Loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. Version consolidée au 4 juin 2019. Texte reproduit sans commentaire ni annotation
Extraits
Cyclisme, VTT
Philippe Gilbert. Le livre officiel de sa carrière
La vie et la carrière du meilleur des "Flandriens", un coureur exemplaire. A la fin de la saison 2022, à 40 ans, Philippe Gilbert raccochera son vélo de pro. Champion du monde sur route en 2012, il a remporté quatre Monuments sur cinq (le Tour de Lombardie en 2009 et 2010, le Tour des Flandres en 2017, Paris-Roubaix en 2019 et Liège-Bastogne-Liège en 2011, année au terme de laquelle il terminera la première place de l'UCI World Tour). Il fait également partie des rares coureurs à avoir remporté des étapes sur les trois grands tours. Son palmarès en fait l'un des meilleurs coureurs belges et l'un des meilleurs coureurs de classiques de l'histoire. Il se raconte pour la première fois dans ce livre au terme de sa carrière, livrant de nombreuses anecdotes sur se courses et ses coéquipiers, dont Julian Alaphilippe, Sébastien Chavanel, le vainqueur du Tour de France Cadel Evans, Un énorme palmarès : Vainqueur du Championnat du Monde, Paris-Roubaix, Ronde van Vlaanderen, Amstel Gold Race (4x), Liège-Bastogne-Liège, Tour de Lombardie (2x), 1 étape du Tour, 3 étapes du Giro, 7 étapes de la Vuelta, Paris-Tours (2x), le GP Québec, la Clasica San Sebastian, la Flèche Wallonne...
10/2022
TRAVAUX SUR LA MEMOIRE
De Bouche à Oreille. 2018-2019
De Bouche à Oreille est un programme pédagogique de recueil de témoignages qui répond à un double objectif : travailler sur la transmission des mémoires juives plurielles et créer du lien entre les générations. Les élèves de 3e 2 du Collège Notre-Dame des Oiseaux ont interviewé des seniors, femmes et hommes, d'origines diverses, sur leur parcours de vie, au travers de différents thèmes, tels que : le milieu familial, la jeunesse, les mouvements de jeunesse, les études, les loisirs, le mode de vie dans le pays d'origine, les relations entre Juifs et non-Juifs, la période de la guerre, les conditions du départ, l'arrivée en France, la reconstruction.
TRAVAUX SUR LA MEMOIRE
De Bouche à Oreille. 2018-2019
De Bouche à Oreille est un programme pédagogique de recueil de témoignages qui répond à un double objectif : travailler sur la transmission des mémoires juives plurielles et créer du lien entre les générations. Les élèves de 3eE du Collège Saint-Joseph de La Salle ont interviewé des seniors, femmes et hommes, d'origines diverses, sur leur parcours de vie, au travers de différents thèmes, tels que : le milieu familial, la jeunesse, les mouvements de jeunesse, les études, les loisirs, le mode de vie dans le pays d'origine, les relations entre Juifs et non-Juifs, la période de la guerre, les conditions du départ, l'arrivée en France, la reconstruction.
07/2023
Droit
L'acte III de la décentralisation
L'Acte III de la décentralisation : tel est le titre retenu pour présenter les actes de la journée d'études à la mémoire d'Olivier Févrot (1970-2012), maître de conférences en droit public à l'université d'Evry-Val-d'Essonne, consacrée à l'évolution du droit des collectivités territoriales et de leurs groupements depuis 2013, organisée par le professeur Olivier Gohin et présidée successivement par les professeurs Michel Verpeaux et Yves Gaudemet. Cette journée s'est tenue, le 21 juin 2018, à l'Institut de préparation à l'administration générale de Paris, avec l'appui de l'Association française de droit des collectivités locales. Elle aura permis d'identifier les structures et les moyens mis en place et en oeuvre dans la décentralisation territoriale sous le mandat du président de la République François Hollande (2012-2017) et dans l'année qui l'a suivi. Le présent ouvrage propose ainsi un bilan des composantes nouvelles, ou renouvelées, de l'organisation décentralisée de la République telles que nous les connaissons au milieu de l'année 2019, alors qu'après une période de relatif calme législatif est annoncée une révision constitutionnelle qui va encore l'impacter.
10/2019
BD tout public
La revue dessinée N° 22, hiver 2018-2019
Le dessinateur Jean-Christophe Mazurie retrace, avec intelligence et humour, l'histoire des textes de loi qui ont fait date. Ceux-ci ne manquent pas : abolition de l'esclavage, liberté de la presse, droit de vote des femmes... Pour ce numéro, arrêtons-nous sur la séparation de l'Eglise et de l'Etat.
11/2018
Littérature française
Le degré d'efficacité de l'APD au Rwanda de 2014/2015 à 2019/2020
L'étude porte sur l'efficacité de l'APD au Rwanda de 2014/2015 à 2019/2019. Elle avait deux objectifs : (i) Montrer le degré d'efficacité de l'APD au Rwanda et (ii) Tenter de suggérer des mesures qui pourraient améliorer l'efficacité de l'APD au Rwanda. La méthodologie utilisée comprend des techniques documentaires et d'entrevues, des méthodes analytiques, synthétiques et comparatives. On a utilisé les données primaires et secondaires émanant des institutions enquêtées comme le MINECOFIN, LE MINAFFET, LA BNR, LA PRIMATURE, LE MINICOM, la Banque Mondiale, le FMI, l'OCDE, le CAD et quelques missions diplomatiques accréditées au Rwanda. L'étude s'est référée surtout aux 5 principes de la déclaration de Paris de 2005 mais aussi sur d'autres critères. L'étude a conclu que l'efficacité de l'APD est à un niveau très bas compte tenu de la situation socioéconomique de la population : L'APD est donnée depuis les années 1960 mais le Rwanda reste le 18ème pays le plus pauvre au monde en 2020. L'APD n'a donc pas atteint ses objectifs au Rwanda car elle ne l'a pas développé. La croissance du PIB n'a profité qu'aux plus riches en général.
06/2022
Droit
Code Junior. 10e édition
De la reconnaissance de sa filiation et de son identité aux règles qui régissent ses droits et ses devoirs dans sa famille, à l'école ou au sein même de la société, la vie juridique du mineur est ordonnée à un ensemble de dispositions spécifiques qui forment un véritable code. Dans un monde où l'enfance et l'adolescence changent de visage, sous l'effet de l'évolution des modèles familiaux, de la mondialisation et des nouvelles technologies, ces dispositions, pourtant trop méconnues, s'adaptent aux grands enjeux contemporains pour assurer la protection de l'enfant, en tant que mineur, Homme et futur citoyen. Refondu et actualisé, ce code, guide indispensable pour les parents mais aussi outil d'initiation au droit pour les élèves, est à jour des dernières lois et des derniers règlements : - A l'école : la réforme du collège de 2016 (modification du système de notation, réforme du brevet, nouvelle organisation des enseignements, etc.), la réforme du lycée de 2019 (nouvelle organisation des enseignements, nouveau baccalauréat pour 2021, généralisant l'option "droit" , etc.), le projet de loi "pour une école de la confiance" (obligation de la scolarisation dès l'âge de trois ans, recentrement sur les savoirs fondamentaux au primaire, etc.) ainsi que les mesures qui l'ont préparé (les dispositions réglementaires applicables depuis la rentrée 2017 et la loi de 2018 interdisant l'usage du portable au primaire et au collège) ; - Dans la famille : le projet de loi permettant la procréation médicalement assistée aux couples de femmes et aux femmes célibataires de 2019 (présentation en juin) ; le dialogue des juridictions nationales et européennes relatif à la retranscription sur les registres d'état civil de la filiation des enfants nés de gestation pour autrui (question préjudicielle de la France et arrêt de révision attendu dans le courant de l'année) ; le chantier "protection de l'enfance" présenté par Agnès Buzyn le 29 janvier 2019) ; - Au sein de la société : la loi du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes et dont le premier titre comporte des dispositions garantissant une protection accrue des mineurs ; mais aussi les ordonnances (à venir en 2019, prises sur le fondement de la loi 2019-222) visant à instaurer un "code de justice pénale des mineurs" .
09/2019
Droit international privé
Togo - Code général des impôts 2022
La fiscalité togolaise a été entièrement refondue en 2018 par l'adoption de deux lois : ·la loi n°2018-024 du 20 novembre 2018 portant Code général des impôts ; ·la loi n°2018-025 du 20 novembre 2018 relative au Livre des procédures fiscales. La présente édition de ces lois est complétée des dispositions fiscales réglementaires, ainsi que de la fiscalité non codifiée : conventions fiscales internationales applicables au Togo, fiscalité des investissements (loi n°2019-005 du 17 juin 2019 portant Code des investissements) et des zones franches, dispositions fiscales du Code minier, dispositions relatives à la facture normalisée, etc. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-023 du 15 novembre 2021 portant loi de finances rectificative, exercice 2021 ; ·la loi n°2021-032 du 31 décembre 2021 portant loi de finances, exercice 2022. Le Code a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Togo).
02/2022
Droit
La fin des questions de compétence ? Actes des 9e rencontres de procédure civile
Cet ouvrage constitue les actes des 9èmes Rencontres de procédure civile qui se sont tenues le 7 décembre 2018 dans la Grand'Chambre de la Cour de cassation. Une nouvelle fois ces rencontres ont été coordonnées par la deuxième Chambre civile de la Cour de cassation et le Département de recherche "Sorbonne Justice et procès (IRJS)" de l'Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne). A l'heure de la création des tribunaux judiciaires et de la disparition programmée des tribunaux d'instance et de grande instance (loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice), il était utile de faire le point sur les questions de compétence et de s'interroger sur leur éventuelle disparition. Tout un chacun connaît les avantages et les inconvénients de l'uniformité. Entre particularisme et généralité, il faut trouver la bonne mesure. C'est ce qu'ont tenté les participants de ces neuvièmes rencontres en confrontant les aspects théoriques et comparatistes, techniques et pratiques de la réflexion.
06/2019
Littérature française
Point d'appui. 2012-2018
"Actualités régionales, Agora, Le Coin du poète, Emois et transports, Home cinéma, Hygiène et santé, Loisirs créatifs, Le Monde des lettres, Musique et chanson, Sports, Tourisme et villégiature, Vie des plages¿ : "nul n'échappe, décidément, au journalisme". En voici donc quelques pages : questions d'actualités, mes pensées du jour, anecdotes marrantes, souvenirs littéraires, vues sur le nombril, résidus d'Eros, émotions paysagères, crises de théorie, ruminés ronchons. Interludes : haïku pour rire, mirlitonades fastoches. Et "l'écriture", dans tout ça ? Sous roche, comme l'anguille. Prête à filer dans les courants pour expirer en douce quelques bulles de "poésie" - ou presque". Christian Prigent.
11/2019
Lycée parascolaire
Français 2nde. Edition 2018-2019
Pour une révision efficace ! Tous les résumés de cours, pour comprendre et mémoriser l'essentiel. Des tests-minutes, tous corrigés, pour valider ses connaissances. De nombreux schémas et cartes, et des encadrés pour maîtriser les notions-clés. Des conseils de méthode, pour réussir les exercices types des interrogations écrit
08/2018
Lycée parascolaire
Anglais 2nde. Edition 2018-2019
Toutes les notions du programme de seconde, expliquées et illustrées par de nombreux exemples traduits. Le vocabulaire à connaitre en lien avec les thèmes du programme. Plus de 290 exercices sur la grammaire et le vocabulaire, pour améliorer son exp
08/2018
Non classé
Mon Cahier Journal - 2018-2019
Cahier Journal à destination des enseignants pour la rentrée 2018. A vous de remplir votre tableau de bord selon vos progressions personnelles.
07/2018
Histoire de l'art
Restaurer au XIXe siècle
Ce volume rassemble des travaux nés depuis 2010, qui proposent une relecture des restaurations du monuments au XIXe siècle. Son ambition est de renouveler l'historiographie et d'éclairer les pratiques actuelles. L'ouvrage comprend un premier socle avec des textes issus d'un séminaire organisé en 2010 par J. F. Luneau et B. Phalip (Restaurer au XIXe siècle 1. Presse universitaire Blaise-Pascal. 2012). S'y ajoutent les actes d'une table ronde tenue en 2013 et publiés sous une forme numérique en 2017 (Restaurer au XIXe siècle 2), ayant trait à la seule cathédrale restaurée et aux questions de la destruction, de la production et de la diffusion des oeuvres restaurées. Enfin, deux séances des séminaires organisés à l'institut national d'histoire de l'art dans le cadre du projet Construire, restaurer, détruire : les chantiers du VIIIe au XXe siècle (dir. Arnaud Timbert) sont publiées ici : celle du 6 avril 2018 (dir B. Phalip). une image trompeuse ou l'illusion du temps aboli. Les "fantômes mensongers" du restauré aux XIXe et XXe siècle, et celle du 8 juin 2018 (dir. F. Chevallier et B. Phalip). Les technologies modernes dans les chantiers de restauration du début du XIXe siècle à 1920. Sources, pratiques et théories dans l'environnement européen.
04/2022
Sciences politiques
Au Péril de la France - Guidance intuitive pour l'Appareil de l'État 2012-2017
Dans cet ouvrage, c'est un peu l'histoire d'un nouveau langage qui sera mise en scène. Ce qui comprend la révélation de toute la documentation, à destination de l'appareil de l'état élaborée depuis le 15 décembre 2012. Ce qui a pour intérêt capital de mettre en relation les attentats si meurtriers des années cruciales 2015-2016-2017 avec le protocole de terminaison de la Ve République qui lui est en route epuis le 26 juin 2016 seulement et que rien ne pourra arrêter. Le nom de code de ce langage est "Nouvelle Synthèse" .
06/2017
Monographies
Gratitude Valérie Sonnier
Cette monographie de poche sur Valérie Sonnier est introduite par un texte de Dominique Païni. Chaque série du travail de Valérie Sonnier est présentée par un court texte et un choix d'oeuvres repré- sentatives reproduites en couleur. Née en 1967, Valérie Sonnier est diplômée des Beaux-Arts de Paris en 1993. En 2003, elle y est nommée professeur de dessin et morphologie. A travers son exploration de différents médiums, dessin, peinture, photographie et film super 8, Valérie Sonnier déploie un univers travaillé par les liens entre souvenirs intimes et mémoire collective de l'enfance, par les notions de présence et d'absence, les fantômes et les apparitions. Parmi ses expositions récentes : Arco (Madrid, 2022), Chateau de Montrésort (Montrésort, 2021), Frac Ile-de-France (Rentilly, 2020), Palais de Tokyo (Paris, 2019), Frac Picardie (Amiens, 2018, 2014), la Maba (Nogent-sur-Marne, 2015), la Centrale Electrique (Belgique, 2014). Cet ouvrage présente toutes les grandes séries de l'artiste par ordre chronologique.
03/2023
Littérature française
Futur antérieur
Pour parler de son travail d'écrivain et interroger notamment la nature si particulière du temps de l'écriture, Olivia Rosenthal convoque une trentaine de photogrammes de films et vidéos, images où le mouvement est arrêté en plein vol. Avec Futur antérieur, Olivia Rosenthal tente de saisir non pas l'" être ", mais le " passage " (" Je ne peins pas l'être, je peins le passage ", disait Montaigne). C'est pourquoi elle a choisi d'écrire à partir d'images de quelques films qui, figées artificiellement sur la page, disent quelque chose de cette entreprise paradoxale : arrêter l'instant tout en racontant la manière dont il nous entraîne. Ouvrant du temps dans le surplace de l'écriture, ces images figurent le mouvement à la fois permanent et invisible par lequel, tout en allant droit au but, l'écrivain ne cesse de retrouver ses anciennes traces, comme si tout élan vers l'avant se retournait et exigeait de revenir en arrière, comme s'il n'y avait de futur qu'antérieur. Olivia Rosenthal a publié douze récits aux Editions Verticales. Parmi eux, On n'est pas là pour disparaître (2007, prix Wepler), Que font les rennes après Noël ? (2010, prix Alexandre Vialatte et prix du Livre Inter 2011), Mécanismes de survie en milieu hostile (2014), Eloge des bâtards (2019, prix Transfuge du meilleur roman de la rentrée), et deux recueils de textes interrogeant l'impact du cinéma sur nos vies, Ils ne sont pour rien dans mes larmes (2012) et Toutes les femmes sont des aliens (2016). Elle est en outre l'auteure de plusieurs textes pour le théâtre. Initiatrice de nombreuses performances avec des cinéastes, plasticiens ou compositeurs, elle a également fondé en 2013 le master de Création littéraire à l'université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis. Futur antérieur est le cinquième titre de la collection " Diaporama ". Prochains titres : Olivier Cadiot, Stéphane Bouquet.
02/2022
Littérature française
Anthropologie du quotidien. 2017-2019
Le livre porte sur les résultats d'observations quotidiennes couvrant la période 2017-2019. Cette période est marquée par la crise du néolibéralisme qui engendra la crise de la démocratie représentative qui produisit à son tour la diffusion partout dans le monde du populisme. Dans cette mouvance la Tunisie n'est pas épargnée. Elle passe à la faveur des élections législatives et présidentielles du paradigme moderniste, élitaire et plutôt démocratique à un paradigme conservateur, populiste et plutôt autoritaire. L'ouvrage analyse le rapport de la Commission des droits individuels et de l'égalité qui fut le point d'orgue de la période du premier paradigme ainsi que les conditions objectives qui ont permis l'émergence un leader populiste dans l'actuelle Tunisie. L'autre volet de l'ouvrage porte sur la problématique mondiale de l'écologie et particulièrement sur le tournant anthropologique et ontologique de la nouvelle approche écologique qui intègre dans une même logique unitaire la nature et l'homme.
01/2022
Histoire de la danse
Danseuses. 50 héroïnes
Valoriser des créatrices danseuses et chorégraphes, qui ont marqué la scène de la danse moderne et surtout contemporaine, a nourri de façon électrisante la démarche et l'écriture de ce projet. Spontanément, le désir de rendre hommage à des artistes dont les oeuvres, les processus de fabrication, les réflexions m'accompagnent depuis longtemps s'est imposé. Le choix des 50 noms déclinés dans cet ouvrage évidemment subjectif, qui jette une passerelle du XVIIIe au XXIe siècle, résulte de différents paramètres. D'abord, l'élan spontané d'adhésion à une oeuvre, un travail et une trajectoire qui m'emportent et me stimulent. Les danseuses ici sont pour la majorité d'entre elles des chorégraphes et leurs univers sont tatoués dans leur corps et leur vie de femmes. Elles ont formalisé parfois explicitement leurs péripéties personnelles dans leurs spectacles. Autrices, elles possèdent une écriture unique et se révèlent hautement originales. Certaines sont des pédagogues qui ont fait école et des "? maîtres ? " dont on transmet l'esprit et la technique de génération en génération. Rosita Boisseau est journaliste au Monde et à Télérama et critique de danse. Elle a publié des monographies sur Régine Chopinot, Philippe Decouflé, José Montalvo et Dominique Hervieu, un Panorama de la danse contemporaine (2006), Danse et art contemporain (2011 et 2021), Photographier la danse (2013 et 2018), Danse contemporaine (2016 et 2022), Le Cirque contemporain (2017), Pina Bausch (2019) et Danser hip hop (2021).
10/2023
Droit fiscal communautaire
Code des douanes. Code des douanes de l'union annoté & commenté, Edition 2023
L'ensemble de la réglementation douanière française et européenne réunie en un seul ouvrage L'ensemble de la réglementation douanière réunie en un seul ouvrage Les + de l'édition 2022 : Richesse des commentaires, des annotations de jurisprudence et des textes complémentaires ; Contenu numérique additionnel (notamment l'intégralité des annexes du règlement UE n° 952/2013, du règlement UE 2015/2446, du règlement UE 2015/2447, du règlement délégué UE 2016/341 et des circulaires d'application) Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu ; Le code des douanes français et le code des douanes de l'Union, enrichis de bibliographies, d'annotations de jurisprudence, de commentaires explicatifs et de textes d'application, ainsi que de nombreux textes complémentaires rassemblés au sein d'un appendice. L'édition 2022 est à jour notamment des textes suivants : loi du du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 ; ordonnance du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services, et décret du 30 décembre 2021 pris pour son application ; loi du du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire ; loi du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ; ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés ; loi du 19 juillet 2021 de finances rectificative pour 2021 ; décision (UE) du 7 juin 2021 relative au régime de l'octroi de mer dans les régions ultrapériphériques françaises ; décrets des 2 et 4 juin 2021 relatif aux modalités de déclaration et de divulgation auprès de l'administration des douanes des flux d'argent liquide entre la France et l'étranger ; règlement (UE) du 20 mai 2021 relatif au régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage.
03/2022
Informatique
Gestion comptable avec Excel (versions 2016 et 2019)
Ce livre a pour objectif principal de vous présenter les techniques et méthodes qui permettront d'optimiser les travaux comptables de l'entreprise à l'aide du tableur Excel. Il a été rédigé avec la version 2019 d'Excel et conviendra également si vous disposez d'Excel 2016 ou de la version Excel livrée avec Office 365. Il est destiné en priorité aux utilisateurs d'Excel amenés à exploiter des données comptables qu'ils soient gestionnaires, comptables, assistants, chefs d'entreprise, responsables, secrétaires comptables ou étudiants. Il s'articule autour de cinq cas d'entreprise qui seront détaillés et expliqués pas à pas : création d'une note de frais, suivi des factures client en devise, suivi des recettes journalières, gestion des immobilisations, simulation d'un emprunt. A travers ces exemples, vous exploiterez les fonctions intégrées d'Excel (SI, SI.CONDITIONS, SI MULTIPLES, OU, SOMME.SI, SOMME.SI.ENS, RECHERCHEV, DATE, ANNEE, MOIS, NO.SEMAINE, AMORLIN, LIGNE et bien d'autres), vous importerez des données d'un site web ou d'un fichier texte pour les intégrer dans vos calculs, vous utiliserez la puissance de Power Query pour retravailler les données importées, vous verrez en détail l'usage des tableaux et graphiques croisés dynamiques, vous apprendrez à contrôler la saisie des informations grâce à la validation des données en créant des info-bulles et des listes de choix conditionnelles, en interdisant certaines saisies et en protégeant vos données... Vous mettrez en forme vos tableaux de façon dynamique grâce aux mises en forme conditionnelles. Vous automatiserez les tâches par la réalisation de macros pour envoyer votre classeur par mail, créer un formulaire de saisie, afficher des messages, créer des calculs, créer des fonctions personnalisées, reporter des données d'une feuille à l'autre... Les fichiers nécessaire à la réalisation des exemples sont disponibles en téléchargement sur le site des Editions ENI.
04/2019
Non classé
Le Cahier de la Maitresse - 2018-2019
Le Cahier de la Maitresse est un ouvrage réunissant toutes les formalités administratives que doit accomplir l'enseignante. De la gestion des 108 h, à la coopérative, de la liste des élèves à leurs évaluations, tout est rassemblé pour garder la trace écrite de votre année. Pratique pour les remplaçants qui ont la vie de votre classe en un seul ouvrage, c'est également le compagnon idéal de vos réunions ou animations pédagogiques. Le petit plus : l'encart en première de couverture personnalisable pour un cahier unique !
07/2018
Droit international privé
Niger - Code général des impôts 2022
La fiscalité nigérienne, longtemps réglementée par plusieurs Codes fiscaux distincts, a été entièrement refondue au sein d'un texte unique, promulgué par la loi n°2012-37 du 20 juin 2012 portant Code Général des Impôts et entré en vigueur le 1er janvier 2013. Le Code est complété des principaux décrets et arrêtés d'application, ainsi que de certaines dispositions non codifiées de la fiscalité nigérienne, notamment les conventions fiscales, les textes relatifs aux investissements, la fiscalité minière et pétrolière. L'ensemble est à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-022 du 2 août 2021 portant première rectification de la loi n°2020-067 du 10 décembre 2020 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2021 ; ·la loi n°2021-50 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet nigérien EXCO - Fiduciaire Conseil et Audit (FCA).
02/2022
Droit des régimes matrimoniaux
Régimes matrimoniaux. Et régimes patrimoniaux des couples non mariés, Edition 2022
Fidèle aux programmes de licence et de master, ce manuel peut également être utilisé par les futurs avocats ou notaires et, plus généralement, par tout professionnel amené à connaître des règles applicables aux couples. L'ouvrage compte en effet de nombreux encadrés, permettant l'approfondissement des notions et ta réflexion juridique. Le manuel ne se limite pas à l'exposé du droit des régimes matrimoniaux : il présente l'ensemble des règles d'ordre patrimonial applicables au couple, que celui-ci soit marié, uni par un pacs ou en concubinage. Les couples non mariés font donc l'objet d'une présentation à part entière. L'auteur s'attache, tout au long de l'ouvrage, à montrer les convergences et les divergences entre les différents régimes patrimoniaux. Cette approche, plus didactique, a été préférée à un traitement de ces régimes en fonction des catégories de couple. Manuel à jour de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2019 et de réforme de La justice et de ses décrets d'application (décret du 22 juillet 2019, n°2019-756 ; décret du 27 novembre 2020, n° 2020-1452 et du 22 décembre 2020, n° 2020-1641) ; La loi n° 2019-486, du 22 mai 2019, dite loi PACTE modifiant les règles applicables au conjoint ou au partenaire du chef d'entreprise travaillant dans l'entreprise familiale ; La jurisprudence la plus récente.
08/2021
Théâtre - Pièces
Théâtre. 2011-2017
Tristesse et joie dans la vie des girafes Girafe est une petite fille de 9 ans. C'est sa mère qui lui a donné ce nom, car elle est grande. Un peu sur le modèle de Candide, elle va de rencontre en rencontre, en traversant une Lisbonne dévastée par la crise économique. Elle est accompagnée par son ours en peluche suicidaire : Judy Garland. Trois doigts au-dessus du genou Tiago Rodrigues a écrit Trois doigts au-dessous du genou à partir des archives de la censure, particulièrement hostile au théâtre, qui a sévi au Portugal pendant la dictature fasciste (1928-1974). Cette pièce, qui compte des extraits des plus beaux textes du patrimoine mondial, se présente comme une revanche sur l'histoire, un pied-de-nez aux censeurs transformés, malgré eux, en auteurs dramatiques. Entre les lignes Entre les lignes est une pièce courte, un monologue, centré sur le rapport entre un auteur de théâtre et son interprète. C'est le récit d'une expérience ratée, d'une série d'incidents. Un texte que l'acteur aurait dû interpréter seul sur scène, mais dont il a manqué toutes les échéances pour de mystérieuses raisons. L'acteur devient alors le personnage principal de sa propre fiction et part à la recherche de solutions pour réaliser ce spectacle, en s'engouffrant dans une espèce de labyrinthe initiatique aussi fantastique que poétique. Antoine et Cléopâtre A travers leurs corps et leur douce complicité, tout est histoire de projection. Obsédée, minutieuse, Cléopâtre décrit Antoine. Et vice versa. On imagine. Lui plonge à travers elle, il voit le monde par ses yeux. Et vice versa. Sur les murs, à travers des mobiles couleur désert et ciel, leurs ombres prennent corps tandis que le récit se déploie : Rome, l'Egypte, la guerre, l'amour, le déshonneur, la mort bientôt. Bovary Bovary est une adaptation libre du procès intenté à Gustave Flaubert en 1857. Cette pièce fait référence au réquisitoire et à la plaidoirie du jugement, ainsi qu'au roman Madame Bovary et à la correspondance de l'auteur avec Elisa Schlesinger. Iphigénie, Agamemnon, Electre Tiago Rodrigues s'empare de trois tragédies grecques majeures pour en filtrer une interprétation inconnue. Dans cette réécriture du mythe, le dramaturge lisboète se demande quelle pourrait être la destinée d'Iphigénie si les hommes - qui décident de son sort - n'étaient pas soumis à l'autorité des dieux ?
03/2023
TRAVAUX SUR LA MEMOIRE
De Bouche à Oreille. 2012-2013
De Bouche à Oreille est un programme pédagogique de recueil de témoignages qui répond à un double objectif : travailler sur la transmission des mémoires juives plurielles et créer du lien entre les générations. Les élèves de Seconde du groupe scolaire Lucien de Hirsh ont interviewé des seniors, femmes et hommes, d'origines diverses, sur leur parcours de vie, au travers de différents thèmes, tels que : le milieu familial, la jeunesse, les mouvements de jeunesse, les études, les loisirs, le mode de vie dans le pays d'origine, les relations entre Juifs et non-Juifs, la période de la guerre, les conditions du départ, l'arrivée en France, la reconstruction.
07/2023
Droit fiscal communautaire
Code des douanes. Edition 2023
L'ensemble de la règlementation douanière française et européenne en un seul code. Les + de l'édition 2023 : - Richesse des commentaires, des annotations de jurisprudence et des textes complémentaires ; - Contenu numérique additionnel (notamment l'intégralité des annexes du règlement UE n° 952/2013, du règlement UE 2015/2446, du règlement UE 2015/2447, du règlement délégué UE 2016/341 et des circulaires d'application) - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu ; Le code des douanes français et le code des douanes de l'Union, enrichis de bibliographies, d'annotations de jurisprudence, de commentaires explicatifs et de textes d'application, ainsi que de nombreux textes complémentaires rassemblés au sein d'un appendice. L'édition 2023 est à jour notamment des textes suivants : - décret du 7 octobre 2022 relatif à la généralisation de la facturation électronique dans les transactions entre assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée et à la transmission des données de transaction ; - loi du 16 août 2022 de finances rectificative pour 2022 ; - arrêté du 7 juin 2022 portant création par la direction générale des douanes et droits indirects d'un traitement automatisé de lutte contre la fraude dénommé "valorisation des données pour l'analyse de risque" ; - arrêté du 14 avril 2022 modifiant l'arrêté portant création d'un service à compétence nationale dénommé "direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières ; " - décret du 31 mars 2022 relatif à l'exercice du droit de transaction par l'administration des douanes.
Entreprise en difficulté, proc
L'essentiel du droit des entreprises en difficulté. 10e édition
Une présentation pédagogique et synthétique des procédures collectives. Ce livre présente en 13 chapitres les orientations du droit des entreprises en difficulté telles qu'elles résultent de la loi de sauvegarde du 26 juillet 2005 et de ses réformes successives. Il permet une bonne compréhension des différentes techniques judiciaires ou non du traitement des difficultés des entreprises. La législation se veut novatrice ; elle suppose un changement de culture pour les acteurs de procédures collectives. Cet ouvrage est conçu comme une grille de lecture du dispositif légal et de ses opportunités. Il est à jour de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dites "loi Macron" , de la loi nº 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle, de la loi nº 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dite loi "Sapin II" et de la loi nº 2019-486 du 22mai 2019 relative à la croissance et à transformation des entreprises, loi PACTE, la loi nº 2021-689 du 31mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise après les textes d'exception pour gérer la crise covid-19 et l'ordonnance nº 2021-1193 du 15 septembre 2021 portant modification du livre VI du Code de commerce. Au total, il offre au lecteur une présentation pédagogique et synthétique d'une matière aux enjeux pratiques importants. Il s'adresse principalement aux étudiants des Facultés de droit, aux étudiants au CRFPA et aux acteurs économiques concernés par la loi. Cette nouvelle édition 2022 intègre les dispositions de l'ordonnance n° 2021-1193 du 15 septembre 2021 portant modification du Livre VI du Code de commerce. Points forts - Réviser et faire un point actualisé A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière
02/2022
Droit des sociétés
Droit des sociétés commerciales. 8e édition
Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales font naturellement l'objet d'une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l'organisation rebutent souvent au seuil de l'étude dont le domaine paraît ainsi réservé aux spécialistes. Une approche adaptée de ces règles permet de lever l'obstacle qui n'a rien d'insurmontable. Elle emprunte à la méthode des comparatistes et fait une large place à la mise en perspective des éléments qui composent les différents régimes des sociétés commerciales. Le présent ouvrage exploite les ressources de cette méthode appliquée à un contenu pédagogique soigneusement sélectionné et illustré. Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l'exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire : L'existence de la société commerciale Le fonctionnement de la société commerciale Les mutations de la société commerciale A jour au 1er juillet 2021 L'ouvrage est à jour des nombreuses réformes qu'a subies la matière et décrit les chantiers législatifs en cours issus, en particulier, de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (loi PACTE) : - Ordonnance n°2019-1169 du 13 novembre 2019 relative aux marques de produits ou de services prise en application du I de l'article 201 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Ordonnance n° 2019-1234 du 27 novembre 2019 relative à la rémunération des mandataires sociaux des sociétés cotées prise en application de l'article 198 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Ordonnance n° 2020-115 du 12 février 2020 renforçant le dispositif national de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme mettant en oeuvre l>article 121 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Décret n° 2020-292 du 21 mars 2020 relatif aux commissaires aux comptes - Décret n° 2020-946 du 30 juillet 2020 et décret n° 2021-300 du 18 mars 2021 portant application de l'article 1er de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Ordonnance n° 2020-1142 du 16 septembre 2020 portant création, au sein du Code de commerce, d'un chapitre relatif aux sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation prise en application du paragraphe II de l'article 75 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Décret n° 2021-462 du 16 avril 2021 modifiant le décret n° 2012-1547 du 28 décembre 2012 relatif à l'insertion des annonces légales portant sur les sociétés et fonds de commerce dans une base de données numérique centrale - Proposition de loi n°610 du 12 mai 2021 visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle L'ouvrage renferme également les dernières décisions rendues par le juge de cassation sur des questions sensibles.
09/2021
Manga
Agenda Fairy Tail . Agenda 2016-2017, Edition 2016-2017
Retrouvez tout l'univers de votre guilde favorite dans des jeux, des gags, des quiz, bonus... Un agenda aux couleurs de la série avec de nombreuses illustrations ! Et en cadeau : une histoire complète et inédite.
06/2016
