DSN Déclaration Sociale Nominative. Dictionnaire pratique, Edition 2021
Extraits
Normandie
Normandie. Edition 2021-2022
Puissant duché au Moyen Age, le riche patrimoine et généreux terroir est entre terre et mer. On se promène sur de longues plages surplombées par des dunes ou de hautes falaises calcaires, on musarde dans le bocage, avant d'arriver, émerveillé, face au Mont-Saint-Michel... Dans Le Routard Normandie, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la région à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - 5 itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - Des activités (se balader sur les longues plages de sable, observer les oiseaux au Marais-Vernier, traverser la baie du Mont-Saint-Michel...), des visites (découvrir l'urbanisme moderne d'Auguste Perret au Havre ou l'admirable abbaye de Jumièges, déambuler dans les rues anciennes de Rouen, admirer le jardin de Monet à Giverny ...)à partager en famille, entre amis ou en solo ; - Plus de 30 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - Et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Normandie hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
05/2021
Notariat
Patrimoine. Edition 2021-2022
Toutes les solutions pour DIVERSIFIER un patrimoine Le Mémento Patrimoine 2021-2022 décrit tant les avantages que les dangers ou inconvénients des principaux supports de l'investissement privé : - placements mobiliers ou financiers : actions, OPC, PEL, objets d'art, or, diamants, chevaux, assurance-vie, etc. - placements immobiliers : locaux nus ou meublés, immobilier de loisirs ou de services, parkings, anneaux d'amarrage, terres agricoles, etc. - - Toutes les solutions pour OPTIMISER votre stratégie patrimonialeIl vous accompagne à chaque étape, de l'investissement initial à la transmission aux proches, en combinant étroitement : - les aspects juridiques : incidences des régimes matrimoniaux, choix du véhicule d'investissement, démembrement de propriété, organisation de la transmission, - les aspects fiscaux : incitations à l'investissement locatif, revenus fonciers, imposition des dividendes et des revenus de capitaux mobiliers, plus-values, IFI, droits de mutation, etc. - les aspects financiers : financement par l'emprunt, rentabilité comparée en fonction des différents prélèvements fiscaux, etc. Il vous accompagne à chaque étape : de l'investissement initial à la transmission aux proches.
05/2021
Guides de France
Bourgogne. Edition 2021-2022
De vignes en caves, de fermes-auberges en châteaux, la Bourgogne guette le visiteur qui saura prendre les chemins de traverse. Car au-delà de l'exceptionnel patrimoine architectural et naturel, ici, on en revient toujours à l'art de vivre. Dans ce guide, mis à jour par notre équipe : Tous nos coups de coeur illustrés ; Des suggestions d'itinéraires et toutes les infos pour organiser votre séjour ; Des visites, des activités et des centaines d'adresses au meilleur rapport qualité-prix vérifiées sur le terrain ; Plus de 20 cartes et plans avec toutes nos adresses positionnées.
Guides étrangers
Jordanie. Edition 2020-2021
Dans cette nouvelle édition du Routard Jordanie vous trouverez une première partie en couleurs avec des cartes et des photos, pour découvrir plus facilement la ville et ses environs et repérer nos coups de coeur ; des suggestions d'itinéraires et des informations pratiques pour organiser votre séjour ; des adresses souvent introuvables ailleurs ; des visites culturelles originales en dehors des sentiers battus ; des infos remises à jour chaque année et des cartes et plans détaillés. Merci à tous les Routards qui partagent nos convictions : Liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
08/2019
Paramédical
Ambulancier. Edition 2020-2021
Destiné aux candidats au concours d'entrée en formation conduisant au diplôme d'ambulancier, cet ouvrage propose tous les contenus indispensables et tous les outils nécessaires pour assurer leur succès. La préparation la + efficace : - Méthodologie des épreuves - Conseils pourla préparation du concours - Fiches de français pour réviser les bases - Fiches de révision d'arithmétique - Fiches thématiques sur l'actualité sanitaires et sociale - 26 sujets d'annales et d'entraînement
01/2020
Tunisie
Tunisie. Edition 2021-2022
Pays d'histoire façonné par les civilisations, pays de liberté et terres de contrastes, la Tunisie nous entraîne de magnifiques sites romains en médinas envoûtantes, via... le lieu de tournage de Star Wars pour se prendre pour un Jedi. Dans Le Routard Tunisie, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : une première partie en couleurs pour découvrir le pays à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; 3 itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; des activités (effectuer une plongée sur les tombants de Tabarka ou passer quelques heures au hammam), des visites (la médina de Tunis ou le site romain de Bulla Regia), à partager en famille, entre amis ou en solo ; plus de 40 cartes et un plan détachable avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Tunisie hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
04/2021
Auvergne
Auvergne. Edition 2021-2022
Faire escale à Vulcania, puis grimper au sommet de l'un des fameux puys ; s'imprégner de la majesté des paysages de l'Aubrac, s'offrir un bon plateau de fromages dans la bien jolie ville de Salers, participer au festival de théâtre de rue d'Aurillac... Dans ce guide, mis a jour par notre équipe : Tous nos coups de coeur illustrés. Des suggestions de programmes et toutes les infos pour organiser votre séjour. Des visites, des activités et des centaines d'adresses au meilleur rapport qualité-prix vérifiées sur le terrain. Plus de 20 cartes et avec toutes nos adresses positionnées.
04/2021
Aide-soignat (AS) et auxiliair
L'actualité sanitaire et sociale. Infirmier, aide-soignant, auxiliaire de puériculture, Travail social, Edition 2021
LES THEMES ESSENTIELS POUR REVISER : Un panorama des thèmes sanitaires et sociaux incontournables pour réussir son entrée en formation dans les filières paramédicales et du travail social. DES EXERCICES POUR SE TESTER : Un entraînement efficace et intensif en 430 QCM et 70 questions/réponses pour s'évaluer ou se préparer à l'oral. DES CORRIGES POUR S'AMELIORER : Toutes les réponses justifiées et détaillées pour consolider ses acquis.
04/2021
Lycée parascolaire
Dictionnaire SES. L'essentiel de l'économie et des sciences sociales, Edition 2020
Un dictionnaire de SES complet et pratique grâce à une double entrée thématique et lexicale : - Plus de 2000 définitions des notions et termes spécifiques - 85 articles thématiques - Des articles d'actualité pour mettre à jour ses connaissances - Des repères statistiques actualisés Des outils de révision et d'entraînement conformes au nouveau BAC : - Articles thématiques entièrement actualisés en fonction des nouveaux programmes de SES - Fiches Mémo Bac renforcées pour réviser les notions essentielles à maîtriser pour l'épreuve - Ressources numériques hatier-clic gratuites en accès direct pour évaluer ses connaissances
06/2020
Baux commerciaux
Droit et pratique des baux d'habitation. Edition 2022-2023
Encadrer les rapports locatifs et maîtriser le contentieux ! Cette nouvelle édition considérablement enrichie et augmentée intègre, outre les dernières évolutions jurisprudentielles, la loi du 23 novembre 2018 dite Elan qui renforce notamment les normes de décence du logement, créée le bail mobilité ou harmonise les procédures de résiliation du bail et de surendettement. Ce sont près de 50 décrets qui viennent mettre en oeuvre les dispositions de cette loi (parmis eux, les décrets " encadrement des loyers " des 12 avril et 13 mai 2019 ou le décret " plafonnement des honoraires " du 21 juin 2019). Elle prend également en compte la Réforme pour la justice (loi de programmation du 23 mars 2019 et ses textes d'application), la loi " Energie et climat " du 8 novembre 2019 et le décret du 3 octobre 2019 supprimant la condition de signature de la pièce justificative d'identité pour le candidat à la location et sa caution. Le logement occupe une place croissante dans le budget familial et représente une préoccupation constante. Bien que la signature d'un bail d'habitation soit presque un acte de la vie courante, les rapports propriétaires-locataires sont source de nombreux litiges, particulièrement en matière de garanties, de réparations, de charges récupérables, de loyer, de renouvellement, de congés, ou d'expulsion. Cet ouvrage répond à toutes les questions que se pose le propriétaire ou le locataire, ainsi que leurs conseils, sur le dispositif, une nouvelle fois modifié, des contrats de location issu des lois du 6 juillet 1989, HLM ou du 1er septembre 1948. Les professionnels, gestionnaires de biens, organismes HLM, propriétaires institutionnels, avocats ou conseils immobiliers, locataires, isolés ou regroupés en associations, trouveront dans cet ouvrage un exposé circonstancié des règles utiles à la prévention et au règlement du contentieux du bail d'habitation.
12/2021
Voies d'exécution
Droit et pratique des voies d'exécution. Edition 2022-2023
Rédigé par des praticiens (magistrats, avocats, universitaires), cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui, dans l'exercice de leur profession, sont confrontés aux difficultés liées à l'exécution des décisions de justice et à la conservation des créances. A jour des réformes intervenues en 2016 et 2017 (droit des contrats et des obligations, recodification du Code de la consommation, loi sur la justice du XXIe siècle et loi Sapin 2, décrets de procédure du 6 mai 2017, réforme de la profession d'huissier de justice), cette 10e édition constitue l'outil de référence des praticiens des voies d'exécution, comme de tous les professionnels du droit. Sont ainsi traités de façon approfondie l'ensemble des voies d'exécution et tous les thèmes d'actualité : le recouvrement des pensions alimentaires ; les mesures d'exécution (en droit commun, contre l'Etat et personnes morales de droit public) ; les saisies immobilières et mobilières, dont la saisie-contrefaçon ; les procédures de distribution des deniers ; Le droit de l'exécution forcée est envisagé dans ses interférences avec d'autres branches du droit : droit des procédures collectives, régimes spéciaux des mutualités agricoles, droit européen, droit international privé.
04/2022
Droit du travail et de l'emplo
Mémento social étudiants. Edition 2022
Toute la réglementation sociale applicable pour 2022. Un tour d'horizon complet des règles applicables du droit du travail et de la sécurité sociale, organisé en 64 rubriques thématiques. De nombreux tableaux, exemples chiffrés, illustrations jurisprudentielles et précisions. Une information totalement fiable et objective. A jour au 1er février 2021, il intégrera les nombreuses réformes : > Réforme de l'activité partielle et mise en place de l'activité partielle de longue durée (APLD) > Mise en place et gestion du télétravail > Reconnaissance de la Covid-19 comme maladie professionnelle > Allongement du congé de paternité et d'accueil de l'enfant > Mesures en faveur des salariés faisant le deuil d'un enfant > Aides à l'embauche de jeunes, de travailleurs handicapés ou de salariés en alternance > Nombreuses mesures en matière d'épargne salariale > Comité social et économique : jurisprudence sur la mise en place et les missions de l'instance
Droit
Le mémo social. Edition 2022
Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l'ensemble de la réglementation. Etayé par la jurisprudence la plus récente, le Mémo Social vous apporte une information claire et complète. D'un usage facile, le Mémo Social est conçu pour faciliter vos recherches : un index thématique de 2 400 entrées 59 chapitres classés par ordre alphabétique parmi lesquels : licenciement, maladie, congés payés, contrat de travail, rupture conventionnelle, comité social et économique, négociation collective, embauche, formation, modification du contrat de travail, accidents du travail, salaire, prévoyance, retraite complémentaire... Cette nouvelle édition 2022 prend notamment en compte la réforme de la santé au travail et la loi climat et résilience, en particulier ses conséquences sur les instances représentatives du personnel.
Concours administratifs
Le cas pratique aux concours. Edition 2021
Le cas pratique, figure au programme de nombreux concours de catégorie A et B, notamment ceux de secrétaire administratif, d'officier de police et ceux d'entrée dans les instituts régionaux d'administration (IRA). C'est une épreuve écrite qui consiste en une mise en situation professionnelle : le candidat, à partir d'un dossier de documents traitant une problématique relative aux politiques publiques, doit répondre à des questions et rédiger des documents de différentes natures (note, fiche, mail, etc.) lui permettant d'apporter des réponses opérationnelles à sa hiérarchie. Cet ouvrage propose une méthodologie complète et actualisée, illustrée d'exemples et d'exercices corrigés à partir de sujets récents.
06/2021
DSCG1 Gestion juridique, fisca
Gestion juridique, fiscale et sociale DSCG 1. Fiches de révision, Edition 2021-2022
Des fiches détachables 100 % conformes au programme 100 % conformes au programme de DSCG et aux guides pédagogiques, les fiches de révision Dunod sont détachables pour des utilisations variées (glissées dans le manuel, en complément du cours du professeur, à emporter partout...). Les fiches de révision offrent : - l'essentiel du cours (définitions, exemples, mini-cas chiffrés, etc.) ; - les compétences et savoirs associés ; - des synthèses visuelles (schémas, tableaux, phrases à retenir...) pour une mémorisation facilitée ; - les conseils des auteurs, membres des jurys d'examen (" Le + de l'expert ").
05/2021
Dictionnaires français
Le Robert Dictionnaire Maxi Plus. Langue Française
Le dictionnaire de référence dans un format pratique - Nouvelle édition 2021 LE PLUS COMPLET DES DICTIONNAIRES MAXI Un dictionnaire de langue française complet : 76 000 définitions De nombreux exemples d'emplois Les niveaux de langue (littéraire, familier, argotique...) Les synonymes et les contraires Les expressions et locutions La prononciation Pour écrire sans fautes Les tableaux de conjugaison Les règles d'accord du participe passé Un aide-mémoire de grammaire et d'orthographe Pour développer sa culture générale 10 000 noms propres (personnes, lieux, événements...), dans tous les domaines : histoire, géographie, arts, sciences, politique...
06/2021
Comptabilité
Droit social DCG 3. Fiches de révision, Edition 2022-2023
Des fiches détachables 100 % conformes au programme 100 % conformes au programme de DCG et aux guides pédagogiques, les fiches de révision Dunod sont détachables pour des utilisations variées (glissées dans le manuel, en complément du cours du professeur, à emporter partout...). Les fiches de révision offrent : - l'essentiel du cours (définitions, exemples, mini-cas chiffrés, etc.) ; - les compétences et savoirs associés ; - des synthèses visuelles (schémas, tableaux, phrases à retenir...) pour une mémorisation facilitée ; - les conseils des auteurs, membres des jurys d'examen (" Le + de l'expert ").
SES (Sciences économiques et s
Sciences économiques et sociales Terminale. Edition 2021
Testez vos connaisances du programme de spécialité de sciences énonomiques et sociales Terminale et assurez-vous de bien maîtriser l'essentiel du cours. Cet ouvrage composé de QCM, a pour objectif de permettre aux lycéens de se tester sur la connaissance du cours de spcéialité de sciences économiques et sociales de Terminale. Avec des corrigés détaillés, les lycéens s'assurent de la bonne connaissance du cours.
10/2021
SES (Sciences économiques et s
Sciences Économiques et Sociales 2de. Edition 2021
Un support consommable qui comporte des activités variées, prêtes à l'emploi pour maîtriser les fondamentaux des Sciences Economiques et Sociales dès la seconde. - Une variété de supports : 3 ou 4 documents de nature différente (texte, tableau, graphique, photographie) par fiche. - Une diversité de situations réelles offrant de nombreux exemples concrets, illustrés de photographies, pour une approche visuelle et stimulante des notions. - Des pages "SES en pratique" créées autour de la simulation et du jeu pour rendre l'élève actif de son apprentissage. - Un schéma de synthèse à compléter pour faire le point en fin de chapitre. - Une fiche de révision pour l'élève et un mémo pour retenir les définitions clés. - Des fiches synthétiques et efficaces sur les principales méthodes et raisonnements. - Sur les rabats de couverture figurent, les calculs de base à mobiliser régulièrement.
04/2021
Couple, famille
Calendrier familial. Septembre 2020, Décembre 2021, Edition 2020-2021
Le kit complet pour organiser sa vie de famille en un clin d'oeil ! Chaque mois, retrouvez : l'emploi du temps des enfants, un tableau de répartition des tâches, le marché de saison, le mémo du mois, l'astuce pour bien s'organiser Beau et pratique ! 1 grand bloc de feuilles détachables à aimanter sur le frigo, 1 ardoise et son feutre effaceur aimanté, 1 pochette pour ranger ses papiers, 2 grands trombones de maintien, 900 stickers ludiques. Pour aller plus loin... Un guide de conseils pour aider votre enfant à être autonome : des conseils pour le responsabiliser, des astuces pour repérer ses forces et faiblesses, les bons réflexes pour favoriser la communication en famille. A suspendre au mur ou à aimanter sur le frigo !
06/2020
Dictionnaires français
Dictionnaire Larousse de poche. Edition 2022
L'INCONTOURNABLE n°1 du marché des DICTIONNAIRES dans sa nouvelle édition millésimée comprenant de nouveaux noms communs et noms propres. - 72 000 définitions avec des exemples d'emploi, 8 500 noms propres actualisés - Et aussi : un florilège d'expressions françaises, des difficultés d'emploi, de nombreux articles encyclopédiques en histoire, sciences, littérature... Avec des tableaux précis et complets en annexe, la liste de tous les mots concernés par la réforme de l'orthographe, les proverbes les plus célèbres de la langue française et de nombreux tableaux de conjugaison. - Le plus de l'édition 2021 : une couverture moderne. Ajout de nouveaux mots dans la partie "noms communs" et de nouvelles notices dans la partie "noms propres".
06/2021
Lexiques, dictionnaires
Dictionnaire du vocabulaire juridique. Edition 2024
Classement alphabétique des termes de A à Z.
06/2023
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2021
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : l'ordonnance n°002-2020 du 23 avril 2020 relative aux mesures fiscales en soutien aux entreprises dans le cadre de la pandémie du Covid-19 ; l'ordonnance n°007-2020 du 17 juin 2020 modifiant la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances 2020 ; la loi n°2020-33 du 22 décembre 2020 portant loi de Finances pour l'année 2021 ; la loi n°2021-29 du 5 juillet 2021 portant loi de Finances rectificative pour l'année 2021. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
09/2021
Agendas jeunesse
Don't Call Me Jennyfer. Agenda, Edition 2022-2023
Une année #nopressure avec ton agenda Don't call me Jennyfer ! Retrouve l'univers de ta marque préférée dans cet agenda fun, moderne et connecté, qui contient un max de surprises : des phrases positives, des infos feel good, écolos et branchées ainsi que ton horoscope tous les mois. Objectif #nopressure pour prendre confiance en toi et passer une année au top ! En bonus : des stickers stylés pour customiser tes affaires !
07/2022
Agendas adulte
Agenda Don't call me Jennyfer. Edition 2023-2024
Une année au top avec ton agenda Don't call me Jennyfer ! Retrouve l'univers de ta marque préférée dans cet agenda fun, moderne et connecté, qui contient un max de surprises : des phrases positives, des infos feel good, écolos et branchées, des tests ainsi que ton horoscope tous les mois. Un agenda 100% fun pour prendre confiance en toi et passer une année pleine de good vibes ! En bonus : des stickers stylés pour customiser tes affaires !
06/2023
Paramédical
DEAES. Diplôme d'Etat d'accompagnant éducatif et social, Edition 2020-2021
Cet ouvrage prépare les candidats au diplôme d'accompagnant éducatif et social Il propose : - Tout le programme de formation pour les 3 spécialités : Accompagnement de la vie à domicile ; Accompagnement de la vie en structure collective ; Accompagnement à l'éducation inclusive et à la vie ordinaire. : - DF1 : Se positionner comme professionnel dans le champ de l'action sociale - DF2 : Accompagner la personne au quotidien et dans la proximité - DF3 : Coopérer avec l'ensemble des professionnels concernés - DF4 : Participer à l'animation de la vie sociale et citoyenne de la personne - Des QCM pour réviser et s'entraîner.
08/2019
Paramédical
Concours AES Accompagnant éducatif et social. Ecrit et oral, Edition 2020-2021
Pour réussir le concours d'accompagnant éducatif et social ce Grand Livre propose un entraînement complet et sur mesure pour l'écrit et l'oral : - présentation du concours des études et du métier aide au choix de l'école témoignages d'étudiants et de professionnels ; - descriptif des épreuves écrites et fiches méthodologiques ; - cours complet d'actualité sanitaire et sociale ; - une méthodologie détaillée pour chaque type d'épreuve avec aide à l'expression orale et témoignages ; - des annales corrigées pour s'entraîner ; - des conseils pratiques pour accéder au diplôme par la VAE et des astuces pour obtenir des aides financières. Le rôle de l'accompagnant éducatif et social est de suivre et d'aider des enfants des adultes ou des personnes âgées vulnérables ou en situation de handicap tant dans les actes essentiels de la vie quotidienne que dans les activités de la vie sociale scolaire et de loisirs. Ce diplôme concerne également les auxiliaires de vie scolaire qui accompagnent des élèves en situation de handicap et leur permet ainsi de bénéficier d'une réelle formation diplômante.
08/2019
Théologie protestante
Dictionnaire de théologie pratique. 2e édition revue et augmentée
Ce Dictionnaire est un outil de réflexion, de travail et de formation qui porte sur toutes les pratiques chrétiennes, dans leur multiplicité et leur diversité. Il fait appel aux données bibliques, théologiques et historiques, en dialogue avec les sciences humaines lorsque c'est possible. Le format "dictionnaire" permet de couvrir une grande partie du champ de la théologie pratique en un seul ouvrage, tout en distinguant de multiples sujets précis au sein des principaux domaines de la théologie pratique que sont les ministères, l'accompagnement pastoral, le culte et la liturgie, la mission et l'évangélisation, la formation, etc. Parmi les nombreuses questions abordées : la communion fraternelle, les dons spirituels, la conversion, l'évangélisation, la croissance de l'Eglise, le membre d'Eglise, l'accompagnement transculturel, l'apologétique, mais aussi de grandes questions classiques comme le culte, la lecture publique de la Bible, le baptême, le pasteur, l'action sociale, le conseil d'Eglise, les aumôneries, l'accompagnement spirituel, la visite pastorale, le couple et la conjugalité, le dialogue inter-religieux, les sectes et déviances sectaires, etc. Parmi les nouveaux articles de l'édition révisée : le deuil, les addictions, la visite aux malades, les chorales et choeurs, la vocation, le droit des associations, la louange, l'Eglise missionnelle, la revitalisation d'Eglises, la prise de parole dans l'espace public, les réseaux sociaux, les abus spirituels, la multiplication de disciples, etc.
05/2021
Codes des affaires
Code de commerce annoté. Édition limitée, Edition 2024
A jour des textes sur le registre national des entreprises Les + de l'édition 2024 : Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. Appendice riche de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial. Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Le Code de commerce 2024 Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et A), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial, et notamment des développement en matière de "Concurrence déloyale", de "Garantie autonome", de "Ventes commerciales", dont la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises, de "Sous-traitance". L'édition 2024 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : la loi du 30 mars 2023 tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs (dite "Egalim 3") ; l'ordonnance du 28 mars 2023 portant partie législative du code de l'artisanat ; le décret du 29 décembre 2022 définissant les modalités de publicité des mesures prises en application du livre IV du code de commerce ; le décret du 23 décembre 2022 relatif à la signature des déclarations des formalités des entreprises, à la consultation du Registre national des entreprises et à la radiation de certaines entreprises ; l'arrêté du 14 décembre 2022 portant application du décret n° 2021-300 du 18 mars 2021 et relatif à la désignation des organismes destinataires des formalités des entreprises, à la liste des déclarations mentionnées au 1° du I de l'article R. 123-1 du code de commerce et aux modalités de coordination des ministères assurant la tutelle de l'organisme unique et des organismes destinataires ; le décret du 16 novembre 2022 relatif aux modalités de publicité du transfert universel du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel ; la loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; les décrets du 19 juillet 2022 relatifs au Registre national des entreprises et portant adaptation d'autres registres d'entreprises. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
06/2023
Sécurité sociale
Code de la sécurité sociale. Edition 2022
Cet ouvrage contient le Code de la sécurité sociale plus une sélection de textes complémentaires nationaux et européens ainsi que le Code de la mutualité.
08/2021
