Preuves électroniques dans les procédures civiles et administratives
Extraits
Histoire du droit
Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et legum delectus. Tome 1
Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et legum delectus. Tome 1 / , par M. Domat,... Nouvelle édition... augmentée des troisième et quatrième livres du Droit public, par M. de Héricourt,... et des notes de feu M. de Bouchevret,... sur le Legum delectus, qui ne se trouvent point dans les éditions précédentes Date de l'édition originale : 1735 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Procédure civile
Formulaire commenté de procédure. Tome 2, Procédure en roulage et intérêt civil
DROIT BELGE Le droit du roulage est une matière en constante évolution, au carrefour d'autres disciplines juridiques telles que le droit pénal, le droit des assurances et le droit de la réparation, faisant surgir la délicate question de l'évaluation du préjudice et du règlement des intérêts civils. Dans le cadre d'une approche résolument pragmatique, l'ambition des auteurs de cet ouvrage est de proposer des modèles d'actes juridiques utiles aux praticiens, qu'ils représentent les intérêts du responsable d'un accident, d'une victime, d'un assureur ou de toute autre partie. La présentation de chaque acte est agrémentée de nombreux extraits jurisprudentiels, références doctrinales et commentaires pratiques, afin de permettre au lecteur d'en saisir le plus précisément la portée et d'embrasser toutes les notions juridiques pertinentes. Cette compilation de tous les actes usuels de procédure pénale est destinée à favoriser la facilité, l'efficacité, la célérité, la sécurité juridique avec lesquelles le lecteur - avocat, magistrat, greffier, juriste d'entreprise, étudiant - pourra déposer ou apprécier un acte de procédure et faire valoir ou recevoir un moyen de droit. A mettre entre toutes les mains, expertes ou non en droit de la circulation routière.
09/2021
Histoire de France
Margot, la reine rebelle. Les épreuves et les jours
Marguerite de Valois, que son étrange postérité nomme "la reine Margot", n'est pas uniquement ce personnage d'amoureuse sulfureuse dont l'imagination populaire s'est engouée. Cette femme, soeur et épouse de rois, est bien autre chose qu'une simple figure d'alcôve. Fille d'Henri II et de Catherine de Médicis, elle naît en 1553, au coeur d'une France déchirée par les guerres de religion. Son mariage avec le protestant Henri de Navarre - des noces dites "vermeilles" - coïncidera avec le massacre de la Saint-Barthélemy. Quel signe du destin! A Nérac, devenue reine de Navarre, elle crée une cour raffinée. Son tempérament ardent, volontaire, son goût farouche de la liberté la mènent sur tous les chemins et jusqu'aux complots et entreprises dangereuses confiés d'ordinaire aux seuls hommes. Si bien qu'on la voit s'enfuir, sur les routes de France, à la fois chassée, parfois magnifiquement reçue, intrépide et risquant sans cesse sa vie. Des erreurs, elle en commet: à cause de son désastreux jeune frère, François d'Alençon, de ses amants, qu'Henri III et Catherine de Médicis font assassiner ou livrer au bourreau. Jusqu'au jour où elle est retenue prisonnière à la citadelle d'Usson et y demeure dix-neuf ans... Son étonnante vitalité, sa vive intelligence ont raison de l'adversité: habile, elle négocie l'annulation de son mariage avec celui qui est devenu le roi Henri IV. Revenue à Paris, chargée d'ans et de kilos, écrivant et lisant sans cesse, elle prend le nom de Marguerite de France et duchesse de Valois et s'éteint en 1615, incarnant depuis lors la plus étonnante princesse de l'histoire de France.
03/2010
Science-fiction
Les six druides et les six épreuves. Tome 1
Cette histoire met en scène la vie de deux jeunes gens, François et Catherine. Au coeur de Brocéliande, dans un lieu sacré, ils partent à la rencontre du Grand Druide, guidés par leur instinct et les réminiscences de leur propre passé. Ils doivent se confronter à six épreuves dont la plus difficile, la dernière. Le Seigneur des Ténèbres fait alors irruption en personne dans le lieu sacré. En effet, le Mal est à l'origine des six épreuves et, à ce titre, le Mal, représenté par le Seigneur des Ténèbres, ne peut intervenir que pour la dernière épreuve. Le but du Mal est de faire échouer Catherine et François lors d'une des cinq premières épreuves. L'univers aurait appartenu au Seigneur des Ténèbres. La sixième épreuve est la dernière chance du Mal. Le Seigneur des Ténèbres s'est inspiré de l'idée du Grand Druide, qui a inventé toute une vie à Catherine et François. Une vie entièrement fausse. Un leurre dont Catherine et François doivent se débarrasser pour retrouver leur véritable identité. Pour se retrouver eux-mêmes ! Les Six Druides et Les Six Epreuves est le Tome 1 d'une future saga. Une saga racontant la difficulté de protéger l'univers des forces maléfiques. Une lutte sans répit entre le mal et le bien. Une saga où tous les hommes et les femmes sont égaux. La saga 'Les Six Druides' est une épopée se déroulant dans différentes planètes reliées par un seul passage : Brocéliande. Les six druides doivent lutter pour protéger leurs espaces respectives. Lutter contre les attaques acharnées du Seigneur des Ténèbres. Mais une autre personne veille à ce que le mal reste à sa place. Il s'agit du Grand Druide, gardien de l'endroit sacré et des six druides.
09/2009
Droit
Choix de dissertations sur des questions de procédure civile et de droit pénal. avec un travail d'histoire
Choix de dissertations sur des questions de procédure civile et de droit pénal, avec un travail d'histoire / par M. Hercule Bourdon Date de l'édition originale : 1861 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Electronique
S'initier à Arduino. Programmation et montages électroniques
Vous rêvez de créer des projets ludiques et animés, mais la programmation vous effraie un peu ? Arduino est la porte d'entrée idéale pour accéder au monde des Makers. Abordable et facile à prendre en main, ce microcontrôleur possède des applications multiples et variées, de la domotique à la robotique en passant par les jeux vidéo. Avec ce livre, bien illustré et pédagogique, vous entrez dans l'univers de la programmation sans pression, avec plaisir. Apprenez à réaliser en toute sécurité vos premiers montages électroniques, utiliser les capteurs, enrichir vos programmes de nombreuses fonctionnalités et utiliser servomoteurs et modules externes pour complexifier vos projets. Plus de 30 plans de montage de difficulté croissante sont détaillés pas à pas, accompagnés de leurs programmes prêts à être exécutés.Vous aurez toutes les clés pour réaliser enfin vos propres projets, tout en exploitant les possibilités infinies qu'offre Arduino.
04/2021
Droit
Les institutions administratives françaises. Tome 2, Le fonctionnement
Les Français se flattent de posséder l'une des meilleures administrations qui soit. Paradoxalement, la routine, la lenteur, la paperasserie et la tracasserie, l'irresponsabilité sont brocardées par la tradition, la littérature, le théâtre. Les institutions administratives françaises sont mal aimées, parce que mal connues. Cet ouvrage, dont le premier tome traite des structures et le second présente les fonctions et les moyens, n'est ni une réhabilitation, ni un procès : il veut présenter l'administration dans sa réalité vécue, telle qu'elle est, telle qu'elle voudrait être, telle qu'elle pourrait être. Il trouve son origine dans un cours, professé depuis 1975, à l'Institut d'études politiques de Paris, par Jacques Rigaud, conseiller d'Etat, à qui, depuis 1980, Xavier Delcros, universitaire, a apporté son concours. Les auteurs soulignent la continuité historique, les mutations technologiques, les transformations juridiques et organiques des institutions administratives : les structures traditionnelles, la modernisation, les changements apportés, en particulier par la décentralisation opérée depuis 1981, sont analysés et appréciés avec le souci de fournir les informations les plus actuelles. Complément aux enseignements classiques de droit et d'économie appliqués à l'administration, ce livre est aussi un itinéraire à travers le paysage administratif, un témoignage direct et indirect sur la pratique de l'administration contemporaine, une réflexion sur le devenir de nos institutions.
01/1986
Droit
Le sort du bail commercial dans les procédures collectives. Sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires, 5e édition
Le sort du bail commercial dans les procédures collectives pose nombre de questions et suscite un contentieux abondant. Cet ouvrage propose une étude approfondie du sort de ce contrat dans les procédures de sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires de l'entreprise, qu'il s'agisse de l'entreprise locataire ou de celle du bailleur. Cette cinquième édition a été enrichie de nombreux développements théoriques et pratiques et tient compte de la jurisprudence la plus récente. Elle présente le régime du bail commercial en intégrant les modifications opérées par les ordonnances du 18 décembre 2008 et du 12 mars 2014 réformant les procédures collectives. Elle intègre également la loi dite Pinel du 18 juin 2014, qui a autorisé la cession-despécialisation du bail, et elle est à jour de la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi PACTE, qui a neutralisé la clause de solidarité du cessionnaire dans les plans de cession. L'ouvrage répond de manière claire et complète aux questions suivantes : - Quel est le sort du bail commercial en cours à l'ouverture de la procédure collective du preneur ? - Quelles sont les conditions de sa continuation ou de sa résiliation ? - Quels sont les pouvoirs du débiteur et des organes de la procédure en la matière ? - Le bailleur peut-il résilier le bail, notamment sur le fondement d'une clause résolutoire, et obtenir le paiement des loyers et charges ? - Quelles sont les modalités de la déclaration de créance du bailleur ? - Quel sort est réservé au bail lors de l'adoption d'un plan de sauvegarde, de redressement ou de cession de l'entreprise, et que devient-il en phase liquidative ? - Dans l'hypothèse où la procédure collective vise le bailleur, quel est le sort de la créance d'indemnité d'éviction du preneur et celui du bail en cours, et qu'advient-il du droit de préemption légal du locataire en cas de vente de l'immeuble loué ? Cet ouvrage est destiné aussi bien aux praticiens - administrateurs et mandataires judiciaires, avocats, notaires, huissiers de justice, magistrats, juges consulaires et greffiers, juristes d'entreprise, etc. - qu'aux universitaires et aux étudiants. Il contient en annexe l'ensemble des textes cités et une bibliographie fournie. Un index alphabétique très détaillé en facilite la consultation.
08/2019
Baux commerciaux
Le sort du bail commercial dans les procédures collectives. Sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires, 6e édition
Partie 1 : La procédure collective du preneur Chapitre 1 : Le sort du bail dans la procédure de sauvegarde ou de redressement judiciaire Chapitre 2 : Le sort du bail dans la procédure de liquidation judiciaire Partie 2 : La procédure collective du bailleur Chapitre 1 : Le sort de l'indemnité d'éviction Chapitre 2 : Le sort du bail en cours
10/2023
Philosophie du droit
Mélanges en l'honneur de Philippe Thery. Les coutures du droit
Théorie du patrimoine et droit des biens, droit des obligations et de l'endettement, droit des sûretés et des garanties de paiement, procédure civile et procédures civiles d'exécution, droit international privé et de l'arbitrage... Les matières de prédilection étudiées par Philippe Théry, professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas 2, sont nombreuses. Mais ce qui fait sand doute l'une des plus grandes originalités de ses travaux consiste dans la manière dont il a inlassablement porté son regard à la croisée des différentes disciplines qu'il a étudiées afin d'apporter des réponses aux problématiques juridiques, et qu'il a appelé les "coutures du droit" . Reprenant cette appelation, les contributeurs de ces Mélanges se sont réunis pour rédiger un ouvrage en son honneur, parmi lesquels : Soraya Amrani-Mekki, Louis d'Avout, Alain Bénabent, Loïc Cadiet, Cécile Chainais, François Chénedé, Pierre-Yves Gautier, Alain Ghozi, Michel Grimaldi, Daniel Gutmann, Emmanuel Jeuland, Thierry Le Bars, Hervé Lécuyer, Yves Lequette, Rémy Libchaber, Marie-Laure Niboyet, Hugues Périnet-Marquet... Mélanges réalisés à l'initiative de Claude Brenner, Charles Gijsbers et Maud Laroche
03/2022
Concours administratifs
Juris'Instit. 25 fiches pour comprrendre et réviser les institutions administratives et judiciaires
25 fiches, 25 quiz, 25 conseils de coach pour comprendre et réviser efficacement les institutions administratives et judiciaires Des manuels avec plein de pages et trop de choses à retenir, vous en avez déjà. Le but de Juris'Intit est donc de vous fournir exactement l'inverse ! Il contient 25 fiches de révisions thématiques sur les grandes notions et les enjeux des institutions administratives et judiciaires : les techniques d'organisation administrative, les grands principes juridictionnels, les juridictions civiles, les autorités administratives, la dualité juridictionnelle... Avec une approche originale et synthétique, Juris'Instit va vous permettre d'économiser des dizaines d'euros en livres et surtout des centaines d'heures de travail frustrant et improductif : les chapitres sont conçus de façon précise et structurée afin de faciliter la compréhension et la mémorisation de chacune des thématiques abordées. De plus, chaque fiche est assortie d'un "conseil de coach" et suivie d'un quizz afin de valider l'acquisition des connaissances et de faciliter leur restitution. L'objectif fixé était de vous faire gagner du temps et de l'efficacité... et vous constaterez qu'il est atteint !
10/2022
Economie
Le transfert électronique de fonds. Le transfert rapide d'argent et la monnaie électronique
"Le livre de mon collègue Wakhab Ndiaye est certes une intéressante mise à disposition des nouveautés juridiques que la BCEAO a prises dans le domaine de la finance numérique. Pour moi, il est aussi, une contribution à la réflexion sur le droit et la prise en charge des nouveaux rapports économiques issus de la révolution numérique. Quel droit pour favoriser l'innovation et accélérer la croissance dans notre pays ? Quelles sont les conditions juridiques du développement de l'économie numérique dans notre pays ? Une observation empirique nous permet de constater que dans notre pays et en Afrique, autant la demande en numérique s'accroit à vue d'oeil, autant l'offre laisse à désirer et une des raisons de ce déséquilibre, entre l'offre et la demande en matière de solutions numériques, est l'inadaptation des normes juridiques à ce nouveau paradigme qu'est l'économie numérique." Extrait de la préface
10/2018
Essais
Pertes, ruptures et séparations dans les liens familiaux. Quelles épreuves, quels changements, quelles inventions ?
Les pertes, les ruptures, Les séparations... émaillent la vie des familles et mettent en tension, de manière parfois violente, les liens familiaux et les sujets qui y prennent place. Alors que la crise sanitaire a imposé la distanciation sociale et bousculé la vie quotidienne, Daniel Coum invite des auteurs issus de différents courants disciplinaires (sociologie, psychologie, philosophie, travail social, etc.) à questionner la problématique du lien et de ses aléas dans les relations intrafamiliales. Si les séparations sont inhérentes aux relations humaines en général, familiales en particulier, et concourent à la construction psychique de chacun, certaines confrontent le sujet à des expériences de pertes et de ruptures brutales (deuils, divorces, violences, etc.) qui viennent altérer les liens. Sans dogmatisme ni prêt-à-penser, les auteurs analysent, précisément et exemples à l'appui, les heurts que les relations nouées entre parents et enfants subissent à travers les épreuves de séparations successives et multiples, aux divers âges de la vie, de l'enfance à l'adolescence, mais aussi à l'âge adulte jusqu'à la fin de la vie. Ils ouvrent ainsi quelques pistes concrètes utiles aux professionnels de l'action sociale, de l'éducation, du soin qui ont pour mission d'aider, écouter et accompagner les sujets éprouvés.
05/2021
Physique, chimie
Physique des semiconducteurs et des composants électroniques. Cours et exercices corrigés, 6e édition
Cet ouvrage, qui dresse un panorama complet du domaine des semiconducteurs et des composants électroniques, s'adresse aux étudiants de Master et aux élèves ingénieurs comme aux chercheurs et ingénieurs intéressés par une description générale des composants semiconducteurs. Depuis leurs fondements jusqu'à leurs applications dans les composants, tous les phénomènes de la physique des semiconducteurs et des composants électroniques sont abordés et expliqués dans ce manuel, étape par étape, calcul par calcul, de façon détaillée et précise. Cette sixième édition actualisée tient compte des progrès techniques et de quelques effets physiques qui interviendront dans les composants de demain. La description du transistor MOS ainsi que les procédés de fabrication associés ont été complétés pour intégrer les avancées technologiques les plus récentes. Des composants nouveaux à base de nanofils et nanotubes sont introduits. Elle propose de plus des exercices et des questions sur les points les plus importants, permettant à l'étudiant d'aborder des applications plus spécifiques (diode avalanche, thyristor, CCD...).
07/2009
Romans policiers
Des vacances hors procédure
Le Capitaine Louis Joubert, procédurier à la "crime " revient dans sa maison familiale dans le midi pendant ses vacances. A la gare il tombe inopinément sur son ami d'enfance, Henri Magnin devenu juge d'instruction qu'il avait perdu de vue après la fac. Alors qu'ils fêtent leur retrouvaille, Magnin est appelé sur une scène de crime. A sa demande, Joubert, bien qu'en vacances, va accepter par amitié de mettre son expérience de procédurier au service de l'enquête, tout en étant hors procédure légale. Le lecteur va suivre au jour le jour le déroulé de l'enquête jusqu'à sa conclusion, à travers les yeux du capitaine Joubert.
10/2021
Procédure pénale
Les procédures contentieuses devant le Conseil d’Etat
Le parlement fédéral a adopté, en date du 11 juillet 2023, une loi modifiant les lois coordonnées sur le Conseil d'Etat. Ces modifications législatives visent à optimiser le cheminement législatif des projets de loi mais aussi à trancher plus rapidement les litiges administratifs. La majeure partie de celles-ci entreront en vigueur le 1er janvier 2024. En tenant compte des évolutions issues de la réforme mais également de la nombreuse jurisprudence de cette juridiction qui demeure d'application. L'ouvrage a pour objectif de procurer à droit constant les outils nécessaires à l'avocat et au justiciable pour naviguer dans les différentes procédures contentieuses devant le Conseil d'Etat, depuis la recevabilité de la demande jusqu'au prononcé de l'arrêt, de manière pratique en attirant leur attention sur les chausse-trappes et chicanes qu'elles recèlent. Le second objectif est d'expliquer les particularités propres à chaque matière, car la connaissance des seules règles de procédure, si elle est importante, n'est pas suffisante pour aboutir devant cette juridiction. L'ouvrage se présente comme un manuel de procédure destiné à rester dans la bibliothèque et non comme un commentaire des modifications législatives récentes. Il est donc rédigé à droit constant et intègre les éléments de la réforme. La première partie décrit les procédures d'annulation et de suspension et, la deuxième, la procédure de cassation administrative. La troisième partie, quant à elle, développe les particularités procédurales ainsi que des principaux moyens de fond développés matière par matière.
01/2024
Droit administratif général
Droit administratif. 13e édition
Cet ouvrage donne une vue claire et précise du droit administratif. Il est divisé en huit parties : le système administratif français, les sources du droit administratif, les structures administratives territoriales centrales et locales, les structures administratives spécialisées, les différentes catégories d'action administrative, les actes administratifs, la responsabilité administrative et enfin le contentieux de l'administration. Ce manuel est destiné aux étudiants en droit de licence ainsi que de master, aux élèves des instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs et à tous ceux désirant avoir une connaissance générale du droit administratif.
10/2021
BD tout public
Les Pompiers Tome 17 : Les preuves du feu
Envie de mettre le feu à vos petits soucis du quotidien ? Besoin urgent de blagues fumantes ? Pas la peine d'appeler le 18 : les hommes des casernes de Cazenove et Stédo se mobilisent pour votre bonne humeur !
11/2017
Droit européen - Textes
Droit judiciaire. Tome 2, Procédure civile. Volume 1, Principes directeurs du procès civil. Compétence-Action-Instance-Jugement
Ce tome 2 du Droit judiciaire, faisant suite au tome 1er décrivant les Institutions judiciaires, commente et analyse en douze titres répartis en trois volumes la nouvelle procédure civile. Ce volume comporte huit titres allant de l'action en justice au jugement. Ils sont rédigés par des spécialistes du droit judiciaire ayant de cette matière une excellente maîtrise théorique et pratique. Dans le premier titre, Jacques van Compernolle et Albert-L. Fettweis présentent une vue synthétique des principes directeurs du procès civil qui s'imposent avec une autorité supérieure et encadrent la procédure. Dans le deuxième titre, Georges de Leval expose les règles essentielles en matière de compétence dont l'application aisée et efficace garantit l'accès effectif à la justice dès le début du procès. Il s'achève par un exposé spécial de la compétence et de la procédure en référé. Dans le troisième titre, Hakim Boularbah, Georges de Leval et Pauline Knaepen examinent l'action en justice, la demande et la défense et Bénédicte Biémar l'accès économique à la justice. Dans le quatrième titre consacré à l'instance, Hakim Boularbah et Pierre Moreau passent en revue la tentative de conciliation, l'introduction de l'instance, l'instruction contradictoire, l'instruction et le jugement par défaut. Dans le cinquième titre Hakim Boularbah traite de la requête unilatérale. Dans le sixième titre dédié aux mesures d'instruction, Dominique Mougenot étudie successivement les notions générales, la charge de la preuve, l'administration de la preuve et la réception des preuves. Dans le septième titre, Hakim Boularbah et Vanessa Grella présentent les incidents relatifs au procès en traitant d'abord des incidents relatifs au personnel du procès et ensuite des incidents de l'instance. Dans le huitième titre, Hakim Boularbah et Georges de Leval développent les règles relatives au jugement : la clôture des débats et le délibéré ; la notion de jugement, son contenu et sa communication ; le dessaisissement du juge ; les effets et les attributs du jugement, à l'exception de la force exécutoire présentée dans le troisième volume, titre 10. Afin de faciliter la consultation, même très ponctuelle, de cet ouvrage, un soin particulier a été apporté à l'élaboration d'une table très détaillée des matières et d'un double index alphabétique, l'un à la fin de chaque titre et l'autre, cumulant tous ces index, à la fin des trois volumes. Le deuxième volume est entièrement consacré aux voies de recours ordinaires et extraordinaires et le troisième aux saisies conservatoires, aux voies d'exécution et au règlement collectif de dettes, à l'arbitrage et aux modes amiables de règlement des conflits et à la procédure électronique.
06/2021
Histoire internationale
Les vaincus. Violences et guerres civiles sur les décombres des empires 1917-1923
Pour les habitants de l'Europe occidentale, les années qui ont suivi la Première Guerre mondiale furent des années de deuil, mais aussi de paix et de prospérité retrouvée. Mais pour peu que l'on déplace le regard à l'est du continent, c'est un tout autre paysage qui se dévoile. Sur les terres des empires vaincus, jusqu'en 1923, ce furent des années de cauchemar sans fin. Robert Gerwarth reconsidère l'héritage de la Grande Guerre. Pour une large part, ce n'est pas l'hécatombe des tranchées qui s'est révélée la plus dangereuse pour l'avenir de l'Europe, mais ce qui s'est joué dans les années qui ont suivi : révolutions, pogroms, expulsions de masse, guerres civiles et crimes d'une dimension génocidaire. Des millions de civils y trouvèrent la mort. Partout, des peuples pleins de ressentiment, avides de revanche, attendaient leur heure pour se venger d'ennemis réels et imaginaires. La violence extrême qui a déferlé sur l'Europe de l'après-Première Guerre mondiale a pavé la voie des conflits génocidaires qui ont suivi : c'est la thèse centrale de ce livre novateur. " Intense et frappant. Un rappel actuel du fait que les racines de la violence de longue durée du XXe siècle remontent au cataclysme de la Grande Guerre." Richard Overy Elu meilleur livre de l'année par le Times Literary Supplement, The Financial Times et BBC History Magazine Robert Gerwarth est professeur d'histoire contemporaine à University College Dublin, où il dirige le Centre for War Studies. Il est notamment l'auteur d'une biographie de Reinhard Heydrich. Il a enseigné aux Etats-Unis, en Allemagne et en France et a dirigé un programme de recherche européen sur la séquence 1917-1923. Traduit de l'anglais (Etats-Unis) par Aurélien Blanchard
09/2017
Droit
La rétention administrative des étrangers. Entre efficacité et protection
Depuis longtemps, le dispositif de rétention administrative représente un point de passage obligé de la lutte contre l'immigration irrégulière. Il traduit l'idée, fort répandue chez nos gouvernants et encore exprimée par exemple dans le projet de loi sur l'immigration transposant la fameuse directive européenne dite " Retour ", que ce procédé est l'instrument par lequel se trouvent mieux garanties les possibilités d'éloigner effectivement les étrangers non désirés. Vu sous cet angle, il n'est guère surprenant'que les pouvoirs publics, en France et ailleurs, cherchent à optimiser le dispositif de rétention de manière à le conformer à l'action prioritaire de lutte contre l'immigration irrégulière. La rétention administrative doit ainsi répondre à une préoccupation majeure l'efficacité. Mais, évidemment, on ne peut dans le même temps faire abstraction des droits dont dispose l'étranger retenu, au premier rang desquels figurent la liberté, le droit à un traitement digne ou le droit de se défendre devant un juge. L'étranger doit donc également jouir d'un élément essentiel à sa condition d'homme : la protection. Donnant libre cours aux regards croisés d'éminents spécialistes universitaires et praticiens, dans une perspective aussi bien interniste que comparatiste, le présent ouvrage tend à donner les clefs de compréhension et de réflexion de l'équilibre ou du déséquilibre qui existe aujourd'hui entre ces deux finalités antagonistes.
04/2011
Histoire du droit
Les épreuves du maire de Jars dans le Cher, sa justification
Les épreuves du maire de Jars (Cher) : sa justification Date de l'édition originale : 1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Chamanisme
Dans le noir on voit mieux. Les épreuves d'une chamane
Pendant des anne?es, Ce?line Dartanian a mene? une double vie : cadre chez TF1 et chamane mongole. Puis elle a de?cide? de tout quitter pour entreprendre et vivre pleinement sa que?te de sens et de ve?rite?. Pour elle, tout commence en 2011 avec une e?trange loi des se?ries. Tous les 27 mai, pendant trois ans, la mort vient frapper a? sa porte et la contraint a? passer son anniversaire a? l'ho?pital. Des voix se font de plus en plus pre?sentes la nuit, jusqu'a? l'apparition d'un jeune Mongol qui l'invite a? partir pour la Mongolie. Malgre? ses peurs et ses certitudes bouscule?es, Ce?line accepte et commence un voyage initiatique, entre Paris, New York, Los Angeles et la Mongolie, qui lui re?ve?lera ses dons de chamane. Dans ce te?moignage, l'autrice raconte les e?preuves qu'elle traverse pendant dix ans et qui l'ame?nent a? se de?couvrir et aider celles et ceux qui viennent a? elle. Elle de?voile les cinq e?tapes qu'elle a expe?rimente?es et que tout chamane traverse : la mort, la peur, la clarte?, le pouvoir et l'asce?se. Ce long cheminement l'a conduit, quant a? elle, a? l'animisme et a? l'e?tablissement d'un code e?thique, qu'elle applique a? elle-me?me et dans son activite? entrepreneuriale.
09/2021
Droit
Procédure civile en RDC. Explications pratiques Tome 1, Principales règles applicables en matière civile - Règles propres à une instance au premier degré
Cet ouvrage aborde les règles de la procédure civile avec beaucoup de détails afin d'apporter des réponses aux questions pratiques liées à la profession d'avocat devant les cours et tribunaux. L'ouvrage est subdivisé en deux parties. La première partie est consacrée aux principales règles applicables en matière civile et la seconde, aux règles propres à une instance au premier degré. Chaque partie comprend cinq titres. Chaque titre est enrichi, à la fin, par un résumé schématique. Certains points considérés comme importants ont fait l'objet d'un tableau illustratif dans le souci d'en donner une meilleure explication. La preuve est abordée par rapport aux articles 198 et suivants du CCLIII qui établissent les règles de l'organisation en la matière et par rapport aux articles 29 à 60 du code de procédure civile qui édictent les règles de son administration en justice. Une attention particulière a été mise sur les mesures d'instruction, ainsi que sur la mise en état (en procédure classique et en matière urgente) qui ne font l'objet d'aucune disposition légale particulière ni l'objet d'une doctrine abondante au Congo démocratique. Sur ces points, l'auteur mène une étude comparative avec le droit français. Les frais de justice font l'objet d'un titre à part entière avec plusieurs chapitres. Un ouvrage indispensable pour les avocats et les avocats stagiaires de la RDC.
01/2021
Entreprise en difficulté, proc
Le conflit né de la chronologie des opérations de liquidation des actifs isolés
Les apports de cette thèse sont nombreux : - Sur le plan théorique, elle invite à interroger de grands principes et notions du droit des procédures collectives (l'égalité des créanciers, envisagée dans l'ouvrage comme une égalité de traitement des créanciers par catégorie ; la nature collective de la liquidation judiciaire qui en l'état actuel du droit positif est une procédure plurale et non collective...) mais également du droit commun des sûretés (l'indivisibilité des sûretés réelles, inapplicable selon l'auteur aux privilèges généraux ; la subsidiarité sur les immeubles, principe désuet et inopportun en liquidation judiciaire...). - Sur le plan technique, elle propose une nouvelle méthode distributive en liquidation judiciaire qui permet de résoudre le conflit chronologique tout en simplifiant grandement les opérations de distribution jugées grandement complexes. D'une lecture aisée en dépit de la technicité du sujet, l'ouvrage est donc susceptible d'intéresser un large public (universitaires, mandataires judiciaires, avocats, huissiers, étudiants...) dans des domaines variés (droit des procédures collectives, droit des sûretés, droit des procédures civiles d'exécution...).
06/2021
Droit
L'établissement de la preuve fiscale : essai de droit processuel
Si l'étude de la preuve est souvent réalisée sous l'angle de la charge de la preuve, peu d'ouvrages sont consacrés à l'établissement de celle-ci. Ce processus recouvre tant la recherche de la preuve que son appréciation par un juge. C'est tout l'intérêt de ce livre qui réalise une étude complète de ce thème. En outre, cette recherche est menée sous l'angle du droit processuel puisqu'elle opère une comparaison entre les juridictions administrative, civile et pénale. Le droit fiscal est Ici érigé en un laboratoire qui permet de comparer l'identité des juges en matière de preuve. Cette analyse conduit à s'interroger sur l'existence d'une identité probatoire qui serait propre à la matière fiscale. Cette dernière apparaît, en réalité, moins particulière que ne le laisse supposer la présence de dispositions spécifiques relatives à la preuve juridictionnelle au sein du Livre des procédures fiscales. Cet ouvrage est également complété par une analyse approfondie des arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne et de la Cour européenne des droits de l'homme. Ces dernières ont élaboré une jurisprudence particulièrement riche en matière de preuve. A la lumière des solutions retenues par ces juridictions, l'établissement de la preuve tend à reposer sur des principes communs - comme la loyauté et l'équité - qui conduisent à unifier partiellement le processus d'établissement de la preuve. Les enseignants-chercheurs, les praticiens et les étudiants trouveront dans cet ouvrage une analyse comparée de l'établissement de la preuve tant devant les juges internes que devant les juges de Strasbourg et de Luxembourg.
12/2019
Droit
Les entreprises et les procédures douanières. Analyse du Code des douanes de l'Union
DROIT EUROPEEN Un outil pratique et indispensable pour vous aider dans l'application des droits de douane et des autres mesures liées au commerce international Le départ du Royaume-Uni de l'Union européenne en janvier 2021 a eu un impact considérable sur les entreprises et en particulier sur les entreprises qui n'avaient jamais dû importer ou exporter des marchandises. S'il est vrai qu'un accord de libre-échange a été signé entre l'U. E. et le Royaume-Uni, il reste fondamental de bien comprendre et de bien appliquer les règles d'origine qui sont prévues dans le cadre de cet accord. Par ailleurs, l'application des règles d'origine est également valable pour tous les autres pays avec lesquels l'U. E. a signé un accord de libre-échange ou pour les pays auxquels l'U. E. accorde des préférences unilatérales. C'est pour cette raison que cet ouvrage consacre un chapitre au Brexit et clarifie ainsi les procédures mises en place lors des échanges de marchandises entre ces deux parties. Il explique aussi en détail les nouvelles règles avec les pays paneuro-méditerranéens dont l'introduction apporte de nombreuses nouveautés : - la possibilité de calculer le prix départ usine des produits et la valeur des matières non originaires sur une base moyenne ; - le cumul total et le cumul total bilatéral ; - l'élimination du certificat EUR-MED. Enfin, cette nouvelle édition est l'occasion de réaliser une mise à jour qui tient compte des différentes modifications apportées au Code douanier de l'Union ainsi qu'à ses règlements délégués et exécutifs, l'objectif étant toujours de rendre les concepts de la législation douanière plus accessibles. Cet ouvrage sur la réglementation douanière se veut un instrument pratique pour les responsables douaniers, financiers et logistiques, mais également pour les étudiants et toutes les personnes qui désirent approfondir cette matière encore peu connue mais passionnante.
12/2021
Avocats
Guide de l'avocat commis d'office. Edition 2022-2023
Sollicités dans l'urgence, les avocats commis d'office trouveront dans cet ouvrage opérationnel une réponse immédiate aux questions qu'ils se posent à chaque étape de la défense de leurs clients. Ce guide a pour vocation d'accompagner et de sécuriser les avocats dans leur mission, que ce soit devant un officier de police judiciaire, devant le juge d'instruction, le juge des libertés et de la détention, le juge des enfants ou le juge administratif : Comment assister son client durant la garde à vue ? ; Comment agir en comparution immédiate ? ; Quelles sont les conditions d'application d'une mesure d'assistance éducative ? ; Comment contester un arrêté de placement en rétention administrative ? L'originalité du concept tient à ce que, dans chacune des fiches, le praticien dispose de l'ensemble des informations indispensables : présentation et mise en oeuvre de la procédure, textes de référence, retours d'expériences, schémas procéduraux et check-lists. A qui s'adresse ce guide ? Le Guide de l'avocat commis d'office est composé de plus de 50 fiches en matière pénale, civile et en droit des étrangers, organisées selon un plan logique pour une consultation rapide. Il souligne les pièges à éviter et propose des conseils à tous les praticiens confrontés à ces procédures.
01/2022
Lycée parascolaire
Les clés des épreuves de français en 100 fiches. Edition 2019
Cet ouvrage permet aux élèves de Première de s'approprier de façon autonome, concrète et directement utilisable les connaissances et les compétences attendues aux épreuves anticipées du baccalauréat de français : Des repères méthodologiques sur chacun des écrits : dissertation et commentaire. Des rappels de cours : fiches synthétiques sur les quatre objets d'étude. Des exercices variés par ordre de difficulté croissant. Des sujets inédits et d'annales corrigés. Des conseils et astuces pour éviter les fautes les plus courantes et progresser ! En bonus : Des fiches pour améliorer son expression écrite avec des dictées et des entraînements. Des fiches pratiques pour : gérer son temps, s'organiser pendant les révisions...
07/2019
Sociologie
Médias et communication électronique : enjeux de société
La nature des traces numériques que les usagers du web laissent chaque jour, volontairement ou non, consciemment ou non, est une question fondamentale à l'heure des big data. Ce sont ainsi bel et bien les "profils" via l'avènement des réseaux dits "sociaux numériques", plus précisément socionumériques, qui organisent aujourd'hui les traces et qui structurent l'économie de la donnée en tant qu'objet de convoitise de tous les acteurs du numérique et notamment de la part des plus puissants qui développent des algorithmes dédiés à leur qualification. Les textes regroupés dans cet ouvrage traitent donc de la nature de ces traces. Laura Goudet traite de manifestations de l'identité urbaine sur Facebook. Leticia Andlauer traque pour sa part les traces des joueuses en ligne et Yosra Ghliss, les émotimots, alors que Zineb Majdouli et Tiphaine Zetlaoui discutent d'une proxémie numérique. Hélène Hoblingre et Emmanuelle Chevey-Pebayle proposent une analyse comparative de données sur Linkedin alors que Jan Lazar et Laëtitia Emerit-Bibié et à leur suite Bader Ben Mansour puis Nanta-Novello présentent tou.te.s des travaux sur le discours politique numérique. Bénédicte Toullec, Justine Simon et Magali Bigey exploitent Twitter pour analyser des discours citoyens d'une part et des usages journalistiques de l'autre. Gérald Lachaud mais aussi Alexandre Contant et ses collègues canadiennes traitent de communication (numérique) des organisations. Enfin, Magda Furaso questionne, de manière polémique, la notion de "triche numérique".
04/2019
