Les entreprises et la justice. Guide juridique des dirigeants
Extraits
Droit
Liberté d'expression. Guide juridique pratique et perspectives
A l'heure où la communication tous azimuts et de toutes extractions inonde la toile et nos existences, comprendre les ressorts de la liberté d'expression présente un intérêt singulier. Au droit fondamental protégé par la Convention européenne des droits de l'homme (CEDH) et la Constitution fédérale sont liées de nombreuses restrictions qui rendent nécessaire un peu de pédagogie juridique. L'auteur décrit la conception libérale et éclairée de la liberté d'expression et examine de nombreuses situations concrètes. Dans quelle mesure peut-on parler de la vie privée d'une personnalité publique ? Quelles sont les limites à respecter pour éviter le couperet de l'infraction de diffamation ? Comment les juges appliquent-ils la norme anti-discrimination censée sanctionner les appels à la haine ? Comment se conjuguent le droit à la satire et la liberté religieuse ? Plus généralement, cet ouvrage s'interroge sur les nouvelles normes sociales imposées par les plateformes numériques. La volatilité des énoncés et l'absence de confrontation des points de vue propres à l'heure du clash et du relativisme malmènent l'idée même de vérité. Liberté d'expression s'adresse tant aux juristes (praticiens et étudiants) qu'aux communicants et journalistes, de même qu'à tout citoyen ou internaute intéressé par la thématique.
09/2019
Gestion
La transformation digitale et les patrons. Les dirigeants à la manoeuvre
La transformation digitale est devenue une priorité affichée pour toutes les entreprises. On entend cependant dire souvent que les grandes organisations françaises auraient pris du retard dans cette transformation. Qu'en est-il vraiment ? A travers une vingtaine d'entretiens approfondis avec des dirigeants d'entreprises historiques, d'ETI, et des responsables d'organisations publiques ou mutualistes, l'auteur nous emmène dans les coulisses de la transformation au plus haut niveau. Contrairement à un cliché trop répandu, les dirigeants sont plongés 24H/24 dans ce monde digital qui rebat les cartes des métiers et des positions acquises. Quelle est leur préparation ? Comment se saisissent-ils de cette problématique ? Comment conçoivent-ils leur rôle ? Avec quelle vision stratégique et quels moyens ? Si chacun aborde la question selon les priorités de son secteur d'activités, tous sont à la manoeuvre pour relever le défi lancé par ce nouveau monde. Ni désespérés, ni impuissants face aux avancées des pure players, ces grands patrons semblent avoir les idées claires sur leurs atouts, leurs faiblesses et les moyens de tirer leur épingle du jeu, en cultivant leur singularité. Certains semblent même y avoir trouvé une nouvelle combativité. Leur parole pourra inspirer utilement des entreprises moins avancées, ainsi que les dirigeants des nombreuses PME et ETI qui s'interrogent sur la façon d'aborder cette question à l'échelle de leur entreprise ou de leur écosystème.
04/2019
Technologies
Contrat de travail en informatique (Guide juridique)
Ce guide pratique a été conçu afin d'apporter les réponses aux questions que se posent nécessairement les entreprises et les informaticiens à l'occasion de la rédaction du contrat de travail. Ces interrogations sont les suivantes : pourquoi rédiger un contrat de travail ? Quelles sont les clauses à prévoir ? Quelle est la convention collective qui s'applique ? Comment protéger le patrimoine de son entreprise ? A qui appartiennent les logiciels créés par les salariés ? Quelles sont les responsabilités de chacun en cas de contrefaçon de logiciel ? Quelles sont les implications d'une rémunération à la commission ?
09/1993
Droit des sociétés
Droit patrimonial des sociétés
Tout sur la structuration, le choix de la forme sociale et la transmission de l'entreprise patrimoniale La France compte 3, 5 millions de PME qui représentent 99, 8 % des entreprises, 45, 7 % de l'emploi salarié en équivalent temps plein, et 40, 3 % de la valeur ajoutée. Quant aux ETI, elles sont environ 5 400 et elles emploient 3 millions de salariés en équivalent temps plein (ETP) et réalisent 30 % du chiffre d'affaires et des investissements, générant 27 % de la valeur ajoutée de l'ensemble des entreprises. Elles maillent le territoire national, se déploient dans tous les secteurs d'activité et constituent, à ce titre, un enjeu économique majeur. Ces entreprises sont très largement détenues par des associés-dirigeants qui possèdent la totalité ou une très large part du capital, seuls ou avec d'autres membres de leur famille. Parfois, des financeurs externes s'invitent au capital pour les accompagner dans leur développement. Elles constituent toutes une valeur patrimoniale importante tant en termes de stock que de flux. La transmission de l'entreprise à la génération suivante se présente souvent comme un souhait qu'il conviendra de préparer , à défaut, le dirigeant s'orientera vers la transmission de l'entreprise à des tiers, toutes ces questions amènent à s'interroger sur la structuration du patrimoine professionnel par rapport au patrimoine personnel (recours ou non à des SCI pour détenir l'immobilier d'entreprise). La gouvernance de ces sociétés peut s'avérer complexe lorsque le cercle familial s'étend ou que certains de ses membres veulent se retirer de la société. Des réflexions relatives à la géographie du capital et à la direction sociale sont à mener (pactes familiaux). De nombreux risques peuvent encore survenir dans le cours de la gestion sociale : risques juridiques et patrimoniaux qu'il convient de parfaitement cerner et anticiper. Cet ouvrage propose une réflexion juridique et fiscale à propos de toutes ces problématiques en apportant des solutions concrètes à des problèmes récurrents au sein des entreprises patrimoniales.
03/2022
Sciences politiques
L'économie morale des élites dirigeantes
Le petit monde des élites semble regorger de "moutons noirs" , politiciens et chefs d'entreprise qui ne craignent pas de bafouer les règles de la probité et les normes communes. Qu'ils s'appellent Cahuzac, Fillon, Sarkozy, Ghosn ou Tapie, il n'est guère de semaine sans que l'un de nos dirigeants soit désigné à la vindicte, la chronique de leurs démêlés judiciaires venant alimenter l'idée qu'ils sont "tous pourris" . Selon Pierre Lascoumes, des facteurs structurels expliquent la permanence des pratiques transgressives des élites : d'un côté, en tant que détentrices du pouvoir, elles énoncent des principes généraux qui s'imposent aux gouvernés ; de l'autre, elles ont la maîtrise de procédures dérogatoires (Cour de justice de la République, arbitrage, etc.) qu'elles ont elles-mêmes établies pour protéger leurs intérêts et positions. Un vaste répertoire de justifications relativise au besoin leurs infractions, évacuant les responsabilités et requalifiant les fautes intentionnelles en erreurs excusables. Le tout renforcé par la faiblesse des sanctions institutionnelles, en particulier judiciaires. Pierre Lascoumes est directeur de recherche émérite du CNRS au Centre d'études européennes et de politique comparée de Sciences Po (CEE). Il est notamment l'auteur, avec Carla Nagels, de Sociologie des élites délinquantes (Armand Colin, 2018, 2e éd.).
02/2022
BD tout public
Les guides en BD Tome 40 : Le Guide des chats
Le chat, pire ennemi de l'Homme ? " Prenez un chat, une petite boule de poils et de tendresse " qu'ils disaient. " Un animal domestique qui vit sa vie, qui vous embête pas ", qu'ils disaient ! Et vous voici propriétaire d'un animal certes élégant mais quelque peu dédaigneux, potentiellement vif mais assez flemmard, théoriquement indépendant mais dans les faits plutôt exigeant... Heureusement tout ça n'est pas une fatalité ! Car le chat, pour peu qu'on connaisse ses félines astuces, peut devenir un compagnon très agréable ! Amoureux des chats ou propriétaires d'un matou à votre corps défendant, ce guide est pour vous ! Vous y trouverez des BD hilarantes qui vous donneront les bons usages et les pièges à éviter, pour que votre chat et vous ronronniez ensemble de longues et belles années !
10/2012
rgpd
Guide Juridique du RGPD. La réglementation sur la protection des données personnelles, 3e édition
Comment intégrer les obligations du RGPD dans votre organisation, gérer vos données, concevoir vos parcours utilisateur et sécuriser vos données ? Ce guide vous donne les clés pour vous mettre en conformité et faire de la protection de la vie privée un avantage concurrentiel pour votre activité. En effet, le numérique doit être au service des citoyens ; son développement doit garantir l'identité humaine, les droits de l'homme, la vie privée et les libertés individuelles ou publiques. Plus que jamais, c'est le respect d'un équilibre entre accompagnement de la transformation numérique et protection des droits des personnes qui permettra de relever les défis soulevés par la numérisation de notre environnement quotidien. Après avoir décrit le contexte de l'adoption de la nouvelle Loi Informatique et libertés et du RGPD et expliqué le concept d'Accountability, l'ouvrage s'intéresse à l'identification des traitements de données à caractère personnel (Chapitre 1) puis à déterminer comment le responsable de traitement doit s'assurer de la licéité des traitements (Chapitre 2), quels sont les outils dont il dispose pour sa " compliance " (Chapitre 3) et pour sécuriser les traitements (Chapitre 4) et les mesures de cybersécurité à mettre en place en cas de violations des données personnelles (Chapite5). Cette troisième édition du guide est à jour de la réglementation sur la protection des données, il tient compte également des récentes positions doctrinales de la CNIL. Son objectif est d'aider les entreprises à faire de la loi Informatique et libertés, une opportunité, et non une contrainte, au service de l'innovation, de la confiance et de la croissance.
10/2022
Droit international public
La visibilité des femmes au parlement turc. Ordre juridique international et ordre juridique turc
La parité entre femmes et hommes dans les mécanismes de prise de décision politique et publique est une priorité pour l'ONU et le Conseil de l'Europe. Les femmes turques ont obtenu le droit de vote et celui d'être élues au parlement dès 1934. Ainsi, la représentation parlementaire des femmes a commencé en 1935. La Turquie a adhéré à la CEDEF en 1985. Elle est membre du Conseil de l'Europe depuis 1950. Cependant, la représentation parlementaire des femmes est encore insuffisante. Dans cet ouvrage, après avoir étudié les instruments et les plans d'action onusiens relatifs à l'égalité hommes-femmes, l'adaptation de la Turquie aux normes internationales/régionales relatives à la participation des femmes à la vie politique et la nécessité d'une réforme législative pour renforcer leur représentation parlementaire seront analysées.
01/2022
Gestion
La saga des audacieux. Ces dirigeants qui ont fait le pari de la singularité
Le regard pétillant et curieux de l'enfant n'a jamais quitté Mathilde Aubinaud. L'envie de comprendre les ressorts des dirigeants et des personnalités l'a incitée à frapper aux portes. Dès son adolescence, elle rencontre des personnalités de différents univers : l'ancien chef des négociations du RAID, des P-DG, des grands sportifs et des Chefs étoilés. Ce livre rassemble les portraits et interviews menés pour La Saga des Audacieux. Elle dévoile leurs aspirations en mettant en lumière les rouages de leur parcours pour se dépasser et se façonner. Des Jeux Olympiques aux cabinets d'avocats, des comex aux orchestres, elle revient sur le rôle de l'audace. Elle brosse, de manière originale, ces rencontres décalées avec ces figures issues d'univers variés : la publicité, le VTC, la grande distribution, la télévision, la data, la gastronomie, l'immobilier, le droit ou encore la mode... Pédagogique et inspirant, ce livre met en lumière la volonté et le grain de folie de ces leaders. Avant-propos de Clara Gaymard, co-fondatrice de RAISE Préface de Laurent Vimont, président de CENTURY 21 Postface d'Eric Cobast, directeur de l'Académie de l'Eloquence (INSEEC U)
10/2019
Sociologie
Des hommes et des peines. Moments de Justice
"Le problème de la police, c'est la Justice". Je ne pensais pas entendre en 2021 une telle phrase, prononcée qui plus est par un représentant d'un syndicat policier, à quelques encablures de l'Assemblée nationale. Que de préjugés et de méconnaissance sur le fonctionnement de l'institution judiciaire ! Ce récit de moments de justice puisés dans ma mémoire, nourri par près d'un quart de siècle d'exercice professionnel, a pour ambition de mieux faire connaître et même de faire apprécier ce service public si souvent décrié et que j'aime tant.
09/2021
Droit de l'environnement
La protection juridique des forêts. Perspectives nationales et internationales
Tantôt lieu de vie ou de récréation, la forêt est également une source importante de services écosystémiques, de ressources économiques et constitue à l'évidence un espace aussi fragile qu'essentiel à la protection et à l'amélioration de l'environnement. Elle est en conséquence saisie par de multiples dispositifs juridiques dont la cohérence et la rationalité peuvent parfois interroger. Cet ouvrage constitue la collection des actes d'un colloque intitulé "La protection juridique des forêts : perspectives nationales et internationales" organisé à Paris et à Nancy les 28, 29 et 30 septembre 2019. Eclairée tant par l'apport des droits international et européen que par celui d'autres disciplines comme l'écologie ou l'anthropologie, l'intention est ici de comparer certains droits forestiers nationaux pour souligner les histoires et les problématiques spécifiques de quelques Etats dans lesquels l'enjeu forestier est central comme le Brésil, le Cameroun, l'Indonésie, etc, mais également d'analyser les difficultés communes qu'ils rencontrent.
04/2024
Management
L'entreprise vraiment responsable. La raison d'être : un levier d'innovation et de performance
Les affaires récentes d'entreprises ayant négligé leur impact sociétal et environnemental et l'adoption de la Loi Pacte en 2019, qui permet aux entreprises de se doter d'une raison d'être, encouragent les entreprises à plus de responsabilité. La crise sanitaire et économique de 2020 a accru l'importance du sujet pour les dirigeants et les managers. Avec le désir des épargnants de donner du sens à leurs placements, cet enjeu devient clé pour toutes les entreprises. Ce livre propose un regard innovant et opérationnel sur l'entreprise responsable. Il adopte la vision moderne selon laquelle profitabilité et responsabilité sont complémentaires et se renforcent mutuellement. Après avoir expliqué comment la mission de l'entreprise a évolué au cours du temps, le livre traite des différents aspects de la responsabilité aujourd'hui : nouvelles parties prenantes, dimension juridique, nécessité d'alignements, etc. Il inclut des bonnes pratiques pour développer une approche vraiment responsable et des témoignages de dirigeants et d'experts.
02/2021
Gestion
Compétitivité des entreprises et valeurs humaines
Le mot "compétitivité" est au centre des préoccupations des entreprises et les valeurs humaines ont pratiquement disparu de l'échiquier d'un marché globalisé. L'incohérence réelle de la situation économique et sociétale actuelle amène nos vies respectives vers l'implosion à tous niveaux : du bas de la pyramide avec l'augmentation du "burn out" des employés jusqu'en haut de celle-ci avec les crises financières auxquelles notre histoire commence à s'accoutumer. Depuis quelques années, le nirvana du système économique libéral est atteint : les travailleurs et consommateurs travaillent plus pour consommer plus, ils désirent plus pour acquérir plus, ils auto alimentent le cercle immoral de la société de surconsommation tout en alimentant le cercle lucratif des entreprises qui obtiennent des dividendes monstrueux. Il est inutile de rappeler les chiffres du chômage, de la pauvreté, des suicides et les dégâts inconcevables sur l'environnement. En parallèle et depuis quelques années, la croissance d'une économie sociale et solidaire est exponentielle. L'intérêt de ces nouvelles entreprises n'est plus uniquement le profit, mais le progrès commun, le respect de l'environnement ainsi que celui des salariés. Ce type d'économie travaille sur l'équilibre dont notre civilisation a réellement besoin. Comment et pourquoi ce type d'entreprises éthiques peut-il être aussi compétitif qu'une entreprise à vocation libérale ? Ce livre a pour but d'apporter des éléments à toutes les entreprises réticentes face à ce nouveau concept d'économie et pour toutes celles qui souhaitent emprunter cette voie. Egalement, il est un appel d'espoir vers un changement constructif de paradigme pour la survie de notre monde. Les mots clés : Compétitivité, innovation, management des connaissances, solidarité, valeurs humaines, management, leadership, avenir, respect, équilibre.
12/2014
TPE, PME, PMI
Résilience des petites et moyennes entreprises
Les Cahiers Risques et Résilience sont une revue généraliste de référence en gestion de crise et en résilience des organisations, publiant des articles originaux de chercheurs, d'enseignants et de responsables et professionnels en organisation. C2R s'adresse aux enseignants, aux chercheurs et aux étudiants intéressés par les thèmes suivants : la gestion des risques, la gestion des crises, la résilience individuelle et collective, la résilience des systèmes et ingénierie, la résilience des organisations. Management des risques et normes associées
03/2024
Gestion
Tétranormalisation : profusion des normes et développement des entreprises
De nombreux ouvrages ont abordé la question des normes. Parmi les théories existantes, celle de la Tétranormalisation soulève la question de l'intégration constructive des normes au sein de l'entreprise ou de l'organisation, permettant de préserver sa capacité de survie et de développement. L'objectif est de comprendre l'environnement réglementaire et normatif pour le piloter de manière proactive, de mettre en commun les compétences, les expériences innovantes et d'identifier les impacts du management socio-économique innovant. Cet ouvrage permet d'ouvrir de nouvelles réflexions afin de mettre en valeur la gestion des normes en vue de développer la responsabilité sociale durablement supportable des entreprises. La 33e édition du Colloque d'Automne de l'ISEOR rassemble un large éventail d'acteurs concernés par les enjeux de la prospérité, du management comme source de création de valeur socio-économique et de développement humain : Adelphi University (Etats-Unis), CNAM-Paris, CNAMLIRSA Paris, Democracy Reporting International (Liban), EADA - Business School Barcelone (Espagne), ESSEC Business School, IAE de Bordeaux, iaelyon - Université Jean Moulin, Institute "AI and change management" - Shanghaï University of International Business and Economics (Chine), Institut international de l'Audit Social et Académie de l'Ethique, Institut de Management socio-économique Minneapolis (Etats-Unis), Institut SAPIENS, Université Alberta (Canada), Université Autonome de Chihuahua (Mexique), Université de Balamand (Liban), Université de Franche-Comté, Université Gustave Eiffel, Université de Málaga (Espagne), Université de Montpellier, Université Saint-Joseph (Liban), Université Technologique de Aguascalientes (Mexique), St. Scholastica College (Etats-Unis). L'ouvrage met aussi en évidence, par de nombreux témoignages internationaux de dirigeants, cadres d'entreprises industrielles, tertiaires et d'organisations de service public, l'efficacité et l'efficience du management socio-économique, implanté avec succès depuis plus de 44 ans. Les témoins de ces actions innovantes sont représentés par : Adapei Les Nouelles Côtes d'Armor, Adminima, Aguacates Sánchez Hass (Mexique), Akoros Stratégie, AnD HR Solutions LLP (Inde), Arcenciel (Liban), Caisse d'Epargne Région Auvergne-Rhône-Alpes, Centre des Jeunes Dirigeants d'entreprise – CJD (Maroc), Centre Médical Régional, St. Croix (Etats-Unis), CUB Architecture, CX Machinery Ltd (Chine), Etude Canllo Montoto (Argentine), EY Consulting, E. Leclerc Luçon, E. Leclerc St Gilles-Croix-de-Vie, France Silver Eco, Intersport, Lebanon Reforestation Initiative (Liban), Manpower Belgique & Luxembourg, MR Asesoria (Espagne), MSE France, Néobulle, OPCO EP, Persea Trucking (Mexique), Robert-Louis Meynet, Savoie Volailles, Siléane, SLB Médical, Ville de Lyon. Le concept de management socio-économique, né en Europe, est largement publié aux Etats-Unis, où son originalité a été reconnue par l'Academy of Management.
01/2021
Fiscalité d'entreprise
Fiscalité des entreprises et des particuliers. Edition 2024
La nouvelle édition annuelle tenant compte des dernières règles fiscales et comptables en vigueur en 2024.Ouvrage en fiches accompagnées d'exercices d'application et de synthèse pour valider l'acquisition des connaissances et des techniques.
03/2024
Gestion des ressources humaine
Les secrets de la GRH. Guide pratique destiné aux entreprises
La gestion des ressources humaines est un domaine très complexe et pluridimensionnel qui, le plus souvent, sur le terrain, pose de sérieux problèmes aux praticiens. Elle fait appel à plusieurs disciplines tels que le droit, la psychologie, la sociologie, l'économie... Cet ouvrage, intitulé "Les secrets de la GRH" est une véritable boussole pour orienter les professionnels. Il se présente également comme une réponse aux difficultés rencontrées quotidiennement par les managers RH. Les outils et les procédures RH ont été élaborés en prenant compte des réalités maliennes. Pour faciliter la compréhension des praticiens, des professionnels, des étudiants ou tout lecteur passionné par la GRH, les chapitres ont été appréhendés de façon pratique, assortis d'études de cas et d'applications corrigées, le tout, présenté dans un langage accessible à tous.
12/2023
Vie chrétienne
Dirigeants chrétiens N° 105, janvier 2021 : La raison d'être de l'entreprise
"Toute entreprise a une raison d'être" , fût-elle uniquement lucrative, nous dit un intervenant de ce dossier. Mais depuis la loi Pacte de 2019, l'entreprise a la possibilité, optionnelle, de formuler et d'inscrire sa raison d'être dans ses statuts. Une évolution qui s'inscrit dans une réflexion plus générale sur une meilleure gestion de l'entreprise, au-delà de sa dimension financière, souligne Pierre de Lauzun dans l'édito de ce numéro. En partageant leur réflexion et leur expérience, des entrepreneurs et dirigeants nous montrent que ce qui pourrait n'être qu'un simple slogan peut, au contraire, devenir l'occasion, pour l'entreprise et sa vocation, de se mettre au service du bien commun.
03/2021
Développement personnel - Orie
10 entretiens incontournables en entreprise. Guide à l'usage des managers et des RH, 2e édition
Que vous soyez manager ou responsable RH, débutant ou aguerri, la conduite d'un entretien est un exercice souvent complexe qui mobilise de nombreuses compétences et une écoute active de son interlocuteur. Comment préparer un entretien ? Comment le mener efficacement ? Quelles sont les questions autorisées ? Quelle attitude adopter ? Comment faire passer des messages ? ... Toutes ces questions (et bien d'autres) se posent concrètement dés qu'il s'agit de recruter, intégrer, évaluer, déléguer, recadrer, gérer un départ... Indispensable pour la mise en place des entretiens en lien avec la politique RH de l'organisation, cet ouvrage vous permettra de mieux appréhender les techniques de communication verbales et non verbales en situation de face-à-face. Inspirées par de nombreuses situations vécues, et fortes de leur double expertise opérationnelle en entreprise, les auteures partagent avec vous, de manière simple et concrète, les clés des principaux entretiens qui jalonnent la vie de tout cycle de contrat de travail. 10 entretiens RH traités en un seul livre : un guide indispensable pour vous accompagner au quotidien !
04/2019
Droit
Droit des entreprises en difficulté
La vie d'une entreprise est rarement un long fleuve tranquille. Les entrepreneurs ont besoin de savoir quelles sont les possibilités qui s'offrent à eux lorsqu'ils se retrouvent en difficulté. Cette Lexifiche, synthétique, s'adresse à eux ainsi qu'aux étudiants rencontrant cette matière au cours de leur cursus. Elle propose une présentation simple et organisée de l'essentiel de la mati ? re, qui s'articule autour des différentes phases de la procédure (traitement anticipé des difficultés, cessation des paiements et issue).
01/2022
Entreprise en difficulté, proc
Droit des entreprises en difficulté
L'ouvrage propose vingt séances de travaux dirigés qui couvrent l'ensemble du droit des entreprises en difficulté. Il s'adresse aux étudiants ayant une bonne connaissance théorique, acquise en cours ou grâce à la lecture des traités et manuels consacrés à la matière. Les exercices proposés tendent à anticiper la pratique du droit des entreprises en difficulté en privilégiant les cas pratiques. Pour chaque thème traité, un ou plusieurs exercices sont corrigés et entièrement rédigés. Des documents sont annexés et un approfondissement initié. Les auteurs ont volontairement mis de côté les discussions académiques et privilégié une approche pédagogique et pratique des séances. Destiné en priorité aux étudiants en master de droit, l'ouvrage sera également utile aux étudiants préparant examens ou concours où le droit des entreprises en difficulté est au programme.
04/2021
Création d'entreprise
Guide juridique de l'entrepreneur rebelle au droit. Tome 1, Réussir sa création d'entreprise
Comment choisir son statut juridique ? S'il s'agit d'une société, comment la créer ? Qui décide de quoi et comment sont prises les décisions dans la jeune entreprise ? Comment gérer les entrées et les sorties des associés au fur et à mesure de son développement ? A l'appui de situations concrètes, cet ouvrage répond aux situations juridiques les plus fréquemment rencontrées par les jeunes entrepreneurs. L'auteur s'est donné pour objectif de décrypter un jargon souvent inaccessible et de rendre claires des notions parfois complexes. Emaillé d'exercices et animé par le dialogue entre deux étudiants entrepreneurs, cet ouvrage vous guidera dans les méandres des différents statuts possibles. Et même si vous êtes un entrepreneur rebelle au droit, expliqués et décortiqués, ils n'auront plus de secret pour vous !
07/2023
Droit
Equipements sportifs et socio-éducatifs. Guide technique, juridique et réglementaire
Les pratiques sportives et socio-éducatives ont évolué. Hygiène et sécurité, conditions toujours nécessaires, ne sont plus aujourd'hui suffisantes. Doivent s'y ajouter des éléments de confort, d'agrément, de convivialité, propres à accueillir des catégories d'usagers variées. Pour y répondre, l'équipement sportif, spécifique par ses volumes, ses surfaces éclairantes, les techniques auxquelles il fait appel, met en oeuvre des opérations complexes : offre diversifiée d'activités, services facilitant l'utilisation maximale des établissements, espaces favorisant les rencontres et multipliant les motivations de fréquentation... L'objectif étant que la solution choisie réponde aux besoins locaux, soit compatible avec les moyens de la collectivité et s'inscrive dans sa politique locale pour le sport, la jeunesse et les loisirs. Le lecteur trouvera, dans ce numéro Hors-Série du Moniteur, l'état de la réflexion engagée par la Mission technique de l'Equipement du ministère de la Jeunesse et des Sports avec ses partenaires sur les méthodes, procédés et techniques de nature à favoriser la qualité des services rendus et la "rentabilité sociale" des équipements. Le tome 2 de l'ouvrage propose notamment : les spécifications techniques et fonctionnelles, générales ou particulières à chaque type d'équipement : sols, couvertures en toile, thermique, éclairages, acoustique, hygiène, sécurité, accueil des personnes handicapées physiques, etc. les spécifications et recommandations techniques relatives au matériel sportif : matériels mobiliers ou immobiliers, d'initiation, d'entraînement ou de compétition, matériel de chronométrage, d'affichage ou de vidéo ; les éléments nécessaires à la programmation et à la conception des équipements spécifiques : piscines, salles d'activités sportives, terrains de sport de plein air, patinoires, vélodromes, centres équestres, parcours de santé, tribunes et gradins... Les dispositions réglementaires, administratives, financières et de gestion qu'il est nécessaires de connaître. Attendue depuis plusieurs années, cette édition répond aux questions que se posent les élus et responsables du développement des équipements de sports et de loisirs, les concepteurs et techniciens chargés de leur réalisation ainsi que les fabricants de matériels. Elle fournit également aux utilisateurs gestionnaires un éclairage inédit sur l'évolution des pratiques et de leurs installations supports.
01/1993
Droit
Droit du handicap. Guide juridique et pratique, 3e édition
Le droit des personnes handicapées semble de plus en plus reconnu dans ses grandes lignes tant par la société civile que par le monde du travail. Mais qu'en est-il de sa mise en pratique ? De trop nombreux témoignages démontrent encore la difficulté pour les personnes handicapées pour faire valoir leurs droits que ce soit dans la vie quotidienne (ressources, prestations, reconnaissance de taux d'incapacité, scolarité...) ou dans la vie professionnelle (droit à l'accès à l'emploi, obligation d'emploi...). Quant à s'y retrouver dans les méandres administratifs... Comment obtenir une carte de mobilité inclusion mention invalidité ? Comment contester une décision de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées ? Comment faire un recours ? ... Parents d'enfants handicapés, adultes handicapés, mais aussi professionnels du handicap et du droit qui oeuvrent, chaque jour, au mieux vivre des personnes en situation de handicap, ce guide vous explique et vous aide pas à pas dans toutes les procédures et vous donnent toutes les solutions de recours en cas de difficulté à faire valoir vos droits. Rédigé pour être accessible au plus grand nombre, sous forme de fiches pratiques et synthétiques, voici un véritable outil vous donnant toutes les références juridiques et modèles nécessaires dans vos démarches administratives, professionnelles et quotidiennes.
08/2019
Droit pénal des mineurs
La nouvelle justice pénale des mineurs
Le Code de justice pénale des mineurs (CJPM) issu de l'ordonnance du 11 septembre 2019 dans sa partie législative et du décret du 27 mai 2021 dans sa partie règlementaire, est entré en vigueur le 30 septembre 2021. Palliant l'éparpillement du droit pénal de la minorité, souvent faussement résumé à la seule ordonnance du 2 février 1945, le Code nouveau se veut révolutionnaire, du moins aux yeux de ses concepteurs. L'objectif est-il atteint ? Pour y apporter réponse, le Centre d'Etudes et de Recherche sur les Contentieux de la Faculté de droit de Toulon, avec le renfort du Tribunal judiciaire de Toulon, a réuni le 3 décembre 2021, des praticiens et experts de tous horizons participant à la justice pénale des mineurs (universitaires, magistrats, avocats, éducateurs, médecins). Leurs diverses approches éclairent le nouveau système bouleversant l'ordre procédural.
10/2022
Littérature française
François Mauriac - la justice des béatitudes
"Ce qu'il y a de plus horrible au monde, c'est la justice séparée de la charité". Pour Mauriac, une justice sans charité n'est que la forme institutionnalisée de la loi de "l'entre-dévorement". La justice des hommes est trop souvent celle de Pilate si elle n'est rendue qu'au nom des hommes. Pour qu'une vraie justice puisse être fondée, il faut admettre l'existence du mal au coeur de l'humanité et méditer en conséquence ce qu'il en est de l'homme. La justice, dès lors. appelle son parachèvement par une charité qui est d'abord synonyme d'humanité. C'est pourquoi il n'y a pas pour Mauriac de question politique plus haute que celle de la justice. Répondre à son appel, c'est contredire le mal. C'est de la profondeur de sa pensée sur la justice, nourrie par l'écriture romanesque. que Mauriac tira la justesse de vue qui marque son fameux Bloc-notes et fit de ce bourgeois catholique et conservateur l'une des voix les plus écoutées de son temps. Face au siècle. Mauriac maintient une double exigence qui. plus que jamais, en fait notre contemporain : juger la politique au nom de valeurs qui ne sont pas politiques, et refuser la politisation de ces mêmes valeurs.
10/2010
Méthodes de travail
Guide méthodologique de référence pour la recherches et rédaction. des écrits universitaires en sciences sociales et juridiques L3, M2, DEA, Doctorat
La recherche est une projection vers l'inconnu sur la base des connaissances disponibles et accessibles. Ce guide outille le chercheur à l'honnêteté scientifique, à la conjugaison pratique des verbes d'action afin de réaliser un bon tri documentaire, et ainsi à une collecte des données dans l'état de l'art. Il lui offre un large éventail de choix sur des plans-modèles de rédaction, permettant de bien répartir ses résultats de recherche dans une charpente linéaire, binaire, catégorielle, critique ou dialectique, dûment conçue pour l'écriture universitaire. De nombreuses illustrations et exemples rendent le guide très pratique. A propos particulièrement de la question des citations, il est à noter que le guide prend en compte les différentes écoles méthodologiques.
03/2023
Management
L'absentéisme en entreprise : comment y remédier ? Cadre juridique et gestion managériale
L'absentéisme au travail a un impact majeur sur l'entreprise et les équipes. Dans certains secteurs, le taux important d'absentéisme hypothèque la continuité et la productivité des entreprises. Cet ouvrage, qui aborde tant le volet juridique que le volet managérial, aura pour objectifs de traiter différentes problématiques comme : les causes de l'absentéisme ; les solutions à mettre en place par l'employeur ; la gestion des entretiens d'absentéisme et de reprise d'activité ; la gestion des situations de communications délicates. Que vous soyez un professionnel des ressources humaines ou un manager confronté à l'absentéisme, ce guide pratique vous fournira des outils, des réflexions et des conseils pour gérer cette problématique.
04/2024
Droit des sociétés
Raison d'être des entreprises et sociétés à mission. L'entreprise au-delà du capitalisme
C'est une révolution calme, certes, mais une vraie révolution sociétale que la loi Pacte a engagée. Au-delà du droit, c'est en effet un nouvel espace qui s'ouvre pour équilibrer les relations entre Etat, entreprises et individus ; un espace qui permet de construire au-delà du capitalisme à un moment où les effets de la pandémie mondiale ont créé, de facto, les conditions du changement. Cet ouvrage collectif ne prétend pas résoudre l'apparent paradoxe entre attentes de changements profonds sur le long terme et envie d'immédiateté de résultats, mais bien de mettre en lumière les enjeux juridiques, humains et sociaux, en particulier la responsabilité de l'entreprise et de ses dirigeants, qu'emportent les nouvelles notions établies par la loi du 22 mai 2019. Les témoignages des experts en ressources humaines, en théories des organisations, des investisseurs, des économistes et des dirigeants, contributeurs à cet ouvrage, permettent d'appréhender les défis inédits dévoilés par la définition des raisons d'être et des missions pour l'entreprise. Ils livrent des regards différents et complémentaires sur la nouvelle finalité des entreprises et des institutions : leur raison d'être. Ce sont des pionniers engagés qui témoignent de leurs choix, du chemin qu'ils ont parcouru et parfois entamé bien avant que la loi n'existe, et des attentes nées de ce changement. Ont contribué à cet ouvrage : Jean-Paul Agon, Jean-David Aurange, Ludovic Aventin, Jean-Paul Berthomé, Christophe Bonduelle, Franck Carnero, Sophie Chambon- Diallo, Yves Chapot, Hervé Coureil, Jean-Marc Daniel, Bruno Dondero, Emmanuelle Duez, Charlotte Duthoo, Geneviève Férone-Creuzet, Ashley Grice, Nicolas Guérin, Armand Hatchuel, Martin Hitzer, Augustin Jaclin, Emery Jacquillat, Sophie Javary, Eric Labaye, Kevin Levillain, Caroline de la Marnierre, Adeline Lescanne Gautier, Helle Frank Lieutaud, Didier Martin, Colin Mayer, Lynn Paine, Alissa Pelatan, Alexandre Perra, Fanny Picard, Floriane de Saint Pierre, Blanche Segrestin, Julie Serrier, Dominique Stucki, Thibault de Tersant, Mathias Vicherat et Franck Wismer.
04/2021
Droit
LES DIRIGEANTS DU PARTI SOCIALISTE. Histoire et sociologie
" Les dirigeants du Parti Socialiste ". Voici la première étude sociologique d'ensemble sur le PS. C'est le fait d'une importante recherche statistique, s'appuyant sur une quinzaine d'enquêtes inédites. Mais c'est aussi une contribution à la connaissance des partis politiques en général, et une réflexion sur la situation présente du PS. Parti ouvrier par ses origines historiques, par la sociologie de ses adhérents et par ses options politiques, le Parti Socialiste n'échappe pas à la pesanteur de la société bourgeoise : les difficultés qu'il éprouve à se donner des dirigeants prolétariens en est une preuve manifeste. L'avenir immédiat dira si, en son sein, le pôle de lutte des classes demeurera prédominant par rapport à un pôle de collaboration des classes qui prend aujourd'hui l'allure d'une " social-technocratie ".
01/1979
