec précision les fondements et l'actualisation possible de cette notion. Par une enquête patristique approfondie, la base des développements ultérieurs se laisse reconnaître dans le sens fixé par Jean Damascène, à savoir l'immanence mutuelle du Père, du Fils et du Saint-Esprit. Cependant, entre les Pères et nous, une réception médiévale diversifiée produit les premières élaborations conceptuelles autour de la circumincession (Bonaventure) ou de l'intériorité réciproque des trois personnes divines (Thomas d'Aquin). Par-delà ces analyses, l'ouvrage élabore une proposition pour une théologie renouvelée de la périchorèse trinitaire, refondée sur l'Evangile et en prise avec les enjeux œcuméniques de la pneumatologie. Le résultat principal est d'actualiser et de développer le motif de la tradition comme réciprocité relationnelle et communion interpersonnelle, afin de préciser son meilleur rôle possible dans une approche du mystère trinitaire comme vie éternelle.

03/2005

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Santé publique

Santé. Fonctionnement et remboursement des assurances santé, 7e édition

Tout ce qu'il faut savoir sur le fonctionnement et le remboursement des frais de santé. Un précieux aide-mémoire aisément transportable et consultable à tout moment, pour vous guider dans vos démarches ou dans l'exercice de votre activité.

07/2021

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Physique, chimie

OSCILLOSCOPES. Fonctionnement, utilisation

L'oscilloscope occupe une place privilégiée dans la panoplie de l'électronicien. En effet, c'est le seul outil qui visualise la forme des signaux les plus complexes et mesure leurs diverses caractéristiques : durées, fréquences, amplitudes. L'exploitation rationnelle et complète de l'oscilloscope passe par une bonne connaissance de son architecture qui conditionne la compréhension de son fonctionnement. Voilà donc l'objectif poursuivi dans la première partie de ce livre. La seconde partie assiste l'utilisateur dans l'exploitation pratique de son appareil. De nombreux exemples d'applications pratiques y sont présentés avec oscillogrammes à l'appui. Excellent ouvrage, de " formation à l'utilisation pratique de l'oscilloscope ", ce livre est aussi le " répertoire des manipulations types de l'oscilloscope ".

01/1999

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Economie

Pratique des marchés des capitaux. Règles de fonctionnement et produits négociés

La crise actuelle a pour origine de graves dysfonctionnements des marchés de capitaux. Ces marchés doivent rester avant tout un outil de financement des économies et non un terrain de jeu pour les spéculateurs.Cet ouvrage propose sous une forme simple tous les éléments nécessaires pour approfondir ses connaissances dans le domaine des marchés de capitaux. Il explique le rôle des marchés, leur mode de fonctionnement et les supports qui y sont utilisés. Que vous soyez collaborateurs de banques, d’assurance ou conseillers indépendants cet ouvrage vous permettra de comprendre l’ensemble des marchés des capitaux, d'en expliquer le fonctionnement et de mettre en avant les opportunités de succès auprès de vos clients... 

09/2010

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Froid, climatique

Climatisation et ventilation. Fonctionnement, optimisation et maintenance

Cet ouvrage présente, sous la forme d'environ 100 fiches (d'une ou deux pages chacune), les différents aspects technologiques et fonctionnels des équipements d'une installation de climatisation/ventilation. A la fois aide-mémoire et guide pratique, il permet de mettre en oeuvre les connaissances indispensables pour installer, optimiser et maintenir les systèmes de confort et de qualité de l'air. Qu'il s'agisse de savoir-faire technique, de précautions d'usage, de conseils méthodologiques ou de réglementation, chaque fiche est conçue de manière synthétique pour être directement exploitable au quotidien.

04/2022

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Psychologie clinique

Théorie et clinique du fonctionnement mental

L'auteure propose une démarche d'investigation et d'intervention psychologique partant de l'analyse du fonctionnement mental. Elle aborde le problème de la démarche et de l'objet de la psychologie clinique, celui de la collecte et de l'interprétation des données cliniques. L'ouvrage traite d'abord des conditions théoriques et méthodologiques d'une approche psychodynamique du fonctionnement mental, pour aborder ensuite le problème de l'analyse proprement dite du fonctionnement mental. Enfin, une dernière partie introduit l'esquisse d'une théorie du fonctionnement mental.

04/2022

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Didactique

Le manuel numérique de FLE. Spécificités, démarches et perspectives

A la suite de la crise sanitaire de la Covid-19, la classe de Français Langue Etrangère est de plus en plus concernée par une intégration du numérique pour mieux gérer ses différentes dimensions. Il semble alors nécessaire de repenser le manuel de FLE pour qu'il soit en mesure de satisfaire efficacement l'évolution des besoins des acteurs impliqués. S'adressant aux enseignants et formateurs (débutants ou expérimentés), cet ouvrage aborde les nombreux aspects du manuel numérique de FLE. L'auteur met en relief aussi une approche socio-actionnelle permettant de préparer les apprenants à agir en langue étrangère dans les différentes situations de la vie quotidienne. Il explique également les démarches méthodologiques à suivre pour élaborer un manuel numérique de FLE. Ainsi, cet ouvrage se présente comme un outil pédagogique qui allie concrètement théorie et pratique en vue de mieux accompagner les enseignants dans les évolutions survenues en classe de FLE.

03/2023

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Critique

L'écriture d'André Gide (1. genèses et spécificités)

Fondée par Michel Minard en 1954, " La Revue des lettres modernes " est une collection de séries monographiques et thématiques consacrées aux écrivains modernes et contemporains.

04/2024

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Droit

La reconnaissance mutuelle en droit bancaire et financier européen

En instituant un système généralisé d'équivalence des législations des Etats membres de l'Union européenne, le principe de reconnaissance mutuelle irrigue l'ensemble du droit européen. En droit bancaire et financier, ce principe fonde deux méthodes bien distinctes. La première, méthode d'interdiction des cumuls de réglementations, est mise en oeuvre par les tribunaux nationaux et européens sous l'égide du droit européen originaire. Elle permet de qualifier d'entrave à une liberté de circulation européenne toute réglementation d'un Etat membre d'accueil qui se cumulerait avec une réglementation de l'Etat membre d'origine. La seconde, qui constitue une méthode de répartition des compétences entre les différents Etats membres européens, a été consacrée par le législateur européen dans plusieurs directives et règlements. Cette méthode, dite du passeport financier, a la particularité d'accorder une compétence de principe à l'Etat membre d'origine. Cette étude propose une analyse et une vue d'ensemble de chacune de ces méthodes, éminemment importantes pour la pratique du droit des affaires. Elle invite, plus généralement, à une réflexion globale sur les méthodes d'intégration des différents marchés bancaires et financiers nationaux.

12/2019

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Histoire de la médecine

Du fonctionnement des médecins militaires. Le présent et l'avenir

Du fonctionnement des médecins militaires. Le présent et l'avenir Date de l'édition originale : 1860 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Décentralisation, collectivité

Les régies des collectivités territoriales. Création, fonctionnement, contrôle et liquidation

Les collectivités publiques, gestionnaires d'un vaste réseau lumineux, sont confrontées à des enjeux parfois contradictoires. Elles doivent faire la part des choses entre la nécessité d'éclairer la nuit, pour répondre aux usages et aux activités nocturnes, caractéristiques de notre mode de vie contemporain, et l'impératif de protection environnementale au regard des nuisances générées. C'est dans ce contexte passionnant mais complexe que s'inscrit cet ouvrage. Il s'adresse aux acteurs de l'éclairage, et en particulier aux collectivités qui se posent l'inéluctable question du renouvellement de leurs luminaires et de la mise en oeuvre d'une stratégie d'éclairage urbain cohérente avec les attentes sociétales actuelles. Après avoir présenté de façon synthétique les étapes clés de l'histoire de l'éclairage public, ses acteurs et l'organisation du secteur, ce " Dossier d'experts " permet d'appréhender de façon claire et documentée les enjeux contemporains et les principes fondamentaux de l'éclairage des villes. Il définit et explicite les rôles de l'urbanisme lumière, des schémas directeurs d'aménagement lumière et des trames noires. Il apporte également des outils méthodologiques et techniques permettant d'accompagner la volonté de mise en place d'une stratégie de gestion d'un parc d'éclairage.

05/2021

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Généralités médicales

Remarques sommaires sur l'assurance mutuelle et confraternelle

Remarques sommaires sur l'assurance mutuelle et confraternelle / par F. -G. Mallard,... Date de l'édition originale : 1865 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Collectivités locales

Communes et intercommunalités. Fonctionnement et pouvoir d'agir

Selon différents sondages, les Français reconnaissent aux collectivités un véritable savoir-faire dans la gestion de la proximité et du quotidien. En outre, le développement de l'intercommunalité entraîne des évolutions importantes dans le rôle et le fonctionnement des communes et leurs relations avec le niveau intercommunal. Cet ouvrage vise à présenter de façon synthétique, dans une première partie, les différents niveaux de collectivités territoriales, l'organisation communale et l'intercommunalité au rôle croissant. Une seconde partie est consacrée aux droits des élus, aux possibilités d'action et d'implication des citoyens dans ces deux niveaux de collectivités. A jour des modifications apportées par la loi Engagement et proximité du 27 décembre 2019, les développements s'appuient aussi sur les articles du Code général des collectivités territoriales (CGCT) concernés. De nombreux exemples pratiques viennent également illustrer les propos de l'auteur. Communes et intercommunalités apporte l'essentiel des connaissances utiles aux nouveaux élus locaux, aux candidats, aux étudiants, et à tous les citoyens soucieux de s'impliquer dans les affaires locales. Gwénaël Doré est un ancien élu municipal d'une petite ville. Titulaire d'une habilitation é diriger des recherches en géographie et aménagement, docteur en sciences économiques et diplômé d'études supérieures spécialisées du cycle supérieur d'aménagement et d'urbanisme de Sciences Po Pans, d a exercé dans différentes structures nationales d'appui au développement territorial et il a été professeur associé a l'université de Poitiers et chargé de cours dans un master a l'université de Paris-13. Il est aujourd'hui consultant et chercheur associé a l'UMR SAD-APT (Equipe Proximités, AgroParisTech-Paris). Ses thèmes de recherche portent notamment su/ lev territoires non métropolitains.

04/2021

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Critique littéraire

Jeux verbaux et créations verbales. Fonctionnement et illustrations

Voici un ouvrage riche et abordable, aussi amusant qu'instructif, sur le fonctionnement des jeux verbaux et des créations verbales. Ce livre offre une vue d'ensemble organisée, abondamment illustrée, où les procédés s'éclairent les uns les autres. Il vise la pleine compréhension des jeux de langage et, par conséquent, une connaissance accrue du fonctionnement de la langue française. Il s'adresse aux étudiants en langue et littérature françaises, en linguistique, en communication, en publicité mais aussi à tous les enseignants et professeurs de langue et de littérature française et à tous ceux qui aspirent à le devenir. Tous les amoureux de la langue française, en particulier ceux qui ont un intérêt marqué pour ses manifestations ludiques et humoristiques, ne manqueront pas d'être passionnés par ce livre.

03/2017

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Sylviculture

Forêts et changement climatique. Comprendre et modéliser le fonctionnement hydrique des arbres

Face au changement climatique, le risque de sécheresse est un risque majeur auquel les forêts sont confrontées. L'ouvrage présente les connaissances de bases du fonctionnement hydrique des arbres, les indicateurs observables des effets de la sécheresse et les modèles capables de simuler le fonctionnement des forêts en fonction du climat et de son évolution.

06/2022

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Sciences politiques

Le parlement fédéral. Composition, organisation et fonctionnement

Cet ouvrage détaille la composition, l'organisation et le fonctionnement de la Chambre des représentants et du Sénat, ainsi que la répartition des compétences entre ces deux assemblées. Avec ses milliers de références à des cas d'application, des précédents, de la jurisprudence et de la doctrine, ce manuel descriptif constitue le point de départ idéal de recherches plus approfondies sur le droit parlementaire fédéral belge. Il constitue la fidèle traduction de Het federale Parlement. Samenstelling, organisatie en werking, paru en 2017 ainsi que la mise à jour approfondie de l'ouvrage Le Parlement fédéral, Organisation et fonctionnement, paru en 2011, actualisation rendue nécessaire à l'issue de la sixième réforme de l'Etat, en raison des effets considérables que celle-ci a eus sur la composition et les compétences du Sénat, de même que sur les compétences de la Chambre des représentants et la procédure législative, en ce compris la deuxième lecture prévue par le Règlement de la Chambre, désormais principale assemblée responsable de la qualité de la législation. Il est aussi fait état de réformes qui ont eu lieu dans le prolongement de la sixième réforme de l'Etat, telles que la création d'une commission de déontologie, le "rapport introductif d'initiative parlementaire" , les exposés d'orientation politique des ministres ou la modification des règles relatives aux dépenses électorales et au financement des partis politiques. D'autres évolutions, non liées à la sixième réforme de l'Etat, sont également développées dans cet ouvrage, telles que l'influence accrue de la politique budgétaire de l'Union européenne sur le calendrier du budget et de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur le fonctionnement des assemblées législatives.

09/2021

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Equitation

Fonctionnement musculaire du cavalier. Confort et Performance

L'auteur convaincu du rôle essentiel que joue le fonctionnement musculaire du cavalier dans la pratique équestre, il se plonge dans l'anatomie humaine. Grâce aux contacts avec les stagiaires et les enseignants qu'il a en formation, il mène ses recherches sur le terrain. Aujourd'hui, pour mettre à la portée de tous une équitation adaptée aux particularités musculaires de chacun, il publie ce livre simple et pratique. Vous avez deux façons de le lire : - De la première à la dernière page pour comprendre les rouages du fonctionnement musculaire du cavalier et leurs conséquences sur le cheval. - Y picorer des informations pour trouver des solutions à vos problèmes.

06/2021