De l'instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois. nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation. Tome 3
Extraits
Sciences de la terre et de la
Les grandes lois de l'univers. Les origines des lois de la nature
La merveilleuse complexité de l'Univers émerge de plusieurs lois et de constantes fondamentales qui en déterminent la forme, l'échelle, le destin et la beauté. Mais d'où viennent-elles ? Peter Atkins explore l'origine de la conservation de l'énergie, de l'électromagnétisme, de la mécanique classique et quantique et de la thermodynamique, en montrant comment toutes les lois découlent de symétries profondes. Avec son esprit et son érudition caractéristiques, il décrit comment les lois de la nature peuvent surgir de pas grand-chose. Ou peut-être de rien du tout.
05/2019
Droit
Corps de droit criminel ou Recueil complet des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois. arrêtés du gouvernement, décrets, ordonnances et règlemens. Tome 1
Corps de droit criminel, ou Recueil complet... des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets... ordonnances et règlemens anciens et nouveaux, actuellement en vigueur en matière criminelle, correctionnelle et de police. Tome 1 / , avec les arrêts de la cour de Cassation, précédé d'une instruction adressée par M. le procureur du Roi du département de la Seine à MM. les officiers de police judiciaire... suivi d'une table chronologique des lois et actes du gouvernement et d'une table générale alphabétique des matières... par A. -J. Mars,... Date de l'édition originale : 1821 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Corps de droit criminel ou Recueil complet des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois. arrêtés du gouvernement, décrets, ordonnances et règlemens. Tome 2
Corps de droit criminel, ou Recueil complet... des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets... ordonnances et règlemens anciens et nouveaux, actuellement en vigueur en matière criminelle, correctionnelle et de police. Tome 2 / , avec les arrêts de la cour de Cassation, précédé d'une instruction adressée par M. le procureur du Roi du département de la Seine à MM. les officiers de police judiciaire... suivi d'une table chronologique des lois et actes du gouvernement et d'une table générale alphabétique des matières... par A. -J. Mars,... Date de l'édition originale : 1821 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Rome
Les grands généraux de Rome... et les autres
Personne n'a jamais consacré un livre aux grands généraux de Rome, car retracer mille ans d'histoire n'est pas entreprise aisée. Ces chefs exceptionnels, qui ont accompagné l'essor de leur patrie, illustrent un art de la guerre qu'ils ont conçu pour une cité sans exemple dans le passé et le présent. Partis de rien, ils ont conquis un immense empire, qui s'est étendu de l'Ecosse au Sahara, de l'Atlantique au désert de Syrie. Quelques-uns, toutefois, ont connu des échecs, voire subi des désastres ; ils n'en avaient pas moins été auparavant de grands généraux, tels Flaminius, Varus ou Valens. Yann Le Bohec décrit les hauts faits et les exploits qui ont justifié leur célébrité, il analyse des campagnes et des batailles, des sièges et des rencontres diverses : Cannes, Zama, Actium, le Teutobourg, la guerre des Gaules, etc. Il retrace aussi le portrait d'hommes comme Scipion l'Africain, César, Auguste, Marc Aurèle, et bien d'autres. Ces chefs de guerre, pourtant, ont été injustement décriés par les historiens du XXe siècle ; ils sont réhabilités dans cet ouvrage.
Sciences politiques
De l'influence des moeurs sur les lois et de l'influence des lois sur les moeurs. 2e édition
De l'influence des moeurs sur les lois et de l'influence des lois sur les moeurs (Seconde édition, revue et augmentée) / par M. J. Matter,... Date de l'édition originale : 1843 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit constitutionnel
La motivation enrichie des arrêts rendus par la Cour de cassation
Depuis quelques années déjà, la motivation enrichie des arrêts de la Cour de cassation se développe sous l'oeil attentif des juristes. Récemment, la Cour de cassation s'est proposée d'étendre et d'approfondir cette pratique. De fait, la motivation enrichie sert de multiples objectifs. Le procédé est explicatif, pédagogique et persuasif. Il renforce également la sécurité juridique, tout en contribuant à améliorer la visibilité internationale de la Cour de cassation. Au regard de tels enjeux, les hauts-magistrats ont souhaité, dans le rapport "Cour de cassation 2030" , que la méthodologie de la motivation enrichie donne lieu à une réflexion collective, prospective et rétrospective, afin d'améliorer encore sa mise en oeuvre. C'est à cette réflexion que le présent ouvrage se propose de participer.
05/2023
Beaux arts
Architectonographie des théâtres de Paris ou Parallèle historique et critique de ces édifices. considérés sous le rapport de l'architecture et de la décoration
Architectonographie des théâtres de Paris, ou Parallèle historique et critique de ces édifices considérés sous le rapport de l'architecture et de la décoration . Par Alexis Donnet,... Date de l'édition originale : 1821 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Sciences politiques
De l'esprit des lois, avec des notes de Voltaire, Crevier, Mably, La Harpe. Nouvelle édition. suivie de la Défense de l'Esprit des lois et des Réponses aux objections de M. Grosley
De l'esprit des lois : avec des notes de Voltaire, de Crevier, de Mably, de La Harpe, etc. , ; nouvelle édition... suivie de la "Défense de l'Esprit des lois"... [et des Réponses aux objections de M. Grosley] (Nouvelle édition...) / par Montesquieu Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Dictionnaires français
Les généraux de la République
Collection C. Charier Date de l'édition originale : 1905 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Economie
La Bourse, opérateurs et opérations, appréciés au point de vue de la loi, de la jurisprudence. et de l'économie politique et sociale, avec une indication des réformes les plus urgentes. Tome 2
La Bourse : ses opérateurs et ses opérations, appréciés au point de vue de la loi, de la jurisprudence et de l'économie politique et sociale, suivie d'une indication des réformes les plus urgentes... . Tome 2 / par M. Jeannotte-Bozérian,... Date de l'édition originale : 1859 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Economie
La Bourse, opérateurs et opérations, appréciés au point de vue de la loi, de la jurisprudence. et de l'économie politique et sociale, avec une indication des réformes les plus urgentes. Tome 1
La Bourse : ses opérateurs et ses opérations, appréciés au point de vue de la loi, de la jurisprudence et de l'économie politique et sociale, suivie d'une indication des réformes les plus urgentes... . Tome 1 / par M. Jeannotte-Bozérian,... Date de l'édition originale : 1859 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Sciences de la terre et de la
Des haras dans leurs rapports avec la production des chevaux, et des remontes militaires
Des haras dans leurs rapports avec la production des chevaux, et des remontes militaires / par M. de P. [L. -G. de Puibusque] Date de l'édition originale : 1833 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2020
Traduction
Sur les travaux d'inventaire et de catalogue de la Bibliothèque nationale, rapport. au ministre de l'Instruction publique et des beaux-arts
Rapport au ministre de l'Instruction publique et des beaux-arts sur les travaux d'inventaire et de catalogue de la Bibliothèque nationale. (Signé : L. Delisle. 29 mai 1876.) Date de l'édition originale : 1876 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Littérature française
De la peinture considérée dans ses effets sur les hommes de toutes les classes
David : opéra en trois actes / par feu Alexandre Soumet et M. Félicien Mallefille ; musique de M. Mermet...Date de l'édition originale : 1846Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site Hachettebnf
04/2013
Littérature française
De l'Utilité des citernes dans les établissements militaires ou civils et les maisons particulières
De la nécessité d'une correspondance régulière et sans cesse active entre tous les amis des sciences et de l'industrie ... discours prononcé à la séance annuelle de la Société créée pour la propagation des connaissances scientifiques et industrielles, le 1er mai 1829,... par M. le Bon de Férussac,...Date de l'édition originale : 1829Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
10/2016
Droit
Traité des apanages, avec les lois sur la listeCivile et la dotation de laCouronne. 3e édition
Traité des apanages : avec les lois sur la liste civile et la dotation de la couronne (3e édition) / par M. Dupin,... Date de l'édition originale : 1835 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Histoire du droit
Dictionnaire des arrêts modernes. Tome 2. Répertoire de la nouvelle jurisprudence française civile et commerciale
Dictionnaire des arrêts modernes, ou Répertoire analytique, sommaire et critique de la nouvelle jurisprudence française civile et commerciale. Tome 2 / ... Par M. Loiseau,... Date de l'édition originale : 1809 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit international public
Les réserves d'interprétation dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle congolaise
Le présent ouvrage traite de l'usage de la technique de déclaration de conformité sous réserve d'interprétation par la Cour constitutionnelle de la République démocratique du Congo. S'insérant dans le thème général des techniques juridictionnelles applicables dans le règlement du contentieux constitutionnel congolais, il expose, dans un premier chapitre, le cadre théorique ou conceptuel de la formulation des réserves par le juge constitutionnel. Dans un deuxième chapitre, cette recherche fait état de la pratique congolaise de la déclaration de conformité sous réserve qui ouvre, au profit du juge constitutionnel, une troisième alternative décisionnelle au-delà des alternatives classiques que sont le prononcé des décisions de déclaration de constitutionnalité ou d'inconstitutionnalité pure et simple des textes déférés au contrôle. De nationalité congolaise (RDC), Alexandre-Chancel FUNGA LUFE MOTEMA est avocat au barreau près la cour d'appel de Kinshasa/Matete et assistant à la Faculté de Droit de l'Université pédagogique Nationale. Diplômé du Collège des Hautes Etudes de Stratégie et de Défense (2021), il est auteur de quelques publications dans le domaine des contentieux de droit public.
04/2022
Histoire de la médecine
Des Névralgies dentaires et de leurs rapports avec l'odontotechnie
Des Névralgies dentaires et de leurs rapports avec l'odontotechnie, par le Dr Duchesne, de Paris,... Date de l'édition originale : 1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire du droit
Decret du 15 juillet 1858, sur le service special de la gendarmerie imperiale maritime
Décret portant réglement sur le service spécial de la gendarmerie impériale maritime du 15 juillet 1858 Date de l'édition originale : 1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit constitutionnel
Reglement provisoire du 5 juillet 1856 sur l'instruction a pied - a l'usage special du regiment d'ar
Règlement provisoire sur l'instruction à pied, à l'usage spécial du régiment d'artillerie de la marine, approuvé le 5 juillet 1856 par S. E. le ministre de la marine et des colonies Date de l'édition originale : 1857 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit
Traité des enfants naturels, d'après les principes du code Napoléon. et ceux de l'ancienne et de la nouvelle jurisprudence
Traité des enfants naturels , d'après les principes du code Napoléon et ceux de l'ancienne et de la nouvelle jurisprudence Date de l'édition originale : 1811 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2019
Marchés publics
L'exclusion de la procédure de passation de la commande publique. L'examen des candidatures et des offres
Depuis l'arrêt Telaustria de la CJUE, l'accès à la commande publique est consacré et revendiqué notamment au nom de la libre concurrence, y compris au niveau national. Cependant, il ne s'agit aucunement pour les entreprises et autres entités d'un droit absolu et automatique. Cet accès est en réalité conditionné au contenu de l'offre et aux exigences pesant sur le soumissionnaire, permettant d'aller jusqu'à l'exclusion de la procédure de passation. Sur ce sujet, les règles sont complexes, nécessitant de nous interroger sur leur véritable portée, en revenant, notamment sur les principes qui entourent ce pouvoir, les marges d'appréciation concédées à l'acheteur public, la nature des obligations, les possibilités de régularisation, l'accès à l'information pour les soumissionnaires et les voies contentieuses envisageables. L'objet de cet ouvrage est ainsi d'aborder ces différentes interrogations et de mieux comprendre sous l'impulsion de la jurisprudence communautaire et nationale, la réalité de ce pouvoir d'exclusion au stade de la procédure de passation de la commande publique.
02/2023
Droit
La délégation des services publics locaux. Passation et exécution des nouvelles concessions de services publics locaux, 4e édition
Conçue comme un guide pratique, cette nouvelle édition vous livre les clés du succès de la rédaction du contrat de délégation à l'exécution du service délégué, en vous permettant d'intégrer la complexité du cadre réglementaire. Les délégations de services publics sont passées au crible : formules de délégation, techniques de dévolutions contractuelles, procédures, exécution, contrôles, aspects européens, etc. Entièrement actualisée, cette nouvelle édition intègre les modifications législatives, réglementaires et jurisprudentielles les plus récentes de la matière, et notamment : - ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 relative aux contrats de concession ; - décret n° 2016-86 du 1er février 2016 relatif aux contrats de concession. Très pédagogique, cet ouvrage inclut des conseils pratiques et des mises en garde, des annexes compilant les textes essentiels de la matière et des tableaux de synthèse des modes de délégation de service public.
10/2019
Biographies
Mémoire pour servir d'instruction dans la conduite des sièges et dans la défense des places
Mémoire pour servir d'instruction dans la conduite des sièges et dans la défense des places, dressé par M. le maréchal de Vauban et présenté au roi Louis XIV. , en 1704 Date de l'édition originale : 1740 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2012
Méthodes de travail
Savoir lire et comprendre un arrêt de la Cour de cassation
Les étudiants, au début de leur cursus, sont amenés à découvrir et étudier les arrêts de la Cour de cassation dont la structure et la rédaction sont très particulières. Or il est indispensable de savoir lire correctement un arrêt si l'on veut pouvoir identifier les faits, les prétentions des parties, la solution présentée par la Cour d'appel, la solution retenue par la Cour de cassation, et la portée de cet arrêt. Savoir lire et comprendre un arrêt est le préalable indispensable à la réalisation d'une fiche d'arrêt ou d'un commentaire d'arrêt. Cet ouvrage est issu d'un séminaire de pédagogie créé par l'auteur et généralisé à l'ensemble des étudiants de son université, suite au constat des difficultés rencontrées par les étudiants. Il s'agit d'expliquer pas à pas comment lire et comprendre un arrêt. Depuis fin 2019, la Cour de cassation a adopté un nouveau mode de rédaction des arrêts (style direct), à des fins de simplification et de meilleure compréhension. Les deux formes de rédaction d'arrêts (style indirect et style direct) sont présentées, les étudiants devant travailler aussi bien sur des anciens arrêts que des nouveaux arrêts. Points forts - Un ouvrage original et inédit qui vient combler un besoin commun à tous les étudiants qui commencent leur licence de droit. - La méthode expliquée pas à pas pour comprendre tous les arrêts de droit privé
08/2022
Droit
Instruction pour les revues de la maréchaussée
Instruction pour les revues de la maréchaussée... Date de l'édition originale : 1778 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Rois de France
Poster - les chateaux de la loire avec frise des rois de la renaissance et les femmes influentes de
De Chinon à Sully en passant par Azay-le-Rideau, Chenonceau ou Chambord, un poster conçu spécialement pour les enfants. Localisant les principaux châteaux de la Loire, il constitue une base de découverte et de balade. Il intègre également une frise pédagogique présentant les rois de la Renaissance et les femmes influentes de l'époque. Un joli voyage dans le temps.
06/2023
XXe siècle
Souvenirs sur Rainer Maria Rilke
"Duino est l'atmosphère de mon être" , écrivait Rilke. A jamais l'oeuvre du poète est associée au château de la princesse de Tour et Taxis, à Duino, près de Trieste, où il trouva l'inspiration des Elégies. "Dominant l'Adriatique, écrit Maurice Betz, à l'extrême pointe d'un promontoire, un antique château, juché sur le roc, qu'isolent d'un côté la mer, de l'autre de profondes forêts de chênes-lièges [... ] C'est ici que Rilke vint pour la première fois au printemps de 1910, sur l'invitation de la princesse de la Tour et Taxis, et ce bref séjour au château de Duino fut le début d'une longue et féconde intimité avec ce paysage et ses habitants". Un jour d'hiver, au début de 1912, durant une promenade sur le chemin du Bastion, les vers d'un poème inconnu lui furent comme dictés. La première Elégie était née. Marie de la Tour et Taxis, "cette grande dame autrichienne qui était chez elle aussi bien à Paris qu'à Vienne ou à Venise" (Betz), a tenu à rédiger en français ses souvenirs du Seraphico- c'estle nom qu'avec son accord elle lui avait donné - et à montrer l'homme qu'il était au quotidien, avec toutes ses fragilités et ses étrangetés. Etrangement, le texte a d'abord paru en traduction allemande en 1933. C'est seulement en 1936, grâce à Maurice Betz, qu'ils ont pu paraître dans leur langue originale, chez Emile-Paul à Paris. En ce dixième anniversaire de la mort de Rilke, paraissaient également les souvenirs de Betz, réédités en mars 2022 par Arfuyen sous le titre Conversations avec Rainer Maria Rilk
01/2023
Europe et Droits de l'homme
La notion de vulnérabilité dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme. Contours et utilité d'un concept en vogue
Au cours des vingt dernières années, la vulnérabilité est devenue une notion phare dans le domaine des droits humains. Mais que signifie-t-elle réellement ? Cet ouvrage propose une étude appro-fondie du "phénomène vulnérabilité" dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Il montre comment la vulnérabilité est devenue un concept jurisprudentiel important et étudie sa portée et ses limites. Il apporte également des éclaircisse-ments conceptuels tirés d'approches théoriques et examine de manière critique les risques liés à la notion. L'ouvrage est structuré en quatre parties, dédiées respectivement à un approfondissement philosophique et sociologique de la notion, une étude panoramique de l'évolution jurisprudentielle, une ana-lyse de l'influence de la vulnérabilité sur les conditions de recevabi-lité et un examen critique de la jurisprudence au sujet des violences domestiques et de sa mobilisation de la vulnérabilité pour détermi-ner les obligations positives des Etats. A travers ces quatre parties, l'ouvrage montre que la vulnérabilité est une notion normative, dont la reconnaissance entraîne des conséquences juridiques, et qui permet de renforcer aussi bien l'ef-fectivité de l'accès à la Cour que l'effectivité des droits convention-nels. Ce faisant, la vulnérabilité s'inscrit dans l'interprétation évolu-tive ou dynamique de la Convention européenne des droits de l'homme et contribue à en assurer la pertinence.
05/2022
