Suite des arrêts notables du Parlement des Flandres. Tome 4
Extraits
Droit
Arrests remarquables du Parlement de Toulouse. Tome 2. qui contiennent beaucoup de decisions nouvelles sur toute sorte de matieres
Arrests remarquables du Parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de decisions nouvelles sur toute sorte de matieres. Tome 2 / . Recueïllis par messire Jean de Catellan,... Nouvelle édition, revue... par les soins de messires François de Catellan,... et Jacques de Catellan,... Date de l'édition originale : 1723 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Italie
Notables et notabilité dans le contado florentin des XIIe-XIIIe siècles
Etroitement associé au triomphe de la ville, le nom de Florence évoque l'éclosion d'une culture politique et sociale contenue aux murs de la cité. La documentation conservée par les institutions ecclésiastiques témoigne du dynamisme précoce des sociétés rurales. En prenant pour cadre le quart sud-est du contado florentin, l'ouvrage met en lumière la participation et la résistance des populations rurales au processus de formation d'un territoire dominé par la cité. On s'intéresse ici à une mosaïque de sociétés dont la structure sociale ne se résume pas à l'opposition frontale entre seigneurs et paysans. Riches tenanciers, intermédiaires seigneuriaux, artisans ruraux, notaires, clercs et frères convers viennent compliquer le panorama. Ils participent à la formation d'un milieu de notables affranchis, au moins partiellement, des contraintes les plus pressantes du travail contraint ou vivrier. A travers l'étude de ces notables, l'ouvrage interroge les ressorts et l'évolution de la domination sociale dans une période de profonde transformation des structures politiques et économiques.
02/2023
Littérature étrangère
Suite et fin des aventures de Sancho Panza
Un an après la mort de don Quichotte, c'est avec quelques inquiétudes que les plus fidèles compagnons du chevalier - son écuyer Sancho Panza, sa nièce Antonia, le bachelier Samson Carrasco et la gouvernante Quiteria - se mettent en route pour Séville. Samson s'est brouillé avec son père. Antonia fera le voyage enceinte. Quiteria partage de mauvaise grâce la compagnie de Sancho, qui laisse derrière lui sa femme Thérèse et leurs deux enfants. Les malveillances du notaire, M. De Mal, les vilenies des anti-quichottistes et les nombreux préparatifs pour se rendre aux Indes ne sont qu'une infime partie des pièges à déjouer avant la traversée à bord de La Favorita, qui leur réserve encore bien des surprises. C'est un miracle s'ils survivent à la tempête, aux pirates, aux voleurs et aux profiteurs avant de débarquer à Arequipa, où se poursuivent leurs aventures. En 2004, Andrés Trapiello s'attelait à une tâche des plus quichottesques : écrire la suite de Don Quichotte de la Manche. Dix ans après, il récidive. Dans Suite et fin des aventures de Sancho Panza, les personnages de Cervantès continuent de côtoyer les siens, toujours à l'ombre du défunt chevalier qui leur sert de lanterne dans la tourmente.
09/2019
Sociologie
Liste par ordre alphabetique des negociants commercants et notables habitants de batignolles
Liste générale par ordre alphabétique des négociants commerçants et notables habitants de la ville de Batignolles Date de l'édition originale : 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Sciences historiques
L'ascension sociale des notables urbains. L'exemple de Bourges : 1286-1600
L'ascension sociale des notables urbains aux XVe et XVIe siècles est bien connue Nous avons cherché à connaître à l'échelle d'une ville moyenne du royaume la réalité de ce mouvement social sur le temps long, entre 1300 et 1600. Par un travail de prosopographie nous sommes parvenu à restituer le parcours d'une cinquantaine de familles de Bourges. Outre l'interrogation sur les étapes de l'ascension, ses ressorts, ses aléas, nous nous sommes particulièrement attaché à regarder les attitudes et les positions prises lors des nombreux conflits qui émaillent l'histoire de ces trois siècles. Ces notables, très vite officiers du roi, sont-ils fidèles en toutes circonstances ? Sont-ils unis ? Ou bien choisissent-ils parfois les intérêts de leur milieu ou de leur ville ? Ne sont-ils pas parcourus par des oppositions familiales qui peuvent les constituer à l'intérieur de la ville et de la province en clans ? Les guerres civiles et religieuses s'avèrent un excellent temps d'observation dans une ville tour à tour protestante puis ligueuse.
08/2010
Vie chrétienne
Pour les universitez, contre les jesuites demandeurs en cassation d'arrest du parlement de thoulouse
Pour les universitez de France, jointes en cause pendante au Conseil , contre les jesuites demandeurs en cassation d'arrest du parlement de Thoulouse, par lequel defences leur sont faictes de prendre le nom, tiltre & qualité d'université, & de bailler aucun degré en aucune faculté, ny nomination aux benefices. Date de l'édition originale : 1624 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Littérature française
Dictionnaire des familles françaises anciennes ou notables à la fin du XIXe siècle
Le masque des orateurs, c'est-à-dire la manière de déguiser facilement toute sorte de discours ... par I. D. S., escuyer, sieur de Riche-SourceDate de l'édition originale : 1667Sujet de l'ouvrage : Art oratoire -- Ouvrages avant 1800Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
02/2018
Histoire du droit
Lettres patentes pour la franchise des mestiers de la ville de Lyon et exemption de jurande. avec l'arrest du Parlement de Paris,
Lettres patentes pour la franchise des mestiers de la ville de Lyon et exemption de jurande ; avec l'arrest du Parlement de Paris, portant que les dites lettres seront registrées au greffe dudit Parlement, & l'enregistrement au Grand Conseil desdites lettres patentes. Ensemble, plusieurs autres pieces concernant ladite franchise Date de l'édition originale : 1667 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit
L'arrêté des comptes (Tomes 1 et 2) 2022
Un ouvrage de synthèse qui répond aux préoccupations de tous les professionnels participant à l'arrêté des comptes de l'entreprise (à l'IR ou à l'IS). Ce guide pratique se compose de 2 tomes : - "Le contrôle de la balance" (Tome 1) fournit, compte par compte, toutes les règles juridiques, comptables et fiscales utiles pour contrôler la balance avant inventaire et, passer les écritures de fin d'année et établir le bilan, le compte de résultat et l'annexe. ; - "Les comptes annuels et les déclarations fiscales" (Tome 2) permet d'établir dans les délais et en toute sécurité l'ensemble des tableaux de la liasse fiscale.
Histoire du droit
Code des Parlemens ou Collection d'édits, déclarations, lettres patentes et arrêts donnés. sur la réformation de la justice, 1770-1771
Code des Parlemens, ou Collection d'édits, déclarations, lettres patentes & arrêts donnés sur la réformation de la justice, depuis décembre 1770 jusques & compris décembre 1771 Date de l'édition originale : 1772 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Romans policiers
Le Café des Délices - tome 2 - De respirer, j'ai arrêté
Au Café des Délices, tous vos personnages préférés se retrouvent dans cette nouvelle aventure. Jonathan, qui a évolué professionnellement, va vivre une épreuve déstabilisante et très dangereuse. Il sait qu'il pourra toujours compter sur l'amour et le soutien de la petite famille du Café des Délices. La police enquête sur un meurtre étrange. Jonathan, anciennement flic à la BAC, reconverti en criminologue, va tout faire pour tenter de résoudre l'affaire la plus difficile et la plus éprouvante de toute sa carrière. Une course contre la montre va s'enclencher avec sa nouvelle coéquipière, l'intrigante et trépidante Lou. Pour traquer un tueur sans pitié et très minutieux, qui ne laisse aucune trace derrière lui. Jonathan va tenter d'entrer dans l'esprit de ce tueur, afin de prévoir ses prochaines victimes et pour essayer de les sauver. Y parviendra-t-il ? Saura-t-il déjouer ses pièges ?
03/2024
Littérature francophone
Nouvelles voix d'écrivaines francophones. Parlement des écrivaines francophones
Aux voix issues des quatre coins du monde, de formations, de professions et de cultures diverses qui se faisaient déjà entendre dans le premier volume de l'Anthologie, Voix d'écrivaines francophones, viennent aujourd'hui s'ajouter seize autres. Celles qui avaient choisi de s'exprimer dans la langue française entendaient également y trouver une place de choix : leur place de femme. Ainsi donc, leurs actes, leurs décisions et leurs interventions, pour bousculer les consciences, accréditent-ils la légitimité du Parlement des écrivaines francophones, cet univers qui a pour Région la Francophonie et pour demeure l'Ecriture. "Les Nouvelles Voix d'écrivaines francophones" témoignent elles aussi d'une rare authenticité. Celle-ci se dévoile à travers leurs oeuvres et leur parcours qui restent à découvrir.
09/2021
Contes et nouvelles
Pour toutes, la même langue. Parlement des écrivaines francophones
Le Parlement des écrivaines francophones compte aujourd'hui un troisième volume de Voix d'écrivaines francophones. Vingt-quatre nouvelles parlementaires, dont la parole retentit dans cette édition de 2023, après 2019 et 2021, donnent la preuve du dynamisme et de la volonté de réunir les femmes francophones qui écrivent autour d'idéaux communs. Que l'on ne s'étonne pas qu'elles pensent et impulsent à leur écriture une singularité : elles viennent des quatre coins de la planète. Elles apportent avec elles des spécificités régionales qui enrichissent la langue française. Leurs écrits expriment les couleurs du monde. Leurs mots, en langue française ou dans celles des origines, accréditent de leurs héritages. Leurs ponctuations rythment la respiration des continents. Les nouvelles voix qui s'élèvent dans ce troisième volume de l'anthologie relaient " la parole féminine " : un verbe qui confirme la volonté d'entériner la présence de la femme partout où elle vit.
05/2023
Beaux arts
Catalogue de quatorze tapisseries anciennes des Flandres et d'Aubusson des XVIIe ou XVIIIe siècles
Catalogue des quatorze tapisseries anciennes des Flandres et d'Aubusson des XVIIe ou XVIIIe siècles appartenant à monsieur X... dont la vente... aura lieu Hôtel Drouot... le... 29 mai 1909... / [experts] Paulme, Lasquin Date de l'édition originale : 1909 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Histoire du droit
Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens. concernant l'Hôtel royal des Invalides. Tome 1
Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens, concernant l'Hôtel royal des Invalides. Tome 1 Date de l'édition originale : 1781 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Histoire du droit
Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens. concernant l'Hôtel royal des Invalides. Tome 2
Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens, concernant l'Hôtel royal des Invalides. Tome 2 Date de l'édition originale : 1781 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Poésie
La Fuite des Choses. L'intégrale des poèmes
Cet ouvrage vise à combler une lacune : les poèmes de Louis Pergaud avaient jusqu'à présent rarement été édités et, en tout état de cause, de façon très lacunaire. Mais, indépendamment de la diffusion que cette édition permet, les poèmes sont une source d'informations précieuses sur la vie de Louis Pergaud et, tout particulièrement, sur ses années de formation. Cette intégrale des poèmes s'appuie sur les travaux réalisés par Les Amis de Louis Pergaud. Il fallait bien éditer un jour une intégrale des poèmes de Louis Pergaud que les fans de l'auteur - et ils sont nombreux - attendent depuis de longues années. En effet, les éditions des oeuvres complètes ne se contentent, dans le meilleur des cas, que d'une sélection de quelques poèmes
08/2021
Sciences politiques
Connaissance du Parlement congolais
L'objectif de l'auteur est de faire connaitre le Parlement congolais. Il témoigne de son regard de fonctionnaire parlementaire de 1993 à 1995 et de député à la quatorzième (14e) législature, débutée en juillet 2017. Cet ouvrage fait un aperçu historique sur le Parlement congolais, son organisation et son fonctionnement, présente de façon synthétique les différentes législatures, le rôle du pouvoir législatif dans une démocratie et les missions d'un Parlement (ceci quelle qu'en soit la formule d'émanation), ses principaux organes, les moyens dont disposent les Parlementaires, leur statut. Comment s'exerce la fonction législative, s'élabore et se vote la loi ? Quels sont les rouages de la procédure législative depuis le dépôt des projets ou propositions de loi jusqu'à leur adoption définitive ? Comment s'exerce la fonction de contrôle et d'information parlementaires ? Combien de congolais assistent aux débats au Parlement où se prennent des décisions qui engagent, pour beaucoup d'années, la vie des citoyens ? Quel est le pourcentage de représentativité des femmes au Parlement congolais ? Que signifie scrutin majoritaire, scrutin par liste et surtout dans quelles circonstances sont-ils utilisés ? A travers les réponses à ces différentes questions, l'auteur essaie d'édifier le lecteur sur le fonctionnement du Parlement congolais, l'une des pièces maîtresses du dispositif institutionnel. Il constitue une véritable machine administrative qui nécessite d'être connue des citoyens congolais, des électeurs. Cette connaissance devrait, à terme, permettre d'élire des représentants à l'hémicycle en connaissance de cause.
07/2021
Droit constitutionnel
Dictionnaire encyclopédique du Parlement
Un dictionnaire encyclopédique de culture juridique consacré au Parlement pour comprendre l'institution et son fonctionnement. Un ouvrage qui peut être lu, à la fois, comme un dictionnaire, donnant une définition et une explication de chaque mot et comme une encyclopédie permettant d'approfondir les réflexions autour du parlementarisme.
11/2023
Théâtre - Pièces
Un qui veut traverser. Suivi de Le Parlement des forêts
Un qui veut traverser : " Un qui veut traverser " est un héros sans identité précise. Il se définit simplement par la volonté de quitter son foyer. Il représente à lui seul la masse des migrants illégaux, d'où qu'ils partent. Sa nationalité importe peu, elle n'est jamais donnée. Il est d'un pays d'où il est interdit de partir. Il sera aussi bien ouvrier d'usine, géographe, journaliste. Au fil du récit, c'est comme s'il se démultipliait selon différentes trajectoires, comme s'il pouvait mourir et renaître. Ce texte est un récit choral où la narration est tissée dans les dialogues, sans que l'on puisse démêler tout cela en distinguant bien l'action de la parole. Il se définit avant tout comme la description d'un " geste " (un peu au sens épique) décrivant les actes et les circonstances dans lesquelles ces combats - sans armes mais bien mortels, ont lieu. Sur le plan littéraire, on peut y voir une filiation lointaine avec la forme archaïque de la tragédie grecque, le dithyrambe, alternance de strophes chantées par le coryphée, et d'antistrophes chantées par le choeur. Le Parlement des forêts : A partir de faits réels, cette pièce raconte d'abord l'errance de plusieurs groupes humains en milieu hostile : certains sont abandonnés en altitude, d'autres poussés dans une barque sur les rapides d'un fleuve, ou encore enfermés dans une étable de montagne. La fiction fait converger ces trajectoires multiples vers une " maison commune ", la forêt, où ils tentent de s'organiser par eux-mêmes, de retrouver ce qu'ils sont, leurs racines, un collectif, de la dignité. Le Parlement des forêts est une autre facette de la réalité décrite dans la pièce précédente, Un qui veut traverser. Le combat prend ici une dimension collective et l'aspect choral de l'écriture du premier volet s'en trouve renforcée, de même que le tissage des paroles dans le récit.
05/2022
Beaux arts
Catalogue de 34 tapisseries d'Aubusson, de Bruxelles, de Bruges et des Flandres des XVIe, XVIIe
Catalogue de 34 tapisseries d'Aubusson, de Bruxelles, de Bruges et des Flandres des XVI, XVIIe et XVIIIe siècles, meubles anciens / [expert] A. Bloche Date de l'édition originale : 1890 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Sciences politiques
Suite de la defense de l'Esprit des loix
Suite de la defense de l'Esprit des loix, ou Examen de la replique du gazetier ecclesiastique a la Defense de l'Esprit des loix Date de l'édition originale : 1751 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Afrique
Congolia II. Des histoires congolaises, des souvenirs et des chants qui parlent (suite)
Dans CONGOLIA II, Ngimbi Kalumvueziko poursuit la publication commencée dans CONGOLIA, des récits inédits de certains événements de l'histoire de la République démocratique du Congo et celle des chansons qui ont accompagné l'histoire ou exprimé des phénomènes sociaux. La musique congolaise moderne incarnée par la rumba, récemment inscrite au patrimoine culturel de l'humanité par l'UNESCO, y occupe une très grande place. CONGOLIA II apporte une nouveauté en s'intéressant à des événements relativement récents comme la pandémie du Covid-19 ainsi qu'à des personnages qui se sont distingués par l'exemplarité dans l'exercice de leurs fonctions.
10/2022
Droit
Réédition des arrêtés du gouverneur des établissements français de l'Océanie, 1843-1847
Réédition des arrêtés du gouverneur des établissements français de l'Océanie... : années 1843, 1844, 1845, 1846 et 1847 Date de l'édition originale : 1864 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Droit
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières. Edition 2017
Les juridictions financières constituent un ordre spécialisé de juridictions administratives, chargées de contrôler l'utilisation régulière et la bonne gestion des fonds publics. Elles sont composées de la Cour des comptes, créée en 1807, de la Cour de discipline budgétaire et financière instituée en 1948 et des chambres régionales et territoriales des comptes issues du mouvement de décentralisation, introduit en France par la loi du 2 mars 1982. L'activité de ces juridictions, dotées d'un champ de compétences et de pouvoirs d'investigation étendus, se traduit par des arrêts et jugements et par diverses communications administratives, les unes publiées par les juridictions ou, pour certains travaux de la Cour des comptes, par les assemblées parlementaires, les autres non publiées. Le présent recueil publie les plus significatifs des arrêts et jugements et comporte en outre des extraits de certains arrêts d'autres juridictions, lorsqu'ils ont une incidence sur la jurisprudence et les règles de procédure des juridictions financières.
01/2019
Histoire du droit
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant confirmation des statuts des bonnetiers
Arrest du Conseil d'Estat du Roy [sic pour édit], portant confirmation des statuts des bonnetiers Date de l'édition originale : 1758 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Spécialités médicales
Barème indicatif des arrêts de travail en traumatologie. 4e édition
Au-delà des victimes d'accidents du travail et de leur famille, de nombreux professionnels sont confrontés quotidiennement à la question de la durée des arrêts de travail : praticiens, experts, médecins-conseils, médecins des sociétés d'assurance, avocats, administrations, responsables des ressources humaines... Elaboré à partir d'observations de médecins et chirurgiens de toutes spécialités, ce guide passe en revue l'ensemble des lésions "simples" auxquelles le praticien est confronté au quotidien. Renseigner une victime, anticiper la durée d'absence d'un salarié, évaluer les incidences de l'arrêt de travail... véritable outil décisionnel, clair et accessible à tous, ce barème permettra à chacun d'apprécier les conséquences d'un accident en évaluation prévisionnelle puis indemnitaire. Ce barème est établi à partir de lésions simples, non compliquées, en l'absence de contraintes professionnelles spécifiques. Il suit le plan de classement et les numéros de code du Centre de documentation sur le dommage corporel (CDDC).
07/2019
Droit
Recueil des arrêts de la Cour impériale séant à Aix
Recueil des arrêts de la Cour impériale séant à Aix , publié par G. Mouret Date de l'édition originale : 1813 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Europe
Derniers domiciles connus - Guide des tombes des personnalités belges. Tome 6, En Flandre & dans le monde
Après avoir exploré les cinq provinces de Wallonie, celle de Liège, de Namur et de Luxembourg, de Hainaut et du Brabant Wallon, ainsi que la Région bruxelloise, Thierry Luthers va plus loin et (re)découvre les plus beaux cimetières de Flandre, mais aussi au-delà de nos frontières. Le journaliste Thierry Luthers est taphophile à ses heures perdues : il est passionné par les tombes et particulièrement celles des personnes célèbres qui ont fait la grande et la petite Histoire. En véritable orfèvre, il a recensé toutes les tombes des personnalités belges, du sport à la politique en passant par les arts ou le monde de l'industrie. Derniers domiciles connus est une collection regroupant des guides pratiques et touristiques. .
10/2021
Droit administratif général
L'essentiel des grands arrêts du droit administratif. Edition 2021-2022
90 fiches d'arrêts analysés et commentés avec propositions de plans de commentaire d'arrêt Cet ouvrage présente 90 fiches d'arrêt, en 12 chapitres thématiques, de droit administratif : le service public ; la police administrative ; la hiérarchie des normes ; les traités internationaux ; l'acte administratif unilatéral ; le contrat administratif ; la justice administrative ; le recours pour excès de pouvoir ; l'étendue du contrôle du juge de l'excès de pouvoir ; la responsabilité fondée sur la faute ; la responsabilité sans faute ; la question prioritaire de constitutionnalité. Il permet à l'étudiant d'accéder facilement aux principaux arrêts et d'en retenir le contenu ; les "Pour aller plus loin", permettent à l'étudiant de mettre en perspective ces arrêts. Cette nouvelle édition a été enrichie de "Propositions de plans de commentaire d'arrêt". Points forts - Permet d'accéder rapidement aux Faits et à la Portée de l'arrêt commenté - Le "Pour aller plus loin" permet à l'étudiant de mettre l'arrêt dans son contexte et de visualiser l'évolution de la jurisprudence - Le "Proposition de plan" aide l'étudiant à acquérir la méthodologie du commentaire en proposition des plans détaillés
05/2021
