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Hegel, le droit et le libéralisme

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Droit

Thèse de doctorat. Les Oeuvres d'art et le droit. Faculté de droit de Lyon

Université de Lyon. Faculté de droit. Les Oeuvres d'art et le droit. Thèse pour le doctorat... par Eugène Gairal,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Droit

Le droit contre les démons de la politique

C'est en lisant le Journal de Maurice Garçon, cet illustre avocat qui l'avait rédigé sous le régime de Vichy, que je me suis posé cette question : si à l'avenir un gouvernement même issu d'élections régulières décidait de mettre en oeuvre une politique indigne, contraire aux droits fondamentaux des gens, la justice saurait-elle s'y opposer et défendre l'essentiel, l'Etat de droit ? C'est le pari de ce livre. L'Europe d'après guerre s'est reconstruite sur un système judiciaire international destiné à garantir les libertés publiques et individuelles, que les Etats doivent respecter en toutes circonstances, et qui permet à toute personne victime d'un abus du pouvoir de porter plainte devant la justice de son pays, puis devant la Cour européenne des droits de l'homme. Son essor a été remarquable, dans les années récentes. Les trois grandes juridictions françaises, le Conseil constitutionnel, la Cour de cassation et le Conseil d'Etat, ont chacune développé dans cet esprit des jurisprudences protectrices des libertés, parfois contre le pouvoir politique. Ce livre en fait l'éloge, en expliquant certaines de leurs décisions les plus significatives. Mais ce système judiciaire ne fonctionne pas tout seul. C'est aux avocats, aux procureurs et aux juges qu'il appartient de servir cette idée de la justice. Ils disposent pour cela d'outils juridiques très efficaces, dont ils font bon usage. Au point que certains responsables politiques voient d'un mauvais oeil l'émergence de ce nouveau "pouvoir judiciaire" , qu'ils songent à museler ! François Saint-Pierre est avocat. Il se consacre à la justice pénale depuis de nombreuses années. Il a publié aux Editions Odile Jacob deux précédents essais, Avocat de la défense, en 2009, et Au nom du peuple français. Jury populaire ou juges professionnels ? , en 2013. Il est aussi l'auteur d'une Pratique de défense pénale, aux Editions LGDJ, mise à jour tous les ans, qui contient, comme une boîte à outils, les droits de la défense que peuvent utiliser les personnes confrontées à la justice pénale, qu'elles soient mises en cause ou plaignantes.

01/2019

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Droit

Juger les crimes de masse. La mémoire collective et le droit

Les pays qui ont connu un crime de masse entrent souvent, ensuite, dans une période de transition démocratique très difficile. Que peut-on savoir sur ce qui s'est passé ? Comment punir les responsables, parler aux victimes, réparer les dommages matériels et moraux, opérer des pas vers la réconciliation nationale ? Ce livre traite du rôle que jouent les procès criminels pour la mémoire collective des nations et des peuples concernés. Contrairement à une vision répandue, il n'y a aucun consensus à propos du jugement des crimes de masse. Sur le passé criminel, plus ou moins récent, il s'avère que juristes, politiques, intellectuels ne sont pas d'accord. Le conflit le plus vif est entre historiens et juristes ; la tentation existe que les uns se substituent aux autres, et vice versa. Le livre fait l'état des lieux de ces interprétations divergentes, c'est-à-dire du débat public, en particulier au moment des actions en justice menées de divers côtés et des procès effectifs. Il s'interroge sur le rôle pédagogique des " procès publics ", du " spectacle " et de la mise en scène théâtrale qu'ils proposent : pourraient-ils jouer un rôle de promotion de la démocratie et de ses valeurs - tolérance, modération, respect du débat ? Comment les rendre efficaces dans les " mentalités ", au-delà des réparations strictement juridiques ? Les procès peuvent-ils contribuer à créer une mémoire collective quelque peu partagée ?

02/2006

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Sécurité sociale

Le droit de la sécurité sociale. Système et finalités, 2e édition

Rendre le droit de la sécurité sociale accessible aux étudiants et aux candidats aux concours, quelle que soit leur formation d'origine, tel est le défi auquel répond cette nouvelle édition à la faveur d'un contenu à la fois clair et concis. Outre l'acquisition de savoirs juridiques et techniques, il vise la compréhension des enjeux de cette branche du droit et de ses dynamiques. Pour atteindre ces objectifs et fournir une aide à la préparation d'une épreuve écrite ou orale, cette deuxième édition enrichie et actualisée comporte : - les connaissances à maîtriser sur les institutions et législations de la sécurité sociale : organisation, financement, nouvelle branche autonomie, assurance-maladie, assurance accident du travail, prestations familiales, retraites, contentieux, etc. ; - l'exposé des problématiques relatives à chacun des thèmes ; - des encadrés afin de faire le point sur des sujets spécifiques ; - des annales et des conseils méthodologiques. Ce manuel est d'abord destiné aux étudiants (licence, master, IEP) ainsi qu'aux candidats aux concours de l'Ecole nationale supérieure de la sécurité sociale (EN3S), de l'Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) ou de l'Ecole nationale d'administration (ENA). Il est néanmoins susceptible d'intéresser les professionnels du secteur de la protection sociale suivant des formations internes.

10/2021

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Géographie humaine

La violence des frontieres. Les réfugiés et le droit de circuler

Au cours de la dernière décennie, près de quarante mille personnes sont mortes en tentant de franchir des frontières internationales. La mort de ces migrants n'a rien de fortuit : elle résulte des politiques des Etats qui visent à contenir les populations et à contrôler l'accès aux ressources, exploitant ainsi des bassins de main-d'oeuvre bon marché, en tirant parti de réglementations sociales et environnementales laxistes. Parcourant de nombreuses régions du monde, Jones recense les milliards de dollars dépensés dans des projets de sécurité frontalière et leurs conséquences désastreuses pour les populations, confrontées aux effets du changement climatique et à l'accroissement des inégalités économiques. Si l'existence des Etats et des frontières est enracinée dans notre culture politique, Reece Jones plaide pour la reconnaissance d'un droit aussi fondamental que notre condition de sédentarité : le droit universel de circuler.

04/2022

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Droit

Le droit international et les guerres de notre temps

Ce livre présente les aspects essentiels du " droit de la guerre ", avec ses grands principes, mais aussi ses ambigu tés et ses problèmes, et discute la manière dont il a été, ou est interprété et appliqué dans les guerres de notre temps, entre autres en Libye et en Syrie. Parmi les questions générales évoquées, la résolution Unis pour la paix de l'Assemblée générale des Nations Unies, qui lui permet de contourner un veto au Conseil de sécurité, la " responsabilité de protéger ", souvent utilisée de manière contestable, le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes au regard de l'intangibilité a priori des frontières des Etats... Une partie importante est consacrée au droit international humanitaire de la guerre et à ses ambiguïtés à propos entre autres des " dommages collatéraux " et des armes. Des bilans des actions de l'ONU et de la justice internationale sont également présentés.

11/2016

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Droit des personnes

Jeunesse et droit par le prisme de la vulnérabilité

"Ouvrage issu du colloque organisé les 17 et 18 octobre 2019 par l'Université de Brest et des travaux de recherches de son laboratoire Lab-Lex menés sur le thème""Droit et jeunesse par le prisme de la vulnérabilité"". L'ouvrage est un travail d'analyse sur la question de la préparation à l'automie, les outils et les moyens pour limiter cette rupture entre la minorité et la majorité. Cette distinction entre la minorité et la majorité repose sur le mécanime d'une présomption de vulnérabilité. Les travaux des groupes de travail ont été enrichis par l'intervention des chercheurs d'autres sciences sociales selon les thématique et ces spécialistes étrangers (Allemagne, Belgique, Espagne, Royaume-Uni, Brésil, Québec). Ces regards croisés internes et internationales sont exposés dans l'ouvrage : - Les finalités et modalités des dispositions à destinations des jeunes. - La préparation et l'accès à l'autonomie des jeunes"

05/2021

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Philosophie du droit

Les victimes (d'infractions) et le droit. La norme

Depuis les années 1980, les droits reconnus aux victimes tout au long de la procédure pénale n'ont cessé de se renforcer et il existe, au-delà d'une dimension simplement processuelle, une véritable politique publique d'aide aux victimes en France. L'ensemble de leurs droits et prérogatives sont éparpillées dans de multiples dispositions et au sein de plusieurs codes. La doctrine n'a pas manqué de souligner que la " volonté politique de prise en considération des victimes s'est accompagnée d'un éclatement des droits dans une multitude de textes. (...) n'importe quel juriste qui s'intéresserait au statut juridique de la victime, serait bien en peine de prendre la mesure de ces droits et d'en comprendre la logique (...). Cet éparpillement n'a pas échappé à la réflexion de ceux qui travaillent au quotidien à la promotion des droits des victimes. Dans le cadre de la réflexion collective "J21 – La justice du 21ème siècle" initiée par la garde des Sceaux en juillet 2012, la Fédération France Victimes a formulé "40 propositions pour un droit des victimes en mouvement", dont, en proposition liminaire, la création d'un code des victimes.

02/2022

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Droits de l'homme

Le droit de la vie humaine

La double nature du droit de la vie humaine : droit au respect de la vie et droit sur la vie Le big-bang provoqué par la rencontre de la vie humaine et du droit a entraîné la création d'une multitude de prescriptions juridiques ayant la vie humaine pour objet. Malgré leur caractère hétérogène, il est possible de discerner une structure commune à laquelle elles sont rattachées, offrant aux relations entre la vie humaine et le droit une certaine stabilité de même qu'une unité. Le droit de la vie humaine constitue la notion structurante de ces relations. Mobilisé comme nouvelle clé de lecture, le droit de la vie humaine doit permettre d'identifier l'ensemble des dynamiques qui les font osciller. Précisément, le droit de la vie humaine est traversé par des courants contraires. Un premier élan emploie le droit comme instrument au service de l'intensification du respect accordé à la vie. Un second courant libéral tend à solliciter l'exercice d'une maîtrise sur la vie, reflet du mouvement de subjectivisation des droits et libertés fondamentaux dont la valorisation de l'autonomie personnelle constitue le ferment. Le droit de la vie humaine possède donc une double nature, le droit au respect de la vie forgeant sa nature objective, le droit sur la vie dévoilant sa nature subjective. D'emblée, ces deux droits pourraient sembler antagonistes. Vérifier le degré de subjectivisation du droit de la vie humaine permet toutefois de nuancer l'influence de ce phénomène à son égard. Chargé d'instaurer un juste équilibre entre ces deux pôles, l'Etat s'érige en gardien du respect de la vie, le déploiement du régime de maîtrise sur la vie étant contrôlé, voire réfréné. Les rapports de force qui s'affrontent au sein du droit de la vie humaine se révèlent être disproportionnés au profit du droit au respect de la vie. Le dédoublement du droit de la vie humaine permet au droit au respect de la vie et au droit sur la vie de coexister sans provoquer leur neutralisation mutuelle.

04/2023

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Histoire du droit

La littérature & le droit. 2e édition

Hommes de lettres et gens de justice entretiennent depuis toujours des relations privilégiées. Les premiers juristes n'étaient-ils pas d'abord des grammairiens, rompus aux subtilités de la langue française ? A l'époque moderne, la plupart des écrivains classiques sont formés au droit et les grands juristes, baignés dans les humanités, marient dans leurs ouvrages le souci de la technique et la recherche de la perfection du langage. Ensemble, ils ont contribué à la promotion d'un droit français propre dont nous sommes les héritiers. Comme Montesquieu collectait dans sa Collectio juris les textes juridiques essentiels à sa formation de magistrat, cet ouvrage propose, à travers un large choix d'extraits, du Roman de Renart à Albert Camus, un parcours au coeur de ce patrimoine propre à éclairer le droit, ses sources et l'exercice de la justice. Alternativement tendre, amusé ou sévère, le regard porté par la littérature sur le droit nous invite à saisir la richesse de notre histoire judiciaire en même temps que la poésie du droit français. Accompagné d'une présentation introductive des auteurs ou des oeuvres sélectionnés, ainsi que d'un appareil bibliographique, le texte y tient la première place. Cet ouvrage s'adresse aussi bien au grand public curieux qu'aux juristes débutants ou confirmés en quête d'une surprenante promenade littéraire.

12/2021

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Philosophie

La société ouverte et ses ennemis Tome 2 : Hegel et Marx

Longtemps méconnue en France, l'oeuvre de Karl Popper, logicien et épistémologue, est un classique à l'étranger. La Société ouverte et ses ennemis, écrit au début de la Seconde Guerre mondiale, est un ouvrage de philosophie politique : plaidoyer passionné pour la démocratie, contre le totalitarisme de droite ou de gauche. A la société close et immuable à base de tribalisme et de magie, l'auteur oppose la société ouverte, contrôlée par la raison, où la volonté de l'individu peut librement s'exercer. A Platon, à Hegel, à Marx, il reproche de ne reconnaître l'histoire que pour ajouter qu'elle obéit à des lois qui déterminent le cours des événements : idée qui paralyse le progrès, en le soumettant à la fatalité historique. Elle a conduit le premier à proposer une cité dirigée par une élite omnipotente et omnisciente, où l'individu n'est rien et où la collectivité est tout ; le second à se faire le maître à penser de l'Etat prussien et le théoricien d'une société dont se réclamera le totalitarisme ; le troisième, en dépit d'une description perspicace des rouages de la société de son temps, à transformer des hypothèses en dogmes ; la science, qui repose sur l'expérience, doit pouvoir à chaque instant être remise en question. Karl Popper soutient que l'homme peut forger son destin collectif en s'appuyant sur l'expérimentation et en procédant au coup par coup, pour progresser en éliminant les erreurs. Karl Popper Né à Vienne en 1902, mort à Londres en 1994. Recherches en épistémologie. Un temps marxiste. Réfugié en Nouvelle-Zélande de 1937 à 1945. Etabli ensuite en Angleterre. Une oeuvre capitale dans les deux domaines de la méthode scientifique et des sciences politiques. Traduit de l'anglais par Jacqueline Bernard et Philippe Monod.

04/1979

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Droit public

Le but en droit. Etude de droit public français

L'ouvrage entend confronter le droit à ce qui est communément désigné par l'idée de "but" . A cet égard, il n'est probablement pas erroné de penser que tout juriste s'est déjà trouvé confronté à ce type d'interrogations pour tenter d'établir le "but" d'une règle, d'une institution, d'un système, voire du droit dans sa généralité. Et pourtant, une partie non négligeable de la doctrine juridique estime que la question du "but" ne relève pas du droit. L'ouvrage se propose d'apporter des éléments de réponse à cette difficulté afin donner au "but" la place qui peut légitimement être la sienne dans la discipline juridique à la lumière des enseignements du droit public français.

07/2023

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Droit

La Grande Guerre et le droit public

La Grande Guerre fut-elle un moment charnière dans l'histoire du droit public ? A l'occasion des commémorations du centenaire de la Première Guerre mondiale, l'objectif du colloque " La Grande Guerre et le droit public " organisé à l'Université de Bourgogne en novembre 2015, fut de tenter de répondre à cette question en mesurant l'influence de la Grande Guerre sur les trois grandes branches du droit public : le droit international d'abord, le droit constitutionnel ensuite, le droit administratif enfin. La Première Guerre mondiale fut avant tout un problème de relations entre Etats. Le droit international, qui joua un rôle majeur dans la survenance, le déroulement et le dénouement de la guerre, fut aussi profondément et durablement affecté par ce conflit sans précédent. La Grande Guerre mit également (et inévitablement) à l'épreuve le fonctionnement des institutions politiques de tous les Etats engagés dans le conflit armé. En France, les institutions de la Troisième République n'avaient pas e?té préparées à l'hypothèse d'un conflit d'une telle ampleur. La question des rapports entre les différents organes constitués, ou encore celle des relations entre le pouvoir civil et le pouvoir militaire furent très concrètement agitées et alimentèrent durablement la réflexion de la doctrine publiciste sur l'évolution du fonctionnement des institutions. Quant au droit administratif, il dut s'adapter aux circonstances nouvelles pour permettre à l'administration de faire face aux contraintes résultant de la guerre, la victoire dépendant aussi, très largement, de l'efficacité de l'action administrative pendant la durée du conflit armé. Un siècle plus tard, certaines des règles juridiques alors élaborées, notamment en droit des contrats administratifs, sont encore appliquées.

09/2017

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Policiers

Le droit de tuer

A Clanton, dans le Mississippi, la petite Tonya Hailey est sauvagement violée et torturée. En plein tribunal, son père, Carl Lee, tue les deux accusés. Son sort semble scellé : la chambre à gaz. En effet, nous sommes dans le Sud des Etats-Unis et Carl Lee est afro-américain... Mais Jake, un jeune avocat blanc, décide de le défendre. Le Ku Klux Klan fait front. Bientôt la haine embrase la petite ville de Clanton... Cet ouvrage est précédemment paru sous le titre Non coupable.

05/2014

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Droit

Le Sujet de droit

Recueil annuel des travaux du séminaire de philosophie du droit, ce tome est consacré au sujet de droit. Les communications abordent la question sous l'angle religieux, philosophique avec les apports de Rousseau, Locke et Hegel, et scientifique au regard des avancées majeures de la génétique.

01/1990

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Philosophie

La politique, le droit

Tout ce dont l'étudiant a besoin pour le sujet 2021 de Philosophie du concours de l'ENS Lyon et de la banque commune attachée. Comme tous les Clefs-concours, l'ouvrage est structuré en trois parties : - Repères : le contexte historique - Thèmes : comprendre les enjeux du programme - Outils : pour retrouver rapidement une définition, une date, un personnage, une référence

01/2021

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Philosophie du droit

La coopération & le droit

Fruit d'un colloque organisé le 11 mars 2021 par les doctorants du Centre de recherche juridique POTHIER de l'Université d'Orléans et enrichi de contributions supplémentaires, l'ouvrage est l'occasion d'interroger les rapports entre la coopération et le droit. Entendue comme l'action de participer avec une ou plusieurs personne(s) à une oeuvre commune, la coopération sert-elle efficacement les objectifs divers, mais souvent guidés par l'intérêt général, que le droit se propose d'atteindre et si oui, de quelle manière ? Représentant de nombreuses branches du droit, les contributions de cet ouvrage esquissent quelques éléments de réponse. Pour commencer, les rapports entre coopération et droit ne semblent pas toujours harmonieux. La coopération recherchée par le droit n'apporte ainsi pas systématiquement les effets positifs escomptés, soit qu'elle peine à atteindre les objectifs qui lui étaient assignés, soit qu'elle génère des conséquences défavorables pour les personnes. Inversement, une coopération plus spontanée vient quelques fois pallier la rigidité dont le droit peut faire preuve. Enfin, les contributions montrent également que l'opposition entre coopération et conflit doit souvent être dépassée au profit d'un équilibre et d'une complémentarité entre eux.

07/2023

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Yaoi/homosexualité masculine

Le droit de rêver

Kaga, un employé de bureau surmené, se présente dans un poste de police en demandant à être arrêté... Il prétend avoir tué quelqu'un ! Mais en réalité, ce n'était qu'un rêve... Lorsque Kaga revient au poste de police pour présenter ses excuses, il fait un peu plus ample connaissance avec Seto, le jeune policier qui l'a rassuré le soir de son cauchemar. Les deux hommes deviennent rapidement amis, mais Kaga ne tarde pas à être séduit par la nature chaleureuse et enjouée de Seto. Les choses se corsent lorsqu'il commence à rêver de lui, mais il ne veut pas risquer de mettre en péril leur amitié...

07/2022

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Autres philosophes

Le droit de mourir

La lecture de ce texte, d'une parfaite agilité dialectique sur fond de tragédie, laisse une impression de vertige. Que devant l'abîm e se creusant sous ses yeux le lecteur ne perde pas pied, mais sorte de l'épreuve, au contraire, le coeur plus vif et la pensée plus forte, tel est le mérite de l'auteur, qui à chaque instant parvient à intégrer le droit de mourir au droit de vivre.

08/2021

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Psychologie, psychanalyse

Le droit de vieillir

Avons-nous le droit de vieillir dans une société qui privilégie par-dessus tout la santé, la beauté, le dynamisme ? Où l'on découvre un jour que l'on est vieux à la façon dont les autres vous évitent, vous ignorent ou vous parlent. Les discriminations dues à l'âge ont pris une telle ampleur qu'un mot a été forgé pour les désigner, " âgisme ", et que certains professionnels parlent de l'apartheid de l'âge. Et pourtant jamais les personnes de plus de 60 ans n'ont été aussi nombreuses. Jamais elles n'ont été aussi bien protégées, à la fois économiquement et socialement. Mais quelle place ont-elles en ce temps où les jeunes ne connaissent d'autres vieux que ceux de leur famille ? A travers de nombreux témoignages, cet ouvrage dénonce la dictature du jeunisme et nous invite à porter un autre regard sur la vieillesse, ce temps de la vie qui ne cesse de s'allonger. Ici et là des expériences montrent que toute la société est gagnante à l'alliance des âges. Car seuls les vieux, en jouant leur rôle de passeur, peuvent donner aux générations qui les suivent la dimension de l'avenir.

02/2000

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Littérature française

Le droit de cuissage

Le Droit de Cuissage est un roman qui fait la peinture réaliste des maux qui gangrènent les milieux scolaires et universitaires camerounais. Dans un monde où les jeunes cherchent à réussir par la voie de la facilité, l'héroïne de ce roman choisit de vivre pleinement sa foi chrétienne et de privilégier le travail bien fait et l'effort personnel pour réussir. Grâce à la solidarité villageoise et malgré toutes les formes d'opposition possibles, elle réussira à franchir les portes de l'université et à obtenir son Doctorat. Une fille courageuse, ambitieuse qui porte en elle les germes de la révolution féminine et qui amène à reconsidérer la femme non pas comme une simple épouse ou un objet sexuel, mais comme une partenaire, dont les chances de réussite doivent être les mêmes que celles d'un homme...

07/2017

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Romans, témoignages & Co

Le droit de savoir

Une jeune lycéenne de 16 ans, Lena, échange des regards avec un homme plus âgé qu'elle, qui vient la voir jouer au basket chaque samedi après-midi. Elle tombe amoureuse de cet homme qu'elle n'ose pas aborder. Lena fait partie d'une bande de copines qui partagent tous leurs secrets sur WhatsApp et à l'école. Elle cherche à s'émanciper et veut sortir un mercredi à trottinette avec Hila mais sa mère refuse tandis que son père, souvent absent de la maison, paraît moins inflexible. Lena insiste et soudain sa mère lui dit sous le coup de la colère : "De toute façon, ton père n'est pas ton vrai père" . Lena rentre alors dans une période de crise au lycée où le problème de l'identité du "vrai" père va irradier sa classe, au point qu'un professeur finit par ouvrir le débat : "Qui est le vrai père ? " . Alors que le débat reste ouvert, un coup de théâtre attend Léna lorsqu'elle se rend à un rendez-vous...

01/2023

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Bachelard

Le droit de rêver

Dans ces textes écrits de 1942 à 1962, Gaston Bachelard ne cesse de célébrer cette difficile synthèse de l'imagination et de la réflexion qui lui paraît garantir, chez les écrivains comme chez les artistes, chez Baudelaire comme chez Van Gogh, la fidélité aux valeurs oniriques.

03/2024

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Notions

Le droit de mentir

Toutes les vérités sont-elles bonnes à dire ? Pourquoi ne dois-je pas mentir ? En 1796, Constant, lecteur attentif de Kant, s'en prend au caractère inconditionnel du devoir posé par le philosophe allemand : plutôt qu'un devoir de vérité, il revendique un devoir de bienveillance, qui justifierait un droit de mentir. Kant répond l'année suivante par un opuscule : Sur un prétendu droit de mentir. Ainsi naît la célèbre controverse, dont les textes sont ici rassemblés. Edition établie par Jules Barni. Postface par Cyril Morana.

04/2024

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Philosophie du droit

Le travail du droit. Essais sur le droit de l'Etat de droit II

La réalité d'un Etat de droit dépend étroitement des potentialités pratiques d'un ordre juridique à communiquer avec son environnement socio-politique - plus précisément, à transformer des normes générales dans la phase de leur mise en oeuvre en décisions concrètes. On mettra ainsi en lumière le pouvoir créateur du juge lorsqu'il applique des notions légales au contenu indéterminé, qui ne prennent sens que dans leur concrétisation, et qui font partie des notions les plus fréquentes et les plus importantes. Pour rendre ce pouvoir légitime, le juge requiert une certaine liberté argumentative, et il doit en faire usage de manière à convaincre la collectivité du bien-fondé de sa décision. Cette liberté doit s'inscrire à la fois dans l'ensemble complexe des savoirs juridiques qui constituent le droit comme système et dans l'ordre des valeurs, des expériences et des usages courants dans la société civile : satisfaire à cette double exigence permet d'assurer la communication entre le droit et son environnement et se substitue, autant que faire se peut, à la légitimité démocratique incomplète apportée par le législateur.

02/2022

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Droit

La France et le procès de Nuremberg. Inventer le droit international

Le procès de Nuremberg (1945-1946) est devenu un symbole, celui d'un grand événement de justice internationale qui a permis d'affirmer que l'idéologie nazie ne devait pas rester impunie et relevait d'une nouvelle incrimination : le crime contre l'humanité. Cet ouvrage, qui place la focale sur la France, vient combler un important vide historiographique. La contribution française rappelle en effet que la justice internationale résulte d'un long travail de tractations politico-juridiques entre les Alliés, commencé dès 1941, et dans lequel les Français de Londres ont joué un rôle central. A Nuremberg, la délégation française dissone avec la logique américaine du procès. Elle s'inscrit dans une tradition humaniste remontant aux Lumières, critique certains choix juridiques et fait venir des résistants à la barre, quand les Anglo-Saxons ne jurent -ou presque- que par les documents écrits. Ainsi, Marie-Claude Vaillant-Couturier impressionne en évoquant les camps de concentration et la destruction des Juifs. Le procès de Nuremberg a été en partie emporté par la guerre froide et la décolonisation. Mais la contribution française reste une invitation à réfléchir sur la nécessité d'engagements clairs de la part de protagonistes décidés, si l'on veut faire advenir une justice internationale fondatrice d'humanité.

10/2014

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Droit

Le droit de la guerre et de la paix. Tome 2

Si la vie de Grotius (1583-1645) a été riche d'activités politiques, diplomatiques et religieuses, c'est pour son De jure belli ac pacis qu'il est passé à la postérité. Publié à Paris en 1625, son maître livre l'institue, aux côtés de Pufendorf et de Burlamaqui, en fondateur incontesté de l'école moderne du droit naturel. La Bibliothèque de philosophie politique et juridique réédite le De jure belli ac pacis dans le fac-similé de la traduction qu'en publia Jean Barbeyrac en 1724 à Amsterdam. On a contesté l'exactitude de la traduction, au point de la considérer davantage comme une adaptation. Reste que c'est la version française du Droit de la guerre et de la paix, augmentée des nombreuses notes de Barbeyrac qui en orientent l'interprétation, qu'ont lue et méditée les philosophes français du XVIIIe siècle, parmi lesquels figurent les rédacteurs des articles politiques et juridiques de l'Encyclopédie comme Rousseau lui-même. L'importance de cette édition, tant pour la réception critique de la pensée politique de Grotius que pour l'élaboration du jusnaturalisme, n'est donc plus à démontrer.

04/2011

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Droit

Le droit de la guerre et de la paix. Tome 1

Si la vie de Grotius (1583-1645) a été riche d'activités politiques, diplomatiques et religieuses, c'est pour son De jure belli ac pacis qu'il est passé à la postérité. Publié à Paris en 1625, son maître livre l'institue, aux côtés de Pufendorf et de Burlamaqui, en fondateur incontesté de l'école moderne du droit naturel. La Bibliothèque de philosophie politique et juridique réédite le De jure belli ac pacis dans le fac-similé de la traduction qu'en publia Jean Barbeyrac en 1724 à Amsterdam. On a contesté l'exactitude de la traduction, au point de la considérer davantage comme une adaptation. Reste que c'est la version française du Droit de la guerre et de la paix, augmentée des nombreuses notes de Barbeyrac qui en orientent l'interprétation, qu'ont lue et méditée les philosophes français du XVIIIe siècle, parmi lesquels figurent les rédacteurs des articles politiques et juridiques de l'Encyclopédie comme Rousseau lui-même. L'importance de cette édition, tant pour la réception critique de la pensée politique de Grotius que pour l'élaboration du jusnaturalisme, n'est donc plus à démontrer.

05/2011

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Philosophie

Pufendorf et le droit naturel

Samuel von Pufendorf (1632-1694), jurisconsulte, conseiller politique des princes, historien, moraliste, théologien, s'est intéressé de très près à l'actualité complexe et aux idées de son temps.

01/1994

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Philosophie du droit

L'alcool et le droit

DROIT BELGE Drogue licite, l'alcool reste ancré dans les moeurs de nos sociétés malgré les importants problèmes sociaux qu'il génère. Sa place culturelle et économique explique sans doute l'ambivalence du droit à l'égard de ce produit omniprésent. Le présent ouvrage examine la question dans la plupart des branches du droit, dans une optique résolument pratique. Sont ainsi examinées, notamment, l'influence de la consommation d'alcool sur la capacité et le consentement de l'individu en droit civil, la problématique de l'alcool dans la relation familiale et ses conséquences en droit familial, les questions classiques de l'incidence de l'alcool comme élément constitutif de certaines infractions, notamment en roulage mais aussi comme circonstance particulière en droit pénal commun, l'incidence de la consommation d'alcool en matière d'assurance. En droit social, la consommation d'alcool par le travailleur est abordée sous l'angle de la C. C. T. n° 100, de la problématique du motif grave, de la question de la responsabilité du travailleur et de l'employeur et de l'incidence en matière d'accident du travail. L'appréhension de l'alcool par le droit administratif et le droit fiscal font l'objet de thèmes distincts. La consommation d'alcool par les mineurs est envisagée dans une contribution spécifique. La propriété intellectuelle n'est pas oubliée. C'est donc un panorama global de la place de l'alcool en droit belge que proposent les auteurs.

07/2021