La confusion du juge
Extraits
Droit
La loi des juges
La principale fonction du juge est, avant même de trancher entre des intérêts humains ou entre les droits individuels et le bien de la collectivité, de désarmer les conflits de lois. Comment, dans la pratique, les juges résolvent-ils ces antinomies ? Comment, par exemple, désarment-ils les conflits entre le droit de l'Union européenne et le droit interne des Etats membres ? Quelle est leur liberté d'interprétation face aux textes de lois ? En quoi le régime nazi est-il emblématique du dévoiement toujours possible de l'appareil judiciaire ? Analysant les principes du raisonnement juridique et l'évolution des jurisprudences occidentales, François Rigaux démonte les rouages du droit et nous livre aussi une passionnante étude du IIIe Reich.
09/1997
Histoire de France
Juger sous Vichy, juger Vichy
Juger sous Vichy, puis juger à la Libération. Servir l'Etat français et le maréchal Pétain, auquel ils ont prêté serment de fidélité, puis juger dans la France libérée et présider les juridictions de l'Epuration. En quelques années, les mêmes magistrats ont eu à affronter des situations pour le moins complexes, sinon contradictoires, sur lesquelles tout regard rétrospectif doit être remis dans son contexte historique. Les repères chronologiques sont essentiels car les attitudes des juges, comme celles de la plupart des Français à l'égard du régime de Vichy, vont évoluer entre 1940 et 1944.
10/2018
Critique littéraire
L'éducation sentimentale et la "confusion des genres". Ironie - Histoire - Roman
L'Education sentimentale est un roman historique et au XIXe siècle il s'agit d'un véritable genre. Flaubert est fidèle à sa poétique : union de la fiction et de la connaissance précise de la réalité, relations de la vie privée et de la vie publique, des personnages imaginaires et du fond collectif de l'Histoire, des personnages entre eux (ce sont des types individualisés, incarnant les grandes tendances d'une époque évoquée par chacun et par leur ensemble). Mais le roman va plus loin que l'Histoire ; s'il analyse un moment (la Révolution de 1848 en est le centre), il unifie l'aspect politique et l'aspect passionnel (le grand amour sans issue de Frédéric et l'attente, l'échec de la République) ; à eux deux ils sont le Romantisme et la Modernité, ils supposent chacun une relation de l'homme avec l'Idéal, état de tension qui conduit à une conquête, à un acte créateur, nécessaire à l'amant, à l'artiste, au citoyen. Mais le sentiment s'y refuse ; il est le versant passif, contemplatif, égocentrique du romantisme, il préfère en tout domaine le vague, l'indéfini et la virtualité. L'Education sentimentale est alors une histoire critique de la modernité saisie dans son principe.
07/2017
Europe administrative
L'office européen du juge en conflits de loi
L'élaboration de règles de conflit de lois uniformes par l'Union européenne participe au développement d'un espace européen de justice civile. L'objectif est double : atteindre une harmonie internationale des solutions et offrir au justiciable un système judiciaire prévisible. La règle de conflit européenne se heurte toutefois aux régimes procéduraux nationaux, dont certains lui confèrent un statut facultatif. Son application dans les litiges diffère selon le juge qui a été saisi. Le caractère aléatoire de la règle ainsi généré par une différence de traitement procédural constitue un obstacle aux impératifs d'uniformité et d'effectivité commandés par l'espace judiciaire européen. A travers l'étude des systèmes procéduraux nationaux, du principe de primauté de l'Union européenne et de l'encadrement de l'autonomie procédurale des Etats membres, l'ouvrage vise à révéler les lacunes de l'espace judiciaire européen et invite à réfléchir à un encadrement commun de l'office du juge en conflit de lois. Le résultat de ces réflexions prend la forme d'une proposition d'un règlement européen qui renforce l'autorité de la règle de conflit de lois à l'égard du juge national tout en garantissant aux parties l'expression de leur volonté. Cet ouvrage s'adresse aux enseignants-chercheurs en droit international privé, en droit de l'Union européenne et en procédure civile, ainsi qu'aux praticiens, premiers acteurs de l'application de la norme européenne dans le contentieux judiciaire.
03/2024
Policiers
Le Paravent de laque. Les débuts du juge Ti
" Les types de personnages de Van Gulik sont ceux qu'on retrouve dans les romans policiers chinois : le juge avec son assistant qui lui sert de confident, les fonctionnaires, les prêtres taoïstes et bouddhistes, les lettrés, les brigands, les médecins, les bateleurs, sans oublier les antiquaires, que l'auteur, en tant que collectionneur, devait bien connaître et qu'il ne peut se retenir d'égratigner au passage.Les situations inventées sont authentiques jusque dans les moindres détails. C'est une véritable création par collages de traits empruntés à la civilisation chinoise. "Jacques Pimpaneau, Libération
06/1997
Droit
Les effets de l'extension de la procédure collective pour confusion des patrimoines
De manière tout à fait originale, l'extension de la procédure collective pour confusion des patrimoines permet de soumettre une pluralité de débiteurs à une unique procédure collective. Les récentes réformes ont profondément modifié la nature de ce mécanisme : longtemps perçu comme une véritable sanction, ce dernier est aujourd'hui appréhendé comme un véritable outil au service de l'efficacité des restructurations, voire un moyen de protection du conjoint du débiteur. Cette thèse s'attache à révéler la complémentarité des effets de l'extension de la procédure collective dans le traitement des situations de confusion des patrimoines : là où le maintien de la personnalité juridique des personnes aux patrimoines confondus permet d'assurer la sécurité de la mise en oeuvre du mécanisme, la réunion de ces personnes au sein d'une procédure unique assure l'efficacité de la mesure. Complémentaires, les effets de l'extension de la procédure collective pour confusion des patrimoines doivent toutefois être conciliés. La thèse propose plusieurs pistes de réflexion permettant de mettre en adéquation les cas de recours au mécanisme à la nature particulièrement originale de ses effets. Cette démarche permet non seulement de sécuriser la procédure collective étendue mais également, dans une démarche inductive, de rationaliser l'ensemble du mécanisme d'extension de la procédure collective pour confusion des patrimoines.
01/2021
Poésie
Effilage du sac de jute
René Char, comme aucun autre poète au XXe siècle, a mené avec les peintres une exploration
commune. Avec Lettera amorosa, Poésie/Gallimard a déjà porté témoignage de ce mouvement
unique, maîtrisé, de création à deux. Avec L’Effilement du sac de jute, c’est une semblable
alchimie qui est à l’oeuvre. Ce que souligne très précisément Dominique de Villepin dans sa
préface : « Le poème est l’amour réalisé du désir demeuré désir. Acte et surgissement dont
témoigne cette oeuvre qui s’offre ici à nos mains. Prenons l’affirmation de René Char à la lettre. Ici, il n’y a pas d’un côté des poèmes, de l’autre des peintures. Il y a un poème. Un désir commun et partagé, une amitié d’esprit qui se serait, comme par accident, déposée sur ces pages. Il n’y a rien d’éparpillé, il n’y a pas d’encres coulées et bues par le papier épais. Il n’y a pas de créations en regard. Il n’y a qu’une seule chimère de formes et de sens agglomérés qu’il convient non de regarder, ni même de contempler, mais d’accueillir. Son être en effet l’attend. Dans la rencontre d’un autre désir demeuré désir, que le lecteur lui porte d’un oeil rond. Ici, le désir de peinture d’un poète a rencontré le désir de poème d’un peintre. Zao Wou-Ki et René Char s’y entretiennent. L’un et l’autre ont exprimé souvent ces quêtes complémentaires, René Char avec Georges Braque, avec Joan Miró, avec Giacometti, avec Vieira da Silva et Zao Wou-Ki avec Henri Michaux, avec Yves Bonnefoy, avec Roger Caillois, exemples parmi tant d’autres. Des étincelles splendides se sont constellées dès avant cette brassée de tisons éclatants ».
02/2011
Droit
Les Cahiers de la Justice N° 4/2020 : L'office du juge
Qu'est-ce que cet "office du juge" qui donne son titre à notre dossier ? On entend par là, de façon générale, l'ensemble des pouvoirs et des devoirs attachés à une fonction publique. On évoque à ce sujet la charge qui donne à son titulaire le droit d'exercer une fonction en vertu de l'investiture d'une autorité publique (office ministériel). Si l'on creuse un peu plus la notion d'officium, elle signifie le devoir à tenir ce qui va au-delà du rôle ou de la fonction. Cicéron dans le De officiis y voyait un code d'action et de conduite. En ce sens, le juge devrait choisir les bonnes actions pour répondre à la cause qui lui est soumise. Sens que l'on retrouve en droit canonique avec les termes d'officialité et d'official pour désigner le juge ecclésiastique. Ce qui signifie que son choix doit être éclairé, inspiré par l'équité et l'intérêt général dans le respect de la loi. Cette approche de l'office du juge prend une direction nouvelle aujourd'hui où les normes se diversifient et se combinent. Désormais l'office du juge dépasse le légalisme proprement dit pour intégrer des concepts de "procès équitable" ou de "dignité de la personne" qui viennent de la Convention européenne des droits de l'homme ou de la Charte des droits de l'Union européenne. Plus encore, la mondialisation des normes impose au juge de penser leur complexité. Tout se passe comme s'il devait trouver le bon équilibre entre des normes de sources diverses et hétérogènes à l'instar du mobile de Calder (cf. ci-dessus). Chaque jugement serait une composition portée par des rameaux aux couleurs contrastées. Et le texte juridique devient "un arbre vivant lequel par le biais d'une interprétation évolutive s'adapte aux réalités de la vie moderne" selon le juge constitutionnel espagnol. On songe au mot de Blackstone évoquant au sujet de la common law "la beauté irisée et la glorieuse incertitude du droit changeant". C'est peut-être là le sens de l'office du juge : son pouvoir d'interprétation suppose de fixer dans l'acte de juger le mouvement du pluralisme juridique. Ce serait une manière de renvoyer dos à dos les thèses réaliste (le jugement est le fruit de choix personnel qu'il soit politique. moral ou philosophique) et formaliste (le juge réduit à une pure fonction d'application du droit). Le juge fait des choix qui entrent en résonance avec la communauté dont il exprime les attentes tacites. Son rôle créateur est de formuler des jugements qui prennent en compte les parties en présence mais aussi, dans une portée plus large, la communauté tout entière.
01/2021
Histoire du droit
Figures du juge à travers les créations artistiques
La figure du juge à travers les créations artistiques, miroirs incontestables de la société. Selon la belle image de Stendhal dans Le rouge et le noir "un roman : c'est un miroir qu'on promène le long du chemin". D'une manière plus générale, les créations artistiques constituent incontestablement un miroir de la société dans laquelle elles naissent, voire traduisent des mythes communs à toute l'humanité. Quelle(s) image(s) du juge, figure cardinale de l'application du droit, nous renvoient différentes créations artistiques ? Brosser cette fresque, à travers l'Histoire, à travers les arts, peut nous permettre de mieux comprendre le rôle du juge comme ses fonctions dans la société contemporaine, peut permettre même d'améliorer la Justice.
01/2023
Contentieux administratifs
La stabilisation des contrats par le juge administratif de la validité
"Il faut sauver le soldat contrat administratif" (Ph. Terneyre). L'emprunt au titre de l'oeuvre cinématographique résume à la perfection l'orientation contemporaine du contrôle juridictionnel. Le juge administratif chargé de veiller à la bonne application du droit dans la passation des contrats publics n'est plus cet automate éthéré manifestant une sorte de dévotion aveugle à l'égard de la loi. La thèse propose une analyse de toutes les techniques destinées à éloigner l'annulation d'un contrat irrégulier. Le lecteur y trouvera un examen minutieux de leur champ d'application et de leurs effets, d'abord, de leur agencement, ensuite.
04/2022
Philosophie
Critique de la faculté de juger
Une nouvelle traduction de ce texte qui assure la cohérence du système kantien en répondant à la question : comment articuler en l'homme la soumission à la nature ? Cette réflexion sur la loi et le droit est aussi un texte fondamental d'esthétique.
09/2015
Romans policiers
Le secret du juge. Effroi au palais de justine de lille
Dans les couloirs du Palais de Justice de Lille, on ne parle que de lui : le juge Grelier est au firmament de sa carrière. Pourtant, après une réunion de travail, le magistrat montre au capitaine Preux des lettres de menace anonymes qu'il a reçues. Pour la commissaire Lengrand, il y a danger. Preux doit enquêter, même si le juge minimise la portée de ces lettres. A tort. Le capitaine et son adjointe Sophie Cléry se trouvent alors plongés dans une affaire compliquée, qui va impacter considérablement leur vie privée.
03/2023
Policiers
Panique sur la Grande Muraille. Une nouvelle enquête du juge Ti
Il y a un trou dans la Grande Muraille ! Ce monument fabuleux est un cauchemar pour le juge Ti. C'est lui que la cour des Tang envoie superviser les travaux de restauration, à l'extrémité ouest de l'empire, face aux plaines dominées par les Turcs. Quand ceux-ci profitent de la brèche pour pénétrer en territoire chinois, c'est encore lui qui doit protéger la population assiégée. Tiraillé entre les architectes, les troupes chinoises incontrôlables et les féroces guerriers aux longs nez, il doit aussi débusquer l'assassin retors qui élimine un à un les notables de sa ville. Pour maintenir l'ordre du Ciel, notre brillant mandarin ne peut compter que sur ses fidèles lieutenants, sa chère épouse madame Première, et, bien sûr, sa légendaire sagacité.
06/2008
Histoire internationale
A la découverte du pays d'Auge
Partie intégrante du Calvados, le Pays d'Auge est délimité à l'ouest par la Dives, au sud par le canton de Gacé, à l'est par les cantons d'Honfleur, de Beuzeville, de Thiberville, d'Orbec, soit le long de la Touques, et au nord par la Côte Fleurie. La Varende qualifiait le Calvados de département "auguste" , c'est-à-dire une région où le génie de l'homme s'est pleinement exprimé. La densité architecturale est incomparable et impressionnante. Dès le XIe siècle, de nombreux monuments et édifices s'imposent à notre admiration. Au XIIIe, XIVe, XVe siècle, on remarque notamment la cathédrale de Lisieux et de Saint-Pierre-sur-Dives. Le soin avec lequel les habitants construisent et conçoivent les demeures est manifeste dans tout le Pays d'Auge. Le colombage règne en maître. Il est fantaisiste, coloré, infiniment varié, se mariant harmonieusement avec la pierre, le silex et la brique. Devant une architecture en apparence simple, on est séduit par l'élégance discrète, la distinction et la gaîté qui s'en dégagent. Encore un mot de La Varende qui précisait que le manoir à pans de bois est la gloire du Pays d'Auge. Pour encadrer cet ensemble construit, c'est dans cette région bénie que nous allons nous promener de site en site. Nous retiendrons les plus évidents.
10/2012
Policiers
De rêves & de fers. Les enquêtes surnaturelles du juge Pao
Personnage historique de la dynastie des Song du Nord, le juge Pao était déjà célèbre de son vivant pour ses qualités professionnelles et morales. Dès sa mort, puis dans les siècles qui ont suivi, fabliaux et contes, pièces de théâtre et d'opéra, romans et nouvelles en ont fait, peu à peu, un personnage de légende. Moins connu en Occident que le juge Ti, héros des ouvrages de van Gulik, Pao est en revanche bien plus célèbre en Chine même ; ses innombrables exploits ont aussi inspiré ceux des autres magistrats-détectives du roman policier traditionnel asiatique, si différent du "polar" occidental. Les récits ici présentés, soit dix-huit de ses enquêtes, sont directement traduits de l'original chinois du XVIIe siècle. Ils reflètent aussi bien les vices et les vertus d'une société disparue que la richesse de cette littérature policière ancienne, dans laquelle réalisme et fantastique s'entrecroisent allègrement : en fonction des circonstances, le juge Pao boucle ses "enquêtes" grâce au surnaturel, à sa jugeote, ou aux joies simples de la torture... Pour la surprise, l'édification et le divertissement des foules !
10/2017
Littérature française
La Mort d'Ivan Ilitch. La Mort d'un juge
Ivan Ilitch est victime à 45 ans d'une maladie extrême. La souffrance qui lui ouvrira les yeux. Au début de cette nouvelle, le héros - magistrat - est satisfait de sa vie. A mesure toutefois que se développe en lui une douleur qui ne veut pas disparaître et qu'il comprend que sa mort approche, il prend conscience aussi que son entourage ne le voit pas sous un jour aussi avantageux qu'il ne l'imaginait ; d'abord révolté, il se voit à mesure de ses réflexions obligé de constater que cette image peu flatteuse qu'on a de lui est fondée. La mort représente l'un des thèmes centraux de l'oeuvre de Tolstoï. Mais c'est dans La Mort d'Ivan Ilitch qu'elle apparaît de la manière la plus nue, la plus épurée, libérée des artifices romanesques. Le narrateur n'accompagnera toutefois pas Ilitch au-delà du seuil de la mort, ni ne laissera entendre que cet au-delà existe. Un homme se penchant sur sa vie au moment ultime aura simplement établi la paix avec lui-même et en aura sauvé au moins les derniers instants.
11/2022
Droit
Les Entretiens de Provence. Le juge dans la société contemporaine
La période actuelle est marquée, dans les sociétés occidentales, par une remarquable montée en puissance du juge: développement de la justice constitutionnelle, création et essor des juridictions internationales, " judiciarisation " de plus en plus étendue de la vie sociale, etc.
C'est sa fonction plus que son statut qui assure au juge un charisme nouveau: le juge dit le droit et crée du droit. Ce faisant, il est amené à codifier les valeurs de notre temps, à exercer une sorte de pontificat laïc.
Pour prendre la mesure de ce phénomène, Robert Badinter (ancien garde des Sceaux et ancien président du Conseil constitutionnel) et Stephen Breyer (juge à la Cour Suprême des Etats-Unis) ont réuni à Bonnieux, au cours de l'été 2000, des personnalités internationales du monde judiciaire : Antonio Cassese (premier président du TPIY), Dieter Grimm (ancien vice-président de la Cour constitutionnelle de la RFA) et Gil Carlos Rodriguez Iglesias (président de la Cour de justice des communautés européennes). Le philosophe anglais Ronald Dworkin s'est joint à eux.
De leurs réflexions et discussions, très libres de ton, est né ce livre. Il est publié simultanément en version anglaise, par la New York University Press.
04/2003
Littérature française
Victor Hugo jugé par son siècle
Inventions nouvelles et dernières nouveautés / G. de PawlowskiDate de l'édition originale : 1916Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Histoire internationale
Un juge face aux Khmers rouges
Nommé juge d'instruction pour le procès international des Khmers rouges, Marcel Lemonde est chargé en 2006 d'établir la responsabilité des principaux dirigeants encore vivants du tristement célèbre "Kampuchéa démocratique". C'est la première fois dans l'histoire (et sans doute la seule) qu'est entrepris le procès de responsables d'un régime communiste. Mais le magistrat se trouve rapidement confronté à d'incroyables difficultés. L'ampleur des crimes donne le vertige : près de deux millions de morts, un peuple entier réduit en esclavage. Les faits remontent désormais à plus de trente ans, les témoins sont introuvables, ne se souviennent plus, ou ne veulent plus se souvenir. Il lui faut pourtant découvrir des preuves, interroger les suspects, les confronter à leurs anciens subordonnés, supporter les interférences gouvernementales, les attaques de la presse et l'agressivité de certains des avocats de la défense. Un juge face aux Khmers rouges raconte de l'intérieur les arcanes de cette aventure judiciaire hors du commun faisant suite à l'une des pires tragédies du siècle. Il nous livre le récit d'une passionnante bataille entre diplomatie et justice, nobles intentions et manque de moyens, devoir de mémoire et besoin de tourner la page. Jour après jour, Marcel Lemonde décrit la progression de son enquête, ses avancées, ses reculs et ses frustrations : ce que, reprenant les mots de Victor Hugo, il appelle le "pas boiteux de la justice".
01/2013
Droit
Mémoires d'un juge trop indépendant
Le juge aux 1001 dossiers Boulin, Urba, Elf, les frégates de Taïwan, Clearstream, Kerviel, Cahuzac, Karachi, Balkany... Le juge Van Ruymbeke a instruit pendant plus de quarante ans les grandes affaires financières qui ont secoué notre République. Figure emblématique de la lutte anticorruption, il raconte la manière dont il s'est attaqué aux sphères du pouvoir et au financement illégal des partis politiques. Engagé dans la lutte contre les paradis fiscaux, Renaud Van Ruymbeke fait des propositions pour traquer l'argent sale et réformer durablement la justice française. A propos de l'auteur RENAUD VAN RUYMBEKE a débuté sa carrière en tant que magistrat en 1975. Devenu juge d'instruction en 1977, il a été doyen du pôle financier au tribunal de Paris jusqu'en juillet 2019. " Renaud Van Ruymbeke incarne à lui seul la lutte anticorruption en France, il a instruit toutes les grandes affaires politico-financières de ces quarante dernières années. " Yann Barthès, Quotidien, TMC " Le juge le plus célèbre de France rouvre les dossiers les plus retentissants de ses quarante ans de carrière. " Le Point " Nombre des sujets de ce livre hantent encore l'actualité. " Les Echos
01/2022
BD tout public
Hermiston Tome 1 : Le juge pendeur
Nous sommes en 1813. Archibald Weir assiste à une pendaison publique. En affirmant qu’il s’agit là d’un assassinat, d’un défi à Dieu, il s’attire les foudres de son père, le Lord-Juge d’Hermiston. C’est lui l’être implacable qui avait prononcé la condamnation à mort. Pour punir son fils, il le contraint à l’exil, sur les terres d’Hermiston en Ecosse, où il devra gérer le domaine familial. De fait, là il trouvera la paix, mais aussi l’amour, en la personne de Christina, une jeune femme de condition
inférieure. Et cela sous le regard non moins enamouré de Kirstie Elliott, la grand-tante de cette jeune fille. Christina est la fille d’un des quatre neveux de Kirstie. Surnommés « Les quatre frères
noirs », ils sont connus pour leur violence. Réservé, Archibald (Archie) tente de séduire la belle jeune fille, sous le regard moqueur de Frank Innes, un ami venu le rejoindre dans les landes d’Ecosse. Vil et jaloux, Frank tentera d’éloigner Christina d’Archie. Les nuages s’accumulent, la tempête n’a plus qu’à éclater !…
02/2011
Que-sais-je ?
Le juge d'instruction. 7e édition
Véritable Janus du monde judiciaire, le juge d'instruction présente un double visage. Son ambivalence puise sa source dans sa propre définition : en effet, s'il dispose de pouvoirs préjudiciables aux libertés, il représente, par son existence même, une garantie fondamentale en tant que magistrat dont l'indépendance à l'égard du pouvoir exécutif est assurée par la Constitution. Renaud Van Ruymbeke offre une description et une explication claires de la place qu'a, au sein de l'édifice judiciaire, ce personnage aussi connu que méconnu, et de ses pouvoirs sur les individus, les biens et les procédures.
02/2024
Sciences de la terre et de la
Le Cosmos et le Lotus. Confusion d'un astrophysicien
Que nous dit vraiment la science sur la nature de l'univers, sur son origine et son avenir ? Par quel mystère le langage mathématique, pure création de l'esprit humain, se révèle-t-il aussi performant pour nous décrire les phénomènes physiques, de l'infiniment petit à l'infiniment grand ? S'il existe un ordre du monde, ce que nous en disent la physique quantique et la théorie de la relativité est-il compatible avec ce qu'enseigne le bouddhisme ? Et que peut-on en conclure concernant notre propre vie ? A ces questions passionnantes et à beaucoup d'autres, le célèbre astrophysicien Trinh Xuan Thuan répond ici d'une façon personnelle, en s'appuyant sur son expérience. Son itinéraire l'a placé d'emblée à la confluence de trois cultures : issu d'une famille de lettrés vietnamiens imprégnée de traditions bouddhiste et confucéenne, il a reçu une éducation à la française puis une formation scientifique à l'américaine. Une telle richesse de points de vue lui permet d'apporter, non pas des réponses toutes faites du haut de son savoir, mais des éléments de réflexion accessibles à tous, qui nous font participer à la grande aventure de l'astrophysique depuis un siècle. Entre le Cosmos que nous dévoile chaque jour la science et le "Lotus" de la sagesse orientale, Trinh Xuan Thuan nous invite à emprunter une voie d'intelligence ouverte.
08/2011
Droit
L'Intendant de Rouen juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle
Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu'à présent, retenu l'attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d'élections. A ce double titre, l'activité de l'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d'étude. Entouré d'un personnel peu nombreux mais de qualité, l'intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et indirects qui lui est soumis. II se révèle être un véritable juriste, le plus souvent respectueux de la règle de droit. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d'appel de ses ordonnances, l'intendant de Rouen entre parfois en conflit avec le pouvoir royal en raison de son attitude conciliante envers les contribuables. On est loin en somme de l'arbitraire et des despotes fustigés par les cours souveraines au XVIIIe siècle et par les cahiers de doléances en 1789.
09/2011
Droit de l'environnement
La loi Littoral. Décryptage du volet urbanisme au travers des décisions du juge administratif
La loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative au littoral, dite "loi Littoral", a été mise en place pour notamment préserver les espaces naturels, les sites, les paysages et l'équilibre écologique du littoral, développer les activités économiques liées à la proximité de l'eau, mais également donner aux décideurs locaux les moyens de parvenir à un aménagement durable des territoires littoraux. Elle concerne aussi bien les communes riveraines des bords de mer et d'océan que celles se situant à proximité des certains grands lacs, estuaires et deltas. En matière d'urbanisme, cette loi prévoit de nombreuses contraintes applicables à certaines communes en raison de leurs particularités géographiques. Ces contraintes supplémentaires ont parfois des effets dévastateurs à l'égard des citoyens détenant des parcelles concernées. En effet, il arrive fréquemment qu'un terrain soit classé en zone constructible dans le PLU, mais qu'il ne le soit finalement pas en raison des dispositions de la loi Littoral. Pour eux, la loi apparaît comme la traduction d'une certaine injustice, d'ailleurs amplifiée par les contours et les limites de ce texte, pas toujours clairement définis par le législateur. Ainsi, il est parfois difficile de se prémunir à l'avance d'un éventuel refus ou d'un recours qui débouche sur une annulation contentieuse de l'autorisation sollicitée. En effet, le législateur ne définit pas précisément les notions employées ; c'est pourquoi le juge administratif intervient régulièrement pour apporter ces précisions. Son rôle est primordial pour fixer le mode d'emploi à respecter, comme en témoigne une importante décision intervenue en septembre 2020. Si la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique est venue réformer ce texte pour le rendre plus accessible, il apparaît toujours nécessaire de décrypter les dispositions législatives à la lumière de l'interprétation donnée par le juge administratif à travers les décisions qu'il rend. Le présent ouvrage vise donc à dresser toutes les règles destinées à protéger les espaces sensibles présents au sein des communes littorales. Ces règles sont exposées, commentées, analysées à travers de nombreuses décisions de justice rendues, lesquelles sont parfois accompagnées d'illustrations afin de rendre plus explicite l'interprétation donnée par le juge.
05/2021
Littérature érotique et sentim
Infinite Love Tome 5 : Nos infinies confusions
Acrobate passionnée et talentueuse, Victoria Krysanova voit son monde voler en éclats du jour au lendemain. Forcée de tout quitter, c'est sous le nom de Murphy Greenwell qu'elle arrive dans la petite ville de Friendship, perdue, bouleversée et en deuil. Un soir, alors qu'elle se laisse aller à danser dans la salle vide d'un vieux cinéma, elle découvre qu'on l'observe. Axel Redfox, joueur vedette de l'équipe de foot de l'université est immédiatement fasciné par la pétillante rousse au regard impénétrable. Lorsqu'il la retrouve sur le campus, il n'a de cesse de vouloir percer ses mystères, mais malgré l'attraction toujours plus forte qu'ils éprouvent l'un pour l'autre, Murphy se refuse à laisser qui que ce soit l'approcher. Elle sait que la menace qui plane sur elle pourrait mettre la vie d'Axel en danger. "Alfreda Enwy est une valeur sûre autant qu'Anna Todd ou Colleen Hoover. " Les Livres d'Ali " Infinite Love est une série totalement réussie tant par ses histoires, que par ses personnages captivants, émouvants, uniques qui conquièrent nos coeurs". Mille et une pages "Les héros d'Alfreda Enwy me submergent d'émotions et me font craquer. " Les Tentatrices
08/2018
Droits des étrangers
Droit d'asile et pratique du juge de l'asile
L'essentiel à retenir du droit d'asile et des méthodes du juge qui l'applique. Alors que la question des réfugiés est un thème de prédilection des médias, l'ouvrage, rédigé par un juge de l'asile, présente dans un format concis l'essentiel à retenir sur le droit d'asile et les méthodes du juge qui l'applique au quotidien.
01/2023
Littérature japonaise
La femme à la jupe violette
Dans mon quartier habite une personne surnommée "la femme à la jupe violette". On l'appelle ainsi car elle porte toujours une jupe de couleur violette... Régulièrement, à quinze heures, elle se rend à la boulangerie pour y acheter une brioche à la crème, puis traverse la galerie marchande pour rejoindre le parc tout proche. Là, elle va s'asseoir sur le banc le plus au fond, toujours le même, et déguste sa brioche en utilisant sa main comme soucoupe... Elle ne change absolument rien à sa routine.Qui est donc cette mystérieuse femme qui ne s'adresse jamais à personne et obéit à un rituel immuable ? C'est ce qui semble obséder celle qui l'observe constamment à la dérobée, la suit partout dans ses allées et venues, toujours de loin, sans chercher à lui parler, une femme au "cardigan jaune" cette fois ? Qui sont-elles ? Comme la première paraît ne pas avoir de travail, la seconde dépose sur son banc attitré des petites annonces intéressantes, puis va jusqu'à la porte de son appartement laisser des échantillons de produits de beauté pour qu'elle soigne mieux son apparence. Pourquoi tant d'attentions portées à une inconnue ? Mais est-ce vraiment une inconnue ? Et va-t-il falloir que se produise un drame pour que - peut-être - le voile se déchire enfin ?
04/2022
Europe
La France jugée par la Russie
La France jugée par la Russie / Michel Delines Date de l'édition originale : 1887 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Films Disney
Olaf et la luge magique
La nouvelle collection de Premières histoires Disney pour accompagner les 0-3 ans dans leurs premières découvertes ! - Une petite histoire inédite et amusante, à lire avec son tout-petit pour un moment de tendresse. - Une maquette épurée et moderne, avec des pages indéchirables, adaptée aux bébés. - Résumé : Le petit traîneau rouge d'Olaf est magique... le bonhomme de neige en est certain ! Pas besoin de neige pour la faire glisser, cette luge peut s'envoler n'importe où...
10/2021
