Les droits de l'homme à l'épreuve du local. Tome 1, Les fondements. La confluence de l'universel et du particulier
Extraits
Baux commerciaux
Comprendre les enjeux du local de l'entreprise. Edition 2023
Trouver le bon local commercial, c'est essentiel pour l'entrepreneur qui lance son activité ou souhaite la développer. Or, de nombreuses questions se posent tout au long de la vie d'une entreprise à propos de son bail. Peut-on domicilier son entreprise chez soi ? Quel type de bail conclure en fonction de son activité ? Peut-on librement changer d'activité dans un local loué ? Quelles sont les particularités d'une sous-location ? Quand et comment le loyer est-il révisé et quels sont alors les droits de l'entreprise locataire ? Vous trouverez dans cet ouvrage des réponses concrètes à toutes vos interrogations relatives aux baux commerciaux. Abordant les différentes étapes de l'installation et de la vie d'une entreprise dans son local commercial, depuis la signature du bail en prêtant une attention particulière à ses clauses essentielles, en passant par la répartition des charges et des travaux, aux fréquentes difficultés liées à la révision du loyer, jusqu'aux conditions de renouvellement ou la fin du bail, l'ouvrage vous offre une vision globale du sujet. Grâce à une présentation didactique et accessible, l'exposé des règles applicables vous permet de mieux appréhender le cadre légal. Un contenu très synthétique et enrichi d'infographies pour une meilleure compréhension et une parfaite initiation aux enjeux devant guider les choix du dirigeant concernant le local de l'entreprise.
Baux commerciaux
Comprendre les enjeux du local de l'entreprise. Edition 2021
Trouver le bon local commercial, c'est essentiel pour l'entrepreneur qui lance son activité ou souhaite la développer. Or, de nombreuses questions se posent tout au long de la vie d'une entreprise s'agissant du local. Peut-on domicilier son entreprise chez soi ? Quel type de bail conclure en fonction de son activité ? Peut-on librement changer d'activité dans un local loué ? Vous trouverez dans cet ouvrage des réponses concrètes à vos interrogations concernant la domiciliation de l'entreprise et le bail commercial. Abordant les différentes étapes de la domiciliation et du bail commercial, depuis le choix du type de bail, en passant par la répartition des charges et des travaux, la révision du loyer, jusqu'à la fin du bail, l'ouvrage vous offre une vision globale du sujet. Grâce à une présentation didactique et accessible, l'exposé des règles applicables vous permet de mieux appréhender le cadre légal. Un contenu très synthétique et enrichi d'infographies pour une meilleure compréhension et une parfaite initiation aux enjeux devant guider les choix du dirigeant concernant le local de l'entreprise.
08/2021
Sociologie
Des écrans plein la vue... Les jeunes à l'épreuve de la cyberaddiction
Alors que les technologies de communication numérique sont souvent présentées par les institutions et les médias comme la solution universelle aux problèmes éducatifs et aux inégalités sociales - transformant les jeunes en "fers de lance" de la société numérique - cet ouvrage collectif sous la direction d'Alexandre Eyries et de Daniel Moatti analyse les dangers d'une cyberaddiction d'autant plus pernicieuse qu'elle reste gravement sous-évaluée. Issues d'une série de colloques organisés à l'Université de Nice, les différentes contributions de ce livre exposent des approches théoriques tout en apportant des réponses concrètes institutionnelles et psychologiques à une réalité déniée. A la volonté de déconstruire une prétendue bienveillance des technologies numériques, répond le souci des auteurs à fournir des clés interprétatives pour aller au-delà des apparences. Ce livre, lucide et étayé, constitue une invitation à développer un regard critique sur un impensé : "la nocivité d'outils technologiques que leur succès contribue à nimber de sacré".
12/2019
Droit
Le droit à l'épreuve des drones militaires
Les drones militaires sont des engins pilotés à distance, pouvant évoluer dans les airs, sur terre, sur mer et sous la mer, pour exercer l'ensemble du spectre des missions militaires, comme la surveillance, la reconnaissance, le renseignement, le combat, la sécurisation, le transport... Ces drones militaires sont au coeur de l'actualité. La multiplication des achats de drones par les Etats en vue de mener leurs opérations militaires, l'utilisation des capacités de ces appareils pour pratiquer des assassinats ciblés extraterritoriaux, l'expansion du recours aux drones en matière de sécurité intérieure, le développement d'un nouveau marché économique des drones, la crainte du développement et du déploiement de " robots tueurs ", qui pourraient exercer des missions de combat à partir de leurs seules intelligences artificielles, sans aucune direction humaine, sont quelques exemples de la montée en puissance de cette problématique depuis quelques années. Au vu de ces éléments, on peut s'interroger sur le rôle possible du droit. Peut-il efficacement encadrer le développement et l'utilisation des drones militaires ? L'ouvrage concourt à répondre à ce brûlant défi. Des universitaires, internistes, internationalistes, publicistes et privatistes, ainsi que des représentants du monde de la sécurité et de la défense abordent les différents champs où le droit et les drones sont amenés à se rencontrer, du fait de décisions politiques : les phases de fabrication (notamment à propos des drones autonomes), achat, essai, entraînement, circulation et de déploiement opérationnel (militaire, sécuritaire ou pour les assassinats ciblés) des drones sont autant de sources de questionnements juridiques. Cette recherche est destinée à tous les étudiants, professionnels et universitaires qui s'intéressent à la confrontation du droit avec les nouvelles techniques militaires, dans un environnement géopolitique en profonde mutation.
01/2019
Droit
Le droit pénal à l'épreuve des neurosciences
Depuis quelques années, les neurosciences se sont exportées au-delà du cadre du laboratoire jusqu'à devenir une véritable discipline "tentaculaire" dont l'influence sur les autres matières n'est plus à démontrer. Sa rencontre avec le Droit est alors inéluctable et c'est dans le domaine pénal que l'expression de cette union éventuelle est la plus révélatrice. Les perspectives d'application sont multiples et les neurosciences pourraient, à terme, innerver l'ensemble de la procédure pénale et des principes cardinaux du droit pénal de fond. Dès à présent, il est nécessaire de faire oeuvre d'anticipation en étudiant les relations que pourraient entretenir ces deux disciplines. En effet, la question de l'articulation de la science et du droit pénal revêt une nouvelle dimension avec l'émergence des neurosciences. Entre "chirurgie de l'âme", remise en question des principes clés du droit pénal et nouvelles perspectives procédurales, quelle place restera-t-il pour la vision classique de l'Homme raisonnable doué de libre arbitre ?
03/2019
Droit
Migrations de populations et droits de l'homme
L'Institut international des droits de l'homme, créé en 1969 par
René Cassin, organise chaque année à Strasbourg une session
d'enseignement en droit international et en droit comparé des
droits de l'homme. Chaque année un thème est retenu, qui
permet, outre les cours de base de droit international des droits
de l'homme et de droit humanitaire, d'approfondir un sujet
déterminé. En 2007, le thème retenu pour la 38e session
d'enseignement fut "Migrations de population et droits de
l'homme". Le présent ouvrage rassemble six contributions
d'éminents juristes sur des questions non seulement juridiques
mais aussi d'actualité comme "Le droit de quitter tout pays, y
compris le sien, et de revenir dans son pays", "L'exil
involontaire comme violation du droit international", "La
protection des droits sociaux des migrants et les politiques de
migration : la fondation des droits dans les normes
internationales", "Populations immigrées, multiculturalisme et
droits de l'homme", "Les conflits internationaux et les
personnes déplacées" et "La régulation de l'immigration
irrégulière dans le respect du droit international des droits de
l'homme".
12/2011
Sciences politiques
La diplomatie des droits de l'homme. Entre éthique et volonté de puissance
Il est aujourd'hui courant de brandir les droits de l'homme dans les relations internationales : certains Etats se prévalent d'une " diplomatie des droits de l'homme " dont la constance et l'efficacité sont pourtant sujettes à caution ; les ONG humanitaires se multiplient et croissent sans convaincre toujours ; la promotion des grandes causes justifie interventions, ingérences, actions violentes. Le remède ne serait-il pas pire que le mal ? Les droits de l'homme ne cachent-ils pas d'autres visées franchement politiques ? Les Etats sont-ils bien armés pour défendre les droits de l'homme face aux résistances du réalisme, aux impératifs économiques, aux défauts de puissance, aux coûts de l'intervention, à un droit resté résolument souverain, aux interdépendances entre gouvernants ? Progrès réel mais invention combien fragile, la judiciarisation progressive de la scène internationale, de La Haye à Arusha, de Pinochet à Habré, révèle, au-delà, un déplacement du sujet, source de toutes les incertitudes : du peuple souverain au nom duquel on rendait la justice à une " humanité " méta-souveraine au nom de laquelle on ne sait pas encore le faire. Mais peut-être la démocratie va-t-elle prendre sa revanche là où on ne l'attendait pas : dans le calcul réaliste de ceux qui découvrent que les dictatures étaient hier utiles et qu'elles sont coûteuses et encombrantes aujourd'hui alors que triomphent les besoins d'intégration. Les Etats sont plus que jamais sous surveillance : celle de conventions qui ne sont pas seulement ou pas toujours formelles, celle de leurs semblables dont ils dépendent de plus en plus ; celle d'un espace international sujet à bien des manipulations mais qui débat, agit, proteste et se mobilise. En cela, la demande des droits de l'homme est symptomatique des données nouvelles de la vie de la planète, de ses impasses et de ses promesses. En analyste incisif des Etats dans le monde contemporain, Bertrand Badie nous fait voir, entre éthique et volonté de puissance, les relations internationales sous un jour inédit.
10/2002
Empire colonial
L'Indigène et le citoyen. La Ligue des droits de l'homme dans les colonies 1898-1940
Avec ce nouvel ouvrage, l'auteur poursuit son exploration de la pensée coloniale dans la République impériale. Cette dernière, couvrant ce qui est convenu d'appeler la IIIe République et qui s'étend de 1870 à 1940, est celle où la France se dote d'un empire colonial aux quatre coins du globe ; le deuxième après celui du Royaume-Uni. Comme pour mes précédents travaux - consacrés à la pensée au Grand Orient de France dans la République impériale - il ne s'agit pas ici d'une réflexion globale sur la colonisation, mais simplement d'une étude précise de la Ligue des droits de l'homme et du citoyen ; de ce que furent ses idées et son action aux colonies. La Ligue naît de facto durant le procès d'Emile Zola. Ce rassemblement se mue ensuite en une " Ligue des droits de l'homme et du citoyen ", qui est officiellement enregistrée le 4 juin 1898, soit quatre années après la condamnation du capitaine Dreyfus. L'Institution se dote dès les débuts, d'un solide groupe d'avocats et de juristes. La Ligue ne veut pas " créer du droit, mais protéger le droit ". Elle regroupe dans ses rangs des politiciens de premier plan, radicaux et socialistes mais également un grand nombre d'intellectuels et d'écrivains comme Anatole France, Marcel Proust et d'autres. Après la Grande Guerre, la réflexion des ligueurs va essentiellement se porter vers le statut politique et social des colonies. Le premier élan, en compagnies des Maçons et des socialistes, va les pousser à importer la République dans les colonies ; mais surtout pour les Européens ! Quel statut alors pour les indigènes ? La Ligue va mener un combat incessant en faveur de la définition d'un statut clair et le plus libéral possible en leur faveur. Que ce soit concernant les droits fonciers, ceux en matière de justice et de défense dans les tribunaux indigènes, mais aussi de la presse et ceux de vote, essentiellement en Algérie pour ce dernier point ! L'idéal pour elle aurait été de pouvoir assimiler les masses autochtones, par l'éducation et l'amélioration de leurs conditions de vie et de les rapprocher des conditions des citoyens. La Ligue évoluera ainsi vers la recherche d'un statut du " citoyen indigène ", habitant d'un " pays en devenirs ", au sein d'une sphère mondiale française, comparable au Commonwealth. Les colonisés enfin, les indigènes, que pensaient-ils de tout cela ? Voulaient-ils devenir Français ? Voulaient-ils devenir prospères en appartenant à une superpuissance mondiale francophone, ou bien vivre plus chichement, mais librement, dans un pays qui leur appartenait ? En fait, ils ne se levèrent pas en masse contre les partis indépendantistes ou communistes pour imposer leur volonté de rester ou devenir Français. Il est d'ailleurs important de signaler que ce sont les mouvements patriotiques qui se trouveront à l'origine des grandes réflexions réformistes coloniales de la métropole, comme pour le cas du Riff et de la Syrie en 1925 et de l'Indochine en 1930. Après cette date, le pouvoir colonial perdra l'initiative et le Front populaire, malgré la vaste enquête sur les colonies de la Commission Guernut, fille de la Ligue, ne pourra rien y changer.
01/2023
Sciences politiques
Terrorisme et droits de l'homme au sud du Sahara
Si le sud du Sahara est aujourd'hui assailli par les groupes terroristes dont la mécanique opérationnelle met en joue une région prise dans un étau insécuritaire de haute facture, cela n'est pas le fait du hasard. En observant la carte du terrorisme mondial, Boko Harem, bien imbibé au sud du Sahara figure en qualité de groupe discutant la tète de liste des groupes les plus meurtriers. En réalité, cette région regorge soit directement par la voie de ses nationaux, soit indirectement, par voie réticulaire, une pléiade de bandes armées qui ont fait allégeance aux superpuissances du terrorisme mondial. En faisant le tour d'horizon sur les automatismes stratégiques contre-terroristes et la mécanique opérationnelle antiterroriste des acteurs du champ de l'ordre et du désordre, les auteurs rassemblés autour de cet ouvrage font le lien entre la manière dont la lutte contre le terrorisme se pense, s'organise, s'opère et s'évade tout étant soucieux d'examiner sa relation avec la question des droits de l'homme. Peut-on vaincre le terrorisme sans remettre en cause les droits de l'homme au sud du Sahara ? Cette question constitue la trame analytique du présent travail. De manière prospective, le présent ouvrage, avec ses mots, son style dans son temps et son espace, tire la sonnette d'alarme en interpellant la communauté stratégique du sud Sahara sur la profonde dynamique comminatoire du phénomène. De ce fait, les contributeurs désinfectent les errances de la gouvemance politique, sociale, juridique, économique et stratégique à partir desquelles, ils justifient l'étiologie structurelle du terrorisme.
04/2019
Littérature étrangère
Vers l'homme universel. Essais
Un comité, composé de savants indiens, américains et anglais et dirigé par le ministre indien de la Recherche scientifique et des Affaires culturelles, a traduit en anglais une trentaine d'essais de Rabindranath Tagore restés inconnus du public européen et d'un grand nombre d'Indiens. Dix-huit d'entre eux ont été rassemblés dans ce recueil. Ces essais et ces discours permettent au lecteur occidental de découvrir le système philosophique de Tagore, ses idées sur l'éducation, sa conception de la vie politique et sociale, ses opinions religieuses et, en ce qui concerne l'Inde, son point de vue sur la lutte pour l'indépendance et les problèmes linguistiques. Ils révèlent en outre l'universalité du talent du célèbre poète, conscient de la grande diversité de la vie et de la pensée humaine, et contiennent un message dont le temps n'a altéré ni la valeur, ni l'intérêt.
10/1964
Rousseau
Discours sur l'origine et les fondements de l'inégalité parmi les hommes. Pensée politique et sociale
Le discours sur l'origine de l'inégalité parmi les hommes est un essai philosophique richement annoté par l'auteur. Il est accompagné, d'échange entre Voltaire et Rousseau où le premier fustige la vision optimiste de la nature humaine du second, ainsi que sa vision de l'homme en société. Rousseau y expose sa conception de l'état de nature, de la perfectibilité humaine et y présente la propriété privée comme source de toutes les inégalités.
06/2022
Droits de l'homme
Saisir les juridictions européennes et la Cour européenne des Droits de l'Homme. Guide pratique
Demander l'égalité entre les hommes et les femmes, exiger le respect de la protection des données ou contester un règlement européen agricole peuvent en être des traductions concrètes... Ce guide pratique et juridique présente de façon complète, précise et actualisée les divers types de recours du contentieux européen : recours en manquement, renvoi préjudiciel, recours en annulation, procédures d'urgence, recours en carence, recours en responsabilité extra-contractuelle et requête devant la CEDH. Les modes alternatifs de règlement amiable des litiges sont également présentés, comme les procédures de demande préalable et de saisine du Médiateur européen. Enrichi de nombreux modèles de requête et de tableaux synthétiques récapitulant les divers types de recours, il a pour but de rapprocher, de façon utile et pratique, la justice européenne des citoyens.
06/2021
Europe et Droits de l'homme
Les droits de l'homme, du Conseil de l'Europe à l'Union européenne. Mélanges en l'honneur de Florence Benoît-Rohmer
Des thématiques importantes relatives à la protection des droits de l'homme au niveau européen et international à travers diverses contributions. Ces Mélanges permettent non seulement de mettre en lumière les thèmes de prédilection de Florence Benoît-Rohmer, mais ils révèlent également la vision que celle-ci a toujours eu des droits de l'homme - indivisibles et universels - et de leur enseignement, profondément humain.
09/2023
Droit
Le droit au respect de la vie familliale au sens de la Convention européenne des droits de l'homme
Garanti par l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme, le " droit au respect de la vie familiale " a été singulièrement développé par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Mais la signification et la portée de ce droit restent, pour une large part, indéterminées. Préciser le sens du " droit au respect de la vie familiale " - et, d'abord, de la notion même de " vie familiale " -, prendre la mesure des conditions d'exercice de ce droit, apprécier la pertinence de la jurisprudence européenne et évaluer, au regard des exigences européennes, les ajustements, tant jurisprudentiels que législatifs, à opérer au plan national afin d'assurer la compatibilité des règles de droit interne à la Convention, tel est l'objet du colloque organisé par l'IDEDH à Montpellier, en mars 2002, avec la collaboration de spécialistes éminents du droit de la famille.
12/2002
Animaux, nature
Histoire du Kalashnikov. A l'épreuve de tous les combats
Pendant soixante-dix ans, le développement des armes soviétiques est resté mystérieux pour les observateurs occidentaux. Après 1990, les choses ont évolué, le démantèlement de l'Union soviétique et la disparition du Pacte de Varsovie ont permis d'en savoir davantage. Mieux, l'ouverture du nouvel état russe et de ses anciens alliés vers l'économie de marché, ont permis à leurs industriels de proposer de nouveaux matériels et de diffuser des informations sur leurs productions. Ils sont maintenant présents sur les grands salons internationaux et c'est ainsi que j'ai pu rencontrer Mikaïl Kalashnikov dès 1994. L'arme dont il est l'inventeur devait s'affirmer comme l'arme universelle des troupes soviétiques, de l'Europe Centrale, de la Chine et de leurs alliés. Très rapidement, le "Kalash" est entrée en service dans de nombreux pays indépendants (ou qui souhaitaient le devenir) en Asie, en Afrique et en Amérique latine. On estime que plus de cent millions de Kalashnikov ont été produits en soixante ans, venant ainsi remplacer un parc équivalent de fusils Mauser.
09/2011
Que-sais-je ?
La convention européenne des droits de l'homme. 11e édition
La Convention européenne des droits de l'homme, signée à Rome le 4 novembre 1950 et entrée en vigueur le 3 septembre 1953, fonde la protection européenne des droits de l'homme. Inspirée de la Déclaration universelle des droits de l'homme (adoptée par l'Assemblée générale des Nations unies le 10 décembre 1948), elle fournit aujourd'hui le modèle le plus perfectionné d'une garantie effective de ces droits proclamés sur le plan international, en offrant aux individus le bénéfice d'un contrôle juridictionnel. Quels sont les principes directeurs de ce contrôle, et quels droits garantit-il à la personne ?
11/2021
Géograhie urbaine
Les espaces publics à l'épreuve des mobilités
Les mobilités et les espaces publics sont deux questions qui gagnent grandement à être articulées pour mieux comprendre l'espace des sociétés. Ce livre montre que les mobilités inscrivent les espaces publics à des échelles bien plus larges que celles auxquelles ils sont habituellement appréhendés. Il donne aussi à voir combien les espaces publics mettent les mobilités aux prises avec l'altérité du monde et des corps. Issues de divers horizons disciplinaires (géographie, urbanisme, sociologie, science politique), les contributions s'appuient sur une large palette de terrains, en France et dans le monde, et de méthodes, y compris les plus expérimentales : recherche-création, traversées sonores ou déambulations participatives. En faisant de la mobilité une catégorie fondatrice de l'espace public, ce volume donne tout son sens à l'expérience du passage comme matrice inattendue de l'espace des sociétés, à travers laquelle se fait et se défait le commun.
04/2022
Evolution
L’HOMME, précurseur de l’homme. L’évolution de l’homme et des espèces animales par le décryptage de la forme des dents et du squelette
Tout mouvement du corps est un mouvement de l'âme : cette maxime trouve un étonnant écho grâce aux lois ternaires qui permettent d'entrevoir comment chaque espèce vivante exprime son génie par son anatomie propre. De tout temps, les Anciens ont vu dans l'homme la synthèse et l'aboutissement des trois formes archétypales : l'aigle (la tête), le lion (le thorax), le taureau (le métabolisme et les membres). Les lois ternaires furent notamment révélées par Ezéchiel aux temps préchrétiens, puis par le tétramorphe au Moyen Age. Or ces lois appliquées au système dentaire délivrent à l'anthropologie un savoir aussi précieux que celui qu'offrit le décryptage des hiéroglyphes à notre compréhension de l'Egypte antique. En réunissant de manière unique ses observations, les lois ternaires et la démarche goethéenne, Léandre Caubet fait parler d'eux-mêmes les comportements et les particularités des espèces qui dès lors s'étayent, se démontrent mutuellement. Touchant la morphologie dentaire comme le développement comparé de l'homme et de l'animal, ses décryptages originaux révolutionnent ce qu'on appelle communément "la théorie de l'Evolution". Avant-gardistes, ses conclusions vont au-delà des vues darwiniennes axées sur les nécessités existentielles ; elles procèdent simplement d'une approche culturelle différente, en accord avec les connaissances de notre temps.
02/2022
Procédure civile
Consensualisme et formalisme à l'épreuve de l'électronique. Etude de droit civil
Comment le consensualisme et le formalisme, si fidèles au support papier, peuvent-ils résister à la transmission électronique des volontés ? Si la rencontre de l'offre avec l'acceptation a été ajustée à l'électronique, la réglementation reste, à certains endroits, nébuleuse. Tel est le cas de la forme de l'offre électronique qui a été oubliée ou de la forme d'acceptation incarnée par le double-clic dont la valeur reste encore incertaine. Quant aux formalismes, la disparition du papier a contribué à la dénaturation de l'acte sous signature privée et de l'acte authentique. L'étude propose alors différents remèdes pour poursuivre l'adaptation du consensualisme et du formalisme à l'électronique. Il en résulte un mouvement plus profond de transformation des notions par l'électronique : une fois plongés dans l'océan électronique, le consensualisme et le formalisme se détournent de leurs conceptions traditionnelles. Pour le consensualisme, une dualité émerge avec la découverte d'un néo-consensualisme, propre aux contrats électroniques, cohabitant avec le consensualisme classique. Pour les formalismes ad validitatem et ad probationem, ils deviennent inséparables "en ligne", ce qui rappelle un phénomène d'unification de ces deux types, connu en droit commun des contrats. Finalement, loin d'une abolition des notions, la mise à l'épreuve du consensualisme et du formalisme par l'électronique invite a porter un regard nouveau sur ces deux totems de la formation des contrats.
06/2021
Droit international privé
Le droit international privé de la famille à l'épreuve de l'impératif de reconnaissance des situations. 1e édition
Il est longtemps revenu à l'Etat de définir ce qui constituait une famille. Ce postulat hier incontesté fait aujourd'hui l'objet d'une remise en cause qui est notamment nourrie par les facilités de communication et de déplacement qui sont désormais les nôtres. Celles et ceux qui se voient refuser l'accès à un statut - le mariage - ou à une technique médicale - la gestation pour autrui - peuvent en effet espérer s'affranchir du modèle national, en se plaçant sous l'empire d'un droit étranger moins contraignant, puis en exigeant que la situation familiale ainsi constituée soit reconnue. L'objet de cette thèse est de mesurer les implications de cette nouvelle réalité sur la discipline la plus directement sollicitée, le droit international privé. Prix 2018 du Comité français de droit international privé Prix André Isoré 2018 de la Chancellerie des universités de Paris Prix de thèse de l'université Paris II Panthéon-Assas
06/2022
Actualité et médias
L'ONU face aux victimes. La compétence pénale des Etats contributeurs de troupes de l'ONU à l'épreuve des droits des victimes
Les missions de maintien de la paix des Nations Unies font face à des défis importants, surtout depuis la montée des conflits intraétatiques et les mandats plus complexes adoptés par le Conseil de sécurité. Les opérations de paix doivent maintenant, non seulement assurer la sécurité des populations civiles, mais aussi contrôler et faire respecter les droits humains. Ce livre nous fait rentrer dans le méandre des opérations de maintien de la paix, en manifestant les causes de leurs faiblesses lorsqu'elles sont tributaires à l'exercice de la compétence pénale par les Etats contributeurs de troupes. Il traite également de l'ineffectivité de la réparation des victimes des fautes graves commises par les soldats de paix
06/2019
Droit
L'objectif de neutralité du droit fiscal comme fondement d'une imposition unitaire de l'entreprise
La neutralité est l'un des principaux sujets de recherche en fiscalité. Quoiqu'elle revête de multiples acceptions juridiques ou économiques, il est généralement admis que l'impôt ne peut être neutre. Alors qu'une revue de la littérature aurait consisté à faire la litanie des dispositifs fiscaux générant des distorsions, ou des multiples mesures visant à les réduire, la présente thèse s'emploie à démontrer que la neutralité du droit fiscal est une réalité de la fiscalité des entreprises, une construction à la fois législative et prétorienne. En proposant de penser la neutralité comme fondement d'une imposition unitaire de l'entreprise, il est alors possible de reconnaître au droit fiscal des affaires une certaine cohérence, au-delà de l'instabilité de la norme. Tendant à imposer l'entreprise comme entité unique, le droit fiscal assure ainsi une égalité de traitement entre les différentes formes d'organisation juridique de l'entreprise et garantit corrélativement une certaine liberté dans l'organisation de cette dernière. Cette approche originale de l'imposition unitaire permet de penser ensemble les dispositifs relatifs à l'élimination des doubles impositions juridiques et économiques, des doubles non-impositions ou des doubles déductions. Sans aller jusqu'à donner à l'objectif de neutralité un rang de principe, un tel objectif conduit néanmoins à déroger aux principes de personnalité et de territorialité de l'impôt, et à formuler d'utiles propositions.
01/2021
Sociologie
Principes de sociabilité ou Nouvel exposé des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen
Principes de sociabilité, ou Nouvel exposé des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen... Date de l'édition originale : 1793 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Littérature française
Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen, en prose et en vers
Les filles de Charité , poème dédié à Madame Adde Chrétien, supérieure de l'Hospice royal de Versailles, par J. Hippolyte DanielDate de l'édition originale : 1825Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
08/2013
Philosophie
Le procès des droits de l'Homme. Généalogie du scepticisme démocratique
Dénonciation du narcissisme de l'individu épris de ses seuls droits, crainte d'une spirale de revendications infinie, rappel des exigences de la communauté familiale, sociale ou nationale : la " religion des droits de l'homme " suscite de plus en plus ouvertement la contestation. En témoigne le succès de l'accusation de " droit-de-l'hommisme " destinée à fustiger l'oubli des contraintes de l'action politique. Si certaines de ces attaques tirent leur origine d'une hostilité à l'égard de la démocratie, elles sont toutefois aussi menées par des auteurs qui, de Marcel Gauchet à Régis Debray ou Jean-Claude Michéa, se réclament du républicanisme ou de la démocratie. A travers de nouveaux agencements, les arguments des uns et des autres reprennent les différentes figures prises par les critiques des Déclarations des droits de l'homme depuis 1789. Edmund Burke, Joseph de Maistre, Louis de Bonald, Jeremy Bentham, Karl Marx, Auguste Comte et Carl Schmitt forment ici les repères d'une cartographie intellectuelle susceptible d'éclairer le sens de nos perplexités présentes. Prendre les droits de l'homme au sérieux suppose aussi de comprendre les objections qui leur sont adressées. Mais interroger les uns et les autres peut également conduire, sur les pas de Hannah Arendt, à tracer la voie d'une compréhension " politique " des droits de l'homme, susceptible de réfuter nombre des griefs qui leur sont opposés.
03/2016
Droit
Code des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Edition 2020
Ce code regroupe l'ensemble des textes pertinents en matière de protection des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Directement opérationnel, il comporte un index alphabétique, une table des matières structurée et une table des textes cités (codifiés et non codifiés). Le Code des droits de l'homme et des libertés fondamentales est autorisé à l'examen du CRFPA par l'Association des directeurs d'IEJ. Ce code est à jour notamment : du règlement du 25 juin 2019 relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale, ainsi qu'à l'enlèvement international d'enfants ; de la loi du 10 avril 2019 visant à renforcer et à garantir le maintien de l'ordre public lors des manifestations ; de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ; de la loi du 22 décembre 2018 relative à la lutte contre la manipulation de l'information ; de la loi du 1 novembre 2018 relative à l'accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites ; de la loi du 10 septembre 2018 pour une immigration maitrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie.
08/2019
Droits de l'homme
Code des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Edition 2023
Spécialement conçu pour les étudiants et les professionnels qui s'intéressent aux droits de l'Homme et libertés fondamentales, ce recueil de textes, sans annotation ni commentaire, présente les sources, le régime juridique et les principales libertés et droits fondamentaux. Il est autorisé à l'examen d'entrée au CRFPA.
08/2022
Droit
L'interprétation évolutive des conventions internationales de protection des droits de l'homme. Contribution à l'étude de la fonction interprétative du juge international
Les conventions internationales de protection des droits l'Homme ont été élaborées au début de la seconde moitié du XXe siècle. Or, le champ ma.riel de ces traités est étroitement connecté aux réalités humaines, elles-mêmes en constante évolution. Les développements technologiques. sociaux. économiques ou scientifiques peuvent en conséquence avoir des implications directes sur l'exercice des droits et libertés fondamentaux. L'interprétation évolutive de ces instruments, consistant à les envisager "la lumière des conditions actuelles", est alors devenue courante dans la pratique des juridictions spécialisées. bien qu'elle soit parfois envisagée avec méfiance. Absente des règles d'interprétation du droit international formulées dans la Convention de Vienne sur le droit des traités, cette modalité interprétative intrigue dans la mesure où elle conduit le juge s'écarter parfois explicitement du texte de l'accord et donc de la volonté des parties. Pour autant face l'enjeu que représente le maintien de l'effectivité du droit dans le temps, force est de constater que l'application de ces conventions impose leur actualisation. L'interprétation évolutive invite par conséquent à une réévaluation de la fonction interprétative du juge international, entre son encadrement théorique traditionnellement strict et les exigences empiriques du droit international contemporain. A partir de cette méthode particulière, cette thèse vise à démontrer que le juge international de protection des droits de l'Homme bénéficie d'une ample marge de manoeuvre dans le processus interprétatif qui, sans impliquer une quelconque exclusivité de la méthode aux droits de l'Homme, tient essentiellement aux conditions dans lesquelles il exerce son office. Cette latitude est en réalité indispensable et lui permet de contribue. une adaptation quotidienne du droit international devenue vitale. La mise au jour de la véritable nature de ses fonctions atteste de la part de créativité inhérente à l'activité interprétative et participe la remise en question de la fiction classique de l'application mécanique du droit au fait, strictement encadrée par les limites du consensualisme. Plus encore, les implications de l'interprétation évolutive conduisent à lever le voile qui masquait jusqu'alors les fondements et la légitimité du pouvoir du juge et permettent d'en proposer des perspectives d'amélioration.
01/2019
Théâtre - Essais
De l'improvisation en général Des improvisades en particulier
30 ans d'impro ? ! De 1994 à 2024, l'improvisation théâtrale en France s'est considérablement développée, sortant du milieu théâtral professionnel où elle avait pris naissance pour toucher l'ensemble de la population et devenir, plus qu'accessoirement, un véritable outil d'émancipation et de formation, là où on ne l'attendait pas. Les créateurs des IMPROVISADES ont largement contribué à cette diffusion, en créant ? : Des ateliers de découverte ? ; Des modules de formation ? ; Des manifestations hybrides ? ; Des concepts expérimentaux ? ; Des transversalités artistiques ? ; En France et dans plusieurs pays d'Europe. En voici l'histoire. Pratiquant l'improvisation eux-mêmes, ils ont imaginé une manifestation unique et originale ? : Les IMPROVISADES qui, devenue un véritable outil de vulgarisation, s'est développée tous azimuts de manière non préméditée. Par cet ouvrage, c'est un témoignage sur l'improvisation théâtrale et ses nombreux atouts qu'ils souhaitent apporter, à travers leurs envies, leurs rencontres, leurs expériences, leurs échecs, et surtout leurs projets ? ! Tout a commencé en 1994 et l'aventure continue aujourd'hui, encore.
04/2024
Histoire du droit
Droit, santé et religion. Hippocrate à l'épreuve de la foi
Ni discipline poussiéreuse ni Dieu, le droit est partout. Vie juridique et vie organique assurent ainsi, ensemble, un fidèle ballet harmonieux dont la mise en scène est laissée aux mains du législateur. Si le recours au droit peut sembler indispensable face à une question aussi importante que la santé, force est de constater que sa compatibilité avec la religion demeure épineuse. Elément déterminant dans la vie de nombreux patients et personnels soignants, la religion occupe pourtant une place importante dans le domaine de la santé, si bien que le fait religieux s'installe sur le marché des soins. Mais le droit peut-il seulement avoir une prise là où le respect de l'intégrité physique lui commande de s'abstenir ? Destiné aux juristes, aux professionnels, aux étudiants, aux usagers et aux non-juristes, cet ouvrage offre une réflexion pratique sur le cadre général du droit de la santé et sa conciliation, ou plutôt, sa réconciliation avec la religion. Quelle place pour les convictions religieuses dans la décision médicale ? Jusqu'où le droit peut-il autoriser l'expression de la religion ? Peut-il seulement s'octroyer ce privilège ?
09/2021
