Règlement et mesures pour l'exécution du règlement de police sur la prostitution du 18 avril 1844. arrêtées par le collège des bourgmestre et échevins
Extraits
Histoire du droit
Suite de la Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes. sur arrêts registrés au Parlement de Metz, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite Cour
Suite de la Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes sur arrêts registrés au Parlement de Metz, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite Cour et autres arrêts du Conseil Date de l'édition originale : 1769 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Droit
Code des sociétés. Annoté et commenté, Edition 2023
Le Code de référence de tous les groupements à but lucratif, à prix de lancement ! Le Code de référence de tous les groupements à but lucratif Les + de l'édition 2023 : - Textes et commentaires à jour des dernières réformes ; - Code enrichi, annoté et actualisé en continu sur smartphone, tablette et internet ; - près de 10000 décisions de jurisprudence citées ; - contenu numérique additionnel, incluant notamment les textes suivants : règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017 concernant le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation sur un marché réglementé ; règlement (UE) 537/2014 du 16 avril 2014 relatif au contrôle légal des comptes des entités d'intérêt public ; règlement (CE) 1435/2003 du 22 juillet 2003 relatif à la société coopérative européenne ; normes d'exercice professionnel applicables aux commissaires aux comptes. Le Code des sociétés concerne tous les groupements à but lucratif : sociétés civiles, sociétés commerciales, sociétés dotées d'un statut spécial (notamment, sociétés coopératives, sociétés d'exercice libéral, sociétés civiles professionnelles). Il comprend également les dispositions applicables aux groupements d'intérêt économique. Les textes sont enrichis de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs. Cette édition est à jour des textes les plus récents, et notamment : - du décret du 14 juin 2022 relatif à l'identification des actionnaires, la transmission d'informations et la facilitation de l'exercice des droits des actionnaires ; - du décret du 26 avril 2022 relatif à la mise en extinction du régime de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée ; - de la loi du 24 décembre 2021 visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle ; - de l'ordonnance du 22 décembre 2021 et du décret du 1er février 2022 modernisant le cadre relatif au financement participatif.
Littérature française
Catalogue du matériel scientifique des lycées et collèges de garçons 1884
Examen du régime de la propriété mobilière en France / par H.-F. Rivière,...Date de l'édition originale : 1854Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur sur le site hachettebnf.fr
05/2016
Histoire du droit
Declaration du roy du 19 decembre 1639, portant reglement sur l'ordre qui doit estre observé. en la celebration des mariages et contre ceux qui commettent le crime de rapt
Declaration du roy, portant reglement sur l'ordre qui doit estre observé en la celebration des mariages : & contre ceux qui commettent le crime de rapt . Verifiée en Parlement le dix-neufiéme jour de decembre 1639 Date de l'édition originale : 1640 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Édict du Roy conformément à la déclaration du 18 janvier1634 sur le règlement général des tailles à. la descharge de ses subjets, portant injonction d'imposer ausdites tailles ceux exempts par le passé
Edict du Roy sur le règlement général des tailles, à la descharge de ses subjets, portant injonction d'imposer ausdites tailles tous ceux qui se sont prétendus exempts par le passé, conformément à la déclaration du 18e janvier dernier 1634. Vérifié en la Cour des Aydes, le 8e avril 1634 Date de l'édition originale : 1640 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Comptabilité
L'argent au féminin ? 10 conseils sur mesure pour bien choisir et agir pas à pas
L'égalité femmes-hommes gagne du terrain. Seul bémol et de taille : l'argent. Les femmes représentent 85 % des parents solos, gagnent 20 % de moins que leurs homologues masculins et perçoivent une retraite inférieure de 25 % à celle des hommes. Autant dire qu'il y a un véritable état d'urgence... à prendre chacune le sujet à bras le corps ! Vous n'avez plus d'excuses pour négliger ce sujet. Plus que de vous convaincre de vous intéresser à votre argent, vos finances, votre patrimoine, il s'agit pour nous de vous débarrasser de tous ces blocages qui vous empêchent d'agir ou de vous lancer. Le bon moment pour vous y mettre, c'est maintenant 10 blocages décryptés pour mieux les dépasser, 30 situations analysées pour trouver votre propre solution, construire votre plan d'action et adopter une bonne hygiène financière aux moments-clés de votre vie : 1er emploi, célibat ou vie en couple, achat de votre logement, naissance et éducation des enfants, épargne, retraite, coups durs, transmission... Osez ! Il est temps de regarder l'argent droit dans les yeux pour en faire votre allié, pour consolider votre liberté et votre avenir.
10/2020
Histoire de France
418 personnages et récits de la guerre 14-18
Selon Ernest Lavisse, auteur d'une monumentale Histoire de France, "l'enseignement de l'Histoire doit être une suite d'histoires comme en racontent les grands-pères à leurs petitsenfants". L'histoire de la Première guerre mondiale est une gigantesque et sanglante fresque, avec ses généraux bravaches et ses poilus enterrés dans les tranchées, ses sites martyrs du fort de Vaux au Chemin des Dames, ses "munitionnettes" de l'arrière aux fusillés de Craonne, son "Père la Victoire" et son Soldat inconnu... Voici, en 500 récits et portraits, l'histoire de la guerre de 14-18, telle que mon grand-père aurait pu me la raconter, et que moi-même, devenu grand-père, je la raconte à mes petits-enfants, un siècle plus tard. après le coup de feu de Sarajevo.
11/2013
Histoire du droit
Règlement concernant les amphithéâtres des hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz, Lille, Brest. et Toulon
Règlement concernant les amphithéâtres des hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz, Lille, Brest et Toulon... Date de l'édition originale : 1781 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit
Arrests de règlement de nos-seigneurs des Cours de Parlement de Paris et de Rennes en Bretagne. touchant les sépultures
Arrests de règlement de nos-seigneurs des Cours de Parlement de Paris & de Rennes en Bretagne, touchant les sépultures . Estant permis aux parents des defuncts de les faire inhumer aux Eglises de quelque paroisse, ou aux Eglises des maisons de Religion, qu'ils auront choisies à cet effet Date de l'édition originale : 1612-1634 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2019
Droit
Le traité de paix. Contribution à l'étude juridique du règlement conventionnel des différends internationaux
Alors que le monde commémore la fin de la Première Guerre mondiale et le centenaire du traité de Versailles, la question des conditions du rétablissement d'une paix juste et durable continue de se poser avec insistance. A rebours de l'idée classique selon laquelle le traité de paix est le produit exclusivement politique d'un simple rapport de forces, la présente étude propose d'identifier les règles juridiques qui fondent et limitent les prétentions respectives de chacun des belligérants à l'issue d'un conflit. L'analyse de la pratique historique des Etats fait ainsi apparaître un régime complexe, résultant de l'articulation des exigences simultanées et potentiellement contradictoires de différents corps de règles. L'intégrité de la volonté étatique, garantie par le droit des traités, doit alors composer avec les obligations que le droit de la responsabilité internationale et le droit de la sécurité collective font peser sur les parties. A la lumière de cette situation extrême que constitue la fin de guerre, l'étude du traité de paix éclaire de façon plus générale la structure même des différends internationaux et des conditions de leur résolution.
12/2018
Droit
Édits, déclarations, arrêts et règlemens concernant le droit sur les cartes, accordé par le roi. par forme de première dotation, à l'Hôtel de l'École royale militaire
Edits, déclarations, arrêts et règlemens concernant le droit sur les cartes, accordé par le roi, par forme de première dotation, à l'Hôtel de l'Ecole royale militaire Date de l'édition originale : 1773 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Histoire du droit
Ordonnance du roy du 25 septembre 1719, portant reglement et instruction aux gouverneurs. et commandans des provinces, intendans et ingenieurs de Sa Majesté pour la construction des cazernes
Ordonnance du roy, portant reglement & instruction aux gouverneurs & commandans des provinces, intendans & ingenieurs de Sa Majesté, concernant la construction des cazernes, qui doit estre faite dans les vingt generalitez du Royaume . Du 25. septembre 1719 Date de l'édition originale : 1719 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Pédagogie
Des mécanismes pour assurer la validité de l'interprétation de la mesure en éducation. Volume 4, Interdisciplinarité de la mesure et de l'évaluation
Ce livre est le dernier d'une série de quatre ouvrages portant sur les mécanismes pour assurer la validité de l'interprétation de la mesure en éducation. Il est constitué de textes inédits de la part des auteurs ou de textes issus de colloques en mesure et évaluation en éducation qui ont eu lieu lors des 79e et 80e congrès annuel de l'Association francophone pour le savoir (ACFAS). L'interdisciplinarité de la mesure et de l'évaluation est le thème du présent ouvrage, qui s'adresse à tout intervenant du milieu scolaire, soit aux professeurs-chercheurs, aux enseignants, aux conseillers pédagogiques et aux étudiants de cycles supérieurs.
03/2021
Faits de société
Parrains et caïds. Tome 3, Le sang des caïds : les règlements de comptes dans l'oeil de la PJ
Voici le premier portrait du grand banditisme français à travers ses œuvres - autrement dit ses crimes. De la région parisienne à Marseille, de Grenoble à Lyon, Nice et la Corse, le lecteur y découvre un univers où l'on tire plus vite que son ombre. Un monde où l'on élimine physiquement le concurrent plutôt que de négocier avec lui. Jamais la PJ n'accumule autant d'informations sur la vie des grands voyous que lorsqu'elle se penche sur leur mort violente. Ce livre est l'anthologie de toutes les vengeances. On y trouvera les clefs des principales vendettas de ces trente dernières années, des frères Zemour à Francis « le Belge », en passant par Claude Genova, Paul Mondoloni, Robert Feliciaggi et les caïds des cités. Une investigation qui puise aux sources les plus fiables, avec, à l'appui, les confidences de quelques survivants.
09/2011
Littérature française
Règlement de la Société des Amis de la constitution établie à Angers. 7 mars 1791
Au peuple trompé de la VendéeDate de l'édition originale : 1794Appartient à l'ensemble documentaire : PaysLoir1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
05/2017
Histoire du droit
Mémoire à l'empereur, sur l'amélioration des lois et règlements commerciaux. Lettres à la chambre de commerce de Rouen et au ministre de l'intérieur à ce sujet
Mémoire à l'empereur, sur l'amélioration des lois et règlements commerciaux . Lettres à la chambre de commerce de Rouen et au ministre de l'intérieur à ce sujet. Observations sur un rapport fait à la Chambre de commerce du département de la Seine, sur les furandes et maitrises et sur les considérations, publiées par M. Soufflot de Merey, sur ce rapport ; par E. T. ,... Date de l'édition originale : 1806 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Criminalité
La Guerre des parrains. 50 ans de règlements de compte corso-marseillais
Dans une narration trépidante, fruit d'une connaissance parfaite et très intime de la région et du terrain, Christophe Berliocchi nous ramène à l'origine du mal, à cette violence qui ronge Marseille, la Corse et ce Sud-Est, et dont il tire le fil jusqu'à aujourd'hui. Les Guerini, Tany Zampa, Francis le Belge, Jacky le Mat, la Brise de mer, la bande du Petit Bar, le gang des Blacks, le gang des Gitans : ils ont régné, ont parfois fait alliance, ont inspiré des films "cultes" comme French Connection, se sont entretués dans une ronde sanglante qui n'épargne personne. Le récit d'une guerre de cinquante ans, d'une lutte à mort, une lutte de pouvoir où l'argent coule à flots, pour accéder et s'installer durablement sur le trône de "Parrain du crime organisé" . Journaliste à Sud-Ouest, Christophe Berliocchi était l'un des créateurs et rédacteurs du blog Maestro-Capello, abécédaire de référence sur le grand banditisme.
Criminalité
La Guerre des parrains. 50 ans de règlements de compte corso-marseillais
Dans une narration trépidante, fruit d'une connaissance parfaite et très intime de la région et du terrain, Christophe Berliocchi nous ramène à l'origine du mal, à cette violence qui ronge Marseille, la Corse et ce Sud-Est, et dont il tire le fil jusqu'à aujourd'hui. Les Guerini, Tany Zampa, Francis le Belge, Jacky le Mat, la Brise de mer, la bande du Petit Bar, le gang des Blacks, le gang des Gitans : ils ont régné, ont parfois fait alliance, ont inspiré des films "cultes" comme French Connection, et se sont entretués dans une ronde sanglante qui n'épargne personne. Le récit d'une guerre de cinquante ans, d'une lutte à mort, une lutte de pouvoir où l'argent coule à flots, pour accéder et s'installer durablement sur le trône de "Parrain du crime organisé" . Journaliste à Sud-Ouest, Christophe Berliocchi était l'un des créateurs et rédacteurs du blog Maestro-Capello, abécédaire de référence sur le grand banditisme.
05/2023
Droit
Aspects de la criminalité et de la délinquance constatées en France en 1998 par les services de police et de gendarmerie
Les statistiques des crimes et délits enregistrés par les services de police et de gendarmerie reposent sur des critères et des méthodes d'enregistrement communs et identiques depuis 1972 ; les analyses et les comparaisons dans le temps et dans l'espace sont ainsi permises. Ces statistiques sont établies à partir des plaintes reçues ou d'après les constatations diligentées d'initiative par les services. Les faits criminels sont décrits et classés à l'aide d'une nomenclature qui désigne le type d'infraction qu'ils sont présumés constituer : il s'agit donc de faits constatés et non de faits jugés. Le présent ouvrage permet ainsi de disposer de données très précises sur l'état de la criminalité et de la délinquance, la répression et la démographie criminelle, la géographie criminelle. Il présente également une analyse par catégories d'infractions vols, infractions économiques et financières, crimes et délits contre les personnes, stupéfiants et autres.
12/1999
Histoire du droit
Ordonnance du roi du 25 février 1758, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté. pendant l'hiver
Ordonnance du roi, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant l'hiver . Du 25 février 1758 Date de l'édition originale : 1758 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit
Règlement du 22 décembre 1775, établir dans les hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz et Lille
Règlement fait par ordre du roi, pour établir dans les hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz & Lille, des amphithéâtres destinés à former en médécine, chirurgie & pharmacie, des officiers de santé pour le service des hôpitaux militaires du royaume & des armées. . Du 22 décembre 1775 Date de l'édition originale : 1776 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Histoire de l'art
Catalogue de tableaux. Vente, 12 avril 1843
Catalogue... de tableaux... Vente 12 avril 1843... Date de l'édition originale : 1843 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit
Les droits étrangers au secours des modes amiables de règlement des différends (MARD)
Les modes amiables de règlement des différends (MARD), nommés Alternative Dispute Resolution (ADR) dans les pays anglo-saxons et Prévention et règlement des différends (PRD) au Canada, sont présentés comme une possible solution pour une meilleure efficacité de la justice, et comme une "voie douce" face à l'action traditionnelle en justice. Cet ouvrage, fruit d'un colloque à Besançon (mars 2017) entend présenter des expériences de MARD-ARD-PRD, balbutiantes ou bien établies dans les procédures, ce dans divers pays européens, asiatiques et africains, ainsi qu'au Canada.
10/2019
Histoire de l'art
Opinion exprimée au nom de la Société libre des beaux-arts sur le salon de 1845. et sur les travaux exécutés dans les monuments publics, 1844-1845
Opinion exprimée au nom de la Société libre des beaux-arts sur le salon de 1845 et sur les travaux exécutés dans les monuments publics pendant l'année académique 1844-1845 / par M. Jacquemart,... Date de l'édition originale : 1845 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire de la médecine
Sur la nécessité d'un reglement général au sujet des enterremens et embaumemens. Addition au Mémoire présenté au Roy
Addition au Mémoire présenté au Roy, sur la nécessité d'un reglement général au sujet des enterremens, & embaumemens Date de l'édition originale : 1746 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Histoire du droit
Règlement du 21 octobre 1758, en interprétation de celui du 13 août 1757. concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne
Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758 Date de l'édition originale : 1758 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Préparation au CRFPA
Cours de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends 2024. Tout le programme en fiches et en schémas, Edition 2024
À l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lecture différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; Les connaissances (rappel des connaissances) ; Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Le programme de l'épreuve de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends est défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au CRFPA : procédure civile ; modes alternatifs de règlement des différends ; procédures civiles d'exécution. Le présent ouvrage de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'École nationale de la magistrature (ENM), ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends.
Préparation au CRFPA
Cours de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends. Tout le programme en fiches et en schémas, Edition 2024-2025
A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des " fiches ". Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lecture différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) , Les connaissances (rappel des connaissances) , Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Le programme de l'épreuve de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends est défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au CRFPA : procédure civile , modes alternatifs de règlement des différends , procédures civiles d'exécution. Le présent ouvrage de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'Ecole nationale de la magistrature (ENM), ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends.
Préparation au CRFPA
Cours de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends. Tout le programme en fiches et en schémas, Edition 2024-2025
A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des " fiches ". Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lecture différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; Les connaissances (rappel des connaissances) ; Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Le programme de l'épreuve de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends est défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au CRFPA : procédure civile ; modes alternatifs de règlement des différends ; procédures civiles d'exécution. Le présent ouvrage de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'Ecole nationale de la magistrature (ENM), ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends.
07/2023
Histoire du droit
Ordonnance du roi du 1er mai 1761, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté. pendant la campagne 1761
Ordonnance du roi, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté, pendant la campagne 1761 . Du 1er mai 1761 Date de l'édition originale : 1761 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2021
