Précis de droit civil. Exposé des principes et questions de détail et les controverses
Extraits
Histoire du droit
Decret du 15 juillet 1858, sur le service special de la gendarmerie imperiale maritime
Décret portant réglement sur le service spécial de la gendarmerie impériale maritime du 15 juillet 1858 Date de l'édition originale : 1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Théâtre - Pièces
Le Jeu du cressendo ou Le Piémontois
Le Jeu du cressendo, ou Le Piémontois ; par M. de B, des Ponts et chaussées Date de l'édition originale : 1774 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Droit constitutionnel
Reglement provisoire du 5 juillet 1856 sur l'instruction a pied - a l'usage special du regiment d'ar
Règlement provisoire sur l'instruction à pied, à l'usage spécial du régiment d'artillerie de la marine, approuvé le 5 juillet 1856 par S. E. le ministre de la marine et des colonies Date de l'édition originale : 1857 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Histoire du droit
Le Droit des gens. Tome 2. Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains
Le Droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Tome 2 / . Par M. de Vattel. Nouvelle édition, augmentée, revue et corrigée... Date de l'édition originale : 1820 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Le Droit des gens. Tome 1. Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains
Le Droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Tome 1 / . Par M. de Vattel. Nouvelle édition, augmentée, revue et corrigée... Date de l'édition originale : 1820 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit
Le droit des gens. Tome 1. Principes de la loi naturelle appliquée à la conduite et aux affaires des nations et des souverains
Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliquée à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Tome 1 / , par M. de Vattel. Nouvelle édition, augmentée... précédée d'un Discours sur l'étude du droit de la nature et des gens, par Sir James Mackintosh,... trad. de l'anglais par M. Paul Royer-Collard,... suivie d'une Bibliographie spéciale du droit de la nature et des gens extraite des ouvrages de Camus, Kluber, etc. Date de l'édition originale : 1830 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit
Le droit des gens. Tome 2. Principes de la loi naturelle appliquée à la conduite et aux affaires des nations et des souverains
Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliquée à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Tome 2 / , par M. de Vattel. Nouvelle édition, augmentée... précédée d'un Discours sur l'étude du droit de la nature et des gens, par Sir James Mackintosh,... trad. de l'anglais par M. Paul Royer-Collard,... suivie d'une Bibliographie spéciale du droit de la nature et des gens extraite des ouvrages de Camus, Kluber, etc. Date de l'édition originale : 1830 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit des affaires
Précis de droit comptable et aspects fiscaux. Comptabilité et présentation des comptes annuels des SA et SARL, Plan Comptable Normalisé, Règles d’évaluation, Approbation des comptes, Droit pénal…, Edition 2023
DROIT COMPTABLE LUXEMBOURGEOIS L'objectif de ce Précis de droit comptable est de résoudre, dans un langage simple, l'essentiel des difficultés qui se présentent aux sociétés luxembourgeoises lors de l'élaboration de leur comptabilité ou de la présentation de leurs comptes annuels, et des questions fiscales qui en résultent. Comment enregistrer un contrat de crédit-bail ou une opération en devises ? Quand peut-on évaluer les immobilisations à la "juste valeur" ? Que doit-on inscrire dans l'annexe au bilan ? Comment organiser l'assemblée générale d'approbation des comptes ? Afin de rendre compte au mieux de la législation et des pratiques en vigueur au Grand-Duché de Luxembourg, le Précis de droit comptable se situe au carrefour du droit des sociétés, du droit commercial, de la fiscalité, du droit comptable et des sciences économiques et comporte de nombreux cas pratiques qui facilitent la compréhension des principes exposés. Destinée aux praticiens - chefs d'entreprise, comptables, avocats, banquiers, analystes financiers, etc. - aussi bien qu'aux étudiants, cette nouvelle édition 2023 intègre l'ensemble des évolutions législatives, règlementaires et doctrinales.
05/2023
Droit
Thèse de doctorat. Du Bail à colonat partiaire, étude de la loi du 18 juillet 1889. Faculté de droit de Rennes
Université de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Du Bail à colonat partiaire, étude de la loi du 18 juillet 1889,... par M. Godinot,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Préparation au CRFPA
Cours de droit civil. Edition 2024
A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des " fiches ". Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lecture différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; Les connaissances (rappel des connaissances) ; Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Le programme de l'épreuve de droit civil de l'examen d'accès au CRFPA est vaste, puisqu'il regroupe à la fois : le droit des biens ; le droit de la famille ; les régimes matrimoniaux ; le droit des sûretés. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) ou à l'Ecole nationale de la magistrature (ENM), ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en droit civil. L'ouvrage n'élude pas le droit prospectif, puisque des développements sont consacrés aux différents projets de réforme impactant ces matières.
Droit
Institutes du droit naturel privé et public et du droit des gens. Tome 1. Les grandes questions du siècle
Institutes du droit naturel privé et public et du droit des gens : les grandes questions du siècle. Tome 1 / par M B [le P. E. de Lehen] Date de l'édition originale : 1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Institutes du droit naturel privé et public et du droit des gens. Tome 2. Les grandes questions du siècle
Institutes du droit naturel privé et public et du droit des gens : les grandes questions du siècle. Tome 2 / par M B [le P. E. de Lehen] Date de l'édition originale : 1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Questions Réponses Etat civil. 6e édition
Traitant de toutes les thématiques liées à l'état civil, cet ouvrage est le reflet des préoccupations concrètes des agents territoriaux, sous la forme résolument pratique de questions-réponses. Quelques exemples des nouvelles questions : - Peut-on procéder à une audition avant reconnaissance et saisir le procureur de la République ? - Quel est le rôle du procureur de la République, lorsqu'il a été saisi par l'officier d'état civil, suite à une reconnaissance présumée frauduleuse ? - Quelles sont les situations particulières que l'officier d'état civil peut rencontrer en matière de dossier de PACS ? L'ouvrage a été profondément remanié par la loi no 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du xxie siècle, ainsi que par les textes récents (parmi lesquels la loi no 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie, entrée en vigueur le 1er mars 2019 et qui instaure la possible mise en place d'une audition préalable à la reconnaissance d'un enfant).
10/2019
Droit des affaires
Précis de droit comptable. Edition 2021
DROIT COMPTABLE LUXEMBOURGEOIS L'objectif de ce Précis de droit comptable est de résoudre, dans un langage simple, l'essentiel des difficultés qui se présentent aux sociétés luxembourgeoises lors de l'élaboration de leur comptabilité ou de la présentation de leurs comptes annuels, et des questions fiscales qui en résultent. Comment enregistrer un contrat de crédit-bail ou une opération en devises ? Quand peut-on évaluer les immobilisations à la "juste valeur" ? Que doit-on inscrire dans l'annexe au bilan ? Comment organiser l'assemblée générale d'approbation des comptes ? Afin de rendre compte au mieux de la législation et des pratiques en vigueur au Grand-Duché de Luxembourg, le Précis de droit comptable se situe au carrefour du droit des sociétés, du droit commercial, de la fiscalité, du droit comptable et des sciences économiques et comporte de nombreux cas pratiques qui facilitent la compréhension des principes exposés. Destinée aux praticiens - chefs d'entreprise, comptables, avocats, banquiers, analystes financiers, etc. - aussi bien qu'aux étudiants, cette nouvelle édition 2020 intègre les évolutions issues de la mise en place du nouveau plan comptable (PCN 2020).
02/2021
Philosophie des mathématiques
Précis de philosophie de la logique et des mathématiques. Volume 2, Philosophie des mathématiques
Les trois premiers chapitres de ce volume sont consacrés à l'histoire de la philosophie des mathématiques : de l'Antiquité à la période moderne, et de cette période à la crise des fondements éclatée au XIXe siècle, jusqu'au XXe siècle. Ensuite quatre chapitres traitent de questions cruciales pour la philosophie des mathématiques du XXe siècle : l'opposition et/ou comparaison de la théorie des ensembles et de la théorie des catégories, en tant que cadre fondationnel pour les mathématiques ; le constructivisme mathématique ; l'analyse de la calculabilité ; et le dilemme de Benacerraf. Les deux chapitres suivants se focalisent sur la philosophie de la pratique mathématique, en traitant de la notion des idéaux de preuve, en particulier son explicativité et sa pureté, et de la notion de preuve informelle et de l'usage d'artefacts visuels dans l'argumentation mathématique. Enfin le dernier chapitre traite de l'applicabilité des mathématiques (y compris le rôle de la probabilité). L'ouvrage, auquel ont contribué dix-neuf chercheurs spécialisés en histoire et philosophie des mathématiques, comble une lacune éditoriale dans la philosophie contemporaine francophone. Il s'adresse à la fois aux philosophes et étudiants de philosophie et matières affines qui ont un intérêt pour les mathématiques et aux mathématiciens et scientifiques qui souhaitent porter un regard philosophique sur les mathématiques. Ce volume est publié conjointement avec un premier volume consacré à la philosophie de la logique (sous la direction de F. Poggiolesi et P. Wagner). Le projet commun est d'offrir une introduction la plus riche, claire et englobante possible aux principaux débats contemporains en philosophie des mathématiques et de la logique.
06/2022
Beaux arts
Jardins et parcs publics, histoire générale des jardins, les maîtres de l'école moderne. et leurs principales créations, le style paysager, exposé de ses principes et son application
Jardins et parcs publics : histoire générale des jardins, les maîtres de l'école moderne et leurs principales créations, le style paysager, exposé de ses principes et son application / par Eug. Deny Date de l'édition originale : 1893 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit des obligations
Réforme du droit des contrats et droit des affaires
Un guide thématique facile d'accès, clair et concis, sous forme de questions/réponses, avec des conseils pratiques et des exemples tirés de la jurisprudence, sur l'actualité du droit économique, reproduisant, en extraits, les principales décisions et offrant, en ligne, leur texte intégral, pour permettre aux opérateurs et à leurs conseils de relever les nouveaux défis de la vie des affaires, par des avocats spécialistes du domaine. Grâce à ce dossier, vous apprécierez tous les risques juridiques attachés à la réforme du droit des contrats.
02/2021
Préhistoire et dinosaures
Les dinosaures. Questions et réponses des tout-petits
Pourquoi ? Pourquoi ? Les enfants ne cessent de poser des questions. Heureusement, cette collection apporte les réponses aux questions qu'on entend le plus souvent. Grâce à leurs rabats amusants et leurs réponses détaillées, ces livres stimulent la curiosité des jeunes enfants. Lorsque certaines questions les laissent sans voix, cette collection est la solution pour les parents qui se sentent un peu dépassés par la curiosité de leurs enfants.
11/2021
Droit des obligations
Droit civil des obligations. Méthodologie & sujets corrigés, Edition 2022
Destinées aux étudiants suivant un enseignement juridique (licence en droit, IEP, etc.), les Annales Droit civil des obligations 2022 regroupent en un seul ouvrage : - des sujets d'examen corrigés, donnés dans une vingtaine d'Universités françaises corrigés par les enseignants responsables de la matière et traitant de manière systématique les principaux thèmes du programme de droit administratif ; - des conseils méthodologiques : exposés des techniques de la dissertation, du commentaire d'arrêt, de l'étude de cas et de la recherche documentaire permettant de réussir les différents types d'exercices proposés dans le cadre du contrôle continu, des examens ou des concours.
09/2021
Droit
Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts, diverses questions mixtes de droit. et de coutume, et la pluspart des arrests qui les ont décidées
Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts ; diverses questions mixtes de droit et de coutume ; et la pluspart des arrests qui les ont décidées . Par M. Louis Froland,... Date de l'édition originale : 1729 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Littérature française
Précis sur les eaux minérales des Pyrénées et de la Gascogne et sur les bains de mer
Les enfans sans soucis, ou L'art de banir la tristesse , lettre écrite par M. le président des disciples de Bacchus, aux amis de la joie de la ville de Bordeaux, suivie de la Vie de Grégoire, chanson de table. Par M. VerdiéDate de l'édition originale : 1818Appartient à l'ensemble documentaire : Aquit1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur sur le site hachettebnf.fr
06/2016
Notariat
Droit des successions et des libéralités. 2e édition
RAPPEL Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques. Nichée au coeur du droit civil, elle en emprunte nombre de ses règles, du droit de la famille aux régimes matrimoniaux, en flirtant avec le droit des contrats, le régime de l'obligation, le droit des biens ou celui des sûretés. La discipline appelle en cela une certaine maîtrise des grandes notions juridiques, dont celles de l'autonomie de la volonté et de la solidarité familiale, en lutte permanente sous les traits des libéralités et des successions. Profondément réformée en 2001 et 2006 dans le dessein de l'adapter aux mutations économiques et sociales de notre temps, cette discipline s'attache depuis lors - comme depuis toujours - à résoudre par le droit l'un des traits les plus saillants de la condition humaine : la fugacité de la vie. Privilégiant une approche chronologique de la matière, ce Mémento aborde les libéralités puis les successions, le tout ordonné dans un plan simple et cohérent, complété par de nombreux schémas et tableaux récapitulatifs.
03/2021
Successions, libéralité
Droit des successions et des libéralités. 3e édition
Un plan simple et cohérent pour appréhender et réviser l'essentiel de la matière. Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques. Nichée au coeur du droit civil, elle en emprunte nombre de ses règles, du droit de la famille aux régimes matrimoniaux, en flirtant avec le droit des contrats, le régime de l'obligation, le droit des biens ou celui des sûretés. La discipline appelle en cela une certaine maîtrise des grandes notions juridiques, dont celles de l'autonomie de la volonté et de la solidarité familiale, en lutte permanente sous les traits des libéralités et des successions. Profondément réformée en 2001 et 2006 dans le dessein de l'adapter aux mutations économiques et sociales de notre temps, cette discipline s'attache depuis lors - comme depuis toujours - à résoudre par le droit l'un des traits les plus saillants de la condition humaine : la fugacité de la vie. Privilégiant une approche chronologique de la matière, ce Mémento aborde les libéralités puis les successions, le tout ordonné dans un plan simple et cohérent, complété par de nombreux schémas et tableaux récapitulatifs.
11/2023
Droit européen des affaires
Les principes des contrats publics en Europe
Présentation exhaustive du droit comparé des contrats publics en Europe. L'ouvrage présente, dans une perspective de droit européen et comparé, l'ensemble des principes qui gouvernent la préparation, la passation et l'exécution des contrats publics en Europe.
04/2022
Gestion
Macrocartographie des risques par les audits. Principes et pratiques
La Macrocartographie des risques par les audits (MCRA) a été développée au CNES par l'un des auteurs de cet ouvrage au début des années 2000. Elle a pour but, à partir de la cartographie des processus de l'entreprise et d'un programme d'audits internes ou externes associés, ciblés sur les risques perçus au niveau des activités auditées, d'obtenir une photographie instantanée de la cartographie globale des risques subis ou générés par l'entreprise. Les décisions consécutives regroupées dans le plan de maîtrise des risques sont associées aux bilans financiers, évalués en parallèle des pertes subies et des efforts engagés. Après des rappels terminologiques et conceptuels sur les risques, cet ouvrage présente les principes et méthodes de la MCRA permettant d'identifier les activités à risques, d'élaborer les cartographies des risques initiaux et résiduels et d'évaluer les rapports financiers Efforts/Pertes conduisant à l'optimisation des prises de décision. Des exemples d'application et de mises en oeuvre sont présentés ensuite dans les secteurs industriels et sanitaires. Cet ouvrage constitue une référence pour les gestionnaires de risques, les responsables qualité, les chefs de programme ou de projet, les responsables d'activité à fort potentiel de risque et plus globalement pour les dirigeants d'établissement public ou privé. Il est complété par un site compagnon dans lequel les lecteurs trouveront des supports et données d'audits, des résultats complémentaires des risques industriels et sanitaires. Mais aussi quantité de tableaux et figures venant illustrer l'ensemble des chapitres avec un focus particulier sur le chapitre des risques sanitaires. Au total ce sont plus de 200 illustrations accessibles en ligne qui viennent enrichir et approfondir le contenu de ce livre outil.
05/2019
Droits des étrangers
Les droits des étudiantes et des étudiants étrangers en France
Le statut de l'étudiante ou de l'étudiant étranger a connu d'importantes mutations ces dernières années. Libéral à l'origine, il a subi les assauts répétés des politiques de maîtrise de flux migratoires. De ce fait, les étrangères et étrangers qui veulent venir étudier en France sont soumis à une sélection sévère et souvent injuste. Par ailleurs, ce statut se caractérise par une extrême précarité : difficultés pour obtenir le renouvellement du titre en cas de ressources insuffisantes ou d'échecs répétés dans les études, possibilités de changement de statut très limitées, etc. Ce cahier juridique a pour objectif de permettre aux étudiantes et étudiants étrangers, mais également aux personnes qui les aident, de connaître précisément la réglementation qui leur est applicable. Il retrace l'ensemble du parcours administratif imposé à l'étudiante ou l'étudiant étranger, des formalités préalables à l'inscription dans le pays d'origine jusqu'à l'obtention ou au renouvellement du titre de séjour en France. Il précise également dans quelles conditions ces étudiants peut travailler pendant leurs études ou changer de statut. Enfin, un modèle de recours est publié en annexe afin de permettre aux intéressé·e·s de contester des refus de visa.
07/2021
Droit constitutionnel
Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) et Etat de droit
Selon la formule de Raymond Carré de Malberg, "l'Etat dedroit" suppose "que la Constitution détermine supérieurement et garantisse aux citoyens ceux des droits individuels qui doivent demeurer au-dessus des atteintes du législateur". Il s'agit d'un "système de limitation, non seulement des autorités administratives, mais aussi du Corps Législatif. [...] Pour que l'Etat de droit se trouve réalisé, il est, en effet, indispensable que les citoyens soient armés d'une action en justice, qui leur permette d'attaquer les actes étatiques vicieux qui léseraient leur droit individuel". Mais ce n'est que récemment, à la suite de la loi constitutionnelle n° 2008-724 du 23 juillet 2008 que cette procédure fut effectivement mise en place. Désormais, l'article 61-1 de la Constitution du 4 octobre 1958 instituant la Ve République prévoit que "[l]orsque, à l'occasion d'une instance en cours devant une juridiction, il est soutenu qu'une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit, le Conseil constitutionnel peut 'être saisi de cette question sur renvoi du Conseil d'Etat ou de la Cour de cassation qui se prononce dans un délai déterminé". Précisé par la loi organique n° 2009-1523 du 10 décembre 2009, l'article 61-1 renforce alors le rôle du Conseil constitutionnel dans le paysage démocratique franco-européen. Comme l'ont relevé Jean-Marc Sauvé et Bernard Stirn, "avec la question prioritaire de constitutionnalité (QPC), la primauté des droits et des libertés garantis par la Constitution se trouve plus effectivement assurée. Cette procédure a ouvert le prétoire du Conseil constitutionnel au citoyen et elle a considérablement renforcé le rôle de celui-ci en tant que protecteur des libertés et des droits fondamentaux. Cette procédure apporte donc une contribution majeure à l'approfondissement de l'Etat de droit". Après plus de dix années de mise en oeuvre, un bilan d'étape s'impose pour mesurer l'incidence de la QPC sur l'évolution du système juridique français.
06/2021
Pédagogie
Les troubles dys. Obstacles, résistances et controverses, 2e édition
Comment expliquer que l'accompagnement de dizaines de milliers d'enfants porteurs de "dys" soit encore si difficile dans notre pays ? Pourquoi leurs trajectoires se révèlent-elles toujours aussi chaotiques, alors même que nous n'avons jamais été à ce point en mesure de comprendre leurs troubles, et de mettre en oeuvre les moyens adaptés dont ils ont tant besoin ? Comment rendre compte du fait que nombre d'enseignants, mais aussi de professionnels de la santé et de la rééducation, ignorent encore ces troubles, quand ils ne les confondent pas avec d'autres ? Ce livre se propose de démystifier cette problématique des "dys" en examinant les différents obstacles, résistances et controverses qui, en dépit des bonnes volontés individuelles, compromettent la prise en charge de ces enfants et de ces jeunes, et de ce fait, leur future inclusion sociale et professionnelle.
08/2019
Lecture 6-9 ans
Dora demande des détails
Depuis quelque temps, Dora n'a pas la vie facile. Sa meilleure amie vient de la lâcher et se moque d'elle, avec les autres filles de la classe, parce qu'elle a peur de l'eau. Dora se sent seule, et en plus, personne ne veut répondre aux questions qui la tracassent, comme par exemple : Où était-elle avant de naître ? Et pourquoi est-elle Dora, avec ses qualités, ses défauts, ses goûts à elle, et pas une autre petite fille ?
Et puis un jour, Dora rencontre Bigarrée, une jeune fille, très seule elle aussi.
Et cette rencontre va changer beaucoup de choses.
Un livre pour les enfants qui aiment déjà lire tout seuls.
03/1997
Droit bancaire
Droit bancaire et procédure civile. Les clarifications utiles
I. Les difficultés procédurales générales II. Les difficultés procédurales intéressant l'ensemble des crédits III. Les difficultés procédurales liées aux crédits aux consommateurs IV. Les difficultés intéressant les procédures civiles d'exécution
01/2024
