La valeur en droit. Etude de jurisprudence constitutionnelle sur les nouvelles représentations de la norme
Extraits
Droit
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence présente. Tome 1
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence présente. Tome 1 / , par Me J. -B. Denisart,... Date de l'édition originale : 1754-1756 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit constitutionnel
La constitution maltraitée. Essai sur l’injustice constitutionnelle
Pilier de la Ve République, le texte constitutionnel n'en est pas moins maltraité en permanence - et ce, par l'organe même censé en être le garant. Si l'on évoque souvent le délitement de la société française et sa désaffection à l'égard du politique, ce constat n'aboutit que rarement à une critique exigeante des institutions qui alimentent ce phénomène. C'est ce avec quoi Lauréline Fontaine entend rompre, en jetant une lumière crue sur la réalité de la justice constitutionnelle. Contrairement à l'opinion commune, cette dernière n'est pas seulement imparfaite : elle maltraite jusqu'en son principe la Constitution. Il était donc urgent d'ouvrir une discussion politique approfondie sur la place et le fonctionnement du Conseil constitutionnel dans la République française. Au fil de cet ouvrage, l'autrice propose une ambitieuse réflexion sur les éléments structurels qui font obstacle au bon fonctionnement de la justice constitutionnelle dans notre pays. Analysant le contrôle qu'exerce le Conseil constitutionnel autant que la collusion entre les juges constitutionnels et les mondes politique et économique, elle montre que la manière dont la justice constitutionnelle est rendue est absolument incompatible avec les principes élémentaires de la démocratie et de l'Etat de droit. Elle livre ainsi un diagnostic qui interroge en profondeur la portée des droits et libertés que la Constitution semble consacrer, à un moment où les gouvernements et législateurs successifs ne cessent de les remettre en cause.
03/2023
Religion
LA VOIE DE LA VIE. Etude sur la catéchèse des Pères de l'Eglise
" Spacieuse est la voie qui mène à la perdition... Resserrée la voie qui mène à la vie " (Mt 7, 13 s). Familier d'un langage imagé et populaire, Jésus a utilisé le symbole traditionnel des deux voies qui, mettant en relief la liberté essentielle de l'homme, souligne l'importance des choix fondamentaux tant pour la vie morale que pour la vie religieuse.
A la suite de Jésus, les prédicateurs de l'Évangile vont présenter " la voie nouvelle qu'il a inaugurée pour nous... " (Hb 10, 19) dans le cadre de la doctrine des deux voies. D'un côté, la voie du mal et du péché dont il faut se détourner ; de l'autre, la vole du bien, la vole de Dieu, qu'il faut emprunter à la suite du Christ pour obtenir la vie éternelle. La liturgie du baptême sera construite et expliquée à partir de ce même schéma.
L'avantage pour la catéchèse chrétienne de la symbolique des deux voies, c'est que celle-ci jouissait déjà d'une grande popularité dans le monde antique, soit juif, soit païen. La présente étude en fait la démonstration. L'emploi de ce schéma par les disciples de Jésus illustre à sa manière l'immense effort d'inculturation qu'entreprend le christianisme dès ses origines.
12/1999
Droit constitutionnel
Fonctionnement de la Cour constitutionnelle de la République de Guinée
Le but de cet ouvrage est d'exposer les différentes facettes de l'office du juge, dans le double sens de dépeindre ce que l'acte de juger devient à l'ère du numérique et d'exhorter le juge à s'adapter au nouvel environnement de son rôle qui se rapporte à la noblesse de sa fonction. Le concept d'office du juge s'entend de la mission, c'est-à-dire l'ensemble des pouvoirs et des obligations attachés à cette fonction publique partagée entre le temps familial et le temps professionnel. Ce livre, qui traite en détail de ces aspects de l'office du juge, analyse ses missions, à travers le prisme de la séparation des pouvoirs et de l'indépendance du pouvoir judiciaire, lequel habite la personne même du juge. L'ouvrage intéressera tous les praticiens et candidats aux professions du droit, puisqu'il donne un large aperçu de leurs relations diverses avec le juge, qui incarne, dans la réalité quotidienne, par la qualité et la multiplicité de ses décisions, le troisième pouvoir régalien de l'Etat.
01/2021
Droit constitutionnel
Fonctionnement de la Cour constitutionnelle de la République de Guinée
La Cour constitutionnelle est conçue par le Constituant guinéen comme l'organe juridictionnel permanent, régulateur du fonctionnement des Institutions de l'Etat. Le triple rôle de cette institution juridictionnelle, extraite de la Cour suprême, dont elle n'était qu'une Chambre, la situe à la lisière de la politique et du droit, en ce que premièrement, elle veille au respect de la Constitution, à travers le contrôle de constitutionnalité des lois ; deuxièmement, elle assure le respect et l'application ponctuelle et permanente des principes de la démocratie et de l'Etat de droit, en particulier la séparation des pouvoirs, la suprématie de la Constitution, la primauté de la loi, la régularité et la transparence des processus référendaires et électoraux ; troisièmement, elle garantit le respect des libertés publiques et des droits fondamentaux. En outre, cet ouvrage contient des commentaires d'arrêts qui formulent des critiques importantes sur [exercice abusif par la Cour constitutionnelle de compétences que la Constitution ne lui a pas dévolues. Elle fait des interprétations rigoureuses des lois, alors que sa mission se limite à une interprétation de la Constitution. Elle va plus loin, elle apprécie la régularité des actes internes des institutions, alors que son rôle s'arrête au règlement des conflits entre les institutions constitutionnelles.
01/2021
Droit du travail et de l'emplo
Droit du travail. Illustré par la jurisprudence, des exemples pratiques, et des tableaux récapitulatifs
La 2e édition de ce manuel ambitionne d'offrir une couverture complète d'un droit en pleine évolution. Conçu de manière didactique, l'ouvrage traite des relations individuelles (la conclusion du contrat de travail, son exécution et sa fin) et des relations collectives (la représentation élue et/ou désignée du personnel, la négociation collective, les conflits collectifs). Sont exposées de manière claire, les règles de droit positif ainsi que le contexte et les problématiques dans lesquelles elles s'inscrivent. Afin de faciliter la compréhension des dispositifs, l'ouvrage comporte de nombreuses illustrations jurisprudentielles, des exemples pratiques et certains tableaux récapitulatifs. Ce manuel est destiné aux étudiants des Facultés de droit, ainsi qu'à tout étudiant de l'enseignement supérieur. Il s'adresse également aux candidats à un concours et à toute personne qui s'interroge sur une question de droit du travail, qu'elle soit salariée, employeur, membre d'une organisation syndicale ou patronale ou simple particulier.
07/2022
Histoire du droit
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique. Nouvelle édition
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique. Nouvelle édition corrigée & considérablement augmentée, par Me Guy Du Rousseaud de La Combe,... Date de l'édition originale : 1746 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Histoire internationale
Etude sur la bienheureuse Raingarde de Montboissier
Etude sur la bienheureuse Raingarde de Montboissier Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Beaux arts
Études sur la défense des États et sur la fortification
Etudes sur la défense des Etats et sur la fortification, par A. Brialmont Date de l'édition originale : 1863 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
Les mondes du droit de la responsabilité : regards sur le droit en action
Le droit de la responsabilité est un domaine sujet à de multiples interrogations qui peuvent être d'ordre moral, doctrinal, philosophique, etc. L'ouvrage privilégie un angle de vue qui en fait, selon l'expression du sociologue durkheimien Paul Fauconnet, "une réalité donnée à l'observation." Les contributeurs, juristes, économistes et historiens, situent les dimensions économiques du droit de la responsabilité dans le contexte de son fonctionnement social ; ils le considèrent comme l'objet d'activités sociales, qui relèvent du monde savant et du monde de l'action pratique. L'ouvrage s'attache à saisir les "mondes possibles du droit", c'est-à-dire la réalisation, dans l'ordre juridique, du but juridique poursuivi par une action juridique (projet de loi ou action en justice) pour l'ensemble des institutions existantes. Cette analyse ouvre la voie à l'étude des influences réciproques qui marquent le travail législatif, la jurisprudence, la doctrine, et les stratégies juridiques des acteurs économiques. Les chapitres de l'ouvrage explorent plusieurs domaines : responsabilité de l'État, indemnisation du chômage, produits falsifiés ou défectueux, environnement et troubles de voisinage. Les quatre parties offrent des regards pluriels, du point de vue des disciplines d'origine et des méthodes mobilisées description et analyse des règles ; théorisation du fonctionnement des règles de responsabilité ; analyses empiriques, historiques, quantitatives ou jurisprudentielles de l'action des règles de responsabilité.
03/2003
Responsabilité civile
Le préjudice moral. Etude de droit de la responsabilité civile
La prolifération des figures du préjudice moral Le préjudice moral n'a cessé, depuis sa reconnaissance, d'occuper une place croissante dans notre système d'indemnisation. En dépit des réticences initiales, le libéralisme de la jurisprudence, soutenu par les évolutions sociologiques contemporaines, a conduit à une véritable prolifération des figures du préjudice moral.
04/2021
Droit comparé
Quel avenir pour les juridictions suprêmes ? Etudes de droit comparé sur la cassation en matière civile
Confrontant les droits du procès civil allemand, belge, français et italien, cet ouvrage aborde, selon une approche comparative, la question cruciale de l'avenir des juridictions suprêmes de l'ordre judiciaire sur le vieux continent. Certes atemporel, le thème du contrôle conféré aux juges suprêmes de la légalité n'en est pas moins d'une saisissante actualité. S'y mêlent non seulement le remodelage des procédures de cassation imposé par la Cour européenne des droits de l'Homme, le spectre du filtrage des recours brandi par certains, mais aussi les compromis induits par le dialogue - contraint ou voulu - que les cours suprêmes doivent aujourd'hui nouer entre elles. Cette effervescence conduira-telle au passage vers le paradigme d'une cour de révision "à l'allemande" ? L'avenir de nos cours suprêmes, aux perspectives si indécises, est envisagé à travers trois grands questionnements, qui viennent scander la progression de l'ouvrage. En premier lieu, comment se définit, dans chacun des droits examinés, l'accès à ces hautes juridictions - est-il large ou sélectif ? En second lieu, quels contours se dessinent pour l'office du juge propre à ces hautes juridictions ? Quelles procédures doivent-elles épouser - selon quelles spécificités et quel formalisme ? En troisième et dernier lieu, à quelles règles les décisions des cours suprêmes judiciaires obéissent-elles ? Quel style, quelle motivation doivent-elles observer ? Quels effets techniques ont-elles sur le procès en cours ? A quelle autorité doctrinale, voire normative peuvent-elles prétendre ? Analysés de manière complémentaire, ces trois grands thèmes conduisent à mettre en relief les points de convergence et les spécificités des divers droits examinés, esquissant les lignes d'un droit du procès civil en devenir.
06/2021
Droit international public
La responsabilité du professionnel de la santé en contexte Africain. Etude de droit malien
La responsabilité du professionnel de santé en Afrique, particulièrement au Mali, a longtemps échappé au domaine du droit, eu égard aux valeurs socioreligieuses, à la coexistence de la médecine moderne et traditionnelle, et au manque ou à l'insuffisance d'encadrement juridique. Cependant, avec l'adhésion du Mali à plusieurs conventions internationales, de nombreuses réformes ont été opérées. Cet essai retrace l'évolution et l'état de la responsabilité du soignant dans un contexte où les populations, de plus en plus confrontées aux erreurs de soins et à la précarité des infrastructures et ressources en matière de santé au Mali et en Afrique en général, s'intéressent aux moyens sociojuridiques exploitables pour faire valoir leurs droits.
10/2022
Droit
La Constitution. Actes du Séminaire Scientifique tenu à Niamey du 24 au 26 octobre 2018
Constitution, une des notions les plus mobilisées de la science du droit public. Longtemps considérée comme un "phare" ou le fondement de l'édifice normatif interne, la Constitution est le berceau des institutions, l'incarnation de la norme des normes et le siège de la garantie des droits. Ses implications scientifiques sont désormais bien connues à travers le triptyque droit constitutionnel institutionnel, droit constitutionnel normatif et droit constitutionnel substantiel. Mais ses ressorts restent méconnus, mal compris et objet de toutes les manipulations sur le continent africain et ailleurs. D'où la nécessité pour l'ANDC de revenir sur cette notion à forte charge symbolique (compte tenu de ses atours rituels), et une niche à controverses non exclusivement doctrinales. Fruit mûr de riches échanges scientifiques sur la forme et les modalités de la fabrique des Constitutions ou de l'" ingénierie" constitutionnelle, des débats sur les institutions et les valeurs constitutionnelles, des discussions nourries sur le sens, les fonctions et les finalités de la Constitution dans nos différents Etats, cet ouvrage intéressa non seulement les étudiants, les chercheurs et les enseignants, mais aussi les responsables et les esprits malins mais sans doute très avertis qui pourraient se demander à haute voix : pourquoi se pencher à nouveau, et ce, pendant trois (3) jours d'échanges scientifiques, sur la notion de Constitution ? Alors que tout semble avoir été dit, par de bons esprits d'ici et d'ailleurs ; plus rien de substantiel, voire de significatif ne saurait être tiré de cette notion cardinale du droit constitutionnel.
12/2019
Essais médicaux
Les dix nouvelles menaces sur notre santé. La nouvelle condition humaine
L'obésité, les addictions, le réchauffement climatique, la baisse de la fertilité... Avec son expertise, Martin Blachier dresse les grandes lignes des menaces qui nous guettent en raison de l'évolution très rapide de nos modes de vie. Pour nous projeter dans le monde d'après. Où en est la médecine ? A quels risques ferons-nous face demain ? Quelles sont leurs causes ? Et, surtout, comment s'y préparer ? Martin Blachier décrypte les nouvelles menaces que nous devrons affronter, formule des solutions et annonce la suite. Car la crise du Covid-19 n'est pas le dernier fléau à devoir s'abattre sur nous. Du dérèglement climatique aux zoonoses, ces maladies venues d'ailleurs, d'autres chocs surviendront. L'Etat et la science devront s'adapter, et nous aussi. Pourtant, s'il faut anticiper les menaces extérieures, l'essentiel n'est peut-être pas là. Expert en santé publique, prospectiviste et médecin, Martin Blachier offre une nouvelle approche. Ainsi, nous dit-il, des cancers à l'obésité, en passant par les addictions, la baisse de la fertilité ou la dépression, jusqu'à l'antibiorésistance ou les troubles du sommeil, nos modes de vie sont sûrement les principaux responsables des malheurs à venir. La réponse doit être collective, bien sûr, mais nos comportements individuels ont aussi un rôle à jouer. Si l'isolement et l'anomie annoncent les troubles futurs, la solidarité, le lien social et le souci d'autrui peuvent nous aider à relever le défi. Un éclairage indispensable pour comprendre demain. Un livre de salut public. Format 135 x 210 mm - 200 pages
01/2023
Littérature française
Études sur les institutions germaniques : la procédure de la lex salica
Un dernier amour de René : correspondance de Châteaubriand avec la Mise de V... / [publié par Teodor de Wyzewa]Date de l'édition originale : 1903Sujet de l'ouvrage : Châteaubriand, François-René de (1768-1848) -- CorrespondanceLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Histoire du droit
Dictionnaire des arrêts modernes. Tome 2. Répertoire de la nouvelle jurisprudence française civile et commerciale
Dictionnaire des arrêts modernes, ou Répertoire analytique, sommaire et critique de la nouvelle jurisprudence française civile et commerciale. Tome 2 / ... Par M. Loiseau,... Date de l'édition originale : 1809 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Décoration
Les secrets de la forme
La forme est à la base de la conception d'une chaussure, à l'intersection entre technique et esthétique, entre savoir-faire traditionnels et technologies les plus avancées. Cet ouvrage a pour but de clarifier le rôle de cet élément de référence et de tenter de formuler les connaissances empiriques des formiers. Son objectif est aussi de mettre en exergue les points importants à mesurer et à vérifier afin de permettre à chaque entreprise de minimiser les risques liés à la forme et ainsi de pouvoir proposer un produit adapté à sa clientèle. CTC, centre de recherche mondialement reconnu par les professionnels de la chaussure, revient pas à pas sur la conception d'une forme, sa production, son étude géométrique, ainsi que les systèmes de pointure et les mesures moyennes de la population française et chinoise.
01/2019
Gestion
Les figures de la forme
Les débats épistémologiques contemporains attestent la résurgence d'un puissant courant de pensée centré sur la forme. Bien que diffractée en plusieurs figures (forme logique, forme spatiale, forme vitale etc), cette notion est au carrefour de la plupart des problèmes posés par la formation et la transformation des êtres naturels (les vivants) et des êtres artificiels (objets techniques, oeuvres d'art). Quels sont, dans les domaines des sciences de la vie et des arts, en particulier, les rapports entre la loi et l'accident, la répétition et le changement, l'intérieur et l'extérieur, le mécanisme et la finalité etc ? La large confrontation multidisciplinaire de cet ouvrage permet de faire le point sur les filiations intellectuelles, le statut et les enjeux du formisme aujourd'hui. Au delà des controverses, qui trouvent ici leur illustration, la forme se révèle alors comme un paradigme hospitalier, doté d'une incontestable fécondité opératoire.
01/1992
Sciences de la terre et de la
Étude sur les vignes de Tlemcen
Etude sur les vignes de Tlemcen / par Salomon,... Date de l'édition originale : 1860 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Littérature étrangère
Étude sur les Bucoliques de Virgile
Etude sur les Bucoliques de Virgile, par A. Cartault,... Date de l'édition originale : 1897 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Sciences de la terre
Étude sur les tremblements de terre
Etude sur les tremblements de terre / par Léon Vinot Date de l'édition originale : 1893 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Généralités médicales
Étude sur les eaux de Vals
Etude sur les eaux de Vals, par le Dr Emile Bourgarel,... Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Fonction publique
L'essentiel du droit de la fonction publique. Edition 2021-2022
Le point sur la modernisation et la transformation de la fonction publique Le droit de la fonction publique a pour objet l'étude du droit commun aux trois fonctions publiques (Etat, collectivités territoriales, établissements hospitaliers) à travers l'exposé synthétique de la jurisprudence pertinente et des normes constitutionnelles, européennes, législatives et réglementaires applicables aux plus de 5, 5 millions de fonctionnaires et agents publics (20% de la population active). La fonction publique fait l'objet depuis quelques années de profondes réformes qui modifient progressivement sa physionomie avec, d'une part, la réduction significative du nombre de corps d'emplois dans la FPE et, d'autre part, l'inscription de la gestion des ressources humaines en son coeur. Cette nouvelle édition 2021 fait le point sur les apports de l'importante loi n° 2019-828 du 6 août 2019 et intègre les normes législatives et réglementaires sur la gestion de la fonction publique aux temps du Covid-19, ainsi que les décisions juridictionnelles les plus importantes permettant au lecteur de comprendre les enjeux du droit de la fonction publique. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
10/2021
Introduction historique au dro
Je veux faire des études de droit. Se préparer dès la terminale aux études juridiques
Cet ouvrage a été conçu pour faciliter la transition entre le lycée et la première année en filière juridique .
10/2023
BTS
De la Distribution de la vapeur dans les machines, étude rationnelle des distributeurs remarquables. employés depuis Newcomen jusqu'à nos jours, suivie d'une Étude des volants et des régulateurs
De la Distribution de la vapeur dans les machines, étude rationnelle des distributeurs les plus remarquables,... employés depuis Newcomen jusqu'à nos jours, suivie d'une Etude des volants et des régulateurs, par Adolphe Spineux,... Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Histoire de la pensée économiq
Normes et valeurs de la dette (1787-1791). Une institution financière, sociale
Cette étude de la crise de la dette étatique française (1787-1791) ressort à la fois de l'histoire et de la philosophie. Théories, institutions et intérêts sociaux de la dette sont étudiés pour comprendre comment elle devient "sacrée" en 1789. Les normes et valeurs de la dette ne sont pas neutres.
02/2022
Histoire du droit
Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 2. 7e édition
Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 2 / ; par Me J. -B. Denisart,... Septème édition... Date de l'édition originale : 1771 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Histoire du droit
Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 3. 7e édition
Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 3 / ; par Me J. -B. Denisart,... Septème édition... Date de l'édition originale : 1771 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Histoire du droit
Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 1. 7e édition
Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 1 / ; par Me J. -B. Denisart,... Septème édition... Date de l'édition originale : 1771 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
