Revue des contrats N°3-2022. 3 2022
Extraits
Guides de France
Bourgogne. Edition 2021-2022
De vignes en caves, de fermes-auberges en châteaux, la Bourgogne guette le visiteur qui saura prendre les chemins de traverse. Car au-delà de l'exceptionnel patrimoine architectural et naturel, ici, on en revient toujours à l'art de vivre. Dans ce guide, mis à jour par notre équipe : Tous nos coups de coeur illustrés ; Des suggestions d'itinéraires et toutes les infos pour organiser votre séjour ; Des visites, des activités et des centaines d'adresses au meilleur rapport qualité-prix vérifiées sur le terrain ; Plus de 20 cartes et plans avec toutes nos adresses positionnées.
Norvège
Norvège. Edition 2022-2023
Dans le Routard Norvège, remis à jour chaque année, vous trouverez : - une première partie tout en couleurs pour découvrir le paysà l'aide de photos et de cartes illustrant nos coups de coeur ; - des suggestions d'itinéraires et desinfos pratiques pour organiser votre séjour ; - et, bien sûr, des adresses vérifiées sur le terrain ; des visites et activités en dehors des sentiers battus ; des cartes et plans détaillés. Merci à tous les Routards qui partagent nos convictions depuis bientôt 50 ans : Liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
12/2021
Malte
Malte. Edition 2022-2023
Nouvelle mise à jour du Routard, le guide de voyage n°1 en France ! La Valette, forteresse imprenable du XVIe s, nous a conquis. Les pêcheurs sur leurs bateaux colorés, l'eau turquoise qui invite à la plongée ou la campagne gozitaine ajoutent au charme de cette perle de la Méditerranée. Dans Le Routard Malte, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : · une première partie en couleurs pour découvrir le pays à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; · des itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; · des activités, des visites, à partager en famille, entre amis ou en solo ; · Plus de 20 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; · et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir Malte hors des sentiers... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
12/2021
Portugal
Lisbonne. Edition 2022-2023
Torre de Belém, Fondation Gulbenkian, MAAT, rives du Tage, tascas et pastelarias où savourer bacalhau et douceurs portugaises, marchés et boutiques de créateurs, clubs et bars festifs, balade tendance ou de jardins en miradors : suivez le guide ! Un concept unique : des cartes grand format dépliables par quartier ; Les incontournables, visites et sorties localisés sur les cartes ; Des idées et des balades pour découvrir la ville autrement.
01/2022
Pays-Bas
Amsterdam. Edition 2022-2023
Van Gogh Museum, Rijksmuseum, maison d'Anne Frank, cafés bruns et cafés blancs, bars à cocktails, plages et terrasses ensoleillées, péniches pour dormir sur l'eau, balade le long des canaux du Siècle d'or ou dans le Noord, quartier tendance : suivez le guide ! Un concept unique : des cartes grand format dépliables par quartier ; Les incontournables, visites, restos et sorties localisés sur les cartes ; Des idées et des balades pour découvrir la ville autrement.
01/2022
Espagne - Catalogne
Barcelone. Edition 2022-2023
Parc Güell, musée Picasso, Sagrada Familia, merveilles modernistes de l'Eixample, Barri Gòtic, gastronomie catalane, bars à tapas, plages et terrasses ensoleillées, balade sur le front de mer ou dans le quartier tendance de Gràcia : suivez le guide ! Un concept unique : des cartes grand format dépliables par quartier ; Les incontournables, visites, restos et sorties localisés sur les cartes ; Des idées et des balades pour découvrir la ville autrement.
01/2022
Allemagne - Berlin
Berlin. Edition 2022-2023
Ile aux Musées, Checkpoint Charlie, Kurfürstendamm, Biergarten et rooftops, stands de currywurst et bistrots gastronomiques, terrasses de cafés au bord de la Spree, salles de concerts et clubs alternatifs, balade street art ou sur les traces du Mur : suivez le guide ! - Un concept unique : des cartes grand format dépliables par quartier - Les incontournables, visites, sorties et shopping localisés sur les cartes - Des parcours et des balades hors des sentiers battus. Tous les bons plans testés par nos auteurs-voyageurs pour vivre à l'heure de Berlin !
01/2022
Rome
Rome. Edition 2022-2023
Colisée, Forum, chapelle Sixtine, château Saint-Ange MAXXI, terrasses du Campo dei Fiori et ruelles du Trastevere, trattorias, pizzerias et gelaterie, boutiques chics ou tendance, balade baroque ou en quête des ateliers d'artisans et de créateurs : suivez le guide ! Un concept unique : des cartes grand format dépliables par quartier ; Les incontournables, visites, restos et sorties localisés sur les cartes ; Des idées et des balades pour découvrir la ville autrement.
01/2022
Venise
Venise. Edition 2022-2023
Place Saint-Marc, palais des Doges, galeries de l'Académie, vaporetti sur le Grand Canal, marché du Rialto, bacari et cafés historiques pour un spritz, artisans d'art ou boutiques de créateurs, balade sur les traces du Tintoret ou échappée dans la lagune : suivez le guide ! Un concept unique : des cartes grand format dépliables par quartier ; Les incontournables, visites, restos et sorties localisés sur les cartes ; Des idées et des balades pour découvrir la ville autrement.
01/2022
Angleterre - Londres
Londres. Edition 2022-2023
Westminster, Tate Modern, Hyde Park, Notting Hill, cafés, pubs et gastropubs, marchés de street food et boutiques vintage, comédies musicales, clubs pour danser jusqu'à l'aube, balade Pop & Rock entre Soho et Camden ou le long de Regent's Canal : suivez le guide ! Un concept unique : des cartes grand format dépliables par quartier ; Les incontournables, visites, restos et sorties localisés sur les cartes ; Des idées et des balades pour découvrir la ville autrement.
01/2022
Tchéquie, Slovaquie, Prague
Prague. Edition 2022-2023
Pont Charles, musée Mucha, château et cathédrale Saint-Guy, Musée juif, ruelles et bars de Malá Strana, pubs tchèques et cafés littéraires, marchés fermiers, boutiques de designers et clubs avant-gardistes, balade Art nouveau ou à travers passages et galeries : suivez le guide ! - Un concept unique : des cartes grand format dépliables par quartier - Les incontournables, visites, sorties et shopping localisés sur les cartes - Des parcours et des balades hors des sentiers battus. Tous les bons plans testés par nos auteurs-voyageurs pour vivre à l'heure de Prague !
01/2022
Italie, Florence, Toscane
Florence. Edition 2022-2023
Nouvelle mise à jour du Routard, le guide de voyage n°1 en France ! Florence n'est pas seulement une ville-musée, c'est aussi une cité qui bouge et qui s'amuse. Laissez-vous gagner par sa magie en vous perdant au gré des venelles. Dans son écrin de collines et de cyprès, Florence a bien des merveilles à vous offrir. Dans Le Routard Florence et ses environs, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - une première partie en couleurs pour découvrir la région à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - 3 itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - des activités, des visites (le Duomo, la galerie des Offices, le musée Bargello...), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - plus de 10 cartes et 1 plan détachable avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir Florence hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
03/2022
Ecosse
Ecosse. Edition 2022-2023
Dans le Routard Ecosse, remis à jour chaque année, vous trouverez : - une première partie tout en couleurs pour découvrir la région à l'aide de photos et de cartes illustrant nos coups de coeur ; - des suggestions d'itinéraires et desinfos pratiques pour organiser votre séjour ; - et, bien sûr, des adresses vérifiées sur le terrain ; des visites et activités en dehors des sentiers battus ; des cartes et plans détaillés. Merci à tous les Routards qui partagent nos convictions depuis bientôt 50 ans : Liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
11/2021
Autriche
Tyrol. Edition 2022-2023
On a coutume d'associer le Tyrol à des images de montagnes verdoyantes couvertes d'alpages et de chalets aux balcons fleuris, à l'écho du yodel poussé par un homme en culotte courte de cuir, à des plats roboratifs couronnés de saucisses fumantes. Pourtant, le Tyrol surprend par sa diversité. Diversité culturelle, tout d'abord : véritable c¿ur de l'Europe, le Tyrol se partage entre Autriche et Italie et même harmonieusement cultures germanique et latine pour proposer sa propre identité, et notamment l'une des langues les plus rares d'Europe, le ladin, parlé par environ 30 000 locuteurs. Diversité naturelle ensuite : les paysages sont montagneux, certes, mais quelle variété ! Lacs aux eaux cristallines, dolomites aux massifs rocheux semblables à de gigantesques crocs dressés vers le ciel, vignobles alanguis sur les pentes des contreforts. Terre d'art et d'histoire, enfin : des villes à l'élégance baroque et classique, des rues pittoresques aux façades colorées, des forteresses médiévales. Et puis, la rencontre avec Ötzi, momie conservée au musée de Bolzano. Bref, une destination riche et séduisante, où l'hospitalité de ses habitants achèvera de vous conquérir.
06/2022
Tunisie
Tunisie. Edition 2021-2022
Pays d'histoire façonné par les civilisations, pays de liberté et terres de contrastes, la Tunisie nous entraîne de magnifiques sites romains en médinas envoûtantes, via... le lieu de tournage de Star Wars pour se prendre pour un Jedi. Dans Le Routard Tunisie, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : une première partie en couleurs pour découvrir le pays à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; 3 itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; des activités (effectuer une plongée sur les tombants de Tabarka ou passer quelques heures au hammam), des visites (la médina de Tunis ou le site romain de Bulla Regia), à partager en famille, entre amis ou en solo ; plus de 40 cartes et un plan détachable avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Tunisie hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
04/2021
Auvergne
Auvergne. Edition 2021-2022
Faire escale à Vulcania, puis grimper au sommet de l'un des fameux puys ; s'imprégner de la majesté des paysages de l'Aubrac, s'offrir un bon plateau de fromages dans la bien jolie ville de Salers, participer au festival de théâtre de rue d'Aurillac... Dans ce guide, mis a jour par notre équipe : Tous nos coups de coeur illustrés. Des suggestions de programmes et toutes les infos pour organiser votre séjour. Des visites, des activités et des centaines d'adresses au meilleur rapport qualité-prix vérifiées sur le terrain. Plus de 20 cartes et avec toutes nos adresses positionnées.
04/2021
Grèce-Crète
Crète. Edition 2022-2023
Nouvelle mise à jour du Routard, le guide de voyage n°1 en France ! Partez en Crète découvrir la civilisation minoenne à Knossos ou à Phaitos, flâner autour des ports vénitiens de Hania et de Réthymon, randonner dans la vallée des morts vers Kato Zakros ou simplement bronzer sur une des innombrables plages de cette île sauvage. Dans Le Routard Crète, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - une première partie en couleurs pour découvrir la ville à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - des itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - des activités (embrasser le plus vieil olivier d'Europe, goûter à la douceur de vivre à Mochlos, randonner dans la "vallée des Morts" ...), des visites (découvrir le Musée archéologique d'Héraklion, détailler - dans le monastère de Toplou - l'icône peinte par Ioannis Kornaros, prendre d'assaut la forteresse de Frangokastello...), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - plus de 20 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Crète hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
03/2022
Sénégal
Sénégal. Edition 2022-2023
Toléran Dans le Routard Sénégal remis à jour vous trouverez : - une première partie tout en couleurs pour découvrir du paysà l'aide de photos et de cartes illustrant nos coups de coeur ; - des suggestions d'itinéraires et desinfos pratiques pour organiser votre séjour ; - et, bien sûr, des adresses vérifiées sur le terrain ; des visites et activités en dehors des sentiers battus ; des cartes et plans détaillés. Merci à tous les Routards qui partagent nos convictions depuis bientôt 50 ans : Liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, ce et respect des autres.
01/2022
Histoire du cinéma
Catalogue. Edition 2022-2023
Catalogue général des éditions LettMotif. Livres et revues de cinéma. Guides du scénariste. Manuel de l'acteur. SOMMAIRE // Nouveautés 2021 // Collection Claude Chabrol // Collection analyse filmique // Collection Darkness, censure et cinéma // Collection Une histoire du cinéma français // Collection Siècle du cinéma américain // Collection Sylvester Stallone // Hors collection // Collection cinéma japonais // Collection répliques de films // Collection essais sur le cinéma // Collection mémoires, thèses sur le cinéma // Collection guides du scénariste // Collection scénarios de films et séries // Revue Ciné-Bazar // Revue Mondes du cinéma // A paraître 2022-2023 // Hors cinéma, revue Supplément d'âme // DVD Hal Hartrley. ///// Version en couleur
01/2022
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Nice. Edition 2022-2023
Nouvelle mise à jour du Routard, le guide de voyage n°1 en France ! Nissa, la belle Méditerranéenne, " ne s'offre qu'à qui saura lui plaire " , aime-t-on dire par ici. Les pieds dans la mer et la tête dans les montagnes, la belle cité offre aussi une profusion de musées, une architecture variée et une histoire riche. Encore aujourd'hui, Nice ne se lasse pas de séduire ses visiteurs par sa douceur de vivre intemporelle. Dans Le Routard Nice, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - une première partie en couleurs pour découvrir la région à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - des itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre séjour ; - des visites (arpenter la célébrissime promenade des Anglais, flâner dans les ruelles étroites du vieux Nice, visiter les nombreux musées de la ville et de ses environs...), des activités (déguster une part de socca, monter à bord du train des Pignes ou celui des Merveilles pour partir à les découverte des villages perchés, ...), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - des cartes et un plan détachable de Nice avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir Nice hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
07/2023
Droit
Responsabilité des avocats. Edition 2021-2022
L'évolution des règles de responsabilité de la profession d'avocat ne s'est pas cantonnée aux tournants majeurs qu'ont été les fusions en 1971 avec les avoués d'instance, en 1991 avec les conseils juridiques et en 2011, avec les avoués d'appel. Elle a également été marquée par des étapes telles que l'adoption d'un Règlement intérieur national en 2005 venu compléter le décret du 12 juillet 2005, la création des Conseils régionaux de discipline ou la réforme des formations initiale et continue. Autant de règles qui, conjuguées avec celles du droit commun, tendent à délimiter les responsabilités civile, pénale et disciplinaire de l'avocat. Cet ouvrage, illustré par plus de 800 décisions actualisées, publiées ou inédites, propose une analyse précise et une réflexion approfondie sur les trois volets de cette responsabilité professionnelle spécifique. La responsabilité civile fait l'objet d'une jurisprudence abondante qui nourrit les obligations auxquelles l'auxiliaire de justice est astreint. Mais les critères d'appréciation de la faute varient selon que l'on se situe en matière judiciaire, procédurale ou juridique. Dans ce dernier cas, la possibilité dorénavant offerte aux avocats d'être fiduciaire, mandataire sportif ou en transaction immobilière fera également bouger les critères d'appréciation, tout comme la portée de l'assurance de responsabilité professionnelle. En tout état de cause, le préjudice allégué doit également être rattacher à la faute par un lien de causalité suffisant, parfois établi au moyen d'une notion difficile à manier : la perte de chance. La responsabilité disciplinaire, à l'aune des décisions des conseils régionaux de discipline, est la matière à travers laquelle transparaît la modernisation de cette profession pourtant attachée à préserver ses valeurs fondamentales. Enfin, la responsabilité pénale, aspect trop souvent négligé, est ici présentée de manière inédite. Traité sous un angle concret, l'ensemble des infractions applicables à l'avocat y est répertorié et abondamment illustré. De par sa présentation à la fois fonctionnelle et étayée par une analyse doctrinale complète, cet ouvrage est destiné aux avocats, aux magistrats, aux autres membres des professions juridiques ou judiciaires, aux acteurs du monde de l'assurance et aux élèves avocats. Il répondra également pleinement aux attentes des non juristes, clients des avocats. Yves AVRIL, avocat honoraire est ancien Bâtonnier du barreau de Saint-Brieuc et président honoraire du conseil régional de discipline des avocats du ressort de la cour d'appel de Rennes. Docteur en droit, il est l'auteur d'une thèse sur la responsabilité civile de l'avocat. Il commente l'actualité de la matière sur son blog www. yvesavril. com.
01/2021
Droit des transports
Droit des transports. Edition 2022-2023
Une approche exhaustive du droit des transports dans sa dimension plurielle : transport ferroviaire, routier, aérien ou fluvial ; transport de marchandises ou de personnes. Toute la réglementation applicables aux opérateurs, aux instances de tutelle, aux intermédiaires, avec les règles d'assurance et de droit... Discipline transversale, excellent " laboratoire " du droit administratif comme du droit des obligations, d'une grande technicité et ancré dans la pratique, le droit des transports présente un vif intérêt. Cette matière, au coeur de l'économie contemporaine, faite d'échanges de plus en plus nombreux, et d'une dimension profondément internationale, est aujourd'hui au carrefour des évolutions du monde moderne où les exigences de la protection de l'environnement prennent progressivement le pas sur celles de la pure et simple croissance. Tous les modes de transport (routier, ferroviaire, fluvial, aérien), leurs infrastructures et les contrats qu'ils portent ne cessent de se diversifier. La terminologie l'atteste : ne parle-t-on pas de transport intelligent et multimodal, de drones, de logistique, de co-voiturage... et même de droit à la mobilité ? Le présent ouvrage répond aux questions nouvelles posées par l'évolution des pratiques sans oublier d'en exposer les bases qui tiennent à l'organisation et à la régulation des transports, aux critères du contrat de transport, aux principes fondamentaux de la responsabilité des opérateurs de transport, au statut des intermédiaires ou encore aux garanties offertes par les assureurs. Au-delà des entreprises de transport, confrontées à des problèmes de gestion et de responsabilité, l'ouvrage s'adresse aux collectivités et administrations soucieuses de répondre aux usagers des transports, ainsi qu'aux avocats, magistrats et juristes spécialisés.
11/2022
Droit des sociétés
Droit des sociétés. Edition 2021-2022
L'essentiel sur le Droit des sociétés
09/2021
Droit des sociétés
Droit des sociétés. Edition 2022-2023
Ce manuel d'initiation couvre le programme de droit des sociétés enseigné dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide, il facilitera également la révision du cours avant les examens. PLAN DE L'OUVRAGE : Formes de l'entreprise et fondement des sociétésLa constitution des sociétésLa personnalité morale des sociétésL'organisation des sociétésLes évolutions des sociétésLes sociétés à risque limitéLes sociétés et groupements divers FRANCOIS LENGLART, docteur d'Etat en droit, est professeur émérite à HEC Paris. Ancien avocat au Barreau de Paris et ancien juge au Tribunal mixte de commerce de Nouméa, il a occupé également la fonction de directeur juridique d'entreprises. PIERRE TCHERKESSOFF, docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), est maître de conférences à l'Institut Catholique de Paris où il dirige un DU spécialisé en droit privé. Of Counsel en cabinet d'avocats, il intervient comme conseil et formateur en droit des affaires.
Successions, libéralité
Droit des successions. Edition 2022-2023
Une présentation des principes organisant l'ouverture de la succession, les conditions nécessaires pour succéder ainsi que les modalités de classement des héritiers. Le droit des successions a vocation à organiser les modalités de transmission du patrimoine du défunt à ses héritiers. Sont successivement développés : les principes généraux ; la dévolution successorale ; les successions particulières ; le pouvoir de la volonté et ses limites ; les prémices du règlement successoral (saisine, la liquidation de la succession). Chaque chapitre est complété d'une bibliographie qui recense les principaux développements doctrinaux existant sur chaque thème. Cet nouvelle édition 2022 présente, sous la forme de développements structurés et illustrés l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit des successions. Points forts - Conforme au cours de Droit des successions et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires - L'auteur s'appuie sur de nombreux schémas et tableaux pour illustrer ses propos - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
09/2022
Droit des biens
Droit des biens. Edition 2022-2023
Le droit des biens a pour objet l'étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose. Organisé, comme le Code civil, autour du droit de propriété et des ses différentes formes d'exercice, le droit de la propriété, est en principe exercé par le seul propriétaire titulaire de droits exclusifs, on parle de propriété individuelle. Toutefois, l'exercice des droits de propriété est souvent partagé : ainsi, on parle de propriété collective. Cet ouvrage aborde, dans un premier temps, le concept classique de propriété individuelle, à travers une présentation pédagogique du droit de propriété. Les auteurs développent ensuite la propriété dite collective qui prend deux formes : un cumul des droits (indivision, copropriété) et une distribution des droits (servitudes, usufruit). Cette nouvelle édition offre une présentation claire et complète de la matière en s'appuyant sur de nombreux tableaux et schémas. Les auteurs ont été soucieux de tenir compte des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles de la matière. Points forts - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielle - Acquérir les connaissances qui me sont nécessaires Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
06/2022
Droit des obligations
Droit des obligations. Edition 2021-2022
Un cours de Droit des obligations complet et présentant les règles applicables en 2020 Le droit des obligations englobe les liens de droit créés entre deux personnes soit volontairement, il s'agit des actes juridiques, soit involontairement, il s'agit des faits juridiques. L'ordonnance du 10 février 2016 (entrée en vigueur le 1er octobre 2016) a profondément modifié ce droit et constitue LA réforme majeur du Code civil. Cette ordonnance de 2016 a été ratifiée par la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018 et ce dernier texte apporte quelques précisions et modifications non négligeables. Cette nouvelle édition 2021, conforme au cours de Droit des obligations, est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, et présente de façon à la fois claire, structurée et illustrée, l'ensemble des connaissances qu'il faut avoir en matière de droit des contrats et de responsabilité civile. Points forts - Conforme au cours de Droit des obligations et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant ; l'auteur s'appuie sur de nombreux schémas et tableaux pour illustrer ses propos - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles
08/2021
Droit des obligations
Droit des obligations. Edition 2021-2022
A propos de l'ouvrage Ce manuel couvre l'ensemble du droit des obligations : - contrat - responsabilité extracontractuelle - quasi-contrats - régime général de l'obligation Les solutions de droit positif sont exposées de façon claire et synthétique. Les QPC qui intéressent la matière sont intégrées. L'accent est mis sur les points qui font débat et les aspects de droit comparé et européen. Les dispositions les plus marquantes de l'avant-projet de loi de réforme de la responsabilité civile sont toutes incluses. Points forts - Un ouvrage de référence à jour des dernières jurisprudences
08/2021
Droit des sociétés
Droit des sociétés. Edition 2021-2022
Cet ouvrage s'adresse aux professionnels et aux futurs professionnels en comptabilité, fiscalité, droit et commerce. Parce que ces domaines évoluent, cet ouvrage fait le point chaque année sur les informations et les techniques à connaître : synthèse sur la formation des sociétés, la SARL, la société anonyme et les autres sociétés, la coopération entre entreprises et le droit pénal des sociétés.
02/2021
Droit des obligations
Droit des obligations et des contrats. Consolidations, innovations, perspectives, Edition 2023-2024
Accompagner les juristes dans l'application du droit des contrats et des obligations. Pour la première fois depuis 1804, le droit des contrats, des quasi-contrats, du régime et de la preuve des obligations a fait l'objet d'une réforme d'ensemble. Plus de trois cents articles du Code civil ont ainsi été modifiés par l'ordonnance du 10 février 2016. La procédure de ratification, conclue par la loi du 20 avril 2018, a été l'occasion pour le Parlement et le Gouvernement d'apporter des corrections et des précisions sur le sens et la portée des règles nouvelles. En plus de consolidations, réalisées grâce à l'actualisation de certains articles et la codification d'évolutions jurisprudentielles majeures, la réforme introduit dans le Code civil des innovations, parfois en rupture avec les solutions classiques du droit français. C'est notamment le cas de l'admission de la révision pour imprévision, de l'avènement d'un nouveau vice du consentement (abus de dépendance), de la généralisation de la lutte contre les clauses abusives, de la déjudiciarisation des sanctions de l'inexécution, de la consécration de la cession de dette... Pour faciliter l'appropriation et l'application du droit nouveau par les praticiens (avocats, magistrats, juristes d'entreprise, notaires, rédacteurs d'actes...), cette troisième édition, largement enrichie, offre une étude approfondie et systématique des consolidations et des innovations en suivant l'ordre du Code civil et détaille les conditions d'application dans le temps des nouvelles dispositions. En outre, face aux questions laissées en suspens par la réforme, l'ouvrage s'attache à isoler les incertitudes que les professionnels devront surmonter dès les premiers temps de l'application du droit nouveau. Sont ainsi offertes différentes solutions qui mettent en valeur la marge de manoeuvre des contractants, notamment grâce à une distinction des règles impératives et supplétives. Pour les points de droit qui demeurent incertains, l'ouvrage en présente les diverses interprétations ainsi que les arguments stratégiques qui pourront être invoqués à leur soutien. La présente édition analyse également les premières applications de ces règles nouvelles (abus de dépendance, clauses abusives, force majeure, imprévision, etc.), ainsi que les suites contentieuses de la crise sanitaire du Covid-19.
07/2023
