Droit de l'urbanisme. Un guide simplifié
Extraits
Immobilier, droit de la constr
Urbanisme Construction. Edition 2023
La référence du droit de l'urbanisme et de la construction analyse pour vous tout le droit de l'urbanisme et de la construction sous l'angle juridique, fiscal et comptable intègre les dernières actualités intègre des exemples chiffrés, des tableaux de synthèse, de nombreuses illustrations de jurisprudence, des mises en garde et conseils.
03/2022
Immobilier, droit de la constr
Code de l'urbanisme . Annoté et commenté, Edition 2024
A jour de la loi sur l'industrie verte visant à concilier réindustrialisation du pays et transition écologique. Argumenté d'une jurisprudence abondamment reproduite et d'un large commentaire explicatif, l'ouvrage permet au lecteur, que celui-ci soit gestionnaire territorial, avocat, constructeur ou magistrat, de mesurer l'impact des nombreuses réformes sur ses pratiques. Les plus de l'édition 2024 : A jour de la loidu 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte Large commentaire explicatif Appendice complet : Nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, etc ...), Arrêtés et circulaires d'application ; Directives et règlements communautaires inclus : Code de l'urbanisme en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu Le Code de l'urbanisme est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses du droit de l'urbanisme. Il intègre notamment la loi du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte, qui a pour objet de simplifier et accélérer l'implantation d'industries, tout en intensifiant la réhabilitation des friches et le développement de la planification industrielle, mais aussi d'instaurer de nouvelles dérogations au sein des grandes opérations d'urbanisme. La finalité de ces nouvelles dispositions en matière de droit de l'urbanisme est de concilier, d'allier réindustrialisation du pays et transition écologique, en favorisant plus fermement encore le réemploi du foncier déjà existant et artificialisé pour le placement de ces nouvelles usines. En ressort une planification au niveau régional principalement, qui suit les objectifs de limitation de l'étalement urbain et de l'artificialisation des sols.
Droit
Guide juridique du capital investissement dans l'espace OHADA. Droit OHADA - Droit français
Le capital investissement se développe en Afrique depuis plus de quinze ans, notamment dans les pays membres de la zone OHADA, laquelle regroupe à ce jour dix-sept Etats. La structuration et la sécurisation juridique des opérations de capital investissement, qui participent au financement et à l'amélioration de la gouvernance des PME, sont nécessaires à leur bonne réussite et au développement des entreprises investies. Or, en Afrique, ces opérations se font sur la base de pratiques de marchés, mais sans référentiel juridique établi ; pour les pays membres de la zone OHADA, par exemple, il n'y a ni texte ni ouvrage de référence sur la pratique des opérations des fonds d'investissement et encore moins sur leurs aspects juridiques. Le présent ouvrage vient combler ce vide. En effet, de manière assez exhaustive, il recense et étudie les principaux enjeux juridiques du capital investissement dans cette zone. En s'appuyant sur un plan chronologique, il permet de suivre les étapes d'une opération d'investissement en décrivant les accords contractuels successivement conclus, en expliquant leur contexte et leurs objectifs, et en analysant leur contenu. Il propose par ailleurs une approche comparée avec le droit français. Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui opèrent dans le secteur du capital investissement et dans le domaine des fusions-acquisitions (entrepreneurs, dirigeants de sociétés, financiers, banquiers, experts-comptables, avocats et juristes de fonds ou de banques d'affaires, notaires). Il sera également utile aux juristes d'affaires, qui pratiquent en entreprise ou en étude notariale, ayant à traiter des contrats de cession, des pactes d'actionnaires, des garanties d'actif et de passif, etc.
06/2018
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Droit de l'environnement
Un droit pour les forêts. D'une approche universelle à des droits localisés
Les fonctions, les usages et les perceptions de la forêt changent. Les forêts font l'objet d'une attention croissante des pouvoirs publics et de la société civile. Les individus redécouvrent le plaisir de s'y promener, d'y séjourner ou d'en connaître la biodiversité. Dans un contexte de changement climatique, la forêt est une ressource fournissant du bois et de la matière première et elle constitue un "puits carbone" . En parallèle, le droit lui aussi évolue. Le droit et les forêts font face aux mêmes défis sociétaux, environnementaux, économiques, sanitaires. Dans ce cadre, cet ouvrage analyse les influences réciproques entre le droit et la forêt. Il interroge la capacité du droit à s'adapter à l'évolution de la forêt, aux demandes sociales, aux exigences économiques et aux défis climatiques. La forêt contribue à son tour à transformer le droit. Parce que la forêt est considérée comme un "commun" de l'humanité, une méthodologie universelle est proposée, constituée de principes communs. Ces derniers sont formalisés dans des textes internationaux, mis en oeuvre par les Etats qui les adaptent aux particularités de chaque forêt et de leur évolution. Ainsi, des droits localisés considèrent ensemble les populations et leur forêt. Ce livre a donc pour objectif de faire sortir la forêt du droit forestier et de tracer les premières lignes d'un droit adapté aux forêts et à leurs perceptions, un droit pour les forêts. Il s'appuie sur des exemples concrets et évoque des expériences de gestion des forêts incluant la population en Europe et dans le monde.
12/2023
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Beaux arts
Les sens de la ville. Pour un urbanisme de la vie quotidienne
Cet ouvrage collectif est né de la rencontre d'artistes, de chercheur.es et d'habitant.es qui a eu lieu dans le cadre d'une recherche-action portant sur la place des femmes dans l'espace public. Comme le collectif qui l'a produit, ce livre offre des approches multiples, cherchant à penser à produire de la recherche différemment en tâchant de lui rendre son caractère démocratique. Il présente des méthodologies de travail où l'expertise de la quotidienneté doit être reconnue ; des terrains divers qui s'éclairent les uns et les autres, européens pour la plupart, ils poursuivent la réflexion entamée dans La ville : quel genre ? Hybride, ce recueil l'est également puisqu'il propose des textes d'habitantes, mis en scène par Damien Labruyère, à lire en regard d'analyses scientifiques ou de propositions d'aménagement architecturales et paysagères. Ainsi, en cinq étapes, observer, vivre, jouer, dessiner, fabriquer, la ville est envisagée à différentes échelles, son récit est celui de géographes, d'artistes de théâtre, de la danse, sociologues, architectes, habitantes, graphistes.
06/2020
Beaux arts
Scénographie des plaisirs urbains. Grand Prix de l'urbanisme 2020
La sélection du Grand Prix de l'urbanisme 2020 montre combien l'urbanisme est devenu le lieu de toutes les expressions. Un lieu où le renouveau est à l'oeuvre pour relever les défis économiques, sociaux, environnementaux et sanitaires de notre époque, tout en prônant plus d'équité, de durabilité, de convivialité et de plaisir ! Ce message d'espoir bienvenu traverse quatre autobiographies scientifiques riches de leçons et de promesses. Si la voix de la paysagiste Jacqueline Osty, lauréate 2020, se distingue, elle n'est pas sans trouver un écho dans les travaux des trois nominés. Jacqueline Osty, Grand Prix du paysage, pratique un art urbain source d'émerveillement pour les usagers. Empreints d'une poétique de la nature qui met en scène le spectacle des saisons, ses espaces publics comme à Amiens, Paris ou Pantin, sont des vecteurs d'imaginaire, de vivre-ensemble, de plaisir et de liens. Elle développe à Nantes et à Rouen une approche territoriale et urbanistique sensible, à la fois précise et poétique. L'AUC - Djamel Klouche, Caroline Poulin et François Decoster - oeuvre autant à la régénération de grands ensembles et à la reconversion de friches industrielles qu'à la conception de nouveaux quartiers. Connue pour la vigueur de ses positions théoriques, l'agence se confronte à toutes les échelles sans jamais renier ses convictions. Laurent Davezies, économiste, enseignant et auteur de nombreux ouvrages, travaille sur le développement régional et urbain, l'économie résidentielle et le rôle équilibrant de la redistribution au niveau national, révélant des mécanismes propres à bousculer les idées reçues sur les liens entre urbanisme et économie. Jean-Marc Offner, chercheur en matière de mobilité, d'action publique locale, de gouvernance métropolitaine ou encore de planification, dirige l'A'urba (agence d'urbanisme Bordeaux-Aquitaine) depuis 2009. Sa spécificité : traverser les disciplines, les modes d'exercice, les temporalités, les postures et les échelles.
01/2021
Uurbanisme
Quand l'écologie s'urbanise
L'écologie est entrée en ville et cherche à s'approprier l'écosystème urbain. L'enjeu est de taille dans un contexte mondial de plus en plus urbanisé. Cet ouvrage collectif interroge les différentes facettes de cette écologie qui s'urbanise, en proposant les perspectives croisées des sciences humaines et sociales, des sciences de la nature, ainsi que des gestionnaires urbains. L'objectif est de répondre à deux questionnements principaux en miroir. D'une part : qu'est-ce que la ville fait à l'écologie (en quoi fait-elle évoluer ses concepts, ses pratiques, ses imaginaires) ? Et, d'autre part : qu'est-ce que l'écologie fait à la ville (en quoi influence-t-elle la gestion et la fabrique urbaine contemporaine) ? Pour répondre à ces questions, les contributions abordent des espaces et des échelles - parcs, jardins privés, friches, quartier, système urbain - de même que des objets de connaissance naturalistes - plantes, animaux, insectes, sols - très variés dans les villes de Berlin, Zurich, Genève, Lausanne, Paris, Strasbourg et Marseille.
11/2021
Développement durable-Ecologie
Des arbres dans la ville. L'urbanisme végétal
Plus que jamais il est urgent de planter des arbres en ville et la dynamique semble être là, mais pas n'importe comment ! Ce livre, version brochée d'un ouvrage publié en 2010, propose des clés de compréhension pour développer des pratiques respectueuses du végétal. Il répond aux questions que se posent les citadins, mais aussi les concepteurs, techniciens, gestionnaires et élus, et plus largement tous ceux qui aiment les arbres.
11/2019
Droits de l'enfant
La protection de l'enfance (4e éd.). Un droit en mouvement
Ces dernières années ont été marquées par de nouvelles interrogations publiques quant à la politique de protection de l'enfance. Des reportages accablants aux faits divers dramatiques, des rapports critiques aux ouvrages émouvants, tout aura – enfin – été dit. Est-ce à dire que rien ne va sous ce soleil ? Certes non. Comme toute autre politique publique, la protection de l'enfance est confrontée à une exigence de réforme face aux enjeux nouveaux, d'adaptation aux moyens mobilisés, de prise en compte d'expérimentations éprouvées. La loi no 2022-140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants marque – comme celles de 2007 et 2016 – un nouveau tournant. Modification des modes de pilotage national, amélioration du statut des assistants familiaux, sécurisation du parcours des jeunes majeurs, modalités nouvelles de prévention de la maltraitance en établissement ou encore réforme de l'évaluation de la minorité des jeunes étrangers sont autant d'enjeux centraux de ce texte. Ecrit par deux praticiens, cet ouvrage se veut à la jonction des enjeux juridiques, éducatifs et éthiques nécessairement en oeuvre quand il s'agit d'aborder les questions d'enfance en danger. Analysant les récents ajouts apportés par la loi de 2022 au dispositif de protection de l'enfance, il s'adresse aux avocats, travailleurs sociaux, magistrats ou tout professionnel souhaitant maitriser dispositifs, procédures et pratiques éducatives applicables.
05/2023
Beaux arts
Manifeste pour un urbanisme circulaire. Pour des alternatives conrètes à l'étalement de la ville
A force de grandir, la ville se disloque. Ce modèle de développement urbain inefficace, fondé sur la consommation de toujours plus de sol a un nom : l'étalement urbain. Structuré autour de la mobilité automobile, ce modèle montre aujourd'hui ses limites : consommation de terres agricoles, pollutions, coûts prohibitifs... mais surtout forme d'une ville qui a oublié les vertus de la proximité et qui accentue les fragmentations sociales et nos fragilités face aux crises. Les politiques publiques ont jusqu'à présent échoué à réduire significativement l'étalement. Il est temps de développer un modèle alternatif par la mise en oeuvre d'un urbanisme circulaire. Inspiré des principes de l'économie circulaire appliqués aux sols urbains, ce concept pragmatique vise à concentrer les efforts de la fabrique de la ville sur l'intensification des usages, la transformation de l'existant et le recyclage des espaces déjà urbanisés. L'enjeu est aujourd'hui de passer de projets pionniers à un véritable changement de modèle pour bâtir une ville frugale, résiliente et accueillante. Ce manifeste a été écrit pour donner aux citoyens, professionnels et élus qui font la ville l'envie d'engager concrètement la transition vers un urbanisme circulaire.
01/2021
Droit
Droit européen et international des droits de l'Homme. 15e édition
Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.
01/2021
Droit international public
Vers la pénalisation du droit international des droits de l'homme ?
Cet ouvrage est le résultat des travaux menés durant les quatre séminaires organisés dans le cadre d'un projet de coopération bilatérale franco-tchèque entre 2017 et 2018. Il contient les contributions des professeurs et chercheurs de l'université Paris II Panthéon-Assas et de l'Université Charles de Prague, notamment des collaborateurs du Centre de recherche sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire (C.R.D.H/Paris Human Rights Center) de Paris et du Centre de recherche sur les droits de l'homme (UNCE/HUM/011) de Prague. L'objet de la recherche portait sur l'identification, la définition, la mesure et l'opportunité du processus de pénalisation des droits de l'Homme dans le droit international contemporain. Les différentes contributions présentées lors des séminaires se sont ordonnées autour de trois grands axes. Le premier interroge les usages, mais aussi les mésusages du droit pénal dans le champ du droit international des droits de l'homme. Le deuxième axe s'intéresse au phénomène de pénalisation des notions et concepts juridiques utilisés par le droit international des droits de l'homme. Enfin, le troisième axe porte la pénalisation de l'établissement de faits effectués par les organes de protection des droits de l'homme, selon un mouvement toujours en cours de construction. Ces travaux font apparaître que le droit international des droits de l'homme et le droit international pénal participent du même esprit du temps, le même Zeltgelst, celui qui émerge à la fin de Seconde Guerre Mondial et qui a continué à déployer ses potentialités jusqu'à aujourd'hui. Mais la recherche a aussi montré la distance qui continue à les séparer, pour des raisons tout à la fois juridiques et sociologiques.
01/2022
Histoire ancienne
Rome impériale et l'urbanisme dans l'antiquité
"Dès la plus haute antiquité, il y a eu des architectes ; il y en a eu, en certains pays, qui étaient doués, parfois même génialement, pour l'urbanisme. Ce n'est que de nos jours qu'on a vu naître la profession d'urbaniste, les écoles d'urbanisme, les revues d'urbanisme. Et cette prise de conscience devait avoir un effet rétroactif en histoire" (Henri Berr). De cette préoccupation purement contemporaine - le mot n'est entré dans la langue qu'au début du XXe siècle - sont nées, en effet, des études historiques et, dans la collection "L'Evolution de l'Humanité" , le livre de Léon Homo, ancien membre de l'Ecole française de Rome. Au début de l'ouvrage, l'auteur montre que les préoccupations urbanistes ont existé en Grèce et chez les Etrusques. Aristote, et d'autres, analysent les problèmes que pose l'édification des villes. Et bien des cités grecques, surtout à l'époque hellénistique, témoignent, comme Alexandrie, Antioche, Pergame, avec leurs services municipaux, d'un souci d'urbanisme. A Rome, Vitruve, peu avant notre ère, écrit son De architectura, qui est, fait remarquer L. Homo, "le traité d'urbanisme le plus complet, malgré ses lacunes, que nous ait légué l'antiquité classique" . Puis notre auteur passe en revue tous les problèmes qui se sont posés à la Rome antique, à laquelle se rapporte l'ensemble du livre. Les services publics d'abord sont minutieusement décrits. Le triomphe de l'urbanisme dans la Rome impériale a été "l'évolution monumentale" , à laquelle L. Homo consacre ensuite presque cent pages. L'embellissement de la Ville Eternelle commença sous le règne d'Auguste. II y eut aussi beaucoup de coûteuses installations qui ne servirent qu'aux plaisirs des empereurs - comme celles, entre autres, auxquelles est lié le souvenir de Néron. La voie publique, avec ses problèmes, fait l'objet de cinq chapitres. L'habitat (riches domus, insulae ou maisons de rapport de tout rang, jusqu'aux pénibles habitations à "loyer modéré") est ensuite longuement visité, étudié avec ses modes d'exploitation et la législation qui le concerne. Dans sa conclusion, l'auteur récapitule les grandes réalisations urbaines de la Rome impériale et en montre les lacunes. Le livre se termine sur une note mélancolique et qui donne à penser : à partir de la chute de l'Empire en 476 de notre ère, tout est peu à peu abandonné. "La Ville aux quatorze aqueducs en viendra au régime exclusif de l'alimentation par les porteurs d'eau... Avec la conquête byzantine s'ouvre pour Rome sa vie de cité médiévale ... Pour huit siècles, l'histoire de l'urbanisme romain est close". Pour la présente édition, Michel Hano, comme il l'avait fait pour Le Génie romain d'Albert Grenier ("L'Evolution de I'Humanité" , 1969), a bien voulu relire l'ouvrage, apporter dans les notes de nouvelles informations et établir une bibliographie complémentaire. Paul CHALUS, Secrétaire général du Centre International de Synthèse.
11/1971
Beaux arts
L'urbanisme par les modes de vie. Outils d'analyse pour un aménagement durable
Confrontées aux défis écologiques et aux impératifs qu'ils exigent, les politiques publiques aspirent à placer la durabilité au centre de nos préoccupations quotidiennes. Les différentes incitations mises en oeuvre peinent cependant à vaincre l'inertie que leur opposent nos modes de vie. La consommation d'énergie par ménage augmente, l'étalement urbain se poursuit et les distances de déplacement ne cessent de croître. Un tel manque d'efficacité tient avant tout à une compréhension imparfaite des personnes, de leurs pratiques et des motifs qui les sous-tendent. Il montre que l'adaptabilité des citoyens face aux politiques qui visent à orienter leurs choix est trop souvent sous-estimée. Peut-on intervenir sans comprendre les raisons, parfois intimes, qui sont à l'origine des pratiques de mobilité, des formes de consommation ou encore des choix résidentiels ? Le présent ouvrage propose un état des lieux des recherches autour de la question des modes de vie à partir d'enquêtes originales et récentes portant sur l'Allemagne, la Belgique, l'Espagne, les Etats-Unis, la France, l'Italie, la Grande-Bretagne, le Japon, la Suisse et la Turquie. Il vise à mettre en évidence l'ampleur et la variété des connaissances nécessaires à l'urbaniste pour concevoir des politiques d'aménagement plus compréhensives et plus réflexives.
05/2019
Immigration
Faire de l'étranger un hôte. L'hospitalité : un droit fondamental
Face aux migrations, au nom de la sécurité et de l'identité, l'Europe, comme une forteresse, ferme la porte aux exilés. Des murs se dressent, les exilés sont maintenus hors des frontières ou retenus dans des camps. Le refus de l'accueil se paye de morts, de condamnation à l'errance, de violations des droits humains et menace en retour l'Etat de droit et la démocratie. Pour l'auteure, faire de l'hospitalité un droit fondamental est devenu une nécessité impérieuse pour répondre à cet enjeu. Elle propose d'en faire la boussole nationale et internationale pour construire un autre droit des migrations en le conjuguant avec d'autres principes (fraternité, solidarité, égalité). Ce livre s'inspire des pratiques multiples de citoyens, associations, villes et territoires engagés qui "? font de l'étranger un hôte ? " pour montrer comment l'hospitalité peut devenir un tel droit et préciser son rôle pour fonder la responsabilité des Etats dans l'accueil des exilés. Pour nourrir le débat et proposer des réformes, l'auteure explore le parcours migratoire et passe au crible de l'hospitalité comme droit fondamental chacune de ses étapes, du franchissement de la frontière à la période d'accueil, à l'autorisation de séjour ou l'octroi de l'asile, jusqu'aux conséquences d'un éventuel refus. Edwy Plenel : "Marie-Laure Morin fait preuve d'une imagination juridique aussi politiquement décisive et fructueuse que le furent l'invention des notions de crime contre l'humanité et de génocide au mitan du siècle dernier. Loin d'un moralisme abstrait, sa démonstration est ancrée dans le réel, pragmatique et concrète, comme en témoigne l'impeccable précision de ses propositions conclusives."
06/2022
Droit
Droits en mutation. Ouvrage commun des docteurs en droit, 2e édition
L'ouvrage commun des docteurs en droit est une initiative portée par Doc PUBLICATION et les Editons de l'immatériel, grâce au soutien l'Associaton Française des Docteurs en Droit (AFDD) et, en particulier, de son Président le doyen Jacques Mestre. L'édition 2019 de l'ouvrage commun est structurée en trois parties : une première consacrée à des articles sur le thème de la mutation du droit, une deuxième présentant des thèses primées et une troisième partie dédiée aux témoignages de grands témoins internationaux. La mondialisation et le numérique, pour ne citer que ces deux phénomènes, imposent un réajustement de pans entiers du droit et des modalités d'exercice des métiers juridiques. Les praticiens du droit comme les enseignants doivent repenser leurs pratiques professionnelles, mais également, et surtout, leur environnement. L'objectif de l'ouvrage commun est d'analyser à partir des spécialités des différents auteurs l'impact respectif et cumulatif de ces macro-phénomènes sociétaux, économiques et techniques sur l'univers et les constructions juridiques. Cette ambition est aussi celle de nombreuses thèses, comme en attestent les prix décernés tous les ans aux plus prestigieuses d'entre elles, que l'ouvrage commun a souhaité présenter, soulignant par-là l'apport des docteurs en droit à ces enjeux. De la même manière, l'ouvrage met en valeur le parcours de grands témoins internationaux qui, après l'obtention d'un doctorat en France, ont embrassé une brillante carrière à l'étranger, sans oublier leurs travaux de thèse acte fondateur de leur réussite professionnelle.
09/2019
Histoire des religions
Code source, Yi Jing. La logique simplifiée d'un livre de sagesse
Et si le Yi Jing était d'une grande simplicité ? Cela expliquerait peut-être qu'il puisse s'adapter à toutes les questions et donner des informations pertinentes pour y répondre. Le Yi Jing permet de mieux comprendre ce qui nous empêche d'avancer et de prendre du recul face à une situation. Il éclaire notre chemin lorsqu'il est trop caillouteux. Au fil des pages la pensée chinoise se révèle étonnement actuelle. Les sages de l'antiquité élaborèrent sous forme de métaphores le code source de ce système incroyablement sophistiqué. A partir de seulement 2 traits, ils ont construit un véritable réseau visuel, mathématique voire géométrique qui ne laisse rien au hasard. Le tout est conçu avec finesse et humour tel un gigantesque programme où tout s'entrecroise et s'emboîte. Mettre en lumière ces multiples liens, en comprendre la logique tout en respectant l'esprit de simplicité d'origine, tel est l'objectif de ce livre.
10/2023
Histoire de la médecine
Doctrine médicale simplifiée. Tome 2
Doctrine médicale simplifiée, ou Eclaircissement et confirmation du nouveau systême de médecine de Brown. Tome 2 / ; par le Docteurr Weikard,... Avec les notes de Joseph Frank,... Ouvrage traduit de l'italien par René-Joseph Bertin,... Date de l'édition originale : 1798 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Urbanisme
Dictionnaire de l'urbanisme, de l'aménagement, du logement et de l'environnement
Qu'est-ce que l'urbanisme et pourquoi un Dictionnaire de l'urbanisme et de l'aménagement ? "L'urbanisme n'est-il pas à la fois théorie et pratique, solidaire du projet de société dans son institution imaginaire comme dans ses institutions réelles, tributaire de savoirs multiples, scientifiques ou non, de savoir-faire, traditionnels ou novateurs, de coutumes et d'habitudes ? " , s'interroge Françoise Choay. "L'aménagement est une discipline de l'espace, ou des espaces, car on peut disposer avec ordre à l'échelle du territoire, voire de la planète, comme à celle de la plus petite unité physique. L'aménagement est donc inséparable de l'histoire, du patrimoine comme de la prospective. L'aménageur ne peut être inculte, il doit être imaginatif" , précise Pierre Merlin. Interventions volontaires de l'homme sur son environnement, l'urbanisme comme l'aménagement sont des disciplines nécessitant une praxis plurielle, une action au coeur de laquelle se retrouvent les pratiques des architectes, des élus et responsables administratifs, mais aussi des juristes, des historiens et des citoyens. Autant dire que plusieurs disciplines sont associées dans ce "champ de l'action humaine, pluridisciplinaire par essence, ancré à la fois dans le passé, le présent et l'avenir" et qu'un dictionnaire s'avère indispensable pour ordonner et donner un sens aux mots et concepts utilisés.
01/2023
Droit
Guide pratique du droit du design. 2e édition
L'entreprise qui investit dans le design et le designer qui répond à une commande doivent pouvoir protéger leurs droits et leurs intérêts, se défendre de toute atteinte contre leurs créations, conclure des contrats adaptés et, chaque fois que nécessaire, agir contre la contrefaçon, la concurrence déloyale ou le parasitisme. Cet ouvrage expose de façon simple et didactique les règles de droit pour que les entreprises et les designers puissent choisir efficacement entre les différents modes de protection du design, sécuriser et rentabiliser leurs investissements, maîtriser les coûts de leur action en cas de copie ou de pillage... Il est illustré de nombreux exemples issus des différents domaines du design (produit, service, marque, packaging, graphisme, espaces, mode...). Cette nouvelle édition actualisée (jurisprudence 2013/2014) s'enrichit notamment de tableaux comparatifs du droit dans les principaux pays industrialisés.
06/2015
Droit
Statut de refugié et droits politiques. A la recherche d'un compromis en droit international
Plaidoyer pour une citoyenneté de résidence pour les "sans-Etats" Le réfugié, exilé de sa nation et étranger ailleurs, se trouve exclu de la vie politique non pas à cause des fautes dont il pourrait être accusé, mais pour son appartenance à un groupe social. Le droit international ne lui assure pas une place dans la communauté politique du pays d'accueil et du pays d'origine. A partir de la pensée d'Hannah Arendt assurant aux "¿sans-Etat¿" et "¿sans droit¿" la possibilité d'exister politiquement, le présent ouvrage propose un compromis entre le statut de réfugié et les droits politiques dans l'ordre juridique international. Après un examen des normes en vigueur, l'auteur aboutit à l'absence d'un compromis entre le statut de réfugié et les droits politiques au sens strict (droit de vote et d'éligibilité). Face à cette impasse, cet ouvrage envisage la fin du statut de réfugié à travers la naturalisation et le rapatriement librement consenti. Cependant, les deux pistes de solution auxquelles aboutit ce travail ne confèrent pas aux réfugiés le droit d'avoir une communauté politique. Pour redonner une place dans la communauté politique, l'ouvrage préconise la citoyenneté de résidence. Cet ouvrage s'adresse à tous les praticiens et acteurs du droit des étrangers, mais aussi à toutes les personnes intéressées par les problématiques de droit international et les droits de l'homme, ainsi qu'en général par les réalités du continent africain.
11/2020
Droit international public
Droit de la logistique : vers un droit innovant Luxembourgeois
DROIT LUXEMBOURGEOIS L'ouvrage que vous tenez en main apporte un regard nouveau et différent sur la législation du secteur économique prioritaire de la logistique, que Maitre Anne Paul nous a donné l'honneur de préfacer. Ceci vient à un moment ou le secteur a démontré son importance systémique pour l'économie pendant la crise du COVID19 en 2020. Un ouvrage de référence en matière de droit luxembourgeois sur les services de logistique et de transport était inexistant malgré un lien étroit avec le droit français, défi à relever pour y remédier. - Que veulent les clients des entreprises, à qui s'adresse cet ouvrage ? - Que veulent les donneurs d'ordres d'un service de qualité de transport et de logistique ? D'abord et avant tout, ils souhaitent que leurs produits arrivent en quantité promise, au moment promis, à un endroit prédéfini, au prix convenu ! Pleines de promesses, qu'il faut comprendre, cerner, définir, adapter à la réalité et mettre en accord avec les opérations concernées, dans des contrats entre parties concernées. Pour les contrats de prestations logistiques individuels ou sectoriels, une harmonisation des conditions de vente et contrats, gouvernants ces opérations serait souhaitable. C'est ici qu'apparaissent la plupart des malentendus en cas de litige, puisqu'il s'agit ici d'opérations combinées, de plus en plus complexes et digitales, donc pas facilement dissociables. Les activités des commissionnaires, concernent le plus souvent des opérations d'acteurs différents basés dans plusieurs pays qui incluent typiquement pour le Luxembourg, le passage de frontières. Mettre de l'ordre et de la cohérence dans la compréhension du cadre légal en s'inspirant de la jurisprudence récente et d'une comparaison entre pays, en expliquant la formation et le contenu des contrats des prestations logistiques du côté pratique, est le grand mérite de ce livre. Le secteur du transport et de la logistique, encouragé par l'intermédiaire des organisations professionnelles étrangères des commissionnaires, utilise souvent des conditions générales de vente pour leurs adhérents, qui prévoient des clauses limitatives de responsabilité. La suggestion de Maître Paul est de remplir un vide juridique, en donnant conseil, en suggérant une base légale commune, connue et obligatoire pour des contrats-types touchant les différentes opérations. Ceci aurait le mérite pour celui qui l'applique, de minimiser le risque de voir annuler des clauses limitatives contractuelles, donc de minimiser les risques juridiques. Anne Paul nous livre ici le résultat de beaucoup de réflexions, incluant les nouveaux risques de force majeure pendant la pandémie. C'est un travail remarquable, sans relâche, réalisé en essayant de concilier vie professionnelle et familiale malgré les contraintes liées à la pandémie du coronavirus. Nous souhaitons beaucoup de succès, d'attention et l'audience qu'il mérite, à cet ouvrage.
06/2021
Musique, danse
Méthode de musique simplifiée par l'emploi des chiffres, arithmographie musicale
Méthode de musique simplifiée par l'emploi des chiffres : arithmographie musicale / composée... par J. -E. Miquel Jne... Date de l'édition originale : 1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Logements, guides pratiques
Guide du logement social. Droit, financement, montage
La France compte environ 5 millions de logements sociaux destinés à des personnes dont les revenus n'excèdent pas un certain plafond. Si le logement social est un instrument essentiel de la politique du logement, il est confronté à des problématiques spécifiques : un régime juridique complexe, des procédures d'attribution parfois critiquées, des règles dérogatoires favorisant le développement du parc social, etc. Ce guide permet d'appréhender ces difficultés tenant à la fois aux différents régimes juridiques qui se croisent, liés à la protection de l'accès prioritaire au logement, aux règles du droit public ou encore à la protection des données à caractère personnel et aux aspects financiers de la matière... Il décrypte ainsi en détails : - le rôle, la composition et les obligations de tous les acteurs du secteur que ce soient les collectivités territoriales, l'Etat, les organismes d'HLM, les SEM ou les locataires ; - les leviers de financements des nouveaux logements et leurs implications dans la détermination des loyers ; - les différents moyens de construction et de développement du parc social, la gestion de ce patrimoine et sa mise en valeur ; - les règles et les procédures commandant l'attribution des logements sociaux et encadrant la gestion locative sociale ; - ou encore, la vente de patrimoine et l'accession sociale. Des schémas, des tableaux et des conseils éclairent et attirent l'attention sur les pratiques à privilégier ou à proscrire. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens du droit de tous niveaux, qu'ils exercent au sein des organismes d'HLM ou d'une collectivité, qu'aux non-juristes qui souhaitent comprendre et maîtriser les problématiques liées au logement social.
03/2023
Géopolitique
Luttes de liberation nationale et revolution - a propos de trois experiences : algerie, mali, tchad
L'auteur décrit les luttes de libération nationale menées par trois pays africains : l'Algérie, le Mali et le Tchad, et s'interroge sur leur impact sur l'Histoire du monde. Il tente de définir les raisons de l'interruption de leurs processus d'indépendance. L'histoire des colonisations est présentée comme un élément essentiel : l'hégémonie d'un pays est un phénomène historique retrouvé à maintes reprises, sous des configurations diverses. La seconde partie du livre décrit le vécu de chacun de ces trois pays : notamment celui de la colonisation, puis celui de leur libération. Ces chapitres sont alimentés par diverses sources, ainsi que de réflexions et souvenirs personnels. L'auteur fait ensuite une description de ses interventions dans chaque pays : les circonstances, sa participation, active et diversifiée. Les motifs de l'échec partiel de ces luttes africaines sont analysés avec soin. Le livre se termine par une réflexion de l'auteur, qui conserve entières son amitié et sa confiance dans l'avenir de l'Afrique.
01/2024
Droit international public
La dérogation aux droits de l'Homme en Afrique. Droit africain des droits de l'Homme et peuples à l'épreuve des circonstances
La dérogation aux droits et libertés est l'une des zones claire-obs-cures du système africain des droits de l'homme. Ce sujet, réduit souvent au silence de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples (CADHP) qui ne consacre pas expressément une clause de dérogation, et à l'interprétation que la Commission africaine en a globalement faite comme une interdiction absolue de déroger, est loin de s'épuiser. La thèse ici défendue soutient que, en droit et en fait, la dérogation est possible à des droits et libertés dans le système africain des droits de l'homme et des peuples, le réel nor-matif et jurisprudentiel du droit de dérogation en Afrique fût-il incontestablement complexe. Concrètement, les droits nationaux des Etats africains consacrent tous le droit de dérogation. La CADHP et d'autres conventions africaines, sans certes consacrer une clause formalisée de dérogation, offrent cependant une matrice permet-tant de suspendre, pendant l'état d'urgence, des droits et libertés. Aussi la posture de la Commission africaine sur le sujet est-elle assez inconsistante et très critiquable. Elle n'est en tout cas pas celle des juridictions régionales africaines des droits de l'homme comme la Cour africaine des droits de l'homme ou la Cour de justice de la CEDEAO. A cela s'ajoute un principe général de droit, un droit cou-tumier et d'autres clauses conventionnelles de dérogation, certes non exclusivement africaines, mais liant certains Etats africains. Tout le défi est de coordonner ce droit de dérogation pluriel pour sa cohérence.
02/2022
Beaux arts
Desseins de villes. "Art urbain" et urbanisme
Voici réunis, sous forme d'anthologie, des textes jusqu'à présent peu accessibles, qui rendent compte des projets sur la ville dans la première moitié de ce siècle. A peine triomphait-il, avec les Trente Glorieuses, que déjà l'urbanisme se voit remis en cause. Sont tour à tour critiquées la production massive et standardisée des grands ensembles, la programmation rigide des circulations, la spécialisation des espaces menée à une échelle sans précédant. Au technicisme desséchant, on entend opposer des démarches plus concertées ou contractualisées, et surtout une intégration oubliée entre des savoirs devenus trop cloisonnés. Au fonctionnalisme dédaigneux du passé, on cherche à substituer les enseignements de la mémoire urbaine et l'échelle détaillée des embellissements. Ainsi les reproches formulés par le public et les doutes des professionnels convergent vers la question de l'"histoire" de l'aménagement des villes ; en ce sens, ils appellent un réexamen des sources, par delà les polémiques passées liées au Mouvement Moderne et les engouements actuels, souvent moins novateurs qu'il n'y parait. Cette anthologie de textes doctrinaux et de comptes-rendus de terrain, publiés entre les années dix et quarante de ce siècle par des professionnels et des intellectuels, propose un bilan critique des démarches explorées et des manières de penser alors la ville, entre urbanisme et "art urbain".
06/1991
Développement personnel
L'art des listes. Simplifier, organiser, enrichir sa vie
Et si vous essayiez les listes ? " Les listes nous offrent un support indispensable. Que ce soit pour faire table rase avant de mieux repartir dans la course des jours ou pour entreprendre un travail de fond sur le sens de sa vie, elles constituent l'un des moyens les plus accessibles, les plus amusants et les plus efficaces de se libérer intérieurement". Dominique Loreau en apporte la preuve dans cet ouvrage... à la fois guide pratique : comment organiser au mieux le quotidien (le ménage, les repas, les invitations à dîner, les comptes, les cadeaux, les valises des vacances...) afin de se donner du temps pour soi ? ... et invitation ludique à explorer une forme d'écriture elliptique et poétique, qui va à l'essentiel : créer son propre " carnet de listes ", c'est apprendre à clarifier son esprit, à affiner ses goûts, à enrichir sa vie intérieure. En s'appuyant sur des dizaines d'exemples précis, ce guide donne tous les conseils, toutes les astuces pour s'approprier ce véritable art du " bien vivre ".
11/2007
