L'accord
Extraits
Multimédia
La distribution sur internet. Contribution à l'appréciation du régime des accords verticaux en droit de la concurrence européen, français et suisse
La question du traitement de la distribution sur internet dans le régime - européen, français et suisse - des accords verticaux se pose avec une particulière acuité à l'approche de l'échéance, en mai 2022, du règlement d'exemption n° 330/2010 et des Lignes directrices qui l'accompagnent. La présente étude formule des propositions d'évolution de ces textes (ainsi que des textes suisses, qui s'en inspirent largement), en se basant sur la démonstration du caractère unitaire de la distribution et l'appréciation du traitement actuel de la distribution sur internet. La distribution sur internet est une activité d'intermédiation assurée par des intermédiaires, dont l'intervention permet à l'offre et à la demande de se rencontrer dans des points de vente virtuels ; la convergence des canaux de distribution accroît leur degré de substituabilité, et donc l'identification de marchés pertinents intégrant à la fois les ventes en ligne et hors ligne. Les risques de déstabilisation des réseaux de distribution - dont l'économie repose sur une logique de fermeture présumée favoriser la concurrence - qu'emporte la politique de libération des ventes en ligne peuvent être palliés, dans le mesure où : la distinction entre ventes actives et ventes passives est efficace pour préserver les exclusivités - à condition d'en avoir une lecture modernisée ; la notion de point de vente virtuel fonde et limite le pouvoir de contrôle du fournisseur sur le nombre et la qualité des points de vente virtuels de ses distributeurs (click and mortar et pure players), ainsi que sur leur référencement auprès de marketplaces ; s'agissant des pratiques de contrôle tarifaire (qui sont encore plus vulnérables au droit de la concurrence lorsqu'elles portent sur les prix de vente en ligne), devrait primer une considération a priori positive des pratiques de double prix.
06/2023
Guerre d'Algérie
Algérie-France, ce qu'il faut savoir
Comment vivaient les Algériens pendant la colonisation ? La colonisation a-t-elle joué un rôle positif en Algérie ? Pourquoi, comment et quand le FLN fut-il créé en Algérie ? Pourquoi a-t-on parlé de guerre fratricide entre FLN et MNA ? Quel fut le rôle d'Albert Camus ? Que représente le congrès de la Soummam de 1956 ? Que s'est-il passé pendant la Bataille d'Alger de 1957 ? Pourquoi et comment Abane Ramdane a-t-il été assassiné ? Que s'est-il passé à Alger le 13 mai 1958 ? Comment de Gaulle peut-il résoudre la crise algérienne ? Que s'est-il passé en Algérie pendant le putsch des généraux ? Quel rôle ont joué les fameux barbouzes ? Quel fut le contenu des Accords d'Evian ? Comment en est-on arrivé à un accord FLN-OAS ? Que sont devenus les harkis ? Que s'est-il passé en Algérie au cours de l'été 1962 ? Ces interrogations font partie des soixante-cinq questions qui rythment, dans un ordre chronologique, ce récit haletant des évènements marquants de la guerre d'Algérie.
02/2023
Dictionnaire français
Correcteur d'orthographe
Pour les études, au bureau ou en voyage, vérifiez rapidement l'orthographe d'un mot, d'un accord ou d'une forme conjuguée. . 60 000 mots. Pluriels irréguliers et pluriels des mots composés. Préfixes et suffixes. Règles des rectifications de l'orthographe. Aide-mémoire sur l'accord du participe passé. Tableaux de conjugaison.
07/2015
Photographie
Kanak. Portrait de groupe
Patrick MESNER est parti entre 1996 et 2001 en Nouvelle Calédonie. Durant cinq années, c'est une véritable immersion dans la société kanake qu'il réalise ; immersion qui le conduit à la découverte des facettes parfois antagonistes de cette culture, en ce tournant de siècle. Lors de son périple il parvient à saisir des séquences de vie à la portée significative très forte allant bien au delà de la scène figurée. Les images photographiques qu'il réalise ne laissent pas indifférent. Elles font surgir des interrogations, créent souvent un certain malaise car interrogent notre passé et les conséquences de l'impérialisme colonial français. Le travail documentaire de Patrick MESNER dénote une volonté d'embrasser l'ensemble du monde kanak contemporain. 1988, c'est la signature des "accords de Matignon" qui mirent fin à la guerre civile entre kanaks et caldoches. 1998, la signature d'un nouvel accord, "l'accord de Nouméa" . Ce dernier durera vingt ans jusqu'à deux référendums d'autodétermination ; 2014, puis 2018. Les calédoniens de toutes races devront alors choisir leur destin commun. Rester dans l'ensemble français ou devenir indépendants avec toutes les conséquences inhérentes. 1996/2001, c'est l'édification du centre culturel Tjibaou et, ainsi, la reconnaissance de la culture kanake. C'est la mise en place du premier gouvernement de Nouvelle-Calédonie ; l'entrée de kanaks en son sein. Ce sont, enfin, les premiers transferts de compétence de l'état français au territoire calédonien. La démarche de l'artiste se situe donc à une époque charnière de l'histoire kanake. La dimension historique particulière qui ressort de cet ensemble photographique constitue la grille de lecture de chaque oeuvre, mêlant ferments culturels ancestraux et occidentalisme. Un livre inédit, puissant de part la force des photographies. Une oeuvre rare. Une exposition accompagne l'ouvrage.
01/2011
Littérature française
Le Cahier de Musique. Souvenirs d’une prof en quête de sens, d’accords et de résonances
Je me suis souvent demandé si mon travail était utile, s'il ne relevait pas de l'utopie : enseigner la musique au collège. Etait-ce moi, avec ma formation classique, ma manière d'être, de ressentir, de penser, qui était décalée ? Mes efforts sans cesse renouvelés pour être en accord ont-ils été vains ? Ai-je oeuvré seulement pour la forme ? Quelques rencontres inattendues avec d'anciens élèves m'ont apporté une réponse salutaire. A l'aube de ma vie de retraitée, il me fallait partager les souvenirs sensibles et les questionnements qui ont éveillé ma conscience au monde actuel ; un monde dont les attentes et les fractures sont devenues une part de moi-même. Ces pages drainées par la musique s'adressent à tous. Je souhaite qu'à leur tour, elles suscitent de belles résonances et de justes interrogations.
11/2020
Droit
La mise en oeuvre du droit de l'OMC en matière de propriété intellectuelle en Chine. Etude sur le droit chinois des brevets avec une perspective française et européenne
L'accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent eu commerce (ADPIC) est l'un des accords piliers de l'Organisation mondiale du commerce (OMC). Il a harmonisé les droits nationaux de plus de 160 pays et régions et sert toujours de référence en termes de traités depuis 30 ans. Des études sont nécessaires pour évaluer l'effet de l'application de cet accord dans les droits nationaux. Le droit chinois des brevets est un très bon ample pour une telle étude. Le régime chinois des brevets a été créé en 1984 au début du passage de l'économie planifiée l'économie de marché et de l'ouverture de la Chine. Il a d'abord été révisé en 1992 sous la pression américaine où lm principales règles du future Accord ADPIC ont été intégrées en droit chinois, puis à nouveau en 2000 elle de procéder à une dernière mise au point avant l'entrée de la Chine dans l'OMC en 2001. Dans le cadre d'une nouvelle révision en 2008, la Chine a commencé à développer sa propre expérience concernant la gestion du régime de brevets et d'innovation. Dans cet ouvrage, l'évolution des règles législatives sont présentées avec de riches informations contextuelles. L'interprétation et l'application des lois sont mités dans leurs dimensions tant politique que jurisprudentielle. Les procédures devant les administrations et les cours chinoises sont expliquées et accompagnées de statistiques les plus récentes et d'informations sur l'organisation et le fonctionnement du système étatique chinois. Par ailleurs, tous ces développements sont traités dans une perspective française et européenne. Cette étude du droit chinois des brevets et de son application jurisprudentielle ont également leur importance pour ld secteurs privés. Le transfert de technologies vers la Chine s'opère toujours avec des dépôts de brevets et des contrats de licence, alors que la contrefaçon est aussi un sujet qui préoccupe les sociétés étrangères. Dans cet ouvrage, ont été traitées les questions relatives aux conditions et procédures d'obtention des brevets, aux droits du breveté ainsi qu'aux procédures et remèdes pour lutter contre la contrefaçon. L'ouvrage s'adresse aux chercheurs et praticiens des secteurs tant publics que privés du droit international économique et du droit de la propriété industrielle.
08/2019
Littérature française
Bleu de cobalt
Une première dans l'histoire de l'art : peindre des masses rocheuses dans le désert du Sinaï avec l'accord du président Sadate ; du Maroc avec l'accord du roi Hassan II, puis du Tibesti (Tchad) avec l'accord d'Hissène Habré. Tout cela dans des conditions extrêmes, en rupture totale et volontaire avec le classique travail d'atelier. Jean Verame relate ici ses réalisations, les réactions souvent contrastées des médias et du monde de l'art et justifie en tous points ses motivations profondes et sa totale volonté d'affranchissement des dogmes et des conventions. Ce livre, qui fait suite à La Fortune des Fous (Ed. Denoël), évoque une trajectoire unique et inégalée.
Littérature française
Bleu de cobalt
Une première dans l'histoire de l'art : peindre des masses rocheuses dans le désert du Sinaï avec l'accord du président Sadate ; du Maroc avec l'accord du roi Hassan II, puis du Tibesti (Tchad) avec l'accord d'Hissène Habré. Tout cela dans des conditions extrêmes, en rupture totale et volontaire avec le classique travail d'atelier. Jean Verame relate ici ses réalisations, les réactions souvent contrastées des médias et du monde de l'art et justifie en tous points ses motivations profondes et sa totale volonté d'affranchissement des dogmes et des conventions. Ce livre, qui fait suite à La Fortune des Fous (Ed. Denoël), évoque une trajectoire unique et inégalée.
04/2022
Littérature française
Le monde rêvé d'Alva Teimosa
L'histoire d'une jeune magistrate, obsédée par son désir d'enfant... . Qui ira jusqu'à proposer dans le cadre de sa fonction, un accord innommable ! L'histoire d'une jeune magistrate, obsédée par son désir d'enfant... . Qui ira jusqu'à proposer dans le cadre de sa fonction, un accord innommable ! Mais cela sans compter sur Martine, son assistante, amie, amante...
03/2023
Entreprise
Ecoloboss - Une idée, Un avenir. Introspection créatrice pour entrepreneur écoresponsable - Trouve ton idée de business en accord avec tes valeurs et la planète
" Trouver une activité qui donne un sens à ta vie, qui correspond à tes valeurs, qui est bonne pour la planète et qui est rentable pour toi. Tout ça à la fois. Sacré challenge, n'est-ce pas ? " - Quelles sont tes valeurs ? - Tes compétences ? - Pourquoi veux-tu être entrepreneur et quel type d'entrepreneur ? - Comment vois-tu ton avenir et celui de la planète ? - Quel impact souhaites-tu avoir ? - Existe-t-il un marché pour ton idée ? Voici quelques-unes des questions que tu devras te poser pour définir cette idée de business durable qui te correspond à 100%. Afin de stimuler ta créativité, les exercices sont proposés sous forme de voyage introspectif à destination de toi-même. Tu vas découvrir qui tu es vraiment, qui tu veux devenir, quel monde tu veux aider à construire. A partir de toutes ces réflexions, de toutes ces réponses, des idées de business écoresponsable vont émerger. Puis, la dernière partie du voyage t'aidera à faire du tri, afin de trouver LA BONNE IDEE pour toi. A la fin de ce livre, tu auras enfin une idée de business qui te correspond vraiment, qui est en accord avec tes valeurs, qui a du sens pour toi, et qui est bonne pour la planète. Es-tu prêt à devenir Ecoloboss à ton tour ? Tu te demandes ce qui t'attends lors de ce voyage ? Voici le détail des chapitres : 1 : A la fin de ce chapitre tu sauras si créer ton activité durable est vraiment ce dont tu as besoin aujourd'hui et tu auras une première liste d'idées de business écoresponsables. 2 : On va faire un peu le point sur qui tu es : tes qualités et défauts, tes compétences, tes centres d'intérêt, les décisions que tu as dû prendre dans ta vie, ... 3 : Après ce chapitre tu en auras appris un peu plus sur toi, sur qui tu es vraiment : ce qui t'anime, tes valeurs, tes rêves, ton type de personnalité, ... 4 : A présent tu vas découvrir qui tu souhaites devenir, ce que tu souhaites apporter au monde, quelle vie tu voudrais avoir, quel type d'entrepreneur tu veux être, ... 5 : Il est temps de parler d'écoresponsabilité : qu'est-ce que ça signifie pour toi, quels sont les besoins et les opportunités que tu identifies, ... 6 : Ce dernier chapitre va t'aider à faire le choix de ton activité parmi les nombreuses idées qui auront émergées au cours de ce voyage : un choix en fonction de tout ce que tu auras appris sur toi, mais aussi en fonction du marché. En bref : Donne du sens à ta vie, Sauve la planète, Lance ton entreprise écoresponsable, Kiffe ton job, Et pour longtemps !
04/2022
Empire colonial
L'empire colonial français en Afrique : métropole et colonies, sociétés coloniales. De la conférence de Berlin (1884-1885) aux accords d'Evian (1962)
LA référence pour le sujet d'Histoire contemporaine du Capes d'Histoire Tout ce dont l'étudiant a besoin pour le sujet 2023-2024 d'Histoire contemporaine du Capes d'Histoire-Géographie. Comme tous les Clefs-concours, l'ouvrage est structuré en trois parties : - Repères : le contexte historique - Thèmes : comprendre les enjeux du programme - Outils : pour retrouver rapidement une définition, une date, un personnage, une référence
10/2022
Droit
Les accords de report d’entrée. Contribution à l’étude de la relation du droit de la concurrence et du droit des brevets
Les accords de report d'entrée (pay-for-delay) sont des accords conclus dans le secteur pharmaceutique. Conçus par les laboratoires princeps. ils ont pour objet ou pour effet de retarder l'entrée de concurrents génériques sur le marché. Nés aux Etats-Unis à la fin des années 1990. ces accords continuent jusqu'à ce jour de générer de nombreux problèmes juridiques. Malgré plus de deux décennies de contentieux, les accords pay-for-delay suscitent toujours un grand scepticisme outre-Atlantique et ne bénéficient pas d'un régime juridique clair. La difficulté tient à ce que ces accords cristallisent à la fois des problèmes de droit de la concurrence et de droit des brevets. De son côté, l'Union européenne a été récemment touchée par cette pratique. La Commission européenne s'est jusqu'à présent saisie de trois cas. A chaque reprise, cette dernière a conclu que les accords restreignaient la concurrence en raison de leur objet. L'institution bruxelloise a ainsi fait preuve d'une grande intransigeance et d'une étonnante sévérité eu égard à sa faible expérience sur le sujet. Ce travail de recherche se propose de répondre aux problèmes posés par les accords de report d'entrée en mobilisant une approche comparatiste.
01/2019
Théâtre - Pièces
Traité complet d'harmonie théorique et pratique. Principes fondamentaux a l'origine de tous les accords et lois de succession qui les régissent
Traité complet d'harmonie théorique et pratique, contenant les principes fondamentaux au moyen desquels on découvre l'origine de tous les accords, et les lois de succession qui les régissent, par A. -J. Vivier Date de l'édition originale : 1862 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Droit des affaires
La modification volontaire du contenu du contrat
L'ensemble des règles applicables à la modification du contrat de commun accord, à la modification unilatérale et à la modification du contrat par un tiers. Dans cet ouvrage, de nombreuses questions sont abordées, notamment : Quels changements peuvent être apportés de commun accord à un contrat sans en entraîner la disparition ? Dans quels cas une modification unilatérale est-elle possible ?
05/2023
Actualité et médias
Un président très entouré
Qui donc est Jacques Chirac, président de tous les Français ? Derrière le discours officiel de l'homme "unifié", en accord avec lui-même, subsiste la vision d'un homme pétri de bonne volonté mais incapable de tenir la ligne choisie. Et s'il était plus coupable qu'on ne le dit des errements de la politique actuelle ? Anne Fulda, journaliste accréditée à l'Elysée, montre un Jacques Chirac inattendu à travers ses relations avec les autres, proches ou lointains, alliés d'hier ou ennemis récents. Quels sont les masques derrière lesquels s'abrite celui qu'on dit pudique ? Qui écoute-t-il ? Qui voit-il le dimanche après-midi à l'Elysée ? Son réseau d'indicateurs de le France profonde ou ses amis d'un establishment atypique ? Le théoricien du contact avec les foules ne s'est-il pas abandonné aux mains des communicateurs ? L'auditeur compatissant dissimule un chef de clan interventionniste, voire arbitraire. Le président pointilliste accorde une importance démesurée à l'accessoire... C'est un Chirac sympathique et brouillon, que croque Anne Fulda dans ce livre d'anecdotes et de portraits.
03/1997
Policiers
Les nouvelles aventures de San-Antonio : San-Antonio comme à confesse. Roman peu orthodoxe
Surprenante visite dans mon burlingue : Elasticman ! Un vieux pote oublié. Au lycée, on l'appelait " l'homme caoutchouc " parce qu'il était capable de faire passer ses deux jambes au-dessus de son cou et de nouer ses bras derrière son dos. Mais il n'est pas devenu le saltimbanque qu'on aurait pu penser. Il est aujourd'hui aumônier de la centrale de Jouy-sur-Yvette. Ce n'est pas par hasard qu'il est venu me trouver le voilà dépositaire d'un terrible secret, indévoilable, hélas, puisque recueilli dans le cadre de la confession d'un détenu. " Si cet individu sort de prison, et c'est imminent, je suis sûr qu'il va commettre les crimes les plus abominables jamais perpétrés sur cette terre. Je ne peux pas en dire plus." A peine moins bituré qu'à l'ordinaire, Béru prend aussitôt l'affaire en main : " Faisez-nous confiance, Cureton ! En moins de deux jours, on va la résolver cette énigme du sphinxter ! " Il ne manque pas d'air, le Gros, d'autant qu'il le pollue souvent. On lui accorde quand même l'absolution ? D'accord ! Mais c'est bien parce qu'il nous fait marrer !
10/2008
Musique, danse
Afrique musiquante. Musiciennes et musiciens traditionnels d'Afrique noire au siècle dernier, avec 1 CD audio
Trois cents photographies donnant à voir autant d'actions musicales différentes, dont les enregistrements sont regroupés sur un disque compact encarté à la fin du livre, composent le présent ouvrage où l'on trouvera, entre autres exemples : des musiques de grands rituels, comme celui, si exceptionnel, du Sigui (ici celui de 1967), que les Dogons (Mali) ne célèbrent qu'une fois, sept ans de suite, tous les soixante ans, ou encore, d'une part, des opérations de semailles (Sénégal, 1967), de l'autre le culte des morts (Bénin 1969), avec dans les deux cas des personnages masqués, aux voix elles aussi masquées et comme venues d'outre-tombe; des musiques de pur plaisir, comme celle d'une jeune et jolie personne jouant d'un instrument baptisé en français " tape-cuisse " ; des descriptions d'instruments de musique, entre autres un "xylophone double sur fosse ", accordé suivant une échelle de timbres, et un " xylophone sur cadre " à l'accord équiheptaphonique.
Au total, le tableau est celui de l'art de " musiquer " - pour reprendre la formule de Jean-Jacques Rousseau - de dix-sept groupes ethniques d'Afrique francophone.
Au total, le tableau est celui de l'art de " musiquer " - pour reprendre la formule de Jean-Jacques Rousseau - de dix-sept groupes ethniques d'Afrique francophone.
08/2014
Généralités
Lettre a M. Surbled, a Paris, sur l'histoire generale des voyages et sur le voyageur françois
Lettre de Monsieur L ancien avocat en Parlement, a M. Surbled, a Paris, sur l'histoire generale des voyages, et sur le voyageur françois, Date de l'édition originale : 1765 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Romance et érotique LGBT
Wild Cats Also Fall in Love
Chuuya est un adolescent passionné de musique qui vit paisiblement son histoire d'amour secrète avec celui que tout le monde voit comme son meilleur ami, Matt. Un jour, après avoir éconduit une fille de son lycée, il est violemment agressé et la vérité sur leur relation éclate au grand jour. Totalement brisé, il va devoir repartir à zéro et affronter ses doutes et ses peurs. Pour trouver la force de se relever et d'avancer malgré son traumatisme, le jeune homme va laisser la musique envahir de plus en plus sa vie.
05/2021
BD tout public
Bloody Harry Tome 3 : Mon sorcier bien aimé
Ceci est un serment inviolable. En lisant ces lignes, tu scelles ton destin et tu ne peux rompre cet accord que par la mort ! (wahou, ça fait vachement peur.) L'accord est celui-ci : Note la BD cinq étoiles sur internet, conseille-la à ta famille (même Mamie), mange cinq fruits et légumes par jour (ça, c'est pour ton bien)... Et accessoirement, tu peux la lire.
11/2019
Français
Spécial grammaire
Voici une nouvelle façon d'apprendre et de revoir les notions clés du programme de l'école primaire : les fiches Larousse permettent aux élèves de mémoriser tout ce qu'il faut savoir en grammaire en un seul coup d'oeil : accord du sujet et du verbe, accord des adjectifs qualificatifs, phrases interrogatives, impératives, négatives, phrase complexe, propositions principale et subordonnées, attribut du sujet, épithètes...
02/2021
Histoire internationale
Régence d'Alger et Royaume de France (1500-1800). Trois siècles de luttes et d'intérêts partagés
Au moins en France, la littérature historique s'est accordée à voir dans la Régence d'Alger un peuple de forbans qui, jusqu'en 1830, perturbait la sécurité maritime en Méditerranée et avec lequel il était impossible de négocier, encore moins de conclure le moindre accord. En réalité, durant les trois siècles précédant sa conquête, la Régence, vassale de la Porte, est devenue un partenaire avec lequel il a fallu compter, et le Royaume a conclu de très nombreux traités de paix et de commerce visant, en particulier, à privilégier les négociants français présents sur la côte algérienne. Mais la multiplicité de ces accords révèle l'instabilité de relations constamment émaillées de conflits - parfois romanesques - et toujours teintées de cynisme. En effet, au gré de leurs intérêts variables, les deux partenaires s'allient ou s'affrontent. C'est ainsi que le Royaume, soucieux de sa place en Europe, est allé jusqu'à pourvoir la Régence en armements et à lui ouvrir ses ports afin de combattre tel ou tel ennemi commun. En bien des occasions, la France a fait montre de pusillanimité ; le sort réservé à ses consuls en poste à Alger en témoigne.
02/2014
Histoire antique
Foedus ictum. Les rites de sanction des traités romains sous la République et les Julio-Claudiens
Tite-Live affirme que les magistrats romains n'avaient pas le droit de conclure un traité (foedus) sans l'aval du peuple romain et sans recourir au cérémonial des fétiaux, qui incluait la mise à mort d'un porcelet à l'aide d'une pierre de silex. Il soutient que tous les traités ont été conclus de cette façon depuis le règne de Tullus Hostilius. Les Modernes ont accordé foi à ces propos et en ont déduit que les magistrats ne pouvaient conclure que des accords provisoires ou à caractère privé. En réalité, les Romains ont pratiqué d'autres rites pour valider les traités sous la République, accomplis par des magistrats. Leurs serments avaient la même valeur contraignante pour le peuple romain que le serment des fétiaux ; ces foedera étaient valables dès l'instant où les serments avaient été échangés, même s'ils n'avaient pas été ratifiés par le Sénat et le peuple.
05/2024
Difficultés du français
Un participe qui ne passe pas
Le linguiste Bernard Cerquiglini nous plonge dans l'histoire de l'accord du participe passé ; elle tient du roman. Il montre que ce fragment de syntaxe est, depuis des siècles, une question primordiale de la grammaire française, une source de controverses, l'emblème de la norme. Une lecture passionnante qui, déconstruisant le mythe d'une prétendue difficulté insurmontable, donne les clés de cet accord et du plaisir qu'on peut y prendre.
03/2021
Ouvrages généraux et thématiqu
L’Empire colonial français en Afrique. Métropole et colonies, sociétés coloniales, de la conférence de Berlin (1884-1885) aux Accords d’Evian de 1962
Cet ouvrage est un outil de travail efficace pour la préparation du concours du CAPES d'histoire-géographie.
09/2022
Essais généraux
La religion écologiste. Climat, CO2 et hydrogène : réalité et fiction
Le nouveau président américain Joe Biden, a déclaré qu'il signerait l'Accord de Paris sur le climat de 2015 destiné à limiter les émissions mondiales de CO2. De son côté, le Parlement français consacrera une grande partie de ses travaux du premier semestre de 2021 au vote d'une grande loi sur l'environnement destinée à mettre en oeuvre les propositions de la Convention Citoyenne sur le Climat dont l'objet majeur était l'application de l'accord de Paris. Cinq ans après cet accord, les émissions mondiales de CO2 ont imperturbablement poursuivi leur progression jusqu'à la crise de la pandémie de 2020 qui les a à peine affectées . Pourquoi ? Parce que cet accord n'en est pas un. Les pays en développement , la Chine, l'Inde et les autres ne se sont engagés à rien, leurs émissions sont devenues de loin les plus importantes et continueront à croître à vive allure au fur et à mesure qu'ils sortiront de la pauvreté. Les dépenses considérables consacrées à la transition écologique en Europe et en France (éoliennes, panneaux photovoltaïques ou véhicules électriques) ne pourront rien face à l'explosion des émissions du tiers-monde , comme le constate d'ailleurs l'Agence Internationale de l'Energie elle-même.
05/2021
Droit
Édits, déclarations, arrêts et règlemens concernant le droit sur les cartes, accordé par le roi. par forme de première dotation, à l'Hôtel de l'École royale militaire
Edits, déclarations, arrêts et règlemens concernant le droit sur les cartes, accordé par le roi, par forme de première dotation, à l'Hôtel de l'Ecole royale militaire Date de l'édition originale : 1773 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit privé
Le forfait annuel en jours. le forfait en heures
Le forfait en heures (hebdomadaire, mensuel ou annuel) permet d'intégrer dans la durée du travail du salarié un certain nombre d'heures supplémentaires qu'il accomplit régulièrement. Ces dernières sont rémunérées avec les majorations prévues par le Code du travail. Contrairement au forfait en jours, dans le cadre du forfait en heures, la durée légale hebdomadaire de 35 ? heures doit être respectée, tout comme les durées maximales de travail quotidienne et hebdomadaire. Quel que soit le type de forfait en heures, l'accord du salarié doit être formalisé dans le cadre d'une convention individuelle. Seul le forfait annuel nécessite la conclusion préalable d'un accord collectif d'entreprise, d'établissement ou, à défaut, de branche. Un modèle d'accord d'entreprise ou d'établissement ainsi qu'un modèle de convention individuelle de forfait annuel en heures sont présentés.
04/2024
Développement durable-Ecologie
Scénarios d'avenir. Futurs possibles du climat et de la technologie
N’en déplaise à quelques « climato-sceptiques » isolés, l’écrasante majorité des scientifiques s’accorde sur la réalité du réchauffement climatique. L’heure n’est plus aux doutes : il faut combattre le mal. Mais comment ? Les scénarios divergent. Certains militent de longue date pour la conclusion d’un accord mondial, juridiquement contraignant, sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre. D’autres balayent cette option d’un revers de main. Il serait trop tard selon eux – ou trop coûteux – pour compter sur la simple réduction des émissions afin d’atténuer les bouleversements qui nous attendent. Leur solution ? Provoquer un refroidissement artificiel à l’échelle du globe, en saupoudrant, par exemple, l’atmosphère de particules de sulfates. Comme le montrent les auteurs, si ces options de « géoingénierie » sont parfois crédibles, elles portent en elles de lourdes menaces climatiques, environnementales et géopolitiques. Elles permettraient aussi à quelques entreprises de réaliser, sur la planète, la plus gigantesque OPA de tous les temps. Bertrand Guillaume est maître de conférences à l’Université de technologie de Troyes, professeur associé à l’Université de Sherbrooke (Canada). Spécialiste des questions climatiques, Valéry Laramée de Tannenberg est rédacteur en chef du Journal de l’Environnement, journaliste à L’Usine à GES.
04/2012
Droit du travail et de l'emplo
Droit de la négociation collective. Edition 2022-2023
La négociation collective est aujourd'hui au centre du fonctionnement des relations individuelles et collectives de travail. Les réformes continues depuis 15 ans, et qui se sont nettement accélérées depuis 2015, ont conduit à transférer de la loi aux partenaires sociaux la maîtrise de l'essentiel des règles applicables dans l'entreprise afin de leur permettre de les adapter. Il en est résulté, notamment depuis l'entrée en vigueur des ordonnances de 2017, une profonde transformation dans l'ordonnancement des normes en droit du travail où des notions traditionnelles comme l'ordre public social ou le principe de faveur ont été mises à mal par de nouveaux dispositifs que les acteurs sociaux doivent immédiatement appréhender. C'est cette nouvelle négociation collective que cet ouvrage a pour ambition de décrire. Sont abordés les règles de négociation, qui laissent beaucoup plus de latitude sur le fond aux partenaires sociaux mais en renforçant leurs obligations en termes de transparence et de loyauté, les différents niveaux de négociation (y compris les mécanismes d'extension et d'élargissement) et leur articulation, la teneur des accords notamment en matière de négociation obligatoire et leur autorité face aux autres normes applicables dans l'entreprise. Un certain nombre d'accords spécifiques quant à leur mode de négociation ou de conclusion, ou quant à leurs effets, sont également étudiés, à l'instar des accords de performance collective, des accords en matière de retraite ou encore des accords de restructuration. Le contentieux de la validité, de l'interprétation et de la mise en oeuvre de l'accord est également décrit. Dans le prolongement de l'ouvrage sur le droit de la représentation du personnel en entreprise, le droit de la négociation collective se veut tout à la fois pratique et doctrinal, afin de permettre à chacun de conduire une réflexion sur un processus qui nécessite de disposer d'éléments solides de compréhension. L'ouvrage s'adresse aux avocats, magistrats judiciaires et administratifs, juristes d'entreprise, DRH, organisations syndicales, représentants élus et syndiqués, inspecteurs du travail ainsi qu'aux étudiants. Grégoire Loiseau est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il dirige le Master 2 Juriste de droit social. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages en droit des obligations et en droit des personnes et de nombreux articles sur le droit du travail. Pascal Lokiec est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il dirige le Master 2 de droit social et président de l'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages et de nombreux articles sur le droit du travail. Laurence Pécaut-Rivolier, docteur en droit, est conseiller à la Cour de cassation. Elle a été pendant dix ans présidente de l'association nationale des juges d'instance. Elle est l'auteur ou le coauteur de nombreux articles sur le droit de la représentation du personnel. Pierre-Yves Verkindt est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1). Il est l'auteur de nombreuses publications notamment en matière de protection de la santé des travailleurs.
10/2021
