Théories nouvelles du droit civil en France. Tome 1
Extraits
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 1
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 1 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
La démocratie en France Tome 1 : Idéologies
Exclusion et intégration républicaine, droit à la nationalité et citoyenneté, égalité et différence, globalisation et souveraineté nationale - il est peu de débats qui ne posent au bout du compte la question de la démocratie en France. Des débats où, à peine renouvelées par la crise des idéologies globales, mais dans l'extrême confusion des genres et des mots, deux veines de réflexion s'opposent : d'une part, l'énonciation des vertus de la démocratie représentative à partir d'une reconstitution historique des sources et des penseurs ; d'autre part, la dénonciation du formalisme de la démocratie politique minée par la logique du marché. Ces deux veines ont notamment en partage la confusion entre trois acceptions du terme démocratie - une idéologie, un régime politique et un état social - et la croyance en une exception française, fondée sur la synonymie postulée de l'Etat républicain et de la démocratie libérale. Deux lectures qui ne parviennent cependant pas à penser en même temps la démocratie comme réalité politique et les processus d'exclusion qu'elle sécrète. Or, il faut tenir ensemble le projet démocratique et l'utopie sociale, rapprocher l'idée de sa réalité si l'on veut comprendre la nature et les limites de la démocratie en France. Telle est l'ambition de cet ouvrage aux marges des conventions universitaires, disciplinaires et médiatiques. Ce premier volume traite des idéologies qui structurent le projet démocratique en France - le postulat de l'universalité (Pierre Bouretz) ; le conflit entre l'universel républicain et l'universel religieux (Yves Déloye et Olivier Ihl) ; les deux formes concurrentes de représentation politique que sont le citoyen et l'individu (Nicolas Roussellier) ; la dynamique démocratique, enfin, d'intégration républicaine des extrêmes politiques (Jean Baudouin). Le deuxième volume trace les grandes limites du projet démocratique l'émancipation inachevée des femmes du fait de l'opposition entre deux gouvernements : la famille et la Cité (Geneviève Fraisse) la nationalité comme butoir de l'idéal universel (Dominique Colas) l'ambivalence structurelle des critiques de la démocratie (Jean-François Sirinelli) ; l'épreuve à laquelle le social soumet le projet démocratique (Marc Lazar).
01/2000
Droit international privé
L'internationalisation du droit des contrats publics en France et au Canada
L'internationalisation du droit n'est pas indifférente aux contrats publics. Les deux pourraient même entrer en contact de manière privilégiée. Cette étude a pour ambition de révéler la nature juridique des rapports entre ce phénomène et cette discipline, en prenant comme ancrage deux Etats : la France et le Canada. Il convient alors d'observer le degré d'influence des normes internationales sur les droit internes, ainsi que l'influence des droits internes sur les normes internationales. L'intérêt et la complexité d'un tel sujet résident en grande partie dans la méthode choisie, consistant à mobiliser le droit comparé au profit d'un phénomène juridique de nature internationale. Celui-ci est étudié par le biais de la notion de contrat public, mais aussi par sa formation incluant - notamment - son contenu, puis par son caractère financier et enfin par ses aspects contentieux. Si le particularisme de chacun des deux systèmes juridiques est préservé, il parait intéressant d'analyser les dynamiques d'un éventuel rapprochement du droit des contrats publics en France et au Canada sous l'effet du phénomène d'internationalisation du droit. Le choix de ces deux Etats permet de matérialiser un tel phénomène à l'échelle nationale. Les divergences entre ces deux systèmes sont a priori assez nombreuses pour que leur éventuel rapprochement interpelle et mérite une étude approfondie.
01/2022
Comics
Civil War Tome 2 : Vendetta
L'univers Marvel est en train de changer. Suite à une terrible tragédie, le congrès des Etats-Unis propose que les surhumains dévoilent leur identité officielle en se démasquant devant les membres du gouvernement. Les plus grands champions de la nation sont divisés. Ils doivent prendre chacun cette décision en leur âme et conscience, une décision qui pourrait bouleversera jamais le cours de leur existence.
04/2010
Histoire internationale
Récits de voyages en Nouvelle-France (1603-1632)
"Champlain, comme les compagnons de ses récits, nous invite à revoir nos origines et notre capacité à reconsidérer les contributions d'acteurs oubliés de notre histoire, notamment celles des peuples autochtones et de leurs chefs... Découvrir ce Champlain ouvert sur le monde, cela intéressera au plus haut point tant les spécialistes que les enseignants ou les amateurs d'histoire. Relire les récits de Champlain en français moderne. Voilà une "découverte" fascinante pour ceux qui désirent amorcer une réflexion sur le temps de la fondation de Québec. Je remercie Mathieu d'Avignon pour ce beau cadeau offert aux lecteurs de tous âges." Camil Girard, historien
07/2018
Bâtiments et travaux publics
Nouveau dictionnaire du génie civil. Tome 3
Il s'agit d'une version revisitée de ce dictionnaire qui comporte 6 tomes. Chaque définition en français est suivie de sa définition en anglais. Chaque tome comporte une importante iconographie dont des photographies et des dessins en couleur. Au total, les 6 tomes rassemblent plus de 15500 entrées.
04/2021
Bâtiments et travaux publics
Nouveau dictionnaire du génie civil. Tome 4
Version revisitée du "Dictionnaire du Génie Civil" qui comporte 6 tomes. Chaque définition en français est suivie de sa définition en anglais. Chaque tome comporte une importante iconographie dont des photographies et des dessins en couleur. Au total, les 6 tomes rassemblent plus de 15800 entrées.
04/2021
Droit du travail et de l'emplo
L'Homme et la Société N° 212, 2020/1 : Normes du droit du travail en France
La contestation des lois Travail en France, entre 2016 et 2020, puis des dispositions concernant le travail dans la Loi du 23 mars 2020 instituant "l'état d'urgence sanitaire", a été l'occasion d'une réactualisation d'un débat théorique et politique au sujet de la question des normes du droit du travail. D'où viennent ces normes spécifiques au droit du travail et au droit social en France, et sur quels diagnostics, conflits et revendications ont-elles été construites ? Suffit-il, pour comprendre les contre-réformes récentes du Code du travail, de les qualifier de "néolibérales" ? Enfin, quelle forme peut prendre aujourd'hui le projet d'un droit du travail émancipateur ? Ce dossier réunit des contributions de juristes, d'historien.ne.s, de sociologues et de philosophes qui examinent l'émergence et le développement du modèle français du droit du travail - en revenant notamment sur les débats autour de la naissance du droit du travail et du droit social au XIXe siècle, puis en cherchant à interpréter leur évolution aux XXe et début du XXIe siècles. Cette enquête d'ordre socio-historique est cependant indissociable d'une réflexion de nature épistémologico-critique, concernant le rapport entre les diverses formes de normativité du travail : juridiques, mais aussi économiques, sociales et politiques. Ce dossier entend proposer un diagnostic tout en contribuant à un questionnement politique plus général, au sujet du sens du travail, de son rapport à la démocratie et de sa centralité, dans le mode de production capitaliste, mais aussi dans un possible au-delà du capitalisme.
07/2021
Philosophie du droit
Droits en mutation. Tome 3, Droits fondamentaux et constitutions sous le regard universel des docteurs en droit
Cet ouvrage rassemble, sous l'égide Jacques Mestre, président de l'Association française des docteurs en droit, un florilège d'articles rédigés par les docteurs de l'Association, autour du thème "Droit fondamentaux et constitutions" . Ces articles sont regroupés sous trois thématiques : - Regards constitutionnels et institutionnels - Droits fondamentaux - Libertés, crise sanitaire et questions sociétales Points forts - Un ouvrage inédit regroupant plus de 40 articles des docteurs en droit - Des analyses sous le prisme du droit français et international
02/2022
Philosophie du droit
Le contrat de droit civil comme artefact social. Constats, prospections et utopies
Quels sont les principaux discours théoriques qui justifient le contrat ? Cet ouvrage est un recueil de divers travaux qui vont puiser, au sein de l'univers sociétal et culturel, de nouvelles pistes de réflexion quant au sens à donner au contrat juridique de droit civil. Nous avons opté pour des détours hors du discours doctrinal usuel afin de nourrir une recherche de renouveau épistémologique sans cesse à poursuivre. En empruntant ces chemins de traverse, nous tentons de favoriser une meilleure compréhension du droit civil des contrats, de même que la construction et l'application d'un cadre théorique cohérent permettant de combler les lacunes des modèles classiques. Cet objectif très général trouve sa motivation dans le constat de crise récurrente auquel fait face la théorie contractuelle, soit un contexte dans lequel la majorité des contrats, dont la production est généralement le fruit d'une expression monologique et individuelle, sont destinés à des parties contractuelles désocialisées, voire réifiées.
05/2023
Droit
L'action civile de l'associé en droit pénal des sociétés
Cet ouvrage intitulé " l'action civile de l'associé en droit pénal des sociétés " constitue l'aboutissement d'un travail de thèse mené par l'auteur, sous la direction de Monsieur le professeur Frédéric Stasiak. Cette recherche de droit privé porte sur une victime en col blanc, mésestimée tant par l'opinion publique que par le droit : l'associé. Alors qu'une personne sur trois en France dispose – souvent sans le savoir – de cette qualité, l'associé est susceptible d'être une victime du fait de son engagement. Acteur social majeur, il peut subir les effets d'une infraction au droit pénal des sociétés et prétendre, à ce titre, au bénéfice de l'action civile. Cette dernière, définie par la loi comme " l'action en réparation appartenant à tous ceux ayant subi un dommage directement causé par l'infraction ", est strictement limitée lorsqu'elle est exercée par un associé victime d'une infraction en droit pénal des sociétés. L'auteur a démontré que cette action est, dans ce cas, réservée aux seuls associés titulaires du bien juridique protégé par l'incrimination chef des poursuites. Alors que le droit d'agir en action civile de l'associé est ainsi limité, le bien-fondé de sa demande en réparation est de surcroît soumis à des conditions interprétées à l'aune de théories singulières. Partant de ces constats relatifs tant au droit d'agir qu'à la demande en réparation, l'auteur les a précisément expliqués avant de proposer des évolutions fortes et cohérentes afin d'assurer l'égalité entre toutes les victimes d'infractions. Les démonstrations et les propositions de l'auteur ont été saluées par le jury de soutenance, présidé par Madame le professeur Haritini Matsopoulou. L'auteur a ainsi obtenu les plus hautes distinctions du jury universitaire, mais aussi le prix des Sciences juridiques de l'Académie nationale de Metz et le prix des Sciences juridiques, politiques, économiques et gestion de l'Université de Lorraine. Cette thèse a également contribué à sa qualification par le Conseil national des universités à exercer les fonctions de Maître de conférences, puis à être recruté en tant que tel par l'Université de Lorraine.
11/2019
Droit
Supplément au Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier
Supplément au Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier... édition de 1746 , par Me Guy Du Rousseaud de La Combe,... Contenant les additions & corrections insérées en la nouvelle édition de 1753 Date de l'édition originale : 1753 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Littérature française
Théorie du pouvoir politique et religieux dans la société civile. démontrée par le raisonnement et par l'histoire. Tome 1
Théorie du pouvoir politique et religieux dans la société civile, démontrée par le raisonnement et par l'histoire. Tome 1, Partie 1 / par M. le vicomte de Bonald Date de l'édition originale : 1843 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Philosophie du droit
La recherche en droit en France. L'impasse universitaire
En toute franchise, connaissez-vous des étudiants en droit de l'université d'Harvard, de Yale, de Chicago, ou même de Cambridge ou d'Oxford s'inscrire en thèse de doctorat en droit en France ? La circonstance n'est pas courante car s'agissant des études de droit, selon le dernier classement de SHANGHAI, le bilan est sévère pour l'université française : pas une seule de ses facultés de droit ne figure parmi les cent meilleures au monde. Le moins que l'on puisse dire est que nos facultés de droit sont d'un niveau très médiocre. Les classements QS et TIMES sont, quant à eux, quelque peu plus encourageants, mais laissent toutefois apparaître la médiocrité des facultés de droit françaises au niveau mondial. En 2023, comme en 2022, la 1re université en droit, celle de Paris I Panthéon Sorbonne, n'est classée qu'au rang de 18e selon le classement QS. Et encore, certains se félicitent-ils du 18e rang de la faculté de droit française la mieux placée. Quant aux autres facultés françaises de droit, c'est aux tréfonds des classements mondiaux qu'elles se situent, mais bien entendu, cela n'émeut et n'interpelle personne en France et surtout pas les enseignants qui y exercent. Pour la 7e puissance mondiale, ce résultat n'est tout simplement pas acceptable.
10/2023
Physique, chimie
Théorie statistique des champs. Tome 1
Les idées du groupe de renormalisation développées pour la physique statistique dans les années 1970, en grande partie grâce au prix Nobel de physique Kenneth Wilson, ont entièrement renouvelé ce que l'on appelait la théorie relativiste des champs quantiques, née dans les années 1930 et développée sous la forme de l'électrodynamique quantique dans les années 1950. Un résultat de ce renouvellement est la théorie statistique des champs, une boîte à outils de tout physicien théoricien, de la physique des hautes énergies à la physique statistique. Ce livre, qui repose sur un enseignement de plusieurs années, notamment dans le parcours "Physique théorique" du Master 2 "Concepts fondamentaux de la physique", à l'Ecole normale supérieure, est une introduction pédagogique à cet ensemble incontournable de notions. Il est destiné aux étudiants et aux chercheurs. La théorie statistique des champs repose sur la profonde analogie entre les fluctuations quantiques d'un système quantique en dimension d'espace D et les fluctuations thermiques d'un système classique en équilibre à une température absolue T dans un espace de dimension (D + 1), la constante de Planck h jouant le rôle de la température T. Ce premier tome développe l'aspect "quantique" de la théorie. La première partie du livre est consacrée à l'intégrale de chemin, qui permet de mettre en évidence d'une façon particulièrement claire cette correspondance entre les deux types de fluctuations, sans négliger des aspects avancés (bosons et fermions, états cohérents, spin). Dans une deuxième partie, l'auteur utilise l'exemple typique de la théorie en phi4 pour un exposé détaillé de l'intégrale fonctionnelle, du développement perturbatif, des graphes de Feynman, de la renormalisation perturbative et du groupe de renormalisation en théorie des champs. Le deuxième tome sera consacré aux applications du groupe de renormalisation à la physique statistique, en particulier le calcul des exposants critiques. Seront aussi abordés des sujets reliés : modèle XY, polymères, chaînes de spin, mouillage et membranes, ainsi qu'une introduction à l'invariance conforme et à l'invariance d'échelle en taille finie.
11/2019
BD jeunesse divers
Les amis de Spirou... Tome 1 : Un ami de Spirou est franc et droit...
Marcinelle, septembre 1943. L'occupant nazi vient d'interdire la parution de Spirou ! Le jeune Flup et ses amis sont effondrés, car tous les cinq font partie du club des ADS, les Amis de Spirou. Ensemble, ils vont créer un magazine de BD satirique anti-nazi, avec toute l'innocence d'enfants décidés à appliquer le code d'honneur de leur héros de BD préféré. Ce qui ne va parfois pas sans dangers. Des vrais dangers, de ceux dont on meurt... S'inspirant de l'histoire réelle de jeunes lecteurs de Spirou morts pour la Résistance tout en explorant l'histoire de Jean Doisy, le créateur des ADS, premier rédacteur en chef de Spirou et lui-même résistant, Jean-David Morvan et David Evrard proposent une formidable et touchante série jeunesse pour l'Histoire de Spirou et celle de l'humanité tout court. " Spirou, ami partout toujours ! ", comme le dit si bien la devise des ADS !
01/2023
Philosophie
Théories et institutions pénales . Cours au Collège de France (1971-1972)
«Ce qui caractérise l'acte de justice, ce n'est pas le recours à un tribunal et à des juges ; ce n'est pas l'intervention des magistrats (même s'ils devaient être de simples médiateurs ou arbitres). Ce qui caractérise l'acte juridique, le processus ou la procédure au sens large, c'est le développement réglé d'un litige. Et dans ce développement, l'intervention des juges, leur avis ou leur décision n'est jamais qu'un épisode. C'est la manière dont on s'affronte, la manière dont on lutte qui définit l'ordre juridique. La règle et la lutte, la règle dans la lutte, c'est cela le juridique.» Michel Foucault Théories et Institutions pénales est le titre donné par Michel Foucault au cours qu'il prononce au Collège de France de novembre 1971 à mars 1972. Dans ces leçons, Michel Foucault théorise, pour la première fois, la question du pouvoir qui va l'occuper jusqu'à la rédaction de Surveiller et Punir (1975) et au-delà, d'abord à travers la relation minutieuse de la répression par Richelieu de la révolte des Nu-pieds (1639-1640), puis en montrant comment le dispositif de pouvoir élaboré à cette occasion par la monarchie rompt avec l'économie des institutions juridiques et judiciaires du Moyen Age et ouvre sur un «appareil judiciaire d'Etat», un «système répressif» dont la fonction va se centrer sur l'enfermement de ceux qui défient son ordre. Michel Foucault systématise l'approche d'une histoire de la vérité à partir de l'étude des «matrices juridico-politiques», étude qu'il avait commencée dans le cours de l'année précédente (Leçons sur la volonté de savoir), et qui est au coeur de la notion de «relation de savoir-pouvoir». Ce cours développe sa théorie de la justice et du droit pénal. La parution de ce volume marque la fin de la publication de la série des Cours de Michel Foucault au Collège de France (dont le premier volume a été publié en 1997).
05/2015
Littérature érotique et sentim
La théorie du tombeur Tome 1 : Fâcheuse réputation
Une émission de téléréalité du type Bachelor ? Un concept au succès assuré qui a déjà fait ses preuves ! Jordan est la responsable de ce projet qui mettra en lumière un homme ayant abandonné sa fiancée devant l'autel. Et elle tient le protagoniste idéal en la personne de Luke Elliott, un pompier charmeur, qui a failli se marier trois fois ! Toutefois, n'ayant reçu aucune réponse de sa part, Jordan décide d'aller le chercher elle-même à Lucky Hollow, dans le Montana. Qu'à cela ne tienne, elle saura le convaincre d'accepter sa proposition ! Un pompier dragueur et héros de téléréalité?
07/2019
BD tout public
Kaplan & Masson Tome 1 : La théorie du chaos
Une série éblouissante, dans la grande tradition du feuilleton policier d'aventures, portée par un Convard au sommet de son art et un Thibert s'imposantdéfinitivement comme le nouveau maître de la Ligne Claire moderne. Le scientifique Jason Purcell est un homme brisé. Mais un homme debout. Car depuis la mort de son compagnon de recherches, Albert Bernstein, Purcell reste le seul responsable des abominations d'Hiroshima et Nagasaki? Dévoré de culpabilité, l'homme a décidé de créer un comité de lutte contre la prolifération des armes atomiques. Initiative louable, mais dangereuse, puisque Purcell est aussitôt assassiné par d'ignobles tueurs, capables d'étrangler leurs victimes à mains nues, mais aussi d'escalader les façades d'immeubles à la seule force de ces mêmes mains... De quoi titiller la curiosité d'un couple d'enquêteurs pas comme les autres : Etienne Kaplan, membre des services secrets français, et Nathan Masson, scientifique réputé. L'enquête peut commencer. Elle sera étourdissante d'action, de rebondissements, mais aussi d'intelligence. Portée par le sublime graphisme de Thibert, mêlant le meilleur des années d'or de la Ligne Claire à une rythmique narrative purement contemporaine, Les aventures de Kaplan et Masson constitue tout simplement la nouvelle série événement de Didier Convard depuis Le Triangle secret. Déjà une référence.
09/2009
Droit comparé
Droit du patrimoine. Luxembourg, Belgique, France, Allemagne
DROIT LUXEMBOURGEOIS Cet ouvrage tant attendu par les praticiens et par les étudiants viendra combler une grande lacune du droit patrimonial, civil et fiscal. Prenant comme point de départ le droit luxembourgeois, les différents auteurs ont chacun présenté les matières et les sujets similaires pour les trois pays limitrophes : l'Allemagne, la France et la Belgique. Cet exercice comparatif a non seulement été réalisé pour le droit civil des régimes matrimoniaux, des successions, des libéralités et des incapacités, mais également pour la fiscalité indirecte des donations et des successions, et ce pour chacune des quatre législations présentées. Les liens juridiques ont également été tracés entre chacun des pays grâce à une présentation exhaustive et actualisée des règles de droit international privé applicables à la matière. Un outil pratique et didactique, structuré de manière transversale par matière (et non pas par pays), contenant dans sa partie fiscale plusieurs casus, dont un casus transnational particulièrement complet. Cet ouvrage s'adresse à tous ceux, étudiants ou praticiens (notaires, avocats spécialisés en droit patrimonial, fiduciaires, banquiers privés, family officers et gestionnaires), qui veulent se familiariser ou approfondir l'étude des mécanismes civils et fiscaux de la transmission des patrimoines à travers la législation luxembourgeoise, allemande, française et belge. A cette fin, les six auteurs se sont attachés à rester clairs, concrets, tout en expliquant, dans la mesure du nécessaire, toutes les notions civiles et fiscales afin que ce précis soit accessible à toute personne intéressée par la matière, peu importe sa formation initiale. Afin de faciliter la consultation du précis, une table des matières détaillée est fournie en fin d'ouvrage.
10/2021
Le chaos
La théorie du chaos. Vers une nouvelle science
Une population animale, l'écoulement d'un fluide, un faisceau de particules, un orage atmosphérique, une économie nationale : autant de systèmes instables qu'on classait sous l'appellation commode de " chaos " avant que quelques scientifiques français et américains ne commencent à explorer le sujet dans les années 1970. Turbulences, fluctuations, oscillations aléatoires, phénomènes complexes non maîtrisables... A la surprise générale, le chaos s'est révélé gouverné par un ordre dynamique qui a permis d'expliquer bien des phénomènes naturels jusqu'ici totalement incompréhensibles. La théorie du chaos, dont ce livre vulgarise brillamment les divers aspects, a ouvert de nouvelles portes à la science depuis son éclosion ; elle a bouleversé la vision classique du monde et constitué une révolution comparable à ce que fut, au début du XXe siècle, la théorie de la relativité générale d'Einstein.
04/2021
Droit
Droit bancaire et financier marocain. Tome 1, Droit bancaire marocain
L'ouvrage est une synthèse du droit bancaire et financier marocain. Rédigé par deux praticiens et enseignants, il répond avec pédagogie à un besoin de formation des acteurs locaux et étrangers (français et africains, notamment). Le Maroc a l'ambition de devenir une place financière régionale pour le Maghreb et l'Afrique de l'Ouest. Il dispose du " Statut Avancé " (création d'un espace de libre-échange entre le Maroc et l'UE, convergence des deux législations marocaine et communautaire). Plus de 140 entreprises étrangères bénéficient du statut " CFC ", dont des entreprises US, UE et même chinoises, et des banques et sociétés de gestion exercent sous l'empire de la loi 58-90 qui a créé la zone financière offshore de Tanger. Le pays a enclenché une série de grandes réformes bancaire et financière depuis 2008, les trois dernières en cours portant respectivement sur la fusion des deux statuts " CFC " et " Offshore ", l'instauration d'un régime juridique applicable aux instruments financiers à terme et la création d'un dispositif de résolution des crises bancaires par la transposition des " Key Attributes " du " Financial Stability Board ". Le système juridique marocain appartient à la famille du droit romain. De nombreux textes furent rédigés – et certains le sont encore – par des juristes français, au premier rang desquels le texte régissant les obligations et les contrats. Les juges marocains se fondent, dans le silence de la loi marocaine, sur la jurisprudence française pour rendre leurs décisions. Le droit marocain puise donc largement sa source dans le droit français (le dernier exemple en date est celui de la réforme du secret bancaire) et adopte certaines notions de droit communautaires telles que le PSI. L'une des spécificités majeures du droit marocain tient à l'existence d'une réglementation des changes. Une autre est illustrée par la consécration légale, depuis mars 2015 (mois de publication de la nouvelle loi bancaire), de la finance islamique. Enfin, la jurisprudence est rendue en arabe. Il n'existe aucune doctrine sérieuse de droit bancaire et financier marocain. Cet ouvrage décrit les spécificités de ce système juridique à travers 5 activités : la banque, les services de paiement, les services financiers, les financements de marchés et les opérations à l'international.
01/2021
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Littérature érotique et sentim
Le Droit du plus fort. Nouvelle érotique
Sacher-Masoch s'interroge sur les rapports de force entre les deux sexes.POUR UN PUBLIC AVERTI. Dans une contrée rurale d'Europe de l'Est, une jeune femme va porter son choix amoureux sur le mâle dominant.Un classique de la littérature érotique masochiste.Ce court récit laisse transparaître les instincts naturels de l'homme !EXTRAITLe brouillard du matin remplissait encore les vallées sauvages qui séparaient les hautes montagnes. En bas, il bouillonnait comme dans une grande chaudière de sorcière ; mais en haut, sur les pointes aiguës des rochers, au-dessus des cimes noires des sapins, le soleil triomphait déjà, et baignait tout, de près et de loin, de sa lumière chaude et dorée.Au milieu du désert aride de granit s'étendait une petite prairie couverte de fleurs et de hautes herbes. Là, une pauvre fille faisait paître ses brebis.C'était une paysanne du village misérable dont les chaumières étaient collées, comme des nids d'hirondelles, à la pente de la montagne. Assise sur une pierre, elle regardait par-dessus les nuages. A ses pieds s'étendait la belle Transylvanie, son pays natal, et derrière elle, la Moldavie où, de l'autre côté des poteaux, habitaient des gens qui, eux aussi, étaient de sa race et parlaient sa langue.Au premier regard se trahissait en elle la fille de cette antique Rome, dont jadis une des légions avait construit là son camp. C'était une apparition fière et vraiment princière. Sa tête était belle et noble ; mais dans se yeux noirs on retrouvait un peu de la volupté rêveuse de l'Orientale, et dans ses mouvements la gravité de la patricienne s'alliait à la grâce du harem.A PROPOS DE L'AUTEURLéopold von Sacher-Masoch (1836-1895) est un écrivain et historien né en Autriche et aux origines cosmopolites. Son ouvre est principalement constituée de contes nationaux et de romans historiques regroupés en cycles. Il s'y trouve généralement une héroïne dominatrice ou sadique, et le sens narratif vient des légendes et histoires du folklore slave, ayant bercé d'enfance de l'auteur. Le terme " masochisme " est forgé à partir du patronyme de Sacher-Masoch par le psychiatre Krafft-Ebing dans Psychopathia Sexualis (publié en 1886), et est considéré par celui-ci comme une pathologie. Pour Gilles Deleuze, qui a analysé et popularisé l'auteur, son ouvre est pornologique, car projetant la pornographie dans le champ philosophique.A PROPOS DE LA COLLECTIONRetrouvez les plus grands noms de la littérature érotique dans notre collection Grands classiques érotiques.Autrefois poussés à la clandestinité et relégués dans " l'Enfer des bibliothèques ", les auteurs de ces ouvres incontournables du genre sont aujourd'hui reconnus mondialement. Du Marquis de Sade à Alphonse Momas et ses multiples pseudonymes, en passant par le lyrique Alfred de Musset ou la féministe Renée Dunan, les Grands classiques érotiques proposent un catalogue complet et varié qui contentera tant les novices que les connaisseurs.
03/2018
Revues de droit
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger N° 5, septembre-octobre 2021
SOMMAIRE DOSSIER - Entretien avec Laurent Richer : à propos de l'ouvrage Théorie générale du contrat administratif de Georges Péquignot - L'apport du Code de la commande publique à la théorie du contrat administratif, par Hélène Hoepffner et Marion Ubaud-Bergeron DOCTRINE - DROIT ADMINISTRATIF L'opposabilité de la doctrine administrative après la loi ESSoC, par Edouard Coulon L'équilibre de l'abus de droit en matière fiscale : entre insécurité juridique objective et recherche de confiance légitime, par Valentin Lamy - DROIT CONSTITUTIONNEL Principe, règle, exigence, disposition ou prescription constitutionnels dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel : analyse d'un désordre, par Mathilde Frappier La suprématie civile au sein du pouvoir exécutif en France et aux Etats-Unis : un dialogue civilo-militaire encadré par le droit, par Luc Klein Lex facit veritatem ? Réflexions critiques sur les rapports entre droit et vérité au prisme des lois mémorielles, par Aïda Manouguian - DROIT ETRANGER Existe-t-il une identité constitutionnelle africaine ? par Eric M. Ngango Youmbi et Rodrigue Ngando Sandjè La contribution des juridictions communautaires au processus d'intégration sous-régionale en Afrique francophone, par Serge François Sobze - FINANCES PUBLIQUES Le principe constitutionnel de nécessité de l'impôt en France, par Florent Tap CHRONIQUE DE JURISPRUDENCE Chronique de contentieux constitutionnel italien (2020), par Franck Laffaille
12/2021
Littérature française (poches)
Contes et nouvelles (1864-1874). Tome 1
Zola conteur et nouvelliste ? La réponse a de quoi surprendre: on ignore le plus souvent que l'auteur des Rougon-Macquart, tout au long de sa carrière, s'est adonné à l'écriture de récits brefs aux tonalités variées. Ce volume rassemble près de trente textes rédigés pendant ses jeunes années de bohème et de journalisme. A leur lecture, c'est un Zola méconnu qui surgit soudain : fantaisiste, lorsqu'il met en scène l'errance dans Paris d'un lion et d'une hyène échappés du zoo (Une cage de bêtes féroces) ou lorsqu'il raconte l'histoire d'un homme qui décide, un beau matin, de faire commerce de femmes laides (Les Repoussoirs), mais aussi promeneur inspiré et satiriste engagé... Qu'on ne s'y trompe pas : le romancier est déjà là tout entier. Qu'il croque le bourgeois (Villégiature) ou parodie l'engouement du public pour le roman populaire (Les Disparitions mystérieuses), qu'il s'indigne de la misère (Le Chômage) ou raille la montée en puissance de la publicité (Une victime de la réclame), le tempérament éclate à toutes les pages. Par la richesse de leur inspiration, ces petits chefs-d'œuvre révèlent un auteur plus insaisissable et naturel que ne le laissent supposer les professions de foi naturalistes.
02/2008
Littérature française
Nouvelles et contes. Tome 1, 1820-1832
Enfin réunies, toutes les fictions courtes de Balzac, dans l'ordre chronologique et dans le texte de leur première publication, sans préjuger de leur avenir et de leur présence ou non dans la Comédie humaine. La brièveté des pièces et la diversité des genres retenus - contes, nouvelles, physiologies, scènes, croquis - offrent au regard un panorama balzacien inédit, éclectique, contrasté, où la littérature se mêle à la philosophie, le fantastique au mystique, l'historique au contemporain. Se révèlent ainsi, d'un bout à l'autre, comme en des miroirs concentriques, une puissance d'invention, une fantaisie d'imagination, une liberté d'expression et de pensée, une joie constante d'écriture.
11/2005
Littérature étrangère
Romans, nouvelles et autres récits. Tome 1
" Tant que le premier livre n'est pas écrit, on possède cette liberté de commencer qu'on ne peut utiliser qu'une seule fois dans sa vie ; le premier livre te définit déjà, alors qu'en réalité tu n'es pas défini, tant s'en faut. Cette définition, tu vas te la coltiner ta vie durant, essayant de la consolider ou de l'approfondir ou de la corriger ou de la démentir, mais tu ne pourras plus jamais en faire abstraction. "
01/2006
Littérature française
Pourquoi la Nouvelle-Orléans ? Et autres nouvelles
A défaut de tourner un documentaire à La Nouvelle-Orléans, ville qu'elle traversa dans sa jeunesse, Anne-Marie Lallement fantasme sur des situations qui pourraient advenir des décennies plus tard. Quant à aujourd'hui, ce sont des maisons qu'elle revisite, à moins que ce ne soit un après-midi d'anniversaire mouillé ou une divagation mélancolique sous un soleil brûlant de Provence, qu'accompagne le chant des cigales.
02/2019
Histoire du droit
Thèse de doctorat. Droits des riverains des cours d'eau non navigables, ni flottables. au point de vue du droit civil. Faculté de droit d'Aix-Marseille
Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit d'Aix. Droits des riverains des cours d'eau non navigables, ni flottables, au point de vue du droit civil. Thèse de doctorat en droit, par Etienne Baret,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
