Introduction générale au droit. Les principes fondamentaux
Extraits
Droits de l'homme
La protection des droits fondamentaux par le recours en responsabilité
Le présent ouvrage retranscrit le colloque du 18 juin 2020, organisé à l'Université Lyon 3, où les participants se sont interrogés sur la question de savoir si la responsabilité administrative peut être utile pour la protection des droits fondamentaux. Ce recours vise en principe à indemniser les victimes d'un préjudice causé par une collectivité publique ; il apparaît que dans des contentieux non négligeables, il peut également permettre à des requérants de compenser l'atteinte à un de leur droit fondamental (droit au logement, droit à des conditions dignes de détention, droit à la scolarisation d'un enfant handicapé...).
04/2023
Droit
Ordre public et droits fondamentaux. Contribution à l’étude de la fondamentalisation du droit privé interne
Les droits fondamentaux se sont imposés dans toutes les branches du droit, et leur reconnaissance en tant que valeurs sociales essentielles justifie qu'ils bénéficient de la protection de l'ordre public. Les droits fondamentaux ont ainsi intégré l'ordre public. L'étude se consacre à cet aspect particulier de la fondamentalisation. Ce phénomène a tout à la fois renouvelé et bouleversé la notion d'ordre public. Conçu traditionnellement comme un mécanisme limitant les volontés individuelles, abritant des valeurs holistes de nature législative, et appréhendé dans un ordre juridique étatique, l'ordre public a dû être repensé. Par ailleurs, les droits fondamentaux sont mis en oeuvre à la fois dans l'ordre juridique interne stricto sensu, mais également dans des ordres juridiques supralégislatifs. Par conséquent, de nouveaux conflits normatifs, impliquant plusieurs dispositions d'ordre public, ont vu le jour. Ainsi, l'étude s'attache tout à la fois à justifier le phénomène d'intégration des droits fondamentaux à l'ordre public, et à en mesurer les conséquences.
12/2021
Droit
La construction et ses acteurs en droit privé. Introduction au droit des contrats pour les professionnels de la construction et de l'immobilier
Même les constructions les plus simples engendrent des relations entre de nombreux acteurs qui sont pour l'essentiel issues des contrats, de la responsabilité civile, des droits réels, du droit commercial ou de la procédure civile et d'exécution lorsque les choses tournent mal. Ce sont ces matières du droit privé que présente cet ouvrage qui explique également les institutions générales du droit auxquelles les intervenants dans la construction sont fréquemment confrontés, de la capacité civile à la représentation, en passant notamment par la cession de créance, la reprise de dette, la solidarité, la demeure ou encore la prescription. L'ouvrage, élaboré à partir de multiples exemples tirés de la pratique et enrichi de schémas explicatifs et de figures, s'adresse aux professionnels de la construction, aguerris ou encore étudiants, ainsi qu'aux juristes qui y trouveront des illustrations concrètes de principes qu'ils connaissent dans les situations spécifiques de la construction.
05/2019
Celtisme, druidisme
Odin. Introduction au père des dieux nordiques
Odin, Introduction au père des dieux Odin, dieu de la sagesse, nous met au défi d'apprendre et d'avancer, parsemant notre chemin de poésie et de voyages. Dieu créateur, il est le plus connu du panthéon nordique aux côtés de Thor et de Loki. Sa puissance légendaire lui vaut bien des histoires que l'auteure, Morgan Daimler, s'attache à nous conter dans cet ouvrage afin que nous puissions saisir les tenants et les aboutissants de la personnalité complexe de ce dieu vagabond et légendaire. Marchez dans les pas du dieu de la magie, créateur de toutes choses, aux côtés de ses corbeaux messagers et de ses loups mythiques. Morgan Daimler est une reconstructionniste irlandaise, à la fois païenne et polythéiste depuis près de 30 ans. Prêtresse errante d'Odin et de Macha, elle enseigne les pratiques magiques irlandaises et nordiques dans le nord-est des Etats-Unis. Elle est l'auteure d'une dizaine d'ouvrages consacrés au paganisme irlandais et celtique.
05/2022
Droit
Introduction aux droits seigneuriaux. contenant les définitions des termes et un recueil des décisions choisies
Introduction aux droits seigneuriaux , contenant les définitions des termes et un recueil des décisions choisies... par Me A. Laplace,... Date de l'édition originale : 1749 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit fiscal
Le droit fiscal général en tableaux
L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit fiscal général a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - La mise en avant des distinctions fondamentales ; - La reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ; - Un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : - aux étudiants en Licence de Droit, - aux étudiants des IEP, - aux candidats aux concours administratifs.
07/2021
Droit pénal
Droit pénal général. Edition 2021-2022
Une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Le droit pénal peut être défini comme "l'ensemble des règles qui organisent la réaction de l'Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants" . Entendu plus strictement, le droit pénal est "l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines qui leur sont applicables" . Cet ouvrage, conforme au plan du cours de Droit pénal, constitue une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal général et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Cette édition 2021/22 est à jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles. Les auteurs se sont appuyés pour présenter les grands principes régissant le droit pénal sur de nombreux tableaux et schémas. Points forts - L'ouvrage, conforme au plan du cours, permet d'acquérir toutes les connaissances nécessaires - A jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles - Intègre de nombreux tableaux et schémas
06/2021
Droit pénal
Droit pénal général. 7e édition actualisée
Ce manuel présente le droit pénal dans sa dimension positive, au coeur de tout ce qui a trait à la répression. Il est subdivisé en quatre parties : la loi - l'infraction - la responsabilité - la peine. Le droit pénal se présente comme une école de raisonnement pour ceux qui ont à l'appliquer et qui se doivent d'en intégrer toutes les subtilités. C'est un droit exigeant, qui requiert une parfaite maîtrise des tenants et aboutissants des différentes données et qu'on ne peut dénaturer sans porter préjudice aux intérêts de la justice ou du justiciable.
07/2021
Droits de l'homme
Mer et droits fondamentaux de la personne humaine
La mer est classiquement un objet d'étude pour les deux champs juridiques que sont le droit maritime et le droit international public, mais elle n'est que rarement au centre des réflexions consacrées aux "droits de l'Homme" . La mer n'est pas pour autant une "zone de non-droit" . Bien au contraire, les droits fondamentaux de l'être humain trouvent à s'y appliquer, même si leur garantie reste précaire du fait des spécificités de l'environnement maritime. Par ailleurs, la mer devient elle-même progressivement un enjeu des droits fondamentaux du fait des désordres globaux qui frappent l'écosystème terrestre. Le dérèglement climatique d'origine anthropique, lié aux modes de production et de consommation des sociétés industrialisées, produit des effets négatifs sur l'océan, régulateur du climat et foyer de biodiversité, et affecte l'exercice des droits fondamentaux de manière grandissante. Les contributions réunies dans l'ouvrage envisagent ces deux dimensions de la mise en relation de la mer et des droits fondamentaux de la personne humaine. Elles interrogent en creux la normativité des règles de droit applicables et l'utilité d'introduire de nouveaux concepts en droit positif.
03/2022
Préparation au CRFPA
Précis de culture juridique. CRFPA. Examen national Session 2023. Grand oral
Le grand oral est l'épreuve centrale de l'examen d'entrée dans un CRFPA. Il porte sur un sujet relatif à la protection des libertés et des droits fondamentaux et doit permettre d'apprécier les connaissances du candidat, sa culture juridique, son aptitude à l'argumentation et à l'expression orale. Rédigés par des auteurs prestigieux, cet ouvrage lui permettra de réviser efficacement et de renforcer ses connaissances : - culture juridique générale : le système juridique (droit français, droits étrangers, histoire, auteurs, philosophie, sociologie, économie, littérature), les personnes, les droits et libertés (droits subjectifs, libertés, sanction des droits) - culture juridique en matière de droits et libertés fondamentales : droits politiques, d'aller et venir, au procès équitable, d'opinion, d'expression, religieuse, familiale... Points forts - Ouvrage de culture juridique générale spécialement conçu pour les candidatas au CRFPA - Des auteurs prestigieux et tous spécialistes de leur discipline
Sciences de la vie
Principes fondamentaux de somiologie - les lois de la nomenclature et de la classification de l'empi
Principes fondamentaux de somiologie, ou Les lois de la nomenclature et de la classification de l'empire organique, ou des animaux et des végétaux ... par C. S. Rafinesque Schmaltz Date de l'édition originale : 1814 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Sociologie
Introduction à la sociologie générale. Tome 2, L'organisation sociale
Trois problèmes dominent la recherche théorique et empirique en sociologie générale : ceux de l'action, de l'organisation et du changement social. Dans le deuxième tome de cette " Introduction à la sociologie générale " sont développés les problèmes des structures et du fonctionnement de l'organisation sociale : classifications et typologie ; sociétés traditionnelles et sociétés industrielles ; analyse structurale, fonctionnelle et systémique de l'organisation sociale ; étude du système social.
07/1972
Philosophie
Philosophie et rationalités - Livre I : Introduction générale à la philosophie
Hegel insiste : "L'homme doit s'honorer lui-même et s'estimer de ce qu'il y a de plus sublime" ; le savoir philosophique dispose l'homme à s'occuper de ce qui n'est pas éphémère. Philosophie et rationalités. La rationalité dépasse les limites que le mathématisme réductionniste lui imposait. Elle signifie l'ordre et la régularité du mouvement primordial et structurant de l'univers, les lois structurant a priori et universellement la raison humaine, toujours et partout la même, mais aussi les multiples décisions que les hommes se font de la façon dont le monde doit fonctionner tel que ce décision sont consignées dans des savoirs : - les mythes fondateurs pour qui, leurs logiques est plutôt leurs sens, sens comme postulats qui vont déterminer les attitudes et comportements et les rapports à soi, à l'autre et au monde ; - les croyances et la foi en Absolu ; - les sciences ; - les technologies ; - les arts ; - la philosophie. Autant toutes les productions de la raisons : tout ce qui est produit par l'homme est estimable et rationnel, parce qu'il ne saurait provenir d'autres choses que de la raison. Le savoir philosophique élève alors l'intelligence à un plus haut degré d'abstraction ; il ne néglige aucune fonction de la connaissance : l'amour et l'union d'un mystique, l'émotion d'un poète artiste, l'imagination d'un mythologiste, l'observation d'un scientifique, l'intuition d'un mathématicien... Le lecteur ne manquera pas de remarquer que cette partie pose des grandes généralités. Il s'agit d'une introduction dont les éléments sont développés dans les livres qui suivent, surtout "la philosophie en son histoire" .
09/2018
Philosophie
Eléments de philosophie. Tome 1, Introduction générale à la philosophie
Eléments de philosophie, tome 1. Introduction générale à la philosophie, 1963.
07/1994
Décoration
100 principes fondamentaux de l'identité visuelle des marques. Du logo à la communication multisupports
Cet ouvrage présente les 100 principes fondamentaux de l'identité visuelle des marques, de la conception d'un logo et d'une charte graphique à leur déclinaison dans un environnement multisupports : brochures, magazines papier ou Web, packaging, goodies, etc. Tous les aspects d'une véritable stratégie de conception sont détaillés : graphiques et artistiques, techniques, culturels et marketing, éditoriaux... De nombreux exemples, issus de différents domaines, illustrent le propos : alimentation, tourisme, médias, institutions, etc.L'ouvrage s'adresse aux designers graphiques et chargés de communication, en activité ou en formation, et plus généralement à toute personne en charge de l'identité d'une marque ou confrontée à une problématique de communication visuelle.
06/2013
Littérature française
5G NR : Principes fondamentaux du concept. Préparer l'activation des technologies IoT pour l'Afrique
Les réseaux 5G offriront un bond sans précédent des vitesses de connexion par rapport aux réseaux mobiles précédents. Par exemple, le débit maximal en liaison descendante pourrait atteindre 20 Gbps, tandis que le débit maximal en liaison montante pourrait atteindre 10 Gbps. La 5G réduira également le temps de latence et améliorera l'efficacité globale du réseau. La modernisation des architectures de réseau générera des exigences de latence de bout en bout inférieures à 1 ms. Cela permettra à la 5G d'offrir une communication ultra-fiable à faible temps de latence pour les applications entre machines. La gestion et l'optimisation de la capacité RF constituent une partie importante des performances réseau futures. Techniquement, le réseau mobile 5G devrait permettre des interconnexions entre personnes en combinant des technologies de communication et des réseaux. Notre laboratoire a activement encouragé la recherche sur les performances 4G et 5G, dans laquelle la question de la gestion de capacité RF présente un grand intérêt. Les nouveaux tests 4G et 5G soulèvent de nombreuses exigences en matière de performances de réseau RF en termes de performances de réseau, de qualité de service.
01/2022
Droit
Droit du logement, droits au logement et stratégies familiales
L'ouvrage a eu pour point de départ une recherche effectuée à la demande de la Caisse Nationale d'Allocations Familiales. L'étude a pu être ainsi menée de front sur le plan théorique et sur le plan pratique.
Sur le plan théorique, l'analyse devrait conduire à mieux distinguer l'action du législateur, dans un domaine où le foisonnement extrême des textes rend difficile l'appréhension et la compréhension des mécanismes modernes, par lesquels est assurée la protection du logement familial, lieu primordial de l'épanouissement de chacun, parce que s'y exercent quotidiennement la communauté de vie, l'entretien du ménage, et l'éducation des enfants.
Sur le plan pratique, l'accès aux dossiers de deux Caisses d'Allocations Familiales, et les nombreux entretiens menés auprès des praticiens, (travailleurs sociaux, notaires, banques, organismes de logement social), ont permis, dans une certaine mesure l'appréciation du rôle joué par les prestations, et ont rendu sensibles les multiples et graves problèmes subsistants, qui ne sont d'ailleurs pas sans remède, pour peu que l'on en fasse une évaluation correcte.
01/1988
Esotérisme
Une introduction au Féminin Sacré
Renouez avec votre nature féminine profonde Nous avons toutes un peu d'une déesse en nous ! Ce livre explique comment, par le biais de méditations et autres activités sacrées, l'essence de votre féminité peut vous guider. Découvrez les déesses vénérées à travers le monde depuis la nuit des temps. Accueillez en vous la Grande Déesse afin de vous apporter amour, réconfort, compassion et confiance. Célébrez la force de la nature à travers des fêtes saisonnières...
11/2020
Critique littéraire
Aware. Une introduction au haïku
Le livre de Betty Drevniok, Aware, aidera sans aucun doute beaucoup de gens à comprendre ce qu'est le haïku de base, de même qu'il leur offrira un aperçu de la tradition à orientation zen, qui a été largement adoptée par les pratiquants du haïku dans le monde occidental. Il guidera à la fois le débutant et le professeur. L'auteure, qui était présidente de l'Association du haïku canadien (HSC), emporte le lecteur dans un voyage du "comment faire" qui se base sur une forme primaire de haïku appelée le "haïku-image", et sur une tradition du haïku honorée à juste titre ; puis le lecteur entrera dans une fascinante collection de haïkus écrits pour ce manuel sur des thèmes assignés à des praticiens modernes de cet art, venant du Canada, des Etats-Unis d'Amérique et, dans un cas, du Japon.
07/2012
Musicologie
Une introduction musicale au flamenco
L'objectif de ce livre est d'offrir aux mélomanes les clés nécessaires à la compréhension d'un art encore trop souvent présenté comme mystérieux et réservé aux seuls initiés. Ses deux premières parties s'attachent à décrire le répertoire, la syntaxe, les codes et l'esthétique des deux disciplines fondamentales du flamenco, le chant et la guitare. Ces aspects musicaux sont indissociables des textes chantés et de leur versification (troisième partie). Enfin, la quatrième partie tente de dresser un panorama des multiples expérimentations qui ont fait évoluer le corpus traditionnel depuis les années 1980. La danse flamenca s'est construite sur les compositions des chanteurs et des guitaristes : aussi n'en traitons-nous que marginalement, pour analyser l'influence des pratiques chorégraphiques sur les innovations musicales. Comprendre le langage musical du flamenco implique également de revenir périodiquement sur les contextes historiques, anthropologiques, socio-économiques, politiques, etc. qui ont marqué sa genèse dans la deuxième moitié du XIXe siècle et sa constante évolution depuis.
11/2021
Philosophie
Introduction au discours du tableau
Il s'agit ici du visible sous deux espèces : le paysage, le tableau ; de tenir que le visible est discours, et inarticulable si l'on ne retient pas l'identité entre phrase et discours ; mais, du même trait, qu'il n'y a dans le paysage, le tableau, d'autre phrase qu'immanente à leur matérialité. Expérience faite sur, notamment, deux paysages et des séries de Memling, Bellini, Poussin, De Kooning, démonstration est tentée de ce que rien d'autre n'est là à lire que le discours prononcé par le visible lui-même - son énoncé, voire son énonciation - ; qu'ainsi une déduction du sens est, dans le cadre de la phrase immanente, non seulement possible mais requise ; partant qu'il existe une vérité du visible sur le visible ; enfin que cette vérité bute sur des apories qui en dénoncent le réel. Tentative de lecture, mais tout autant amorce d'élaboration d'une théorie du sens qui en finisse tant avec la négation de son champ et de sa logique propres qu'avec son obscène rejet hors de l'argumentatif.
09/1997
Critique littéraire
Introduction au théâtre grec antique
Notre connaissance du théâtre grec ne cesse de progresser. Les innombrables reprises ou adaptations de pièces antiques sur toutes les scènes du monde témoignent d'une tradition toujours vivante.
Destinée à tous ceux qui souhaitent mieux comprendre cet héritage, l'Introduction au théâtre grec antique retrace avec clarté les grandes étapes de sa formation et de son développement. L'ouvrage relate la genèse des spectacles en Grèce, depuis les manifestations rituelles de l'époque minoenne jusqu'à la naissance des premières tragédies, lors des Grandes Dionysies.
La description des représentations au siècle de Périclès, âge d'or de la production théâtrale, met l'accent sur le lien qui rattache le théâtre à la cité.
L'étude de la tragédie et de la comédie, comportant une analyse de toutes les pièces conservées, permet de souligner l'influence réciproque d'un genre sur l'autre.
Enfin la dernière partie envisage sous l'angle historique la présence culturelle du théâtre grec jusqu'à l'époque contemporaine.
01/1996
Procédure pénale
Droit pénal, droit privé L1-M2. Procédure pénale, 13e édition
Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine. La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal. Ces droits doivent assurer à la société une protection suffisante, sans sacrifier les libertés individuelles. Cet ouvrage prend en compte l'actualité jurisprudentielle ainsi que les textes importants publiés ces derniers mois. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens.
08/2021
Histoire militaire
L'art de la stratégie. Principes fondamentaux de stratégie et de tactique militaire
Mort en 1831 après avoir succombé au choléra, le Général Carl von Clausewitz laissa derrière lui une oeuvre monumentale, non achevée, qui lui valut une reconnaissance posthume sur le plan international. A l'origine, sa Théorie de la grande Guerre (Vom Kriege) devait comporter dix volumes. A l'instar d'un Sun Tzu ou d'un Machiavel, le texte de Clausewitz dépasse largement le cadre militaire et se lit comme un véritable traité de philosophie dont les enseignements ont fortement marqué les esprits dans différents domaines des sciences humaines, que ce soit chez les spécialistes de politique, de sociologie ou, plus récemment, de stratégie économique. Clausewitz y perçoit notamment la guerre, non comme une fin en soi, mais un moyen, comme un "art" qui possède dans tous les cas de figures une dimension politique qui ne doit pas être éludée au risque d'en perdre l'essentiel. Les pages qui suivent constituent la première partie du Volume 1 de sa Théorie de la Grande Guerre et abordent la question de la stratégie d'un point de vue général, fragment de l'oeuvre du Général Prussien que nous avons estimé être révélateur de cette approche si singulière qui permet à ces écrits, encore aujourd'hui, d'être étudiés dans les manuels scolaires.
02/2022
Droit international public
Théorie du droit international. 3e édition
Les problèmes fondamentaux du droit international dans une perspective à la fois juridique et plus générale. L'ouvrage traite des problèmes fondamentaux du droit international dans une perspective à la fois juridique et plus générale ; une réflexion touchant à des aspects fondamentaux de ce droit vu sous l'angle de son évolution historique et de son état actuel.
03/2022
Procédure pénale
Les principes de la réparation confrontés au dommage corporel
Comment réparer le préjudice des victimes de dommage corporel ? L'étude des principes de la réparation permet de revenir aux fondamentaux et d'apporter de nouvelles perspectives sur la manière de déterminer et de chiffrer les préjudices. Cette thèse explore également la possibilité de réparer autrement le dommage corporel que par l'allocation de dommages-intérêts, notamment par le biais de la réparation en nature ou de la justice restaurative. Prix de thèse 2021 de l'Université Jean Moulin Lyon 3 Prix Ozenne 2022
06/2023
Droit
Les textes fondamentaux du droit international privé. Textes français et internationaux, 3e édition
Les ambitions du présent recueil sont de nature exclusivement pédagogique. Il s'agit d'offrir aux étudiants de M1 et de M2, comme aux candidats à l'Examen du Barreau, l'ensemble des textes sur la base desquels sont principalement construits les enseignements de droit international privé dans les universités françaises, afin de leur permettre de retrouver aisément les références qui y sont immanquablement faites. Il est donc le produit d'une sélection délibérément restrictive. Ont été reproduits, outre certains extraits de la Constitution et des principaux Codes du droit français : — Règlement CE du 27 novembre 2003 sur la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et de responsabilité parentale ("Bruxelles II bis") ; — Règlement CE du 11 juillet 2007 sur la loi applicable aux obligations non contractuelles ("Rome II") ; — Règlement CE du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles ("Rome I") ; — Règlement CE du 18 décembre 2008 sur la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière d'obligations alimentaires ; — Règlement UE du 20 décembre 2010 sur la loi applicable au divorce et à la séparation de corps ("Rome III") ; — Règlement UE du 4 juillet 2012 sur la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de successions ; — Règlement UE du 12 décembre 2012 sur la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale ("Bruxelles I bis") ; — Règlement du 24 juin 2016 sur la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de régimes matrimoniaux ; — Convention de La Haye du 15 juin 1955 sur la loi applicable à la vente d'objets mobiliers corporels ; — Convention de La Haye du 5 octobre 1961 sur les conflits de lois en matière de forme des dispositions testamentaires ; — Convention de La Haye du 4 mai 1971 sur la loi applicable en matière d'accidents de la circulation routière ; — Convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable à la responsabilité du fait des produits ; Convention de La Haye du 14 mars 1978 sur la loi applicable aux contrats d'intermédiaire et la représentation ; — Convention de La Haye du 14 mars 1978 sur la loi applicable aux régimes matrimoniaux ; — Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants ; — Convention de La Haye du 29 octobre 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale ; — Convention de La Haye du 19 octobre 1996 sur la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants ; — Convention de La Haye du 13 janvier 2000 sur la protection internationale des adultes ; — Protocole de La Haye du 23 novembre 2007 sur la loi applicable aux obligations alimentaires.
03/2019
Droit
La preuve et le principe de non-refoulement. Entre le droit international des refugiés, protection des droits humains et droit suisse des migrations
Le principe de non-refoulement constitue la pierre angulaire de la protection des millions de personnes qui fuient leur pays à cause de persécutions, discriminations et autres violations de leurs droits fondamentaux. La preuve du risque de persécution, de torture ou de mauvais traitement est essentielle à l'application du principe de non-refoulement. Il s'agit d'une question juridique clé qui détermine souvent l'issue d'une procédure d'asile et par la suite l'exécution d'une mesure d'expulsion. L'objectif principal de cet ouvrage consiste à clarifier les concepts de preuve et de risque ainsi que les règles de preuve applicables dans le contexte du principe de non-refoulement. A travers une analyse détaillée de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, du Comité des droits de l'homme, du Comité contre la torture et du Tribunal administratif fédéral, cette étude vise à mettre en lumière une problématique d'une grande importance pratique et offre un outil de travail pour les praticiens actifs dans le droit des migrations.
01/2019
Droit
Précis de droit civil. Exposé des principes et questions de détail et les controverses
Précis de droit civil, contenant dans une première partie l'exposé des principes, et dans une deuxième les questions de détail et les controverses, par G. Baudry-Lacantinerie,... Date de l'édition originale : 1899 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Introduction historique au dro
Introduction à l'étude du droit. 21e édition
L'objet de cette Introduction est de présenter, dans la langue du droit, les principales notions juridiques et les grands principes qui déterminent les règles juridiques. Elle expose en outre l'influence des règles de l'Union européenne sur le droit français ainsi que les problèmes majeurs qui préoccupent les juristes d'aujourd'hui.
07/2021
