État civil
Extraits
Littérature française (poches)
État civil
"Saurai-je un jour raconter autre chose que mon histoire ?" demande Drieu la Rochelle au début de ce livre, un de ses premiers, en 1921. Il y raconte son enfance, son adolescence, ses tourments déjà et la quête des idées qui vont mener sa vie.
Littérature française
État civil
A partir de 1920, Drieu la Rochelle se mêle à tous les mouvements de son époque, tenté aussi bien par Charles Maurras que par Louis Aragon, par l'Action française que par le Communisme et le Surréalisme. Admirateur de Maurice Barrès, de Rudyard Kipling et de Friedrich Nietzsche, il affiche clairement ses contradictions et ses oeuvres se succèdent alors à un rythme soutenu. "Etat civil", aboutissement d'un ancien projet de livre intitulé "Histoire de mon corps", paraît à ce moment-là. "Saurai-je un jour raconter autre chose que mon histoire ? " se demande le futur auteur de "Rêveuse bourgeoisie", déjà obsédé par la décadence, qui dresse dans ce récit autobiographique un tableau lucide de son enfance et de son adolescence.
02/2023
Littérature française
Etat civil. Inventaires
Les registres de l'Etat civil sont de trois types.
Le premier type est intitulé N, pour naissances; le second M, pour Mariages et le troisième D, pour Décès.
Ne sont inscrits dans ces registres que les événements généraux et particuliers.
Sont exclus les événements qui sont uniquement généraux et les événements qui sont uniquement particuliers, ainsi que les événements qui ne sont ni généraux, ni particuliers.
02/1998
Droit
Questions Réponses Etat civil. 6e édition
Traitant de toutes les thématiques liées à l'état civil, cet ouvrage est le reflet des préoccupations concrètes des agents territoriaux, sous la forme résolument pratique de questions-réponses. Quelques exemples des nouvelles questions : - Peut-on procéder à une audition avant reconnaissance et saisir le procureur de la République ? - Quel est le rôle du procureur de la République, lorsqu'il a été saisi par l'officier d'état civil, suite à une reconnaissance présumée frauduleuse ? - Quelles sont les situations particulières que l'officier d'état civil peut rencontrer en matière de dossier de PACS ? L'ouvrage a été profondément remanié par la loi no 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du xxie siècle, ainsi que par les textes récents (parmi lesquels la loi no 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie, entrée en vigueur le 1er mars 2019 et qui instaure la possible mise en place d'une audition préalable à la reconnaissance d'un enfant).
10/2019
Droit administratif général
Questions Réponses État civil (7e éd.). 0
Traitant de toutes les thématiques liées à l'état civil, cet ouvrage est le reflet des préoccupations concrètes des agents territoriaux, sous la forme résolument pratique de questions-réponses. Quelques exemples des nouvelles questions : - dans la mention de divorce apposée sur un acte de mariage, pour les procédures engagées depuis le 1er janvier 2021, faut-il indiquer " Demande en divorce en date du ... " en lieu et place de " Ordonnance de non-conciliation du ... " ? - quelles sont les pièces à envoyer au Procureur pour obtenir son accord sur la célébration d'un mariage dans un bâtiment autre que la mairie ? Cet accord peut-il valoir pour d'autres mariages ? L'ouvrage est à jour de la loi relative au choix du nom issu de la filiation, à la bioéthique, ou encore les lois visant à nommer les enfants sans vie et à réformer l'adoption.
11/2022
Sciences politiques
Histoire et évolution de l'état civil
Le 20 septembre 1792, l'assemblée législative décrète que la tenue des registres de naissances, mariages et décès sera confiée aux officiers municipaux : C'est la création de l'état civil
08/2007
Sciences politiques
État Civil et identité citoyenne au Sud-Cameroun
Appréhendé comme un marqueur de modernité dans le processus de formation de l'Etat en Afrique, l'état civil demeure une institution occidentale qui s'est fortement enracinée dans les pratiques routinières de l'administration postcoloniale. La production massive des faits d'état civil obéissait à une logique de contrôle de la puissance publique sur les populations locales. Plusieurs décennies après l'accession des Etats africains à la souveraineté internationale, le constat est implacable : l'état civil tarde encore à s'imposer dans les habitudes et les moeurs des populations. Exploitant les résultats des enquêtes de terrain menées sur le système d'enregistrement et d'établissement des actes d'état civil dans trois communes-témoins de la région du Sud-Cameroun, cet ouvrage interroge les dynamiques de construction d'une identité citoyenne dans la partie méridionale du Cameroun.
10/2021
Droit administratif général
Guide pratique de l'état civil. Edition 2023
Cet ouvrage traite de l'ensemble des questions liées à l'état civil, et notamment : - la naissance, la reconnaissance, l'adoption, les noms et prénoms, l'autorité parentale, la filiation ; - le mariage, le régime matrimonial, l'union libre, le pacs, le divorce, la séparation ; - le décès, le certificat d'hérédité, la succession ; - tous les actes, les procédures et démarches, le registre, les copies et extraits, le livret de famille, la dématérialisation ; - l'état civil des étrangers en France comme celui des Français à l'étranger ; l'organisation d'un service d'état civil. Des conseils pratiques, des reproductions de formules d'actes, des modèles de mentions, de lettres et d'arrêtés accompagnent ces développements. Cette 21e édition est à jour de l'ensemble des modifications de la réglementation relative à l'état civil apportée par les textes et la jurisprudence.
Droit administratif général
Guide pratique de l'état civil. Edition 2021
Cet ouvrage traite de l'ensemble des questions liées à l'état civil, et notamment : - la naissance, la reconnaissance, l'adoption, les noms et prénoms, l'autorité parentale, la filiation ; - le mariage, le régime matrimonial, l'union libre, le pacs, le divorce, la séparation ; - le décès, le certificat d'hérédité, la succession ; - tous les actes, les procédures et démarches, le registre, les copies et extraits, le livret de famille, la dématérialisation ; - l'état civil des étrangers en France comme celui des Français à l'étranger ; - l'organisation d'un service d'état civil. Des conseils pratiques, des reproductions de formules d'actes, des modèles de mentions, de lettres et d'arrêtés accompagnent ces développements. Cette 19e édition est à jour de tous les textes intervenus depuis la précédente et inclut notamment l'analyse de la nouvelle circulaire IGREC du 26 août 2020.
04/2021
Droit administratif général
Etat civil et autres questions de droit administratif
L'état des personnes est traditionnellement constitué des différents éléments qui permettent d'individualiser une personne physique par rapport à une autre. Relèvent de l'état des personnes l'état civil, la filiation et la situation matrimoniale, le domicile, la nationalité, autant d'éléments qui relèvent avant toutdu droit civil. Pour autant, si l'état civil désigne l'état d'une personne, il renvoie aussi au service public chargé de délivrer, de conserver, de communiquer les actes de cet état civil. Si la nationalité est un élément essentiel de l'état des personnes et relève des droits privés, il est aussi et surtout ce lien juridique qui rattache une personne à l'Etat et l'une des émanations de la souveraineté étatique. Ces nombreuses questions, traditionnellement considérées comme étant de droit civil, et dès lors essentiellement traitées par des juristes privatistes, concernent ainsi, de manière non négligeable, le droit administratif, qu'il s'agisse de l'application du droit administratif au coeur même de questions de droit civil, parfois même par le juge judiciaire lui-même, ou du partage du contentieux, en réalité complexe, qui laisse la part belle à un contentieux administratif de l'état des personnes.
05/2021
Droit administratif général
Guide pratique de l'état civil. Edition 2024
Cet ouvrage traite de l'ensemble des questions liées à l'état civil, et notamment : - la naissance, la reconnaissance, l'adoption, les noms et prénoms, l'autorité parentale, la filiation ; - le mariage, le régime matrimonial, l'union libre, le PACS, le divorce, la séparation ; - le décès, le certificat d'hérédité, la succession ; - tous les actes, les procédures et démarches, le registre, les copies et extraits, le livret de famille, la dématérialisation ; - l'état civil des étrangers en France comme celui des Français à l'étranger ; - l'organisation d'un service d'état civil. Des conseils pratiques, des reproductions de formules d'actes, des modèles de mentions, de lettres et d'arrêtés accompagnent ces développements. Cette 22e édition est à jour de l'ensemble des modifications de la réglementation relative à l'état civil apportée par les textes et la jurisprudence. Elle présente notamment la procédure du changement de noms et toutes les implications pratiques de cette réforme.
04/2024
Droit
Guide pratique de l'état civil 2022 (20e éd.)
Cet ouvrage traite de l'ensemble des questions liées à l'état civil, et notamment : - la naissance, la reconnaissance, l'adoption, les noms et prénoms, l'autorité parentale, la filiation ; - le mariage, le régime matrimonial, l'union libre, le pacs, le divorce, la séparation ; - le décès, le certificat d'hérédité, la succession ; - tous les actes, les procédures et démarches, le registre, les copies et extraits, le livret de famille, la dématérialisation ; - l'état civil des étrangers en France comme celui des Français à l'étranger ; - l'organisation d'un service d'état civil. Des conseils pratiques, des reproductions de formules d'actes, des modèles de mentions, de lettres et d'arrêtés accompagnent ces développements. Cette 20e édition est à jour de l'ensemble des modifications de la réglementation relative à l'état civil et notamment de la loi no 2021-1017 relative à la bioéthique.
Droit
L'état civil. Validité des actes étrangers, transcription, recours
Toutes les personnes sont amenées dans la vie courante à produire des actes ou des extraits d'actes d'état civil afin de prouver des liens familiaux ou d'établir la survenance d'événements comme la naissance, le mariage ou le décès. Un étranger ou une étrangère doit produire des documents d'état civil pour faire valoir son droit à entrer en France, à y séjourner, à s'y faire rejoindre par sa famille ou à acquérir la nationalité française... Or la présentation de documents d'état civil provenant de certains pays se heurte à une suspicion de fraude presque systématique de la part des autorités françaises qui condamne les requérants à renoncer à leur droit ou à s'engager dans une longue et complexe procédure contentieuse. Suspects encore : le Français ou la Française qui envisage d'épouser une étrangère ou un étranger car l'officier de l'état civil français cherchera à débusquer le mariage "blanc" ; si le mariage a été célébré à l'étranger par les autorités locales, sa transcription dans les registres de l'état civil français relève souvent du parcours du combattant. Cette note porte essentiellement sur l'état civil des étranger·e·s en France mais ce sujet ne peut pas être isolé. Il relève en effet d'abord des principes généraux qui s'appliquent à l'état civil de toute personne vivant en France. L'état civil des Français·es résidant hors de France ou des étranger·e·s qui acquièrent la nationalité française est aussi abordé ; leurs conséquences sont importantes, notamment en cas de mariage franco-étranger. Enfin, lorsqu'une personne obtient le statut de réfugié ou d'apatride en France, un nouvel état civil se substitue à l'état civil étranger. Avant de produire un acte d'état civil étranger aux autorités françaises, autant se prémunir le mieux possible de probables contestations en veillant à sa légalisation (pour les pays où elle est requise) et à sa conformité aux formes usitées dans le pays ... Cela n'empêchera pas, bien souvent, que la "force probante" du document soit tout de même contestée. D'où la nécessité de connaître les voies de recours lorsque des vérifications d'état civil bloquent une demande administrative (visa, titre de séjour...) ou une demande transcription d'un acte étranger concernant un Français ou une Française.
03/2011
Histoire internationale
Longuyon avant 1789. Les anciens registres de l'état civil
Longuyon avant 1789. Les anciens registres de l'état civil, par L. Lepezel. (1er mai 1888.) Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2020
Travail social
Naître ne suffit pas. État civil et enfants invisibles en Afrique
"Ce livre raconte l'histoire des nombreux enfants, mais aussi des jeunes et des adultes, qui se retrouvent sans identité ni citoyenneté pour faire face à la vie. Il se concentre en particulier sur l'Afrique, montrant comment, par un travail patient, à mains nues, il est possible d'échapper à un destin d'anonyme de naissance, destin dont il n'est pas facile de se délivrer. Parmi les 125 millions d'enfants qui naissent dans le monde chaque année, un tiers n'est pas inscrit à l'état civil : une frange de la population qui, au fil des années, voit se perpétuer un destin d'exclusion". (Extrait de la Préface d'Andrea Riccardi)
06/2023
Droit
Guide simple et pratique de l'officier de l'état civil
Guide simple et pratique de l'officier de l'état civil, par J. -A. Lacroix,... Date de l'édition originale : 1870 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit international public
L'état civil au Cameroun. Tome 2, Un révélateur de l'étatisation
L'ouvrage collectif " L'Etat civil au Cameroun : un révélateur de l'étatisation " (entre droit, politique et stratégie) dirigé par le Professeur Mathias Eric Owona Nguini et le Docteur Michel Oyane, est une heureuse synthèse qui fait le point sur l'examen et l'analyse de l'état civil comme un processus expressif de la construction sociale et politique de l'Etat et de l'action publique au Cameroun. Il s'appuie sur la judicieuse combinaison de contributions relevant aussi bien de l'analyse juridique et de l'analyse politique que de l'analyse juridique et de l'analyse sociale. Ceci a permis d'explorer l'état civil comme un outil d'Etat susceptible d'être étudié, examiné et analysé à travers différents registres et régimes d'objectivation ou d'action. C'est compte tenu de cela que ce dispositif d'action publique et la dynamique subséquente en termes de politiques publiques ont effectivement fait l'objet de lectures marquées par une attention informée, avisée et privilégiée à une pluridisciplinarité génératrice de lectures socio-politiques, stratégico-politiques, juridico-politiques et juridico-stratégiques. Avec cet ouvrage, le Centre d'Etudes et de Recherches en Dynamiques Administratives et Politiques (CERDAP) à la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'Université de Yaoundé II propose un tableau général pertinent d'une dynamique d'action publique au Cameroun appelée à devenir une analyse référentielle.
02/2021
Sociologie
Etat civil et transidentité. Anatomie d'une relation singulière. Genre, identité, filiation
Ce livre développe une réflexion originale sur l'état civil, particulièrement sur la manière dont l'institution entend définir le sexe et encadrer la modification de la mention de sexe sur l'acte de naissance. Il réunit des textes d'anthropologues, de sociologues, de juristes et de personnes concernées qui analysent les évolutions de l'état civil français jusqu'à la loi de modernisation de la Justice du xxie siècle ainsi que les nouvelles règles en matière de changement de la mention de sexe et les usages qui en sont faits. Une mise en perspective internationale est aussi proposée au lecteur.
09/2021
Philosophie
Léviathan ou matière, forme et puissance de l'Etat chrétien et civil
Léviathan de Hobbes (qui paraît en 1651) est un des rares textes fondateurs de la philosophie, comme la République de Platon, auquel son auteur le comparait.
Il jette, en effet, les bases de la tradition politique moderne, en inventant le mythe de la souveraineté : considérant leur état naturel, effrayés par l'exacerbation mortelle de leurs passions, les hommes décidèrent, par leur faculté propre de vouloir et de penser, de se doter d'une loi commune, artificielle, qu'un individu ou une assemblée aura pour tâche d'élaborer et de mettre en œuvre. Avec Hobbes, l'histoire se substitue à la théologie : ce n'est plus dans le divin que la loi se fonde, mais dans l'humanité.
Voici désormais cette œuvre majeure de la philosophie politique occidentale rendue accessible à chacun, grâce à la traduction intégrale et inédite de Gérard Mairet.
11/2000
Droit international public
L'état civil au Cameroun. Tome 1, Un révélateur de l'étatisation
Préface du professeur Jacques Fame Ndongo Ministre d'Etat, ministre de l'Enseignement supérieur L'ouvrage collectif " L'état civil au Cameroun : un révélateur de l'étatisation " (entre droit, politique et stratégie) dirigé par le professeur Mathias Eric Owona Nguini et le docteur Michel Oyane, est une heureuse synthèse qui fait le point sur l'examen et l'analyse de l'état civil comme un processus expressif de la construction sociale et politique de l'Etat et de l'action publique au Cameroun. Il s'appuie sur la judicieuse combinaison de contributions relevant aussi bien de l'analyse juridique et de l'analyse politique que de l'analyse juridique et de l'analyse sociale. Ceci a permis d'explorer l'état civil comme un outil d'Etat susceptible d'être étudié, examiné et analysé à travers différents registres et régimes d'objectivation ou d'action. C'est compte tenu de cela que ce dispositif d'action publique et la dynamique subséquente en termes de politiques publiques ont effectivement fait l'objet de lectures marquées par une attention informée, avisée et privilégiée à une pluridisciplinarité génératrice de lectures socio-politiques, stratégico-politiques, juridico-politiques et juridico-stratégiques. Avec cet ouvrage, le Centre d'études et de recherches en dynamiques administratives et politiques (CERDAP) à la faculté des sciences juridiques et politiques de l'université de Yaoundé-II propose un tableau général pertinent d'une dynamique d'action publique au Cameroun appelée à devenir une analyse référentielle.
02/2021
Littérature française
Les sources de l'ancien état civil parisien : répertoire critique (Éd.1898)
1871. Alors que la Commune fait rage à Paris, l'Hôtel de Ville, la préfecture de police et le Palais de justice prennent feu. Tout l'état civil parisien antérieur à 1860 - soit huit millions d'actes du XVIe au XIXe siècle ! - part en fumée. Une catastrophe pour tous les Parisiens et leurs descendants. Dès l'année suivante, il est entrepris de " reconstituer " l'état civil disparu mais l'opération, interrompue faute de crédits, ne permet de pallier qu'un tiers des lacunes, et souvent les plus récentes (i. e. postérieures à 1820). Faut-il en conclure que toute recherche généalogique à Paris est condamnée ? Evidemment non. Une multitude d'archives de toute nature sont à notre disposition pour contourner cet obstacle majeur. Mais encore s'agit-il d'en avoir connaissance... C'est précisément l'objet de cet ouvrage que de nous les faire découvrir. Son auteur, Marius Barroux, qui n'est autre que l'archiviste-adjoint de la Seine, nous livre en 1898 un guide incontournable pour entreprendre des recherches généalogiques à Paris, à travers son " répertoire critique " des sources de l'ancien état civil parisien. Il y dresse, par le menu détail, un inventaire complet de chaque source et de son étendue, son contenu, son lieu de conservation et son intérêt. Registres de catholicité, registres d'ordres religieux et hospitaliers, archives de l'enregistrement, fonds Andriveau, fonds Laborde, manuscrits français de la Bibliothèque nationale de France, procès-verbaux d'apposition de scellés, journaux anciens, archives des pompes funèbres et des cimetières, épitaphiers et obituaires, papiers de famille, publications généalogiques... Tout y est merveilleusement décrit avec la précision et la nuance caractéristiques des experts. Ce guide intemporel constitue une véritable pépite pour les chercheurs et les généalogistes ! Préface de Tony Neulat. Ce livre, réimprimé en fac-similé par Hachette-BnF, est identique à la publication originale de 1898 conservée à la Bibliothèque nationale de France. Pour découvrir tous les titres du catalogue, rendez-vous sur www. hachettebnf. fr.
03/2023
Sociologie
L'état civil en Côte d'ivoire. Système étatique et réalités socioculturelles
Y a-t-il eu de la part de la Côte d'Ivoire, au moment d'adopter en tant qu'Etat indépendant son propre système d'état civil, un effort de prise en compte du contexte de pluralité ethnolinguistique dominé par l'oralité ? Les modèles et représentations que véhicule et défend le système mis en place à l'indépendance ont-ils un minimum de cohérence avec ceux en cours dans les sociétés locales ou sont-ils de nature à opérer de la violence culturelle ? Pris entre les impératifs de l'appareillage officiel d'écriture qu'est l'état civil d'une part et le contexte socioculturel d'autre part, comment les acteurs et plus spécialement les usagers se comportent-ils ? Quels types de représentations et pratiques mettent-ils en oeuvre ? Autant d'interrogations auxquelles tentent de répondre l'ouvrage. L'auteur met en évidence les incohérences entre le système d'état civil ivoirien et son contexte socioculturel, ainsi que les représentations, usages et pratiques ambiguës auxquels elles donnent lieu. L'ouvrage soulève ainsi, sur le terrain de l'état civil, l'épineuse question de la façon de concilier le local et l'universel dans le processus de construction d'un état moderne.
04/2010
Littérature française
Fou civil
Il est question ici d'un merle bègue qui mène sa barque dans le vaste monde C'est un oiseau d'une quarantaine d'années. Il vient de se séparer de sa femme et de quitter le toit qui abrite ses enfants, pris d'une bougeotte terrifiante. Il cultivait son jardin, il va maintenant sur les routes, heureux et malheureux comme tout être qui vit.
03/2014
Comics
Civil War
Lorsqu'une école est pulvérisée par Nitro, le congrès des Etats-Unis réagit et propose une loi sur le recensement des surhumains. Iron Man se bat initialement pour empêcher qu'elle soit signée mais il est désormais bien décidé à l'appliquer. Captain America, quant à lui, refuse l'ingérence du gouvernement américain dans la vie de ses coéquipiers. Très vite, la situation devient explosive et deux camps se forment au sein de la communauté super-héroïque. C'est le début d'une guerre civile impitoyable entre justiciers.
03/2019
Littérature française
La Régénération des comédiens en France, ou leurs droits à l'état civil
L'ami des lois , comédie en cinq actes en vers, représentée par les Comédiens de la Nation, le 2 janvier 1793. Par le citoyen Laya,...Date de l'édition originale : 1793Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur sur le site hachettebnf.fr
05/2016
Généralités
Question d'etat-civil et historique. de la nationalite francaise de napoleon buonaparte
Question d'état-civil et historique : Napoléon Buonaparte est-il né Français ? par M. Eckard Date de l'édition originale : 1826 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Sciences politiques
Racismes d'Etat, Etats racistes. Un brève histoire
"Racismes d'Etat, xénophobie institutionnelle ou de même nature, discriminations systémiques engendrées par des politiques publiques ou favorisées par l'absence de prise en compte de leur gravité, ce sont là nos objets". Depuis un certain nombre d'années, les procès en séparatisme et en communautarisme se sont multipliés. Procès intentés non plus seulement par l'extrême droite, dont on connaît les outrances, mais aussi par des intellectuels respectables et des responsables politiques soi-disant modérés. Le but d'une telle offensive ? Discréditer comme un pur et simple délire la tentative de nommer les discriminations systémiques. Ainsi, le racisme ne pourrait exister dans notre république puisqu'il y est interdit au nom du principe d'égalité qui la fonde ; prétendre le contraire reviendrait à tout confondre, à se vautrer dans l'outrance, à se ranger du côté de ceux qui menacent les institutions. L'offensive a pris une telle ampleur qu'il fallait y apporter une réponse précise. Contre les amalgames et les caricatures, cet ouvrage propose l'étude de deux concepts - ceux de racisme d'Etat et d'Etat raciste - dont il retrace la genèse et définit les strictes conditions d'application. Non, dire qu'une xénophobie d'Etat s'exerce à l'encontre de certaines populations ne revient pas à comparer la France d'aujourd'hui à l'Afrique du Sud de l'apartheid. Mais, si l'on doit se garder des comparaisons hâtives, on doit aussi examiner, dans leur glaciale variété, les pratiques réelles, passées et présentes, des régimes dits démocratiques, sur le plan intérieur comme à l'étranger. Il en va de l'efficacité du combat contre le racisme et la xénophobie.
02/2024
Droit
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État. Tome 1
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat. Tome 1 / ... par Jacques de Maleville,... Troisième édition Date de l'édition originale : 1822 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit des obligations
Traité de droit civil. Tome 5, Les obligations, la responsabilité civile extracontractuelle, 4e édition
L'ouvrage expose de façon exhaustive le droit de la responsabilité civile extracontractuelle. Après une introduction générale consacrée aux fonctions et au domaine de la responsabilité civile, une première partie traite du droit commun de la responsabilité délictuelle, à travers ses conditions et ses effets. Sont ainsi examinées les règles relatives au dommage, au lien de causalité, aux différents faits générateurs de responsabilité, qu'il s'agisse de la faute, du fait des choses ou du fait d'autrui, ainsi que celles qui régissent l'étendue de la réparation. L'étude du droit commun permet de constater l'influence qu'a pu exercer l'évolution des fonctions et des fondements de la responsabilité sur les conditions et les effets de celle-ci. Une seconde partie consacrée aux régimes spéciaux de responsabilité met l'accent sur les régimes les plus récents et qui soulèvent encore le plus de questions, qu'il s'agisse de l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, de la responsabilité du fait des produits ou de la responsabilité médicale. Ces multiples questions sont examinées d'un point de vue théorique et pratique, l'exposé critique de la doctrine et du droit positif étant le plus souvent étayé d'exemples jurisprudentiels. Cet ouvrage s'adresse par conséquent aussi bien aux étudiants et universitaires qu'aux professionnels du droit.
10/2021
Procédure civile
Procédure civile. Droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitrage. 36e édition
L'ouvrage le plus approfondi dans le domaine du procès civil. Fidèle à la tradition des précis Dalloz, la 36e édition du précis de procédure civile prend en compte l'ensemble des évolutions récentes qu'a connues le droit du procès civil, tout en livrant une vision panoramique du procès civil alliant exposition des grands principes directeurs et déclinaisons techniques de ces principes. Cette 36e édition est notamment à jour de la loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire et de ses décrets d'application, celui du 11 octobre 2021 (n° 2021-1322) et celui du 25 février 2022 (n° 2022-245) favorisant le recours à la médiation. Soucieuse de maintenir une présentation pédagogique du procès civil, cette nouvelle édition s'enrichit d'un chapitre nouveau consacré aux procédures accélérées définitives (à la suite de la systématisation des procédures dites " accélérées au fond " dans le code de procédure civile et des modifications récemment apportées à la procédure en injonction de payer). Ce chapitre vient compléter celui qui existait déjà pour les procédures provisoires en référé et sur requête. Le chapitre relatif aux MARD (modes amiables de règlement des différends) est enrichi par les nouvelles dispositions portant sur des incitations de recours aux MARD, ou encore sur les facilitations d'exécution de l'accord amiable. Il fait également état des propositions issues du rapport sur " La médiation devant la Cour de cassation " remis en juillet 2021. De manière générale, l'ouvrage rend compte, au plus près, des grands mouvements qui continuent d'affecter la physionomie du procès civil contemporain : managérialisation de la justice, dématérialisation de la procédure, développement de l'open data des décisions de justice, fondamentalisation renforcée du droit du procès civil, sous l'influence conjointe des droits constitutionnel (via la QPC) et européen (avec les mises en oeuvre récentes des protocoles additionnels n° 15 et n° 16 à la Convention EDH), entreprises d'harmonisation du procès civil européen (avec les Règles modèles européennes de procédure civile ELI/Unidroit), réflexions de la Commission " Cour de cassation 2030 ", etc. Elle intègre également les réflexions sur les moyens financiers et humains de la justice civile ainsi que sur les perspectives de réformes futures - à long et moyen terme -, actuellement mis au coeur des travaux et réactions autour des Etats généraux de la justice.
09/2022
