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L'escroquerie à l'assurance privée. Etude pénale et criminologique

Extraits

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Droit pénal spécial

Droit pénal spécial. 2e édition

Le droit pénal spécial a pour objet de décrire les règles particulières de chaque infraction. Ce manuel, destiné en premier lieu aux étudiants de master droit, étudie les différentes infractions et pour chacune les éléments constitutifs permettant de la caractériser et de l'établir, les sanctions et peines encourues. Ces infractions sont classées par grande thématique : - les actes d'agressivité : homicides, violences, menaces, crimes contre l'humanité, actes de terrorisme... - les actes de prédation : déviances sexuelles, vol, extorsion, chantage... - les actes de domination : atteintes aux biens, proxénétisme... - les actes mensongers : falsifications, escroquerie, subordination de témoin, dénonciation calomnieuse - les actes de trahison : abus de confiance, abus de faiblesse Points forts - Intègre la dernière jurisprudence de la Cour de cassation et de la Cour européenne des droits de l'homme - A jour de la loi du 21 avril 2021 visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste, de la loi du 2 mars 2022 contre le harcèlement scolaire, de la loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure et de la loi du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur

09/2023

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Droit canonique

L’environnement juridique de la sanction pénale dans l'Eglise

Ce livre nous permet de découvrir que la sanction pénale est la résultante d'un processus sotériologique dans lequel la peine s'arrime à la miséricorde. Elle n'obéit pas à une dérive émotionnelle ; sans étouffer l'amour, elle l'accroit et le justifie. Le ius puniendi, dont jouit l'Eglise, est inné et fondé non seulement sur l'aspect sociétal mais aussi sur la nature sacramentelle de l'Eglise, "mystère de communion" . L'auteur expose l'environnement juridique pré-pénal et postpénal. La sanction pénale intègre dans son environnement les préalables appelés moyens pastoraux et les remèdes semi-pénaux. Appliqués légitimement, ils cèdent la place à la sanction pénale, à l'issue d'un procès contentieux, pénal ou administratif, lorsque tous les moyens de sollicitude susdits ne mènent pas le délinquant à la résipiscence. L'Eglise recourt ainsi à la sanction comme ultime moyen pastoral en vue de rétablir la dignité en réponse à une exigence communionnelle et un devoir de charité tripolaire : charité au délinquant, à la victime et à la communauté.

12/2023

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Entreprise

Rapport de la commission d'études comparées des entreprises publiques et privées

Rapport de la commission d'études comparées des entreprises publiques et privées / par MM. Gino Borgatta,... [et al. ] ; Chambre de commerce internationale. Congrès d'amsterdam 1929 Date de l'édition originale : 1929 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Droit

Terrorisme, victimes et responsabilité pénale internationale

Quelles menaces réelles représente le terrorisme aujourd'hui ? Comment sanctionner les auteurs, commanditaires et financiers tout en respectant un juste équilibre entre la réparation due aux victimes et la sauvegarde des droits et des libertés de chacun ? Quelle place est réservée aux victimes du terrorisme dans les législations pénales internes de chacun des États membres de l'Union européenne ? Qu'en est-il de la coopération européenne et internationale ? Cet ouvrage collectif, réalisé par S.O.S. Attentats, s'inscrit dans la continuité du Livre noir que cette ONG a publié en 2002 et du colloque international qu'elle a organisé à Paris le 5 février 2002. Il réunit quarante contributions émanant d'experts en relations internationales et en droit international pénal, qui apportent des réponses aux questions que tout citoyen est en droit de se poser. Malgré les progrès réalisés, force est de constater que, dans la lutte contre le terrorisme, les États demeurent hésitants à assumer leur responsabilité. Alors que le procès des auteurs et commanditaires des actes terroristes est reconnu comme une étape indispensable de la reconstruction des victimes, ces dernières en sont encore trop souvent écartées. Crime international incontestable, le terrorisme ne peut demeurer exclu de la compétence de la Cour pénale internationale. Ses auteurs, quelles que soient leurs fonctions, ne sauraient demeurer impunis au prétexte d'une prétendue coutume internationale qui les met, aujourd'hui, à l'abri de toute poursuite et de toute condamnation. Par cet ouvrage, S.O.S. Attentats a pour ambition de favoriser, dans le plein respect des droits de la défense, une véritable reconnaissance des droits des victimes du terrorisme. S.O.S. Attentats a reçu pour cet ouvrage le soutien financier du Programme GROTIUS II de la Commission européenne.

01/2004

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Droit pénal

Le corps et la preuve pénale

L'objectif de chaque procès est de déterminer une vérité judiciaire. Pour cela, il est nécessaire que soient apportées différentes preuves qui vont conduire à préserver l'ordre social. Le corps n'échappe pas à un tel objectif : hier comme aujourd'hui, il fut et est utilisé à des fins probatoires. Ce dernier est un formidable objet d'investigations, très bavard, qui permet d'obtenir des informations considérées comme de plus en plus fiables et surtout, discriminantes. Pour autant, l'observation visuelle d'une personne ne suffit pas toujours pour que le corps devienne une preuve : la preuve corporelle est majoritairement une preuve scientifique et l'essor grandissant de la science permet un développement aisé de celle-ci. C'est ainsi que nos procédures judiciaires connaissent des recours de plus en plus importants au scientifique : l'homme de science est un allié de taille pour "faire parler" le corps et apporte un réel soutien au magistrat. Dans tous les cas, il est nécessaire qu'un juste équilibre soit trouvé entre l'intérêt général et la protection individuelle.

06/2021

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Droit

Justice pénale internationale

Après une introduction faisant retour sur les grands précédents de Nuremberg et de Tokyo et décrivant les rapports qu'entretiennent récit judiciaire et récit historique, ce manuel présente, sur un mode dynamique, les juridictions pénales internationales contemporaines, c'est à dire les juridictions spéciales (Yougoslavie, Rwanda, Sierra Leone, Cambodge, Liban) et la Cour pénale internationale. Les crimes internationaux qu'elles sanctionnent sont ensuite décrits : crime de guerre, agression, crime contre l'humanité et génocide sont analysés dans leur définition textuelle et jurisprudentielle. Enfin, sont exposées les formes de participation individuelle répréhensibles à ces crimes collectifs. La responsabilité du supérieur hiérarchique, celle du subordonné, l' "entreprise criminelle commune" et les causes de justification ou d'exonération admises sont alors envisagées.

08/2017

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Histoire de la médecine

Contribution a l'etude clinique des corps etrangers de l'oesophage

Contribution à l'étude clinique des corps étrangers de l'oesophage, par le Dr Charles Castan Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

12/2021

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Psychologie, psychanalyse

De la haine à l'amour. Les relations humaines dans la vie privée et professionnelle

L'individu n'est pas seul sur terre. Il y a les autres personnes, il y a Autrui. La relation humaine implique au moins deux personnes : moi et Autrui. Quelle est la relation que nous établissons avec l'existence d'Autrui ? Fernando Cuevas s'attache à décrire les différentes relations humaines que nous mettons tous en jeu les uns envers les autres, que ce soit au sein de notre vie privée, ou bien dans le cadre de notre vie professionnelle. De ces relations, l'auteur retient ces dix interactions possibles avec Autrui : La haine : "je n'aime pas que tu existes" ; L'égoïsme : " je profite que tu existes" ; La tolérance : "j'accepte que tu existes" ; La considération : "ton existence me donne la responsabilité de mes actes" ; L'altruisme : "je t'aide à exister" ; La compassion : "je partage les joies et les peines de ton existence" ; L'empathie : "je cherche à comprendre ton existence" ; La sympathie : "je cherche à partager des moments de notre existence" ; L'altérité : "je me réjouis de ton existence et celle-ci me fait exister" ; L'amour : "je voudrais que nous existions ensemble". Dans ce livre, l'auteur explore différentes modalités de la relation humaine qui vont du refus à la fusion avec l'autre.

02/2017

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Droit pénal

Droit pénal général. Edition 2024

Une étude du droit pénal général réalisée à partir des trois grands principes qui en constituent le fondement. Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace. La deuxième partie définitl'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.

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Droit du travail et de l'emplo

La responsabilité civile, pénale et sociale au sein de l'entreprise

DROIT BELGE Examen des responsabilités du dirigeant, du curateur et de l' "homme de paille" Dans cet ouvrage, les experts réunis par la Conférence du Jeune barreau de Mons examinent certaines questions choisies relatives à la responsabilité civile, pénale et sociale des différents acteurs de l'entreprise. Les auteurs abordent notamment la responsabilité civile des dirigeants en cas de faillite ainsi que la place du droit pénal dans un tel cadre. Ils font également le point sur la question, délicate, du préjudice significatif en matière d'abus de biens sociaux, sur la figure de "l'homme de paille" et sur la jurisprudence récente en matière de droit pénal social.

03/2021

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Droit

L'ordre et le monde. Critique de la Cour pénale internationale

25 juin 2014. Douze ans après sa création, la Cour pénale internationale rend définitive la première condamnation de son histoire. La personne concernée ? Un ancien chasseur d’okapis, nommé général à vingt-six ans pour être envoyé à La Haye et donner l’impression au monde que la République démocratique du Congo coopère avec l’institution. Maigre résultat, pour une Cour censée s’attaquer aux plus grands criminels de son temps. Saluée unanimement à sa création, l’institution ne s’est jamais montrée à la hauteur de ses ambitions. Progressivement affaiblie, soumise aux desiderata des grandes puissances, elle est très rapidement devenue l’actrice de son propre drame, jusqu’à faire s’interroger aujourd’hui sur le bien-fondé de son existence. A travers un récit haletant croisant droit et philosophie, Juan Branco retrace le devenir d’une organisation qui aurait dû tenir le monde entre ses mains. Il en montre la déliquescence, découverte au fur et à mesure de ses expériences auprès du premier Procureur de la Cour, au Quai d’Orsay puis comme chercheur et journaliste dans l’Afrique des Grands Lacs. Une mise à nu sans concessions d’un système dévoré par ses insuffisances et ses compromissions, et aujourd’hui sur le point de basculer.

03/2016

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droit pénal international

La justice pénale malgache. Entre héritage colonial et droit au procès équitable

"La justice pénale malgache : entre héritage colonial et droit au procès équitable" , une thèse de Droit privé et Sciences criminelles soutenue à l'Université de Montpellier en 2021, est primée de la "Mention Spéciale" de l'AHJUCAF- Cours Suprêmes Judiciaires Francophones. L'ouvrage analyse les rapports de pouvoirs dans la Justice pénale malgache à partir de la colonisation française. La Justice malgache, asservie et instrumentalisée pendant la colonisation, regagne progressivement le pouvoir judiciaire au détriment de l'Exécutif. Ce pouvoir regagné, rajusté au fil des décennies, reste toutefois fragile. Le droit au procès équitable n'est pas totalement acquis. La Justice pénale malgache est, aujourd'hui encore, perçue comme une justice injuste.

09/2023

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Procédure pénale

Guide de l'enquête pénale. Edition 2023-2024

Ce Guide consacré à l'enquête judiciaire pénale a pour objectif de proposer une approche novatrice des actes d'investigations, quel que soit le cadre juridique. Centré principalement sur les actes d'investigations, l'ouvrage développera à la fois une analyse du régime juridique de chaque acte d'enquête aux différents stades de celle-ci (préliminaire, de flagrance, sur commission rogatoire) ainsi qu'une approche pratique de leur mise en oeuvre sur le terrain par les officiers de police judiciaire et les magistrats. L'idée est d'offrir, par une analyse reposant à la fois sur la législation en vigueur, la jurisprudence de la Cour de cassation et des cours européennes ainsi que sur la pratique judiciaire, les clefs de compréhension aux praticiens qui sont souvent confrontés à des situations inédites ou complexes que le code de procédure pénale n'a pas prévues.

05/2023

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Procédure pénale

Procédure pénale. Droit de l'exécution des peines

Une fois la sentence prononcée, tout n'est pas terminé. En effet, il reste à assurer son application. Celle-ci est mise à exécution, puis la peine est appliquée de façon individualisée à la personne condamnée. Cette fiche aidera les étudiants ainsi que les personnes qui préparent les concours à aborder le droit de l'exécution des peines : les principes, le régime d'application de la peine, les acteurs...

03/2024

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Assurances

Assurance construction. Régimes, ordonnances, dommages et législation

La construction est un domaine à très haut risque. Les constructions, équipements, infrastructures, employés ou sites doivent être protégés, et à ce titre, maitriser l'assurances construction et ses rouages est une expertise nécessaire aux professionnels du domaine. Que vous soyez étudiant, professionnel du bâtiment ou investisseur, on vous donne les principales spécificités de ces assurances, leurs garanties, et leurs domaines de compétences. Dans ce livre, Fares Zlitni nous détaille les particularités de ses assurances et les cas spéciaux qui peuvent interférer entre les différents acteurs de la construction. Régimes, ordonnances, dommages et législation, un tour complet des assurances relatives aux métiers de la construction. Ecrivain et entrepreneur immobilier. Fares Zlitni est également le fondateur de F-Groupe, un groupe spécialisé dans le conseil immobilier aux investisseurs. Il nous offre à travers cet ouvrage un recueil complet des procédures, définitions, lois et législations relatives à l'assurance construction.

05/2023

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Généralités médicales

Contribution à l'étude de la dyspepsie, étude sur le siège. et les conditions pathogéniques de l'affection dite dyspepsie intestinale

Contribution à l'étude de la dyspepsie : étude sur le siège et les conditions pathogéniques de l'affection dite dyspepsie intestinale / par le docteur Caulet,... Date de l'édition originale : 1911 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Economie

Assurance Vie. 2e édition

Bien cerner son objectif, se positionner correctement dans le cycle de vie patrimonial, analyser les solutions proposées et s'assurer qu'elles correspondent aux enjeux exposés : autant de critères qui, clairement identifiés, permettront de sélectionner un contrat d'assurance vie adapté.

07/2019

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Policiers

Assurance sur la mort

Séduit par la troublante Phyllis Dietrichson, l'agent d'assurance Walter Neff conspire avec elle le meurtre de son mari après lui avoir fait signer une police prévoyant une indemnité pharaonique en cas de mort accidentelle. Evidemment, la compagnie d'assurance va suspecter la fraude, mais Walter et Phyllis sont intelligents, déterminés et totalement sans scrupules. Le crime parfait existe-t-il ? Peut-on vraiment échapper à une vie rangée pour éprouver le grand frisson aux côtés d'une femme fatale ? Un roman qui fit scandale avant d'être à l'origine de l'un des plus grands films noirs de tous les temps.

03/2017

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12 ans et +

Je manque d'assurance

Si Louis expliquait à ses parents qu'il est miné par une histoire d'amour et des soucis d'argent, ils ne le croiraient pas. C'est pourtant la stricte vérité. Il n'a pas réussi à leur dire qu'il avait dépensé l'argent de l'assurance scolaire en places de cinéma. Ils savent encore moins que ses tentatives pour récupérer cet argent lui en ont fait perdre plus du double. Ils ne savent pas non plus à quel point la vie est dure quand on n'ose plus taper dans un ballon de foot, de peur de se casser une jambe. Ni quel effet ça fait d'être amoureux d'une fille bizarre, qui s'appelle Sandra Tournachère, et que toute la classe déteste. Mais heureusement, Sandra Tournachère, c'est une bonne alliée dans la vie.

06/1997

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Sociologie

Le bien-être, la famille et l'assurance, questions sociales. 2e édition

Le bien-être, la famille et l'assurance : questions sociales (2e édition) / par J. Isnard Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Assurances

Réussir la gestion et l'externalisation des activités d'assurance. 2e édition

La réglementation en matière d'assurance est essentielle pour protéger les intérêts des consommateurs, assurer la stabilité financière du secteur et garantir la transparence des pratiques commerciales. Mais l'inflation normative, européenne comme nationale, qui touche le secteur peut s'avérer lourde à intégrer par les professionnels dans la gestion quotidienne de leurs activités. Cet ouvrage présente, en suivant les étapes de la vie d'une police d'assurance, un éclairage juridique et des outils pour répondre à ces différentes normes : - un rappel du cadre général de la distribution d'assurance, intégrant les adaptations réglementaires les plus récentes (prévention des conflits d'intérêts, devoir de conseil et d'information, coopération transfrontière, publicité en matière d'assurance vie) ; - les règles pertinentes en matière de gestion des polices et de protection des consommateurs (gouvernance et surveillance des produits, IPID...) ; - les modalités pour externaliser en conformité les différentes activités/fonctions de l'entreprise d'assurance (standard, clé, importante ou critique ; externalisation communautaire) ; - les dispositifs et procédures pour améliorer le traitement des réclamations clients et gérer les types de contentieux ; - un panorama des autorités de contrôle (ORIAS, HCSF, AEAPP, ACPR) pour mieux appréhender leurs missions et leurs attendus. Illustré par la jurisprudence de l'ACPR la plus récente, ce guide pratique permettra à tous les professionnels de l'assurance et de la réassurance, ainsi que des secteurs connexes, d'exercer leurs activités en parfaite agilité au sein des multiples sources contraignantes du domaine.

04/2024

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Orientation

Les métiers de la banque, de la finance et de l'assurance

Parcours, une collection " tout en un " pour aider le jeune à cheminer dans son projet, à chaque moment clé de son orientation Avec les métiers de la banque, de la finance et de l'assurance, vous découvrirez un secteur caractérisé par : - L'importance de la relation client et les recrutements constants de profils commerciaux - De nombreuses possibilités d'évolution de carrière, facilitées par la formation interne - Des salaires attractifs, pour une part calculés en fonction des résultats - Des emplois très qualifiés : de bac + 2 à bac + 5 - 3 familles de métiers : banque, finance, assurance Points forts de la collection : - Des planches visuelles, schémas, tableaux comparatifs - Un reportage, des témoignages de professionnels et de jeunes - Le lien entre les principales formations et les familles de métiers - Des fiches diplômes synthétiques - Un dico des métiers - Un carnet d'adresses complet des formations - Le point sur les débouchés

06/2022

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Essais psychiatrie

Expertises psychiatriques et médico-psychologiques au pénal. Volume 3, Au pénal - Données psychiatriques, psychologiques et psychopathologiques, passages à l'acte transgressifs chez l'enfant, l'adolescent, l'adulte jeune...

C'est sur la base de cette pratique soutenue, d'une expérience de presque 45 années, étayée par une recherche théorique, notamment à propos de la psychopathologie état-limite - il a été rapporteur au congrès de Psychiatrie et de Neurologie de langue française - qu'il nous propose une contribution à la réalisation de l'expertise judiciaire et une réflexion théorique sur les différents cas de figure rencontrés, sur l'articulation entre la structure et l'organisation de personnalité et le ou les passages à l'acte, comportant une transgression des règles de vie en société et des lois, à l'égard des biens et/ou des personnes. Ce volume fait le point sur les aspects déontologiques et éthiques de l'expertise, sur les textes juridiques régissant celle-ci. Il est proposé ensuite une approche descriptive clinique, psychopathologique, de la symptomatologie psychiatrique et de l'incidence ou de l'articulation avec perturbation des conduites et du comportement comprenant des passages à l'acte ayant un caractère de transgression. Des observations cliniques, des expertises d'enfants, d'adolescents et d'adultes jeunes sont rapportées pour éclairer, par l'analyse diachronique ou par l'évaluation synchronique le ou les déterminants de mise en acte antisociale.

10/2019

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Droit

L'assurance construction. Fondements - Régime juridique - Evolution, 3e édition

La loi Spinetta du 4 janvier 1978 réglemente la responsabilité des constructeurs, le contrôle technique et l'assurance construction pour laquelle elle a instauré une double obligation d'assurance : une assurance dommages-ouvrage, qui oblige le maître d'ouvrage, en cas de sinistre, à proposer le préfinancement de la réparation, son assureur recourant ensuite contre les assureurs des constructeurs ; une assurance de responsabilité, imposée aux constructeurs, qui couvre les éventuels dommages causés aux tiers. Cet ouvrage décrit ce régime et retrace ses évolutions. Il présente ainsi l'état actuel du droit de l'assurance construction, droit technique au croisement du droit de la construction, du droit civil et du droit pénal et qui demeure complexe puisque s'écartant progressivement du droit commun de l'assurance. Organisé en trois parties consacrées à l'historique de la notion, à l'obligation d'assurance décennale et enfin à l'assurance dommages-ouvrage, L'assurance construction permet de maîtriser les obligations d'assurance qui incombent aux différents intervenants ainsi que d'arbitrer entre les différentes assurances complémentaires facultatives. Toutes les subtilités de la police dommages-ouvrage (DO), de la responsabilité civile décennale, de la police tous risques chantier (TRC), de la police unique de chantier, etc. y sont ainsi détaillées. De nombreuses solutions permettent de prévenir les contentieux. Illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels, l'analyse s'appuie sur les arrêts de principe, cités et commentés, pour chaque thème abordé. L'ouvrage est complété par la reproduction en annexe de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires, relatifs à l'assurance construction, issus du Code civil, du Code de la construction et de l'habitation et du Code des assurances ainsi que par la Convention de règlement de l'assurance construction (CRAC) et son avenant n°1. Cet ouvrage de référence s'adresse tant aux assureurs, aux constructeurs et aux promoteurs, qui y trouveront toutes les solutions nécessaires à la mise en place de leurs contrats, qu'aux avocats ou magistrats, à qui il offrira les moyens de résoudre les conflits résultant de la responsabilité décennale ou de l'application de la police dommages-ouvrages.

04/2019

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Assurances

Relever les défis de l'assurance dépendance. 2e édition

Défi majeur dans le monde, l'augmentation de la situation de "dépendance des personnes âgées" liée à l'accroissement de la durée de la vie, peine à trouver des réponses suffisantes et coordonnées des pouvoirs publics des différents pays. Pour autant, de nombreux dispositifs mis en place témoignent de la prise de conscience généralisée des besoins croissants liés au grand âge. La réflexion en France, si vivante notamment depuis la création de la Prestation spécifique dépendance (PSD) puis de l'Aide personnalisée d'autonomie (APA), traduit la volonté des Pouvoirs publics de répondre efficacement à cette problématique humaine et financière, sans renforcer suffisamment le partenariat avec les acteurs privés. Néanmoins, les sociétés d'assurances, les mutuelles, les institutions de prévoyance proposent des produits innovants et ont acquis une grande expertise, en individuelle ou collective, mais le développement des contrats est encore limité à ce jour, dans un marché insuffisamment mature. Au coeur de l'actualité, cet ouvrage a pour objectif d'expliquer et de clarifier les concepts, les enjeux, les expériences réussies hors de l'hexagone, qui sont autant de sources d'innovation pour l'assurance.

11/2021

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Littérature française

Validation Des Méthodes Analytiques. L'assurance qualité au laboratoire

Ce livre intitulé "Validation Des Méthodes Analytiques" a pour but d'expliquer les objectifs et principes fondamentaux de la validation en présentant les principes de l'assurance qualité dans les laboratoires. Il s'adresse aux ingénieurs et techniciens supérieurs ; des laboratoires de l'industrie agroalimentaire, pharmaceutique, chimique. la première partie concerne les notions de base des biostatistiques, l'incertitude de mesures ainsi que des généralités sur les plans d'expériences. Les principes et vocabulaire pour la validation des méthodes ont été définis pour évaluer les performances d'une méthode à l'aide de caractéristiques ; la sélectivité, la spécificité, la justesse, la linéarité, la répétabilité, la reproductibilité, robustesse et les limites de détection. Quelques exemples de protocoles pour la validation et la vérification d'une méthode d'analyse en chimie, et en microbiologie sont illustrés.

05/2022

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Sociologie

Le démariage. Justice et vie privée

Où en est le divorce en France ? Comment la justice le règle-t-elle dans les cas difficiles ? Le juge ne peut plus invoquer les modèles traditionnels. En l'absence de repères, ce sont les experts, les "psy", qui ménagent leurs conseils et affichent leurs certitudes. Par delà le divorce, ces difficultés révèlent les impasses d'une pensée qui ne voit plus dans la loi commune que l'ennemie de la liberté de chacun. Pour protéger la vie privée, n'est-ce pas la loi qu'il faut réinventer. Sociologue du droit, spécialiste de la famille et de la vie privée, Irène Théry est chargée de recherche au CNRS.

04/1993

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Généralités médicales

Précis d'hygiène publique et privée

Précis d'hygiène publique et privée, par Paul Langlois,... Date de l'édition originale : 1904 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Anglais des affaires

L'anglais de la banque, de la finance et de l'assurance. En 1000 mots et expressions clés

Ce mini guide propose tous les mots et expressions utiles dans les secteurs de la banque, de la finance et de l'assurance. Lexique thématique de poche, il vous permet de retrouver et d'apprendre tous les termes essentiels pour travailler et survivre dans le monde des affaires. Tous les domaines relatifs à ces branches sont abordés : la Bourse et les marchés, les établissements bancaires, les produits et les services, la comptabilité, etc.

04/2021

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Psychologie, psychanalyse

Les aveugles à l'école et dans la société : une étude psychologique

[...] Toutes les activités mentales de l'enfant aveugle congénital sont altérées par l'absence de vue. Pas un seul sens n'y échappe ; l'appareil sensoriel et les processus d'observation de l'aveugle sont organisés assez différemment de ceux des enfants voyants ordinaires. Son monde social, comme son monde des objets ou son monde perçu, n'est pas le même que celui dans lequel vit l'enfant voyant. C'est nier les faits que de soutenir, comme le font bon nombre de nos éducateurs pour aveugles, que l'organisation de l'enfant aveugle et sa croissance peuvent se poursuivre comme chez l'enfant ordinaire en l'absence de ce sens de la vue. Ce n'est pas plus logique ni correct d'affirmer qu'une mélodie serait identique si la note dominante était omise à chaque fois qu'elle doit être jouée ou qu'au bridge ce serait la même chose si tous les coeurs étaient supprimés avant le début de la partie. Même dans les cas de cécité tardive, quand l'organisation de l'activité sensorielle a été atteinte à un certain niveau et que la stimulation sensorielle est alors empêchée, l'organisation ne continue pas comme elle avait commencé ; elle est immédiatement altérée dans le processus de réorganisation progressive.

07/2018