BTS collaborateur juriste notarial
Extraits
Droit
BTS collaborateur juriste notarial
Le compagnon indispensable des 2 années de BTS Collaborateur Juriste Notarial. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en BTS Collaborateur Juriste Notarial (CJN).
09/2023
Droit
Environnement de l'activité notariale (U32). BTS collaborateur juriste notarial
Cet ouvrage s'adresse à tous les élèves du BTS collaborateur juriste notarial préparant l'épreuve Environnement de l'activité notariale (épreuve U32). Il contient : - Des fiches pour tout savoir sur les notions au programme ; - Des exercices corrigés ; - Des sujets d'annales corrigées.
09/2023
BTS Droit
Collaborateur juriste notarial
Cette nouvelle édition, conforme au nouveau programme qui met l'accent sur les réalités du métier, réunit les connaissances indispensables à maîtriser pour l'étudiant qui se présente à l'examen : - Accompagnement du client selon les règles déontologiques - Conduite d'un dossier en droit des personnes et de la famille - Conduite de dossiers en droit de l'immobilier ou de l'entreprise Des fiches de cours synthétiques qui facilitent l'acquisition des connaissances > Des exemples concrets pour familiariser l'étudiant avec les actes notariés et le vocabulaire juridique > Des entraînements corrigés élaborés à partir de situations professionnelles réelles pour s'entraîner aux épreuves de l'examen et acquérir les techniques du futur professionnel Des QCM interactifs pour tester l'acquisition de ses connaissances. Cet ouvrage complet et pratique comprend aussi un carnet professionnel compilant tous les documents utiles et indispensables à l'exercice du métier (modèles de courrier, mandat, actes, contrats...),
09/2023
Droit
Les fondamentaux de droit (U31). BTS collaborateur juriste notarial
Cet ouvrage s'adresse à tous les élèves du BTS Collaborateur Juriste Notarial préparant l'épreuve sur Les fondamentaux de droit (épreuve U31).
09/2023
Droit
Droit général et droit notarial BTS Notariat épreuve E4. 3e édition
Cet ouvrage prépare à l'épreuve E4 de BTS Notariat : "Droit général et droit notarial". Il reprend l'essentiel des règles juridiques de différents domaines : la famille, les personnes, les biens, l'immobilier, l'entreprise, le travail, la construction et l'urbanisme, le domaine rural. Afin de réussir cette épreuve, plusieurs types d'exercices doivent être maîtrisés : Le cas pratique ; L'analyse d'une décision de justice ; L'analyse de documents relatifs à un même thème ; Le développement structuré. L'auteur propose des fiches couvrant l'essentiel des notions du programme, des quiz, des consultations "express" pour travailler l'analyse et le raisonnement, ainsi que des sujets pour s'entraîner dans les conditions de l'examen.
01/2022
Immobilier, droit de la constr
Les contrats immobiliers. Formalités et rédaction des clauses, 2e édition
Cet ouvrage constitue un manuel pratique de notariat, à destination des étudiants en BTS collaborateur juriste notarial et profession immobilière mais aussi de tous ceux qui veulent se former sur le sujet. Véritable support pédagogique, il comprend de nombreux cas pratiques et encadrés explicatifs. Ce manuel a pour but de retracer le circuit d'un acte de vente immobilière depuis l'ouverture du dossier, avec la mise en vente d'un bien, jusqu'à la clôture du compte client et à la publicité de l'acte de vente au fichier immobilier. Tous les contrats liés au droit immobilier sont étudiés : contrat de mandat de vente, promesse unilatérale et synallagmatique de vente, contrat de réservation, contrat de vente, contrat de prêt immobilier, contrat de bail d'habitation ainsi que la fiscalité s'y rattachant. Il énonce les prescriptions, précautions et recommandations à observer pour sécuriser le transfert de propriété immobilière. Ce guide pratique a une double finalité : - D'une part, il recense les différentes formalités toujours plus nombreuses à accomplir par le collaborateur du notaire afin de contribuer à l'authentification de l'acte de vente. - D'autre part, il détaille les méthodes de calcul des frais générés par l'acte de vente immobilière (fiscalité comprise) qu'il soit ou non accompagné d'un contrat de prêt. Il s'adresse aux étudiants en BTS collaborateur juriste notarial 1re et 2e année, les étudiants en licence professionnelle des métiers du notariat, voire en diplôme d'institut des métiers du notariat (DIMN) pour la révision du droit immobilier. Il peut aussi s'adresser aux étudiants qui suivent une formation BTS professions immobilières.
09/2022
Notariat
Déontologie notariale. 5e édition
Cet ouvrage est destiné principalement aux notaires mais aussi aux étudiants notaires. Il analyse les règles de déontologie notariale, qui s'imposent aux notaires et à leurs collaborateurs : - authentification des actes établis par le notaire et conservation de ces actes, - obligation de conseil du notaire à l'égard de ses clients et respect du secret professionnel - rémunération du notaire - contrôle de l'activité des notaires La déontologie notariale est un gage de sécurité et de qualité pour les usagers du service public notarial, elle permet de prévenir les comportements susceptibles de nuire aussi bien à la clientèle, qu'à la profession notariale elle-même Points forts - A jour de la création du code de déontologie notariale : la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire a habilité le Conseil supérieur du notariat à préparer un code de déontologie applicable à tous les notaires de France - Un guide pratique auquel chaque notaire pourra se référer pour mener à bien sa mission
03/2024
Notariat
Code du notariat. Edition 2023
L'ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels aux notaires, à leurs collaborateurs et aux candidats notaires. Ce Code, qui rassemble l'ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat, s'adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, mais aussi à tous les praticiens du droit notarial.
05/2023
Droit
Déontologie notariale. 4e édition
A propos de l'ouvrage La connaissance des règles de déontologie notariale, qui s'imposent aux notaires et à leurs collaborateurs, apparaît plus que jamais nécessaire à l'heure où le notariat s'apprête à relever le défi de l'augmentation de son effectif. La déontologie notariale fait en effet partie intégrante de l'identité du notaire. Or, il n'y a pas, à proprement parler, de Code de déontologie notariale ; la déontologie notariale est en effet le fruit de textes et d'usages divers, dont l'accès n'est pas simple. L'ambition de cet ouvrage est donc de promouvoir les règles de la déontologie notariale afin d'éclairer les étudiants qui souhaitent rejoindre le notariat, par la voie professionnelle ou universitaire, et de donner une base de travail fiable et synthétique aux notaires en fonction. Points forts - Ouvrage préfacé par le président du Conseil supérieur du Notariat - Soutien actif du Conseil supérieur du Notariat (presse, publicité)
12/2019
Droit
Notarial
Retrouvez l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur le droit notarial dans un petit guide de 64 pages pratiques et illustrées avec un contenu accessible et opérationnel. Un livre à jour des dernières réglementations, à destination des étudiants comme des professionnels. Le notaire et la famille : filiation, pacs, régimes matrimoniaux, divorce... ; Le notaire et les biens : patrimoine, usufruit, indivision ; Le notaire et l'immobilier : achats, ventes ; Le notaire et la transmission du patrimoine : succession, indivision, liquidation. Un ouvrage clair et synthétique pour tout savoir sur les grands principes du droit notarial !
10/2019
Droit
Techniques notariales, BTS notariat. Epreuve E5, 4e édition
Cet ouvrage est conçu pour accompagner les étudiants du BTS Notariat dans le cadre de la préparation de l'épreuve Techniques notariales de l'unité 5.
06/2022
Gestion des ressources humaine
L'expérience collaborateur. Engagez vos collaborateurs et déployez de nouveaux modes de travail
L'expérience collaborateur est aujourd'hui l'un des facteurs de la réussite d'une entreprise. La crise actuelle, et la façon dont elle vient questionner les modes de travail, le management, le lien au lieu physique de l'entreprise et le lien social, la montée en puissance des modes de travail hybrides montrent qu'au-delà d'un effet de mode et de tendance elle représente désormais une tendance de fond. Pourtant, la question est vaste et recouvre de nombreuses dimensions : comment aborder ce sujet dans son entreprise, quels écueils éviter et quelles bonnes pratiques adopter ? Tiré des expériences complémentaires des auteurs, cet ouvrage : met en lumière des facteurs clé de succès d'une démarche d'amélioration de l'expérience collaborateur ; prévient des écueils courants et partage les prérequis afin de s'engager réellement dans la démarche ; offre une méthode très concrète pour se lancer et fait la liste des mesures de progression possibles.
04/2022
Droit
Droit professionnel notarial. 11e édition
L'ouvrage "Droit professionnel notarial" très pratique permet aux notaires, mais aussi aux autres professionnels du droit, de maîtriser les diverses dimensions du notariat : organisation, déontologie, discipline, domaines d'intervention, etc. Des réponses sont apportées aux problèmes quotidiens des notaires : - Comment rédiger un acte notarié sur support électronique ? - Quelles sont les prérogatives et les attributions du notaire ? - Quelle est l'étendue de la garantie collective et celle de la responsabilité ? - Quel est le rôle des organismes de la profession ? Cette onzième édition prend en compte les dernières réformes, notamment la loi du 6 août 2015 et les nombreux décrets qui ont suivi modifiant la règlementation : sociétés pluri-professionnelles, sociétés de participations financières, pluralité d'offices, téléprocédure sur le site internet du ministère de la justice, etc. Il est fait état de la jurisprudence la plus récente en matière d'acte notarié, de discipline professionnelle et de responsabilité notariale. L'incidence des nouveaux procédés de communication sur la pratique notariale est expliquée : acte sur support électronique et Télé@cte. L'importance croissante de l'influence du notariat français dans le monde justifie la traduction de cet ouvrage en russe, en roumain, en arménien et en chinois.
10/2019
Notariat
Notarial. 2e édition
Retrouvez l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur le droit notarial dans un petit guide de 64 pages pratiques et illustrées avec un contenu accessible et opérationnel. Un livre à jour des dernières réglementations, à destination des étudiants comme des professionnels. - Le notaire et la famille : filiation, pacs, régimes matrimoniaux, divorce... - Le notaire et les biens : patrimoine, usufruit, indivision - Le notaire et l'immobilier : achats, ventes - Le notaire et la transmission du patrimoine : succession, indivision, liquidationUn ouvrage clair et synthétique pour tout savoir sur les grands principes du droit notarial !
04/2023
BTS parascolaire
L'épreuve d'anglais aux BTS banque, assurance, notariat. Edition 2019
Les épreuves d'anglais aux BTS Banque, BTS Assurance et BTS Notariat peuvent s'avérer déterminantes et nécessitent donc une solide préparation. Outil indispensable, ce livre vous propose : une présentation méthodologique des épreuves écrites et orales d'anglais, communes aux trois BTS ; le vocabulaire essentiel des secteurs de la banque, de l'assurance et du notariat (relation client, gestion du patrimoine, risques...) ; les rappels linguistiques fondamentaux (grammaire, conjugaison, syntaxe). Enfin, de nombreux exercices ainsi que des sujets d'entraînement et d'annales corrigés vous permettent de progresser en anglais et de vous familiariser avec l'examen.
01/2019
Notariat
Le statut patrimonial du conjoint survivant en droit international privé
La présente thèse constitue la première étude doctrinale d'ensemble sur la situation patrimoniale du conjoint survivant en droit international privé. L'auteur confronte les difficultés inhérentes aux conflits de lois aux deux évolutions qui ont affecté la matière : l'entrée en application de règlements de l'Union Européenne (sur les successions puis sur les régimes matrimoniaux) et la faveur qui entoure désormais le conjoint survivant. Reliant théorie du droit international privé et pratique notariale, la thèse, riche de développements de droit comparé, contient des propositions qui intéressent autant le monde académique que les praticiens. Prix de thèse de l'Université Paris-Panthéon-Assas Prix de thèse "Claude Thibierge" de l'Association Rencontres Notariat Université Prix de thèse du réseau notarial franco-suisse UNINOT
06/2023
Généralités
Julien lenoir _ collaborateur caennais,1940-144. Collaborateur caennais
Vétéran de la Grande Guerre, commerçant initiateur de la foire-exposition caennaise en 1933, l'énergique et ambitieux Julien Lenoir espère devenir un notable de premier plan dans la capitale bas-normande. Adjoint au maire en 1935, un temps adhérent du PSF du colonel de la Roque, il se montre favorable au IIIe Reich dès le début de l'Occupation. Parlant allemand, enthousiasmé par un voyage à Leipzig en 1941, il crée peu après une section du groupe Collaboration. Antigaulliste et anticommuniste, glissant franchement vers le collaborationnisme, il fonde un centre d'information français à disposition de la gestapo de Caen, qui devient la sinistre "bande à Hervé" . Dans la tourmente des bombardements, il quitte Caen le 9 juin 1944 pour rejoindre l'Allemagne, emporté par le naufrage de la cause qu'il avait choisie. Passé en Suisse en avril 1945, il se livre finalement en France peu après la capitulation allemande. Incarcéré dans sa ville natale, l'épuration ne l'épargne pas : inculpé d'atteinte à la sûreté extérieure de l'Etat, Julien Lenoir se tranche la gorge le 15 août 1945, la veille du verdict. Après L'Ange noir de la Gestapo ou encore L'épuration sauvage, Yves Lecouturier présente une nouvelle page de la collaboration en Normandie. Dans un style agréable à lire, il tente avec rigueur de restituer le portrait d'une personnalité parmi les plus marquantes du collaborationnisme à Caen, cité durement éprouvée par la bataille de Normandie.
05/2021
Notariat
Tapas de droit notarial 2022
Questions choisies de pratique notariale. L'ouvrage se consacre à des questions choisies de pratique notariale. Les contributions portent sur le droit des biens, le droit patrimonial de la famille, le droit fiscal notarial, le droit administratif et le droit international privé.
02/2023
Notariat
Code notarial. Edition 2022
La bible des études notariales en partenariat avec le Conseil supérieur du Notariat.
11/2021
Droit
Guide du juriste territorial
L'information et la communication juridique sont des fonctions incontournables pour mettre en place une politique efficace de prévention des risques. Cette mission est d'autant plus essentielle que la multiplication et la complexité des textes accroissent le risque juridique. Conseil et aide à la décision en amont, contribution au pilotage des opérations et suivi de l'actualité, gestion des contentieux ou des recours en aval : toutes ces tâches relèvent de la fonction juridique. Mais il n'existe pas de modèle unique d'organisation. Celle-ci est fonction de la taille de la collectivité, de sa culture, de son mode de fonctionnement. Cet ouvrage permet de cerner précisément les enjeux et les missions de la fonction juridique en collectivité. A partir de là, il décrit comment elle peut être organisée en fonction des choix et des possibilités de la collectivité. Ce guide met également en lumière l'évolution de la fonction de juriste au regard des modifications apportées au monde territorial.
12/2019
Notariat
Code du notariat. 2 volumes, Edition 2022
L'ensemble des textes essentiels au notariat. Ce Code reprend l'ensemble des textes essentiels au notariat. Il intègre les dernières modifications en matière notariale. Une sélection rigoureuse de textes en fait un outil performant et maniable.
03/2022
Droit
Résumés du notariat
Résumés du notariat / L. Bruno Date de l'édition originale : 1868 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Notariat
Notariat et numérique
L'ouvrage est issu du rapport scientifique de recherches réalisé avec le soutien du GIP Mission de recherche Droit et Justice. Il aborde les aspects juridiques de la transformation numérique. Les auteurs ont adopté une double démarche à la fois insitutionnelle et empirique. L'approche institutionnelle retrace la fabrique du cyber-notaire par les instances notariales sous l'effet des politiques numériques qu'elles ont initiées, depuis la fin des années 1990. L'approche empirique dresse quant à elle, un état des pratiques numériques et de leurs perceptions par les acteurs des offices et identifie les politiques digitales des offices notariaux, à partir d'enquêtes menées.
09/2022
Notariat
Droit professionnel notarial. 12e édition
Cet ouvrage très pratique présente le rôle du notaire sous tous ses aspects. Il permet aux notaires, mais aussi aux autres professionnels du droit, de maîtriser toutes les dimensions du notariat : organisation, déontologie, discipline, domaines d'intervention, etc.
10/2022
Anglais
L'épreuve d'anglais aux BTS banque, assurance, notariat. 3e édition revue et augmentée
Outil indispensable, ce livre vous propose : une présentation méthodologique des épreuves écrites et orales d'anglais, communes aux trois BTS ; le vocabulaire essentiel des secteurs de la banque, de l'assurance et du notariat (relation client, gestion du patrimoine, risques...) ; les rappels linguistiques fondamentaux (grammaire, conjugaison, syntaxe). Enfin, de nombreux exercices ainsi que des sujets d'entraînement et d'annales corrigés vous permettent de progresser en anglais et de vous familiariser avec l'examen.
10/2023
Littérature française (poches)
Le collaborateur et autres nouvelles
Ecrites pendant la guerre et publiées clandestinement dans le recueil Servitude et grandeur des Français, ces trois nouvelles donnent la parole à " l'adversaire ", qu'il soit un journaliste hostile à la Résistance et aux communistes, réparateur de radios et collaborateur, ou une jeune Allemande qui a suivi les soldats à Paris. Mais les situations changent, les idées évoluent et peu à peu les adversaires basculent dans le camp des alliés... Mêlant rage et allégresse, gravité et anecdotes légères, Aragon riposte à l'Occupation et participe au combat avec sa plume. Trahison et courage, deux thèmes toujours d'actualité...
12/2001
Littérature française
Le collaborateur et autres nouvelles
Ecrites pendant la guerre et publiées clandestinement dans le recueil Servitude et grandeur des Français, ces trois nouvelles donnent la parole à "l'adversaire" , qu'il soit un journaliste hostile à la Résistance et aux communistes, réparateur de radios et collaborateur, ou une jeune Allemande qui a suivi les soldats à Paris. Mais les situations changent, les idées évoluent et peu à peu les adversaires basculent dans le camp des alliés...
04/2024
Histoire de France
Les Collaborateurs. 1940-1945
Encore un livre sur la collaboration ? Pas tout à fait. Le premier sur les collaborateurs, plutôt. Une topographie de ces itinéraires qui ont conduit à l'apologie de " l'Europe nouvelle " des Français convergeant de tous les points de l'horizon français, du communisme au royalisme. Le parti pris collaborationniste interpelle chacun et pose, au passage, quelques questions graves : glissements et conversions politiques, responsabilité de l'intellectuel, pacifisme de principe face à un impérialisme conquérant, fascination des régimes " virils ", fragilité des valeurs démocratiques françaises. Cet ouvrage essaie de faire en sorte qu'on parle désormais de cette Collaboration mythifiante et mythifiée " en connaissance de cause ".
01/1976
Notariat
Notariat. Déontologie et responsabilité
Le notariat n'est pas une création du législateur : c'est une des plus anciennes institutions qui se soit formée et développée. Les moeurs et les coutumes en ont forgé les contours, les impératifs de la politique féodale lui ont conféré ses privilèges. Il y a loin du tabularius et du notarius romains, simples greffiers, à l'officier public du XXIe siècle, magistrat de juridiction volontaire, créateur d'incontestabilité. Se référant constamment à la déontologie notariale qui constitue le ciment de la profession, l'auteur développe tous les aspects législatifs, doctrinaux et jurisprudentiels des responsabilités civile, pénale et disciplinaire qui pèsent sur le notaire. Il enrichit ses propos en convoquant la pratique notariale, sans négliger de la critiquer. Nul doute que le lecteur, enseignant, étudiant ou professionnel du droit, saura trouver dans ces pages "la raison d'être" d'une institution plus que millénaire, gardienne de la mémoire des hommes et des biens, et dont les fonctions d'instituteur de la Loi et de régulateur social sont précieuses. Cet ouvrage, à jour, au 1er août 2022, de l'ensemble des textes pris en application de la réforme de la procédure disciplinaire des professions réglementées, sera suivi d'un second volume intitulé Notariat, déontologie et réglementation.
11/2022
Droit
Robert Badinter. Un juriste en politique
Faire progresser les libertés : tel est le principe d'action publique de Robert Badinter depuis que, jeune trentenaire, il a publié ses premières tribunes judiciaires dans L'Express. Sans suivre la ligne chronologique des biographies classiques ni le découpage thématique propre aux biographies intellectuelles, ce livre retrace le parcours hors du commun d'un juriste à travers tous les métiers du droit qu'il a exercés : avocat, professeur des universités, garde des Sceaux, président du Conseil constitutionnel, président d'instances arbitrales internationales, sénateur. Certains des combats de Robert Badinter - au premier rang desquels l'abolition de la peine de mort ou l'humanisation des prisons - sont désormais célèbres ; d'autres moins médiatisés - par exemple, la création de la Cour européenne de conciliation et d'arbitrage. Cet ouvrage les restitue à travers archives et témoignages d'une manière qui se veut à la fois accessible et scientifiquement rigoureuse. L'itinéraire du jeune avocat inconnu devenu sénateur des Hauts-de-Seine, est éclairé par le contexte politique de la fin de la IVe République et de la Ve République, où l'on voit en particulier comment se met en place un cercle de fidèles autour de François Mitterrand, qui conduira à la " grande alternance " de 1981. Des palais de justice au Sénat, à travers un demi-siècle d'engagements, d'espoirs déçus et de réalisations, on retrouve dans le parcours de ce juriste entré en politique le même fil directeur : la lutte pour une justice humaniste et respectueuse de l'Etat de droit.
09/2009
