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Des commissions extraordinaires en matière criminelle

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Introduction au droit civil

Les conclusions en matière civile : actualités et perspectives

DROIT BELGE Les conclusions constituent, en matière civile, un acte de procédure essentiel. Elles tracent le périmètre du litige, formalisent les demandes des parties, et bornent à ce titre l'intervention du juge. Leur forme, leur contenu, la manière et les délais dans lesquels elles doivent être communiquées aux autres parties et à la juridiction saisie revêtent donc une importance capitale. Dans le présent ouvrage destiné aux praticiens, la jurisprudence la plus récente relative à ces questions sera dans un premier temps abordé et commenté, dans une optique pragmatique et de prévention des écueils les plus fréquents. Une partie plus réflexive sera ensuite consacrée à la question de savoir dans quelle mesure la longueur des conclusions, qui atteint parfois des proportions excessives, pourrait être limitée, sans pour autant porter atteinte ni à leur qualité et à leur objectif, ni aux grands principes protecteurs du droit au procès équitable.

09/2023

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Autres encyclopédies (6 à 10 a

J'habite ici ! Habitats extraordinaires des animaux et des humains

Connais-tu le point commun entre un château fort et une termitière ? Une coquille d'escargot et un van aménagé ? Si tu regardes de plus près, tu verras comment ils sont habités... Un nid, une maison, c'est un abri sûr ! A l'aide de deux filtres colorés, révèle les surprenantes similitudes entre l'habitat des animaux et celui des hommes, et découvre l'ingéniosité des êtres bâtisseurs.

10/2023

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Philosophie

Joseph Priestley, matière et esprit au siècle des Lumières

Joseph Priestley (1733-1804) figure méconnue de l'Enlighten-ment, en est pourtant un représentant assez extraordinaire. Sa trajectoire est tellement hors-norme qu'on a vu en lui "une comète dans le système". Polymathe, il est philosophe, physicien, chimiste, grammairien, éducateur, historien, pasteur, théologien. Sa vie ne fut qu'une remise en question perpétuelle des "hypothèses" suscitées par les deux livres de la Nature et de la Révélation, et une suite de polémiques où seront engagées des figures majeures comme Locke, Newton, Hume, Reid, Price, Hartley, Boscovich. Calviniste dualiste et spiritualiste dans sa prime jeunesse, il deviendra progressivement moniste, matérialiste, déterministe, socinien, défenseur de la libre pensée, de la libre expression, de l'éducation émancipatrice, des révolutions américaine et française, pourfendeur de la religion corrompue, égalitariste, anti-esclavagiste, favorable à l'égalité entre hommes et femmes, jusqu'à apparaître aux yeux de ses nombreux adversaires comme "un furieux libre penseur" : il finira par se faire chasser de Birmingham par une foule en colère qui détruira son laboratoire. Cette radicalité du Rational Dissent des années 1790 était pourtant au service d'un idéal de progrès général de l'humanité dont il pensait avoir trouvé la clé dans la psychologie associationniste de David Hartley, et dans un système métaphysique combinant le matérialisme, le déterminisme et le socinianisme. Ce livre est la première monographie en français consacrée à la décennie prodigieuse des années 1772-1782, où Priestley élabore, selon le mot de Kant, une métaphysique de l'expérience "conséquente", appuyée sur une épistémologie empiriste et phénoméniste, et tendue vers la réalisation du destin de l'esprit, en lequel, jusque dans son exil américain, il n'avait jamais cessé de croire : la résurrection.

12/2020

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Esotérisme

Le plérôme et la matière

L'ouvrage que vous tenez entre les mains est davantage un témoignage qu'une biographie exhaustive — pour la première fois, l'auteur de la célèbre série des Chroniques du Gírkù se livre à des révélations inédites. Comment Anton Parks s'est-il construit ? Comment a-t-il reçu ses visions d'un autre âge ? Confronté à l'adversité et aux intrigues, comment a-t-il su rester lui-même sans se perdre dans sa quête ? Ce récit palpitant narre la trajectoire, de deux êtres désireux de transcendance dont les destins se mêlent pour enfin se rejoindre. Deux âmes se découvrent ainsi avec retenue et pudeur, bien déterminées à réenchanter le réel. Le présent témoignage tente de conférer un sens nouveau à ce que représentent les épreuves, et dépeint les défis qui nous font face lorsque nous sommes aux prises avec la malveillance, la trahison et l'injustice. A la faveur d'un conte de fée moderne, bien réel et peuplé de monstres familiers, nous découvrons et comprenons ici comment s'est formé le lien puissant qui unit aujourd'hui Anton et Hanael Parks au-delà de l'espace, du temps et des pièges qui ont émaillé leur parcours. Un livre événement qui annonce un renouveau sans précédent dans la vie personnelle des deux auteurs, mais surtout un tournant novateur dans leurs travaux et recherches.

04/2019

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Physique

La matière et ses transformations

La matière et ses transformations / par P. Deleveau,... ; ouvrage illustré de 89 figures par Chauvet, Gilbert, etc. Date de l'édition originale : 1882 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023

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Autres collections (6 à 9 ans)

Aldebert - Histoires extraordinaires : Les histoires extraordinaires de Gaspard

Les 3 premiers albums écrits et interprété par le musicien préféré des enfants (et de leurs parents ! ), avec un CD en exclusivité ! Les histoires extraordinaires d'Aldebert ce sont les aventures de Gaspard, un petit garçon ordinaire, dans un univers teinté de fantastique ! Recueille les 3 histoires suivantes, avec pour la première fois le CD : - Le mélangeur de rêves. - Un mystérieux visiteur. - Le concert solidaire.

11/2023

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12 ans et +

La Vie extraordinaire des gens ordinaires

Il me restait vingt adresses : vingt lieux éparpillés aux quatre coins du monde, et vingt histoires toutes plus incroyables les unes que les autres. C'est ce jour où le titre de ce livre m'est venu : La Vie extraordinaire des gens ordinaires. LISEZ. LISEZ, DE LA PREMIERE A LA DERNIERE PAGE. SI ÇA VOUS PLAIT, DEBROUILLEZ-VOUS POUR EN FAIRE UN LIVRE.

09/2010

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Documentaires jeunesse

Le Livre extraordinaire des oiseaux spectaculaires

Comment s'appelle le plus grand perroquet du monde ? Combien de battements d'ailes le colibri peut-il atteindre en une seconde ? Pourquoi dit-on que l'autruche enterre sa tête dans le sable ? Toutes les réponses à ces questions sont à découvrir dans ce livre extraordinaire, en images et en grand format.

09/2020

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Autres encyclopédies (6 à 10 a

Le livre extraordinaire des monstres mythologiques

Que faut-il faire pour éviter qu'un tokoloshe ne vienne nous déranger pendant notre sommeil ? Quelle est la réponse à la célèbre énigme du Sphinx ? Comment le héros grec Persée est-il venu à bout de la célèbre Méduse, la Gorgone à la chevelure hérissée de serpents ? Toutes les réponses à ces questions sont à découvrir dans ce livre, en images et en grand format.

10/2023

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Littérature française

La vie extraordinaire des gens ordinaires

Laissez de côté vos soucis inutiles Vos tracas quotidiens et futiles Vos maux intérieurs Vos phobies et vos peurs Le temps qu'il fera demain La nouvelle voiture du voisin Les fluctuations du CAC 40 Et l'hypothétique héritage de votre tante, Je vous invite à un voyage En quelques histoires A la rencontre des gens ordinaires Et de leur vie extraordinaire A la rencontre des gens que vous croisez tous les jours A la rencontre de vos parents De vos amis De vos voisins ... Je vous invite à votre propre rencontre.

11/2015

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Botanique

L'aventure extraordinaire des plantes voyageuses

Nous nous sommes tous émerveillés, un jour, devant l'étonnante diversité du monde végétal. Or chaque plante a une histoire. Voyageuse passionnée par le monde végétal, Katia Astafieff nous raconte dix incroyables aventures de plantes venues d'ailleurs, comme le tabac, le kiwi, la rhubarbe ou encore l'étrange rafflésie. Dix plantes, mais aussi dix explorateurs partis en expédition au bout du monde au péril de leur vie, des chercheurs d'or vert, des Indiana Jones de la botanique. Laissez-vous guider sur les traces de l'espion britannique Robert Fortune, déguisé en mandarin pour voler le secret du thé aux Chinois, ou de l'excentrique Joseph Rock qui a fait parvenir en Occident quelques graines d'une délicate pivoine inconnue jusqu'alors. "Lecteurs, l'ouvrage que vous avez entre les mains est d'une nouveauté totale quant à son écriture ; c'est le premier ouvrage de botanique qui pratique la langue des magazines people, des concerts de rock, des jeux vidéos et de la téléréalité". Francis Hallé

03/2018

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Echecs

Grands Maîtres des échecs. 50 destins extraordinaires

Les Grands maîtres des échecs sont des personnages à part. Incroyables stratèges, capable de créer des théories nouvelles qui réinvente le jeu, leurs destins sont souvent noyés de mystère. De Garry Kasparov, premier à avoir joué contre l'ordinateur et devenu le principal opposant à Vladimir Poutine, à Bobby Fischer, enfermé aux Etats-Unis, en passant par Anatoli Karpov, un des plus grands hommes d'affaires de Russie ou Nona Gaprindashvili, première femme à obtenir le titre de Grand maître international ; ce livre révèle les vies extraordinaires de cinquante génies. Un voyage dans le monde du jeu le plus fascinant qui soit, évoquant aussi bien la place de chaque Grand maître dans l'univers des échecs que les rebondissements, souvent incroyables, de leur existence.

10/2021

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Histoire des femmes

Le Japon des femmes. 60 vies extraordinaires

Les légendes de la société matriarcale du Japon ancien sont peuplées de reines et d'impératrices, de prêtresses et de déesses. Le shintoïsme compte de nombreuses divinités féminines importantes, à commencer par la déesse du soleil Amaterasu, dont on dit que la famille impériale descend. Mais à partir du Ve siècle environ, avec l'introduction du bouddhisme et de la pensée confucéenne, les femmes ont été progressivement confinées à un rôle subalterne, bien que de nombreuses aristocrates aient réussi à préserver leur prestige. Au cours des siècles suivants, compte tenu de l'importance accordée aux oeuvres littéraires traitant de sujets amoureux, les femmes ont atteint l'excellence dans le domaine de l'écriture grâce à leur sensibilité, apportant une contribution fondamentale au développement de la littérature japonaise. On y trouve des auteurs célèbres de romans, de journaux intimes, de récits et de poèmes : au début du XIe siècle date le Genji monogatari, selon certains le premier roman moderne, écrit par une dame de la cour, Murasaki Shikibu. A l'époque féodale, les femmes samouraïs qui se distinguaient par leur courage et leur habileté au combat ne manquaient pas ; à l'époque suivante, celle des Tokugawa (1603-1867), nous trouvons d'autres figures de proue dans divers domaines. Avec la période Meiji (1868-1912), la tendance à réduire la figure féminine dans une position d'infériorité n'a pas empêché à certaines femmes de se rebeller contre les règles imposées, gagnant un espace dans des domaines qui leur étaient jusqu'alors fermés, comme certaines formes de théâtre. Plus récemment, des artistes comme Yayoi Kusama ou Yoko Ono, des stylistes d'avant-garde comme Rei Kawakubo, des écrivains comme Natsuo Kirino et Banana Yoshimoto, sans oublier les nombreux mangaka à qui l'on doit certaines des bandes dessinées les plus réussies de ces dernières décennies, ont interprété au mieux l'esprit du temps ; et, enfin, les deux dernières impératrices, d'origine bourgeoise, ont sanctionné au siècle dernier une nouvelle ère pour le Japon et la maison régnante.

10/2021

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Mondes fantastiques

La Société très secrète des Sorcières extraordinaires

Entrez dans l'univers mystique de la Maison de Nulle Part et soyez charmé... Mika Moon, pour la plupart du temps, a suivi trois directives claires. Masquer son pouvoir magique (elle se présente comme une sorcière dans ses vidéos, mais c'est une façade). Garder une présence discrète (après tout, 14 000 abonnés, est-ce vraiment notable ?). Et éviter d'autres sorcières (sauf lors de leurs rendez-vous trimestriels incontournables).

Vivant souvent dans l'isolement, Mika a déménagé à plusieurs reprises, s'assurant de ne jamais trop s'impliquer émotionnellement. Toutefois, une proposition de travail inattendue la surprend : instruire trois apprenties sorcières au sein d'une résidence énigmatique du Norfolk, connue sous le nom de la Maison de Nulle Part. Rapidement, elle est immergée dans le monde mystérieux de ses nouveaux résidents, tous uniques à leur manière.

Jamie, un bibliothécaire irlandais au caractère difficile mais étonnamment attirant, est dévoué à ses trois jeunes protégées. Il voit en Mika une source potentielle de troubles. Tandis que Mika commence à s'ouvrir, l'idée d'avoir découvert une famille authentique, et peut-être même un amour, s'ancre en elle. Mais la magie est volatile...

Et si tout ceci n'était qu'un préambule à un bouleversement majeur ? Montez sur votre balai ensorcelé et plongez dans cette romance douce et enjouée écrite par Sangu Mandanna, une aventure qui vous touchera en plein cœur.
 

traduction : Laureline Chaplain.

08/2023

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Autres éditeurs (K à O)

Extraordinaires enfants de l'écume des vents

Il y a très longtemps, le monde était peuplé d'enfants extraordinaires. Avec leurs noms sonores comme Géosmine ou Bloom, ils se changeaient en arbres et s'adressaient aux nuages, aux loups de mer... Sans parler de leur grande réunion, là-bas, sur la Pointe : la fête de l'Ecume des Vents. Du fond de l'océan et du bout du bout de la terre, ça valait vraiment le déplacement !

06/2021

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Psychologie clinique

Manuel clinique des expériences extraordinaires. 2e édition

Expériences de mort imminentes (EMI), vécu subjectif de contact avec un défunt, sortie hors du corps, rêve lucide, expérience chamanique, expérience psycho-spirituelle, possession et hantise, perceptions extra-sensorielles (PSI). Interprétation, croyance, hallucination, réalité ? Qu'est-ce qu'une expérience extraordinaire ? Quelles sont les stratégies les plus à mêmes d'aider les personnes qui traversent ces expériences ? Autant de questions auxquelles les auteurs, sous la direction de Stéphane Allix et de Paul Bernstein, répondent de façon claire et scientifique.

10/2022

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Comics Super-héros

La ligue des gentlemen extraordinaires L'intégrale

Londres, 1898. Alors que le XXe siècle se profile, l'heure est aux grands bouleversements. Au sortir de la chaste et poussiéreuse ère victorienne, le monde a plus que jamais besoin de champions. L'énigmatique Campion Bond réunit donc sous l'égide des Services Secrets de Sa Majesté une équipe composée d'individus aux talents incroyables, capables d'accomplir les exploits les plus extraordinaires. Rapidement, Allan Quatermain, Mina Murray, le capitaine Nemo, le Dr Henry Jekyll, Edward Hyde et Hawley Griffin découvrent qu'on leur confie bien plus que de simples missions d'espionnage. S'ils survivent à leur première opération contre le diabolique Docteur, ils devront combattre une menace encore plus étrange qui pèse sur la planète entière.

11/2018

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Histoire de France

Les grandes affaires criminelles

De Gilles de Rais à Mesrine, redécouvrez les 25 plus grandes affaires criminelles qui ont secoué la France I D'enlèvements sanglants en braquages cocasses, de complots en trahisons, d'assassins mystérieux en misérables manipulateurs, plongez dans l'univers fascinant et effrayant des plus grands récits de crimes de l'Histoire de France. Ravaillac avait-il des complices ? Madame de Montespan a-t-elle tenté d'empoisonner sa rivale auprès du roi ? Qui a trahi Bonnot ? Où sont passés les corps des victimes de Landru ? Le docteur Petiot était-il un assassin cynique ou un fou mégalomane ? Violette Nozière s'est-elle vengée d'un père incestueux ? Seznec était-il innocent ? Dominici protégeait-il son fils ? Le pull-over rouge appartenait-il vraiment à Ranucci ? Autant de mystères qui intriguent et méritent d'être tirés au clair. 400 illustrations, des documents inédits et plus de 50 fac-similés vous permettront de pénétrer au coeur de ces terribles affaires et de découvrir les éléments-clés de ces enquêtes criminelles : pièces judiciaires, reproductions de journaux de l'époque, rapports de police ou d'autopsie, photos inédites... et même des lettres de criminels !

10/2019

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Sciences politiques

Les nouvelles affaires criminelles

Le meurtre a ses raisons que la raison ignore... Plongez dans l'univers fascinant et effrayant des grandes affaires criminelles de ces dernières années ! Guy Georges, Michel Fourniret, Francis Heaulme, les frères Jourdain, le gang des Barbares... Autant de sombres faits divers qui ont défrayé la chronique, marqué les esprits et dont certains ont gardé leur part d'ombre et de mystère. Qui était "SK1" ? Comment Emile Louis a-t-il pu échapper à la justice pendant plus de trente ans ? Quel était le profil psychologique de l'adjudant-chef Chanal ? Comment Thierry Paulin a-t-il été enfin démasqué ? Qui surnommait-on "l'ogre des Ardennes" ? Disparitions, tueries, vengeances, enlèvements, meurtres en série, crimes passionnels, pulsions meurtrières... Autant de crimes qui nous interrogent et nous captivent tout autant. Passez du côté obscur de l'âme humaine et de ses perversions afin d'essayer de comprendre les circonstances de ces événements tragiques. Plus de 300 illustrations, des documents rares, inédits et des fac-similés exceptionnels parmi lesquels un courrier de Patrick Henry expédié à l'issue de son procès, le tableau synoptique des traits physionomiques créé par Alphonse Bertillon, l'arrêt de la cour de Reims confirmant la détention de Pierre Chanal, ou encore l'une des lettres anonymes du corbeau envoyée aux parents du petit Grégory Villemin.

10/2019

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Seinen/Homme

Criminelles Fiançailles Tome 7

La relation entre Kirishima et Yoshino se poursuit, ponctuée par de nombreuses promesses écrites servant à encadrer le comportement débridé du jeune homme. Ce dernier désire présenter quelqu'un à sa fiancée... Elle ne sait pas encore qu'il va lui ouvrir la porte de son passé. De son côté, Shôma enquête sur l'homme avec lequel il s'est battu à Kobe. Son contact lui conseille de s'intéresser à un incident vieux d'une vingtaine d'années. Peu après, Azami passe à l'action : alors que Kirishima est retenu à un enterrement, il aborde Yoshino en se faisant passer pour un chauffeur du syndicat Tokusa...

09/2023

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Seinen/Homme

Criminelles Fiançailles Tome 5

Un incident éclate à Osaka, la ville natale de Yoshino. Kirishima et Shôma, contre toute attente, décident de coopérer. Mais vont-ils réussir à étouffer l'affaire ? Kirishima affronte celui qui semble en détenir la clef, un certain Azami. Au beau milieu de leur combat, l'homme mystérieux révèle être venu pour Yoshino... Pendant qu'ils discutent, la jeune femme est pourchassée par l'un des ex-gardes du corps de Shiori Akaza, et va devoir se débrouiller seule pour lui échapper !

01/2023

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Romans policiers

Calvados - Grandes affaires criminelles 

Tout en contraste avec ses longues plages de sable et une certaine douceur de vivre, découvrez un département où les crimes sont d'une extrême violence : le Calvados Points forts, mots-clés Joyeuse Prison - Amants de Foulognes - Caen - Bayeux - Merville-Franceville - Sorcellerie - Vire - Bandits - Mère maquerelle - Lisieux

10/2023

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Seinen/Homme

Criminelles Fiançailles Tome 1

Yoshino, petite-fille du boss du plus grand clan de yakuzas d'Osaka, a été élevée au coeur de la pègre. Une éducation qui lui a mis du plomb dans la tête, mais qui ne l'a pas empêchée de mener une vie paisible. Jusqu'au jour où son grand-père décide de la fiancer avec le très avenant Kirishima, petit-fils d'un puissant clan rival tokyoïte en vue d'unir les deux familles. Embarquée dans ces fiançailles arrangées, Yoshino accepte d'aller vivre à Tokyo afin d'apprendre à le connaître, sans se douter que cet individu dissimule derrière son sourire une personnalité très spéciale...

01/2022

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Seinen/Homme

Criminelles Fiançailles Tome 6

Afin de cacher à Yoshino que son grand-père l'a frappé, Kirishima cherche la bagarre à Shôma. Ce dernier finit par céder à ces provocations et les deux garçons en viennent aux mains... jusqu'à dégénérer en combat au couteau ! Leur rivalité envers Yoshino est à son paroxysme. Excédée, la jeune femme intervient avec sa délicatesse habituelle. Pendant ce temps, un incident éclate entre deux branches du clan Kirigaya tandis qu'Azami continue de rôder...

04/2023

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Criminalité

Femmes criminelles de France

LE CRIME AU FEMININ est plus rare que le crime au masculin, il n'en est pas moins une réalité. A travers plus d'une vingtaine de destins féminins tous différents les uns des autres, les auteurs, Serge Cosseron et Jean-Marc Loubier, abordent les facettes diverses de cet objet historique fascinant : les unes jalouses, d'autres battues, les unes dominatrices, d'autres soumises, toutes ces femmes plongent dans le crime selon une trajectoire personnelle, dans l'absence d'un "milieu du crime" féminin.

02/2021

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Sciences de la vie

La commission meteorologique de la marne en 1895

La Commission météorologique de la Marne en 1895, par M. le Dr Giraux,... Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

12/2021

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Biographies

Bulletin de la Commission des antiquités de la ville de Castres et du département du Tarn

Bulletin de la Commission des antiquités de la ville de Castres et du département du Tarn Date de l'édition originale : 1881 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Droit

Les chambres africaines extraordinaires et la répression des crimes internationaux en Afrique

La création, le 12 août 2012, des Chambres africaines extraordinaires (CAE) a marqué un tournant dans l'évolution de la justice pénale internationale. Pour la première fois, un organisme régional, ici l'Union africaine, pilotait le processus de mise en place d'une juridiction pénale chargée de juger des crimes internationaux commis sur le continent. Au terme de la procédure judiciaire qui a pris fin le 27 avril 2017 concernant Hissein Habré, il est utile de tirer les enseignements de cette expérience inédite. C'est l'objet de cet ouvrage. Au regard de leur mode de création, de la célérité avec laquelle la procédure a été menée à terme et du nombre considérable de victimes entendues, les CAE constituent indéniablement, une expérience à la fois originale et enrichissante. Toutefois, le déroulement de la procédure n'a pas été un long fleuve tranquille. Les difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre de l'Accord de coopération judiciaire signé entre le Sénégal et le Tchad, ainsi que la présence d'une seule personne, Hissein Habré, sur le banc des accusés, démontrent que la mise en oeuvre de la justice pénale internationale reste encore largement tributaire du tiraillement entre soif de justice et réflexe de souveraineté. En définitive, l'un des enseignements principaux que l'on peut tirer de l'analyse de l'expérience des CAE est que c'est par l'action conjuguée du renforcement des systèmes judiciaires nationaux, l'amélioration de la coopération judiciaire entre Etats, la mise en place d'une juridiction pénale permanente et un réajustement de la coopération avec la CPI que l'on pourra réprimer, de manière efficace, les crimes internationaux en Afrique.

06/2020

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Droit

Traité du concordat en matière de faillite

Traité du concordat en matière de faillite / par Mousnier,... Date de l'édition originale : 1855 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Droit pénal

Actualités en matière de droit pénal sexuel

DROIT BELGE La réforme du droit pénal sexuel a donné lieu à une loi du 21 mars 2022, entrée en vigueur le 1er juin 2022. De nouvelles dispositions ont été insérées dans le titre VIII du livre 2 du Code pénal, sous de nouveaux chapitres, sections et sous-sections. Cette législation traite désormais des infractions portant atteinte à l'intégrité sexuelle, au droit à l'autodétermination sexuelle et aux bonnes moeurs, ainsi que de l'abus de la prostitution. Des changements majeurs ont été opérés, notamment au niveau des qualifications pénales et des peines. Ces dernières ont été considérablement renforcées. Par ailleurs, la notion de consentement fait à présent l'objet d'une définition légale. Les contributions visent à présenter de façon précise et nuancée les éléments constitutifs des nouvelles infractions sexuelles, ainsi que les peines, en les comparant avec la législation antérieure.

03/2023