Droit de l'urbanisme. Un guide simplifié
Extraits
Multimédia
L'émergence d'un droit des plateformes
De Uber à Parcoursup en passant par Amazon, le phénomène desplateformes est au coeur de notre vie quotidienne. S'il reflète desréalités diverses, il semble néanmoins possible, d'une plateforme àl'autre, d'observer quelques constantes : toutes sont des dispositifsde mise en relation faisant appel aux nouvelles technologies(internet, un algorithme, etc.). Les plateformes suscitent cependantde multiples interrogations - et même inquiétudes, compte tenude la puissance de certaines d'entre elles - auxquels tentent derépondre économistes et bien entendu juristes. Elles constituentainsi un champ de recherche qui reste encore largement à explorer. Ilfaudra en particulier s'interroger sur le point de savoir si notre arsenaljuridique, y compris européen, est suffisamment armé pour lesappréhender, voire même les domestiquer, ou s'il doit être réinventé. Plus profondément, il est légitime de se demander si les plateformesne sont pas en train de faire émerger une nouvelle branche du droit. De Uber à Parcoursup en passant par Amazon, le phénomène des plateformes est au coeur de notre vie quotidienne. S'il reflète des réalités diverses, il semble néanmoins possible, d'une plateforme à l'autre, d'observer quelques constantes : toutes sont des dispositifs de mise en relation faisant appel aux nouvelles technologies (internet, un algorithme, etc.). Les plateformes suscitent cependant de multiples interrogations - et même inquiétudes, compte tenu de la puissance de certaines d'entre elles - auxquels tentent de répondre économistes et bien entendu juristes. Elles constituent ainsi un champ de recherche qui reste encore largement à explorer. Il faudra en particulier s'interroger sur le point de savoir si notre arsenal juridique, y compris européen, est suffisamment armé pour les appréhender, voire même les domestiquer, ou s'il doit être réinventé. Plus profondément, il est légitime de se demander si les plateformes ne sont pas en train de faire émerger une nouvelle branche du droit.
09/2021
Philosophie du droit
L'émergence d'un droit des données
Vers l'émergence d'un droit des données ? Le droit du numérique, jadis dénommé droit de l'internet, a longtemps été présenté comme un droit dans le droit. Cette manière de voir les choses a aujourd'hui vécu. L'on ne compte plus aujourd'hui les règlements, directives, textes de lois, adoptés afin d'encadrer le développement des activités numériques. Ce droit est d'ailleurs aujourd'hui tellement mature que certains se sont récemment interrogés sur l'émergence d'une branche spéciale de ce nouveau droit : le droit des plateformes. Une interrogation semblable nous semble devoir être menée aujourd'hui à propos de l'émergence d'un droit des données. Aux côtés des données personnelles, que le fameux RGPD appréhende, des données non personnelles sont aujourd'hui l'attention de l'Union européenne qui souhaite les faire circuler librement. Souvent privées, les données ont été avant tout de sources publiques et depuis trente ans, notre droit s'efforce de favoriser leur réutilisation par les opérateurs du commerce électronique. Tout ceci sans évoquer les données " spéciales " telles que les données de recherches, les données de santé... . La première partie de cet ouvrage qui reprend la plupart des contributions du colloque du CUERPI (CRJ) organisé à Grenoble le 2 décembre 2022 vise à montrer que toutes ces données présentent une nature essentielle, tant du point de vue de l'économie, que de des droits fondamentaux (droit civil des biens et droit des libertés fondamentales). La nature est essentielle mais, et cela est la seconde partie du présent livre, le régime juridique semble encore incertain. Le régime juridique est, en effet, en quête de finalités et en proie à l'émiettement. L'ouvrage s'adresse aux praticiens du droit du numérique (avocats, juristes d'entreprise, magistrats. .) et aux étudiants de Master 1 et de Master 2 intéressés par cette matière en expansion. Il allie, comme tous les livres tirés des colloques du CUERPI, une approche académique et pratique.
12/2023
Sciences politiques
La Turquie, un Etat de droit en question
La Turquie s'affiche clairement comme un "Etat de droit", en l'affirmant expressément dans son droit constitutionnel. Au-delà de la déclaration de principe, la signification qui lui est donnée doit être mise en perspective avec la pratique politique et institutionnelle. Certaines réformes constitutionnelles ont pu donner le sentiment que la Turquie avançait vers l'Europe avant, depuis et après le lancement officiel du processus d'adhésion à l'Union européenne. Depuis une dizaine d'années, les changements à l'oeuvre donnent l'impression d'une très nette détérioration de l'Etat de droit. Ces bouleversements sont étudiés dam le cadre d'une réflexion inédite : remise en cause de la laïcité, recomposition politique du Haut Conseil des juges et des procureurs ainsi que de la Cour constitutionnelle, changement de régime politique — en pleine période d'état d'urgence — au bénéfice exclusif du président de la République, restriction importante et souvent abusive de la liberté d'expression, sans oublier les nombreuses dérives observées après la dernière tentative de coup d'Etat avec une purge massive dans l'armée, la fonction publique, l'université ou encore au sein de la magistrature et la fermeture d'organes de presse ou de télévision.
01/2021
Droit
Rapprochement des droits dans l'Union européenne et viabilité d'un droit commun des sociétés
Les progrès de la construction européenne conduisent à s'interroger sur les voies d'un rapprochement des droits nationaux et notamment sur celles qui conduisent à un droit commun des sociétés en Europe.
Alors que les Etats empruntent la voie classique du droit conventionnel, les traités fondateurs de l'Union européenne préconisent plutôt des méthodes originales de rapprochement : l'harmonisation et la coordination, qui ne mènent pas nécessairement à des lois uniformes. C'est ainsi qu'en droit des sociétés, les institutions européennes n'ont reçu mission que de " coordonner " certains aspects de ce droit (article 54§3g, Traité de Rome). En pratique, pourtant, l'oeuvre européenne révèle une démarche unificatrice, et cela bien qu'elle en vienne à imposer aux Etats membres un ensemble de règles hétéroclites, très différent de ce que peut être un droit unifié des sociétés.
Cet ouvrage montre que l'échec de l'unification tient essentiellement à la présence en Europe de deux modèles de société, l'un anglo-américain, l'autre allemand, qui ne s'exportent pas tels quels dans un contexte économique, juridique et politique différent. Le droit français des sociétés est là pour révéler les incohérences auxquelles mènent des emprunts, sans adaptation, aux deux modèles.
Dans l'objectif d'élaborer un droit commun européen des sociétés viable, cet ouvrage préconise le recours à des méthodes d'harmonisation inspirées du " jus commune ". Portant sur les principes et institutions du droit, il proposerait des modèles doctrinaux suffisamment souples pour s'adapter à divers modèles nationaux. Le " gouvernement d'entreprise " (corporate governance) est probablement une institution sur laquelle on pourrait faire porter une réflexion commune, pour des solutions variées. Cette démarche exige toutefois de redonner un rôle éminent à la doctrine en vue d'élaborer une science juridique unifiée.
03/1999
Management
Simplifiez votre business !. Ou comment guider les espèces en voie d’apparition grâce au Facilitateur
Valoriser les forces d'une équipe passe par un travail individuel, mais si les forces de l'un compensaient les faiblesses de l'autre ? Si les capacités de concentration de l'HOMO NENFAIPASPLUS rencontraient l'implication sans borne de l'HOMO OVERBOOKUS ? Si la créativité bouillonnante de l'HOMO BORDELICUS et le sens aigu de l'observation de l'HOMO DEMISSIONUS étaient au service du même projet ? Et si la combinaison, la pollinisation croisée des forces de chacun décuplaient celles de vos équipes... C'est le crédo du Facilitateur que décrit Christian Bléser.
10/2023
Sciences politiques
Catéchisme de droit naturel, à l'usage des étudiants en droit
Catéchisme de droit naturel, à l'usage des étudiants en droit / publié par Henri Jouffroy Date de l'édition originale : 1841 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit
Le droit à un procès équitable dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
En proclamant le droit à un procès équitable, l'article 6 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales - plus communément appelée "Convention européenne des droits de l'homme" - consacre une garantie fondamentale de toute société démocratique fondée sur la prééminence du droit. Au fil du temps, cet article 6 s'est considérablement enrichi de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, qui en est à la fois l'ultime gardienne et l'interprète authentique. Posant les jalons d'un droit commun du procès, s'agissant tant de l'organisation que du fonctionnement de la justice interne des Etats parties à la Convention européenne des droits de l'homme, cette jurisprudence exerce - que l'on s'en félicite ou qu'on le déplore - une influence déterminante sur la manière dont cette justice est aujourd'hui administrée. Elle se caractérise, en outre, par son extraordinaire opulence due à une production quotidienne intarissable, ainsi que par une technicité sans cesse croissante. Nourri par l'enseignement dispensé par ses auteurs dans le cadre du Master de spécialisation en droits de l'homme organisé conjointement par l'Université catholique de Louvain, l'Université Saint-Louis- Bruxelles et l'Université de Namur, le présent ouvrage se propose d'exposer les lignes de force de cette oeuvre prétorienne, dans une perspective synthétique et, autant que faire se peut, pédagogique.
10/2019
Urbanisme
Revue Urbanisme Hors-série N° 74 : Co-habitons ! 42e Rencontres des agences d'urbanisme
42e Rencontre des agences d'urbanisme, FNAU La question de la cohabitation a été abordée sous de nombreux aspects, à commencer par celui du "vivre-ensemble" . Pour aller plus loin sur la thématique, les 14 ateliers organisés ont permis d'explorer des pistes de réflexion sur les modes de cohabitation, à travers les prismes de la nature, du vivant, de l'habitat, des mobilités, des interactions entre territoires, du voisinage, des modes de travail, et même de la précarité.
04/2022
Beaux arts
Le Corbusier à Firminy-Vert. Manifeste pour un urbanisme moderne
Lancée en 1953 par Eugène Claudius Petit, ancien ministre de la Reconstruction et de l’Urbanisme
et ami de Le Corbusier, Firminy-Vert, près de Saint-Etienne (Loire), devient rapidement célèbre
comme exemple, unique en France et rare en Europe, de l’urbanisme corbuséen. Le quartier,
dessiné par Charles Delfante, André Sive et Marcel Roux, a été conçu selon les principes de La
Charte d’Athènes. Le Corbusier, qui a oeuvré pour le choix du site, y a construit plusieurs
équipements, une unité d’habitation et l’église Saint-Pierre, achevée en 2006. Centre civique,
alliant habitations et équipements sportifs, culturels et cultuels, Firminy-Vert constitue donc un
véritable manifeste des conceptions architecturales et urbaines de Le Corbusier, de leur puissance
conceptuelle et de leur impact social.
Richement illustré et servi par une maquette de qualité, ce livre est à la fois une chronique, un
hommage et un superbe ouvrage de référence. Chronique de la genèse et de la réalisation du site,
il en dégage les enjeux technologiques et urbains, et retrace un contexte historique et politique
méconnu.
10/2011
Psychologie, psychanalyse
L'autisme vu de l'intérieur. Un guide pratique
Il existe de très nombreux ouvrages sur l'autisme qui décrivent et analysent de façon très approfondie et sous tous les angles, les différentes manifestations et les problèmes typiques de ce trouble, ainsi que leurs causes. Toutefois cette abondance d'études et de recherches fait souvent preuve d'une vision superficielle qui ne réussit pas à aller au-delà de la partie visible de ce désordre si complexe.
C'est "la pointe de l'Iceberg" pour utiliser cette métaphore universelle. Qu'y a-t-il dans la partie immergée ? Quels sont les mécanismes sous-jacents qui, si on les ignore, ne permettent pas une lecture réelle et correcte des besoins de la personne ? Dans ce livre, Hilde de Clercq - mère d'un garçon autiste et spécialiste de réputation internationale - explique en profondeur à travers de nombreuses situations de la vie quotidienne, les différences entre la pensée autistique et la pensée des "neuro-typiques" et comment cette différence interfère sur l'imagination, la communication et les relations dans la vie de tous les jours.
Elle met ainsi en lumière les origines de ces difficultés et de ces particularités directement liées à l'autisme, soulignant l'importance de bien comprendre la façon dont la personne autiste voit le monde et vit le monde. "L'autisme vu de l'intérieur" s'adresse aux parents, aux enseignants, aux éducateurs et aux psychologues.
C'est "la pointe de l'Iceberg" pour utiliser cette métaphore universelle. Qu'y a-t-il dans la partie immergée ? Quels sont les mécanismes sous-jacents qui, si on les ignore, ne permettent pas une lecture réelle et correcte des besoins de la personne ? Dans ce livre, Hilde de Clercq - mère d'un garçon autiste et spécialiste de réputation internationale - explique en profondeur à travers de nombreuses situations de la vie quotidienne, les différences entre la pensée autistique et la pensée des "neuro-typiques" et comment cette différence interfère sur l'imagination, la communication et les relations dans la vie de tous les jours.
Elle met ainsi en lumière les origines de ces difficultés et de ces particularités directement liées à l'autisme, soulignant l'importance de bien comprendre la façon dont la personne autiste voit le monde et vit le monde. "L'autisme vu de l'intérieur" s'adresse aux parents, aux enseignants, aux éducateurs et aux psychologues.
03/2013
Europe et Droits de l'homme
Droit européen des droits de l'Homme. Droits et libertés fondamentaux garantis par la CEDH, 9e édition
A propos de l'ouvrage Ce manuel mène une réflexion sur les droits garantis par la Convention européenne des droits de l'homme : - Droits généraux de la personne : droits inconditionnels (droit à la vie, interdiction des mauvais traitements, des discriminations, de l'esclavage et du travail forcé) et droits conditionnels (libertés fondamentales, intimité personnelle, droits civils et politiques, droits économiques et sociaux) - Droits spéciaux du justiciable (principe de légalité, droit à la liberté et à la sûreté, droit à un procès équitable) Points forts - Comprend des fiches "L'Essentiel" synthétisant les points importants à retenir, les arrêts majeurs et les questions d'actualité - clarté des références légales et jurisprudentielles grâce aux encadrés reproduisant articles de la Convention européenne et extraits des principaux arrêts de la Cour européenne, aisément identifiables
07/2021
Droit
Droit des sociétés et de l'arbitrage international. Pratique en droit de l'Ohada
Dans la pratique actuelle du commerce international, une relation étroite s'établit entre le droit des sociétés et le droit de l'arbitrage. En droit de l'Ohada (Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires), cette convergence est exacerbée par la place privilégiée que fait le droit uniforme à l'arbitrage pour résoudre les conflits d'affaires. Il est donc logique de retrouver l'arbitrage aux côtés des règles propres aux sociétés commerciales. L'harmonisation du droit des affaires en Afrique avait pour objectif de créer un droit clair, lisible et moderne, pour favoriser le développement économique. Les Etats signataires du Traité de Port Louis en 1993 l'ont bien compris : la confiance passe aussi par le droit, car les opérateurs internationaux recherchent une législation à même de sécuriser leurs engagements. Plus de 13 ans après l'adoption des premiers Actes Uniformes, cet ouvrage a pour objectif de donner une vision des grands équilibres du droit Ohada des sociétés et de l'arbitrage par la présentation de solutions pratiques et de conseils pour toute personne confrontée à ces questions dans des pays de la zone Ohada. Cette approche permettra à l'étudiant souhaitant entrer dans la matière, au juriste d'entreprise ou à l'avocat, comme à tout chef de projet ou entrepreneur, de disposer d'un outil clair et détaillé sur ces deux matières centrales du droit de l'Ohada. L'ouvrage est complété d'une annexe étoffée comportant les textes pertinents. Dans un souci de clarté, chaque sujet fait un renvoi direct aux annexes servant de référence aux développements. Cette présentation permettra au lecteur d'entrer dans la matière ou de l'approfondir avec plus de facilité. Le présent ouvrage permettra aussi de comprendre en quoi le droit des sociétés et de l'arbitrage de l'Ohada constituent des outils de sécurisation de vos projets dans les pays d'Afrique de la zone de droit uniforme.
01/2011
Urbanisme
La ville, matière vivante. Grand Prix de l'urbanisme 2021
Matière vivante, la ville en mouvement ne doit se laisser enfermer ni par les carcans juridiques, réglementaires ou financiers ni par les pensées dominantes d'une époque contemporaine exposée à moult turbulences. Accompagner plutôt qu'imposer l'évolution d'un lieu, s'inspirer de la vitalité de ses habitants et aborder l'architecture par l'observation minutieuse des usages jusqu'à l'échelle de la métropole : autant de constantes pour l'AUC, équipe lauréate du Grand Prix de l'urbanisme 2021. Ceux qui, pour avoir été la plus jeune équipe de la consultation du Grand Paris, pourraient passer pour les "enfants terribles" de l'urbanisme, ont choisi un nom révélateur : Ab urbe condita ("Depuis la fondation de la ville"). Une formule qui claque comme un étendard et affiche l'ambition que partagent François Decoster, Djamel Klouche et Caroline Poulin de s'emparer de la question urbaine de manière exigeante, précise et libre de tout dogme ou héritage pesant. Une locution valant aussi programme, leur action se déploie des projets d'architecture aux projets urbains, voire métropolitains, qu'ils mettent en parole et en dessin d'une façon souvent peu orthodoxe. Cet ouvrage retrace également les parcours des personnalités nominées. L'économiste Laurent Davezies qui, avec son livre au titre provocateur L'Etat a toujours soutenu ses territoires, a stimulé la sphère de l'urbanisme en 2021. Mais aussi le duo TVK (Pierre Alain Trévelo et Antoine Viger-Kohler), dont le talent de jongler avec les infrastructures de la modernité a trouvé un aboutissement dans "La Terre est une architecture" : une installation exposée à la Biennale de Venise 2021, qui explore les modalités d'établissement de médiations fertiles entre sociétés humaines et monde naturel. Cette année encore, le Grand Prix souligne combien, en s'enrichissant constamment d'une diversité d'approches, l'urbanisme contribue à l'invention et à la réalisation d'un futur vivable, et, mieux encore, désirable !
01/2022
Essais
Droits des femmes et cinéma. Petit guide de survie
Les droits des femmes ont une histoire et une influence sur la vie d'aujourd'hui. Dans un monde sombre et inquiétant pour de nombreuses femmes à travers les sociétés, leurs perspectives sont malheureusement bien souvent sans ouverture. Elles sont encore trop nombreuses à être dans l'expectative d'une justice pour leurs droits élémentaires et fondamentaux qui restent ignorés, bafoués voire reniés. Force est de constater que les droits et libertés des femmes reculent un peu partout. Pour une prise de conscience et participer au réveil nécessaire à la lutte féministe, ce livre propose une introspection des droits fondamentaux des femmes à travers des exemples de films. Le cinéma est un microscope formidable qui met en lumière ces problématiques avec relief. Page après page, plongez dans l'histoire des droits des femmes les plus élémentaires avec l'illustration cinématographique qui leur correspond pour une lutte jamais terminée.
12/2023
Développement durable-Ecologie
Transport et urbanisme. La ville en quête de développement soutenable
Dans un contexte où le changement climatique nous oblige à repenser nos représentations, Transport et urbanisme explore différentes pistes pour progresser vers une ville plus économe en énergie et plus respectueuse de l'environnement. La planification urbaine a jusqu'ici beaucoup pâti du cloisonnement des connaissances et des pratiques. A partir de ce constat, cet ouvragea été conçu comme un dialogue entre transport et urbanisme, mais aussi entre sciences de l'ingénieur et sciences sociales. L'analyse systémique et l'approche historique intégrant les enseignements des deux derniers siècles constituent au plan méthodologique le cadre dans lequel se déploie ce dialogue. Cet ouvrage s'appuie sur des exemples de bonnes pratiques, identifie un ensemble de leviers d'actions et propose une méthode originale pour orienter et accompagner la transition urbaine qui laisse une large part d'initiative aux acteurs concernés.
01/2019
Nature et plantes
Monstres en fleurs. Un guide de botanique décalé
"Si le bouton d'or était un monstre, il serait un éternel adolescent, toujours en bande, mignon mais aussi maléfique et capable des pires bêtises. Avec sa moustache duveteuse autour de son museau, le Boustron d'or voudrait faire le grand, mais serait malgré lui attendrissant avec son minuscule pompon rond sur le derrière." Tout sur 20 fleurs et leurs doubles monstrueusement attachants !
03/2024
Recouvrement des créances
Varia en droit de l'insolvabilité
DROIT BELGE Rôle des chambres des entreprises en difficulté, réorganisation judiciaire, faillite et responsabilité : dernières actualités Le présent volume de la CUP rassemble des contributions, associant activité scientifique et expérience pratique, consacrées à différents aspects du droit de l'insolvabilité. Ce volumineux ouvrage examine successivement : - les missions, les moyens d'action et le fonctionnement des chambres des entreprises en difficulté ; - les conditions d'accès à la procédure de réorganisation judiciaire et celles permettant l'élaboration d'un plan de réorganisation par accord collectif, tant en droit positif qu'en considération de la future transposition de la directive 2019/1023 ; - des actualités en droit de la faillite (conditions d'ouverture, voies de recours, dessaisissement, déclaration de créance, poursuite des contrats en cours et effacement) ; - le régime des dissolution et liquidation déficitaire des sociétés issu de la réforme du droit des sociétés en 2019, leur lien avec la faillite et les perspectives de leur substitution à cette dernière ; - le statut, les obligations (renforcées) et la responsabilité des dirigeants d'une entreprise insolvable, en particulier en lien avec la tenue de la comptabilité ; - les récents développements jurisprudentiels en matière de sûretés mobilières conventionnelles, de privilèges, de mécanismes circonstanciels et d'hypothèques.
07/2022
Droit
Droit des gens moderne de l'Europe. avec un supplément contenant une Bibliothèque choisie du droit des gens
Droit des gens moderne de l'Europe : avec un supplément contenant une Bibliothèque choisie du droit des gens / par J. L. Klüber ; revu, annoté et complété par M. A. Ott Date de l'édition originale : 1874 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
05/2023
Droit public
Le droit de la santé en schémas. Les droits du patient
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit de la santé a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : - aux étudiants en Master de droit, - aux étudiants en Médecine.
07/2022
Code civil
Les fondamentaux de l'étudiant en droit. Pack Essentiel : Code Civil 2022 ; Dictionnaire du vocabulaire juridique 2022. Dont Petit Guide de l'étudiant en droit offert
Pack étudiant essentiel 2022 : Code civil 2022 + Dictionnaire du vocabulaire juridique 2022 + prime petit Guide de l'étudiant en droit
10/2021
Droit de l'urbanisme
Création et fonctionnement d'une agence d'urbanisme
Les agences d'urbanisme sont des outils partagés d'ingénierie essentiels à la réflexion et à l'anticipation du devenir des territoires. Leur création obéit à un formalisme particulier qui comprend différentes étapes permettant in fine d'obtenir l'agrément de l'Etat et les subventions qui s'y rattachent. Parce qu'il n'y a pas à proprement parler de mauvais outils mais simplement de mauvaises utilisations, cet ouvrage a pour objectif d'assister les personnes publiques dans la création d'une agence d'urbanisme. Il apporte des réponses aux questions découlant de nouvelles préoccupations auxquelles sont exposées les personnes publiques dans le choix de la structure envisagée et notamment les risques pénaux encourus par les élus appelés à siéger au sein des instances dirigeantes. L'ouvrage précise les précautions à prendre dans la rédaction des actes fondateurs et alerte sur la nécessité de contrôler ce nouveau satellite, quelle que soit sa forme, pour éviter les dérives déjà constatées dans ce domaine par le passé, et se préserver des éventuelles critiques et censures des organismes en charge du contrôle de l'activité des personnes publiques.
07/2022
Revues de droit
Revue internationale des droits de l'Antiquité Hors-série : Le vir bonus en droit romain
En dépit des nombreuses occurrences de l'expression vir bonus dans les sources juridiques romaines, l'homme de bien n'avait pas fait l'objet jusqu'à présent d'une monographie ayant comme objectif d'étudier cette notion dans son intégralité. Le présent ouvrage a l'ambition de combler cette lacune. A cette fin, un travail de recensement et d'exégèse sur l'ensemble des sources juridiques a été effectué, ainsi qu'une analyse des sources littéraires, notamment de l'époque républicaine. A partir de ces textes, il apparaît que le vir bonus est un homme qui respecte le droit et jouit d'une bonne réputation. Souvent une nuance sociale, quoiqu'implicite, est perceptible. Le vir bonus doit également être replacé dans le phénomène plus vaste de l'arbitrage romain. Il est possible d'avoir recours au jugement de l'homme de bien pour déterminer un aspect lacunaire d'un acte juridique. Le rôle du vir bonus n'est donc pas contentieux. Les parties ont recours à l'homme de bien pour qu'il apprécie un élément nécessaire à la formation du contrat, comme le prix dans une vente. Dans certains cas, la référence à l'homme de bien ne renvoie pas à une personne concrète, mais il s'agit d'un critère herméneutique. Son inclusion dans les actes juridiques ne se résout pourtant pas à une simple clause de style. Par la référence à l'homme de bien, le préteur et la jurisprudence parviennent à augmenter les pouvoirs du juge. La référence à l'homme de bien devient dès lors un pur critère herméneutique qui est employé par le préteur ou les jurisconsultes pour interpréter ou parachever un acte juridique. Docteur de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas, Elena Giannozzi est professeur d'histoire du droit à l'Université de Reims Champagne-Ardenne. Ses recherches portent sur le droit privé romain et byzantin.
06/2021
Droit
La vulnérabilité en droit européen des droits de l'homme. Conception(s) et fonction(s)
Maladie, handicap, dépendance, déracinement, précarité... La vulnérabilité offre de multiples visages, mais sa prise en charge est un enjeu politique et sociétal, que ni le droit ni les juges ne peuvent ignorer. Chargés de veiller au respect de normes communes de protection, la Cour européenne des droits de l'homme et le Comité européen des droits sociaux s'y réfèrent de plus en plus dans leurs appréciations. Cependant, il ne s'agit pas, pour ces institutions, de s'attacher alors à une vulnérabilité générale, propre à tout être mortel : la notion apparaît plutôt, dans leur jurisprudence, comme un facteur de différenciation, source d'obligations renforcées au profit de certains sujets ou de certaines catégories de la population. Comment cette évolution se concilie-t-elle avec les principes d'universalité et d'égalité ? De quelle manière et sous quelle forme la vulnérabilité s'inscrit-elle dans la garantie des droits de l'homme ? Son traitement juridique donne-t-il lieu, au-delà d'une protection globale et indifférenciée, à des formes cohérentes, synergiques, de protection spéciale ? Telles sont les problématiques auxquelles entend répondre cette recherche, menée au sein de l'Institut européen des droits de l'homme de l'Université de Montpellier, en proposant une analyse exhaustive de la jurisprudence européenne relative à la vulnérabilité depuis 2005.
03/2019
Droit
Droit du handicap. Guide juridique et pratique, 3e édition
Le droit des personnes handicapées semble de plus en plus reconnu dans ses grandes lignes tant par la société civile que par le monde du travail. Mais qu'en est-il de sa mise en pratique ? De trop nombreux témoignages démontrent encore la difficulté pour les personnes handicapées pour faire valoir leurs droits que ce soit dans la vie quotidienne (ressources, prestations, reconnaissance de taux d'incapacité, scolarité...) ou dans la vie professionnelle (droit à l'accès à l'emploi, obligation d'emploi...). Quant à s'y retrouver dans les méandres administratifs... Comment obtenir une carte de mobilité inclusion mention invalidité ? Comment contester une décision de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées ? Comment faire un recours ? ... Parents d'enfants handicapés, adultes handicapés, mais aussi professionnels du handicap et du droit qui oeuvrent, chaque jour, au mieux vivre des personnes en situation de handicap, ce guide vous explique et vous aide pas à pas dans toutes les procédures et vous donnent toutes les solutions de recours en cas de difficulté à faire valoir vos droits. Rédigé pour être accessible au plus grand nombre, sous forme de fiches pratiques et synthétiques, voici un véritable outil vous donnant toutes les références juridiques et modèles nécessaires dans vos démarches administratives, professionnelles et quotidiennes.
08/2019
Droit
L'habitude en droit
L'habitude constitue un penchant naturel qui nous enracine et contre lequel il paraît difficile de lutter. Il n'est pas vain de questionner le phénomène car l'habitude peut être pernicieuse en ce qu'elle inhibe naturellement la créativité et réduit spontanément la liberté. L'habitude et le droit devaient donc se rencontrer pour se confronter. Alors que notre discipline juridique est particulièrement perméable à la créativité, les habitudes de pratiquer et de penser le droit se perpétuent pourtant avec une déroutante stabilité. Le colloque sur l'habitude en droit était donc l'occasion de s'interroger sur les rapports qu'entretiennent l'habitude et le droit. Comment l'habitude influe-t-elle sur la création du droit ? Comment l'habitude est-elle saisie par le droit ? Pour répondre à ces questions, l'ouvrage propose une réflexion menée à partir des regards des différentes branches du droit sur la notion d'habitude, envisagée tant dans sa dimension collective qu'individuelle.
07/2019
Droit public
L'identité en droit
L'identité, notion au coeur du droit public et du droit privé, est un concept difficile à cerner car on découvre des contenus presque opposés. L'identité permet à la fois d'identifier, regrouper et insérer dans une catégorie chaque élément identique mais aussi de différencier, distinguer. Autrement dit, la similitude et le singulier. En droit, le mot identité se retrouve partout, en droit de la famille (identité des personnes, identité sexuelle) comme en droit constitutionnel (identité républicaine). Il est présent en droit pénal, droit administratif, droit des affaires ou encore en droit international.
10/2022
Europe et Droits de l'homme
Une convention et une cour pour les droits fondamentaux, la démocratie et l'Etat de droit en Europe
La Convention européenne des droits de l'homme est un traité international qui reconnait un ensemble de droits fondamentaux à tous les individus qui relèvent de la "juridiction" des Etats qui y sont parties. Elle permet, en outre, à ces mêmes individus, en cas de méconnaissance de leurs droits, de saisir une juridiction internationale qu'est la Cour européenne des droits de l'homme, habilitée à rendre un arrêt contraignant à l'égard de l'Etat qui viendrait manquer à ses promesses. Le présent ouvrage propose un regard général sur ce système dont il s'attache avant tout à souligner la singularité et la nécessité. Il retrace la genèse et l'évolution de la Convention, avant d'envisager les valeurs qui la fondent, les principes interprétatifs qui la commandent, les droits et libertés qu'elle consacre, ainsi que les obligations qu'elle impose corrélativement aux Etats. Il s'emploie ensuite à circonscrire l'office subsidiaire de la Cour européenne des droits de l'homme. Il expose notamment les conditions de sa saisine, de même qu'il décrit la portée et l'autorité de ses arrêts qui visent autant à "rendre la justice" qu'à "dire le droit" . Enfin, il n'esquive pas les questions et résistances que ce système suscite, de même que les défis majeurs - internes comme externes - auxquels il se voit aujourd'hui confronté. Fondamentalement, l'ouvrage cherche à illustrer les vertus de ce mécanisme unique de garantie des droits fondamentaux institué au sortir de la Seconde guerre mondiale pour servir la démocratie et l'Etat de droit en Europe.
10/2023
Droit
Nuremberg, les droits de l'homme, le cosmopolitisme. Pour une philosophie du droit international
S'appuyant sur une lecture minutieuse des minutes du procès international de Nuremberg, l'auteur montre à la lumière des débats menés devant le prétoire et autour du procès (Kelsen, notamment) comment le choc de la Seconde Guerre mondiale et l'atrocité des crimes nazis (sans que la spécificité de la Shoah soit pour autant prise en compte) ont forcé les nations victorieuses (en proie à l'accusation de "justice des vainqueurs") à remodeler la structure juridique des relations internationales. A ce mouvement négatif de répression, il a fallu adjoindre un moment positif de construction : comment légitimer les droits de l'homme dans leur caractère universalisable pour en faire des droits fondamentaux des citoyens du monde ? Une telle perspective force à réfléchir avec Habermas - dont le livre présente la pensée la plus actuelle sur ces questions et dont les traductions des textes discutés paraissent parallèlement - aux conditions d'une constitutionnalisation du droit international et à la possibilité de la transnationalisation de la démocratie au coeur de laquelle se pose la question de la solidarité mondiale.
05/2018
Droit
La requête individuelle en vertu de la Convention européenne des droits de l'homme. Guide procédural
Guide pratique, tant à l'usage des professionnels du droit que des requérants potentiels, le présent ouvrage décrit et analyse de manière claire et synthétique les grandes étapes du cheminement d'une requête devant les organes de la Convention européenne des droits de l'homme. Le système mis en place par la Convention y est exposé, ainsi que le règlement de la Cour européenne des droits de l'homme et les procédures qu'elle a développées pour accélérer et optimiser le traitement des affaires. Rédigé par deux spécialistes de la Convention, Linos-Alexandre Sicilianos, actuel président de la Cour européenne des droits de l'homme, et Maria-Andriani Kostopoulou, avocate à la Cour de cassation de Grèce, l'ouvrage ne se contente pas d'expliquer comment préparer et introduire une requête, notamment pour ce qui concerne les conditions de forme et de recevabilité ; il présente également l'examen détaillé d'une affaire par les différentes formations judiciaires de la Cour, et ce jusqu'à la fin de la procédure. Enfin, une fois la phase judiciaire terminée, il aborde le processus de surveillance de l'exécution des arrêts devant le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe
06/2019
