Traité général des droits d'aides. Partie 2
Extraits
Droit fiscal
Droit fiscal général
Le droit fiscal étudie outre le régime juridique des différents impôts, les conditions d'élaboration et d'application de la loi fiscale, les organes compétents en matière fiscale, les prérogatives de l'administration, les garanties accordées aux contribuables, les rapports entre le fisc et les contribuables et enfin le contentieux fiscal.
01/2024
Droit administratif général
Droit administratif général
Réviser et mémoriser l'essentiel du droit administratif général ! La 3e édition de ce Mémento permet aux lecteurs de réviser l'essentiel de la matière, dense, autonome et complexe qu'est le droit administratif général. Synthétique et concis, il assure aux étudiants de se (ré)approprier cette branche du droit public, fondatrice et essentielle pour comprendre nos institutions. De la place du droit administratif en France, à l'action administrative (avec ses droits, ses moyens et ses finalités) en passant par les contrôles et recours possibles, c'est toute l'étendue du droit administratif général qui est expliqué au lecteur.
05/2022
Droit
Traité d'artillerie et cuirasses. Partie 1
Traité d'artillerie et cuirasses. Partie 1 / de M. Alexandre L. Holley,... ; traduit par F. -X. Franquet,... Date de l'édition originale : 1865 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit européen - Textes
Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Charte des droits fondamentaux. Charte des droits fondamentaux - Traités MES et SCG
L'objectif de ce recueil est de procurer à ses utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi que par les derniers traités. Il regroupe, dans une version consolidée, le traité sur l'Union européenne, le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, les protocoles et déclarations, la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne et les explications y relatives, le traité, du 2 février 2012, instituant le mécanisme européen de stabilité, le traité, du 2 mars 2012, sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire, et les principaux documents relatifs au Brexit, dont l'accord sur le retrait. Une introduction présente les principaux thèmes liés à l'Union européenne : structure, compétences, coopérations renforcées, droits fondamentaux, principes démocratiques, institutions, instruments normatifs, politiques, et actions internes et action extérieure de l'Union. Elle rend compte des étapes principales du processus du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne et du cadre général des relations futures. Un index substantiel permet un accès aisé aux notions pertinentes recherchées. Mis à jour au 15 juin 2023.
08/2023
Histoire de l'art
Traité général des peintures vitrifiables sur porcelaine. 2e édition
Traité général des peintures vitrifiables sur porcelaine... (2e éd. revue et augmentée) / par Desloges Date de l'édition originale : 1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Mathématiques
Traité pratique de la mesure des lignes, des surfaces et des volumes. Partie 2
Traité pratique de la mesure des lignes, des surfaces et des volumes, ouvrage renfermant en deux parties 60 problèmes d'application résolus, 400 problèmes à résoudre... par P. S. Mouquet. "2e partie. - Paris, C. Fouraut" (1866) Date de l'édition originale : 1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Droit
Traité des personnes ou Droit des gens
Traité des personnes, ou Droit des gens / par M. Guillaume Decamps,... Date de l'édition originale : 1843 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit international public
Traité de droit congolais des hydrocarbures
Les questions juridiques relatives aux activités d'hydrocarbures. L'ouvrage traite des questions juridiques relatives aux activités d'hydrocarbures dans une approche scientifique et opérationnelle. Il répond aux questions et préoccupations des opérateurs évoluant dans la chaîne pétrolière congolaise.
03/2022
Philosophie
Traité des vertus. Tome 2, Les vertus et l'amour, 2e partie
Le tome II du Traité des vertus, intitulé Les Vertus et l'Amour, est consacré à la description des " vertus ", depuis celle du commencement (le courage) jusqu'à celle de la terminaison (la charité), en passant par celles de la continuation et de la conservation (la fidélité, la justice). Il distingue en outre cieux plans tout à fait hétérogènes : celui des vertus de l'intervalle (fidélité, patience, modestie, amitié), que l'homme peut " posséder " et " garder ", mais qui, à peine acquises, tournent en mécanique vertueuse, radotage, complaisance pharisienne et hypocrisie ; et les vertus de pointe (humilité, générosité, sacrifice) que l'homme ne possède jamais, qu'il effleure seulement, d'une tangence impondérable, le temps d'une étincelle et d'une " apparition saisissante ". Vaut-il mieux être, au premier sens, un rentier de la vertu et un vertueux gredin, ou, au sens métempirique, le saint ou le héros d'un instant ? L'amour résout peut-être, dans une certaine mesure, cette alternative, qui est aussi celle du bonheur et de la joie.
01/2011
Philosophie
Traité des vertus. Tome 2, Les vertus et l'amour, 1re partie
Le tome II du Traité des vertus, intitulé Les Vertus et l'Amour, est consacré à la description des " vertus ", depuis celle du commencement (le courage) jusqu'à celle de la terminaison (la charité), en passant par celles de la continuation et de la conservation (la fidélité, la justice). Il distingue en outre cieux plans tout à fait hétérogènes : celui des vertus de l'intervalle (fidélité, patience, modestie, amitié), que l'homme peut " posséder " et " garder ", mais qui, à peine acquises, tournent en mécanique vertueuse, radotage, complaisance pharisienne et hypocrisie ; et les vertus de pointe (humilité, générosité, sacrifice) que l'homme ne possède jamais, qu'il effleure seulement, d'une tangence impondérable, le temps d'une étincelle et d'une " apparition saisissante ". Vaut-il mieux être, au premier sens, un rentier de la vertu et un vertueux gredin, ou, au sens métempirique, le saint ou le héros d'un instant ? L'amour résout peut-être, dans une certaine mesure, cette alternative, qui est aussi celle du bonheur et de la joie.
01/2011
Religion
Traité de l'accompagnement du plain-chant. Partie 2
Traité de l'accompagnement du plain-chant [en 2 parties]. Partie 2 Date de l'édition originale : 1894-1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Concours administratifs
Droit pénal général et procédure pénale. 23e édition
Un ouvrage clair et complet qui cumule droit pénal général et procédure. Le présent ouvrage, clair et complet, permet de réviser, en vue d'un examen ou d'un concours, l'ensemble du programme de droit pénal général et de procédure pénale. Il aborde dans la première partie la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale. La deuxième partie est consacrée à l'étude de la procédure pénale. Enfin, la troisième partie traite des sanctions et de leur exécution.
09/2022
Droit constitutionnel
Traité de droit constitutionnel. Tome 2, Théorie générale de l'Etat : éléments, fonctions, organes
Traité de droit constitutionnel. La théorie générale de l'Etat. Eléments, fonctions et organes de l'Etat / par Léon Duguit,... Date de l'édition originale : 1927-1930 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Sociologie
Le chemin de Buenos-Aires, la Traite des blanches
Le chemin de Buenos-Aires : (la Traite des blanches) / Albert Londres Date de l'édition originale : 1927 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Sciences de la terre et de la
Traité des pierres précieuses, des porphyres, granits, marbres, albatres et autres roches. Partie 2
Traité des pierres précieuses, des porphyres, granits, marbres, albatres et autres roches. Partie 2 / ... par C. -Prosper Brard,... Date de l'édition originale : 1808 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Manuel de droit européen des aides d'Etat. 3e édition
Le droit des aides d'Etat a longtemps été le "parent pauvre" du droit de la concurrence qui s'est surtout focalisé sur des matières connues dans les Etats membres : le contrôle des ententes, des abus de positions dominantes et le droit des concentrations. Si le contrôle des comportements anticoncurrentiels des entreprises est finalement chose aisée, il n'en va pas de même à l'égard de ceux commis par la puissance publique ; un tel contrôle ne pouvant s'effectuer que dans un cadre supranational. Institué dès le Traité CECA, le versement d'aides d'Etat est passé d'un principe absolu d'interdiction en 1951 à un examen encadré de compatibilité à partir de 1957. Depuis lors, la pratique décisionnelle de la Commission, la jurisprudence constructive des juges européens conjuguées à l'augmentation exponentielle du nombre de cas à traiter (consécutivement à l'apparition de crises multiples puis durables de l'économie européenne) ont conduit à donner des contours précis à la notion d'aide d'Etat, à forger des règles de procédure à cet examen de compatibilité, à impliquer les autorités nationales dans la discipline des aides d'Etat, à inventer des sanctions spécifiques en cas d'allocation d'aides illégales et incompatibles avec le traité. Ce manuel entend définir les principaux concepts (Qu'est-ce qu'une aide d'Etat ? Qu'est-ce qu'une compensation d'obligation de service public ? Qu'est-ce qu'une aide de minimis ? ...), détailler les règles en vigueur (Qu'est-ce qu'une aide existante, une aide nouvelle ? Qu'est-ce qu'une aide illégale et/ou incompatible ? ), restituer le rôle de chacun des acteurs de cette matière (Quels pouvoirs/devoirs pour la Commission, les juges européens, les autorités et les juges nationaux ? ) et exposer les enjeux propres à cette matière (A quoi sert le droit des aides d'Etat ? Celui-ci est-il instrumentalisé à d'autres fins que l'établissement d'une concurrence pure et parfaite ? ...). A jour des dernières réformes législatives (RGEC 2017 modifié, règlement de procédure 2015) et des jurisprudences de la Cour de justice (tous les arrêts de février 1961 à juillet 2019) comme des juridictions nationales, ce manuel intéressera les avocats spécialisés en droit public et en droit de la concurrence, les magistrats administratifs, les juristes des collectivités locales et des administrations centrales ainsi que les universitaires.
12/2019
Histoire de la médecine
Traité des maladies de la peau en général. Tome 1
Traité des maladies de la peau en général. Tome 1 / ... Traduit de l'anglois du Dr Turner par M... Date de l'édition originale : 1743 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Droit international public
Droit international public général
Cet ouvrage propose une synthèse concise du droit international public général contemporain. Il présente les sources du droit international public et leur rapport avec le droit interne canadien ainsi que les sujets du droit international public. Il traite également des régimes juridiques fondamentaux des relations internationales, abordant à ce titre les compétences des Etats et les immunités, la responsabilité internationale et la protection diplomatique, le règlement pacifique et le règlement non pacifique des différends tels qu'ils sont enchâssés dans le système de sécurité collective de la Charte des Nations unies. La présentation tient compte de la pratique des Etats et de la jurisprudence. L'ouvrage s'adresse principalement aux étudiants en droit ainsi qu'aux étudiants d'autres disciplines s'intéressant à l'ordre juridique international (science politique, relations internationales, géopolitique) et ne requiert en principe aucune connaissance préalable en droit. Il permet aussi au praticien d'obtenir une vue d'ensemble succincte du droit international public général.
02/2022
Sciences de la terre et de la
Traité général de la culture du pommier
Traité général de la culture du pommier... par M. Berniau,... Date de l'édition originale : 1841 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Religion
Traitté de morale. Partie 1
Traitté de morale. Partie 1 / . Nouvelle édition, augmentée dans le corps de l'ouvrage, & d'un Traitté de l'amour de Dieu à la fin, par le P. Malebranche,... Date de l'édition originale : 1697 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Littérature française
Le Charbonnier - Deuxième partie – Le général Berton
Depuis la naissance de la mystérieuse Charbonnerie, l'opposition aux Bourbons s'organise dangereusement. La lutte fratricide entre les Ultras et les Libéraux semble peu à peu conduire la France vers une nouvelle guerre civile. A Belfort et à Saumur, c'est notamment le temps des conspirations. C'est sans compter avec la pugnacité de l'inspecteur Chenard qui, s'appuyant sur Tantale, énigmatique agent d'obédience royaliste, s'est juré de mettre un terme à ses menées... Avec le personnage du capitaine Jean-Baptiste Dumoulin, ex-officier d'ordonnance de Bonaparte, Frédéric Preney-Declercq continue avec passion le récit des complots qui ont vu le jour sous la Restauration. Aussi savant qu'un ouvrage historique, haletant comme un roman d'aventure, ce livre fait brillamment revivre toute une époque.
04/2019
Essais médicaux
Traité des bonnes pratique en médecine générale. 2e édition
Après l'énorme succès de la 1re édition, voici la 2e édition : Cette nouvelle édition est enrichie d'une cinquantaine de questions supplémentaires et d'un rajout d'une extension numérique permettant d'avoir le contenu sur tous vos supports. Elle est aussi optimisée grâce à une nouvelle syntaxe et à la suppression d'un maximum d'abréviations. Celles qui restent sont expliquées en bas de chaque page. Elle est enfin entièrement actualisée. Le principe reste le même : le travail est entièrement basé sur les recommandations et les références universitaires les plus exigeantes. Il est ensuite revu par l'auteur, généraliste enseignant, passionné par la belle médecine, la pédagogie et la formation médicale depuis 25 ans. Le résultat est une synthèse complète, claire, pratique, sous la forme d'une question par fiche, permettant son utilisation très facile avant, pendant grâce à l'application numérique ou après une consultation. 450 questions sont ainsi traitées dans cet ouvrage couvrant 95% du champ généraliste. Le travail est entièrement validé par 52 médecins, Professeurs, Spécialistes et Généralistes. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants inscrits en DES de Médecine générale, son contenu est enrichi par les échanges avec les 150 internes passés en stage chez l'auteur. Il est aussi recommandé pour les mitres de stage des universités (MSU), les médecins préparant les épreuves de la PAE et EVCF, ainsi qu'aux jeunes médecins généralistes et aux moins jeunes ayant l'envie de partager cette passion ou de réactualiser leurs connaissances médicales avec un support humain et scientifique adapté à la plus belle des spécialités : la Médecine générale.
03/2021
Sciences de la terre et de la
Traité des sensations et des passions en général et des sens en particulier
Traité des sensations et des passions en général et des sens en particulier ... par M. Le Cat,... Date de l'édition originale : 1767 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Chimie
Traité élémentaire de chimie analytique. Partie 1
Traité élémentaire de chimie analytique. Analyse qualitative par la voie humide. Ire partie. Réactifs et réactions / par C. Blas,... Date de l'édition originale : 1885-1886 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Musique, danse
Traité de haute composition musicale. Partie 1
Traité de haute composition musicale par Ant. Reicha Date de l'édition originale : 1824 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Philosophie
Note sur la suppression générale des partis politiques
L'usage même des mots de démocratie et de république oblige à examiner avec une attention extrême les questions suivantes : Comment donner aux hommes la possibilité d'exprimer parfois un jugement sur les grands problèmes de la vie publique ? Comment empêcher, au moment où le peuple est interrogé, qu'il ne circule à travers lui aucune espèce de passion collective ? Il est impossible de parler de légitimité républicaine si on ne pense pas à ces deux points. Les solutions ne sont pas faciles à concevoir, mais il est évident, après examen attentif, que toute solution impliquerait avant tout la suppression des partis politiques.
Weil
Note sur la suppression générale des partis politiques
L'usage même des mots de démocratie et de république oblige à examiner avec une attention extrême les questions suivantes : Comment donner aux hommes la possibilité d'exprimer parfois un jugement sur les grands problèmes de la vie publique ? Comment empêcher, au moment où le peuple est interrogé, qu'il ne circule à travers lui aucune espèce de passion collective ? Il est impossible de parler de légitimité républicaine si on ne pense pas à ces deux points. Les solutions ne sont pas faciles à concevoir, mais il est évident, après examen attentif, que toute solution impliquerait avant tout la suppression des partis politiques.
10/2023
Droit
Traité de droit commercial. Tome 3, droit fiscal des affaires
Le Traité de droit fiscal des affaires s'inscrit dans la tradition des ouvrages didactiques. Il est donc destiné aux étudiants des Universités et des Grandes Ecoles ainsi qu'à tous ceux qui désirent appréhender efficacement la matière grâce à un exposé clair, logique et objectif. L'ouvrage s'adresse, également, aux juristes et aux gestionnaires à qui est posée une question concernant la situation fiscale d'une entreprise ou d'une opération d'affaires. A ce titre il se veut pratique en permettant au fiscaliste de trouver la solution d'un problème particulier en même temps qu'il expose les principes permettant, par l'analyse d'une situation, son juste traitement fiscal.
Les chercheurs, de leur côté, apprécieront l'importance donnée aux grands principes du droit fiscal, ainsi que les références jurisprudentielles et bibliographiques systématiques et sans cesse actualisées qui permettent, à tout instant, de remonter aux sources et de prolonger la réflexion.
Cette cinquième édition outre l'actualisation habituelle s'est enrichie de nombreux développements nouveaux destinés tout à la fois à renforcer le côté pratique de l'ouvrage et à mieux mettre en évidence les principes qui dominent la matière.
06/1997
Droit international public
Droit et pratique des traités internationaux
Cet ouvrage traite d'une matière dont la compréhension est indispensable à l'exercice des métiers de la diplomatie et de la coopération internationale. En plus d'apporter des éclairages sur la pratique et de lever un coin du voile sur les notions essentielles du droit des traités, ce livre a le mérite de combler un grand vide. L'ouvrage est susceptible de répondre à plusieurs besoins : support de cours, outil de formation continue, guide pratique, etc. Il permet aux lecteurs de mieux cerner, entre autres, la procédure de conclusion des traités internationaux, leurs rapports avec le droit interne et le suivi de la mise en oeuvre des engagements internationaux du Mali. Les conseils pratiques qu'il contient seront, à n'en pas douter, d'une grande utilité pour les étudiants et les praticiens.
03/2024
Droit
Traité théorique et pratique de droit civil. Des successions. Tome 2
Traité théorique et pratique de droit civil ; 11. Des successions. Tome 2 / par G. Baudry-Lacantinerie,... et Albert Wahl,... Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
