Ariana Franklin

Le huitième volume de la collection des Mélanges AEDBF-France propose une approche très diversifiée du droit bancaire et financier. En effet, il comprend de nombreux articles qui abordent tant des questions fondamentales que d'actualité, de manière large autant que précise, d'un point de vue à la fois réfléchi et pratique. C'est sous la direction de Bertrand Bréhier qu'a été réunie une cinquantaine d'articles et d'auteurs : Le contentieux de la responsabilité professionnelle du conseiller en investissements financiers, Philippe Arestan | La transparence des opérations de marché : quête du graal ou révision du mythe de Sisyphe ? Patrick Barban | Droit comptable et normalisation comptable, Jennifer Bardy | Ce que la circulation des capitaux nous apprend potentiellement du droit, Jean-Silvestre Bergé | Réglementation financière européenne et relations avec les pays tiers, Haroun Boucheta | La signature digitale, Eric Caprioli | Les enjeux de la conformité en droit européen, Bernard Cazeneuve | Les sources informelles de rattachement de la société européenne, Gustavo Cerqueira | Réflexions sur les arnaques financières et la "fabrique du consentement" , Marielle Cohen-Branche | La floating charge : reconnaissance de cette sûreté anglaise en droit français et enseignements à tirer pour le nantissement du solde de compte bancaire, Reinhard Dammann | Améliorer le cadre juridique européen de gestion des crises bancaires : le point de vue d'un superviseur, Edouard Fernandez-Bollo | La responsabilité des prestataires d'initiation de paiement en cas d'opérations de paiement non autorisées, Roberto Ferretti | La constitution du fonds de garantie unique sous le contrôle des juges, Antoine Gosset-Grainville et Margaux Dalon | Les titres en DEEP, nouveaux titres, nouvelle forme de titre ou simplement nouvelle technologie, Philippe Goutay | Le contrôle de la régularité de l'opération financée, Caroline Houin-Bressan | Retour vers le futur des titres participatifs, Vincent Jamet | Le Conseil d'Etat a-t-il tué le droit mou ? Brèves remarques au sujet de l'émergence des documents de portée générale à effets notables, Emmanuel Jouffin | Sur l'imputation des manquements AMF aux personnes morales : vues critiques, Antoine Juaristi | Authentification forte et preuve de la négligence grave de l'utilisateur d'un instrument de paiement, Nicolas Kilgus | Les banques européennes face aux sanctions internationales, Caroline Kleiner | La responsabilité du banquier en matière de chèque de banque, Jérôme Lasserre-Capdeville | Le droit bancaire et financier des "legal transplants" au droit "plug and play", Gregory Lewkowicz | Assurance paramétrique et contrat financier, Pierre-Grégoire Marly | Les sanctions financières applicables par les autorités de marché : comparaison entre le droit financier, le droit de la concurrence et le droit des données personnelles, Frédéric Marty | L'obligation de vigilance des banques, décryptage d'une notion plurielle, Julien Martinet | Prêter en devise aux consommateurs, Jean-Pierre Mattout | La réglementation bancaire et financière revue à l'aune de l'urgence climatique, Frida Mékoui | Quel avenir pour la CJIP en Europe : vers l'élaboration d'un modèle européen de justice négociée, Astrid Mignon-Colombet | Les effets et les incertitudes du Brexit et du post-Brexit sur certaines activités de banque de financement et d'investissement, Olivier Mittelette | Le devoir de loyauté intragroupe, Renaud Mortier | Le banquier face au risque de surendettement de son client particulier, Eva Mouial-Bassilana | SPACs : technique juridique et interrogations pratiques, Sébastien Neuville | Les commissions bancaires face à la prohibition des clauses abusives, Gilbert Parleani | Le crédit entre entreprises liées (regards croisés en droit fiscal et droit bancaire), Ariane Périn-Dureau | Observations sur la réforme des sûretés, Stéphane Piédelièvre | La relativité aquilienne dans la responsabilité des Etats membres pour violation du droit de l'Union par les autorités de surveillance, Johan Prorok | Concevoir des fonds d'investissement adaptés aux seniors ? Isabelle Riassetto | Les pouvoirs d'enquête de l'AMF à l'épreuve des droits fondamentaux, Anne-Claire Rouaud | L'encadrement des transactions avec des parties reliées en droit des sociétés canadien (regards vers les Etats-Unis et l'Europe), Stéphane Rousseau | De la modélisation du crédit immobilier et de sa cohérence interne, Laurent Ruet | L'élasticité américaine (à propos du concept mou de résilience en droit bancaire et financier), Pierre Storrer | Banque et responsabilité sociale dans un contexte de pandémie : point de vue canadien, Ivan Tchotourian | L'émergence d'un droit des sociétés propre aux établissements de crédit, Hervé Synvet | De la Responsabilité Sociale des Entreprises à la Responsabilité Numérique des Entreprises, Marina Teller | L'investisseur et le consommateur de produits financiers : la différenciation du droit européen, Aline Tenenbaum | La directive sur les actions représentatives et le droit financier, Adrien Tehrani | De quelques aspects fiscaux des obligations convertibles en actions, Régis Vabre | La nature juridique des non deliverable tokens, Hubert de Vauplane |

Le territoire actuel du diocèse d'Ajaccio correspond à la totalité du département de la Corse, autrefois réparti entre les six diocèses d'Aleria, Mariana, Accia, Ajaccio, Sagone et Nebbio. La description de la Corse n'étant pas à faire ici, il suffit de noter que son insularité lui confère une originalité très particulière. Sur le plan géographique, il convient de signaler les graves difficultés du relief; les conséquences qui en résultaient pour l'établissement des communications intérieures ne furent pas sans incidences sur l'évangélisation permanente des populations. Naguère encore, le désenclavement n'était pas entièrement réalisé : on ne saurait oublier que, aux alentours de 1930, Mgr Rodié, qui fut le premier évêque en Corse à posséder une automobile, accomplissait encore une partie de ses visites pastorales à cheval. Ce diocèse donc, est essentiellement composé de communes rurales. Bien qu'ayant perdu en majeure partie le caractère sylvo-pastoral qui était le sien, le pays reste doté d'une personnalité d'origine rurale très accusée. Pour s'être déroulée, en presque totalité, dans les campagnes, son histoire religieuse en a été profondément marquée. Sur plus de quatre cents paroisses, dix seulement sont établies dans les villes de plus trente mille habitants, bien qu'à l'heure présente, plus de la moitié de la population soit concentrée dans les zones urbaines, spécialement Ajaccio et Bastia. Si dans un lointain passé on a pu constater un phénomène de reflux des populations vers l'intérieur montagneux, de nos jours, et bien qu'il ne soit pas absolument nouveau, nous assistons au mouvement inverse, plus accéléré peut-être, d'afflux vers les villes, et de là vers le Continent. Avec 868 417 hectares, ce département occupe en étendue le sixième rang au classement national, mais avec moins de trente habitants au kilomètre carré, il occupe le 61e rang pour la densité de population. Il est généralement admis aujourd'hui qu'une monographie diocésaine ou paroissiale est impossible à écrire, sans consacrer une part importante à la sociologie religieuse. Or, celle-ci perfectionne sans cesse ses méthodes d'investigation. C'est ainsi que dans une étude récente, le chanoine Boulard et Jean Rémy, l'ont enrichie d'une idée nouvelle, la « région culturelle ». Selon ces auteurs, « il y a un lien étroit entre le comportement religieux d'une population et le substrat géologique qui le porte ». Nous retenons l'idée qui, dans le cas de la Corse, nous a semblé fort intéressante. Tout au long de l'histoire religieuse de l'île, nous serons amené, au gré des événements, par notations successives et à l'aide d'une cartographie appropriée, à relever la coïncidence frappante d'une région religieuse avec la grande barrière orographique qui divise la Corse en deux. Cette cassure a, non seulement abouti au cours des siècles, à une division administrative, mais tracé la ligne de démarcation d'événements historiques déterminants. Sur le plan socio-politique, ce partage a surtout été mis en relief par la révolution communale de 1358 qui, fait très significatif, entraîna les dénominations de Terra del Comune et Terra dei Signori. La division administrative qui en a découlé plus tard, fut consacrée par des appellations trop souvent utilisées, pour ne pas être rappelées ici. La partie septentrionale était désignée par Banda-di-dentro ou Partedi-quà-dai-monti, ou en français, En-deçà-des-Monts. Banda-di-fori, ou Parte-di-là-dai-monti, ou encore Pumonte, désignaient la partie méridionale, le Delà-des-Monts. Les provinces du Deçà étaient : Capo-Corso, N ebbio, Balagna, Calvi, Aleria, plus les Seigneuries du Cap. Celles du Delà étaient Ajaccio, Vico, Sartène, plus les fiefs de Cinarca, Istria, Bozi et Ornano. L'antagonisme historique entre ces deux parties a été consacré, pour des raisons qui n'étaient pas seulement géographiques, par la Révolution française, lorsque, le 11 août 1793, la Convention créa les deux départements du Liamone et du Golo. Sur le plan religieux, on pourra également discerner les territoires du Delà qui auront appartenu aux diocèses de Sagone et d'Aleria. A travers les grands événements historiques qui, en des périodes précises, ont engendré la perturbation de l'évangélisation permanente, la persistance des attitudes religieuses, selon les régions, est frappante, car historiquement remarquable. Il n'est pas impossible que nous soyons ainsi amené à conclure que la clé des situations religieuses en Corse, est dans l'histoire elle-même. Leur explication alors résiderait beaucoup plus « ailleurs » que dans les variables externes; géographiques, économiques ou politiques. En bref, pour reprendre un mot de Teilhard de Chardin, c'est le passé qui nous révèle la construction de l'avenir. Pour l'Eglise de Corse, nous allons tenter d'en relever les jalons à travers le déroulement des événements, l'élaboration des institutions et le comportement des hommes.

Le territoire actuel du diocèse d'Ajaccio correspond à la totalité du département de la Corse, autrefois réparti entre les six diocèses d'Aleria, Mariana, Accia, Ajaccio, Sagone et Nebbio. La description de la Corse n'étant pas à faire ici, il suffit de noter que son insularité lui confère une originalité très particulière. Sur le plan géographique, il convient de signaler les graves difficultés du relief; les conséquences qui en résultaient pour l'établissement des communications intérieures ne furent pas sans incidences sur l'évangélisation permanente des populations. Naguère encore, le désenclavement n'était pas entièrement réalisé : on ne saurait oublier que, aux alentours de 1930, Mgr Rodié, qui fut le premier évêque en Corse à posséder une automobile, accomplissait encore une partie de ses visites pastorales à cheval. Ce diocèse donc, est essentiellement composé de communes rurales. Bien qu'ayant perdu en majeure partie le caractère sylvo-pastoral qui était le sien, le pays reste doté d'une personnalité d'origine rurale très accusée. Pour s'être déroulée, en presque totalité, dans les campagnes, son histoire religieuse en a été profondément marquée. Sur plus de quatre cents paroisses, dix seulement sont établies dans les villes de plus trente mille habitants, bien qu'à l'heure présente, plus de la moitié de la population soit concentrée dans les zones urbaines, spécialement Ajaccio et Bastia. Si dans un lointain passé on a pu constater un phénomène de reflux des populations vers l'intérieur montagneux, de nos jours, et bien qu'il ne soit pas absolument nouveau, nous assistons au mouvement inverse, plus accéléré peut-être, d'afflux vers les villes, et de là vers le Continent. Avec 868 417 hectares, ce département occupe en étendue le sixième rang au classement national, mais avec moins de trente habitants au kilomètre carré, il occupe le 61e rang pour la densité de population. Il est généralement admis aujourd'hui qu'une monographie diocésaine ou paroissiale est impossible à écrire, sans consacrer une part importante à la sociologie religieuse. Or, celle-ci perfectionne sans cesse ses méthodes d'investigation. C'est ainsi que dans une étude récente, le chanoine Boulard et Jean Rémy, l'ont enrichie d'une idée nouvelle, la « région culturelle ». Selon ces auteurs, « il y a un lien étroit entre le comportement religieux d'une population et le substrat géologique qui le porte ». Nous retenons l'idée qui, dans le cas de la Corse, nous a semblé fort intéressante. Tout au long de l'histoire religieuse de l'île, nous serons amené, au gré des événements, par notations successives et à l'aide d'une cartographie appropriée, à relever la coïncidence frappante d'une région religieuse avec la grande barrière orographique qui divise la Corse en deux. Cette cassure a, non seulement abouti au cours des siècles, à une division administrative, mais tracé la ligne de démarcation d'événements historiques déterminants. Sur le plan socio-politique, ce partage a surtout été mis en relief par la révolution communale de 1358 qui, fait très significatif, entraîna les dénominations de Terra del Comune et Terra dei Signori. La division administrative qui en a découlé plus tard, fut consacrée par des appellations trop souvent utilisées, pour ne pas être rappelées ici. La partie septentrionale était désignée par Banda-di-dentro ou Partedi-quà-dai-monti, ou en français, En-deçà-des-Monts. Banda-di-fori, ou Parte-di-là-dai-monti, ou encore Pumonte, désignaient la partie méridionale, le Delà-des-Monts. Les provinces du Deçà étaient : Capo-Corso, N ebbio, Balagna, Calvi, Aleria, plus les Seigneuries du Cap. Celles du Delà étaient Ajaccio, Vico, Sartène, plus les fiefs de Cinarca, Istria, Bozi et Ornano. L'antagonisme historique entre ces deux parties a été consacré, pour des raisons qui n'étaient pas seulement géographiques, par la Révolution française, lorsque, le 11 août 1793, la Convention créa les deux départements du Liamone et du Golo. Sur le plan religieux, on pourra également discerner les territoires du Delà qui auront appartenu aux diocèses de Sagone et d'Aleria. A travers les grands événements historiques qui, en des périodes précises, ont engendré la perturbation de l'évangélisation permanente, la persistance des attitudes religieuses, selon les régions, est frappante, car historiquement remarquable. Il n'est pas impossible que nous soyons ainsi amené à conclure que la clé des situations religieuses en Corse, est dans l'histoire elle-même. Leur explication alors résiderait beaucoup plus « ailleurs » que dans les variables externes; géographiques, économiques ou politiques. En bref, pour reprendre un mot de Teilhard de Chardin, c'est le passé qui nous révèle la construction de l'avenir. Pour l'Eglise de Corse, nous allons tenter d'en relever les jalons à travers le déroulement des événements, l'élaboration des institutions et le comportement des hommes.