L'adaptation du droit de la santé à l'Afrique (n° 30). Actes du Colloque des 27-28 mars 2019 à l'université Cheikh-Anta-Diop de Dakar
Extraits
Psychologie, psychanalyse
Psychopathologie de la scolarité. De la maternelle à l'université, 3e édition
Cet ouvrage propose différentes approches complémentaires de la psychopathologie de la scolarité : historique, psychologique, pédagogique, familiale, institutionnelle, sociale et clinique. Il aborde ainsi tous les âges de la scolarité (maternelle, école élémentaire, collège, lycée, premières années d'université) avec une structuration identique pour chaque âge : - repérage et identification des difficultés ; - enjeux psycho-développementaux ; - prise en compte des besoins de l'enfant ; - épidémiologie et description clinique pour chaque pathologie ; - rôle de la famille ; - aspect thérapeutique (prévention et soins à proposer). Des thèmes transversaux sont développés : place des parents dans la scolarité, mixité, fonctionnement du groupe-classe, rythmes scolaires, redoublement, services d'aides et de repérage des élèves en difficulté, scolarisation des handicapés, systèmes éducatifs européens. Un chapitre spécifique est dédié au rôle de l'enseignant. Cette troisième édition totalement actualisée fait une large place à l'évolution du système scolaire depuis le milieu des années 2000 suite à la loi d'orientation d'avril 2005. Ces changements concernent toutes les étapes de la scolarité : réforme de l'université en 2005, du primaire en 2008, des lycées en 2010, développement des voies par alternance au collège en 2009. L'accent est mis sur l'impact des enquêtes internationales sur ces réformes, en particulier sur la question des rythmes scolaires et la comparaison entre systèmes éducatifs européens, mais également sur le phénomène du school bullying, harcèlements entre pairs en milieu scolaire.
01/2012
Droit international privé
Comores - Code général des impôts 2023
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : ·la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; ·la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; ·la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires. Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements et son décret d'application, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°22-005/AU du 23 juin 2022 portant loi de finances rectificative 2022 ·la loi n°22-012/AU du 27 décembre 2022 portant loi de finances 2023. Cet ouvrage a été édité et imprimé avec le soutien du Projet d'Appui à la Gouvernance Financière - PAGF.
03/2023
Pédagogie
L'intervention de l'enseignant au cours de la leçon d'EPS. Actes de la 3e Biennale de l'AE-EPS, 19 et 20 octobre 2019
Pour que la leçon d'EPS remplisse son office, à savoir que tous les élèves apprennent et s'épanouissent, elle s'accompagne d'un certain nombre de conditions. La mise en activité indispensable doit être rapide et continue et peut être diversifiée. Ancrée principalement sur le travail moteur, elle n'exclut pas pour autant d'autres formes de mise en activité (d'observation, d'arbitrage, d'organisation, de prise d'informations...). Pour cela il est clairement admis que le rôle de l'enseignant est central et que son engagement doit être conséquent durant l'intégralité du temps d'activité des élèves. La leçon d'EPS ne se résume pas systématiquement au déroulement d'un plan pré établi par l'enseignant(e). Au-delà du travail de conception toujours important, les éléments du contexte, les dispositions et les réactions des élèves, leur aptitude à réussir rapidement ou, au contraire, leurs difficultés, sont autant d'éléments qu'il/elle doit pouvoir analyser afin d'apporter des éléments de réponses efficients le plus rapidement possible. Des axes de réponse ont été proposés lors de la 3ème biennale de l'AE-EPS à travers les conférences plénières et de nombreuses communications pédagogiques assorties des vidéos d'élèves en situation d'éducation physique et sportive. Cet ouvrage constitue les Actes de cette Biennale et recense la totalité des interventions. Son contenu est pluraliste et ouvert. Vous trouverez dans une première partie le texte des quatre conférenciers qui ont accepté notre invitation. La deuxième partie regroupe les articles issus des communications proposées à la biennale. Elles sont organisées selon les quatre thématiques suivantes : 1) La Mise en oeuvre et l'adaptation des contenus par l'enseignant(e). Comment, en cours de leçon, se construit, se manifeste, s'explique, une mise en oeuvre adaptative des contenus par l'enseignant(e)? 2) Climat de classe et implication de l'élève. Pourquoi est-il important que l'enseignant(e) prenne en compte ce paramètre et comment, en coum de leçon, favorise-t-il par son action un climat de classe permettant une réelle implication de l'élève en faveur de ses apprentissages ? 3) Prises en compte et suivi des réalisations de l'élève. Quels sont les leviers sur lesquels l'enseignant(e) peut s'appuyer pour que, tout en régulant le déroulement de la leçon, il puisse analyser les réalisations des élèves dans la perspective d'un ajustement le plus immédiat et le plus cohérent possible par rapport au contexte et aux objectifs poursuivis ? 4) Guidage par l'enseignant et autonomie de l'élève. Quelle inscription de ce rapport entre guidage et autonomie dans la réflexion en cours d'action de la part de l'enseignant(e), quels indicateurs prélevés pour quelle(s) décision(s)? Ce recueil d'expériences professionnelles représente une source importante pour tous les étudiants et enseignants d'EPS mais aussi pour les professeurs des écoles qui oeuvrent quotidiennement pour une EPS de qualité.
10/2019
Sciences historiques
Corps hybrides aux frontières de l’humain au Moyen âge. Actes de colloque international de Louvain-laneuve (19-20 2018)
A l'époque médiévale, la littérature, l'art et la science enjambaient la distance qui sépare l'humain et le non-humain au moyen d'une pléthore d'hybrides, dont l'identité était marquée par l'ambivalence. Les monstres anthropomorphes hérités de l'Antiquité ou du folklore, les peuples exotiques censés avoir des traits animaux ou végétaux, les animaux ou les plantes portant des ressemblances inquiétantes avec les hommes, les figures aux corps mixtes qui occupaient les marges des manuscrits : autant de créations qui dessinaient une constellation de possibilités dans un continuum des êtres. Ce volume rassemble les huit contributions de spécialistes de littérature et d'histoire de l'art au sujet de l'hybridation entre homme et animal dans la culture médiévale, ainsi que la transcription de la table ronde conclusive du colloque de Louvain-la-Neuve. La variété d'angulations disciplinaires garantit l'exploration de différentes facettes du rapport aux hybridations dans les cultures du Moyen Age : de l'utilisation des hybrides dans l'iconographie des manuscrits hébreux (András Borgó) aux hybrides dans les sceaux de Flandre (Clémence Gauche, Nantes) ; des défis de la représentation visuelle des hybrides dans les manuscrits des romans en moyen français (Christine Ferlampin-Acher, Rennes) aux hybridations introduites dans l'illustration d'un texte hagiographique (Miranda Griffin, Cambridge) ; des transformations des hybrides hérités de l'Antiquité dans les versions d'un texte en ancien français (Jessy Simonini, Paris) à la progressive normalisation de ces hybrides entre texte et image tout au long du Moyen Age central (Jacqueline Leclercq-Marx, Bruxelles) ; des créatures presque humaines dans la littérature scientifique de tradition aristotélicienne et les textes de voyage arabes (Grégory Clesse et Florence Ninitte, Cologne et Louvain-la-Neuve) aux hybridations animales et technologiques d'un roman en moyen français (Antonella Sciancalepore, Louvain-la-Neuve). Le dialogue entre les différentes approches rassemblées – dont une actualisation vivace est représentée par la table ronde conclusive (dirigée par Cristina Noacco, Toulouse) – vise à offrir une considération nouvelle des hybrides au Moyen Age, en tant que méditations autour d'un concept de l'identité humaine ouverte à l'animal, au végétal et même au technologique.
11/2020
Aménagement du territoire
Revue espaces et sociétés en mutation N° spécial, juillet 2023 : Les espaces de vulnérabilités au Sénégal. Pratiques spatiales et stratégies d’acteurs
Ce numéro est une contribution à la réflexion sur les formes de vulnérabilités dans les territoires à l'échelle nationale. Certains territoires font l'objet d'une forte convoitise et d'une pression sans précédent. Il s'agit surtout de milieux fragiles, rendus vulnérables par les changements climatiques, les aménagements humains, la pollution, la pression sur les ressources. Les différentes contributions montrent bien les contraintes des populations et les stratégies de résiliences dans les territoires ruraux et urbains. Elles offrent une lecture variée des vulnérabilités en rapport avec les ressources foncières, hydriques, sur les formes d'occupation de zones non aedificandi, la qualité de l'air et les stratégies de résilience. Elles interrogent également le rôle des acteurs, institutionnels, sociaux, universitaires, dans la prise en compte de ces problématiques, pour une meilleure transition environnementale, économique et sociétale.
04/2024
Linguistique
De l'héritage des savoirs à leur transmission en sciences du langage. Actes du colloque 2021 de l'Association des sciences du langage
En matière de savoirs et de connaissances scientifiques, le passé n'est jamais obsolète. L'histoire des sciences du langage en témoigne, et l'on sait bien que certains des questionnements de la recherche actuelle trouvent des réponses dans ce passé. Cet ouvrage rassemble les textes issus du colloque "De l'héritage des savoirs à leur transmission en sciences du langage" organisé par l'Association des Sciences du Langage le 27 novembre 2021 à l'Université Sorbonne Nouvelle. Il examine la façon dont les écrits et courants théoriques nés dans les années 1960-1990 sont repris et réinterrogés aujourd'hui.
03/2024
Droit
La justice constitutionnelle. Actes du colloque international de l'ANDC
Le présent ouvrage constitue une compilation des contributions riches et variées présentées au colloque international organisé par l'Association Nigérienne de Droit constitutionnel (ANDC). Le thème de "La justice constitutionnelle" comporte plusieurs ramifications, notamment celles liées à la notion et ses différentes conceptions, à l'organisation concrète, au contexte et aux conditions de sa mise en oeuvre et, d'un point de vue substantiel, à la qualité du corpus jurisprudentiel issu de l'intervention du juge. La variété des questions traitées au cours des sept sessions d'échanges et l'approche progressive du sujet traduisent toute la richesse ainsi que la pertinence du thème : les caractéristiques et les fonctions de la justice constitutionnelle, justice constitutionnelle et processus d'ancrage de la démocratie dans certains Etats francophones, le contrôle de la constitutionnalité des lois et les clauses d'éternité, le juge constitutionnel et les lois de finances, le juge constitutionnel et les normes internationales, l'accès au juge constitutionnel et la protection des droits fondamentaux, l'indépendance du juge constitutionnel et l'autorité de ses décisions. Exposées, explorées et détaillées par d'éminents spécialistes, ces différentes thématiques constituent désormais pour les chercheurs, les étudiants et tous ceux qui s'intéressent aux questions soulevées une ressource importante de savoirs.
08/2016
Spécialités médicales
Droit des personnes et service de santé en Europe. Actes du colloque du 11 juin 1991 au Palais du Luxembourg
L'Europe est en marche. Plus ou moins rapidement, mais inéluctablement, des changements vont intervenir, tant dans le comportement des hommes que dans la marche des institutions. Le secteur Santé, et plus particulièrement les Hôpitaux, ne resteront pas en dehors des mutations à venir. Qui plus est, l'importance et la primauté qui leur sont désormais reconnues, l'accès au monde entièrement nouveau que génère le développement des techniques médicales, le passage du concept d'usager à celui de consommateur, vont amplifier encore les évolutions à mettre en œuvre. Les institutions internationales, les différents Etats européens, recherchent les moyens d'adaptation aux réalités nouvelles, tant en termes de Droit qu'en termes d'Ethique, plus que jamais nécessaires au niveau des comportements collectifs et individuels. Une attention portée au-delà de nos frontières, un examen attentif des projets à l'étude, voire un travail en synergie, devraient faciliter et accélérer au niveau des Services de Santé, l'émergence de nouveaux Droits des Personnes. C'est pourquoi l'Institut de Recherches Hospitalières, avec l'appui de nombreuses associations et le concours de très hautes personnalités, dans un colloque que veut bien accueillir le Sénat, entend apporter messages et enseignements à tous les acteurs de santé, préoccupés et en charge de l'Avenir.
05/1993
Droit
L'intérêt de l'enfant : mythe ou réalité ? Actes du colloque par le Centre de droit économique et le LDPSC, Aix-Marseille Université, le 4 décembre 2017
L'enfant n'a été, pendant longtemps, qu'objet de protection juridique car il était considéré que la protection relevait naturellement de la famille. Progressivement, ont cependant été mises en place par l'Etat des mesures censées assurer son intérêt. L'enfant est alors devenu sujet de protection dont l'une des premières manifestations a résidé dans le droit ouvrier. Ainsi, graduellement a été consacrée la notion d'intérêt ou d'intérêt supérieur de l'enfant. Toutefois, celle-ci reste floue aussi bien en droit interne que dans les droits supranationaux. La notion juridique apparaît difficilement saisissable. En outre, la supériorité de l'intérêt de l'enfant semble être remise en cause lors de son application concrète au profit d'intérêts concurrents. Dans le cadre du colloque, a donc été engagée une réflexion transversale, pluridisciplinaire afin de se rapprocher d'une vision plus juste de cette notion, Cette dernière se retrouve, en effet, dans différentes branches du droit qui ont été sensibles aux évolutions connues en pédopsychiatrie, Aussi était-il opportun de croiser les regards du médecin, des sociologues, des juristes en droits international, européen, étranger et interne, pris dans sa très grande diversité.
10/2018
Beaux arts
Andromède ou Le héros à l'épreuve de la beauté. Actes du colloque international
Perse dcapite Mduse puis il dcouvre du haut du ciel Andromde lie un rocher ; sduit ds le premier regard, il plonge, tue le monstre prt la dvorer et la dlivre. Cet pisode des Mtamorphoses d'Ovide n'a cess, aux XVIe et XVIIe sicles, d'inspirer les artistes italiens, franais, hollandais : toute l'Europe s'empare du thme qui sert aussi d'argument de nombreux spectacles machines (thtre, opra naissant, feux d'artifice) comme l'allgorie morale et politique que l'on voit paratre dans les ftes d'Entres royales et dans la propagande qui oppose catholiques et protestants. La vote cleste elle-mme n'chappe pas la reprsentation de la belle captive. Perse ne devient un hros que par une mise l'preuve qui le conduit de l'horreur la beaut dsirable. Or, cette ide de la beaut nue, charnelle ou allgorique, conduit aussi le travail de l'artiste et force le spectateur s'interroger sur la signification de la fable et de ce qu'elle donne voir. Les Actes de ce colloque rendent compte des problmes que posent une thmatique et une iconographie exceptionnellement riches et vivantes et ils marquent la collaboration troite qui a uni l'universit de Montral et le muse du Louvre pour l'organisation de cette rencontre internationale.
12/1996
Philosophie
Le Discours et sa méthode. [actes du colloque [organisé en Sorbonne, les 28, 29, 30 janvier 1987
Un colloque pour le 350e anniversaire du "Discours de la méthode" de Descartes.
12/1987
Droit
La Constitution. Actes du Séminaire Scientifique tenu à Niamey du 24 au 26 octobre 2018
Constitution, une des notions les plus mobilisées de la science du droit public. Longtemps considérée comme un "phare" ou le fondement de l'édifice normatif interne, la Constitution est le berceau des institutions, l'incarnation de la norme des normes et le siège de la garantie des droits. Ses implications scientifiques sont désormais bien connues à travers le triptyque droit constitutionnel institutionnel, droit constitutionnel normatif et droit constitutionnel substantiel. Mais ses ressorts restent méconnus, mal compris et objet de toutes les manipulations sur le continent africain et ailleurs. D'où la nécessité pour l'ANDC de revenir sur cette notion à forte charge symbolique (compte tenu de ses atours rituels), et une niche à controverses non exclusivement doctrinales. Fruit mûr de riches échanges scientifiques sur la forme et les modalités de la fabrique des Constitutions ou de l'" ingénierie" constitutionnelle, des débats sur les institutions et les valeurs constitutionnelles, des discussions nourries sur le sens, les fonctions et les finalités de la Constitution dans nos différents Etats, cet ouvrage intéressa non seulement les étudiants, les chercheurs et les enseignants, mais aussi les responsables et les esprits malins mais sans doute très avertis qui pourraient se demander à haute voix : pourquoi se pencher à nouveau, et ce, pendant trois (3) jours d'échanges scientifiques, sur la notion de Constitution ? Alors que tout semble avoir été dit, par de bons esprits d'ici et d'ailleurs ; plus rien de substantiel, voire de significatif ne saurait être tiré de cette notion cardinale du droit constitutionnel.
12/2019
Critique littéraire
Le sacré et ses doubles. Colloques interdisciplinaires sur les valeurs, quatrième série, Université de Fribourg, 29-31 mars 2012
Constante anthropologique, le sacré renvoie à un ordre de réalité distinct de l'existence ordinaire, et placé hors d'atteinte de la contingence historique, socio-économique ou psychologique, donc de toute négociation, transaction ou simple discussion. L'individu y reconnaît le seuil d'un Ganz Andere qui, paradoxalement, le rassure et le justifie, lui donne son centre et lui fait entrevoir un sens : ce tout-autre, isolé dans des enceintes matérielles ou mentales, est indispensable pour fonder l'identité collective d'un groupe, quel qu'il soit. C'est sans doute pourquoi cette "valeur" qui ne supporte aucune demi-mesure paraît avoir survécu, sous d'autres formes, au désenchantement du monde. En-dehors de la sphère purement religieuse, on rencontre ses "doubles" parfois inattendus au coeur d'une modernité en apparence toute sécularisée et profane, que ce soit dans l'art, dans l'"amour sacré de la patrie", dans le culte du sport ou dans le star-system. Ce volume conclut une collection où sont interrogées trois autres valeurs fondamentales de notre identité individuelle et collective, entre hier et aujourd'hui : Les Frontières de la tolérance, Sauver l'honneur ? et Risquer la Confiance. Il réunit des contributions provenant de différentes disciplines (théologie, philosophie, sociologie, histoire, littérature, musicologie) et des témoignages d'acteurs de terrain (pastorale, arts du spectacle).
09/2014
Droit
L' ordre public. [actes du colloque
L'ordre public est l'ensemble des institutions, des moyens et des droits dont dispose la puissance publique pour garantir et maintenir le respect d'un ordre pacifique contre d'éventuelles infractions.
12/1996
Histoire ancienne
Sanctuaires de l'âge du Fer. Actualités de la recehrche en Europe celtique occidentale. Actes du 41e colloque international de l'AFEAF (Dole, 25-27 mai 2017), Edition bilingue français-anglais
Cet ouvrage réunit les actes du 41e colloque international de l'AFEAF qui s'est tenu à Dole (Jura), du 25 au 27 mai 2017. L'objectif du colloque était de dresser un bilan des recherches actuelles sur les sanctuaires communautaires de l'âge du Fer dans l'espace européen occidental, suivant cinq champs d'étude principaux : sanctuaires, territoire et géographie religieuse ; influences et interactions culturelles ; organisation et architecture des sanctuaires ; mobiliers et rites ; ruptures et continuités. Vingt et une communications et dix-huit posters présentés lors du colloque sont publiés dans ces actes. Ces contributions offrent une bonne illustration des orientations et méthodes de la recherche actuelle dans ce domaine. La mise en place du paysage religieux gaulois, le rôle des sanctuaires dans la construction et l'évolution du réseau urbain à la fin de l'âge du Fer et à l'époque romaine, ou encore l'étude de la spatialisation des traces matérielles d'activité au sein des sanctuaires, constituent quelques axes traités dans cet ouvrage, à travers des synthèses régionales ou thématiques. Celui-ci offre également des synthèses actualisées sur quelques sites majeurs, tels que Saint-Just-en-Chaussée, Ribemont-sur-Ancre, Les Touriès à Saint-Jean et Saint-Paul.
01/2019
Droit
L'inflation des avis en droit. [actes du colloque, 7 juin 1996, Montpellier
Si l'avis a toujours existé en Droit - que l'on songe aux opinions des jurisconsultes ou à celles du Conseil du Roi -, jamais, pourtant, il n'avait connu un développement semblable à celui qui le caractérise depuis une quinzaine d'années. Toutes sortes de personnes et d'institutions (autorités administratives indépendantes juridictions suprêmes ; ministres ; institutions représentatives du personnel ; experts, ... ) sont, en effet, sollicitées aujourd'hui sur les questions les plus diverses. Ce phénomène est de nature à altérer, sinon à bouleverser l'architecture et le fonctionnement des sources du droit. Il appelle donc une analyse serrée, et tel est précisément l'objet du présent ouvrage.
L'inflation des avis y est d'abord mesurée. Par l'étude des domaines et des questions justifiant une procédure d'avis. Par l'identification des demandeurs et des émetteurs d'avis. Par l'examen des procédures d'élaboration et de diffusion des avis. L'inflation des avis est ensuite appréciée. En premier lieu, par la recherche de ses causes. En second lieu, par l'analyse de ses effets sur le système juridique.
Un rapport de synthèse dresse les enseignements essentiels d'un phénomène d'importance majeure dans l'évolution générale des sources du droit, et, à travers elles, du système juridique. En annexe, les principaux avis sont présentés de façon synthétique dans leurs domaines, objets, origine, procédure et portée.
05/1998
Sciences politiques
N° 29/2019 Enfances à l'école
Des enfances, multiples et inégales, se construisent à l'école dès les premières étapes de la scolarité. Le dossier propose de pénétrer dans la boîte noire de l'école pour donner à voir et à comprendre les façons dont les acteurs des mondes éducatifs façonnent, par leurs pratiques et leurs représentations de l'enfance, des formes pédagogiques plurielles. L'enjeu est de contribuer à étudier les manières dont les institutions éducatives, différemment selon leurs caractéristiques et les pratiques concrètes des acteurs, pensent les enfants et par ce biais construisent des enfances plurielles et inégales. Si l'école produit ainsi une certaine vision de l'enfance, c'est parce qu'elle est investie de la mission d'éduquer les enfants et scolarise encore aujourd'hui la grande majorité des enfants en âge d'être instruits. Les élèves y forment des manières de voir et d'agir en fonction des différentes relations sociales qu'ils y nouent et des (ré)actions des différents autruis significatifs qui les socialisent.
07/2019
Droit
La Déclaration universelle des droits de l'homme, 70 ans après : les fondements des droits de l'homme au défi des nouvelles technologies. Actes du colloque des 13 et 14 décembre 2018
Le 70ème anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'Homme (DUDH), adoptée par l'Assemblée générale des Nations Unies le 10 décembre 1948, invite à interroger l'actualité de ce texte fondateur de la protection internationale des droits de l'Homme. Parmi les évolutions qu'a connues la société internationale depuis 1948, le progrès de la connaissance en matière scientifique constitue assurément l'un des défis les plus manifestes pour la mise en oeuvre des droits proclamés en 1948. Si certaines questions peuvent être résolues par une transposition des solutions acquises en matière de protection des droits de l'Homme à de nouvelles problématiques, de nombreux développements en matière de progrès scientifique n'avaient pas pu être anticipés par les rédacteurs de la DUDH et posent des problèmes inédits qui appellent des solutions nouvelles.
10/2019
Droit
Diplomates et diplomatie. Actes des Journées internationales tenues à Péronne du 22 au 23 mai 2009
Les journées annuelles de la Société d'Histoire du Droit et des Institutions des Pays flamands, picards et wallons se sont tenues en 2009 à l'Historial de Péronne dans la Somme, dans les locaux du musée consacré à la Grande Guerre. Elles ont réuni des participants français, belges et néerlandais sur le thème de "Diplomates et Diplomatie". Au-delà des relations internationales et du droit international, domaines respectifs des historiens et des juristes, les contributions réunies dans ce volume balaient un champ historique allant du Moyen-âge à l'époque contemporaine d'une manière originale en révélant des aspects complètement ignorés de l'action diplomatique et du monde des diplomates.
04/2013
Droit
La médiation dans tous ses états. Actes du colloque international organisé à Tunis, les 9 et 10 mars 2017
La médiation, mode de règlement alternatif des différends, connaît à l'heure actuelle un véritable engouement qu'explique sa raison d'être. En effet, elle permet d'atténuer une approche conflictuelle des litiges et constitue, à cet égard, un mode d'apaisement économique qu'il convient de privilégier. Cet intérêt croissant se justifie, en outre, par la souplesse de ses procédures ; la médiation offrant au médiateur une certaine marge de manoeuvre pour mener sa mission. Cette souplesse procédurale s'accompagne, également, d'une souplesse des techniques de règlement des conflits et des solutions applicables. Bien plus, en associant les parties dans l'élaboration de la solution, la médiation facilite l'exécution des accords obtenus et préserve les relations entre les parties. Enfin, la médiation esquive les inconvénients d'un règlement juridictionnel du litige. Elle autorise une réduction substantielle des délais et des coûts de procédures et participe au mouvement de contractualisation de la justice, d'où le succès qu'elle connaît notamment auprès des PMEs. Ces différents avantages expliquent le développement et l'expansion de ce mode de résolution des différends, non seulement dans le domaine économique, secteur de prédilection des ADR, mais également dans des domaines aussi divers tel que le droit du travail, le droit de la famille, le droit pénal et le droit public. La médiation se révèle, aussi, un moyen à privilégier dans l'apaisement des tensions politiques. L'expérience tunisienne (Quartet du dialogue national- Septembre 2017) est, à cet égard, une illustration concrète de la réussite de la médiation politique. La médiation connaît, par ailleurs, une expansion géographique assez significative. En Asie, en Europe et en Afrique, elle est souvent promue et encouragée. L'expérience comparée atteste de l'ancrage, de plus en plus affirmé, de ce mode de règlement des litiges dans les différentes familles juridiques. Le présent ouvrage issu d'un colloque international organisé à Tunis le 9 et 10 mars 2017 se propose de saisir la médiation sous ces divers prismes : une approche théorique et globale de cette technique (la notion de médiation, la convention de médiation, l'articulation de la médiation avec les autres modes de règlement des litiges, les différents types de médiation, le statut de médiateur, la procédure et le dénouement de la médiation), à laquelle succédera une approche sectorielle (un état des lieux de la question dans les différentes matières de droit privé et de droit public) ; le tout étant ponctué par un éclairage du droit comparé sur la question (exploration de la place occupée par la médiation dans différents systèmes juridiques). L'approche pratique ne sera pas négligée au sein de cette manifestation scientifique ; l'organisation d'une médiation fictive suivant le règlement CCI était prévue au cours de ce colloque. L'ouvrage permettra ainsi aux lectures de saisir le contenu des règles et de la pratique de la CCI en la matière.
06/2018
Droit
La codification. [colloque, 27 et 28 octobre 1995, Toulouse
Ce n'est pas un vain symbole que, tant le Président de la République lors de la cérémonie de son investiture, tant le Premier Ministre lors de son discours de politique générale, en 1995, aient tous deux évoqué, comme une nécessité désormais urgente, de codifier l'ensemble du droit français. On peut même affirmer que la codification est liée au phénomène, inéluctable, de l'inflation législative. Seul le cadre d'un code rend lisible (à tous les sens du terme) et donc applicable une loi très éloignée des principes généraux, telle qu'elle était au XIXe siècle, et qui a, semble-t-il, une vocation à entrer dans le détail.
Ce phénomène n'est pas purement français. On assiste à une révision de bien des codes dans les pays de tradition de droit écrit. Ainsi, proches de nous par la distance, l'affection ou l'histoire, les Pays-Bas, le Québec.
Le colloque organisé à Toulouse par l'institut d'études judiciaires de la faculté de droit et par l'ordre des avocats de cette ville, a permis une utile confrontation entre les acteurs de la nouvelle codification "à droit constant" et les universitaires. Au-delà, il a permis une vue sur d'autres pays, d'autres modèles.
09/1996
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2022
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2021-29 du 05 juillet 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 ; ·la loi n°2021-42 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
02/2022
Sciences historiques
A quoi sert l'Histoire ? Actes de la XXIe université d'été de Renaissance catholique, Villepreux, juillet 2012
L'Histoire est aussi ancienne que l'écriture. Elle a d'abord servi à légitimer le pouvoir, à lui donner une apparence d'éternité. Mais elle s'est imposée, depuis Hérodote et Thucydide, comme le meilleur rempart contre la propagande et la tyrannie. Parce qu'elle permet de tirer des leçons de l'expérience, de dégager les causes et les conséquences qui donnent aux évènements du passé leur véritable sens. Parce qu'elle nourrit aussi notre piété envers nos pères, qui nous ont permis de devenir ce que nous sommes, qu'elle nous enseigne notre condition de "débiteurs insolvables" et d'héritiers. Elle inspire, par-là, nos espérances temporelles en même temps qu'elle indique les moyens qui permettront à nos patries et à notre civilisation de perdurer. Alors que de nouveaux assauts sont menés contre ce qui reste, dans notre système scolaire, d'enseignement de l'Histoire, il était important de réfléchir sur la véritable raison d'être de l'Histoire mais aussi sur les procédés de la manipulation historique, les nouveaux programmes d'Histoire ou la légitimité de notre roman national. Historiens, universitaires, ecclésiastiques, philosophes, journalistes, hommes de terrain et de conviction, les intervenants réunis par Renaissance Catholique apportent, chacun selon sa compétence et sa spécialité, un éclairage particulier sur la nature profonde de l'Histoire et ses vicissitudes à travers le temps. Parce qu'un peuple sans mémoire est un peuple sans avenir, ces travaux ne sont pas des réflexions, toujours discutables, d'historiens dilettantes mais une contribution argumentée au service de l'Histoire, qui vise à nous délivrer du conformisme en informant notre liberté.
08/2015
Théologie
L'oeuvre eucharistique de Catherine Mectilde de Bar 1614-1698. Actes du colloque du quatrième centenaire au collège des Bernardins (Paris, 22 janvier 2014)
Actes du colloque du quatrième centenaire au collège des Bernardins (Paris, 22 janvier 2014) Daniel Doré - Marie-Véronique Ducroq - Jean-Marie Gourvil - Daniel-Odon Hurel Hubert Jacobs - Marie-France Jacops (? ) - Joël Letellier - Marie-Anne Mailloux - Michel Mallèvre - Marie-Blandine Michniewicz - Pierre Moracchini - Pascal Payen-Appenzeller - Bernard Pitaud - Dominique Tronc - Jean-Marc Vaillant " Le programme de cette rencontre et le présent ouvrage qui en découle reflètent un paradoxe. Comment à la fois déconstruire une histoire pour mieux la saisir, surtout lorsqu'il s'agit à la fois de l'histoire d'une fondatrice et donc de son oeuvre ? Comment saisir à la fois ce qui est le résultat d'une vision interne, fondée sur un corpus de sources produit par les religieuses elles-mêmes à partir de textes certes authentiques dans un premier temps mais le plus souvent recopiés, transcrits, réorganisés années après années, et saisir la réalité d'un parcours individuel particulièrement riche mais inséparable de l'oeuvre collective dont elle a été l'initiatrice ? Comment enfin, réunir historiens du passé et actrices et acteurs en partie dépositaires de cette tradition au XXIe siècle ? Ce volume cherche en définitive à répondre à ces questions. Il est en quelque sorte une autre lecture d'une tradition dont l'origine est résolument ancrée dans la réalité de la Lorraine et de la France du XVIIe siècle. " La collection Mectildiana - dirigée par Daniel-Odon Hurel, c. n. r. s. et Joël Letellier, o. s. b. - regroupe un ensemble de textes relatifs à Mère Mectilde du Saint-Sacrement (Catherine Mectilde de Bar, 1614-1698) en trois séries : Série des "oeuvres complètes" présentant les écrits de Mectilde du Saint-Sacrement. Série "Etudes et documents" consacrée à des études se rapportant au contexte mectildien. Série "oeillade" destinée à faire connaître par des choix de textes la spiritualité mectildienne.
01/2022
Mélanges
Le droit africain à la quête de son identité. Mélanges offerts au Professeur Isaac Yankhoba Ndiaye
"Parce qu'il est un remarquable universitaire, le Professeur Isaac Yankhoba Ndiaye est connu de tout l'espace africain francophone. Il n'a pas seulement dispensé ses enseignements dans les universités du Sénégal. Il a aussi, convaincu des vertus de l'enracinement et de l'ouverture, ce "couple" tant magnifié par le Président-poète Léopold Sédar Senghor, su se mettre au service des autres Universités africaines que ce soit au Mali ou en République de Guinée. Les actions qu'il a menées au plan interne dans ces différents pays ont eu un prolongement communautaire. Membre du comité technique spécialisé de Sciences juridiques et politiques, en tant que représentant de l'Etat du Sénégal, il a participé à plusieurs reprises aux travaux des Comités consultatifs interafricains consacrés en partie à l'évaluation des travaux des enseignants-chercheurs et aux chercheurs candidats à l'inscription sur les différentes listes d'aptitude du Conseil africain et malgache pour l'Enseignement supérieur (CAMES). Il a aussi participé, en tant que membre du jury de Droit Privé, à l'évaluation des candidats aux 17e et 18e concours d'agrégation de Sciences juridiques, politiques, économiques et de Gestion (Yaoundé Cameroun, 2017, Ouagadougou, Burkina 2019). Universitaire dans l'âme, il a compris très tôt que l'enseignant du Supérieur n'est pas seulement investi de missions d'enseignement, de recherche et d'encadrement des étudiants et qu'il doit aussi et surtout s'investir dans l'administration des Institutions d'enseignement supérieur. A cet égard, il a servi l'Université successivement en qualité de Chef du département de Droit privé, Assesseur et Doyen de la Faculté des Sciences juridiques et politiques et Vice-président de l'Assemblée de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar." Pr Ndiaw Diouf.
02/2021
Livres 3 ans et +
Comptines et jeux de doigts. Tome 3, avec 1 CD audio
Découvrez les grands succès des crèches et maternelles avec Remi. 1 Qui se cache, 2 Le petit lapin, 3 Pomme de reinette, 4 Les petits poissons, 5 Qui a peur du loup ? 6 Touche tes joues, 7 Le petit japonais, 8 Y a un trou, 9 Une souris verte, 10 Chut chut, 11 La baleine, 12 Bébé nageur, 13 A la pêche aux moules, 14 Voici mes mains, 15 P'tit lapin plein de poils, 16 J'ai vu trois petits pinsons, 17 Souris verte où es-tu ? 18 Jean petit qui danse, 19 J'n'en veux pas , 20. Petit poissons, 21. La tortue Turlututu, 22. La fête des souris, 23. Ron ron ron, 24. Monsieur Pouce dort, 25. Monsieur Pouce en voyage, 26. Madame et monsieur Pouce.
11/2018
Droit des personnes
La convention internationale des droits de l'enfant 30 ans après son adoption par l'Assemblée générale des nations unies. Réalités d'hier et défis d'aujourd'hui, actes de colloque
Pour souligner le 30e anniversaire de la Convention internationale des droits de l'enfant (CIDE), le Groupe de recherche interdisciplinaire en droits de l'enfant (GRIDE) de l'université de Moncton a organisé son premier colloque international du 26 au 28 novembre 2019, en collaboration avec le Bureau du défenseur des enfants et des jeunes du Nouveau-Brunswick. Ce colloque a permis de dresser un état des lieux éclairant, d'une part pour savoir si les objectifs énoncés dans la CIDE sont atteints avec l'application de la Convention en droit interne et, d'autre part, pour évaluer les défis et les enjeux actuels de la mise en oeuvre des droits de l'enfant dans une approche interdisciplinaire et interprofessionnelle. Les actes du colloque regroupent dans le présent ouvrage cinq textes qui tentent de répondre à ces questions. Les contributions sélectionnées apportent un éclairage inédit sur les développements récents liés à l'application de la CIDE dans un contexte canadien, néo-brunswickois et international.
02/2022
Sciences politiques
Repenser le modèle démocratique à l'ère numérique. Actes de la journée d'étude organisée le 21 novembre 2019 à la Faculté de droit de Valenciennes
"Repenser le modèle démocratique à l'ère numérique" : cette formulation laisse entendre que la démocratie nécessite une nouvelle organisation plus en adéquation avec la numérisation croissante de notre époque. Aujourd'hui, les nouvelles technologies n'ont pas fini de bouleverser notre quotidien au point que la démocratie ne saurait y échapper. Si par définition la démocratie renvoie à l'exercice direct ou indirect du pouvoir par le peuple, le numérique peut s'entendre comme un système technique facilitant, voire amplifiant la communication humaine. Conjuguer numérique et démocratie rendrait-il plus aisée l'implication du citoyen dans le débat public ? Le numérique a en effet modifié jusqu'à maintenant l'accès à l'information et au débat public mais sans pour autant remettre en cause les fondamentaux institutionnels de la démocratie représentative. Nul ne peut cependant affirmer avec certitude qu'il en sera toujours ainsi. Dès lors, comment les procédures démocratiques sont-elles susceptibles d'intégrer les potentialités de l'outil numérique ? Peut-on y déceler les germes d'un nouveau modèle démocratique ? Telles sont les deux questions auxquelles cette journée se propose de répondre.
09/2021
Droit
Contentieux de la sécurité sociale et de l'aide sociale
Loi J21 du 18 novembre 2016, Décret du 29 octobre 2018 sur le contentieux de la sécurité sociale et de l'aide sociale, Loi du 23 mars 2019 de programmation et de réforme pour la justice, Loi du 24 juillet 2019 sur le système de santé. La loi de modernisation de la justice du XXIe siècle du 18 novembre 2016 et le décret du 29 octobre 2018 ont modifié le contentieux de la sécurité sociale et de l'aide sociale en prévoyant le transfert des juridictions sociales vers les pôles sociaux des tribunaux de grande instance, et en transformant profondément les règles de procédure applicables : nouveaux délais, fin de la gratuité, nouveaux pouvoirs du juge, généralisation du recours préalable obligatoire, prise en charge des frais d'expertises et de consultations, etc. Cette perte de repères, s'accompagnant de l'abrogation de nombreux articles du Code de la sécurité sociale, a bouleversé les pratiques de tous les acteurs de cette discipline. Ce guide est donc destiné à répondre aux nombreuses interrogations nées de l'application du décret avec une mise en mots et en schémas des changements générés par la réforme, à tous les stades de la procédure et pour tous les praticiens de ce droit, les enseignants et les étudiants. Il est à jour des modifications apportées par la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, ainsi que des aménagements opérés par la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé. Des exemples pratiques, des modèles d'ordonnance et de missions d'expertise sont proposés, et les réponses aux questions les plus fréquemment posées sont rassemblées dans ce guide pour faciliter l'application de cette réforme.
09/2019
Sociologie
Dakar-Marseille à l'aventure ! Récits de migrations
Cet ouvrage nous mène en voyage entre Dakar et Marseille, dans un mouvement de va-et-vient à l'image de celui dessiné par les migrants, d'un pays, d'une ville, d'un chez-soi à l'autre. Etudiants, ouvriers, entrepreneurs, cadres ou chômeurs, ils ont quitté le Sénégal, parfois au péril de leur vie, entre rêve et douleur. Un pays qui depuis toujours, de par sa tradition et les méandres de son histoire, a engendré des migrants éternels en-deçà et au-delà de ses frontières. Ce livre donne la voix aux femmes et aux hommes partis "à l'aventure", à leurs enfants mais aussi à leurs proches restés au pays faisant résonner, par de multiples points de vue, une histoire universelle du voyage. Fruit d'un travail d'enquête mené pendant deux ans auprès de Sénégalais à Marseille et de leurs proches vivant à Dakar, cet ouvrage évoque aussi, au delà des souffrances du déracinement, la créativité à l'oeuvre quand l'exil pousse les individus à se réinventer.
04/2016
