Commentaire sur le Code pénal. Tome 1
Extraits
Droit international privé
Côte d’Ivoire - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-899 du 21 décembre 2021 portant budget de l'Etat pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.
02/2022
Droit
Essai sur la réforme du code forestier
Essai sur la réforme du code forestier ; par J. -A. Masson,... Date de l'édition originale : 1824 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Réussite personnelle
Le Code
Comment accepter les événements de la vie avec sérénité? Comment éviter de s'inquiéter des choses qui sont hors de notre contrôle ? Comment atteindre une vie heureuse, juste et bonne ? Pour répondre à ces questions, Cyrus North s'appuie sur une philosophie millénaire, le stoïcisme, et sur les découvertes les plus récentes sur le fonctionnement de nos émotions. Avec un ton plein d'humour, il nous propose son code pour faire le tri dans notre vie, réorganiser nos priorités et être tout simplement plus heureux. Oui, rien que ça ! Riche d'expériences scientifiques, de situations réelles ou encore d'anecdotes personnelles, ce livre sera pour vous un guide vers la sérénité dans ce monde qui va à 100 à l'heure.
10/2023
Science-fiction
Le code
Dans un monde en guerre, Roxya, jeune princesse de Destinach, devra faire face à son passé. Lorsqu'elle apprend que son Père, Rach, décide de lancer une attaque contre Espérath, elle compte bien mettre tout en oeuvre pour y participer. Pourquoi, après tant d'années de paix, son Père décide-t-il de prendre sa revanche maintenant ? Quel grand secret Rach, empereur de Destinach, cache-t-il ? En quoi Roxya est-elle concernée ? Entre mensonges, secrets et manipulation, elle devra faire des choix qui pourront changer le cours de l'histoire. Un long périple l'attend pour obtenir toutes les réponses.
06/2020
Religion
COMMENTAIRE SUR SAINT JEAN. Tome 1, Livres 1 à 5, Edition bilingue français-grec, 2ème édition revue et corrigée
Origène est pour nous le premier des Pères à avoir donné de l'évangile de Jean un commentaire continu. De cet énorme travail (32 Livres), commencé à Alexandrie et achevé à Césarée de Palestine, une partie seulement a été conservée. Ainsi en va-t-il des Livres I et II du Commentaire, que l'on trouvera dans ce premier tome, tandis que le livre III a totalement disparu et qu'il ne reste des Livres IV et V que les fragments donnés ici.
Entrepris à la requête d'Ambroise, un riche personnage qu'Origène avait converti, en le ramenant de la gnose valentinienne à la foi de l'Eglise, le commentaire de l'évangile de Jean fournit à son auteur de multiples occasions de réfuter les thèses gnostiques, notamment celles du valentinien Héracléon. Le Livre I, qui sert d'introduction générale, propose d'abord une longue réflexion sur le sens du mot " évangile ", puis après avoir montré la place éminente de l'évangile de Jean dans les Ecritures, et à l'intérieur même du Nouveau Testament, est tout entier consacré à l'explication des cinq premiers mots du texte johannique : " Au commencement était le Verbe. " L'étude minutieuse des différents sens du mot archè est prolongée par l'explication du mot Logos, Origène s'attachant à préciser la signification de ce nom par rapport aux autres titres du Fils de Dieu. Le Livre II commente, avec la même attention portée au texte, les sept premiers versets du Prologue.
Cécile BLANC, qui a publié dans la collection " Sources Chrétiennes " l'ensemble du Commentaire sur S. Jean, donne ici une édition remaniée de son premier tome.
10/1996
Science-fiction
Cross the Ages Tome 1 : La rune & le code. Edition collector
Le choc de deux mondes : entre les deux ne restent que des miettes après la collision. Tous les ans, l'Appologium réunit les meilleurs guerriers et guerrières de tout le continent pour rejouer sans fin l'affrontement des deux colosses : Mantris, la cité ultratechnologique et Arkhante, le royaume des 7 magies. Mais dans le bruit qui fait rage, Solis, la jeune Malkah Arkhante, et l'Ordonnateur, le représentant des citacs mantri, entendront-ils le véritable péril qui secoue en secret Artellium ?
04/2024
Droit
Le domicile en droit pénal
Lieu particulier, le domicile entretient des liens étroits avec le droit pénal. Il est d'abord envisagé comme un espace de protection de la personne. Le domicile assure en effet la défense de certains droits dont il est le réceptacle privilégié. L'approche qui est faite du domicile par le droit pénal est à cet égard duale. Celle-ci est tantôt abstraite, tantôt matérielle. Abstraite, elle envisage le domicile comme une sphère privée coupée du monde extérieur. Matérielle, elle définit un lieu participant de la dignité de son occupant et devant alors respecter divers critères à même d'en garantir le respect. Le domicile est également appréhendé comme un espace de localisation de la personne. Il participe alors de l'effectivité et l'efficacité de la procédure pénale. Outil de localisation probabiliste, le domicile assure la surveillance de la personne. Il garantit en outre le bon déroulement de la procédure pénale. En effet, il constitue l'instrument idoine de transmission des informations procédurales et l'un des critères déterminant de compétence de la loi pénale et des différentes juridictions. L'étude permettra de mettre en exergue le balancement entre deux impératifs fondamentaux que sont le respect des droits et la répression des atteintes aux valeurs sociales. En outre, il sera permis d'observer que le concept de domicile en droit pénal est résolument polysémique. Si certaines de ces différences sémantiques se justifient, d'autres pourront en revanche être critiquées.
01/2021
Droit pénal
Le droit pénal au cinéma
L'industrie cinématographique puise son inspiration dans la vie courante et notamment dans la vie des entreprises. Cet ouvrage illustré traite des infractions pénales du droit pénal français par le biais de l'analyse de films et d'une sélection de scènes de films. Le droit pénal des affaires étant une branche du droit pénal général, il était nécessaire, en premier lieu, d'exposer ses grands principes et de les illustrer également par des films, certains étant considérés comme des "classiques" , d'autres relevant plus de la culture populaire.
12/2022
Droit pénal
Le risque en droit pénal
La notion de risque est doublement incertaine : elle n'est pas définie par la loi et elle contient une part irréductible d'aléa quant à sa concrétisation en dommage. Pourtant, le législateur ne cesse de recourir à la notion de risque en droit pénal, qu'il soit de fond ou de forme, de sorte que la légitimité de son usage en cette matière peut être mise en doute. La présence d'une notion aussi incertaine au sein d'un droit qui met en cause les droits fondamentaux de la personne doit interpeller, d'autant plus que risque et droit pénal sont par nature contradictoires : le risque est incertain, immatériel et relève de la prévention tandis que le droit pénal est le droit de la répression, de la matérialité et de la certitude. Si l'étude de leurs natures respectives a permis de dépasser cette contradiction, la légitimité du droit pénal à saisir un risque n'en reste pas moins précaire. Pour la garantir, il ne pourra s'agir que d'un certain risque, c'est-à-dire un risque pourvu d'une certaine qualité. A partir de l'étude des principes fondamentaux du droit pénal, de ses concepts juridiques et de ses sources supralégislatives, cette recherche proposera de définir les critères théoriques d'un risque pénalement saisissable en toute légitimité. Leur confrontation avec le droit positif permettra ensuite de révéler si l'exploitation du risque en droit pénal fait perdre ou non à ce dernier sa légitimité. "La thèse de Madame Adra Zouhal devrait assurément intéresser de nombreux lecteurs. Ceux bien sûr qui suivent les travaux de droit pénal avec une attention particulière. Mais aussi ceux dont la réflexion est d'habitude orientée vers d'autres disciplines juridiques, tant il est vrai que l'appréhension du risque est depuis longtemps constatée dans d'autres branches du droit" Edouard Verny
06/2021
droit pénal international
Le nouveau droit pénal sexuel
Une analyse critique et nuancée du nouveau droit pénal sexuel. Les modifications opérées par la loi du 21 mars 2022 sont nombreuses. Plusieurs spécialistes présentent cette réforme et offrent une première analyse critique et nuancée de ce nouveau " droit pénal sexuel ".
06/2022
12 ans et +
Nom de code : Blackbird Tome 1 : Cours ou meurs
Le lecteur est le personnage principal de cette histoire où se multiplient les péripéties. Amnésique, l'héroïne porte une cicatrice dans le cou, un tatouage d'oiseau, une succession de chiffres sur le bras et ne possède plus que quelques affaires personnelles. Vraisemblablement mêlée à un cambriolage, elle est recherchée par la police et poursuivie par un couple qui menace de la tuer.
04/2015
Policiers
Nom de code Tome 1 : Un tueur en héritage
Quatre milliardaires décrépis, un soldat viré, une orpheline gâtée, il n'avait pas fallu longtemps à Edgar pour comprendre qu'il s'était fait piéger. Fouiner dans les secrets des milliardaires ne pouvait que mal finir. Il ne manquait qu'un hacker prétentieux, un général zélé et un agent dégradé du FBI pour l'entraîner plus profondément dans cet enfer. A bien y réfléchir, se terrer dans un village abandonné n'était pas une si bonne idée... Sur leur déclin, les hommes qui le traquent s'acharnent à récupérer leur secret volé. Mais celui-ci dévoile bientôt les fractures du passé qui les font trembler. Les contours de la vérité se dessinent dans les flammes de leur colère, ou n'est-ce qu'une nouvelle trahison qui finira par les perdre tous ?
05/2018
Droit pénal
Ecume de droit pénal
Un recueil des éditoriaux d'un auteur de renom consacrés à l'actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle en matière pénale. Des instantanés qui ont laissé derrière eux, comme une écume de droit.
03/2022
Droit
La réforme de la justice décryptée. 18 fiches pour appréhender le contenu des nouvelles règles en droit civil, en procédure pénale et en droit administratif, Edition 2019
La loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice constitue une réforme globale visant à améliorer la lisibilité, l'accessibilité, la rapidité et l'efficacité de la justice. Cette réforme modifie de très nombreux domaines de la vie juridique et judiciaire, 30 codes sont en effet modifiés (Code civil, Code pénal, Code de procédure pénale, Code de l'organisation judiciaire, Code de justice administrative, Code de la Sécurité intérieure, Code de l'action sociale et des familles, etc.)... Il était important que l'ensemble de ces modifications soient regroupées en un seul livre et c'est l'objet de cet ouvrage qui fournit aux lecteurs un décryptage des différentes mesures qui s'articulent autour de 6 axes : procédure civile (fusion des juridictions de première instance, réforme du divorce...), justice administrative, procédure pénale (parcours des victimes, poursuites, enquête...), peine (prononcé, exécution...), prise en charge des mineurs délinquants, organisation judiciaire. Quel est l'objectif de cette loi ? rendre la justice plus lisible, plus accessible, plus simple et plus efficace. Points forts : les nouvelles règles applicables décryptées ; véritable aide pour les juristes dans leur vie professionnelle et les étudiants. Cet ouvrage présente le contenu des modifications apportées par la loi et aidera le professionnel comme l'étudiant à visualiser rapidement le contenu des nouvelles règles de droit civil, de procédure pénale et de-droit administratif. Il s'organise en 18 fiches consacrées
09/2019
Droit
La probité publique en droit pénal
Le Code pénal consacre au sein de son Livre IV une section intitulée " Des manquements au devoir de probité ", héritage de l'ancienne forfaiture. La catégorie n'a cessé d'évoluer au plan interne, appuyé par le droit pénal international. Il en ressort un véritable foisonnement normatif qui repose pour l'essentiel sur l'incrimination. Son étude méthodique permet d'observer un droit pénal arraché de son ultima ratio, mettant à mal sa fonction dissuasive. La pédagogie du Code pénal est également atteinte à l'heure où les manquements visés n'annoncent plus clairement ce qu'ils répriment. Dans ce contexte, depuis 2013, le législateur a fait de l'exemplarité la toile de fond de la probité publique. Au-delà de l'affichage individuel, le travail de recherche invite à s'interroger sur la mise en oeuvre d'une telle fonction par le droit pénal. Un " manquement " a une connotation morale plus forte que la violation d'une régle juridique. Un " devoir " suppose une règle plus sociale qu'une simple obligation. C'est dire que la répression entend punir un " faire-valoir ", pour donner une consistance à la chose publique dans laquelle la société croit et dont les personnes exerçant une fonction publique sont les gardiens. Ces incriminations moralisatrices resserrées autour d'une responsabilité pénale à fondement social permettent de faire apparaître la pénalité sous un nouveau jour. En se recentrant sur son application, la thèse redécouvre ainsi la fonction d'exemplarité du droit pénal.
01/2019
Droit
Droit pénal général
Posons un œil neuf sur l'une des plus vieilles matières de droit privé, sans méconnaître l'héritage de l'ancien Code pénal, mais en refusant de juger constamment le droit actuel par rapport à lui. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er mars 1994, renouvelle en effet les bases de la discipline. Le délinquant s'y fait moins abstrait, plus humain ; sa défaillance appelle une réaction sociale mieux adaptée. Dans quelle mesure la société peut-elle lui reprocher d'avoir commis une infraction ? Les règles qui permettent de répondre à cette question
figurent aujourd'hui dans le premier livre du Code.
On évoque souvent l'importance de la loi pénale avant de s'intéresser à la responsabilité qu'elle organise. Nous avons fait ici le choix inverse, persuadés que cette réflexion plus théorique sur la " loi " est mieux accueillie lorsque l'étudiant est convaincu de l'intérêt pratique du sujet.
09/2006
Droit pénal
Droit pénal spécial
Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit pénal spécial : - une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ; - des exercices d'application, corrigés et détaillés ; - les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou des concours.
08/2022
Droit pénal
Droit pénal général
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour maîtriser le droit pénal général. Il vise 4 objectifs : - Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ; - Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ; - Appliquer : des exercices d'application corrigés ; - Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit pénal général.
08/2021
Droit
Droit pénal général
Le droit pénal général en 14 thèmes : - une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices, - des exercices d'application, corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours.
01/2019
Droit pénal
Droit pénal social
Le droit pénal social tant dans son aspect matériel que procédural. L'ouvrage fait le point sur l'ensemble du droit pénal social, tant dans son aspect matériel que procédural. Cette nouvelle édition prend en compte les nombreuses réformes législatives et jurisprudentielles récentes.
10/2022
Droit pénal spécial
Droit pénal spécial
Cet ouvrage présente une analyse du Droit Pénal Spécial, une branche du droit pénal qui traite des infractions et donne, pour chacune d'entre elles, les éléments constitutifs, les peines et, le cas échéant, les particularités de la répression. C'est le catalogue ou la nomenclature des incriminations.
12/2022
Histoire du droit
Commentaire sur la Loi des douze tables, dédié au roi
Commentaire sur la Loi des douze tables , dédié au roi, par M. Bouchaud... Date de l'édition originale : 1787 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Manga
Code Breaker Tome 5
La vérité sur Hitomi et les code:breakers sacrifiés. Ogami va jusqu'au bout du destin qu'il partage avec Hitomi. Mais l'apparition d'un nouveau code:breaker va tout changer !
10/2011
Manga
Code Breaker Tome 11
Sagashimono a été vaincu et la vie tranquille a repris son cours... Pour Ôgami, c'est un immense vide. Mais soudain, tous les autres code : breakers tombent d’un seul coup en état de lost alors qu'un typhon géant approche et que la joyeuse bande des camarades de classe débarquent au manoir shibuya... Grosse panique ! Mais tout cela n'est que le prologue de l'arrivée d'un nouvel ennemi...
10/2012
Manga
Code Breaker Tome 14
Grâce à Mammon, la nouvelle flamme qu'il a reçue, Ôgami, parvient à vaincre les 100 Heiké... Mais Heiké n'avait d'autre objectif que de prélever un peu de sang de Sakura... Ce qui permet ensuite à Toki, par une nouvelle ouverture de la boîte de Pandore, de retrouver la puissance phénoménale qu'il est censé posséder...
04/2013
Manga
Code Breaker Tome 16
Nos protagonistes pensent parvenir à l’Eden mais ils arrivent en réalité dans un cimetière où se trouve la tombe d’Ogami. Sakura, le spécimen rare, va alors se réveiller aspirant le pouvoir et la force de vie de ses amis... Il faudra l’intervention de Toki, devenu très puissant, et d’Ogami pour qu’elle revienne à elle. S’en suivra un combat terrible entre Toki et Ogami…
08/2013
Manga
Code Breaker Tome 17
Le mystère de la lignée de l'Empereur des enfers commence à s'éclaircir ! Mais d'autres secrets sont révélés ! Ogami est un être interdit et le lycée cache plus de choses qu'il n'en a l'air... Tout sera révélé pendant la kermesse !
10/2013
Manga
Code Breaker Tome 21
Le terrifiant objectif des spécimens rares révélé... La tragique histoire d'amour narrée par Heiké... Plus on approche de la vérité du 32 décembre, plus les souvenirs refont surface pour Ogani et Sakura... D'ailleurs, et si c'était le début d'une grande histoire d'amour entre ces deux protagonistes ?
05/2014
Manga
Code Breaker Tome 22
L'ange "Bentô" impose à Sakura et Ogami de participer à un jeu de survie... Ils déclenchent un jeu en ligne sur smartphone intitulé "le jugement des anges" qui consiste à cliquer sur "vie" ou sur "mort" selon que l'on veut la mort ou non de criminels qui ont perpétré les crimes les plus horribles qui soient... Pour arrêter ça, Ogami et les autres doivent participer à la journée du sport qui commence et vaincre Bentô et les autres anges.
08/2014
Manga
Code Breaker Tome 25
Les quatre excellences séparées le 32 décembre sont à nouveau réunies. Révélations sur le 32 décembre... et le véritable objectif des spécimens rares... Tous les destins parviennent à la croisée... Les détenteurs de pouvoir et les spécimens rares se retrouvent et la boîte de Pandore va s'ouvrir... Que s'en échappera-t-il ? De l'espoir ? Ou du désespoir ?
02/2015
