La revue des musées de France. Revue du Louvre N° 2/2022 : Acquisitions 2020-2021
Extraits
Islande, Groenland
Islande. Edition 2021-2022
Terre des extrêmes et des contrastes, l'Islande surprend par sa démesure et la splendeur de ses paysages. Volcans, glaciers, champs de lave, geysers et canyons évoquent le début ou la fin du monde. L'île ne peut inspirer que des sentiments entiers au Routard amoureux de nature. Dans Le Routard Islande, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la région à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - Des itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - Des activités (assister aux concerts et soirées enfiévrés dans les bars de Reykjavík, baigner dans les eaux turquoise et sulfureuses du Blue Lagoon, savourer de délicieuses langoustines à Höfn...), des visites (arpenter le lac de Jökulsárlón, parsemé d'icebergs, randonner dans le Landmannalaugar, découvrir le fjord de Mjóifjör>ur...), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - Plus de 20 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - Et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir l'Islande hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
06/2021
Italie, Sicile, Sardaigne
Sicile. Edition 2021-2022
La plus grande île de la Méditerranée offre des richesses culturelles et historiques incroyables. Admirez des mosaïques byzantines et dégustez quelques cannoli. Partez à la découverte des réserves naturelles et sentez-vous tout petit face à l'Etna et au Stromboli ! Dans Le Routard Sicile, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la ville à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - 4 itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - Des activités (admirer les mosaïques de la Martorana, goûter un pane c'a meusa, se baigner dans les criques du Zingaro...), des visites (les temples grecs d'Agrigente la ville de Ragusa...), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - Près de 50 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - Et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Sicile hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
06/2021
Finlande
Finlande. Edition 2021-2022
Après avoir apaisé au sauna la fatigue de la randonnée ; pêché les yeux rivés sur le lac ; pris le temps de s'ouvrir à la beauté de la nature environnante, comme rarement dans sa vie ; vous aurez goûté à l'âme finlandaise ! Alors oui, on saura que, tôt ou tard, on reviendra en Finlande...
04/2021
Italie
Sardaigne. Edition 2021-2022
A mi-chemin entre ciel, terre et mer, la farouche beauté de cette île en séduira plus d'un. Des plages à couper le souffle, une histoire passionnante, des sites naturels somptueux et une cuisine authentique, voilà la Sardaigne dans toute sa splendeur ! Dans Le Routard Sardaigne, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la région à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - 4 itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - Des activités (s'offrir une balade dans le parcio nazionale dell'Asinara, aller explorer les îles de la Magdalena, se baigner dans les crique sauvages du golfe di Orosei...), des visites (découvrir les impressionnants sites archéologiques de Nora et Tharros, tomber sous le charme de la vieille ville d'Alghero, flâner sur le petit port pittoresque de Bosa ...)à partager en famille, entre amis ou en solo ; - Plus de 30 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - Et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Sardaigne hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
06/2021
Notariat
Patrimoine. Edition 2021-2022
Toutes les solutions pour DIVERSIFIER un patrimoine Le Mémento Patrimoine 2021-2022 décrit tant les avantages que les dangers ou inconvénients des principaux supports de l'investissement privé : - placements mobiliers ou financiers : actions, OPC, PEL, objets d'art, or, diamants, chevaux, assurance-vie, etc. - placements immobiliers : locaux nus ou meublés, immobilier de loisirs ou de services, parkings, anneaux d'amarrage, terres agricoles, etc. - - Toutes les solutions pour OPTIMISER votre stratégie patrimonialeIl vous accompagne à chaque étape, de l'investissement initial à la transmission aux proches, en combinant étroitement : - les aspects juridiques : incidences des régimes matrimoniaux, choix du véhicule d'investissement, démembrement de propriété, organisation de la transmission, - les aspects fiscaux : incitations à l'investissement locatif, revenus fonciers, imposition des dividendes et des revenus de capitaux mobiliers, plus-values, IFI, droits de mutation, etc. - les aspects financiers : financement par l'emprunt, rentabilité comparée en fonction des différents prélèvements fiscaux, etc. Il vous accompagne à chaque étape : de l'investissement initial à la transmission aux proches.
05/2021
Guides de France
Bourgogne. Edition 2021-2022
De vignes en caves, de fermes-auberges en châteaux, la Bourgogne guette le visiteur qui saura prendre les chemins de traverse. Car au-delà de l'exceptionnel patrimoine architectural et naturel, ici, on en revient toujours à l'art de vivre. Dans ce guide, mis à jour par notre équipe : Tous nos coups de coeur illustrés ; Des suggestions d'itinéraires et toutes les infos pour organiser votre séjour ; Des visites, des activités et des centaines d'adresses au meilleur rapport qualité-prix vérifiées sur le terrain ; Plus de 20 cartes et plans avec toutes nos adresses positionnées.
Guides étrangers
Jordanie. Edition 2020-2021
Dans cette nouvelle édition du Routard Jordanie vous trouverez une première partie en couleurs avec des cartes et des photos, pour découvrir plus facilement la ville et ses environs et repérer nos coups de coeur ; des suggestions d'itinéraires et des informations pratiques pour organiser votre séjour ; des adresses souvent introuvables ailleurs ; des visites culturelles originales en dehors des sentiers battus ; des infos remises à jour chaque année et des cartes et plans détaillés. Merci à tous les Routards qui partagent nos convictions : Liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
08/2019
Paramédical
Ambulancier. Edition 2020-2021
Destiné aux candidats au concours d'entrée en formation conduisant au diplôme d'ambulancier, cet ouvrage propose tous les contenus indispensables et tous les outils nécessaires pour assurer leur succès. La préparation la + efficace : - Méthodologie des épreuves - Conseils pourla préparation du concours - Fiches de français pour réviser les bases - Fiches de révision d'arithmétique - Fiches thématiques sur l'actualité sanitaires et sociale - 26 sujets d'annales et d'entraînement
01/2020
Vie chrétienne
Voyages initiatiques (2020-2021)
"Depuis trois mois, je suis plongé dans une profonde introspection quant à notre "devenir" et la voie à suivre pour notre Réalisation. On ne peut pas se sauver soi-même, je l'ai bien compris. Tous les maux qui nous traversent et nous accompagnent dans nos vies sont faits pour que l'on prenne conscience du but de nos vies. J'en arrive à la conclusion que le but de l'existence de chacun, peu importe le parcours et la manière de faire, est de se réaliser en ne faisant qu'un avec notre créateur et, ainsi, avec le monde."
03/2022
Auvergne
Auvergne. Edition 2021-2022
Faire escale à Vulcania, puis grimper au sommet de l'un des fameux puys ; s'imprégner de la majesté des paysages de l'Aubrac, s'offrir un bon plateau de fromages dans la bien jolie ville de Salers, participer au festival de théâtre de rue d'Aurillac... Dans ce guide, mis a jour par notre équipe : Tous nos coups de coeur illustrés. Des suggestions de programmes et toutes les infos pour organiser votre séjour. Des visites, des activités et des centaines d'adresses au meilleur rapport qualité-prix vérifiées sur le terrain. Plus de 20 cartes et avec toutes nos adresses positionnées.
04/2021
Tunisie
Tunisie. Edition 2021-2022
Pays d'histoire façonné par les civilisations, pays de liberté et terres de contrastes, la Tunisie nous entraîne de magnifiques sites romains en médinas envoûtantes, via... le lieu de tournage de Star Wars pour se prendre pour un Jedi. Dans Le Routard Tunisie, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : une première partie en couleurs pour découvrir le pays à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; 3 itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; des activités (effectuer une plongée sur les tombants de Tabarka ou passer quelques heures au hammam), des visites (la médina de Tunis ou le site romain de Bulla Regia), à partager en famille, entre amis ou en solo ; plus de 40 cartes et un plan détachable avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Tunisie hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
04/2021
Normandie
Normandie. Edition 2021-2022
Puissant duché au Moyen Age, le riche patrimoine et généreux terroir est entre terre et mer. On se promène sur de longues plages surplombées par des dunes ou de hautes falaises calcaires, on musarde dans le bocage, avant d'arriver, émerveillé, face au Mont-Saint-Michel... Dans Le Routard Normandie, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la région à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - 5 itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - Des activités (se balader sur les longues plages de sable, observer les oiseaux au Marais-Vernier, traverser la baie du Mont-Saint-Michel...), des visites (découvrir l'urbanisme moderne d'Auguste Perret au Havre ou l'admirable abbaye de Jumièges, déambuler dans les rues anciennes de Rouen, admirer le jardin de Monet à Giverny ...)à partager en famille, entre amis ou en solo ; - Plus de 30 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - Et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Normandie hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
05/2021
Guides de France
Lorraine. Edition 2020-2021
Les ors de la place Stan, l'inexpugnable citadelle de Bitche, les vestiges de la Grande Guerre... et des savoir-faire de toute beauté - la porcelaine et la cristallerie - et la forêt, omniprésente. Tandis que se dresse, à Metz, la modernité du centre Pompidou.
12/2019
Revues de droit
Revue des contrats N° 2, juin 2022
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Théorie générale ? Les mauvais coups portés par la chambre commerciale de la Cour de cassation à la lutte contre les clauses abusives - par Mathias Latina (P. 10) ? Le cantonnement du domaine de l'article 1171 : un joli coup pour la démocratie ? - par Philippe Stoffel-Munck (P. 16) Responsabilité ? Dans quelle mesure la clause excluant la condamnation in solidum de l'architecte est-elle encore valide ? - par Marie Dugué (P. 29) ? Point de départ du délai de prescription et action en responsabilité : vers une résorption du chaos ? - par Sophie Pellet (P. 33) Régime des obligations contractuelles ? La renonciation à la condition suspensive qui a défailli : encore... et toujours ? - par Antoine Hontebeyrie (P. 37) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Le retour en grâce de l'e-mail ! - par Anne Danis-Fatôme (P. 47) Contrats translatifs ? Prescription de l'action en garantie des vices cachés : en quête de cohérence ! - par Louis Thibierge (P. 55) Contrats aléatoires ? Contrat d'assurance : les vicissitudes de la prescription biennale - par Fabrice Leduc (P. 62) Contrats et droit des sociétés ? Préjudice personnel de l'associé : des questions, toujours des questions... - par Marie Caffin-Moi (P. 68) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit de la consommation ? Regard sur la transposition de la directive Omnibus - par Jean-Denis Pellier (P. 95) Droit de la concurrence ? L'impact des engagements pris devant l'Autorité de la concurrence dans les contentieux parallèles impliquant les "tiers contractants" - par Jean-Christophe Roda (P. 111) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Théorie générale des sources ? L'interprétation de l'article 1171 du Code civil "à la lumière des travaux parlementaires" de la loi de ratification - par Stéphane Gerry-Vernières (P. 144) DOSSIER ? L'office du juge et le contrat (P. 159) Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue des Contrats sont imprimés sur papier 100% recyclé.
07/2022
Franche-Comté
Franche Comté. Edition 2024-2025
Nouvelle mise à jour du Routard, le guide de voyage n°1 en France ! L'Est est jurassien, le Nord vosgien, le Sud bressan et l'Ouest flirte avec la Bourgogne, le tout est franc-comtois. Voilà, résumée cette région entre rivières tumultueuses, lacs, forêts denses et hauts plateaux. Un paradis du tourisme vert... et blanc ! Dans Le Routard Franche-Comté, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir le pays à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - des itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - des activités (Descendez la vallée de la Loue en kayak, empruntez la ligne des Hirondelles, voie ferrée emblématique du XXe siècle), des visites (plongez dans l'univers fascinant des salines de Salins-les-Bains, arpentez les rues historiques de Dole), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - Plus de 20 cartes avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Franche-Comté hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
03/2024
Finances publiques
Principes budgétaires en France. Edition 2021-2022
7 Fiches sur les principes budgétaires en France : L'avènement et le développement des principes budgétaires ; Le principe de l'annualité ; Le principe de l'unité budgétaire ; Le principe de l'universalité ; Le principe de la spécialité ; Le principe de sincérité ; La question de l'équilibre .
07/2021
Philosophie du droit
La mort. Edition 2020-2021
Initialement prévue du 27 au 31 juillet 2020, la sixième édition de l'Université d'été facultatis iuris Pictaviensis de la Faculté de Droit et Sciences sociales de Poitiers a dû être reportée en raison des circonstances sanitaires, puis reprogrammée sur une journée. C'est ainsi que le 25 juin 2021, ont été retransmises, en webinaire, des "Conférences d'été" , lesquelles ont réuni 7 conférenciers qui ont pu rendre compte de leurs travaux sur La Mort, ses aspects juridiques et extra-juridiques. Malgré les circonstances, le succès de cette édition ne s'est pas démenti. Composé d'étudiants et de doctorants français et étrangers, de professionnels et d'enseignants-chercheurs le public était en effet nombreux. Le présent ouvrage correspond à une version plus ambitieuse que la retranscription de ces 7 seules communications. Ce sont donc au total près de 15 articles relevant de plusieurs spécialités (Droit, Histoire de l'Art, Philosophie...) qui sont présentés en 3 chapitres successifs : Les limites de la mort, Les figures de la mort et Le corps des morts. La conclusion doit être appréhendée comme une ouverture sur "l'Au-delà" .
03/2022
Droit
La copropriété. Edition 2021-2022
La copropriété des immeubles bâtis est un phénomène juridique urbain généralisé, dû à l'accroissement et à la concentration de la population et du monde des affaires. Son statut juridique doit faire face aux difficultés nées des évolutions socio-économique du début du XXIe siècle et aux exigences consuméristes et écologiques. Pour y répondre, les interventions législatives se sont multipliées, complexifiant le droit de la copropriété. Les intérêts en cause sont très nombreux et difficiles à satisfaire : protection de l'acquéreur, abaissement des majorités en assemblée générale, contrôle de la gestion des syndics. Les innovations ont été marquantes : immatriculation obligatoire des syndicats en difficulté, création d'un contrat-type obligatoire de mandat du syndic professionnel, obligation de création d'un compte bancaire séparé. Les réformes se succédant à un rythme élevé, la loi du 23 novembre 2018, dite Elan, impose une vision nouvelle des méthodes et des contenus juridiques. Elle autorise le Gouvernement à prendre par voie d'ordonnance les mesures visant, à compter du 1er juin 2020, à redéfinir le champ d'application de la loi du 10 juillet 1965 et à adapter ses dispositions au regard des caractéristiques, de la destination et de la taille des immeubles. Une première ordonnance du 30 octobre 2019 a été complété par le décret du 2 juillet 2020. Sur le plan de la structure, la loi de 1965 régit l'immeuble bâti ou le groupe d'immeubles bâtis "à l'usage total ou partiel d'habitation". Cette dixième édition intègre toutes ces nouveautés, impressionnantes sur le plan de la gestion : création d'un statut des petites copropriétés, délégations de pouvoir accordées au conseil syndical, vote par correspondances, extension des "passerelles". Les praticiens ont subi, en outre, la période d'état d'urgence sanitaire qui a frappé la gestion des copropriétés. Fidèle à sa conception originelle, cette dixième édition est conçue pour offrir à son public un ouvrage concret sans, toutefois, exclure les considérations théoriques indispensables à l'interprétation des textes et à toute synthèse. Elle constitue l'ouvrage de référence de tous ceux, syndics de copropriété, administrateur de biens, géomètres, notaires, avocats, huissiers de justice, experts, magistrats, et de façon générale, tous les spécialistes de l'immobilier, qui sont concernés par le droit de la copropriété.
01/2021
Comptabilité
La paye. Edition 2021-2022
Cet ouvrage est une présentation de la méthode de préparation du bulletin de paye et fait le point sur tous les éléments qui entrent en ligne de compte dans les calculs.
Chimie Prépas
Chimie BCPST. Concours Agro-véto, concours vétérinaire voie B
Annales corrigées et commentées de Chimie du concours vétérinaire voie B de 6 années : 2017 - 2018 -2019 - 2020 - 2021 - 2022.
11/2022
Revues
Revue Stendhal N° 2/2021 : Milanese
Pour son deuxième numéro, la Revue Stendhal propose deux dossiers : "Milanese" et "Stendhal en Chine". Le premier dossier interroge l'évidence imposée par Stendhal dans son épitaphe : Henri Beyle, "Milanese"? Historiens, spécialistes de littérature italienne et de Stendhal sont réunis pour comprendre ce qu'est "Milan" au début du XIXe siècle et son rôle dans le parcours intellectuel et la construction identitaire de Stendhal. Capitale culturelle où émerge de façon décisive le débat romantique, témoin et enjeu essentiel d'une géopolitique européenne marquée par l'essor puis le reflux de l'impérialisme napoléonien, par l'émergence de la question "italienne" et du libéralisme sous la Restauration autrichienne, lieu de la découverte, aussi, du sexe, des arts et de l'engagement sérieux dans l'écriture, Milan est pour Stendhal comme un laboratoire de soi dans l'histoire, qui laisse une empreinte forte dans l'ensemble de son oeuvre. Le second dossier aborde les questions idéologiques, culturelles et traductologiques qui ont suscité le débat en Chine, depuis les premières traductions et adaptations de Stendhal en mandarin jusqu'à nos jours, soit avant, pendant et après la période maoïste.
04/2021
Vie de famille
Calendrier famillal. De septembre 2022 à décembre 2023, Edition 2022-2023
L'outil indispensable pour s'organiser en famille ! 70 activités familiales proposéesScannez le QR-code avec un smartphone. Découvrez l'activité de la semaine : recette à cuisiner en famille, projets DIY jardin & loisirs créatifs, idée de soirée jeux... Idéal pour connecter les membres de la famille entre eux ! Retrouvez... Une grande double-page par mois sur 16 mois de septembre 2022 à décembre 2023. Des grandes cases pour noter les RDV et évènements du quotidien. Une astuce par mois pour se simplifier la vie. L'emploi du temps des enfants. Un tableau des tâches : qui fait quoi cette semaine ? Beau et pratique ! 3 feuilles de stickers. 2 minis surligneurs kawaï. Une pochette vide-poche pour ranger ses papiers. Un bloc de courses. 2 grands trombones de maintien.
06/2022
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2022
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2021-29 du 05 juillet 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 ; ·la loi n°2021-42 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
02/2022
Histoire littéraire
Revue d'histoire littéraire de la France N° 2, juin 2022
Contributeurs : Marianne Albertan-Coppola, Emmanuel Bouchard, Jean Bourgeois, Georges Buisson, Christophe Carrère, Marie-Hélène Dumont, Jean Goldzink, Jeanyves Guérin, Koichiro Hamano, Yvon Le Scanff, Guillaume McNeil Arteau, Marco Menin et Anne Elisabeth Sejten.
05/2022
Droit international privé
Cameroun - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de : ·l'ordonnance n°2021/003 du 07 juin 2021 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2020/018 du 17 décembre 2020 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2021 ; ·la loi n°2021/026 du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.
02/2022
Codes des affaires
Code de commerce annoté. Edition limitée, Edition 2024
A jour des textes sur le registre national des entreprises Les + de l'édition 2024 : Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. Appendice riche de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial. Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Le Code de commerce 2024 Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et A), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial, et notamment des développement en matière de "Concurrence déloyale", de "Garantie autonome", de "Ventes commerciales", dont la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises, de "Sous-traitance". L'édition 2024 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : la loi du 30 mars 2023 tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs (dite "Egalim 3") ; l'ordonnance du 28 mars 2023 portant partie législative du code de l'artisanat ; le décret du 29 décembre 2022 définissant les modalités de publicité des mesures prises en application du livre IV du code de commerce ; le décret du 23 décembre 2022 relatif à la signature des déclarations des formalités des entreprises, à la consultation du Registre national des entreprises et à la radiation de certaines entreprises ; l'arrêté du 14 décembre 2022 portant application du décret n° 2021-300 du 18 mars 2021 et relatif à la désignation des organismes destinataires des formalités des entreprises, à la liste des déclarations mentionnées au 1° du I de l'article R. 123-1 du code de commerce et aux modalités de coordination des ministères assurant la tutelle de l'organisme unique et des organismes destinataires ; le décret du 16 novembre 2022 relatif aux modalités de publicité du transfert universel du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel ; la loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; les décrets du 19 juillet 2022 relatifs au Registre national des entreprises et portant adaptation d'autres registres d'entreprises. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
06/2023
Histoire du droit
Note de synthèse. CRFPA 2024, 2e édition
Cet ouvrage dédié à la note de synthèse a été conçu afin d'assurer une préparation optimale pour les candidats à l'examen d'accès au CRFPA ou à l'ENM. Tout en couleur, il a pour objectif d'aider le candidat à réussir cette épreuve, puisqu'il : - présente l'épreuve de note de synthèse ; - expose et commente les attentes des professionnels du droit et du jury vis-à-vis de cet exercice ; - indique les pièges à éviter ; - offre une méthodologie détaillée ; - et propose les annales corrigées des examens 2023, 2022, 2021 et 2020 du CRFPA et/ou de l'ENM.
04/2024
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2021
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : l'ordonnance n°002-2020 du 23 avril 2020 relative aux mesures fiscales en soutien aux entreprises dans le cadre de la pandémie du Covid-19 ; l'ordonnance n°007-2020 du 17 juin 2020 modifiant la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances 2020 ; la loi n°2020-33 du 22 décembre 2020 portant loi de Finances pour l'année 2021 ; la loi n°2021-29 du 5 juillet 2021 portant loi de Finances rectificative pour l'année 2021. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
09/2021
Revues de droit
Revue des contrats N° 1/2021
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Théorie générale ? Le créancier, qui n'a pas pu profiter de la contrepartie à laquelle il avait droit, ne peut invoquer la force majeure - par Mathias Latina (P. 17) ? L'action tendant à voir réputer non écrite une clause du bail n'est pas soumise à prescription - par Mathias Latina (P. 22) Responsabilité ? Responsabilité du contractant à l'égard du tiers : encore faut-il établir le manquement contractuel ! - par Marie Dugué (P. 26) Régime des obligations contractuelles ? L'invocation de la compensation - par Rémy Libchaber (P. 50) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Le contrat conclu par e-mail sauvé par l'exécution volontaire valant confirmation - par Anne Danis-Fatôme (P. 65) ? Un consommateur ne perd pas son droit de rétractation lorsqu'il enlève le film protecteur d'un matelas acheté en ligne - par Jérôme Huet (P. 68) Contrats de distribution ? La singulière erreur sur la rentabilité - par Cyril Grimaldi (P. 78) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit du travail ? La surprenante application de l'article 1170 du Code civil dans une relation contractuelle de travail - par Grégoire Loiseau (P. 127) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? L'interprétation des champs d'applicabilité et d'application du règlement Bruxelles I bis - par Alice Tenenbaum (P. 147) RECHERCHES Un auteur, une idée ? Paul Durand - seconde partie : Droit civil et contrats portant sur le travail - par Pierre-Yves Gautier (P. 151) COLLOQUE ? Crise sanitaire et contrats (P. 156)
04/2021
Vie de famille
Mini agenda familial. Septembre 2022 - Décembre 2023, Edition 2022-2023
La version poche et petit prix du grand agenda - 12 mois de septembre 2022 à décembre 2023 et la recette du mois - Des double pages hebdomadaires avec 70 activités à réaliser pour connecter les membres de la famille entre eux - Le rappel du planning des enfants, des anniversaires, des numéros utiles, etc ; Mais aussi : - Un signet - Des listes de courses détachables - Un poids plume pour être emporté partout
06/2022
