Entre les ordres juridiques. Mélanges en l'honneur du doyen François Hervouët
Extraits
Droit
Entre les ordres juridiques. Mélanges en l'honneur du doyen François Hervouët
Pour rendre hommage au Doyen François Hervouët, il fallait un thème qui rende compte à la fois de son intérêt permanent pour l'ensemble des disciplines du droit public et pour son choix, consacré par la Chaire Jean Monnet, de vouer ses travaux et son enseignement au droit communautaire puis de l'Union européenne. L'intitulé, Entre les ordres juridiques, a pour ambition de saluer les qualités de l'universitaire, le publiciste et l'européaniste, qui a su envisager la construction européenne comme l'occasion stimulante de ne pas ériger en obstacle les catégories juridiques préétablies mais de les appréhender comme autant de sources stimulantes à une réflexion innovante sur le droit de l'Union et de ses Etats membres. La thématique n'est pas nouvelle. Elle souhaite mettre en évidence la singularité de l'intégration juridique européenne. Au-delà de l'analyse des influences d'un droit sur l'autre ou celle des transformations inédites ou inclassables qu'impliquent l'intégration et le pluralisme juridiques, le thème poursuit une réflexion ouverte notamment par le dédicataire de ces mélanges : celle de l'émergence d'un droit entre les ordres juridiques : La pertinence de la question anime ta doctrine. Elle porte sur l'existence de règles de droit, se dressant comme un pont d'un droit à l'autre, qui expliqueraient et systématiseraient les rapports d'un droit à l'autre. La question est au coeur de la construction européenne. Sauf de remarquables exceptions (Le droit de l'intégration, par exemple, de P. Pescatore), elle était restée jusque-là plutôt discrète mais sa résurgence, plus explicite aujourd'hui, témoigne d'une constance dans la pertinence des enjeux pratiques et théoriques quelle soulève et qui intéressent toutes les disciplines du droit. Avec le même souci de sérieux et d'amitié qui caractérise le dédicataire des présents Mélanges, les contributions rassemblées dans cet ouvrage souhaitent rendre hommage à la riche et dévouée carrière universitaire du Doyen François Hervouët à l'Université de Poitiers.
01/2016
Histoire du droit
Mélanges en l'honneur de François Greffe
François Greffe, Avocat au barreau de Paris, professeur honoraire au CEIPI où il a enseigné 40 ans, auteur notamment du Traité des dessins et des modèles, régulièrement actualisé et couronné par l'Académie des Beaux-Arts, est reconnu comme l'un des spécialistes français du droit des dessins et modèles. Sa contribution au droit de la propriété intellectuelle est inestimable. François Greffe n'a pas été, au cours de ces 60 dernières années, le simple témoin de l'évolution du droit des dessins et modèles, mais bien l'un de ses principaux protagonistes, la reconnaissance de l'engagement pour l'ensemble de l'industrie du "Design" ayant, à ce titre, largement dépassé les frontières du monde de la propriété intellectuelle. Partant, il était logique, légitime, si ce n'est attendu, qu'un ouvrage vienne lui rendre hommage. C'est désormais chose faite avec ces mélanges, qui réunissent des auteurs de toute l'Europe (France, Benelux, Pays-Bas, Allemagne, Autriche, Suisse, Royaume-Uni, Espagne, Portugal, Italie, Grèce, Pologne, Russie), autour des questions de cumul de protection et de multiplicité des formes, tant au regard du contexte jurisprudentiel actuel qu'au prisme de la future réforme européenne du droit des dessins et modèles.
12/2023
Histoire du droit
Les transformations du droit. Mélanges en l'honneur de François Colly
Le professeur François Colly a le talent rare de savoir fédérer autour de lui des personnes de tous les horizons et de toutes les disciplines juridiques pour construire des institutions, animer des équipes, favoriser les initiatives. C'est la marque qu'il a imprimée en inventant, le terme n'est pas trop fort, la Faculté de droit de l'Université d'Evry Val d'Essonne à la fin des années 1990 et en en étant le doyen pendant presque vingt ans. C'était donc l'évidence même, ses collègues d'hier et d'aujourd'hui qui sont devenus ses amis, de se réunir une fois de plus autour de lui pour lui offrir ces Mélanges. Le thème des transformations du droit s'imposait, pour celui qui, attaché aussi bien à l'histoire qu'aux enjeux contemporains du droit, reste marqué par l'héritage duguiste ce qui l'a conduit à placer sous cette égide le centre de recherche qu'il a contribué à fonder à Evry. Transformations du droit public, mais aussi du droit privé et des libertés et droit fondamentaux qui traduisent la multiplicité des intérêts que François Colly porte au(x) droit(s).
07/2021
Economie
L'ordre concurrentiel. Mélanges en l'honneur d'Antoine Pirovano
Cet ouvrage reprend fidèlement les communications du colloque international sur l'ordre concurrentiel qui s'est tenu à Nice-Sophia Antipolis les 5 et 6 décembre 2002, en hommage à notre collègue et ami, Antoine Pirovano. Le concept que nous lui devons est, si ce n'est militant, du moins interrogateur de l'ensemble des disciplines juridiques. II décrit une réalité contemporaine, amplifiée par le mouvement de mondialisation de l'économie, qui tend fortement à l'extension, pour ne pas dire à l'invasion, de la logique concurrentielle dans de nombreux champs qui n'étaient pas pensés en termes de marché et dont on pensait qu'ils échappaient à toute régulation. Ce livre est l'occasion de confronter "la" rationalité économique à "la" rationalité juridique, si tant est que ces deux notions aient vraiment une existence objective et indépendante l'une de l'autre. L'ordre concurrentiel est dévorant : il conduit à appréhender l'ensemble des activités humaines en termes marchands ou à tout le moins comme définissant chacune un marché contrôlé par une autorité susceptible d'édicter ses recommandations et de prononcer ses sanctions. L'ordre concurrentiel apporte aussi la paix juridique, en domestiquant les forces du marché. Les diverses contributions témoignent de l'immensité des questions soulevées par ces mots terribles : l'ordre concurrentiel. Zeus a réussi, avec l'aide de Rhéa, sa mère, à sauver ses frères et sœurs et soumettre Cronos, son père. Guerre et paix.
01/2004
Moyen Age - Critique littérair
Encyclopédique Moyen Age. Mélanges en l'honneur de Denis Hüe
En l'honneur de Denis Hüe, professeur émérite de l'université Rennes 2, sont réunis 35 articles portant sur l'encyclopédisme à travers les siècles, la Vierge et ses représentations au Moyen Age et à la Renaissance, le théâtre et les manifestations dramatiques aux XVe et XVIe siècles, le récit médiéval, la réception du Moyen Age sur la longue durée.
06/2021
Philosophie du droit
Une approche renouvelée des humanités. Mélanges en l'honneur du doyen Didier Guével
A propos de l'ouvrage Doyen honoraire de la faculté de droit de l'université Paris 13, Didier Guével est un juriste complet, ayant enseigné et écrit dans toutes les branches du droit civil mais également du droit commercial. Il s'est également toujours intéressé aux thèmes d'actualité, ou plus originaux, tel celui des robots et de l'intelligence artificielle. Ses collègues et amis ont décidé de lui rendre hommage dans ces Mélanges : Mustapha Mekki, Stéphane Piédelièvre, Emmanuel Pierrat, Catherine Puigelier, Jack Lang, Natalie Blanc, Romain Boffa... Points forts Variété des sijets à l'image de l'esprit curieux du dédicataire de ces Mélanges
11/2021
Philosophie du droit
Entre art et technique : les dynamiques du droit. Mélanges en l'honneur de Pierre Sirinelli
Hommage à un grand nom de la propriété intellectuelle, auteurs de plusieurs ouvrages et à l'origine de nombreuses évolutions en propriété intellectuelle
Le professeur Pierre Sirinelli est entré en droit d'auteur comme on entre en religion. Disciple d'André Françon, il a consacré sa thèse, soutenue en 1985, aux liens entre le droit moral de l'auteur et le droit commun des contrats. Il appartient à ces quelques grands noms de la propriété intellectuelle qui ont très tôt compris l'importance que les services numériques seraient amenés à prendre. Pressentant que ces techniques, qu'on appelait encore " nouvelles ", allaient bouleverser la discipline, il a participé à la création des normes qui leur sont applicables.
Mais Pierre Sirinelli ne s'est pas contenté de penser le droit au travers de multiples publications scientifiques et de nombreuses responsabilités éditoriales. Il est aussi un formidable enseignant. Reçu au concours d'agrégation en 1988, professeur à l'Université de Nantes, puis à l'Université Paris-Sud (devenue Paris-Saclay), où il fut doyen de la Faculté de droit-économie-gestion, et enfin à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, il a su transmettre sa passion à des générations d'étudiants en créant et dirigeant différentes formations spécialisées. Expert reconnu, il s'est investi au plus haut niveau, par exemple auprès du ministère de la Culture, en tant que personnalité qualifiée au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, ou au sein de l'Association littéraire et artistique internationale dont il est vice-président et dont il dirige actuellement la branche française.
Désormais professeur émérite de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Pierre Sirinelli est habité par la même passion qu'à ses débuts et son implication demeure considérable. Ardent défenseur de la culture, observateur avisé des évolutions de la société de l'information, il a contribué à construire le droit de la propriété intellectuelle contemporain, explorant ses concepts dans une approche renouvelée, sans jamais oublier de s'ouvrir à d'autres disciplines et à d'autres cultures juridiques. C'est dans cette triple perspective que ses collègues et amis ont voulu lui rendre hommage en réalisant cet ouvrage qui lui ressemble.
05/2022
Droit
L'ordre juridique international entre tradition et innovatio
Ce Recueil réunit un choix d'études de Christian Dominicé, publiées dans divers ouvrages. Consacrées au droit international public, elles sont regroupées en quatre parties qui témoignent des principales orientations de sa pensée. La première partie, sous le titre Théorie générale du droit des gens, montre l'intérêt porté par l'auteur à l'analyse de l'ordre juridique international en sa qualité de système cohérent ainsi qu'à sa dimension éthique. Les textes figurant dans la deuxième partie concernent l'Organisation internationale. Ils sont principalement inspirés par l'activité déployée par le Conseil de sécurité des Nations Unies depuis la fin de la guerre froide. Au fil des analyses l'auteur souligne sans cesse l'obligation pour le Conseil de sécurité de respecter le droit, précisément parce que son rôle est important. La Responsabilité internationale, thème de la troisième partie, est une matière qui a constamment été au centre des intérêts scientifiques de l'auteur et dans laquelle il a apporté des éléments nouveaux à la réflexion. Enfin, l'ouvrage devait aussi montrer l'attention accordée par Christian Dominicé aux questions intéressant les relations extérieures de son pays. C'est l'objet de la quatrième partie sous le titre La Suisse et le droit international.
10/1997
Mélanges
Mélanges en l'honneur de Bernard Gallinato
Les présents mélanges ont pour objet de célébrer la richesse de la carrière universitaire de Bernard Gallinato-Contino, professeur émérite d'histoire du droit à l'université de Bordeaux. Ses élèves ont réuni les contributions de juristes, économistes et historiens l'ayant côtoyé au gré de ses recherches portant initialement sur l'histoire du droit du travail et de la protection sociale, avant de s'ouvrir à l'histoire du droit de la vigne et du vin, puis, plus généralement, des affaires. Ces thématiques sont donc naturellement abordées au sein de l'ouvrage, non seulement dans leur dimension nationale, mais aussi locale, le Sud-Ouest ayant fortement marqué l'activité scientifique du dédicataire.
06/2023
Histoire du droit
Mélanges en l'honneur de Catherine Thibierge
Professeur à la faculté de droit d'Orléans depuis son concours d'agrégation de droit privé, Catherine Thibierge est réputée pour ses travaux de recherche en droit des obligations et en théorie du droit. En droit des obligations, elle a renouvelé les questions communes aux nullités, aux restitutions, au contrat et à la responsabilité de l'avenir. Ce renouvellement a permis de prendre en compte les générations futures et l'environnement, et a contribué à l'essor du solidarisme contractuel. En théorie du droit, elle a porté haut l'Ecole d'Orléans. Cette Ecole de pensée questionne la mutation des normes juridiques au croisement des autres types de normes. Elle a dirigé des thèses ainsi que des ouvrages collectifs qui ont marqué la doctrine en proposant des concepts inédits et opératoires pour diagnostiquer les normes contemporaines : le concept de force normative, le processus de densification normative et la notion-fonction de garantie normative.
10/2023
Droit
Mélanges en l'honneur de Bernard Pacteau
Le Professeur Bernard Pacteau, spécialiste internationalement reconnu du droit public, a été un observateur et un acteur des évolutions vécues par le contentieux administratif français ces cinquante dernières années. Il est notamment l'auteur d'un traité qui fait autorité en cette matière. Par leurs contributions à cet ouvrage, ses élèves, collègues et amis rendent hommage à son oeuvre scientifique et pédagogique. Cet ouvrage regroupe des contributions portant non seulement sur le contentieux administratif français et le Conseil d'État, mais aussi sur les contentieux administratifs étrangers, spécialement grec. Ces cinquante dernières années de nouvelles formes de contentieux publics se sont développées : les litiges et les règles de procédure devant le Conseil constitutionnel, la Cour de justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'Homme sont également examinées.
07/2018
Mélanges
Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel
Pascal Ancel, Professeur émérite de l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne et de l'Université du Luxembourg, a exercé son métier d'enseignant-chercheur avec l'enthousiasme et la rigueur qui le caractérisent. Il représente ce que l'Université peut avoir de meilleur et il donne à tous l'envie et la fierté de faire ce si beau métier. Avec une humilité qui ne s'est jamais démentie, Pascal Ancel a oeuvré toute sa carrière en s'investissant dans des domaines variés mais toujours à l'avant-garde : études empiriques, droit comparé, méthodes d'enseignement du droit... Il est l'un des rares professeurs dont le souvenir restera vivace autant pour ses écrits profonds que pour ses enseignements. D'ailleurs, il ne les a jamais dissociés et toutes ses interrogations se retrouvent dans ses activités scientifiques et pédagogiques. Donnant ses cours avec passion, il a conquis des générations d'étudiants et inspiré ses pairs. Exigeant et innovant, Pascal Ancel a amplement contribué à enrichir la réflexion juridique parmi les grands domaines abordés dans cet ouvrage que sont les méthodes et théorie générale du droit, l'enseignement du droit, le droit des obligations, le droit des sûretés, la justice et la procédure, et bien au-delà.
04/2021
Droit
Mélanges en l'honneur de Jacques Mestre
Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, ancien Président de la section de droit privé et de sciences criminelles du Conseil national des Universités, ancien Président du jury d'agrégation de droit privé et de sciences criminelles, Jacques Mestre s'est imposé tout au long de sa carrière comme l'un des maîtres du droit civil et du droit des affaires. Il a fondé le Centre de droit économique de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille. Arbitre, consultant, Président de l'Association française des docteurs en droit, très investi à l'international, notamment en Afrique francophone où il a présidé le jury du concours CAMES, Jacques Mestre est très conscient et très soucieux du rôle et de la responsabilité du juriste dans la société contemporaine. Il a marqué de son empreinte plusieurs branches du droit privé, en particulier à travers la chronique qu'il a longtemps tenue à la Revue trimestrielle de droit civil sur le droit des obligations. De nombreux auteurs français et étrangers ont tenu à lui faire l'hommage de ces Mélanges qui, sans se limiter à telle ou telle spécialité du droit privé, réunissent de prestigieuses signatures d'universitaires, de hauts magistrats, de personnalités politiques et de praticiens de plusieurs continents : Europe, Afrique, Amérique et Asie.
07/2019
Droit
Le système juridique entre ordre et désordre
C'est de longue date que l'on présente le droit comme système. S'est-on cependant suffisamment interrogé sur la nature et les limites de cette systématicité ? L'ordre qu'elle entend instaurer conjure-t-il toute forme de désordre ?
Le droit constitue-t-il un système " ouvert " ou " fermé ", " auto- " ou " hétéro-régulé ", " immobile " ou " évolutif " ?
La théorie contemporaine des systèmes est susceptible de jeter un éclairage nouveau sur ces interrogations traditionnelles. Telle est du moins l'hypothèse qu'adopte le présent ouvrage. S'ouvre ainsi un champ qui se structure autour de quatre thèmes essentiels : les éléments du système, les relations entre ces éléments, le système juridique et son environnement, le système juridique et le temps. L'examen de ces différents thèmes manifeste un enchevêtrement constant de l'ordre et du désordre, à l'image de la complexité et de la fluidité du système juridique. L'accent mis sur le concept de système ainsi compris permet en définitive d'apporter des réponses plus satisfaisantes aux questions les plus fondamentales de la théorie du droit, telles que celles de la définition du droit, de sa validité et de son interprétation.
S'inspirant du paradigme systémique, la théorie proposée fait aussi largement appel aux ressources de la sociologie et de l'anthropologie juridiques.
09/1988
Autres langues
L'aventure du sens. Mélanges de philologie provençale en l'honneur de François Zufferey, Textes en français et en italien
Ce volume réunit 13 contributions que ses collègues, élèves et amis ont souhaité offrir à François Zufferey à l'occasion de son départ à la retraite. Elles portent sur les thèmes qui ont intéressé le récipiendaire tout au long de sa carrière de professeur de philologie gallo-romane à l'Université de Lausanne, et en particulier la langue et la littérature d'oc. Spécialiste aussi bien du domaine d'oc que du domaine d'oïl et du franco-provençal, ce qui fait de lui un gallo-romaniste complet, François Zufferey a voué sa carrière au patient apprivoisement des textes — qui en retour lui ont dévoilé bien des secrets —, se soumettant à toutes les exigences de la philologie, et accordant son attention à chaque variante, chaque détail susceptible d'engager l'interprétation de l'oeuvre ou d'en éclairer l'attribution. Ses travaux ont ainsi durablement marqué la philologie française et provençale.
11/2016
Droit
Mélanges en l'honneur du Professeur Jean Rossetto
Etudiant à Poitiers autour de mai 68, assistant à la Faculté de droit sous le septennat giscardien, docteur d'Etat avec sa Recherche sur la notion de constitution et l'évolution des régimes constitutionnels un an après l'élection de François Mitterrand, Jean Rossetto réussit brillamment l'Agrégation de droit public quelques mois avant la première cohabitation. D'abord professeur à l'Université de Limoges, il rejoint l'Université de Tours en 1989, où il avait été brièvement maître-assistant, et y devient responsable de ce qui était alors le DEA de droit public, que nombre de futurs universitaires auront fréquenté et, bientôt, directeur du GERCIE, Doyen de la Faculté de droit, d'économie et des sciences sociales, avant, plus tard, de diriger l'Ecole doctorale "Sciences de l'homme et de la société". Professeur émérite de l'Université François-Rabelais de Tours depuis le 1er septembre 2015, Jean Rossetto n'a pas cessé ses activités, sinon l'amphithéâtre et l'évaluation des étudiants. Homme de conviction et pédagogue hors pair, impressionnant l'auditoire par son aisance à parler sans notes, le professeur Jean Rossetto se plaît à rappeler avoir dispensé toutes les matières ou presque du droit public, privilégiant cependant d'abord le droit international, sans jamais y renoncer, consacrant plusieurs décennies au droit constitutionnel, notamment en master jusqu'à sa retraite, avant de conquérir ce droit européen qu'on disait encore communautaire. Jean fut le premier élève du professeur Pierre Avril, avec qui devait débuter cet ouvrage ; certains initiateurs de ces Mélanges furent les premières thèses de droit constitutionnel du professeur Rossetto. Universitaire accompli, il n'est toutefois pas certain qu'il eut voulu des études en son honneur. Plusieurs générations alternent dans cet ouvrage, des parcours différents et des spécialités diverses. On y lira la carrière et les goûts du doyen Jean Rossetto, marqué par le droit constitutionnel, puis le droit européen, spécialement institutionnel, ouvert et curieux. Nous avons pensé ce livre, dont nombre de collègues et d'amis ne pouvaient malheureusement être, à son image : simple et concis. La parution de ces Mélanges n'en réjouira pas moins tous ceux qui, sans connaître l'homme, le chercheur ou le pédagogue, s'intéressent au droit vivant, le droit en prise avec les problèmes de son temps, à la dynamique générale des normes et des institutions ou aux stratégies des acteurs. C'est ainsi qu'à côté d'essais sur la situation de nos systèmes juridiques, notamment certaines innovations jurisprudentielles majeures, on trouvera dans ce recueil des réflexions renouvelées sur la nature même de nos ordres institutionnels.
07/2016
Droit
Mélanges en l'honneur du Professeur Claude Witz
Le Professeur Claude Witz, au terme d'une carrière universitaire bien remplie, a décidé de faire valoir ses droits à la retraite. Agrégé des Facultés de droit, en poste à l'Université de la Sarre, le Professeur Claude Witz y a dirigé ou codirigé durant trente-huit ans le Centre juridique franco-allemand, tout en gardant d'étroits liens avec la Faculté de droit de Strasbourg. Ses amis, ses collègues, ses élèves ont souhaité naturellement rendre hommage tant à l'homme qu'à l'universitaire qu'ils ont eu la chance de côtoyer au cours de ces longues années. L'idée de Mélanges dédiés au Professeur Claude Witz s'est donc imposée à eux comme une évidence. Son oeuvre scientifique, ses enseignements, les nombreuses conférences qu'il a dispensées, les fonctions qu'il a assumées, justifient amplement cet hommage de la communauté des juristes de tous horizons. Le lecteur trouvera dans les thèmes abordés l'expression de l'étendue des intérêts scientifiques du Professeur Claude Witz. Sous sa direction depuis 1980, la chaire de droit privé français de l'Université de la Sarre est devenue le pôle de recherches en droit privé franco-allemand des obligations, ainsi qu'un centre de recherches du droit de la vente internationale de marchandises. Cette chaire participe aussi aux débats actuels dans le domaine de l'harmonisation européenne des contrats. Nul doute que ce beau livre, véritable témoignage de respect et d'amitié, obtiendra auprès des lecteurs le succès qu'il mérite et que justifie la personnalité du récipiendaire.
12/2018
Mélanges
Mélanges en l'honneur du Professeur Philippe Conte
Le Professeur Philippe Conte, professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, a marqué de son empreinte tout le droit pénal et les sciences criminelles, de Bordeaux où il fut aux prémices de l'Ecole de Bordeaux, au sein de l'Institut de sciences criminelles à Paris et, bien au-delà jusqu'au Liban où il enseigna. Il fut le directeur d'innombrables thèses qui, à l'exception de celles d'auteurs ne se destinant pas à une carrière universitaire, ont été présentées pour la qualification par le CNU et leurs auteurs qualifiés. Il porta ainsi la plupart de leurs auteurs vers l'Université, mais aussi la magistrature. Libre penseur, il fut aussi un infatigable promoteur des libertés que ce soient celles des justiciables à travers ses enseignements notamment de procédure pénale mais aussi celles des étudiants en leur rappelant l'importance de la liberté de pensée et d'expression. Quiconque eut la chance d'assister à ses cours ou de suivre ses interventions lors des nombreux colloques auxquels il participa tout au long de sa carrière, débutée comme assistant à la Faculté de droit de Grenoble en 1978, ne put qu'être frappé par le champ des connaissances largement maitrisées mais surtout par la volonté de transmettre une méthode d'analyse et un état d'esprit critique. De la richesse de l'oeuvre et de l'action de leur dédicataire, ces Mélanges sont l'écho. Ils sont également signe et gage d'amitié. Rédigés en hommage à un juriste dont les travaux scientifiques ont marqué son époque, les Mélanges sont l'occasion de proposer des articles inédits portant sur les fondements et l'actualité de cette discipline. La publication de mélanges s'inscrit dans une tradition ancienne de relations étroites entre l'Université et l'Edition. Très prisé de la Doctrine, qui y voit la certitude de prendre connaissance de travaux originaux, ce type d'ouvrage est parfois méconnu du monde professionnel, alors même que de nombreuses contributions traitent au premier chef de leurs préoccupations quotidiennes.
09/2023
Philosophie du droit
Mélanges en l'honneur du Professeur Loïc Cadiet
Rédigés en hommage à un juriste dont les travaux scientifiques ont marqué son époque, les Mélanges sont l'occasion de proposer des articles inédits portant sur les fondements et l'actualité de cette discipline. Le professeur Loïc Cadiet, professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne, université Panthéon-Sorbonne Paris I, président honoraire de l'Association internationale de droit processuel, a largement contribué à la doctrine relative au droit judiciaire privé, au droit processuel, au système judiciaires et à la théorie du procès.
12/2023
Mélanges
Mélanges en l'honneur du professeur Marc Véricel
Travailliste reconnu par ses collègues mais également le monde professionnel, Marc Véricel a su de par ses travaux et son investissement à la Faculté de droit de Saint-Etienne contribuer à la qualité de l'enseignement et de la recherche universitaire. Auteur de nombreux articles de fond, Marc Véricel a toujours souhaité diversifier ses thèmes de recherches qui pouvaient aller des sources du droit privé aux questions portant sur l'accès à la justice. Mais une idée phare a toujours guidé ses travaux : La justice sociale. Marc Véricel aura eu une vie professionnelle bien riche puisqu'il est un pur produit de l'école de la République. Que dire de cet enfant de Saint-Etienne qui aura commencé sa carrière comme ouvrier avec une CAP d'ouvrier chaudronnier pour se conclure comme Doyen de la Faculté de droit de l'Université de Saint-Etienne. Homme d'une grande gentillesse, scientifique rigoureux, ces Mélanges sont l'hommage, le respect et l'amitié que ses collègues et amis lui portent
03/2023
Droit
Mélanges en l'honneur du professeur Nicole Dockès
Jalons pour une histoire culturelle de la firme : Grandes écoles et fonction publique, une voie française de la croissance, 1920-1980 par Jean-Pierre ALLINNE, PR Université de Pau La solution d'un industriel parisien à la crise financière et au paupérisme : Thomas Guinier et les crédit national (1848-1868), par Pierre ALLORANT, MC Université d'Orléans, Laboratoire Collectivités Territoriales de l'Université d'Orléans, Comité d'Histoire Parlementaire et Politique Catégories de juristes et catégories d'historiens : Quelle osmose ? par Mario ASCHERI, PR Università Roma III On devrait marier les prêtres ! par Jean BART, PR Université de Bourgogne (Dijon) Le choc de 1840, par Jacques BOUVERESSE, PR Université de Rouen Les origines guerrières de la propriété romaine par Jean-François BREGI, PR Université de Nice-Sophia-Antipolis Germanolâtrie et germanophobie en France au XIXe siècle, par Marie-Bernadette BRUGUIERE, MC Université Toulouse I-Capitole La philosophie politique, une utopie de la renaissance ? Réflexions autour de quelques "Républiques imaginaires" du temps, par Géraldine CAZALS, MC Université d'Avignon et des pays de Vaucluse Lettres de Bassora... , par Christian CHENE, PR Université René Descartes (Paris V) De Vincent Scheil à Guillaume Cardascia : un siècle d'assyrologie juridique française, par Sophie DEMARE-LAFONT, PR Université Panthéon-Assas Paris II Le florissant commerce de la photographie licencieuse en ses débuts, par Christiane DEROBERT-RATEL, MC Université de Toulon et du Var Rousseau juge de Jean... Calvin. La marque de Calvin sur la pensée politique de Rousseau, par Alfred DUFOUR, PR Université de Genève La séduction et le juge : Le rapt en Franche-Comté au XVIIIe siècle (1728-1774), par Sébastien EVRARD, MC Université de Lorraine, Institut François Gény EA 1138 La guerre des sexes n'aura pas lieu ou des vertus de l'ironie. Sylvain Maréchal et le projet d'une loi portant défense d'apprendre à lire aux femmes, par Jérôme FERRAND, MC Université Pierre Mendès-France - Grenoble II L'impuissance et ses conséquences dans l'ancien droit, par Karen FIORENTINO, MC Université de Bourgogne (Dijon) Fixer la Constitution : Une antenne des constituants de 1789, par Michel GANZIN, PR Université d'Aix-Marseille De l'empire des pères à l'emprise des mères : Quel statut pour le père séparé ? par Nathalie GOEDERT-MAITRE, MC Université de Paris-Sud (Paris XI) Dans une école de Gaule, la leçon du Maitre d'Autun, par Soazick KERNEIS, PR Université de Paris Ouest - Nanterre La Défense Paul Durand, théoricien du droit social, par Jean-Pierre LE CROM, CNRS, Université de Nantes Les parlementaires dans la vallée du Rhône et la séparation de l'Eglise et de l'Etat, par Catherine LECOMTE, PR Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines Recherches autour d'une expression : Droit savant, par Anne LEFEVRE-TEILLARD, PR Université Panthéon-Assas Paris II De la condition du travail aux condit
11/2014
Sociologie du travail
Les dimensions oubliées de la gestion. Mélanges en l'honneur de Jean-François Chanlat
En 1990 paraissait l'ouvrage fondateur en sciences de gestion intitulé L'individu dans l'organisation : les dimensions oubliées. Entrepris et coordonné par Jean-François Chanlat, cet ouvrage mettait en lumière des dimensions de l'être humain qui ont été dans une large mesure mises de côté par les sciences de gestion. Depuis, Jean-François Chanlat n'a cessé de nous inviter par ses écrits et ses conférences à réfléchir à l'importance d'édifier une anthropologie de l'organisation, seule à même de nous aider à nous saisir de la complexité croissante du monde des organisations au sein duquel on vit aujourd'hui. Cet ouvrage fait le point sur les avancées récentes des recherches que Jean-François Chanlat avait amorcées il y a trente ans, rend compte des principaux débats qui portent sur les dimensions oubliées de la gestion et en décrit de nouvelles, afin d'envisager un prolongement à ses réflexions pionnières. Les textes sont regroupés autour de quatre grands axes : les défis culturels du fonctionnement des organisations, les enjeux de traduction et de diffusion des études organisationnelles, les enjeux sociétaux que doivent affronter les organisations et, enfin, les perspectives et héritages offerts par cette exploration originale des différentes facettes du comportement organisationnel.
06/2022
Management
Mélanges en l'honneur de François Silva. Une vision post-moderne du management
Si certains font remonter les expressions de "post" suivi de quelques substantifs (modernité, management, confinement, etc.) au roman de Georges Orwell, 1984, c'est parce que cet auteur a écrit une dystopie dans laquelle les jugements les plus paradoxaux sont assénés par un pouvoir central (Big Brother) qui cherche à contrôler les esprits en maîtrisant le langage. Etymologiquement pourtant le "post" c'est juste ce qui vient après, et les expressions traditionnelles sont, sur ce point, sans ambiguïté : postmortem, post-prandial, post-scriptum, etc. Mais chez Orwell, ce qui suit contredit forcément ce qui précède, et les slogans s'enchainent dans une cacophonie sémantique totale : "la guerre, c'est la paix", "la liberté, c'est l'esclavage", "l'ignorance, c'est la force". Aussi quand les auteurs de gestion s'intéressent au "post-management" la vigilance doit rester de mise. Va-t-on brûler demain ce qu'on avait adoré hier ? Va-t-on mettre à mal le principe aristotélicien de non contradiction ? Dans cet ouvrage il n'en est rien car les différents chapitres proposés explorent les voies de progrès qui se présentent au management contemporain sans renier les apports du management traditionnel. François Silva avait défini, lors d'une conférence Ted qui s'est tenue à Bordeaux en 2019 le postmanagement comme "une posture d'intelligence relationnelle pour faire intelligence managériale". C'est en ce sens que les différents contributeurs à cet ouvrage collectif lui rendent hommage pour saluer sa vision prospective au service d'un autre management.
12/2021
Droit
Droits du travail, emploi, entreprise. Mélanges en l'honneur du Professeur François Gaudu
Professeur à l'Ecole de droit de Paris 1 - Sorbonne François Gaudu nous a quitté le 3 janvier 2012, à 59 ans . Sa vie fut bien trop courte, elle ne fut jamais petite. Agrégé d'histoire en 1977 , il entreprend des études de droit puis rédige sa thèse sous la direction de Gérard Lyon-Caen "L'emploi dans l'entreprise privée : essai de théorie juridique" . Docteur d'Etat en 1986 , nommé maître de conférences à Paris I - Sorbonne en 1987 il est reçu en 1988 3° au concours d'agrégation de droit privé Nommé à l'université du Maine , il participe à compter de 1992 à la fondation de celle de Cergy-Pontoise Nommé à Paris I - Sorbonne en 1996 , il dirige le D. E. A de droit social devient membre de son Conseil d'Administration et assume la direction de l'UFR 26 "Etudes Juridiques Générales" entre 2002 et 2011 Il a rédigé avec Raymonde Vatinet le "Traité des contrats de travail : contrats individuels , conventions collectives et actes unilatéraux" (LGDJ 2001) Puis en 2006 son manuel de "Droit du travail" (Dalloz) Ce parcours de brillant juriste ne lui a jamais fait oublier ses préoccupations premières. Comment mieux faire fonctionner cette société qui se replie sur elle-même ? Entre 1983 et 1998 , il est rapporteur du Comité "Droit , changement social et planification" au Commissariat Général au Plan De 2009 à 2012 , Président de l'Association Française de droit du travail . Quelques titres d'articles parus dans la revue "Droit social" évoquent cet esprit ouvert , mais pas béant "Quelques incidences du changement de phase démographique" (Dr. soc. 2005. 35) ; "Libéralisation des marchés et droit du travail" (Dr. soc. 2006. 505) ; "La Sécurité sociale professionnelle, un seul lit pour deux rêves" (Dr. soc. 2007. 393). "Erosion ou refondation du droit du travail ? " (Dr. soc. 2008. 267). "La religion dans l'entreprise" (Dr. soc. 2010. 65) . Ses nombreux amis , français et étrangers (François Gaudu était passionné de droit comparé , en particulier du droit du travail allemand , américain , mais aussi chinois) offrent ces Mélanges à sa femme Elizabeth , et à ses enfants Guillaume, André, Jenny et Victor .
06/2014
Philosophie du droit
Mélanges en l'honneur de Philippe Thery. Les coutures du droit
Théorie du patrimoine et droit des biens, droit des obligations et de l'endettement, droit des sûretés et des garanties de paiement, procédure civile et procédures civiles d'exécution, droit international privé et de l'arbitrage... Les matières de prédilection étudiées par Philippe Théry, professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas 2, sont nombreuses. Mais ce qui fait sand doute l'une des plus grandes originalités de ses travaux consiste dans la manière dont il a inlassablement porté son regard à la croisée des différentes disciplines qu'il a étudiées afin d'apporter des réponses aux problématiques juridiques, et qu'il a appelé les "coutures du droit" . Reprenant cette appelation, les contributeurs de ces Mélanges se sont réunis pour rédiger un ouvrage en son honneur, parmi lesquels : Soraya Amrani-Mekki, Louis d'Avout, Alain Bénabent, Loïc Cadiet, Cécile Chainais, François Chénedé, Pierre-Yves Gautier, Alain Ghozi, Michel Grimaldi, Daniel Gutmann, Emmanuel Jeuland, Thierry Le Bars, Hervé Lécuyer, Yves Lequette, Rémy Libchaber, Marie-Laure Niboyet, Hugues Périnet-Marquet... Mélanges réalisés à l'initiative de Claude Brenner, Charles Gijsbers et Maud Laroche
03/2022
Droit
Un patrimoine vivant, entre nature et culture. Mélanges en l'honneur de Jérôme Fromageau
Les patrimoines naturel et culturel sont, ainsi qu'en témoignent les enseignements et les thèmes de recherche de Jérôme Fromageau, intimement liés. Un peu comme dans un jardin, où la nature, dans sa dimension première, biologique et sauvage, apparaît domestiquée par l'homme, du fait de savoirs et d'expériences lentement sédimentés. L'immatériel donne ainsi la main au matériel, pour promouvoir une conception du patrimoine essentiellement vivante et produire le meilleur. De la variété des centres d'intérêt académiques et des goûts personnels de Jérôme Fromageau, ces Mélanges rendent fidèlement compte, qui s'organisent à partir de quatre pôles, eux-mêmes articulés autour de l'idée majeure de patrimoine vivant : "protéger la nature", "préserver la culture", "lier nature et culture", "analectes".
07/2019
Droit
Concerter les civilisations. Mélanges en l'honneur d'Alain Supiot, Textes en français et anglais
Cet ouvrage rend hommage à Alain Supiot et à son travail. Celles et ceux qui écrivent ici sont des compagnons de voyage de l'Institut d'études avancées de Nantes ; certains l'ont accompagné depuis sa création, tandis que d'autres sont montés à bord plus tard. Plutôt que d'imposer une structure au livre, nous avons choisi l'ordre alphabétique des noms des auteurs. Deux consignes seulement ont été fournies. La brièveté d'abord — quelques dizaines de pages tenues par un nombre de mots. L'absence de notes ensuite, pour livrer des textes de plain-pied. Restait, pour évoquer le monde d'Alain Supiot, à trouver une boussole. Nous n'avons cette fois indiqué qu'une direction, qui donne à ce volume son titre : Concerter les civilisations.
06/2020
Histoire du droit
Droit, pouvoir et société au Moyen Age. Mélanges en l'honneur d'Yves Sassier
Professeur émérite de Sorbonne Université, Yves Sassier s'est imposé comme l'un des meilleurs spécialistes français de l'histoire du droit et des institutions au Moyen âge central, mais aussi, à la croisée des disciplines, de l'histoire de la pensée politique médiévale et de la France capétienne. Les vingt-trois contributions réunies dans le présent volume viennent faire écho à ses travaux : du monde picte à la péninsule Ibérique et à l'Italie, du Moyen Age à nos jours, il s'agit ici d'inscrire la réflexion sur la norme juridique en regard d'autres thématiques, comme la question de la figure du prince dans les textes juridiques et politiques, la culture des cours et des écoles, ou encore les questions liées à la paix, à la diplomatie et aux frontières.
09/2021
Mélanges
Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves Verkindt
Ces Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves Verkindt se veulent à l'image des enseignements et des écrits de l'homme et de l'universitaire, inclassable et inlassablement curieux. Il serait réducteur de leur donner un intitulé. Certes, Pierre-Yves Verkindt est surtout connu dans le champ du droit social. Et nombre de ses travaux sont consacrés aux questions relatives à la santé et à la sécurité. Mais il n'en a pas fait un domaine de spécialité. C'est la dimension pluridisciplinaire de ces questions qui l'a conduit à s'y intéresser et à livrer des analyses et des pensées qui ne sont pas que d'ordre juridique. Pierre-Yves Verkindt a aussi aimé enseigner et écrire en droit civil, notamment en droit des obligations. Le numérique et l'intelligence artificielle ont également attiré son regard et suscité ses réflexions sous l'angle du droit du travail. Cette curiosité, Pierre-Yves Verkindt l'a partagée avec enthousiasme avec ses étudiants, dont quelques-uns sont devenus ses doctorants. Après avoir beaucoup donné et partagé, c'est au tour de ses collègues de le fêter en composant ces Mélanges dédiés à l'universitaire et à l'homme dont chacun a à coeur de louer l'humanité. Liste des contributions I. Santé et sécurité au travail Patrice Adam Intelligence artificielle et santé au travail - Marche de nuit Nathalie Dedessus-Le-Moustier La santé au travail à la recherche d'un nouvel équilibre Marion Del Sol Prévoyance collective et prévention en santé-travail : des synergies qui restent à construire ? Sophie Fantoni Quinton Les pouvoirs du médecin du travail, quels enjeux en santé au travail ? Franck Héas La jeunesse au prisme du droit de la santé au travail Morane Keim-Bagot Distinguer dommage et préjudice moral en droit social ? Les exemples du préjudice d'anxiété et des circonstances vexatoires entourant le licenciement Laurence Pécaut-Rivolier Vie et mort du CHSCT, retour sur une histoire à rebondissements. A propos du rapport Verkindt Gérard Vachet Naissance, mort et résurrection d'une notion : l'obligation de sécurité Marc Vericel La protection de la santé des travailleurs demeure en question II. Variations Paul-Henri Antonmattei A propos du télétravail imposé Gilles Auzero Le mécénat de compétences saisi par le droit du travail Florence Bergeron-Canut et Michel Morand Accord collectif et contrat de travail Michel Borgetto Brèves réflexions sur les antécédents doctrinaux de l'idée de "dette sociale" Mathilde Caron De quelques aspects du partage du savoir en droit social Lise Casaux-Labrunée Prévention de la violence au travail et médiation Jean-François Cesaro Droit civil, droit social et justice : un Odipe normatif ? Olivier Debat De l'absence de principe d'unicité de l'allocataire pour les enfants en résidence alternée François Dumont Réflexions sur la négociation collective dans l'axe OIT/France François Duquesne La représentation du comité social et économique Alexandre Fabre Le code du travail numérique, une autre codification ? Françoise Favennec-Héry Le lieu de travail Frédéric Géa Pour une théorie des acteurs (du droit) du travail Anne-Sophie Ginon Le travailleur pauvre : figure d'une recomposition instrumentale des protections sociales ? Emmanuel Jeuland et Camille Porodou La sérénité de la justice, une notion paradoxale ? Jean-Pierre Laborde Droit international privé du travail, droit international du travail, droit européen du travail, droit comparé du travail, droit générique du travail. Quelques observations en variations libres Jean-Pierre Le Crom L'influence de la conférence de Brazzaville (1944) sur l'amélioration de la réglementation du travail dans les colonies : légende ou réalité ? Farid Lekéal Du bon usage des conseils et consultations juridiques à l'attention des ouvriers sous le Second Empire Grégoire Loiseau La norme en droit du travail Pascal Lokiec Les contours récents du pouvoir de direction Arnaud Martinon Les zones grises du motif de licenciement - A la recherche d'une nouvelle architecture Nicolas Moizard Les référents harcèlement sexuel et agissements sexistes, un premier regard Christine Neau-Leduc Brève réflexion sur la gouvernance, la participation et le dialogue social Etienne Pataut Les limites de l'accord collectif européen : A propos de l'affaire EPSU Elsa Peskine Trouble dans le fonctionnement de l'entreprise - Propos sur la redéfinition des motifs de licenciement Geneviève Pignarre Des noms et des mots... Christophe Radé L'égal et le juste : retour sur la justification des différences de traitement Jean-Emmanuel Ray Subordination vraiment permanente, et déconnexion choisie (Sortir de la Toile, au sens arachnéen) Judith Rochfeld Les émotions du salarié - Traitements et décisions : quelles limites ? Juliette Sénéchal Les services numériques et systèmes d'intelligence artificielle sont-ils porteurs d'un risque de rupture anthropologique ? Dorothée Simonneau Ravage du travail - Essai sur une lecture de Barjavel Bernard Teyssié La morale, l'éthique et le décalogue Cyril Wolmark Cartographie de la représentation syndicale dans l'entreprise
10/2022
Droit
Mélanges en l'honneur de Jean-Luc Vallens
Une fois n'est pas coutume, tous les articles de ces mélanges sont consacrés au droit des entreprises en difficulté. Il faut dire qu'ils sont dédiés à Jean-Luc Vallens, un spécialiste incontesté de la matière tant en droit interne qu'en droit européen et international. A l'image du dédicataire, les articles de cet ouvrage abordent des sujets variés allant du droit européen de l'insolvabilité au droit des créanciers ou du débiteur en droit français, en passant par le droit local si cher à Jean-Luc Vallens, ou encore le droit de la défaillance bancaire, le droit international ou les lois types de la CNUDCI. C'est donc un ouvrage incontournable écrit par ses amis, universitaires, praticiens, juges, français et étranger, en hommage à un grand auteur, juge et professeur, qui a non seulement expliqué, diffusé ce droit, mais a aussi participé à son élaboration, là aussi tant en droit interne, européen qu'international. Bref, de beaux mélanges à son image.
10/2017
