Gouvernement & action publique Volume 8 N° 2, avril-juin 2019
Extraits
Droit
La procédure pénale en droit de la presse. Presse & édition, radio & télévision, internet, expressions orales et écrites, publiques et non-publiques
Si le droit de la presse est connu pour sa complexité, ce sont plus précisément son régime procédural dérogatoire et ses fameuses " chausse-trappes " qui sont redoutés des praticiens. Il n'existait pourtant jusqu'ici aucun ouvrage spécialement dédié à ces formidables difficultés procédurales, prévues essentiellement par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Tel est l'objet de celui-ci, centré sur les aspects pénaux du droit de la presse, qui seront néanmoins enrichis par différentes comparaisons avec le contentieux civil. Le droit de la presse est une matière qui est – ici comme ailleurs – envisagée largement, comme visant tout abus de la liberté d'expression : presse et édition, audiovisuel et (surtout) internet, et enfin certaines expressions, écrites ou orales, indépendamment de leur transmission par un quelconque média. Les expressions publiques et non-publiques sont donc concernées. C'est dans la spécificité de la procédure pénale de presse au regard du droit commun que réside l'intérêt de cet ouvrage, c'est donc autour de ses seules difficultés qu'il est construit – indépendamment, notamment, du contenu des incriminations, qui est cependant et nécessairement évoqué par endroits. Le plan est ainsi articulé autour de six parties : la prescription de l'action publique ; les acteurs du procès pénal de presse ; les investigations ; la saisine des juridictions ; le jugement de l'infraction de presse ; la contestation du procès pénal de presse. Si l'ouvrage a principalement vocation à aider les praticiens du droit de la presse, il intéressera tout autant les étudiants et universitaires soucieux de maîtriser les particularités de cette branche du droit pénal. Il est à jour au 1er juin 2019, et intègre les dernières évolutions jurisprudentielles et législatives, notamment celles issues de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.
07/2019
Actualité médiatique internati
Vont-ils continuer à se moquer de nous ?
Nicolas Sarkozy et la "démocratie irréprochable" (14 janvier 2007). François Hollande et "l'exemplarité de la République" (10 avril 2013). Emmanuel Macron et la "moralisation dans la vie publique" (23 février 2017). Malgré ces beaux discours, les mises en examens de membres de gouvernement se sont accumulées, pour des raisons diverses : financement illégal de campagne, détournement de fonds publics, corruption et trafic d'influence, emplois fictifs, fraude fiscale, fausse déclaration de patrimoine, etc... Et la plupart des politiques continuent d'échapper à la justice, la nôtre. Journaliste politique, Ambre Bartok dévoile dans ce livre très documenté les affaires qui éclaboussent la Ve République. Celles que vous croyez connaître, mais surtout celles dont vous n'avez jamais entendu parler. Une enquête féroce, qui dénonce l'immoralité du pouvoir autant que la résignation des Français.
12/2024
Anglais apprentissage
Cycnos Volume 31 N° 2/2015 : Lire et relire Dylan Thomas
Ce numéro de Cycnos s'inscrit dans le cadre des célébrations qui ont marqué le centenaire de la naissance de Dylan Thomas (1914-1953) en 2014. Il propose des lectures originales des textes du poète gallois à la lumière d'approches critiques diverses allant de la sociocritique à la traductologie en passant par l'historicisme ou la stylistique. Font surface dans ces analyses une poésie dialectique et dissonante, en même temps qu'un poète versatile et dionysiaque, figure tutélaire de la postmodernité. S'y inscrit également une poétique de l'excès comprise comme expression formelle de la violence et de la vulnérabilité humaines, poétique qui se manifeste dans un amour immodéré de la langue, un goût outrancier pour la formule, le drame et la voix, mais aussi dans une révolte précoce contre l'ordre établi et la finitude de l'homme.
12/2015
Décoration
Catalogue de timbres de France. 2 volumes, Edition 2019
Un catalogue fait par les collectionneurs, pour les collectionneurs Cette année encore le catalogue SPINK MAURY, héritier des prestigieux catalogues Maury, Cérès et Dallay, qui ont fait le bonheur de générations de philatélistes, poursuit son travail de recherche. Il couvre l'ensemble des timbres français de 1849 à nos jours. Comme chaque année des centaines de modifications de côtes, de nouvelles variétés, de découvertes vous sont proposées dans une présentation toujours exceptionnelle. Parmi les nouveautés, signalons par exemple : - La continuation des études monographiques, présentant un timbre par page avec toutes les variétés connues jusqu'a la première guerre mondiale - Une refonte des timbres aux types Semeuses camées, Merson et Pasteur ou la partie spécialisée consacrée à la Marianne de Beaujard, revue en profondeur. - En outre vous pourrez découvrir une mise à jour des différents types de barres phosphorescentes et dernières variétés sur les Timbres d'Usage Courant (TUC), suite aux dernières découvertes de nos contributeurs et lecteurs. "La mise en page et l'exhaustive sont somptueux… L'expression habituelle une mine d'information fait à peine justice à la prouesse immense de ce catalogue. Pour tout collectionneur de timbres de France légèrement avance, cet ouvrage serait bon marche au double de son prix de vente… Hautement recommande. Un must absolu pour tout collectionneur de timbres de France…".
09/2018
Droit
Comores - Code général des impôts 2019
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
02/2019
Poésie anthologies
Un billet pour deux. Anthologie poétique 2010-2019
Cette anthologie puise dans quatre recueils de poèmes dont la publication s'est étalée de 2010 à 2019 : Un billet pour deux (2010), Prière pour le début du gel (2014), Métaphysique du renard (2016), Le deuil ne porte pas de couronne (2019). Accablé au cours de ces années par la disparition de ses proches amis — notamment le poète Bassam Hajjar et l'écrivaine et éditrice Mai Ghoussoub—, puis par celle de sa soeur, et grièvement blessé lui-même dans un accident de la route qui l'a plongé dans le coma, le poète donne libre cours au sentiment de perte, avec des tonalités très variées allant du cri de douleur à l'introspection. Après s'être consacré près de cinq ans à la fiction et à l'autofiction, ce qui lui a valu un grand prix du Roman arabe en 2017, il confirme sa place parmi les plus grands poètes arabes contemporains.
09/2021
Histoire des religions
Archives de sciences sociales des religions N° 194, avril-juin 2021 : Varias
Cette livraison des Archives est entièrement consacrée à des varias. Trois d'entre eux, centrés sur les sociétés indiennes d'Amazonie et issus d'une réflexion commune, envisagent les processus de conversion aux christianismes, ainsi que les relations entre confessions religieuses, comme des enjeux de pouvoir, à la fois internes et externes aux groupes considérés. Le christianisme y apparaît comme une forme spécifique de savoir, d'autorité et de pouvoir fondée sur des objets et des techniques jusqu'alors étrangers aux sociétés amérindiennes des basses terres : écritures, discours publics, pratiques sonores, systèmes hiérarchiques et bureaucratiques. Il s'agit donc de sortir de l'opposition traditionnelle entre doctrine chrétienne exogène et pensée amérindienne, pour mettre au jour les parcours sinueux d'hommes et de femmes qui diffusent, s'approprient et subvertissent les principes chrétiens au gré d'enjeux politiques locaux. A ce premier ensemble s'ajoutent trois articles concernant le christianisme européen contemporain, entre fabrique posthume de l'oeuvre de Teilhard de Chardin en France, réaction des catholiques belges face à l'interdit romain sur la contraception après l'encyclique Humanae vitae, renouvellement des répertoires militants du protestantisme suisse à l'épreuve de l'écologie. Les deux autres textes sont consacrés à la question du cinéma missionnaire et ethnographique et aux mutations récentes de la laïcité japonaise.
11/2021
Actualité médiatique France
La Furia N° 6, avril-mai-juin 2023 : L'enfer des addictions
La Furia est une revue satirique d'actualité et d'art de vivre, hautement incorrecte, qui rassemble pour la première fois les auteurs et influenceurs les plus suivis et sulfureux du moment. Le dessinateur Marsault, les écrivains Laurent Obertone et Papacito, trois gros vendeurs en librairie, très attendus depuis leur départ des éditions Ring, seront réunis pour la première fois sur le même support. Et ce grand retour se fera avec une pléiade de stars des réseaux sociaux, comme Julien Rochedy et Stéphane Edouard, 144 pages trimestrielles dirigées par Laura Magné, riches de textes et de dessins totalement inédits offrant un regard critique, mordant et décalé de notre société, proposant des pistes tranchées d'art de vivre et de développement personnel. La Furia, qui fait référence à la célèbre ardeur de la cavalerie française, et aux Furies, déesses d'une justice sans merci, est décrite par ses auteurs comme une charge héroïque, aussi passionnée que précise, aussi truculente que stupéfiante, aussi féroce que nécessaire. La règle des contributions est la liberté et la valeur ajoutée, sans autre ligne politique que la non-conformité. Laurent Obertone, Marsault et Papacito sont tous les trois des auteurs à très grands succès. Subversifs, patriotes et ardents défenseurs de la liberté d'expression, ils ont choisi d'importants influenceurs (Julien Rochedy, essayiste, Stéphane Edouard, sociologue, Patrick Eudeline, journaliste musique, Peno, youtuber, Elisabeth Lévy, journaliste, etc.) pour rejoindre ce projet inédit.
04/2023
Linguistique
Etudes de Linguistique Appliquée N° 206, avril-juin 2022 : Binarité et opposition
Avant-propos. - La binarité : des astronomes aux linguistes par Jean PRUVOST Introduction par Huy Linh DAO et Danh-Thành DO-HURINVILLE Grand et petit, de simples antonymes ? par Jan GOES Dans cette contribution, nous analysons l'antonymie de petit et de grand, souvent considérée comme un fait incontestable. Nous montrerons que cette antonymie s'exprime d'une façon légèrement différente selon l'emploi de ces deux adjectifs : en effet, grand et petit ne sont pas seulement des adjectifs de dimension ou de quantité, mais ils peuvent également être utilisés de façon métaphorique pour obtenir des effets mélioratifs, péjoratifs, minimisants ou encore affectifs. Il s'avère qu'ils ne sont pas nécessairement antonymes dans ces emplois métaphoriques et que, quand ils le sont, cette antonymie est subjective. Le sens contraire à travers les deux bases lexicales -ma et -j ? en ikwere par Sylvester N. OSU Il n'est pas rare de considérer, du moins intuitivement, deux unités prises dans une langue comme ayant entre elles un rapport de sens contraire. Sans s'appesantir sur le bien-fondé d'une telle considération, cet article tente d'apporter une illustration supplémentaire de ce phénomène dans sa complexité à travers deux racines verbales -ma et -j ? de la langue ikwere (parlée au Nigeria). Ces racines participent à la construction d'unités dont les sens (beauté et laideur physique et/ou morale) s'opposent. Toutefois, l'examen d'une série d'exemples révèle qu'une telle opposition de sens n'est pas systématique et constante, elle connaît des limites. Revisiter le couple passé simple et passé composé : entre complémentarité et contrastivité par Danh-Thành DO-HURINVILLE En dépit d'une rivalité presque millénaire entre le PS et le PC, ces deux tiroirs continuent à fonctionner ensemble dans la presse française contemporaine, car ils entretiennent des relations tantôt complémentaires, tantôt contrastives. Dans leurs relations complémentaires, sont examinées les structures narratives binaire, ternaire, et complexe. Dans leurs relations contrastives, le PS est étudié dans des positions démarcatrices (titre, début, fin d'un texte). Est également analysée la distribution de ces tiroirs dans les phrases indépendantes (à thèmes constant, linéaire, différent), et dans les phrases complexes, où afin de créer un effet contrastif, le PS est utilisé dans la subordination (conjonctive ou relative), alors que le PC est employé dans la principale. Quand le subjonctif tend à se substituer à l'indicatif par Kogh Pascal SOME En dépit d'une rivalité presque millénaire entre le PS et le PC, ces deux tiroirs continuent à fonctionner ensemble dans la presse française contemporaine, car ils entretiennent des relations tantôt complémentaires, tantôt contrastives. Dans leurs relations complémentaires, sont examinées les structures narratives binaire, ternaire, et complexe. Dans leurs relations contrastives, le PS est étudié dans des positions démarcatrices (titre, début, fin d'un texte). Est également analysée la distribution de ces tiroirs dans les phrases indépendantes (à thèmes constant, linéaire, différent), et dans les phrases complexes, où afin de créer un effet contrastif, le PS est utilisé dans la subordination (conjonctive ou relative), alors que le PC est employé dans la principale. Complément verbal direct et indirect : continuité et rupture par Chérine Fathy MAHMOUD ELFAKHARANY On peut considérer qu'il y a continuité entre le verbe et son complément lorsque celui-ci est direct, et rupture entre les deux, par la préposition, en cas de construction indirecte. L'hypothèse soutenue ici est que la préposition établit en fait une "double continuité" , d'une part en complétant ou prolongeant le sens du verbe, et d'autre part en faisant le lien entre l'acception verbale ainsi précisée et le complément. L'illustration porte sur des verbes qui peuvent se construire directement ou indirectement avec la préposition sur. Propositions d'analyse de structures sans sujet, dans des phrases complexes en français, à travers deux exemples : le lien marqué ou non par et, et la présence ou l'absence de en devant un verbe en -ant par Dominique KLINGLER Cet article porte sur deux structures du français et leur intégration syntaxique dans la phrase. La première structure est celle de deux propositions, jointes ou non par "et" (P1 (et) P2), partageant le même sujet. Nous envisageons le cas de la réduction du sujet opérée par "et" , c'est-à-dire la possible reprise ou non du sujet dans P2. Nous nous demandons si les liens entre P1 et P2 sont de même nature en l'absence de "et" , et en l'absence de reprise du sujet. Le même type de raisonnement est adopté pour une structure différente mettant ou non en jeu "en" préposé à un verbe en -ant (en V-ant). En l'absence d'unités telle que "et" et "en" , unités de nature différente, qui reçoivent diverses interprétations et / ou se limitent à une seule, nous discuterons le degré d'intégration des propositions en postulant une corrélation syntaxe-sémantique, sans laisser la prépondérance à l'un ou à l'autre de ces aspects. Sur la syntaxe des constructions corrélatives en wh- en vietnamien contemporain : binarité et continuum par Huy-Linh DAO Cette contribution se propose de passer au crible la syntaxe d'un type de constructions corrélatives en vietnamien, celles qui sont caractérisées par la présence d'un terme wh- dans la protase et d'un corrélat (pro)nominal dans l'apodose. Nous montrons qu'elles suivent deux scénarii dérivationnels distincts. Les corrélatives dont l'apodose contient le démonstratif médial n ? y semblent présenter un degré de binarité plus strict que les autres. Leur protase est analysée comme formant un constituant avec n ? y avant de se déplacer vers une position de Topique dans la périphérie gauche de l'apodose. N ? y ne se comporte pas comme un pronom de type E, contrairement aux autres démonstratifs médiaux et aux expressions formées à base de ceux-ci. COMPTE RENDU DE PUBLICATION BIOBIBLIOGRAPHIE DES CONTRIBUTEURS
07/2022
Livres 3 ans et +
Hors Cadre(s) N° 24, avril à octobre 2019 : Art & albums
Le numéro 24 de la revue Hors Cadre[s] s'intéressera aux liens qui s'établissent entre les artistes, le monde de l'art et l'album jeunesse ou la BD. On privilégiera l'observation des relations actuelles, et donc celles de l'album et de la BD avec l'art contemporain, même si le numéro s'ouvrira sur une rétrospective. Une grande interview de Paul Cox, dans son atelier, est prévue. Cette figure marquante de l'artiste dans le domaine de l'album continue d'inspirer les jeunes illustrateurs et son empreinte reste palpable plusieurs années après son retrait du secteur. Un article sera également consacré à Kveta Pacovská, plasticienne reconnue dans le domaine du livre pour enfants. Dans cette thématique, le rôle des éditeurs est important, c'est pourquoi ce numéro comptera des zooms consacrés à des maisons d'édition ou à des personnalités d'éditeurs : Brigitte Morel des Grandes Personnes ou les Editions Matière. Des artistes aux univers graphiques forts seront également à l'honneur, tels Gianpaolo Pagni ou Chloé Poizat. Le WOI sera complètement dans le ton du numéro, avec la participation des célèbres éditions indiennes Tara Books, dont les albums artistiques sont largement présents dans le paysage éditorial international. Les éditeurs proposeront un article à propos de l'influence des albums soviétiques sur la production indienne. Jérémie Fisher signe la couverture de cette édition.
04/2019
Ethnologie
Mga tagapag-alaga ng lupa at ng mga hayop. Mga pahayag ng mga Mangyan Alangan ng Siapo (Mindoro, Pilipinas)
Ce livre est le premier d'une série de trois volumes consacrés aux Mangyans alangans de Siapo, un village situé sur l'île de Mindoro, aux Philippines. Les kuyay (les aînés), y présentent des aspects importants de leurs traditions mythologiques, en particulier la création du monde et celle des humains, mais aussi leurs savoirs sur des animaux, comme les oiseaux, les insectes et autres petites bestioles, les rampants, sans oublier leurs esprits-maîtres. Avec les ninunos, des êtres invisibles, les Mangyans se présentent comme les gardiens de la terre et en appellent discrètement à la préservation des environnements, convaincus du fait que l'humain n'est rien sans des solidarités interspécifiques. L'ouvrage comporte des informations recueillies en 2012 et lors de plusieurs ateliers de transmission des savoirs organisés avec eux en 2017, 2018 et 2019, et transcrites en alangan, en tagalog et en français. Le projet a bénéficié d'appuis financiers de la part : du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada et, surtout, du Fonds National de la Recherche Scientifique (FNRS, Belgique ; F. 6002. 17), et du projet PRD "Local Adaptation, Resilience & Interpretation of Socio-Natural Hazards, and Environment Management in the Philippines (2014-2019)" .
08/2020
Ethnologie
Les gardiens de la terre et des animaux. Témoignages des Mangyans alangans de Siapo (Mindoro, Philippines)
Ce livre est le premier d'une série de trois volumes consacrés aux Mangyans alangans de Siapo, un village situé sur l'île de Mindoro, aux Philippines. Les kuyay (les aînés), y présentent des aspects importants de leurs traditions mythologiques, en particulier la création du monde et celle des humains, mais aussi leurs savoirs sur des animaux, comme les oiseaux, les insectes et autres petites bestioles, les rampants, sans oublier leurs esprits-maîtres. Avec les ninunos, des êtres invisibles, les Mangyans se présentent comme les gardiens de la terre et en appellent discrètement à la préservation des environnements, convaincus du fait que l'humain n'est rien sans des solidarités interspécifiques. L'ouvrage comporte des informations recueillies en 2012 et lors de plusieurs ateliers de transmission des savoirs organisés avec eux en 2017, 2018 et 2019, et transcrites en alangan, en tagalog et en français. Le projet a bénéficié d'appuis financiers de la part : du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada et, surtout, du Fonds National de la Recherche Scientifique (FNRS, Belgique ; F. 6002. 17), et du projet PRD "Local Adaptation, Resilience & Interpretation of Socio-Natural Hazards, and Environment Management in the Philippines (2014-2019)" .
08/2020
Droit
La déontologie dans la fonction publique. 2e édition
Pour comprendre les évolutions de la Fonction publique, pour préparer les concours ou pour exercer son activité professionnelle Entrée dans le Statut général le 20 avril 2016, réformée par la loi n°2019-828 du 6 août 2019 qui créé un seul gardien, la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique (HATVP), des principes qu'elle énonce, la déontologie dans la fonction publique est une nécessité répondant à un besoin, pour les fonctionnaires et agents publics mais également les responsables et directeurs de services, de disposer de nouveaux outils (chartes, guides) et de s'appuyer sur des nouveaux acteurs éthiques (référent déontologue, dont le rôle est accru par la loi du 6 août 2019, lanceur d'alerte) pour mieux gérer les conflits de valeurs et les situations problématiques (conflits d'intérêts) propres au service public. Ciblée sur le fonctionnement de l'Administration et des établissements publics, la déontologie vise à donner des repères aux managers et agents publics afin de mettre en place une véritable culture du risque juridique et une meilleure prévention de manquements à des obligations professionnelles (obéissance, discrétion professionnelle), des valeurs et des principes propres au secteur public (laïcité, loyauté, réserve, impartialité, dignité). Points fortsPréparer une matière d'un concours réformée par la loi n°2019-828 du 6 août 2019 qui créé la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique (HATVP)
11/2019
Littérature étrangère
Jennifer Gouvernement
Bienvenue au paradis ! Un monde dominé par les world companies américaines, un monde où le libéralisme règne en maître : plus d'impôts, plus de barrières douanières, plus de services publics gratuits, plus de délits d'initié mais des " transactions pointues ". Un monde où votre nom de famille est celui de l'entreprise qui vous emploie. En bref, un monde parfait. Hack Nike, chargé de distribuer les baskets ornées de la célèbre virgule, est flatté quand il est repéré par les kings du marketing, John et John Nike, qui viennent d'inventer une technique de promotion révolutionnaire : tuer une dizaine d'adolescents pour créer l'événement autour du dernier modèle. C'est stipulé dans le contrat de travail que s'est empressé de signer Hack... sans l'avoir lu. Paniqué, ce dernier court voir la Police, qui accepte de se charger du boulot au tarif habituel. Mais l'affaire se complique quand la Police a l'idée de sous-traiter l'affaire à la NRA, le très conservateur lobby des armes à feu, qui arrondit ses fins de mois en mettant à la disposition du plus offrant son service " action ". Jennifer Gouvernement, agent très spécial dont le visage est tatoué d'un code-barres, est le chien de garde du consommateur. Réussira-t-elle à stopper l'irrésistible ascension de John Nike dans sa quête du pouvoir absolu ? Avec ce roman d'anticipation sociale décoiffant, Max Barry s'inscrit dans la lignée d'Aldous Huxley, George Orwell, Bret Easton Ellis et Douglas Coupland.
08/2004
Histoire de la photographie
Like N° 8, avril 2022
Pour ce numéro, l'actualité a fracassé notre sommaire initial. Nous avons ouvert nos colonnes à ceux qui ont rejoint l'Ukraine en Guerre. Ils racontent chacun à leur manière les raisons profondes qui les conduisent à témoigner encore et encore. Deux articles à remarquer : Elie Kagan, 40 ans de manifs et de militantisme. Et aussi les réanimés du Covid d'Olivier Roller. Il montre la réalité jamais vue des malades hospitalisés.
04/2022
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2022
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2021-29 du 05 juillet 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 ; ·la loi n°2021-42 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
02/2022
Sociologie politique
Sociologie politique de l'action publique. 3e édition revue et augmentée
Les politiques publiques font pleinement partie de notre vie quotidienne, et influencent, si ce n'est déterminent, la plupart de nos comportements individuels, que ce soit dans les domaines de la santé, des loisirs, de la famille, de la vie professionnelle... L'action publique est donc un objet d'étude incontournable, et son analyse permet d'interroger plus largement la place du politique dans la société et les rapports de pouvoirs entre groupes sociaux. Cet ouvrage propose des grilles d'analyse de l'action publique, en mettant l'accent sur la sociologie des acteurs (des élus locaux aux institutions internationales en passant par les experts, les citoyens et les médias), la compréhension de leurs interactions et une démarche comparative. Une nouvelle édition assortie de nombreuses études de cas en phase avec l'actualité (crise du covid, protection de l'environnement, retraites...).
11/2021
Décentralisation, collectivité
Financement de l'action publique. Mobiliser et explorer des ressources alternatives
Dans un contexte de contrainte financière forte et durable pour le secteur public local, accentué par la crise sanitaire, quelles sont les marges de manoeuvre de l'action publique ? Quelles sont les ressources alternatives à la fiscalité et la tarification qui peuvent être mobilisées par les collectivités ? Ce Dossier d'Experts traite des modes de financement nouveaux et des marges financières à réexplorer, qui font l'objet de pratiques en évolution et sont soumis à des règles largement modifiées : financement participatif, valorisation patrimoniale, modèles économiques optimisés, etc. Les objectifs sont de poser le cadre juridique et d'expliciter ses évolutions récentes, de présenter les opportunités en rappelant leurs limites, d'identifier les risques et les bonnes pratiques. Illustré de retours d'expériences et de projets de collectivités, ce guide indispensable offre une approche très concrète au lecteur et lui permet d'évaluer ses propres marges de manoeuvre. La mise à jour de l'ouvrage, publié dans sa première version en 2017, porte sur les bases juridiques, les chiffres et tendances présentés, notamment dans la première partie consacrée au mécénat et au financement participatif, ainsi que sur les exemples mis en avant et l'identification d'impacts de la crise sanitaire.
07/2021
Déchêts
La prévention des déchets. Innovations sociales, action publique et transition sociotechnique
Depuis une vingtaine d'années, la prévention des déchets est passée du statut d'incantation à celui de véritable politique, dotée d'instruments, d'objectifs, de propositions opérationnelles. Des acteurs associatifs, politiques, institutionnels se sont efforcés de repérer, d'inventer et de diffuser les manières d'intervenir "avant" la phase déchet d'un produit ou d'une matière. Cet ouvrage relate ce moment particulier de la politique des déchets, qu'il illustre avec les démarches de compostage partagé et de langes lavables. Il met en lumière certaines figures d'acteurs ayant oeuvré à cette transition (entrepreneurs de pratiques, experts-militants, etc.), mais aussi les obstacles et limites qu'ils ont rencontrés. En croisant les niveaux d'analyse, il montre la difficulté à opérer une telle transition et à intervenir au coeur des pratiques des individus. Aux difficultés associées au travail laborieux d'animation et d'accompagnement, s'ajoutent les stratégies de résistance de certains acteurs économiques, ainsi que l'engagement peu ambitieux des acteurs publics. En dévoilant les freins au changement, l'ouvrage contribue à une réflexion théorique sur les transitions sociotechniques, le rôle des innovateurs et l'ancrage des innovations dans les régimes de consommation et de gestion des déchets.
10/2021
Sciences historiques
Littérature et politique en Corse. Imaginaire national, société et action publique
Dans le cadre d’un doctorat de lettres, l’auteur, par ailleurs leader du mouvement indépendantiste corse, a choisi de remonter aux sources de l’imaginaire national corse et d’en chercher les différentes manifestations spécifiquement dans les textes littéraires des auteurs corses. Depuis la Giustificazione du père Salvini au XVIIIe siècle, pamphlet qui servit à la défense des Corses face aux Génois devant les cours européennes notamment, aux romans des auteurs de l’entre-deux guerres, il montre combien ces figures qui dessinent les contours de cet imaginaire national sont prégnante et opérantes dans la littérature insulaire. La méthode empruntée à la socio-littérature porte à vérifier l’importance des contexte socio-historiques et donc politiques dans lesquels naît et meure tel ou tel type de littérature. Les "invariants" liés à l’imaginaire, manipulé à leur guise par les auteurs, continuent cependant à traverser les époques et les modes. Repérant, au sein des grandes périodes d’effervescence culturelle (période de l’Etat paolien au XVIIIe siècle, primu riacquistu au tournant du siècle, Riacquistu des années 70), l’auteur souligne leur lien avec le politique. Ce lien qu’il propose non seulement d’éclairer par le regard du chercheur, mais aussi de mettre en exergue, car aujourd’hui la classe politique ne sait plus que "Shakespeare la concerne", selon le mot d’Edgar Morin.
07/2013
Droit
La démocratie en débat. Les citoyens face à l'action publique
Débat public, concertation, consultation... Qu'une décision touche à notre bout de jardin ou engage l'avenir de la collectivité, nous sommes, comme citoyens, de plus en plus souvent amenés à participer, à intervenir au sein d'arènes publiques de toute facture. De leur côté, élus et aménageurs sont toujours davantage tenus d'organiser la mise en examen publique de leurs décisions et de leurs projets. Mais si l'action publique est assurément devenue plus bavarde, est-elle pour autant plus démocratique ? Or, en observant les échanges qui se nouent autour de la conduite des projets d'infrastructures de transport, Sandrine Rui montre que si le débat public demeure sous contraintes, la permanence des rapports de pouvoir ne ruine jamais complètement la capacité critique et subversive de tout espace public. Plus encore, les formes émergentes de débat public ouvrent une discussion réflexive sur la nature de notre démocratie : elles interrogent les modes de formulation de l'intérêt général comme la légitimité de ceux qui en font un objet de débat. D'abord lieu de mésentente, l'espace public institutionnalisé est aussi le lieu où chacun cherche à être reconnu comme sujet démocratique. Parfaitement en phase avec les préoccupations contemporaines (intérêt pour le local vs intérêt général, renforcement de la décentralisation vs homogénéité territoriale du service public, transparence des investissements, etc.), cet ouvrage sera indispensable à tous ceux qui se destinent à des tâches de service public ou sont acteurs de tels débats.
03/2004
Aménagement du territoire
Action publique foncière et protection des milieux naturels. Une instrumentation territorialisée ?
L'ouvrage s'interroge sur les conflits locaux portant sur la gestion foncière de protection des milieux naturels. Croisant les approches et les disciplines (géographie, urbanisme et science politique), il propose une lecture complexe des espaces collectifs de négociation et d'affrontements que sont les territoires ainsi qu'une compréhension des outils techniques de régulation du foncier et de protection de la nature. Cette territorialisation de l'action publique foncière et environnementale donne à voir des débats et des innovations instrumentales stimulants pour penser la construction d'un intérêt commun au local. Ce faisant et à l'heure de la décentralisation, cet ouvrage entre en résonnance avec des débats toujours vifs sur l'invention et la gestion des territoires, sur la place de la nature dans les pratiques foncières et sur les vecteurs de changement de l'action publique.
04/2023
Bâtiments et travaux publics
Conduire l'action publique autrement. Le cas du plan bâtiment durable
Le Plan Bâtiment Durable, c'est l'histoire d'une rencontre entre un ministre d'Etat et l'auteur de ce livre. C'est aussi celle d'une aventure collective de plus de treize ans, qui nous est ici contée : celle d'un réseau improbable, qui s'est construit autour d'une lettre de mission de l'Etat, afin de répondre aux enjeux de la transition énergétique et environnementale, puis consolidé en cheminant vers des bâtiments durables, sobres en énergie et à faible empreinte environnementale. Cette mobilisation inédite des acteurs du bâtiment a pu être mise en oeuvre par la volonté de concertation portée par le Plan Bâtiment Durable et la promotion d'un dialogue permanent et efficace entre la société civile, l'appareil d'Etat et les collectivités territoriales, pour faire émerger des solutions partagées en matière de construction et de rénovation. Songeant que viendra le moment de passer le relais, Philippe Pelletier évoque son parcours et décrit la mission publique dont il a été investi ; il en relève les forces et les faiblesses, plaide pour la pérennité du modèle très innovant d'organisation participative qu'il a ainsi déployée, et suggère sa transposition à d'autres pans de transformation de notre société.
10/2022
Collectivités locales
Action publique locale et mobilités. Un paysage en transition ? Edition 2023
A compter de 2023, les PUG et le GRALE s'associent pour publier chaque année un ouvrage de la collection Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT), publié de 2009 à 2022 par les éditions Le Moniteur et anciennement connu sous le nom d'Annuaire des Collectivités locales. Cet ouvrage a pour vocation de présenter toutes les évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l'année échue dans le domaine des collectivités territoriales. Il aborde ainsi une grande diversité de disciplines en lien avec les collectivités territoriales : élections, outre-mer, police, gestion du domaine, fonction publique, etc. Il propose, dans une première partie, une étude pluridisciplinaire d'un thème d'actualité puis décrypte, dans une seconde partie, l'ensemble des évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l'année échue dans le domaine des collectivités territoriales.
11/2023
Géograhie urbaine
Le logement et l’habitat en recomposition. Contextes, usages, action publique
Condensé des activités des Journées Jeunes Chercheurs du réseau Recherche Habitat Logement, cet ouvrage analyse d'abord différentes manières d'habiter en étudiant les relations sociales qui leur correspondent et les choix résidentiels qui les caractérisent. Il aborde ensuite les modes d'habiter à partir de situations où ils se construisent en intégrant des fragilités voire des urgences sanitaires ou sociales avant d'en traiter au regard de types de logements et de territoires spécifiques. Le secteur du logement et de l'habitat considéré comme un pan spécifique de l'action publique, à l'interface des politiques sociales et de la fabrique urbaine, est enfin abordé en s'intéressant de différents points de vue au logement social considéré comme une base de l'habitabilité des espaces urbains pour tous dont les modalités de production et de gestion territorialisées sont étudiées. Abordant ainsi plusieurs des sujets qui animent le champ de la recherche sur le logement et l'habitat, cet ouvrage traite d'enjeux sociaux, urbains, environnementaux, architecturaux, politiques ou économiques en recompositions.
04/2024
Géopolitique
Relations internationales N° 185, printemps 2021 (avril-juin) : La politique étrangère de l'Allemagne fédérale par-delà la Wende. Années 1980 et 1990, Volume 2
Ce numéro est la deuxième partie d'un dossier publié dans le précédent numéro (184). Il vise à étudier la politique étrangère de l'Allemagne dans les années 1980 et 1990. La chronologie retenue, celle de la "longue" fin du vingtième siècle, permet de couvrir le dernier chapitre de la guerre froide et celui de l'immédiat après-guerre froide tout en centrant le propos sur la période Kohl au sens large, y compris la fin de la période Schmidt et les débuts de la période Schröder. En couvrant ainsi l'amont comme l' aval de la réunification et en se situant en surplomb des alternances politiques, il s'agit moins de retracer systématiquement la politique allemande dans cette période que de s'interroger, à partir de contributions problématiques sur des thèmes spécifiques, sur les changements et les continuités de cette politique au-delà de la "Wende". La politique étrangère de la République de Berlin s'inscrit-elle dans les pas de celle de Bonn, ou bien l'Allemagne unie a-t-elle marqué une rupture avec la RFA sur le plan international ?
04/2021
Essais
Etats d esprit et motifs d action - volume i
La Théorie du Renversement Psychologique postule l'existence de quatre oppositions majeures qui structurent le flux de nos expériences quotidiennes. Selon cette théorie, l'on peut se trouver dans un état d'esprit sérieux ou enjoué, conformiste ou transgressif, centré sur soi-même ou centré sur autrui, et chercher à dominer son environnement ou bien à entrer en sympathie avec lui. Les motifs de nos actions sont, en permanence, associés à ces états d'esprit. Le présent ouvrage se veut une contribution empirique à cette théorie. Il offre une synthèse de toute une série de travaux ayant cherché à inventorier les motifs de nos conduites de santé : motifs à consulter un praticien, motifs à adhérer (ou non) à un traitement, motifs à recourir à la chirurgie (y compris esthétique), motifs à adopter (ou non) des comportements de protection, motifs à donner (ou non) ses organes, ou encore motifs à se porter volontaire comme soignant (en cas d'épidémie). La démarche qui est adoptée associe toujours approche qualitative et approche de vérification.
11/2022
Beaux arts
A l'hôpital
Neuf patients des unités psychiatriques, trois soignants et un animateur de l'hôpital Albert Chenevier de Créteil, ainsi qu'une dizaine d'intervenants extérieurs - un écrivain, un danseur, des étudiants des Beaux-Arts de Paris et leur enseignant Marc Pataut -, ont mené une activité artistique collective, de septembre 2014 à juin 2015. Celle-ci a donné lieu à une chorégraphie et à une exposition présentées à l'été 2015 à Créteil, et à cet ouvrage, conçu entre 2016 et 2018. Ce livre vise à rendre compte, à travers un montage de documents mêlé à un récit, du mouvement de cette activité, de l'esprit d'expérimentation qui l'a conduite, de l'imaginaire et des formes auxquels elle a donné corps.
03/2019
Récits de voyage
Sibir. Moscou-Vladivostok, mai-juin 2010
Sibérie en russe c’est « Sibir », du nom d’un petit royaume mongol défait par les Russes après la victoire d’Ivan le Terrible en 1552 sur les Tatares de Kazan. Symbole et départ d’une conquête et d’une colonisation de la Sibérie qui durera des siècles. Située en Asie par la géographie, la Sibérie appartient à l'Europe par l'histoire et par la civilisation. L'Europe ne s'arrête pas à l'Oural. Comment cela s'est imposé à moi, je le raconte jour après jour, tandis que sous mes yeux s’étire un paysage de forêts, de campagnes désertées, de grands fleuves, de villes géantes, de gares monumentales. Le printemps explose sur la trace enfouie des anciens goulags. Et le Transsibérien pousse l'Europe devant lui à travers dix mille kms et onze fuseaux horaires. « Sibir ! sibir ! » chuchotent les roues.
01/2012
Lycée parascolaire
Français 2nde. Edition 2018-2019
Pour une révision efficace ! Tous les résumés de cours, pour comprendre et mémoriser l'essentiel. Des tests-minutes, tous corrigés, pour valider ses connaissances. De nombreux schémas et cartes, et des encadrés pour maîtriser les notions-clés. Des conseils de méthode, pour réussir les exercices types des interrogations écrit
08/2018
