La fin des questions de compétence ? Actes des 9e rencontres de procédure civile
Extraits
Littérature française
La fin des abeilles
"- Il serait temps que je meure, sinon je vais vous fatiguer. - C'est toi qui te fatigues : tu ne t'ennuies pas, toute la journée à ne rien faire ? - Je ne m'ennuie jamais. Quand je n'aurai plus rien à faire, je deviendrai enfin bonne". Une nuit, la narratrice rêve que sa mère, handicapée et malvoyante, parcourt à pied dans l'obscurité les cent kilomètres qui les séparent. Ce rêve inaugure un temps durant lequel, dans la "grande et brave maison" où la mère voudrait mourir parmi les siens, se renoue un lien ambivalent mais tenace. Cinq ans plus tard, la presque centenaire assumera avec courage la nécessité de son placement dans un établissement de soins. Cet exil se doublera du confinement imposé par la pandémie, la voix de la mère au téléphone constituant l'unique vecteur de sa révolte. La mort l'emportera sans qu'elle ait pu revoir ses enfants. Mais ce qu'elle a voulu faire de sa fin offrira une lumineuse consolation au désarroi familial.
02/2024
Romans historiques
La fin des secrets
1953 Action, suspense et émotion sont au rendez-vous pour Céline et Martial, pourtant libérés de leur terrible ennemi qui menaçait leurs familles depuis la guerre. Le destin se charge brutalement de les éprouver à nouveau, sur fond d'aventures explosives et palpitantes qui nous propulsent en pleine guerre de Corée, puis à Diên Biên Phù, en passant par les USA. Très présents, et peu épargnés, tous leurs proches et amis sont pris dans la tourmente de secrets enfin révélés, alors que place encore un ultime mystère. La Fin des secrets est à la fois une histoire à part entière mais aussi la suite du roman Dans le silence des larmes qui, lui, commence en 1942.
11/2018
Notions
La fin des phénomènes
La fin des phénomènes n'est pas la fin du monde. Seulement l'essoufflement d'un monde. C'est la dissipation, que l'ère numérique a précipitée, du mode d'évidence propre à la représentation comme relation franche d'un sujet à des objets. Ceux-ci ne sont plus perçus ni pensés comme des "entiers" , car ils sont soumis à des processus de réduction (dissolution) qui n'ont de cesse de dynamiter l'unité clairement dessinée qu'ils présentaient tant pour l'esprit que pour la sensibilité. En ce sens, la fin des phénomènes désigne simultanément l'invalidation de la métaphysique, dans la mesure où celle-ci oppose en les appariant les sensibles et les intelligibles : deux classes d'objets corrélés dans leur séparation. La crise de l'objet est le dernier avatar de la déconstruction du sujet. Si le phénomène est ce qui ap-paraît, la Figure est ce qui trans-paraît. Elle n'est pas seulement image, mais événement, dans lequel l'annonce est voilée, obligeant à l'interprétation. Tertullien ne dit-il pas de la figura qu'elle est aussi umbra ? A un monde de l'évidence tranchant sur l'opacité qui l'environne, se substitue ainsi l'univers unique d'une transparence ombreuse. La Figure en tant qu'image vérace, est selon l'auteur, l'instrument de pensée qui, après la fin des phénomènes, rebat radicalement les cartes héritées de la métaphysique (le chôrismos platonicien, soit la participation dans la séparation du sensible à l'intelligible) en s'inspirant à la fois de sources chrétiennes (Pascal) et de l'oeuvre de Rainer Maria Rilke, poète et penseur de la Figur.
02/2024
Littérature française
La fin des médecins
Découvrez dans La fin des médecins, une enquête sociologique poignante, où Jean-Pierre Gicquel, infirmier et sociologue, dévoile les dessous d'un système de santé en mutation. A travers le combat de sa soeur contre les méandres de l'Assurance Maladie, il met en lumière les intrications complexes entre médecine, assurances et industrie pharmaceutique. La crise du COVID-19 n'a fait qu'exacerber cette réalité : la médecine est devenue une industrie guidée par des logiques assurantielles, où le calcul des risques l'emporte sur l'humain. Les médecins, autrefois prescripteurs, sont désormais éclipsés par les acteurs de la production et de la distribution des soins. Face à cette déshumanisation, l'auteur nous invite à repenser la relation soignant-soigné, à réaffirmer notre autonomie et à forger une alliance solide contre la maladie. Un plaidoyer pour une santé consciente et émancipée, destiné à un public averti, en quête de sens et de contrôle sur son bien-être.
03/2024
Littérature française
La fin des abeilles
"- Il serait temps que je meure, sinon je vais vous fatiguer. - C'est toi qui te fatigues : tu ne t'ennuies pas, toute la journée à ne rien faire ? - Je ne m'ennuie jamais. Quand je n'aurai plus rien à faire, je deviendrai enfin bonne". Une nuit, la narratrice rêve que sa mère, handicapée et malvoyante, parcourt à pied dans l'obscurité les cent kilomètres qui les séparent. Ce rêve inaugure un temps durant lequel, dans la "grande et brave maison" où la mère voudrait mourir parmi les siens, se renoue un lien ambivalent mais tenace. Cinq ans plus tard, la presque centenaire assumera avec courage la nécessité de son placement dans un établissement de soins. Cet exil se doublera du confinement imposé par la pandémie, la voix de la mère au téléphone constituant l'unique vecteur de sa révolte. La mort l'emportera sans qu'elle ait pu revoir ses enfants. Mais ce qu'elle a voulu faire de sa fin offrira une lumineuse consolation au désarroi familial.
Sciences historiques
La fin des corporations
Les communautés d'arts et métiers sont une clef essentielle pour comprendre l'Ancien Régime, puisqu'elles réglementaient l'organisation du travail dans les villes et assignaient à chacun une place dans la hiérarchie de la société. Quels pouvoirs détenaient-elles ? Etaient-elles une barrière contre l'anarchie ou une entrave à la liberté des individus et du commerce ? Ces questions sont au cœur des débats sur la modernisation qui ont enflammé la France des Lumières. En 1776, Turgot, le ministre philosophe, tente de les abolir, mais le vaste mouvement de résistance qu'il soulève le contraint à reculer. Necker impose alors, avec plus ou moins de succès, un corporatisme d'Etat, à la fois plus souple et plus rationnel. Les nouvelles communautés qui se forment aux quatre coins du royaume ne sont abolies qu'en 1791, preuve qu'au début de la Révolution elles constituaient encore, malgré les critiques, l'un des piliers de l'ordre social et politique.
Dans ce récit de la lente agonie des corporations, Steven Kaplan fait revivre maîtres, apprentis et compagnons, montrant les conflits et les tensions qui agitaient souvent échoppes et ateliers derrière la fraternité affichée. Ce tableau coloré démystifie les visions caricaturales d'une institution dont l'histoire a longtemps été trop idéalisée avant de tomber dans l'oubli.
01/2001
Sociologie
La fin des sociétés
Nous sommes, depuis une décennie, confrontés à cette évidence : toutes les institutions sociales s'affaiblissent, et certaines d'entre elles menacent même de s'effondrer. La famille, l'école, la ville, le système de protection et de contrôle social, l'entreprise, la politique elle-même offrent à nos yeux le spectacle désolant d'archaïsmes incapables de se moderniser. Faut-il s'en inquiéter ? S'en réjouir ? Que se passe-t-il pour que les piliers de nos sociétés démocratiques se dérobent ainsi quand la globalisation du monde appellerait leur renforcement ? Tous les vingt ans, Alain Touraine publie une somme théorique magistrale, synthèse de ses travaux en cours. Après Production de la société (1973) et Critique de la modernité (1992), La Fin des sociétés marquera son oeuvre comme le point d'achèvement d'un travail d'observation critique de l'émergence du Sujet sur les ruines de la Société, et de la substitution de la revendication éthique à celle de l'émancipation du travail. Mais c'est sans doute ceci, d'abord, que le lecteur retiendra : ce n'est pas d'un monde unifié dont nous avons besoin, mais d'une pensée globale du monde. A charge pour nous d'apprendre à quelles conditions le sujet de droits que nous sommes devenus est susceptible de se faire l'acteur d'une expérience post-historique entièrement nouvelle, où l'économie financière, devenue sauvage aujourd'hui, pourrait être à nouveau contrôlée.
09/2013
Couple, famille
Le livre des rencontres
Essayez, c'est comme un jeu. Lors d'un dîner ou d'une réunion entre amis, demandez à vos invités de raconter leur rencontre amoureuse. Aussitôt, les yeux commencent à briller, l'émotion se fait jour. Parfois, on a peine à y croire, tellement les coïncidences, les hasards de la vie ou l'obstination de la volonté ont su forcer le destin. Et, chaque fois, la même passion pour raconter les premiers moments. De là est née l'idée de ce livre. Nous sommes allés cueillir des histoires pour en faire un bouquet de vies. D'abord, dans le cercle de nos proches et de nos amis, qu'ils soient anonymes ou célèbres. Mais, à peine achevé, un récit en appelait un autre. Chacun connaissait quelqu'un dont la rencontre était étonnante, émouvante, incroyable, stupéfiante... Rarement enquête fut plus plaisante à mener. Rarement livre plus agréable à écrire. D'autant que nous avons écrit à deux cœurs et quatre mains. Michel Field et Julie Cléau
05/2002
Pédagogie
La pédagogie des rencontres interculturelles
En quoi les situations de rencontres diverses ayant comme visée le rapprochement des cultures, la connaissance de l'autre, la communication avec lui produisent-elles ou non un apprentissage interculturel, des relations interculturelles ? Quelles est l'efficacité des supports pédagogiques médiatisant à l'heure actuelle la rencontre entre les cultures et les langues au sein ou non de l'institution scolaire ?
Mais qu'entend-on par apprentissage interculturel ? Qu'est-ce que cela implique ? Quelles sont les différentes perspectives en matière d'apprentissage interculturel d'un point de vue théorique et pratique ? Quels en sont les enjeux ?
En s'appuyant sur des recherches et des expérimentations pédagogiques menées depuis une vingtaine d'années dans le cadre des échanges franco-allemands et plus largement dans celui des échanges internationaux de jeunes, les auteurs de cet ouvrage proposent une réflexion générale sur l'apprentissage interculturel. A l'heure de la construction européenne, et de la nécessité d'une meilleure compréhension des phénommènes interculturels qui bouleversent nos sociétés, cet ouvrage répond au nouveau défi adressé aux systèmes d'enseignement, d'éducation et de formation de nos sociétés multi-culturelles.
10/1996
Documentaires jeunesse
ÂA la rencontre des planètes
D'une page à l'autre, plongez à la découverte des planètes et observez le système solaire à travers d'étonnants hublots. Embarquez-vous pour un voyage extraordinaire dans l'espace : un arrêt est prévu sur chaque planète ! Avant le départ, consultez ce guide de voyage pas comme les autres : quelle que soit la page où vous vous trouverez, vous saurez comment vous diriger vers l'astre de votre choix. Commencez le périple par Mercure, si proche du Soleil qu'il y règne une chaleur insupportable, puis, d'une planète à l'autre, gagnez les confins du système solaire, aux environs de Pluton, solitaire et glacé... Allez voir par vous-même si la vie existe sur Mars, observez de plus près les anneaux de Saturne, percez le secret des satellites de Jupiter... Par le texte et par l'image, partez à la rencontre des mystères de l'univers.
06/1999
France
Nationale 7 en scooter. Au fil des rencontres
Gilles Vautier vous embarque sur son scooter - Johnny - le long du tracé historique de la mythique Nationale 7. En septembre 2022, il a effectué le trajet de Paris à Menton, comme le faisaient les Français sur la route des vacances dans les années 1960, accompagné de son scooter et de son appareil photo, pour immortaliser son parcours. Ce dernier se décompose en plusieurs escales et est émaillé de rencontres et d'anecdotes de personnes ayant vécu ou vivant encore le long de cette Nationale 7. Découvrez ou redécouvrez la Nationale 7 telle qu'elle est aujourd'hui.
05/2023
Droit
La compétence consultative des juridictions internationales. Reflet des vicissitudes de la fonction judiciaire internationale
L'article 14 du Pacte de la Société des Nations fondait la première juridiction internationale permanente et consacrait simultanément sa dualité fonctionnelle. Bien que n'allant pas de soi, ce mariage entre l'avis et le juge n'est pas resté isolé. Les textes constitutifs de la CIJ, de la CJUE, de la CEDH, de la CIDH, de la Cour de Justice Benelux, de la Cour caribéenne de Justice et du TIDM les ont explicitement habilités à donner des avis ou assimilés en plus de leurs décisions contentieuses. Lorsque leur activité a été significative, ces juges ont unanimement aligné la procédure consultative sur la procédure juridictionnelle et/ou inversement. La compétence consultative ainsi exercée a gagné sa qualité judiciaire tout en permettant à la juridiction de s'ancrer davantage dans l'ordre international. La tendance contemporaine à la juridictionnalisation du droit international est cependant venue modifier la donne. En se développant, la juridiction internationale se transforme est sa compétence consultative s'en ressent. C'est ainsi que la recherche de modèles alternatifs au contentieux classique, à la fois consenti et interétatique, délaisse curieusement la fonction consultative traditionnelle pour de nouvelles formes de compétences judiciaires. Le temps paraît donc venu d'évaluer la pertinence du schéma de la dualité fonctionnelle établi au début du XXe siècle pour rendre compte de la justice internationale moderne. Quelques pistes de réflexion peuvent alors être esquissées pour forger une nouvelle théorie de la juridiction qui serait spécifiquement et uniquement internationale.
11/2010
Droit des biens
Cours de droit civil des biens
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit des biens intègre les récentes évolutions législatives ainsi que jurisprudentielles. Le droit des biens est un des piliers du droit civil. Il a pour objet l'étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose. Tout y est : l'étude de la propriété individuelle, de la propriété collective et de la propriété démembrée... Ces dernières années, l'évolution de cette matière s'est fortement accélérée. Les sources jurisprudentielles se sont multipliées et doivent être prises en compte des décisions toujours plus nombreuses. Points forts - Une présentation hyper structurée et logique qui permet d'acquérir et d'approfondir les connaissances - Un cours original, à la fois complet et synthétique - Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement
10/2021
Histoire du droit
Les codes haïtiens annotés. Code de procédure civile et code de commerce
Les codes haïtiens annotés... . Code de procédure civile et code de commerce / par Linstant-Pradine,... Date de l'édition originale : 1865-1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Avocats
Guide pratique de procédure à l'usage de l'avocat. Edition 2021
Le guide pratique de procédure à l'usage de l'avocat a été conçu comme un vade-mecum (étymologiquement "viens avec moi"). De nombreux magistrats, avocats et anciens avoués ont confronté leur expérience pour dégager la quintessence des différentes procédures civiles, commerciales, sociales et pénales qu'un avocat doit maîtriser. Il présente de manière chronologique et stratégique l'ensemble des démarches à suivre et les questions à se poser à chaque étape de la procédure. Il est enrichi de plus de 200 modèles d'actes d'avocat et de procédure. Il accompagne les élèves avocats dans leur formation, les jeunes avocats pour leurs premiers pas devant les juridictions et les avocats plus expérimentés sur de nouveaux champs d'expertise. Cette nouvelle édition, actualisée, fait la part belle à la réforme de la procédure de divorce contentieuse issue de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, entrée en vigueur le 1er janvier 2021, aux nouvelles dispositions en matière d'application des peines, au décret n° 2020-1452 du 27 novembre 2020 portant diverses dispositions relatives notamment à la procédure civile et à la procédure d'indemnisation des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions, sans oublier l'arrêté du 20 mai 2020 relatif à la communication par voie électronique en matière civile devant les cours d'appel.
06/2021
Littérature française
Des éclaircies en fin de journée
Camille partage son temps entre sa librairie et sa fille de 16 ans, Léopoldine. Entre elles, beaucoup d'amour, une solide complicité, et pas mal de cris, parce qu'il semble que la fonction d'un ado est de rendre ses parents dingues. Camille entretient également de bonnes relations avec son ex-mari, Paul, qui a refait sa vie avec l'homme de ses rêves, et cela ne lui a jamais posé de problèmes, pas plus qu'à sa fille. Mais, lorsque le couple parfait décide de se marier et d'avoir un enfant, d'insidieuses émotions naissent chez Camille et Léo. Tandis que l'une a l'impression d'être la seule à ne pas avancer, l'autre se trouve confrontée au jugement de ses amis. Chacune y réagira à sa manière... L'orage approche.
05/2017
Ethnologie et anthropologie
Rencontres guyanaises. Des « faits de petites choses »
Ce récit est un recueil d'expériences vécues au long des multiples séjours dans les communes isolées de Guyane, entre les années 2014 et 2022. Il est un témoignage de la vie des uns et des autres, populations locales et soignants, dans les communes de l'intérieur qui bordent les deux fleuves de la Guyane, le Maroni et l'Oyapock. Il s'agit d'un regard sur la vie quotidienne dans ces différentes communautés, amérindiennes et bushinenguées, ainsi que sur le travail des soignants exerçant en dispensaires et les difficultés auxquelles ils sont confrontés dans le contexte d'isolement au sein de populations locales porteuses d'une richesse culturelle passionnante. Le récit mène à une réflexion anthropologique qui pose la question de notre impact sur ces sociétés de la forêt et du fleuve, tout autant que sur notre légitimité. Il mène à une réflexion sur notre culture, sur notre propre modèle de société, ainsi que sur notre pensée médicale. Il renvoie à une réflexion sur nous-mêmes ainsi qu'à la vision que nous avons du monde face à celles des Amérindiens et des Noirs Marrons de ce plateau amazonien de Guyane.
01/2024
Procédure civile
Procédure civile. Droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitrage. 36e édition
L'ouvrage le plus approfondi dans le domaine du procès civil. Fidèle à la tradition des précis Dalloz, la 36e édition du précis de procédure civile prend en compte l'ensemble des évolutions récentes qu'a connues le droit du procès civil, tout en livrant une vision panoramique du procès civil alliant exposition des grands principes directeurs et déclinaisons techniques de ces principes. Cette 36e édition est notamment à jour de la loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire et de ses décrets d'application, celui du 11 octobre 2021 (n° 2021-1322) et celui du 25 février 2022 (n° 2022-245) favorisant le recours à la médiation. Soucieuse de maintenir une présentation pédagogique du procès civil, cette nouvelle édition s'enrichit d'un chapitre nouveau consacré aux procédures accélérées définitives (à la suite de la systématisation des procédures dites " accélérées au fond " dans le code de procédure civile et des modifications récemment apportées à la procédure en injonction de payer). Ce chapitre vient compléter celui qui existait déjà pour les procédures provisoires en référé et sur requête. Le chapitre relatif aux MARD (modes amiables de règlement des différends) est enrichi par les nouvelles dispositions portant sur des incitations de recours aux MARD, ou encore sur les facilitations d'exécution de l'accord amiable. Il fait également état des propositions issues du rapport sur " La médiation devant la Cour de cassation " remis en juillet 2021. De manière générale, l'ouvrage rend compte, au plus près, des grands mouvements qui continuent d'affecter la physionomie du procès civil contemporain : managérialisation de la justice, dématérialisation de la procédure, développement de l'open data des décisions de justice, fondamentalisation renforcée du droit du procès civil, sous l'influence conjointe des droits constitutionnel (via la QPC) et européen (avec les mises en oeuvre récentes des protocoles additionnels n° 15 et n° 16 à la Convention EDH), entreprises d'harmonisation du procès civil européen (avec les Règles modèles européennes de procédure civile ELI/Unidroit), réflexions de la Commission " Cour de cassation 2030 ", etc. Elle intègre également les réflexions sur les moyens financiers et humains de la justice civile ainsi que sur les perspectives de réformes futures - à long et moyen terme -, actuellement mis au coeur des travaux et réactions autour des Etats généraux de la justice.
09/2022
Procédure civile
Traité des procédures collectives. 3e édition
Le traitement des difficultés des entreprises ou des particuliers a pris, au fil du temps et par l'effet des nombreuses réformes réalisées, une place prépondérante en droit positif. Le caractère d'ordre public qui y est attaché es les dérogations significatives qu'il comporte tant au regard du droit des contrats que de branches plus spécialisées, tel le droit des sûretés ou des sociétés, en ont fait une discipline qui impose une spécialisation pour son étude comme pour sa pratique. En se situant dans le sillage des précédentes éditions qui avaient fait du Traité des procédures collectives, initialement de Toujas et d'Argenson, puis de Bernard Soinne, un ouvrage de référence, cette troisième édition, oeuvre collective, propose un exposé systématique, solidement enraciné dans l'actualité législative et jurisprudentielle. L'ouvrage adopte une approche didactique et pragmatique, conduisant à l'examen successif des modes de traitement amiable des difficultés (Première partie), envisagés sous leur aspect préventif et procédural, ainsi que du traitement judiciaire (Deuxième partie), décliné en considération des aspects liés à l'ouverture des procédures (Livre I), à la sauvegarde (Livre II), au redressement judiciaire (Livre III) et à la liquidation judiciaire (Livre IV). L'exposé du régime juridique des responsabilités et des sanctions encourues dans le cadre des diverses procédures (Livre V) vient compléter cette partie. Enfin, le traité s'achève par l'étude des régimes spécifiques (Troisième partie) d'une part de droit interne (Livre I), tels que les régimes propres à certains secteurs d'activité (banques, assurances, agriculture, professions libérales, contrats publics) ou aux particuliers et, d'autre part, tenant aux aspects transfrontaliers des procédures collectives (Livre II) se rapportant aussi bien aux expériences de certains droits étrangers qu'au droit international et surtout au droit européen de l'insolvabilité dont la place ne cesse de s'accroître.
01/2021
Science-fiction
In fines In fine. A la fin des frontières
Vous allez rentrer dans un monde que vous ne pourrez plus quitter, tant les personnages sont attachants, tant l'approche scientifique est recherchée et accessible, tant l'histoire est prenante et plein de rebondissements inattendus. Vous allez rentrer dans un nouveau monde où tout est possible... Quelles limites atteindront les progrès technologiques des terriens ? L'impossible est toujours repoussé, chaque jour, chaque minute... On peut se prendre à rêver que la science révèlera les plus grands secrets de l'humanité, peut-être même des religions et finalement ceux de nos origines universelles. Ni Larry, Henri ou tout autre protagoniste de cette aventure n'aurait pu imaginer la portée de leur découverte. Bien sûr, ils avaient compris qu'ils étaient à l'orée d'une nouvelle ère pour l'humanité... Mais ce qu'ils ignoraient encore, c'étaient le retentissement universel qui en découlera et qui changera " les humanités " à tout jamais. De la SF, de l'anticipation, des éclats de rire, des larmes, de la philosophie entre les lignes, une pincée d'existentialisme, un autre regard, de l'amour et du rêve vous vous apprêtez à plonger dans In fines In fine... Bon Voyage.
08/2022
Droit fiscal
Droit des procédures fiscales
Illustré par des extraits de textes et de décisions de justice, ce manuel de droit des procédures fiscales s'adresse notamment aux étudiants des facultés de droit ou d'économie ainsi qu'à ceux des écoles de commerce, qui ont choisi d'étudier le droit fiscal, le droit des affaires ou le droit des sociétés. Par sa clarté et son caractère didactique, il accompagnera chacun d'entre eux dans l'approfondissement du cours magistral ainsi que dans la préparation des travaux dirigés, des examens et des concours administratifs. Nourri par de nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques et à jour des évolutions les plus récentes, l'ouvrage séduira également les praticiens confrontés à ce droit profondément évolutif et complexe. Les contribuables (particuliers ou entreprises) y trouveront également des développements accessibles, à même d'alimenter leurs connaissances en ce domaine. L'ouvrage est divisé en six parties : - les procédures d'établissement de l'impôt ; - le contrôle fiscal ; - le droit de rectification ; - le recouvrement ; - la réparation et la sanction ; - le règlement des litiges fiscaux.
01/2022
Métiers du droit
Guide pratique de procédure à l'usage de l'avocat. Edition 2024
Le Guide pratique de procédure à l'usage de l'avocat a été rédigé par des avocats et des magistrats, à l'usage notamment des avocats, élèves avocats, juristes et assistants juridiques. Il a pour ambition de guider le lecteur, pas à pas, et de manière chronologique, pratique et stratégique, au sein de chacune des procédures décrites, devant le tribunal judiciaire, le juge des référés, le juge de l'exécution, le juge aux affaires familiales, le conseil de prud'hommes, le tribunal de commerce, la cour d'appel. Il comprend : - Une matrice de rédaction d'écritures - 15 types de procédures décrites étape par étape - plus de 120 modèles d'actes d'avocat - plus de 70 modèles d'actes de procédure Cette nouvelle édition 2024 est à jour des derniers textes réformant la procédure civile. Points forts - Un ouvrage très pratique, avec de nombreux modèles, directement exploitables, devenu une référence pour tous les avocats - Tous les domaines sont couverts : procédure civile, affaires familiales, procédure pénale, droit des affaires, propriété intellectuelle, droit du travail, baux commerciaux, immobilier, construction, procédures collectives... - A jour du décret du 29 décembre 2023 portant simplification de la procédure d'appel en matière civile
07/2024
Bibles
Actes des apôtres
Un beau carnet contenant tout le livre Actes des apôtres. La Bible en carnet est une édition conçue pour la prise de note et l'étude personnelle. Le texte biblique est systématiquement associé à une page vierge, légèrement lignée, qui vous offre tout l'espace dont vous avez toujours rêvé pour prendre des notes dans votre Bible. Lors de vos lectures, vous pouvez ainsi y consigner agréablement toutes vos réflexions personnelles, notes de prédications ou d'études en petits groupes, prières, croquis, etc. La version biblique choisie est celle de la Segond 21, traduction en langue française la plus vendue au monde. La Bible en carnet est un outil parfait pour la lecture et l'étude de la parole de Dieu.
06/2024
Marchés publics
L'exclusion de la procédure de passation de la commande publique. L'examen des candidatures et des offres
Depuis l'arrêt Telaustria de la CJUE, l'accès à la commande publique est consacré et revendiqué notamment au nom de la libre concurrence, y compris au niveau national. Cependant, il ne s'agit aucunement pour les entreprises et autres entités d'un droit absolu et automatique. Cet accès est en réalité conditionné au contenu de l'offre et aux exigences pesant sur le soumissionnaire, permettant d'aller jusqu'à l'exclusion de la procédure de passation. Sur ce sujet, les règles sont complexes, nécessitant de nous interroger sur leur véritable portée, en revenant, notamment sur les principes qui entourent ce pouvoir, les marges d'appréciation concédées à l'acheteur public, la nature des obligations, les possibilités de régularisation, l'accès à l'information pour les soumissionnaires et les voies contentieuses envisageables. L'objet de cet ouvrage est ainsi d'aborder ces différentes interrogations et de mieux comprendre sous l'impulsion de la jurisprudence communautaire et nationale, la réalité de ce pouvoir d'exclusion au stade de la procédure de passation de la commande publique.
02/2023
Sciences historiques
La fin des paysans suivi de Une réflexion sur la fin des paysans vingt ans après
La Fin des paysans est un livre qui parut audacieux lors de sa publication en 1967. La thèse de l'auteur était simple mais redoutable dans ses perspectives : la France avait vu disparaître une civilisation millénaire, constitutive d'elle-même, et depuis les années 1950 la paysannerie, en tant que mode de vie, avait complètement disparu, ne laissant dans la campagne française que des agriculteurs-producteurs obéissant aux règles du marché et de la technique. Ce diagnostic scientifique n'a rien perdu de son actualité. Augmenté d'une postface écrite en 1984, l'ouvrage d'Henri Mendras est devenu un classique parce que le temps en a confirmé la justesse.
01/1992
Presse, audiovisuel
Le droit de l'information et de la communication. Des principes et des actes
Dans un langage tout à fait simple et accessible, cet ouvrage retrace de manière élaborée et rigoureuse, en s'appuyant sur les lois, règles, jurisprudence et situations inédites, les droits et les devoirs liés à l'exercice en public de l'information et de la communication, aussi bien pour les destinataires que pour les producteurs de médias. A tous les niveaux de l'organisation sociale, dans tous les cercles d'influence et pour tous corps de métiers, quel que soit l'endroit où l'on se trouve sur la planète Terre ou la nature de l'information et communication en jeu, il est possible, avec cet ouvrage, de voir et de comprendre comment doivent être structurés, organisés, protégés l'usage de l'information et de la communication ainsi que son traitement et sa diffusion, qu'elle soit commerciale ou gratuite, publique ou privée, de façon à ne pas heurter les libertés et les devoirs de tous et de chacun. Difficile de ne pas le recommander aussi bien qu'aux chercheurs dans le domaine du Droit, des Sciences de l'Information et de la Communication qu'aux personnes désireuses de connaître et comprendre comment et par quelles modalités les droits d'informer et d'être informés font le ciment de la stabilité et de l'harmonie collectives. Vindicien V. KAJABIKA est enseignant et chercheur en Sciences de l'Information et de la Communication. Il enseigne plusieurs cours à l'Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 et à l'Université Paris 8. Ses charges de cours multiples en Sciences de l'Information et de la Communication, années après années, lui ont permis d'élargir sa spécialité dont notamment cet ouvrage de Droit de l'Information et de la Communication, fruit des recherches et longues interactions avec ses étudiants de l'Université Paris 10 Nanterre - La Défense et de l'Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis.
04/2021
Psychologie, psychanalyse
La perception des personnes. Psychologie des premières rencontres
Dans la vie quotidienne, il arrive souvent que l'on rencontre des personnes pour la première fois, que l'on se forge une impression et parfois même que l'on émette un jugement à leur sujet. Une première rencontre, c'est-à-dire la première fois où deux personnes inconnues sont en présence l'une de l'autre, est le moment privilégié d'élaboration des premières impressions. Les premières rencontres sont abordées en psychologie sociale dans le cadre des recherches sur les interactions interindividuelles et sociales portant soit sur la perception sociale, et plus généralement sur le jugement social, soit sur la communication et le langage. Perception et langage sont en effet les deux principales fonctions impliquées dans l'étude des premières rencontres. C'est donc en prenant en compte ces deux fonctions que cet ouvrage aborde les premières rencontres. Il suit une progression qui va des premières rencontres fortuites, ordinaires, impliquant une simple coprésence, jusqu'aux premières rencontres fortuites porteuses d'enjeu, qui mobilisent l'activité perceptive et les interactions langagières en face à face.
01/2017
Littérature française
Journal de la fin des temps Année 2022
Depuis le début de la pandémie, je tiens ce journal dans lequel j'aborde les principaux faits divers impactant notre quotidien en les mettant en perspective avec des textes bibliques. Ce point de vue à l'avantage d'apporter une lecture inhabituelle des événements du quotidien, et permet à chacun de mieux se situer dans ce monde désorienté. Régulièrement, à raison d'un ou deux articles par mois, j'actualise ce journal en le reliant aux articles précédents dans un souci de cohérence. Espérant avoir suscité votre curiosité, je vous laisse découvrir cette étonnante actualité.
02/2023
Cuisine du sud-ouest
Basque. Des recettes et des rencontres
Un beau-ivre sur la cuisine de l'une des plus belles régions françaises, qui attire chaque année plus de monde : le Pays basque. Michel Niquet, propriétaire de Chez Mattin, restaurant incontournable de la région, partage avec nous ses meilleures recettes, sans oublier celles de ses invités : les chefs les plus réputés du pays basque français et espagnol. Il nous présente aussi ses copains producteurs, éleveurs ou boulanger pour des rencontres exceptionnelles illustrées par les magnifiques photos d'Aimery Chemin parti en road trip aux quatre coins du pays basque. Une cuisine terre-mer de caractère, riche et variée, traditionnelle mais aussi en plein renouvellement.
11/2021
Sciences politiques
Du Gouvernement civil. Traduit de l'anglois. De l'origine, des fondemens, de la nature, du pouvoir et des fins des sociétes politiques
Du Gouvernement civil , où l'on traite de l'origine, des fondemens, de la nature, du pouvoir et des fins des sociétes politiques. Traduit de l'anglois Date de l'édition originale : 1754 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
