Droit de l'Espagne
Extraits
Histoire internationale
Aimer dans l'Espagne médiévale. Plaisirs licites et illicites
L'amour n'a jamais connu de loi, chante la Carmen de Bizet. L'affirmation était particulièrement vraie aux temps de l'Espagne médiévale et aurait assurément été corroborée par les chrétiens, les juifs et les musulmans qui vivaient alors sur le territoire de l'ancienne Hispanie. Convaincus que la Création était bonne et avait été faite par Dieu pour que l'homme en jouisse, les Espagnols du Moyen Age n'ont jamais considéré le sexe comme un péché, tout au plus comme une peccadille, et, appuyés en cela par les médecins, n'ont écouté ni les moralistes ni les hommes de loi à l'heure de donner libre court à leurs sentiments ou à leurs désirs. L'ouvrage propose une visite déconcertante dans ce labyrinthe des passions espagnoles depuis l'union mystique recherchée par Ibn Arabi et les kabbalistes aux bordels de Valence, en passant par l'exaltation de l'amitié, le mariage, l'homosexualité ou l'union libre.
05/2008
Histoire internationale
Foi et Lumières dans l'Espagne du xviiie siècle
Un rationalisme triomphant, un scientisme un peu naïf ont conduit à une vision simpliste, manichéenne et fausse du XVIIIe siècle, au mythe d'une Philosophie tout entière fondée sur la Raison et hostile à la Religion. Foi et Lumières s'opposeraient ainsi comme la Raison à la Superstition, l'Intelligence à l'Obscurantisme. Le XVIIIe siècle serait marqué par la mort de la théologie, par une déchristianisation massive et une impiété générale.
Nous savons aujourd'hui que ce mythe ne rend aucunement compte de la réalité, qu'il l'occulte au contraire et n'est, en fait, qu'une commodité pour ne pas penser. C'est ce que confirment les six études réunies dans cet ouvrage.
01/1985
Littérature française
Voyage du tour du monde. De la Nouvelle Espagne. Traduit de l'italien
Voyage du tour du monde, traduit de l'italien de Gemelli Careri, par M. L. N. [E. Le Noble ou Dubois de Saint-Gelais]... . De la Nouvelle Espagne Date de l'édition originale : 1719 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit du travail et de l'emplo
Le droit des réorganisations. Etude de droit du travail
Les réorganisations sont devenues un processus permanent dans les entreprises. Qu'on le décrie ou qu'on l'encense, le constat s'impose aujourd'hui. En revanche, une idée reste prégnante selon laquelle le droit du travail ne ferait qu'accueillir ces réorganisations et en pallier les conséquences sur les salariés. Rien n'est plus faux. Le droit du travail organise bel et bien ces opérations - plus, il les promeut. Le législateur multiplie les dispositifs de réorganisation, privilégiant la voie négociée afin d'en garantir la "sécurisation" , c'est-à-dire une certaine immunité. De sorte que la réglementation des réorganisations s'affranchit de son ancrage originel qu'était le droit du licenciement, pour prospérer à la faveur de dispositifs aux acronymes variés : PDV, PSE, RCC, APC... Font-ils système et comment ? Que cela révèle-t-il ? Plongée au coeur d'un "droit des réorganisations" , l'ouvrage s'efforce ainsi de proposer une intelligence de la coexistence de ces dispositifs, dont la négociation collective est un puissant moteur de normalisation. Il livre enfin la première étude empirique approfondie sur l'accord de performance collective. Prix de thèse de l'Association française de droit du travail et de la Sécurité sociale (AFDT)
06/2023
Droit
Etudes de droit fiscal. Cinquantenaire du Master en droit fiscal de l'ULB
La publication de ce livre célèbre la cinquantième année académique du diplôme de spécialisation en droit fiscal délivré par la faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles. Les auteurs pratiquent au quotidien les matières dont ils enseignent ou ont enseigné les fondements et les finesses dans le programme qui donne accès à ce diplôme. Dans la tradition de ce que l'on a appelé l'école fiscale de Bruxelles, qui doit tant au professeur John Kirkpatrick, le présent ouvrage réunit des études critiques sur des questions de principe et se distingue ainsi du recyclage biennal que le programme de spécialisation en droit fiscal organise pour assurer à ses diplômés, mais aussi à tous, une mise à jour de leurs connaissances en droit fiscal. Daniel Garabedian, qui aujourd'hui dirige le programme, rend hommage au professeur Kirkpatrick dans sa préface.
10/2019
Revues de droit
Revue Gabonaise de droit et législation N° 1/2021
Les articles doivent être accompagnés d'un résumé (en français et en anglais) de dix (10) lignes maximums avec six à 8 mots-clés et d'un curriculum vitae précisant la qualité académique ou professionnelle de l'auteur et un e-mail. L'envoi des articles se fait par e-mail aux adresses suivantes : juristaf.inter@gmail.com ; info@juristafinter.com.La taille des articles doit être de 25 pages au maximum pour les articles de doctrine et de 10 pages pour les commentaires et les chroniques. Les articles soumis à la revue doivent être envoyés sous le format Word, interligne simple, police d'écriture Times New Roman, taille de police 12.Les références bibliographiques doivent être citées comme suit : 1) Pour les livres : nom et prénom de l'auteur, titre et sous-titre du livre en italiques, lieu de publication, maison d'édition et année de publication, numéros de pages référencées ; 2) Pour les articles des revues : nom et prénom de l'auteur, titre de l'article entre guillemets doubles, titre de la revue en italiques, numéro du volume, page précise ou pages initiale et finales de l'article.
02/2021
Droit
Droit des affaires de l'Union européenne. 8e édition
Euro, libre circulation des marchandises, des capitaux, des personnes, des services, droit européen des sociétés, espace financier européen, liberté de communication en Europe, marchés, ententes, cartels, réseaux, contrats de distribution, abus de positions dominantes, concentrations, filiales communes, propriétés intellectuelles, entreprises publiques, monopoles, services publics, aides d'Etat... Le droit européen des affaires embrasse de multiples sujets. Son application quotidienne amène souvent les étudiants, les universitaires et les praticiens à adopter une double lecture des règles nationales. Avec un plan aussi simple que possible (Union économique et monétaire, libertés de circulation, règles de concurrence), cet ouvrage a pour ambition de donner au lecteur, de manière pédagogique et concise, les "clés" essentielles de ce droit foisonnant et complexe. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : - L'Union économique et monétaire : la monnaie unique, la convergence économique ; - Les libertés de circulation dans l'espace européen : la libre circulation des marchandises, la libre circulation des capitaux, la libre circulation des personnes et des services ; - Le droit de le concurrence de l'espace européen : les caractéristiques du droit européen de la concurrence, les règles applicables aux entreprises, les règles applicables à l'action des Etats.
08/2019
Droit européen des affaires
Droit des affaires de l'Union europénne. 9e édition
Un ouvrage indispensable pour avoir les "clés" essentielles de ce droit foisonnant et complexe.
01/2024
Droit des sûretés
L'efficience des sûretés en droit de l'OHADA
Afin de savoir si l'Acte uniforme portant organisation des sûretés est un bon moyen d'accroître l'attractivité économique des Etats membres de l'OHADA, Meïssa FALL propose d'évaluer les droits subjectifs alloués à celui qui bénéficie d'une ou plusieurs sûretés. Il montre ainsi que le principal facteur d'efficience des sûretés est l'intervention d'un tiers de confiance. Cette efficience serait également plus grande si l'on fusionnait les sûretés qui partagent suffisamment de points communs.
06/2021
Littérature française
Née Coiffée
Née coiffée est tourné vers la parapsychologie et la médiumnité, le paranormal. Depuis ma tendre enfance dans la forêt, j'ai appris le langage de la nature et des animaux. Vivant isolée, mes dons de médium se sont développés à l'âge de dix ans. Après deux morts imminentes, mon don s'est amplifié au travers des années. C'est un lourd chemin qui ne vous quitte jamais. En acceptant toutes les contradictions et les fossés que peut vous apporter une famille.
12/2021
Romans historiques
Les oiseaux de Sibérie. Les derniers Russes blancs de Paris
Un texte puissant comme l'âme slave
01/2017
Littérature française
L'ébranleur des zincs. Une presqu'anthologie
C’est un regard, un style, une façon d’écrire. Une truculence et un humour, une indépendance d’esprit et une culture, un amour d’un coin de France qui peut se partager. C’est une "presqu’anthologie" car nous avons fait des choix en retenant seulement une partie de ses écrits, notamment les articles trop liés à l’actualité. Entretiens avec des proches de Patrick Espagnet, leurs paroles proposant un portrait en creux, autant du "personnage" que de l’homme d’écriture. La sortie du livre s’accompagnera d’une fête, de lectures par des comédiens et de rencontres en librairie ou dans des lieux insolites.
11/2013
Droit des sociétés
Droit des start-up et de l'innovation. Approche pratique du droit des affaires
"L'art d'être tantôt très audacieux et tantôt très prudent est l'art de réussir" (Napoléon 1er). Cette citation illustre parfaitement le difficile équilibre à trouver pour quiconque se lance dans l'aventure entrepreneuriale de la start-up. Guidés par le désir d'aller vite, l'enthousiasme effréné et l'appétence pour la prise de risques, les startupers négligent bien trop souvent les aspects juridiques. Or, les erreurs stratégiques commises dès le stade de la création et, par la suite, l'absence de management des risques juridiques, peuvent avoir des conséquences graves allant de la paralysie de l'entreprise à la cessation d'activité. Si de nombreux ouvrages ont été publiés sur les start-up, le présent livre propose un éclairage original et focalisé sur le droit applicable à ce type d'entreprise. Le droit étant souvent perçu à raison comme complexe par les entrepreneurs, son objectif est de présenter de manière claire, intelligible et synthétique les règles de droit et concepts juridiques afférents aux start-up. Il contient de nombreux exemples et propose une vision transversale et vivante des diverses thématiques en droit des affaires (droit des sociétés, droit des contrats d'affaires, propriété intellectuelle, droit du financement, droit fiscal, etc.). De façon innovante pour un livre juridique, de nombreux témoignages de professionnels (avocats, juristes d'entreprise, Legaltech...) et d'acteurs incontournables de l'écosystème des start-up (BPIfrance, AMF, etc.) permettent au lecteur de bénéficier de conseils avisés. Quelle forme juridique choisir ? Comment protéger efficacement ses créations ? Comment préparer les contrats de la start-up ? Comment s'engager sereinement dans une levée de fonds ? Comment anticiper les risques juridiques et traiter les litiges ? Droit des start-up et de l'innovation se présente comme un manuel pédagogique et pratique permettant de répondre aux nombreuses interrogations que se pose chaque entrepreneur. Composé de six parties, chacune étant conçue pour être consultée de manière indépendante, cet ouvrage a pour finalité de fournir au lecteur les clefs permettant : - de maîtriser le processus de création d'une start-up sur le plan juridique ; - d'appréhender les différents documents de nature contractuelle ; - d'être sensibilisé aux différentes branches du droit des affaires ; - de savoir se poser les bonnes questions et d'acquérir les réflexes juridiques indispensables ; - de prendre conscience des risques juridiques et des conflits potentiels ; - de se familiariser avec les univers de la Legaltech et de la Fintech. Il s'adresse à un public très large : - toute personne désireuse de se lancer dans la création d'une start-up ; - aux startupers déjà engagés dans l'entreprenariat ; - aux chercheurs en droit, économie, gestion intéressés par les spécificités des PME innovantes ; - aux étudiants (Facultés de droit, écoles de commerce, IAE, IEP, IUT, AES...).
10/2021
Littérature française
Les exploits de Rocambole. Une fille d'Espagne 3e édition
Les droits historiques de la France sur la rive gauche du Rhin / par M. Eugène Darsy,... ; préface de Maurice Barrès,...Date de l'édition originale : 1919Sujet de l'ouvrage : France (1870-1940, 3e République)Collection : Petite bibliothèque de la Ligue des patriotes ; 8Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
10/2016
Histoire internationale
Espagne, les défis d'une démocratie
1978. Une date clé pour l'Espagne, celle d'une nouvelle Constitution et du retour à la démocratie. Pendant ces quatre dernières décennies, l'Espagne a connu des mutations majeures. Elle s'est enrichie, sécularisée, européanisée, mondialisée, métissée, tout en conservant ses traits distinctifs : le sens de la famille et une façon de vivre solaire et chaleureuse, qui a su résister aux crises économiques successives et aux assauts du terrorisme, etarra puis djihadiste. Malgré ses succès évidents, la démocratie espagnole connaît aujourd'hui une véritable crise de la quarantaine : une violente récession économique en 2008, l'apparition de nouveaux acteurs politiques et le durcissement du mouvement indépendantiste catalan. L'unité nationale et la pérennité de la monarchie sont remises en cause. L'auteure retrace ici l'évolution du pays depuis 1978 et déchiffre ses nouveaux défis en donnant la parole à 12 grands témoins parmi lesquels José Luis Rodríguez Zapatero, ancien président du gouvernement, Javier Solana, ministre de Felipe González puis secrétaire général de l'OTAN, ou encore Soledad Becerril, première femme maire de Séville et première defensora del pueblo.
05/2019
Documentaires jeunesse
Aujourd'hui en Espagne. Luis, Madrid
Luis habite à Madrid et vient d'avoir 12 ans. Cette année, il rentre à l'Instituto (l'équivalent du collège en France) et va rencontrer de nouveaux professeurs, de nouveaux copains et une jeune danseuse de flamenco, Marta. Pas facile de tomber amoureux de la plus jolie fille de la classe… Heureusement Luis a plein d'autres passions —le théâtre, le cinéma, la danse, l'écriture—, une famille joyeuse et un meilleur ami qui est toujours là pour lui. Découvrez à travers le journal intime de Luis, la vie quotidienne d'un enfant espagnol. À chaque page, une mine d'informations documentaires (la féria de Séville, les Ramblas de Barcelone, la guerre d'Espagne, les Fallas de Valence…) répondent aux questions des lecteurs.
09/2012
Littérature française
Voyage en Espagne (Nouvelle édition revue)
L'éducation sentimentale : histoire d'un jeune homme. VOL2 / par Gustave Flaubert...Date de l'édition originale : 1870Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site Hachettebnf
04/2013
Espagne
Souvenirs d'Espagne et d'Europe
Les mémoires de l'infante Eulalie de Bourbon (1864-1958), fille de la reine Isabelle II d'Espagne, devenue par mariage princesse d'Orléans et duchesse de Galliera. "Infante bohème et princesse errante", Eulalie passe son enfance en France après l'exil de sa mère. A son retour en Espagne, elle est chargée de représenter son neveu le roi Alphonse XIII lors de missions diplomatiques à Cuba et aux Etats-Unis. Reçue dans toutes les cours européennes, de l'Angleterre de Victoria à la Vienne de François-Joseph, de la Prusse de Guillaume II à la pittoresque cour de Bavière, l'infante analyse avec un sens politique avisé la rigidité de la cour d'Espagne à l'aune des monarchies européennes. Elle ne cesse de prêcher pour une monarchie constitutionnelle à l'anglaise pour sauver la couronne, tant à Cuba qu'en Espagne. Ses prises de position trop libérales pour l'Espagne conservatrice et ses déboires conjugaux avec le fils du duc de Montpensier conduisent Alphonse XIII à l'exiler de nouveau, en 1912.
04/2023
Littérature française
Nuits dans les jardins d’Espagne
Pianiste au talent international, Gauthier de la Roche a été sollicité par la duchesse de Lorca pour enseigner à sa fille María-Elvira l'art de l'interprétation musicale qui lui permettra de devenir une pianiste digne de son rang. Dans les salons calfeutrés du palais des ducs de Lorca, à Séville, une connivence se noue immédiatement entre la jeune duchesse et le pianiste, qui dépasse rapidement le cadre musical. Lorsque Gauthier découvre, dans la bibliothèque du palais, des archives révélant un secret lié à la guerre civile espagnole, il comprend immédiatement l'ascendant que celui-ci va lui procurer sur la duchesse ; celle-ci sera d'autant plus docilement soumise à sa volonté que le marquis de Pozoblanco, dont le fils doit épouser María-Elvira, l'a compromise dans un complot politique dont les conséquences seraient désastreuses. Mais un drame sanglant survenu dix ans plus tôt dans un village du nord de l'Andalousie va ressurgir, qui va bouleverser l'ordre des choses voulu par la duchesse. La venue à Séville de la cantatrice Ellen Beauclair pourrait-elle aussi changer le destin de Gauthier ? Ou la carrière de la jeune femme serait-elle irrémédiablement compromise ? Dans ce roman, dernier volume de la trilogie consacrée à la musique et aux sentiments humains, amorcée avec Un soir à la Fenice et poursuivie par La Villa d'Este, se joue un drame dans lequel tous les protagonistes verront leur destin basculer de façon imprévue... Après l'Italie, l'auteur transporte le lecteur dans une Andalousie profonde qu'il a visitée dans sa jeunesse et dans laquelle, en mélomane prononcé, il insuffle une fois encore sa passion profonde pour la musique. Pianiste au talent international, Gauthier de la Roche a été sollicité par la duchesse de Lorca pour enseigner à sa fille María-Elvira l'art de l'interprétation musicale qui lui permettra de devenir une pianiste digne de son rang. Dans les salons calfeutrés du palais des ducs de Lorca, à Séville, une connivence se noue immédiatement entre la jeune duchesse et le pianiste, qui dépasse rapidement le cadre musical. Lorsque Gauthier découvre, dans la bibliothèque du palais, des archives révélant un secret lié à la guerre civile espagnole, il comprend immédiatement l'ascendant que celui-ci va lui procurer sur la duchesse ; celle-ci sera d'autant plus docilement soumise à sa volonté que le marquis de Pozoblanco, dont le fils doit épouser María-Elvira, l'a compromise dans un complot politique dont les conséquences seraient désastreuses. Mais un drame sanglant survenu dix ans plus tôt dans un village du nord de l'Andalousie va ressurgir, qui va bouleverser l'ordre des choses voulu par la duchesse. La venue à Séville de la cantatrice Ellen Beauclair pourrait-elle aussi changer le destin de Gauthier ? Ou la carrière de la jeune femme serait-elle irrémédiablement compromise ? Dans ce roman, dernier volume de la trilogie consacrée à la musique et aux sentiments humains, amorcée avec Un soir à la Fenice et poursuivie par La Villa d'Este, se joue un drame dans lequel tous les protagonistes verront leur destin basculer de façon imprévue... Après l'Italie, l'auteur transporte le lecteur dans une Andalousie profonde qu'il a visitée dans sa jeunesse et dans laquelle, en mélomane prononcé, il insuffle une fois encore sa passion profonde pour la musique.
01/2019
Histoire internationale
Les Bourbons d'Espagne (1700-1808)
L'Espagne de la fin du XVIIe siècle se trouvait dans un état de profonde décadence économique, politique et psychologique - même si celle-ci a été exagérée et si les facteurs de renouveau ont été certains. Avant de mourir en 1700, le dernier roi de la maison de Habsbourg, Charles II, a légué ses Etats au duc d'Anjou, petit-fils de Louis XIV, qui fut, sous le nom de Philippe V, le premier Bourbon d'Espagne. Charles II, malgré ses répugnances, s'était fait l'interprète du sentiment général : on comptait sur la nouvelle dynastie pour restaurer la monarchie. Après la guerre de succession d'Espagne, Philippe V, puis Ferdinand VI et Charles III, ses fils, servis par d'excellents ou de bons ministres, ont mené avec succès ce relèvement. Malheureusement Charles IV et Godoy n'ont pas résisté d'une manière efficace à la Révolution française et à Napoléon Ier. Ce dernier, en détrônant les Bourbons et en voulant imposer son frère Joseph comme roi, a ruiné l'oeuvre de redressement menée depuis un siècle et déclenché le bain de sang de la guerre d'indépendance. L'optique adoptée par l'auteur est celle des souverains, de leur famille, de leur entourage et de leurs ministres ; mais l'Espagne n'est jamais oubliée : elle est présente et évoquée depuis les fenêtres des résidences royales.
01/1994
Littérature française
La protection des droits des migrants. Entre le droit international et le droit national Etude du cas marocain
L'adhésion des Etats dans des organisations interétatiques, notamment l'ONU, exige l'acceptation d'une pratique juridique, fondée sur des valeurs universelles au détriment de la souveraineté. Cette situation qui menace la souveraineté n'est pas la bienvenue pour certain. "Les migrations ne sont pas un défi mais un phénomène - elles ne disparaîtront pas" . Cependant, les violations qui y sont liées ne peuvent pas continuent à jamais. D'où vient l'obligation de réfléchir à des moyens de protection efficients et durable. La croissance excessive du phénomène, la diversité de ses causes, la complexité de ses résultats, et l'évolution constante des violations à l'égard des migrants ; appel la communauté internationale à revoir les approches dont on traite le phénomène jusqu'à nos jours. L'ambition du Maroc de mener à bien ses relations avec la communauté internationale, le pousse à harmoniser son arsenal juridique avec le standard international, est édifier ses politiques publiques sur le socle solide des valeurs universelles des droits de l'Homme.
03/2022
Espagne
Pour Dieu et l'Espagne. Les martyrs chrétiens de la "Terreur rouge"
La Guerre civile de 1936 - Les cadets de l'Alcazar de Tolède - La personnalité de Franco - Les martyrs chrétiens.
01/2022
Droit des affaires
Droit de la régulation des marchés de l'énergie
Cet ouvrage pratique, destiné aux professionnels intervenant dans le domaine de l'énergie et aux étudiants de niveau master en droit de l'énergie, dresse un panorama complet du droit de la régulation des marchés de l'énergie : - Sources de la régulation : fondements économiques, sources du droit, réglementation - Acteurs de la régulation : régulateurs nationaux et européens, rôle de la Commission de régulation de l'énergie, Etat et collectivités locales - Régulation des marchés et infrastructures électriques - Régulation des marchés et des infrastructures gazières Points forts - A jour du projet de loi Energies renouvelables - Présenté par deux spécialistes de la matière : Olivier Beatrix, ancien directeur de la Commission de régulation de l'énergie et secrétaire général de Teréga, et Rémy Coin, avocat - Une présentation synthétique et concrète, qui permet de mieux appréhender une matière complexe et en pleine évolution
12/2023
Europe et environnement
Manuel de droit européen de l'environnement. 3e édition
Le présent Manuel de droit européen de l'environnement et du climat constitue la 3e édition de l'ouvrage jusqu'ici intitulé Manuel de droit européen de l'environnement. ll est adossé au Traité du même nom et associé au Handbook of European Environmental and Climate Law publiés dans la même collection, avec lesquels il partage une même architecture. Le Traité fournit une approche plus approfondie, avec une perspective historique, politique et jurisprudentielle, et surtout un appareil scientifique plus complet. L'inclusion dans le titre de l'ouvrage de la dimension climatique, déjà présente dans chacune des précédentes éditions, manifeste l'importance qu'elle y a pris en l'absence d'une politique européenne et d'une base juridique autonomes. Le droit du climat est couvert dans ses multiples occurrences tout au long de l'ouvrage, ses spécificités notées et leurs conséquences reconnues, en particulier eu égard au contexte international inédit et porteur d'interventions juridiques radicalement nouvelles, un véritable chambardement des approches classiques par l'instauration d'une nouvelle gouvernante pour la mise en oeuvre de l'accord de Paris et de la législation européenne qui en résulte. Les itératives révisions des législations environnementales sont bien entendu aussi mises en perspective, notamment avec la montée en puissance de l'économie circulaire et la proposition d'un Pacte vert pour l'environnement. L'immixtion croissante des droits fondamentaux est désormais analysée : charte des droit fondamentaux de l'Union, convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme (CEDH)... Plus généralement, le déploiement du contentieux environnemental et climatique se manifeste, par-delà les traditionnels recours aux juges de l'Union, devant les juridictions nationales, au-delà du classique contentieux administratif jusque dans le contentieux international privé, et mime devant les juridictions arbitrales.
03/2021
Droit
Rapprochement des droits dans l'Union européenne et viabilité d'un droit commun des sociétés
Les progrès de la construction européenne conduisent à s'interroger sur les voies d'un rapprochement des droits nationaux et notamment sur celles qui conduisent à un droit commun des sociétés en Europe.
Alors que les Etats empruntent la voie classique du droit conventionnel, les traités fondateurs de l'Union européenne préconisent plutôt des méthodes originales de rapprochement : l'harmonisation et la coordination, qui ne mènent pas nécessairement à des lois uniformes. C'est ainsi qu'en droit des sociétés, les institutions européennes n'ont reçu mission que de " coordonner " certains aspects de ce droit (article 54§3g, Traité de Rome). En pratique, pourtant, l'oeuvre européenne révèle une démarche unificatrice, et cela bien qu'elle en vienne à imposer aux Etats membres un ensemble de règles hétéroclites, très différent de ce que peut être un droit unifié des sociétés.
Cet ouvrage montre que l'échec de l'unification tient essentiellement à la présence en Europe de deux modèles de société, l'un anglo-américain, l'autre allemand, qui ne s'exportent pas tels quels dans un contexte économique, juridique et politique différent. Le droit français des sociétés est là pour révéler les incohérences auxquelles mènent des emprunts, sans adaptation, aux deux modèles.
Dans l'objectif d'élaborer un droit commun européen des sociétés viable, cet ouvrage préconise le recours à des méthodes d'harmonisation inspirées du " jus commune ". Portant sur les principes et institutions du droit, il proposerait des modèles doctrinaux suffisamment souples pour s'adapter à divers modèles nationaux. Le " gouvernement d'entreprise " (corporate governance) est probablement une institution sur laquelle on pourrait faire porter une réflexion commune, pour des solutions variées. Cette démarche exige toutefois de redonner un rôle éminent à la doctrine en vue d'élaborer une science juridique unifiée.
03/1999
Aide sociale
Droit de l'aide et de l'action sociale
Les clés pour comprendre les évolutions actuelles de la question sociale et du droit de l'aide et de l'action sociales La question sociale est au coeur de l'actualité en raison des multiples domaines touchés : aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées, enfance, jeunesse et famille... mais aussi la lutte contre les pauvretés et les nouvelles exclusions qui touchent désormais plusieurs millions de personnes en France. Cet ouvrage développe successivement les enjeux, les sources et les acteurs de l'aide et l'action sociales, les interventions sociales ciblées sur des catégories d'individus et les politiques transversales d'aide et d'action sociales. Il intègre les réformes les plus récentes intervenues ces dernières années dans le domaine de l'aide et de l'action sociales dont la plus récente avec la création de la cinquième branche de la sécurité sociale dédiée à la perte d'autonomie et qui constitue une avancée majeure actée à l'été 2020 puis confirmée dans la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021. Points forts - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour de tous les textes et des dernières actualités liés à cette matière
08/2021
Philosophie
Cours de droit naturel ou de philosophie du droit. 5e édition
Cours de droit naturel ou de philosophie du droit fait d'après l'état actuel de cette science en Allemagne (5e édition, revue et considérablement augmentée) / par H. Ahrens,... Date de l'édition originale : 1860 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Droit
Droit matériel de l'Union européenne. 8e édition
Le droit de l'Union européenne, qui prend le relais du droit communautaire depuis le traité de Lisbonne, régit un nombre de plus en plus élevé d'activités, pénétrant ainsi progressivement la plupart des branches du droit national. Cet ouvrage se propose d'en donner une présentation d'ensemble, de nature à permettre la compréhension des notions et règles fondamentales. Il traite des questions essentielles relatives au statut des citoyens européens, à la libre circulation des marchandises et des services, à la concurrence, aux relations extérieures de l'Union européenne. Il présente, d'une manière tout à la fois synthétique mais aussi très concrète, la substance du droit matériel de l'Union européenne dont les diverses composantes ont parfois tendance à s'éloigner les unes des autres, perdant ainsi de vue l'unité profonde qui les inspire. La présente édition prend en compte les modifications récentes intervenues dans les différents domaines du droit de l'Union, tels que le franchissement des frontières intérieures, le droit d'asile, la protection des travailleurs, le droit d'auteur, les OGM, l'énergie verte, les services financiers et l'union bancaire, les marchés publics, les relations transatlantiques et les accords de libre-échange avec les pays tiers. Il s'adresse aux étudiants, enseignants-chercheurs et praticiens soucieux de connaître et approfondir un droit en constante expansion.
12/2019
Droit
Manuel du droit de l'entreprise. 4e édition
Cette quatrième édition du Manuel, support de l'enseignement prodigué au sein des trois Univesités – UCLouvain, Université Saint-Louis Bruxelles et Université de Namur –, reflète les dernières évolutions du droit économique belge, à la date du 28 février 2019, en particulier, celles résultant de la loi du 15 avril 2018 portant réforme du droit des entreprises et du nouveau Code des sociétés et des associations, tout récemment adopté par la Chambre des représentants. Comme pour les précédentes éditions, cet ouvrage ne prétend ni à l'exhaustivité des traités ni à la spécialisation des précis. Son but premier a toujours été et reste l'enseignement, ce qui explique le choix des matières traitées – et l'exclusion d'autres, telle l'insolvabilité –, la manière de les aborder et leur présentation formelle. L'ouvrage se divise en six livres, eux-mêmes subdivisés en titres plus particuliers : - Le livre I contient une large introduction au droit de l'entreprise (historique, définition et grands principes, sources) pour ensuite se focaliser sur l'identification de l'entreprise, ses droits et ses devoirs (liberté d'établissement et de prestation de services, inscription à la Banque-Carrefour des Entreprises, etc.) et sur l'étude de quelques règles qui lui sont applicables. - Le livre II offre une introduction générale au droit des sociétés tel qu'il résulte du nouveau Code, à travers l'analyse de ses concepts et de ses principes fondamentaux, ainsi qu'une présentation des différentes formes de sociétés. - Le livre III se concentre sur le paiement et le financement de l'activité de l'entreprise, abordant successivement le régime de la facture (y compris la facture électronique, le factoring et la légis-lation en matière de lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales), le paiement et certains instruments de crédit. - Le livre IV présente les principaux contrats commerciaux relatifs à la production, à la distribution et au patrimoine de l'entreprise. - Le livre V est dévolu au droit européen de la concurrence. Après une étude des conditions communes à l'interdiction des ententes et des abus de position dominante, les deux pratiques anti-concurrentielles sont analysées. Le régime des concentrations est également étudié. - Le livre VI aborde essentiellement les livres VI et XII du Code de droit économique consacrés respectivement aux pratiques du marché et à la protection du consommateur et au droit de l'économie électronique. Au vu du large éventail des matières traitées, ce Manuel s'adresse tant aux étudiants du droit de l'entreprise qu'aux praticiens, qui pourront y puiser des informations utiles pour se mettre à jour ou débuter une recherche plus approfondie.
05/2019
Droit
Droit public de l'économie. 3e édition actualisée
L'intervention publique de l'économie est éminemment variable et dépend, pour l'essentiel, de choix idéologiques et de contraintes économiques. Elle est donc " paramétrée " par deux indices : des choix politiques endogènes et des contraintes économiques exogènes. Les uns corrigent souvent les autres. Le droit public de l'économie renvoie aux règles gouvernant l'action publique en matière d'économie. Il a pour objet l'étude des instruments juridiques permettant à la puissance publique d'agir sur les échanges et les opérateurs économiques. Dans une économie libérale, en effet, l'Etat a notamment pour mission de s'assurer que les opérateurs économiques agissent, vis-à-vis des consommateurs et de leurs concurrents, dans des conditions conformes aux règles du droit économique, en particulier aux grandes libertés économiques et au droit de la concurrence. Le présent ouvrage a pour objet de décrire et d'analyser le cadre et les instruments d'action de la puissance publique sur l'économie, tant sur les plans institutionnel (sources, régulations et contrôles) que matériel (sources, propriétés, contrats).
01/2021
