Contrat
Extraits
Sciences historiques
Les vaches de Paris. De la Régence à la Restauration
Au début de ce siècle, on s'est souvenu que des bêtes à cornes avaient été présentes de façon notable dans la ville de Paris, il y a encore une centaine d'années. Leur destin était de produire du lait pour la consommation des Parisiens dans le cadre des "vacheries". Leurs éleveurs étaient dénommés "nourrisseurs de bestiaux" puis "laitiers nourrisseurs". Récemment, un ouvrage a été publié sur l'histoire du lait dans la ville. Mais il fallait attendre la fin du XIXe siècle pour avoir des notions circonstanciées sur la situation des nourrisseurs et connaître leurs propres témoignages sur leur activité. Qu'en était-il auparavant ? Dans l'intention d'apporter un éclairage sur des temps plus lointains, le présent ouvrage s'intéresse à la période du développement initial de cette activité laitière parisienne, de 1715 à 1830. Pour faire témoigner les nourrisseurs de ces époques, on procède à une ample enquête dans les actes des notaires présents dans le Minutier central des Archives nationales, et principalement les inventaires après décès et les contrats de mariage. L'objectif poursuivi est l'étude de l'origine de ces nourrisseurs, de leur insertion dans la société parisienne, de leur cadre de vie du moment, de leur activité et de la composition des vacheries et, enfin, de tenter un bilan économique. Dans cette perspective, cet ouvrage présente les résultats de cette enquête et plusieurs dizaines d'études de cas.
12/2016
Littérature française
Pieds-noirs, pieds-verts
« C'est ainsi qu'en fin de compte il entreprit de chercher ailleurs avant d'avoir gâché son restant de jeunesse et trouva facilement une place en Algérie chez le grand armateur local. C'était en effet l'époque où, face à la forte migration des pieds-noirs vers la métropole, de nombreuses places de cadres restaient inoccupées dans les entreprises françaises demeurées sur le sol africain. Les futurs "pieds-verts" obtenaient ainsi de bons contrats. Le départ de Paris lui serra quelque peu le cœur car, malgré sa condition abrutissante, la capitale possédait pour lui, comme pour tant d'autres, des attraits incomparables. Et puis, même à vingt ans, changer si radicalement de vie n'est pas une partie de plaisir. » Avec ce roman qui place un jeune expatrié au cœur de l'Algérie fraîchement indépendante, A. Géron signe une analyse sans faux-semblant, sans pincette, des jugements, rancœurs et préjugés qui avaient cours alors au sein de cette société. Une société qui découvre la désillusion... et que l'on découvre fortement clivée, ses différentes composantes, inamovibles, s'observant, se jaugeant, parfois même se méprisant. Et le romancier de dresser un portrait tout en fissures de l'Algérie et d'immerger son lecteur et son héros dans un univers où les paroles sont souvent acérées et terribles, où les prises de position se font tranchées... « Pieds-noirs, pieds-verts » s'impose ainsi comme un grand roman des mentalités...
03/2015
Gestion
L'assurance des risques d'entreprise dans les pays de la CIMA
Pendant toute leur existence les entreprises sont confrontées à beaucoup d'aléas qui peuvent perturber ou mettre fin au processus de leur développement. Pour se prémunir contre la réalisation de ces aléas futurs, elles font recours à l'assurance. Par ailleurs l'appréciation immatérielle que les chefs d'entreprise ont de l'assurance, doublée des exclusions de garanties, leur donne le pressentiment que les contrats d'assurance sont toujours rédigés pour ne rien couvrir. Ce qui participe en partie à l'image relativement négative collée à cette industrie. L'objectif recherché à travers cet ouvrage est de vulgariser la pratique de l'assurance des risques d'entreprise en la rendant autant que possible accessible aux assurés et à l'ensemble des acteurs concernés : assureurs, courtiers, experts, formateurs, étudiants, etc. Il est divisé en six chapitres : le premier traite de la perception et de l'usage faits de l'assurance par les entreprises ; le deuxième fait le diagnostic et la description des risques liés à l'activité de l'entreprise ; le troisième présente les dispositions communes aux assurances de dommages et de personnes ; le quatrième identifie les risques existants et les réponses apportées par l'assurance ; le cinquième analyse la vision financière de l'assurance par les entreprises ; et enfin le sixième chapitre pose la question de la stratégie de communication et de marketing pour le développement des risques d'entreprise dans nos marchés.
07/2015
Droit
Dictionnaire insolite du notariat. Ou le notariat de A à Zèbre
Prenez une Minute pour découvrir ou redécouvrir les Notaires, ces Authentiques drôles de Zèbres. Quoi de mieux qu'un mot-à-mot pour faire un Sceau dans ce Réseau ? Au travers de leur Généalogie découvrez les Notaires célèbres. Grace à leur histoire let leurs histoires), traversez l'Europe et les siècles. Vous saurez ainsi tout de leurs us et Costume et de leur Déontologie. Profitez de leurs Conseils comme les 20 millions de personnes qui, chaque année, fréquentent leurs Etudes pour des questions relatives à l'Immobilier (ce Monopoly en grandeur réelle), aux Contrats de mariages ou au règlement d'une Succession. Au fil des pages, tissez un fil de Marianne avec cette profession pluriséculaire. Pénétrez leurs Archives sans Secret et en toute Responsabilité. C'est le moyen le plus sûr et le plus Clerc de lever à peu de Frais les Hypothèques sur ces Officiers publics et ne pas tomber dans le Panonceau. Ils sont bien plus modernes qu'on l'imagine avec leur clef Réal môme si leur intelligence n'est pas qu'artificielle. Vous lirez aussi avec délice qu'ils manient la plume dans une belle Langue : c'est leur Signature. Vous l'aurez compris, ce Dictionnaire Insolite du Notariat est l'occasion de lever le voile avec humour mais aussi avec rigueur sur le notariat. Après l'avoir dévoré avec gourmandise, vous en saurez plus sur les notaires. Ce livre fera Date. C'est certain !
06/2020
Monographies
Arts du Nigéria Central revisités. Mumuye et peuples environnants
In previous studies, Jan Strybol pointed out that sculpture in Northern Nigeria - contrary to what is generally assumed - flourished. Wood sculptures could be found just about everywhere, with the exception of a part of the Far North. In this study, the author first examines the sculptural traditions of a number of peoples in Central Nigeria, in particular from the Jos Plateau and from the valley of the Middle Benue to the source area of the Taraba River. These peoples can be described as non-centralized communities where mainly art in perishable materials was produced by part-time specialists, in contrast to the centralized empires in the South (Ife, Benin) where full-time specialists created complex works of art in durable materials (stone, bronze, iron). Perhaps the most well-known ethnic group in the Middle Benue region among aficionados of African art are the Mumuye. Since the end of the last century, the traditional rites of the Mumuye have rapidly disappeared as a result of the advance of the world religions and with them the Mumuye sculpture so much admired in Europe and America. In addition to wood sculpture, Jan Strybol also pays attention to objects in bronze, iron, terracotta and other materials. Until now, these art forms have been very underexposed and have now almost completely disappeared. Finally, the author also elaborates on some artistic achievements of a number of little-known residual groups within the Mumuye territory, which can boast a rich art tradition.
05/2023
Droit public
La réforme du droit de la commande publique dans l'espace union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA)
La réforme du droit de la commande publique opérée par l'UEMOA est-elle parvenue à son objectif de modernisation ? Pour répondre à cette question autour de laquelle, la thèse, objet du présent ouvrage, a été construite, le dispositif normatif et institutionnel est scruté à l'aune de la pratique des acteurs pour conclure que la réforme instaure un régime juridique de la commande publique qui s'harmonise avec plus de cohérence et moins d'opacité, mais qui reste marqué par des insuffisances importantes. Ainsi, en harmonie avec divers textes communautaires édictés progressivement, le droit matériel et le droit formel de la commande publique au sein des Etats sont reconfigurés sous le prisme des standards internationaux, consacrant ainsi d'importantes innovations marquées par l'élargissement des sources du droit de la commande publique, l'extension de son champ d'application, la rationalisation et la modernisation des procédures de passation et d'exécution des contrats et la mutation du dispositif de gouvernance. Mais, aussi importantes soient-elles, ces innovations ont une portée limitée sur l'efficacité de la commande publique, la réforme n' étant pas allée jusqu au bout de sa logique à bien des égards. La simplification inachevée des procédures, l'insuffisante prise en compte des objectifs de développement durable dans la commande publique et le poids du contrôle, notamment le contrôle juridictionnel des décisions des autorités nationales de régulation, sont les manifestations structurelles des insuffisances de la réforme.
07/2023
Droit des affaires
Cours de droit commercial. 3e édition
Cet ouvrage de Cours de Droit commercial permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement. Le droit commercial est une branche du droit privé qui régit à la fois les commerçants et l'accomplissement d'actes de commerce. Tout y est : les actes de commerce (par nature, par la forme, par accessoire), les professionnels de la vie des affaires (commerçants, non commerçants) le statut du commerçant, et le fonds de commerce et les contrats portant sur le fonds de commerce (cessions, location-gérance, opérations de crédit...) et le bail commercial. Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit commercial et des affaires (L2 - L3), est totalement à jour à sa date de publication. Il intègre notamment les dernières mesures instaurées par la loi PACTE de 2019 et créées par l'ordonnance du 15 septembre 2021, avec par exemple le Registre national des entreprises (RNE) qui permet depuis le 1er janvier 2023 de répertorier les informations relatives à toutes des entreprises situées sur le territoire français et qui a pour objectif de favoriser la transparence des acteurs économiques français et qui concerne l'activité commerciale mais aussi les activités artisanale, libérale et agricole. Points forts - Une présentation hyper structurée et logique qui permet d'acquérir et d'approfondir les connaissances - Un cours original, à la fois complet et synthétique - Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement
09/2023
Droit du sport
Agent sportif, mandat sportif. Guide juridique pratique, 2e édition revue et augmentée
L'activité d'agent a ceci de paradoxal qu'elle est à la fois largement connue du grand public, mais, en même temps, relativement opaque dans ses modalités d'exercice. Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Tout le monde peut-il être agent ? Quel statut pour les intermédiaires ? Comment devenir agent ? Qu'est-ce que l'intermédiation ? Comment sécuriser ses contrats ? Quels sont les pièges à éviter pour toucher une commission ? Que faire en cas de non paiement ? Quelle responsabilité pour l'agent ? Peut-il aller en prison ? Quid des avocats ? Forte d'une expérience de plus de dix ans en la matière, Tatiana Vassine a identifié les questions et problématiques les plus fréquentes auxquelles sont confrontés les agents, mandataires sportifs et autres intermédiaires. A l'aide de cas concrets, elle nous livre les clés de cette activité et les pièges à éviter dans un ouvrage accessible à tous. Les aspirants agents y trouveront également, en plus d'un quiz à chaque fin de partie, des annales pour réviser et tester leurs connaissances. Cet ouvrage s'adresse ainsi aux agents, mandataires sportifs et autres intermédiaires qui, pour l'accès puis l'exercice de leur activité, ont besoin de connaître le cadre juridique applicable ; joueurs, clubs... qui veulent s'informer sur l'activité et la légalité de l'activité d'agent ; et plus largement à toute personne qui souhaite bénéficier d'un regard concret sur l'exercice de cette activité à "risques".
09/2021
Comptabilité internationale (I
L'essentiel des normes comptables internationales IFRS. 5e édition
Une initiation au référentiel comptable international (normes IFRS) à jour au 1er août 2021. L'objet de ce livre est de donner aux étudiants de l'enseignement supérieur en gestion l'ensemble des connaissances générales nécessaires à la compréhension du référentiel comptable international, à partir du cadre conceptuel et des normes IAS/IFRS essentielles de présentation, d'évaluation et de comptabilisation de l'information financière. Seront ainsi présentées les dispositions essentielles d'une trentaine de normes IAS/IFRS sur les 40 normes actuellement applicables aux comptes consolidés des sociétés européennes cotées sur un marché réglementé et aux sociétés françaises optant volontairement pour le référentiel IFRS pour l'établissement de leurs comptes consolidés. S'agissant d'un référentiel évolutif, nous présentons les normes IFRS telles qu'elles sont actuellement applicables en France et homologuées dans l'UE. Ainsi, l'ouvrage n'intègre ni les interprétations (IFRIC) sauf exceptions, ni les normes publiées par l'IASB mais non encore homologuées dans l'UE ou celles en cours d'élaboration concernant notamment les contrats de location. Au total, l'ouvrage développe une trentaine de normes essentielles relatives successivement à l'information financière, aux actifs et passifs et enfin aux capitaux propres, résultat et instruments financiers. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Initiation au référentiel comptable international - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
09/2021
Droit international privé
Le banquier luxembourgeois et le crédit
DROIT LUXEMBOURGEOIS
L'activité de crédit est consubstantielle à l'activité du banquier. Elle est d'ailleurs érigée par la législation et la réglementation comme un des socles sur lesquels repose l'activité d'un établissement de crédit, avec la réception du public de dépôts et fonds remboursables. À ce jour, la doctrine luxembourgeoise ne s'était pourtant pas penchée de manière systématique sur les questions juridiques qui se posent au banquier dispensateur de crédit. Du régime réglementaire applicable aux professionnels des opérations de crédit aux règles qui s'imposent dans la rédaction des contrats de prêt, du crédit à la consommation au soutien des entreprises en difficulté, des règles en matière de sûretés au financement des fonds d'investissement, le crédit, quel(le) que soit sa forme ou son bénéficiaire, s'inscrit pourtant dans un cadre toujours plus strict, auquel l'éventuelle application d'un droit étranger vient encore ajouter une touche de complexité. Cet ouvrage a pour vocation de combler ce manque et de faire le point sur les questions qui se posent au banquier luxembourgeois dans ce domaine. Les auteurs apportent leur éclairage, inspirés par leur pratique constante en la matière. De par la diversité des domaines du droit abordés, ce nouveau chapitre de la collection "La vie du droit bancaire et financier" est le témoignage du caractère transversal de l'activité de crédit, mais également de la diversité et de la richesse des activités développées par la place financière luxembourgeoise.
05/2022
Littérature érotique et sentim
Le Clan Marian Tome 1 : Griffin
Griff J'ai appris très tôt que le moyen le plus simple d'éviter un coeur brisé est de toujours être le premier à franchir la porte. Prendre soin de quelqu'un ou de quoi que ce soit implique d'être déçu. C'est pourquoi j'évite les relations et je cours après les contrats freelances - écrivant des critiques culinaires en prête-nom et des articles sur l'efficacité des phrases de dragues ringardes - au lieu de courir après mes rêves. En outre, les rêves ne se réalisent pas pour des gens comme moi. Et personne, pas même le barman sexy en diable du club ne peut me convaincre du contraire. Parce que je ne mettrais plus jamais mon coeur en danger. Sam En tant que barman, j'ai vu un million de dragueurs à l'oeuvre, mais aucun n'a autant de talent que Griffin Marian. C'est un charmeur, promettant du bon temps. Sortir avec lui était censé n'être qu'une aventure. Je n'étais pas censé me soucier de son passé fracturé ou de ses rêves enfouis. Je dois seulement m'inquiéter de mon propre avenir, surtout après que ce stupide critique culinaire a sabordé mes espoirs d'ouvrir enfin mon propre restaurant. Mais plus je passe de temps avec Griff, plus je commence à réaliser que mes projets ne signifient rien sans lui. Si seulement je pouvais le convaincre de nous donner une chance de poursuivre nos rêves ensemble.
04/2020
Histoire internationale
Pour la peau de Kadhafi. Guerres, secrets, mensonges : l'autre histoire (1969-2011)
En quarante-deux ans de règne, Kadhafi a résisté à une vingtaine de tentatives d'assassinat et de coups d'Etat. Des snipers aux bombes téléguidées, des opérations commandos aux bombardements aériens, tout a été tenté. Sur fond de guerres non déclarées, de secrets inavouables et de mensonges diplomatiques, la longue traque pour la peau de Kadhafi a pourtant fait naître l'opposition libyenne, aujourd'hui au pouvoir. La lutte contre le "fou du désert" n'a cependant empêché ni les négociations parallèles, ni les ventes d'armes, ni les contrats juteux. Comment la France a-t-elle réalisé avec la Libye la grande vente de Mirage F-5 en 1970 avant de chercher à se débarrasser de celui qui venait chatouiller les intérêts de la Françafrique ? Qui veut occulter la vérité sur le vol Alitalia, pulvérisé par un missile égaré en 1980, dans l'un des épisodes cachés de la guerre contre la Libye ? Quelles tractations ont conduit à la libération des infirmières bulgares ? Quel rôle a joué le Qatar dans la chute de Kadhafi ? Comment en est-on arrivé à la révolution du 17 février 2011, et qui sont les nouveaux maîtres de Tripoli ? S'appuyant sur des documents inédits et des témoignages exclusifs des acteurs des services de renseignement et des leaders de l'opposition libyenne, notamment du Front national du Salut et du Groupe islamique combattant, cette enquête implacable lève enfin le voile sur l'autre histoire de la Libye.
10/2013
Sociologie
La Chaîne invisible. Travailler aujourd'hui : flux tendu et servitude volontaire
Au cours des vingt dernières années, le monde du travail a changé de planète. Flexibilité de la main-d'oeuvre, précarité des contrats, exigence de qualité totale, déclin de la notion objective de qualification au profit de la " compétence " définie par l'employeur, plans sociaux dans les entreprises rentables, implication et responsabilisation des travailleurs, organisation en réseau, etc. Une même logique lie toutes les dimensions de cette métamorphose : l'impératif du " flux tendu ", sans stocks, sans pause dans la circulation du produit, pousse à l'extrême l'exploitation du temps de travail pour satisfaire des exigences de rendement inédites dans l'histoire du capitalisme. Pourquoi les travailleurs et les syndicats ont-ils si peu résisté, et parfois collaboré, à une mutation qui intensifie le travail sans améliorer sa rémunération ? La peur entretenue du chômage n'explique pas tout. La sociologie du travail révèle en effet les stratégies et les jeux sociaux déployés par les individus pour sortir du flux tendu, ou le rendre acceptable. Mais cette implication contrainte des salariés participe aussi d'une stratégie délibérée de gestion du travail pour les conduire à internaliser la contrainte de rentabilité, à ne plus concevoir la distinction entre leur intérêt et celui de leur patron. Loin du rapport de domination brute à l'ancienne, le nouveau capitalisme met en place une chaîne invisible, auto-entretenue par ceux-là mêmes qu'elle aliène, une forme de servitude volontaire.
05/2012
Droit
Droit musulman, Ecole Ahl-ul-Bayt. Traité sur les ordonnances de l'Islam sur les points licites et illicites
Jafar Ibn Hasan est né en 602 (1205 J.C.) de l’Hégire à Hilla en Iraq. Il s’est distingué par sa précocité intellectuelle et compte parmi les grands savants shiites et les autorités de référence. Muhaqqiq Hilli décède en 676 H (1277 J.C.).
Le livre "Shara’i’ al-islam fi masa’il al-halal wa al-haram" (les dispositions légales de l’islam sur les question du licite et de l’illicite) fait partie de l’anthologie juridique de l’école des Ahl-ul-Bayt, a été écrit en arabe en 670 H (1271 J.C.), et fut ensuite traduit en persan, anglais, français et ourdou. Près de deux cent seize commentaires ont été écrits sur ce livre, qui a par ailleurs inspiré la plupart des travaux jurisprudentiels ultérieurs.
Cet ouvrage est divisé en quatre parties: la première traite des devoirs religieux; la deuxième, des contrats et obligations synallagmatiques; la troisième, des actes unilatéraux, et la quatrième renferme les prescriptions relatives à la chasse, aux aliments, etc., et traite de la pénalité applicable aux crimes et délits, au double point de vue du droit canon et du droit civil. La distinction entre ces diverses parties n’est sans doute pas aussi rigoureuse que celle qui existe dans nos codes français; mais j’ai cru devoir ne pas m’écarter du plan suivi par l’auteur, afin de faciliter les références au texte arabe.
05/2012
Droit
L'agriculture et les paiements pour services environnementaux. Quels questionnements juridiques ?
Les paiements pour services environnementaux (PSE) sont généralement définis surs la forme de transactions entre un ou plusieurs pourvoyeurs de services environnementaux et un ou plusieurs bénéficiaires. Le caractère attrayant de ce nouvel outil économique tient en particulier à sa capacité d'adaptation aux diverses situations environnementales posées. Présenté sous un même vocable, cet outil peut renvoyer à différentes formes d'expressions juridiques en raison de la diversité des acteurs impliqués et de la pluralité des services environnementaux concernés. Le droit, en particulier français, est toutefois largement resté en retrait. Pourtant, la réflexion juridique devient urgente : elle tient à l'émergence de cet outil et de ses enchevêtrements avec la très médiatique notion de services écosystémiques, sur la scène internationale, européenne mais également française. L'agriculture, objet de cet ouvrage, est un terrain fertile pour explorer les différentes facettes juridiques des PSE dans la mesure où cet outil a reçu un écho important dans ce secteur et ce, à plusieurs échelles d'action. Les clefs de lecture offertes par cet ouvrage sur la juridicité des PSE n'auraient jamais pu voir le jour sans l'éclairage croisé de spécialistes de l'économie, de l'écologie, du droit de l'environnement, du droit de la PAC, du droit des marchés publics, du droit des contrats, du droit rural, du droit de la propriété, de l'anthropologie du droit, mais également des analyses de droit comparé.
02/2019
Concurrence, consommation
Droit de la concurrence. Edition 2022-2023
Le droit de la concurrence est incontournable pour tout acteur public/privé, qu'il exerce une activité de production, de distribution ou de service, qu'il intervienne sur le territoire national ou communautaire. Le droit de la concurrence est un droit spécial dont les règles tendent à préserver l'existence d'une concurrence libre entre entreprises sur le marché. C'est pourquoi les pratiques susceptibles de lui porter atteinte (ententes anticoncurrentielles, abus de position dominante) sont sanctionnées. Cet ouvrage présente de manière simple les règles qui encadrent le fonctionnement du marché. Ces règles poursuivent deux objectifs dont la complémentarité est souvent discutée : celui de protéger le libre jeu de la concurrence et celui de sauvegarder les intérêts particuliers des concurrents. Les développements s'articuleront autour de ces deux finalités. Cet ouvrage intègre les dispositions législatives et jurisprudentielles les plus récentes notamment le nouveau règlement d'exemption applicables aux accords verticaux (contrats d'agence, de distribution de produits et de services, plateformes numériques) qui est entré en vigueur le 1er juin 2022 et qui permet aux entreprises qui concluent des partenariats avec des fournisseurs au sein de l'UE d'être en conformité avec les règles de concurrence. Points forts - Acquérir les connaissances nécessaires - Un cours original, à la fois complet et synthétique Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
09/2022
Sciences politiques
Dealer du tout-Paris. Le fournisseur des stars parle
Dernier survivant des grands voyous qui ont tenu le haut du pavé dans les années 1970-1980, Gérard Fauré a décidé de parler. Le film de sa vie dépasse toutes les fictions. Né au Maroc d'un père officier français et d'une mère berbère, il s'initie au trafic sur le port de Tanger et devient contrebandier. En Espagne, il s'associe avec des anciens de l'OAS pour commettre hold-up et trafic de drogue. Il côtoie la French Connection et développe une organisation criminelle aux Pays-Bas avec le parrain marseillais Gaëtan Zampa. A Paris, il devient dans les années 1980 le "prince de la cocaïne" , fournisseur préféré du show-biz, qu'il reçoit dans un hôtel particulier pour des fêtes nocturnes très privées. Sa chute en 1986 provoque bien des angoisses et tractations en coulisses dans le Bottin mondain. Actrices vedettes, mannequins, princesses, animateurs télé, stars d'Hollywood : Gérard Fauré porte avec le recul un regard cruel sur les vices des stars dont il fut le fournisseur privilégié et le compagnon des nuits parisiennes et cannoises. Il évoque également les politiques de haut niveau qui furent ses clients, tout en réclamant publiquement que l'on durcisse la lutte contre la drogue. Il avoue enfin les liens troubles du Milieu avec le SAC (Service d'Action civique) de l'époque Pasqua et les "contrats" d'assassinats réalisés sur commande pour des objectifs politiques. Un témoignage unique et détonant !
10/2018
Code public
Code commenté de la commande publique. 3e édition
Intégrant l'ensemble de la réglementation applicable aux marchés publics et aux concessions, ce code commenté et annoté de la commande publique guide et éclaire le praticien à travers plus de 600 fiches qui regroupent la totalité des articles législatifs et réglementaires par thème. Suivant la structure du code officiel, chaque fiche permet l'étude de ses articles au moyen des textes d'application leur correspondant, d'un commentaire pratique et de leur environnement juridique (textes associés et jurisprudence) pour une exacte application de ceux-ci. Des conseils, des recommandations et écueils à éviter éclairent et attirent l'attention sur les pratiques à privilégier ou à proscrire. De nombreux tableaux et schémas de procédures facilitent la compréhension des étapes essentielles des marchés publics et des contrats de concession. A jour des dernières évolutions réglementaires et législatives (loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, décret n° 2021-1634 du 13 décembre 2021 relatif aux achats innovants et portant diverses autres dispositions en matière de commande publique, loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, notamment), cet ouvrage comprend également la reproduction des textes composant les annexes officielles du code, ainsi que des tables de correspondance avec les textes antérieurs.
05/2022
Stratégie d'entreprise
Produits financiers. Gestion de portefeuille
Le lecteur abordera progressivement dans cet ouvrage les notions phares de la finance de marché. La compréhension des obligations, des actions, des contrats à terme et des options amène à saisir les raisons de l'existence d'une telle variété de produits financiers et l'usage que l'on peut en faire. Les pratiques conduisant à bien gérer ses propres anticipations et les incertitudes associées sont exposées dans un premier temps au niveau de chaque titre. L'évaluation classique du prix est complétée par des arguments moins rationnels issus de la finance comportementale. Dans un deuxième temps, l'organisation complète d'un portefeuille et les choix judicieux de diversification affinent l'analyse afin de prendre en compte les choix financiers dans leur globalité, grâce à la gestion actif/passif, aux choix de portefeuilles optimaux et aux mesures synthétiques de performances combinant gains espérés et niveaux de risque. Chaque étape donne lieu à de multiples exemples numériques, où quelques paradoxes apparents sont explicités. En parallèle, les modalités concrètes de fonctionnement des marchés actions ou dérivés sont exposées, avec une introduction aux notions réglementaires qui s'y rapportent. La gestion de portefeuille comporte plusieurs styles dont on compare les avantages et les inconvénients, pour les fonds classiques ou pour les fonds alternatifs. Ce manuel rassemble plusieurs cours de formation à la finance dispensés en Licence 3, Master 1 et Master 2 ; il s'adresse aux étudiants d'école de commerce ou d'université souhaitant se spécialiser dans ce domaine.
08/2021
Romans d'espionnage
G.S.R Tome 3 : Témoignage invisible
Une rencontre change la destinée d'un homme, celle du Capitaine Gabriel Saint Régent, alias Gabriel Sunny, officier confirmé du B.S.I. (Bureau Secret d'Intervention). En mars 2015. sur ordre, il provoque une rencontre avec Lilie. Leur union fait du Capitaine un homme partagé entre devoir à accomplir au nom de la raison d'Etat, et un amour inconditionnel lui prouvant qu'avec un grand A il existe vraiment. Sa mission, nom de code Mission "8", l'amène à identifier un homme soupçonné de trahison. Victime d'un chantage odieux émanant d'un gouvernement prêt à tout dans le but de signatures de contrats commerciaux juteux. Son nom Daniel Oberstein. Imminent défenseur des valeurs de la Kabbale, doté d'une spiritualité hors norme. Sa forte amitié avec Lilie, l'enseignement qu'il lui prodigue, dirigent Gabriel à capter les messages de l'Univers initiés par ce dernier. Pris dans une spirale terrifiante, le Capitaine doit préserver Lilie face aux attaques de services spéciaux qui emploient des procédés peu scrupuleux, sans que jamais elle ne découvre quoi que ce soit... De Bordeaux à Paris. en passant par New-York, de New-York à Moscou, s'arrêtant à Tel-Aviv, pour décoller vers Grand Cayman, s'invitant à Londres. sans cesse sa mission doit l'amener à garantir la sécurité de ses commanditaires au péril de sa vie. Témoignage Invisible est le premier volet de la célèbre trilogie de romans d'espionnage entamée par Laurent le Baube.
11/2021
Droit fiscal
Précis de droit fiscal de la famille. Impôt sur le revenu, prélèvements sociaux, mariage, divorce, PACS, concubinage, optimisation fiscale du patrimoine familial, IFI, droits de donation et de succession, assurance vie, 23e édition
L'ouvrage indispensable en droit fiscal de la famille Toutes les familles, de plus modestes aux plus fortunées, se trouvent sous l'emprise du droit fiscal. Paradoxalement, aucun ouvrage n'est, hormis ce précis, spécifiquement consacré au droit fiscal de la famille. C'est dire l'importance de cet ouvrage didactique, enrichi d'explications claires et agrémenté d'exemples chiffrés. Points forts de l'ouvrage : 1/ Un ouvrage extrêmement complet. 2/ Plus de 60 tableaux et de nombreux exemples chiffrés. Sommaire de l'ouvrage : Partie 1. - L'imposition des revenus familiaux Titre 1. - L'impôt sur le revenu (IR) Titre 2. - Les prélèvements sociaux Titre 3. - La contribution exceptionnelle sur les hauts revenus Partie 2. - Les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial Titre 1. - Aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine des couples Titre 2. - Aspects fiscaux des modalités d'organisation de la propriété Partie 3. - L'imposition du patrimoine familial Titre 1. - L'impôt de solidarité sur la fortune Titre 2. - Les impôts assis sur le patrimoine familial immobilier Partie 4. - Les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du patrimoine familial Titre 1. - Les droits de succession Titre 2. - L'imposition des libéralités Titre 3. - Régime fiscal des contrats d'assurance vie au regard des droits de mutation à titre gratuit Partie 5. - Contrôle fiscal, contentieux fiscal, solidarité et gestion du risque fiscal Titre 1. - Contrôle fiscal, contentieux fiscal et solidarité Titre 2. - La gestion du risque fiscal Partie 6. - Etudes thématiques
04/2024
Assurances
Droit des assurances. Un cours clair, structuré et accessible pour l’étudiant, 2e édition
Un cours clair, structuré et accessible de droit des assurances Le droit des assurances est partout. Il est de ces matières transverses, qui irriguent de plus en plus de branches du droit au fil de l'imagination des assureurs qui mettent sur le marché de nouveaux produits. Le droit des assurances devient omniprésent, il permet la bonne compréhension d'autres branches du droit telles que le droit de la consommation, le droit de la santé, le droit de la responsabilité naturellement mais aussi le droit des sociétés et le droit des transports. Il s'adapte en permanence aux nouveaux risques et aux évolutions de la société. Cette matière est en constante évolution et connaît une actualité législative et jurisprudence importante ; on peut citer la loi du 16 août 2022 sur la résiliation des contrats conclus par voie électronique, l'arrêté du 5 décembre 2022 sur les assurances affinitaires, loi du 14 décembre 2022 sur l'assurance du risque cyber, et les arrêts du 1er décembre 2022 sur la garantie des pertes d'exploitation... Au final, cette nouvelle édition 2023 est une présentation claire et structurée du droit des assurances. L'auteur s'appuie sur de nombreux tableaux et schémas pour illustrer ses propos. Points forts - Conforme au cours de Droit des assurances dispensé - De nombreux tableaux et schémas pour illustrer ses propos. - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - Apprendre plus facilement, plus rapidement, et utile !
04/2024
Responsabilité civile
20 ans de droit privé : évolution ou métamorphose ?
Cet ouvrage a pour objectif de réfléchir aux changements opérés dans toutes les branches du droit privé ces vingt dernières années. Deux mouvements peuvent être décelés. D'une part, certaines matières sont régulièrement le fruit de l'attention du législateur et connaissent des réformes régulières, comme en témoigne la procédure pénale et, dans une moindre mesure, la procédure civile. Le droit de la famille, en apparence plus stable, connaît sporadiquement des réformes reflet sociologique de notre société. Le droit pénal n'échappe pas non plus à quelques évolutions qui semble davantage résulter de lois de circonstancielles. D'autre part, certaines matières se montrent plus immuables. Pour preuve, le Code civil de 1804 a été un pilier intangible principalement animé par des soubresauts jurisprudentiels. Articles identiques (ou quasiment identiques), seule l'actualité faisait que le juriste adaptait son discours. Toutefois, le vent de la réforme ne l'a pas épargné. C'est ainsi que la réforme du droit des contrats et de la preuve, après plusieurs projets, a vu le jour et que celle de la responsabilité civile ne saurait tarder. A dire vrai, c'est aujourd'hui la seule qui soit intacte dans la mesure où seule la numérotation des articles a été modifiée, ce qui n'a pas empêché d'importantes mutations. Enfin, la théorie générale du droit doit elle-même s'adapter à tous ces mouvements et connaît, à travers les sources du droit, de nouveaux éléments.
03/2024
Pédagogie
Valoriser le potentiel d'apprentissage des expériences professionnelles. Repères, démarches et outils pour accompagner l'apprenant en formation par alternance
Pendant leur formation, les élèves, les apprentis, les étudiants, les stagiaires adultes, vivent une série d'expériences en milieu professionnel, pendant leurs stages, pour les uns, leur contrat d'apprentissage, pour les autres. Or, on observe souvent que, placés en situation d'avoir à décrire et analyser leur expérience, beaucoup d'entre eux se trouvent en difficulté : ils semblent n'avoir rien ou peu à dire, ce qu'ils disent est relativement pauvre. Il est difficile de distinguer si cela est dû à des difficultés à organiser leur mémoire et leurs idées, puis à les exprimer oralement, à des craintes de prendre la parole, ou encore à une attention insuffisante aux situations qu'ils ont vécues en milieu professionnel, ou bien encore à des difficultés à comprendre et analyser les contextes de travail, les pratiques, leur propre activité. Ce livre a pour but d'outiller les professeurs et formateurs de l'enseignement et de la formation professionnels, pour les aider à former leurs apprenants (ce terme générique regroupe les différents publics concernés) afin qu'ils développent, d'une part, des capacités pour mieux percevoir, analyser, raisonner les situations professionnelles et les pratiques qu'ils y observent ou qu'ils y mettent en oeuvre, et, d'autre part, des capacités d'expression orale. Les auteurs de ce livre ont expérimenté, avec des professeurs et des formateurs, les outils qu'ils proposent ici. Ces outils sont tous issus des sciences et technologies du travail : ergonomie, psychologie du travail, sociologie du travail. Ils présentent un avantage notable : le vocabulaire utilisé, les notions proposées, sont en adéquation avec ce qui est ressenti et vécu pendant une expérience professionnelle. En outre, ces outils, testés et utilisés avec des professionnels, en situation professionnelle, ont montré leur efficience et leur facilité d'utilisation. Ils visent à contribuer à l'adaptabilité des pratiques des futurs professionnels dans un monde en constante évolution. Publics : professeurs et formateurs de l'enseignement et de la formation professionnels.
12/2019
Littérature érotique et sentim
Four Kings sécurité Tome 1 : Roi de pique
Lorsque les cartes sont truquées en votre défaveur, les rois égaliseront les chances . Anston "Ace" Sharpe, ancien soldat des forces spéciales, mène actuellement une bataille différente - celle qui touche le monde de la sécurité privée dans l'Etat de Floride. En tant que propriétaire de Four Kings Sécurité, Ace et ses frères Kings s'occupent de tout, du transport armé aux enquêtes en passant par le cyber-renseignement et la protection des dirigeants. Suffisant, intrépide et téméraire, Ace n'a pas peur de prendre des risques. Après des années passées aux côtés de son père, Colton Connolly est prêt à prendre les rênes de Connolly Maritime, mais la retraite de son père est suspendue lorsque Colton commence à recevoir des menaces de mort. Comme si cela ne suffisait pas, son père signe un contrat avec Four Kings Sécurité pour assurer à Colton une protection 24 heures sur 24, malgré son refus catégorique. La vie de Colton est bouleversée. La dernière chose dont il a besoin est une ombre, notamment sous la forme exaspérante et sexy comme le péché d'Ace Sharpe, qui semble avoir pour mission de le rendre fou. Les étincelles volent au moment où Colton et Ace se rencontrent sur la piste de danse d'un night-club. Mais être impliqué avec un client, même aussi fougueux et beau que Colton Connolly, est une ligne qu'Ace ne veut pas franchir. De son côté, Colton est peut-être attiré par Ace, mais il s'est déjà brûlé auparavant. Il est peut-être prêt à mettre sa vie entre les mains d'Ace, mais pas son coeur. Alors que les nuits de Floride se réchauffent, leur passion grandit. Ace et Colton sont confrontés à un choix difficile : franchir le pas et tout risquer, ou bien jouer prudemment et s'en aller ? Si Ace peut empêcher une menace mortelle de voler à Colton la chance d'un avenir...
06/2019
Droit
Pensée politique et propriété. Actes du colloque international de l'AFHIP (17 et 18 mai 2018 - Faculté de droit et de science politique de Toulouse 1 Capitole)
Dès la pensée grecque, la propriété devient un thème de réflexion jusqu'à devenir la clé d'un projet utopique avec Platon. A l'époque moderne, la propriété demeure tin objet de la pensée politique et juridique (les deux n'étant jamais disjoints sur ce sujet) du courant du droit naturel moderne qui débute avec l'Ecole de Salamanque, Les penseurs qui n'appartiennent pas à ce courant, de Hobbes à Rousseau, s'appuient sur un contrat social qui garantit à chaque individu des droits sur les choses, traitent également de façon fondamentale la question de la propriété. Les Lumières, à la suite de Locke, conjuguent propriété et liberté et les physiocrates érigent le citoyen propriétaire en seul titulaire des droits politiques. Quant aux rédacteurs du Code civil, influencés par la philosophie sensualiste, ils font de la propriété "l'âme universelle de la législation". Depuis la Révolution française et la DDHC, repris par les textes internationaux et la constitution de 2958, la propriété est l'un des "piliers" du droit. Mais sans doute parce que ce concept clé qui a maturé, au long des siècles, désigne une situation fondée en droit, elle n'a pas manqué de susciter la question de sa légitimité. Siècle d'or de la propriété, le XIXe siècle connaît des théories visant soit à son abolition radicale (cf. Proudhon) soit à sa collectivisation chez les penseurs socialistes ou communistes (cf. Cabet, Fourier, Marx et Engels). Quant aux juristes, ils ont toujours cherché à distinguer les choses qui étaient objet de propriété communautaire, gérées par l'Etat, et les choses susceptibles d'appropriation privée dont l'individu ne peut être privé (hormis par l'expropriation). Somme toute, la propriété, par ses conséquences politiques (et économiques), par son importance sociale, ne peut jamais être ignorée par le pouvoir. Dès lors, il semble opportun de l'envisager dans une perspective d'histoire des idées politiques.
06/2019
Droit
Les effets patrimoniaux du Pacte Civil de Solidarité. L'invention d'une nouvelle forme de conjugalité
Issu de la loi du 15 novembre 1999, le Pacte civil de solidarité (Pacs) connaît un succès grandissant. Constamment enrichi et sécurisé depuis sa création, ce contrat s’affirme aujourd’hui comme une offre de conjugalité à part entière, entre le mariage et le concubinage. Au-delà de cette popularité certaine, le Pacs interroge quant au présent et à l’avenir du droit du couple. En effet, destiné à l’origine aux couples de même sexe, demandeurs pour certains du droit au mariage, il a rapidement été adopté par les personnes hétérosexuelles. Aussi, loin d’être un simple substitut au mariage, il en est souvent aussi un préalable, et parfois même une alternative. Pour autant, le débat sur "le mariage homosexuel", jamais réellement refermé depuis lors, nous interroge sur le devenir du Pacs après l’ouverture à tous les couples de ces trois offres de conjugalité. Même privé de sa raison d’être originelle, le Pacs ne semble pas pouvoir, ni devoir être supprimé. Il a en effet révélé l’attente de nombreux couples dans une union plus souple et moins contraignante et s’avère être le laboratoire des prochaines modernisations du droit des régimes matrimoniaux et notamment de la communauté légale. En revanche, la progression régulière des droits qui lui sont attachés interroge. Si le Pacs et le mariage sont aujourd’hui proches au cours de la vie commune, des différences importantes subsistent notamment au terme de celle-ci, tant sur le plan de la rupture que du décès. Si bien que la situation actuelle, souvent décriée pour son caractère illisible, présente peut- être davantage de cohérence qu’il n’y paraît. La prochaine réforme du Pacs, d’ailleurs plus attendue sur la forme que sur le fond, ne peut donc être dissociée du débat sur le mariage ouvert à tous les couples. Pour que ces formes de conjugalité puissent continuer à cohabiter, le législateur devra s’attacher à préserver les particularités de chacune et l’intelligibilité de l’ensemble.
07/2013
Critique littéraire
Laclos et le libertinage. Actes du colloque du bicentenaire des "Liaisons dangereuses" (1782-1982)
Le 16 mars 1782, un officier d'artillerie nommé de Laclos signe un contrat avec un libraire parisien pour un roman qui s'appelle encore Le danger des liaisons. Roman qui sous son vrai nom, Les liaisons dangereuses, devait selon le souhait de son auteur "faire du bruit". C'était, pour le comte de Tilly, "un de ces météores désastreux qui ont apparu sous un ciel enflammé". Quel est encore, à deux cents ans de distance, l'effet Laclos ? En 1982 l'Université d'Amiens a célébré le bicentenaire du roman d'un des plus célèbres Picards : car Laclos est né en 1741 à Amiens qui conserve sa correspondance et quelques souvenirs, dont le fameux portrait de l'officier-romancier et de sa femme. Ce sont les Actes de ce Colloque du bicentenaire que l'on retrouvera ici préfacés par René Pomeau, et conclus par Laurent Versini. Pour répondre à la question, qui est Laclos pour nous ?, il a fallu remonter avant lui, vers les origines du libertinage, vers les premières expressions de cet héroïsme inversé auquel il a donné son accentuation dernière et décisive ; ce sont d'abord ses précurseurs, poètes, romanciers, philosophes qui sont étudiés. S'enfermant ensuite dans l'oeuvre elle-même, les participants au Colloque ont analysé les conditions du récit libertin, ses modalités narratives, et ont questionné la féminité ou la virilité du libertinage. Mais les Liaisons, moment symphonique du thème libertin, conclusion d'un siècle, apparaissent aussi comme un roman d'avenir ou un avenir du roman : c'est donc leur postérité que des spécialistes du dix-neuvième et du vingtième siècle, français et étrangers, ont suivie pas à pas, de pays en pays, interprétant les interprétations révolutionnaires, romantiques, victoriennes, antivictoriennes, surréalistes, de Laclos. Est-il donc partout, avoué, enfoui, refusé, ou prôné ? Tel fut ce bicentenaire, bilan d'une continuelle interrogation sur l'écrivain qui s'était identifié au libertin, bilan d'une pérennité si étrange qu'elle conduisait à se demander, et demain, quel "bruit" feront encore ces Liaisons dangereuses ?
09/1998
Pédagogie
Première école, premiers enjeux
Les conférences réunies dans cet ouvrage répondent à une demande du terrain : créer à l'école maternelle des espaces et des lieux d'inventivité pédagogique et didactique au service des élèves, respectant le jeune âge et les besoins fondamentaux des enfants concernés, mais accompagnant aussi l'évolution contemporaine de cette première école. Pendant plus de dix ans, Anne Marie Gioux a oeuvré pour dégager les axes forts d'une politique et d'une pragmatique où se conjuguent exigeance du projet scolaire et générosité du regard éducatif. Car les enjeux de la première école nécessitent de la part de l'enseignant(e) un engagement éthique, un respect et une écoute qui mettent réellement l'élève au coeur des apprentissages, il faut, en effet, une grande vigilance et beaucoup de modestie pour ne pas oublier de s'effacer devant les pas hésitants des petites enfants, pour leurlaisser la place et le temps d'un rêve, d'une errance, d'un détour, d'une cabriole... car le sérieux de l'entreprise ne perd rien à être accompagné d'un sourire. SOMMAIRE 1. Ecole maternelle, première école 2. L'école maternelle dans ses relations contextuelles 3. L'école, la classe : des milieux sociaux structurés par la parole 4. Le pouvoir dire, première compétence 5. Entrer dans le monde de l'écrit : de la trace au contrat 6. Apprendre, c'est organiser ses expèriences du monde 7. L'évaluation à l'école maternelle 8. Différencier au cycle 1 : situations, démarches, itinéraires 9. Réel, imaginaire, symbolique et virtuel à l'école maternelle 10. Devenir enseignant(e) à l'école maternelle Auteur Anne -Marie Giroux est inspectrice pédagogique régionale dans l'Académie de Bordeaux. Docteur en Sciences de l'éducation, elle collabore depuis plus de dix ans au Plan national de formation des enseignants et des formateurs, a participé aux réflexions pédagogiques contemporaines menées ans le secteur associatif et universitaire.
04/2008
Critique littéraire
L'Homme que l'on croyait
Six mois se sont écoulés depuis la mort de Romain Gary. En accord avec sa volonté, je me dois de faire la déclaration suivante :A la fin de l'année 1972, Romain Gary me dit qu'il avait l'intention d'écrire « toute autre chose sous un tout autre nom », parce que, insista-t-il, « je n'ai plus la liberté nécessaire ».Au mois de mars 1973, il finissait le premier jet de Gros-Câlin et l'achevait définitivement au mois de décembre de la même année. Il choisissait alors comme pseudonyme Émile Ajar.Il demanda à un ami de faire parvenir ce texte aux Éditions Gallimard. Pour des raisons d'organisation, le manuscrit fut publié au Mercure de France, au printemps 1974.Au printemps 1975, Romain Gary écrivait de nouveau sous ce même pseudonyme un livre qui sortirait sous le titre de La Vie devant soi. Il me demanda de signer le contrat de publication de ce livre, toujours sous ce même pseudonyme d'Émile Ajar.Le livre fut publié au mois de septembre 1975. A ce moment-là, ni son éditeur, Claude Gallimard, ni celui d'Émile Ajar, Simone Gallimard, ne savait qui écrivait sous ce nom. Ils l'ignoreront jusqu'à sa mort.Pour ce qui me concernait, nul ne connaissait mon identité civile personnelle. Je donnai une interview pour asseoir le personnage. Puis, reconnu, je dus en donner d'autres.Après le prix Goncourt décerné à La Vie devant soi, le romancier écrivit sous ce même pseudonyme deux autres livres : Pseudo, publié en 1976, et l'Angoisse du Roi Salomon, publié en 1979.Le 3 décembre 1980, pour les raisons qu'il a données dans son dernier message, Romain Gary se suicida.Nul n'a su jusqu'à sa mort qu'il était l'auteur dissimulé sous ce pseudonyme. Dès son premier livre signé Ajar, Romain Gary fut déterminé à ne jamais révéler de son vivant qu'il en était l'auteur.Paul Pavlowitch
11/2010
