Union européenne TVA
Extraits
Droit
La fluidité du marché
Si le Traité de Rome de 1957 avait pour principal objectif la réalisation du marché commun, la parfaite concrétisation de ce dernier nécessitera bien d'autres accords. Désormais appelé marché intérieur de l'Union européenne, il se caractérise par l'union douanière, laquelle s'accompagne d'une libre circulation des personnes, des services, des biens et des capitaux. Objets de controverses, les bienfaits économiques du marché intérieur restent à l'heure actuelle encore méconnus des citoyens européens, et notamment des entreprises. En effet, quel est le rôle du droit de la concurrence envers les entreprises internationales ainsi qu'envers les PME et TPE françaises ? Comment l'anti-trust s'ingère-t-il dans le droit des contrats ? La Commission européenne mérite-t-elle son surnom de "gendarme des marchés" ? Comment les institutions européennes et françaises arrivent-elles à coordonner leur action afin de fluidifier le marché intérieur ? Tant de questions qui trouvent réponse dans cet ouvrage destiné aux chefs d'entreprises désireux d'évoluer sur le marché communautaire, comme aux citoyens européens soucieux de mieux comprendre les règles de marché qui permettent à l'Union européenne d'être une puissance économique et politique désormais incontournable.
09/2015
Sciences politiques
Les « gilets jaunes » s'opposent aux insuffisances de l'État et de l'Union Europeenne - Volume I : C
Les banques, les institutions financières et les sociétés multinationales ont pris le pouvoir en toute discrétion sur le monde. Les aspects négatifs de la mondialisation pour l'Europe avaient été prédits en 1999 par Maurice Allais (Français, Prix Nobel en Sciences Economiques, 1988) dans son livre "La Mondialisation, la Destruction des Emplois et de la Croissance" , paru en 1999. Il y déclare : "Si toutes les politiques mises en oeuvre depuis quarante ans pour combattre le chômage ont échoué, c'est que l'on a constamment refusé de s'attaquer à la racine du mal : la libéralisation mondiale inconsidérée et excessive des échanges au regard des disparités considérables des salaires réels qui se constatent entre de très nombreux pays" . Le présent essai, largement influencé par la pensée de Maurice Allais, est axé sur deux sujets : Volume I - Critique de fonctionnement du Traité de Lisbonne, suivi de propositions de solutions. Volume II - Proposition d'une Constitution Européenne Economique et Sociale par une adaptation article par article de la Constitution Suisse. Ce livre est dédié aux Gilets Jaunes car, sans eux, il n'aurait jamais vu le jour.
01/2019
Ouvrages généraux
Monde d'hier, monde de demain. Un voyage à travers l'Empire des Habsbourg et l'Union Européenne
Une étude par Caroline de Gruyter, journaliste, de l'histoire de l'Empire Austro-Hongrois, en particulier de son dernier siècle d'existence jusqu'en 1918, et surtout des traces de sa survivance dans l'Europe centrale d'aujourd'hui.
01/2023
Droit comparé
L'après Covid-19 : quel multilatéralisme face aux enjeux globaux. Regards croisés : Union européenne - Amérique du Nord - Asie
Sommes-nous, comme certains le pensent, confrontés à la fin du multilatéralisme ? Quel peut être le devenir du multilatéralisme au XXIe siècle ? La Covid-19 a confirmé le mal-être profond que traverse le multilatéralisme depuis plusieurs années. Heurté par l'America first, confronté à la montée en puissance de la Chine, promu par l'Union européenne et le Canada, le multilatéralisme semble aujourd'hui confronté à la montée de l'unilatéralisme et à une remise en cause des valeurs qui le sous-tendent. La crise de la Covid-19 a agi comme un catalyseur, accélérant les transformations déjà en cours. Ainsi, Josep Borrel, Haut représentant pour la politique extérieure et la politique de sécurité commune de l'Union européenne, estime que "le monde d'après est déjà là" . Avec comme point de départ une réflexion sur l'état du multilatéralisme à l'heure de la Covid-19, cet ouvrage s'interroge sur la reconfiguration annoncée et attendue du multilatéralisme contemporain. Cette publication pluridisciplinaire riche d'une trentaine de contributions propose une réflexion sur les perspectives d'un multilatéralisme menacé mais indispensable face aux enjeux globaux contemporains.
08/2021
Géopolitique
L' Union européenne et le développement de l'Afrique à l'ère post-Cotonou. Entre leurres et lueurs ?
L'Union européenne et les Etats africains ainsi que ceux des Caraïbes et du Pacifique ont mis en place en avril 2021 un nouveau cadre juridico-institutionnel à leur coopération par l'accord baptisé "Accord de partenariat OEACP-UE" . Or, en septembre 2020, le Parlement européen a reconnu les limites de l'aide européenne comme facteur de progrès. Dès lors, il est apparu légitime de s'interroger sur la plus-value que peut représenter cette nouvelle coopération pour le développement authentique de l'Afrique noire. Autrement dit, quels sont les facteurs de succès ou d'échec de cette nouvelle ère de coopération pour le développement de l'Afrique ? L'intérêt de cet ouvrage est de mettre en orbite les enjeux d'une EurAfrique basée sur une relation symétrique et gagnant-gagnant entre les deux continents.
07/2022
Pédagogie
L'enseignement de l'Europe et de l'Union européenne à l'école. Etudes comparées et expériences croisées
Issu des travaux de groupe de recherche "EUTOOLS" d'Aix-Marseille Université (2012-2015), l'ouvrage propose une analyse transversale et pluridisciplinaire de l'enseignement de l'Europe à l'école. L'Europe est d'abord ici étudiée comme objet des savoirs scolaires : programmes, manuels et autres supports didactiques sont proteurs de visions, en constante évolution, de l'Europe et de la construction européenne. La seconde question explorée par ce livre révèle d'un choix de société que les Européens n'ont pas fait encore pleinement. Alors que l'école a souvent été un ciment de la formation des identités nationales, peut-elle être aussi vecteur de l'identité européenne ?
05/2019
Sciences politiques
Les libéraux dans l'Union européenne. Tome 1, Richesse et diversité des partis libéraux dans 15 états membres
Depuis le XIXe siècle, les partis libéraux ont contribué de manière décisive au développement de régimes démocratiques et constitutionnels en Europe. Au gré des vicissitudes du continent, des affres de deux guerres mondiales, des ravages causés par les idéologies totalitaires, les partis libéraux ont tenu le cap, celui de rester fidèles à leurs valeurs en les mettant au service d'un idéal intangible : la liberté. Ce tome analyse la situation des partis libéraux en Grande-Bretagne, en Allemagne, en Italie, en France, en Espagne, au Portugal et en Grèce.
09/2016
Sciences politiques
Les libéraux dans l'Union européenne. Tome 2, Richesse et diversité des partis libéraux dans 15 Etats membres
Depuis le XIXe siècle, les partis libéraux ont contribué de manière décisive au développement de régimes démocratiques et constitutionnels en Europe. Au gré des vicissitudes du continent, des affres de deux guerres mondiales, des ravages causés par les idéologies totalitaires, les partis libéraux ont tenu le cap, celui de rester fidèles à leurs valeurs en les mettant au service d'un idéal intangible : la liberté. Ce tome analyse la situation des partis libéraux aux Pays-Bas, en Belgique, au Grand-Duché de Luxembourg, au Danemark, en Suède, en Finlande, en Autriche et en Irlande.
09/2016
Europe et environnement
L'influence du droit international des changements climatiques sur le droit de l'environnement de l'Union européenne
Le régime international climatique produit des effets juridiques à l'intérieur des Etats membres et même à l'égard des Etats tiers traitant avec l'organisation européenne ; et cela sur le fondement de l'effet obligatoire et de la force contraignante et exécutoire des dispositions du droit international du climat et du droit européen. En effet, en raison de la supranationalité, de l'effet direct et de la primauté du droit de l'Union européenne, les règles juridiques internationales relatives à la lutte contre les changements climatiques, ont force obligatoire dans les ordres juridiques nationaux où elles requièrent une application rigoureuse. Il s'ensuit que le droit de l'UE, de par son caractère supranational et ses mécanismes de contrôle et de sanction, notamment juridictionnels, est devenu l'instrument d'effectivité et d'efficacité du droit conventionnel international du climat. De ce fait, les défaillances de ce droit relatives à l'absence d'une juridiction obligatoire, au non-respect par les Etats de leurs engagements internationaux et à la faiblesse du contrôle international sont largement compensées par l'efficacité du système juridique européen et national.
05/2021
Sciences politiques
L'Europe sous tensions. Appropriation et contestation de l'intégration européenne
Que reste-t-il du rêve européen ? Critiques de l'euro, voix discordantes sur la guerre en Irak, triple rejet du dernier traité et crise financière : l'Union européenne est embourbée depuis une dizaine d'années dans une crise de légitimité majeure et semble bien mal armée pour faire face aux grands défis de ce début de XXIe siècle. Plutôt que de chercher les causes d'une éventuelle " fin de l'histoire " européenne, ce livre analyse les tensions permanentes qui travaillent le continent unifié. En évitant les explications schématiques qualifiant les uns d'europhobes et les autres d'europhiles, de jeunes chercheurs francophones analysent la complexité du rapport à l'Europe d'aujourd'hui au sein de différents groupes politiques et sociaux. Trois grands constats se dégagent. Plus de cinquante ans après les traités fondateurs, l'appropriation de l'Europe demeure aussi partielle que partiale. Partielle d'abord, parce que si les opportunités institutionnelles et financières qu'offre l'Union européenne ont souvent été utilisées de manière stratégique par de nombreux groupes et organisations, elle demeure néanmoins un " objet politique non identifié ", ou plutôt non identifiable, par bon nombre de citoyens ordinaires. Partiale ensuite, car loin de susciter une adhésion générale, l'orientation politique et le mode de fonctionnement de l'Union européenne sont souvent contestés, notamment par le mouvement altermondialiste, par les organisations syndicales et par une frange non négligeable d'élus au Parlement européen. Enfin, ensemble politique aux frontières mouvantes, l'intégration à l'Union européenne continue d'être perçue comme un horizon politique désirable au sein de pays voisins comme l'Ukraine ou la Moldavie. Dans les régions de l'ex-bloc soviétique, et malgré le flou qui demeure sur la finalité politique de l'Union, l'invocation et la diffusion des normes européennes sont souvent cruciales dans la reconfiguration des identités collectives.
01/2010
Religion
De l'union à Dieu à l'union au monde
Alors que la mystique rhéno-flamande, illustrée par Eckhart, Tauler, Hadewijch et Ruysbroeck, connaissait au XIVe siècle ses plus grands moments, il ne faudrait pas croire que, de l'autre côté du Channel, il ne se passait rien. Si la mystique anglaise de cette époque reste méconnue, les œuvres de Julienne de Norwich et de l'auteur anonyme du Nuage de l'inconnaissance témoignent de sa grande richesse. La vie et l'oeuvre de Walter Hilton (1343-1396) s'inscrivent précisément dans cette époque, âge d'or de la littérature mystique en moyen anglais. Ses écrits spirituels, tels que le fameux traité The Scale of Perfection (L'Echelle de perfection), ont exercé une considérable influence et méritent d'être placés aux côtés des plus grands mystiques de son époque. Qui ne s'est jamais demandé comment organiser son existence pour conjuguer vies professionnelle, familiale, intellectuelle et spirituelle ? Comment vivre l'amour du prochain et l'amour de Dieu sans se disperser et s'épuiser ? Si les laïcs sont appelés à prendre dans la vie de l'Eglise des responsabilités croissantes, il en était de même dans l'Angleterre du XIVe siècle où les institutions religieuses ont été profondément ébranlées par la Peste Noire et la Guerre de Cent Ans. On ignore le nom du destinataire de l'épître sur la Vie Mixte de Walter Hilton : ce pourrait être chacun de nous. Car le débat entre vie active et vie contemplative est très ancien. Origène est le premier à faire de Marthe et Marie les figures de la vie active et de la vie contemplative. Hilton se réfère à ces figures, mais sans conférer de supériorité à l'une par rapport à l'autre ? Bien au contraire, il les donne toutes deux en exemples, et en cela il est novateur. Si les deux ont égale valeur, alors nous pouvons les mêler dans notre vie et cela amène Hilton à parler de vie "mixte". C'est avec douceur et bienveillance, mais aussi avec autorité et réalisme, que Hilton instruit son interlocuteur et le conduit vers une vie spirituelle authentique, loin des émotions passagères qui ne prouvent rien et risquent de faire tomber dans l'illusion. Dans le Chant des Anges Hilton met en garde contre ce genre de dangers qui nuisent à une vraie vie spirituelle. La recherche spirituelle dans un amour véritable et désintéressé et la recherche de soi et de ses satisfactions personnelles peuvent difficilement cohabiter. Au-delà de leurs destinataires dont nous ignorons le nom, ces deux épîtres de Walter Hilton offrent à tous ceux qui éprouvent le désir de Dieu une voie sûre et accessible.
01/2014
Histoire internationale
L'Europe des citoyens et la citoyenneté européenne. Evolutions, limites et perspectives
La construction européenne est souvent présentée ou perçue comme un processus technocratique imposé aux peuples par les élites à la suite du désastre de la Seconde Guerre mondiale et du traumatisme de la Guerre froide. La crise actuelle que connaît l'Union européenne semble ainsi démontrer l'absence de solidarité entre les Etats et les peuples du continent, par manque d'identité partagée et de projet politique démocratiquement accepté. La création d'une citoyenneté européenne par le traité de Maastricht, en 1992, n'a pas enrayé le désintérêt des citoyens des Etats membres, pourtant de plus en plus affectés par les politiques européennes, à l'égard de l'Union et de ses institutions. Dans une perspective résolument interdisciplinaire, à la croisée de l'histoire, du droit, des sciences politiques, de la sociologie et de la philosophie, cet ouvrage entend dépasser ce constat d'échec un peu simpliste, pour étudier les modalités et les visages de la citoyenneté européenne, son émergence progressive depuis les premiers projets de l'entre-deux-guerres, ses limites et ses insuffisances, mais aussi ses perspectives, à long terme comme dans un avenir proche.
01/2016
Théâtre
Les troupes théâtrales européennes
"Si c'était à refaire, je commencerais par la culture". Jean Monnet. A l'heure où se font entendre de plus en plus fréquemment des questions comme celle du déficit démocratique de l'Union européenne, ou encore celle d'un "sentiment de citoyenneté européenne" qu'il faudrait développer, il est intéressant de se demander où en est la place d'une politique de la culture européenne et en particulier dans le domaine du théâtre. Une représentation idéale du développement de cette identité européenne pourrait prendre forme notamment à travers la présence et le développement de "troupes théâtrales européennes" , c'est-à-dire composées d'artistes originaires de différents pays de l'Union. De tels projets constitueraient en effet un symbole très fort, dans la mesure où le théâtre est un art qui entretient depuis toujours un lien particulièrement étroit avec la société. Et le développement de formes et d'expressions théâtrales qui dépasseraient les frontières apparaît à la fois comme une évidence et comme une nécessité. Pas uniquement dans un intérêt politique, mais également et surtout pour permettre aux Hommes de parler d'eux-mêmes et de témoigner de la société dans laquelle ils vivent.
12/2016
Droit
La dignité saisie par les juges en Europe
Conçue avant la seconde guerre mondiale comme un véritable droit social, pour le travail et les conditions de vie économiques, la dignité est désormais associée aux droits fondamentaux. Bien que ce terme soit absent de la Convention européenne des droits de l'homme, sa présence y est « irradiante ». La doctrine et la jurisprudence hésitent encore entre différentes qualifications. Face à ces difficultés pour appréhender ce concept de droit, une journée d'études, organisée par le Centre de recherche sur l'Union européenne de l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon-Sorbonne) le 23 mai 2008, a tenté d'y apporter une réponse par l'analyse de la jurisprudence des cours européennes et de plusieurs cours constitutionnelles. Les actes de ce colloque, sous la direction du professeur Laurence Burgorgue-Larsen, comprennent des contributions sur le concept de dignité, sur sa présence dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et de la Cour de justice de l'Union européenne, dans la jurisprudence du Tribunal de Karlsruhe, dans celles de la Cour constitutionnelle italienne et du Tribunal constitutionnel espagnol.
03/2011
Droit
L'Union eurpéenne et la mer soixante ans après les traités de Rome. UMR Amure 6308, Centre de droit et d'économie de la mer
L'Union européenne et la mer est une longue histoire qui n'a pas débute sous les meilleurs auspices : en 1957, les traites originaires ne démontrent guère d'intérêt pour cet espace. Ce n'est qui au fil des années, compte tenu de l'essor des activités maritimes, que l'Union a peu à peu pris en considération l'espace marin, ses richesses, le formidable potentiel de développement des activités liées a la mer. Ainsi, quelque soixante amies après la signature des traités de Rome, alors que les discours fleurissent pour vanter le potentiel offert par la croissance bleue, l'Union est devenue un acteur majeur de l'économie bleue. Elle est à l'origine d'une véritable dynamique de mise en cohérence, sous la forme d'une politique maritime intégrée de tous les secteurs maritimes, de mutes les actions visant a préserver l'environnement marin. La dynamique maritime européenne, pour are réelle, n'en n'est pas moins fragile. Cet ouvrage, issu d'un colloque organisé à Brest dans le cadre de la Chaire européenne Jean Monnet "Droit européen de la mer", a pour objet de faire le point sur cette dynamique, aujourd'hui mise à l'épreuve des défis tant du développement durable que du respect des droits humains en mer, combien menace sur certaines mers bordant les côtes européennes. L'Union européenne est-elle suffisamment année, notamment du point de vue juridique, pour entretenir et renforcer cette dynamique ? Sans avoir la prétention de répondre a une question aussi complexe que délicate, cet ouvrage se propose d'examiner l'originalité de l'approche maritime européenne, force mais aussi faiblesse de l'Union, comme en témoigne le Brexit. La réflexion juridique est enrichie par le regard de l'économiste, de l'historien ainsi que par la vision livrée par les experts venus des Amériques — du Nord et du Sud. L'enjeu est de taille car la mer ne souffre pas de mediocrité : la préservation de l'espace matin comme des hommes qui en dépendent — qui y naviguent, l'exploitent, s'y ressourcent — est une absolue nécessité et l'Union européenne est certainement l'un des acteurs qui peut au mieux s'y atteler.
08/2019
Documentaires jeunesse
Le Parlement européen
Le Parlement européen est devenu un passage obligé en matière de législation européenne. Les "lois européennes" concernent tous les domaines dans lesquels les pays membres ont une politique "commune" : économie, affaires sociales, environnement, agriculture, développement régional. Une fois votées, les lois s'imposent à tous les pays de l'Union, elles sont applicables dans les Etats membres et priment sur le droit national. Quel est le domaine de compétence du Parlement européen ? Quelle est sa contribution à l'élaboration des lois européennes ? Comment fonctionne-t-il ? Quel est son budget ? Qui sont nos députés européens et comment sont-ils élus ?
04/2019
BD tout public
Weëna Tome 4 : Union
Protégée dans l'enceinte du cloître des sœurs de glace, Weëna, qui pleure la disparition d'opéra, croit avoir échappé pour un temps à la vindicte de Morckoor. Mais le prince maudit, tenace, va trouver en sœur Keëtha une alliée. Weëna est alors mise en demeure d'embrasser la foi du cloître ou de le quitter définitivement, à ses risques et périls. Ne soupçonnant pas la duplicité de sœur Keëtha, Weëna approche à grands pas d'un piège qui va se refermer sur elle.
10/2005
Littérature française
Passage de l'Union
L'ouvrage met principalement en scène trois personnages dont les vies vont être amenées à se croiser : le narrateur, un écrivain, un criminel. Etudiant durant les années 1980, le narrateur vit dans un studio, que lui a acheté son père, situé passage de l'Union dans le VIIe arrondissement de Paris. Un soir, il se sent observé par quelqu'un dont on comprendra qu'il s'agit de Patrick Modiano. Il le croise à plusieurs reprises, lui parle et commence à lire ses livres. Sans se l'expliquer, il se reconnaît dans son imaginaire romanesque. Néanmoins les années passent, le narrateur devient avocat et les deux hommes se perdent de vue. Au cours d'un procès d'assises, le narrateur défend un homme dont le crime s'explique par un lointain passé : une soeur ayant disparu durant la seconde guerre mondiale dans les mêmes circonstances que la Dora Bruder de Modiano. Il se trouve que l'écrivain assiste au procès et accepte d'aider le narrateur à retrouver la trace de cette mystérieuse soeur... Cette quête commune amène les deux hommes à basculer dans le Paris les années 40. Ils sont reçus par des individus douteux dans un appartement situé près du studio du passage de l'Union, dont l'écrivain apprend au narrateur qu'il fut, durant la guerre, le siège des sombres trafics d'un ferrailleur de sinistre mémoire, le fameux "Monsieur Joseph".
08/2021
Théâtre
Le trait d'union
"Simon la tombe". Ainsi l'appellent ses compagnons de classe. Et il est vrai que Simon n'est pas très communicatif : il n'a pas grand-chose à raconter. Il faut dire que pendant que ses parents se disputaient, puis divorçaient et tentaient de refaire leur vie, lui il mangeait, tout le temps, en grande quantité. A 15 ans, son embonpoint provoque les cruels quolibets d'autres ados voyant en lui une sorte de souffre-douleur. Solitaire et obèse, il se rend compte qu'il aura bien des difficultés à trouver sa place, à l'école et dans la vie...
01/2015
Actualité et médias
Finlande, "Finlandisation", Union Soviétique
Depuis bientôt trente années, le mot "finlandisation" hante l'Europe... Mais que sait-on à ce sujet ? La capitale de la Finlande n'est cependant qu'à trois heures de Paris... Jacques Arnault, selon une méthode toute simple qui a fait sa réputation de journaliste et d'écrivain, s'est rendu en Finlande ; il a questionné les divers acteurs de le vie politique. économique, culturelle, religieuse et de la défense, universitaires et journalistes. Il a interrogé longuement l'histoire. Puis il s'est rendu en Union soviétique pour entendre plus particulièrement les personnalités et spécialistes qui participent directement à l'élaboration et à la mise en oeuvre des relations soviéto-finlandaises. Cet ouvrage, ce sont les réponses des divers protagonistes que l'auteur soumet à notre examen. Donnant à voir, il invite à la réflexion. Le mot "finlandisation" recouvre-t-il un concept consistant ? Au lecteur de juger... Chemin faisant, on découvrira une surprenante Finlande qui est venue se placer en peu d'années au premier rang des pays industrialisés...
06/1981
Littérature française
Le trait d'union
Orpheline à l'âge de dix ans, Sacha a été prise en charge par son demi-frère, Justin. Deux ans plus tard, elle s'est parfaitement intégrée à son nouvel univers, le plateau de Sault, un petit bout d'Ariège, sauvage et grandiose. Son seul point noir est le collège ; douée d'une sensibilité très particulière, Sacha peine à se fondre dans ce système rigide et conformiste. Elina, la mère de Justin, a deviné avant tout le monde les étonnantes dispositions de l'adolescente et va tout mettre en oeuvre pour l'aider à les exprimer au grand jour. Et la vie s'écoule à la ferme des Bonshommes, comme si le destin avait tout mis en oeuvre depuis la naissance de Sacha pour la mener là où elle doit être, là où sa mission terrestre doit se révéler.
01/2017
Football
Royale Union Saint-Gilloise
La famille Unioniste exulte, célébrant l'accomplissement d'un rêve : retrouver l'élite du football belge. Le "retour" en Division 1 de la Royale Union Saint-Gilloise a été époustouflant. Les célébrations à l'automne prochain du 125e anniversaire du Club tombent à point nommé. C'est dans ce but qu'une équipe d'auteurs, illustrateurs, photographes s'est réunie pour réaliser un ouvrage : le livre officiel des 125 ans de la Royale Union Saint-Gilloise. Un beau-livre qui parcourra la riche histoire de l'Union, au fil des générations de dirigeants et de supporters, un livre qui racontera les faits et gestes qui ont construit la légende du Club, les personnages emblématiques et hauts en couleur, les moments difficiles et les jours de gloire, avec une attention particulière portée aux dernières saisons. Nous essayerons de faire découvrir à tous, anciens et nouveaux supporters, sympathisants ou curieux, ce qui fait la grandeur du matricule 10 ; nous partagerons notre passion, en racontant ce qu'est l'âme de l'Union, bien conscients toutefois que, comme le chantent les supporters unionistes, "l'Amour ne s'explique pas" .
10/2022
Ouvrages généraux
Vers l'union libre
Vers l'union libre / Alfred Naquet Date de l'édition originale : 1908 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Policiers
Trait d'union mortel
Un lieu de vacances au cadre idéal, des habitués aux personnalités des plus disparates, une tension de tous les instants qui exaspère et exacerbe les sentiments, un inspecteur visiblement dépassé par les événements... Dans ce huis-clos, un sentiment d'oppression monte et gagne chacun des acteurs. Difficile dans ces conditions pour eux de démêler le vrai du faux... Qui mène le jeu ? Y aura-t-il un coupable ? Comme souvent en pareille matière, l'histoire vous emmène là où elle veut, sans que vous puissiez avoir la moindre idée de la destination. A moins que...
12/2017
Droit
Le financement de l'Union européenne : moteur d'une intégration politique ? Contribution à l'étude du système budgétaire européen
Le financement de l'Union européenne a assurément contribué au renforcement de l'intégration européenne mais pas nécessairement à celui de l'intégration politique. Le système des ressources propres a joué un rôle déterminant dans la construction du système budgétaire européen. Toutefois, ce dispositif n'a pas évolué conformément à son essence, pas plus qu'il n'a été adapté aux évolutions de l'Union. La problématique actuellement soulevée par le financement de l'Union n'est pas uniquement quantitative. Elle est principalement qualitative et dépasse le cadre budgétaire européen. Elle s'inscrit en effet dans celle de la transformation des systèmes financiers nationaux à l'échelle internationale. Le besoin de refonder le mode de financement de l'Union et la nécessité de réinventer les systèmes fiscaux et financiers nationaux dans des espaces transnationaux invitent à considérer l'opportunité de doter l'Union d'un pouvoir fiscal, et son budget d'impôts européens. Ainsi en irait-il du soutien à l'achèvement de l'Union économique et monétaire, et de l'intégration politique européenne.
02/2019
droit pénal international
Les fichiers pénaux de l'Union européenne. Contribution à l'étude de la protection des données à caractère personnel
Les fichiers utilisés à des fins de lutte contre la criminalité se multiplient sans connaître de définition. Parallèlement, l'Union européenne développe sa compétence pénale et érige - à son niveau - des fichiers destinés à mutualiser les données détenues par les Etats membres à des fins de lutte contre la criminalité. En réalité, le spectre des fichiers pénaux de l'Union européenne apparaît très large et interroge, indirectement, quant à l'orientation de la politique criminelle des Etats. Les risques de basculement dans une société de surveillance imposent l'établissement d'un encadrement exigeant devant conjuguer les règles de la procédure pénale, de la protection des données et du droit de l'UE.
05/2023
Droit européen de la concurren
Droit de la commande publique et droit de la concurrence de l'Union européenne. Etude sur une dynamique commune
Le droit de la commande publique et le droit de la concurrence de l'Union européenne constituent aujourd'hui deux des principaux piliers du droit économique. Le droit de la concurrence assure, sur le marché intérieur, une concurrence libre et non faussée en préservant celle-ci des entraves des personnes privées comme publiques. Le droit de la commande publique a, quant à lui, vocation à réguler un marché qui représente une importante part du produit intérieur brut européen. Si ces deux matières sont autonomes et semblent s'ignorer, une analyse attentive permet néanmoins d'observer l'existence de réelles convergences entre elles Dans cet ouvrage, Vincent Bridoux s'emploie à mettre en évidence les interactions entre ces deux matières au sein de l'Union européenne. La première partie présente leurs complémentarités, notamment dans la défense de l'ordre public concurrentiel et du bon fonctionnement du marché, tandis que la seconde partie en explique les confrontations qui, si celles-ci existent, se révèlent être maîtrisées. L'auteur propose une étude systématique du sujet, à travers le prisme du droit européen, venant ainsi combler une lacune dans la doctrine juridique. Celui-ci formule des propositions éminemment innovantes qui tendent à une convergence renforcée entre le droit de la commande publique et le droit de la concurrence de l'Union européenne, permettant, notamment, une concurrence accrue au service des acheteurs publics.
08/2021
Actualité et médias
Les illusions économiques de l'Union européenne. Rejoignons les Britanniques et reprenons en main notre démocratie et notre liberté
"J'étais pro-européen comme tout le monde. Parce que c'est comme ça. Parce que l'on vous répète du berceau à la tombe que l'Union européenne est formidable. Parce que, aimant les autres peuples européens, l'idée d'une union pouvait paraître a priori sympathique, vue rapidement de l'extérieur. Parce que l'on vous répète que la France serait trop petite seule dans la mondialisation. Parce que l'Europe, c'est la paix. Parce qu'en sortir serait la catastrophe. Avec du recul et en creusant le fonctionnement de cette organisation politique, tous les arguments en faveur de l'UE sont pavloviens, basés sur des slogans et sur la peur. Vous allez le comprendre : lorsque l'on analyse l'UE en profondeur et que l'on décide rationnellement qu'il vaut mieux s'en libérer, c'est un combat des faits face à un dogme. C'est d'ailleurs tout l'objet de ce libre, répondre au dogme, à la religion de l'UE, par des faits". Ch. -H. G.
10/2019
Droit européen - Textes
Traités européens. Les points clés des traités qui ont rythmé l'histoire de la construction de l'Union européenne
Pour mieux appréhender le socle de la construction européenne formé par les traités européens Ce livre a pour ambition de présenter de façon synthétique et pratique les traités européens qui rythment l'histoire de la construction de l'Union européenne. Rédigé sous la forme de 13 fiches thématiques, il présente tous les grands traités européens y compris ceux conclus hors du cadre communautaire (accords de Schengen du 14 juin 1985 et du 19 juin 1990, TSCG). Chaque fiche traite de l'origine historique, de la forme, du contenu et de l'application de chaque traité : - Traité CECA de 1951 - Traité CEE de 1957 - Traité CEEA de 1957 - Traité de fusion des exécutifs de 1965 - Accord de Schengen de 1985 - Acte unique européen de 1986 - Convention de Schengen de 1990 - Traité de Maastricht de 1992 - Traité d'Amsterdam de 1997 - Traité de Nice de 2001 - Traité de Lisbonne de 2007 - Traité TSCG de 2012 - Autres traités européens Points forts - Tout sur les textes fondateurs et constitutifs de la construction européenne - Pour mieux appréhender le socle de la construction européenne formé par les traités européens
04/2022
Droit communautaire
Institutions de l'Union européenne. Tout sur les organes qui assurent le fonctionnement de l'UE, Edition 2023-2024
Pour mieux comprendre le fonctionnement des Institutions de l'Union européenne Le système institutionnel de l'Union européenne se distingue des systèmes institutionnels des pays membres (27 depuis la sortie du Royaume-Uni - Brexit - le 30 janvier 2020), et se caractérise en particulier par l'absence de séparation véritable des pouvoirs exécutifs et législatifs. Chaque institution de l'UE possède sa propre organisation et agit dans les limites des attributions qui lui sont conférées par les traités. Ces institutions pratiquent entre elles une coopération loyale. Cet ouvrage est une présentation des Institutions de l'Union européenne pour mieux faire comprendre leur fonctionnement. Points forts - 15 fiches présentant les différents organes constituant l'Union européenne - Pour mieux comprendre le fonctionnement des institutions de l'Union européenne
05/2023
