Droit constitutionnel. Théorie générale : Ve République, 9e édition
Extraits
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel. Edition 2022
Les incontournables en droit constitutionnel. Les incontournables en droit constitutionnel : la Constitution, les lois de réformes institutionnelles, le Code électoral, les textes relatifs aux Communautés et aux Régions, aux Provinces, aux Communes, au Conseil d'Etat et à la Cour constitutionnelle.
10/2022
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel. 14e édition
Le droit constitutionnel moderne intègre l'ensemble des règles juridiques qui régissent le fonctionnement des institutions mais aussi de la vie politique et des droits fondamentaux. Cet ouvrage traite dans une première partie des grandes démocraties contemporaines dans une perspective historique et comparée, et étudie dans une seconde partie les institutions de la Cinquième République, intégrant leur évolution sur un demi siècle. Il met particulièrement l'accent sur le rôle nouveau de la jurisprudence des juridictions constitutionnelles et sur l'encadrement juridique croissant de la vie politique. Selon le principe de la collection, les rubriques pédagogiques (résumé du cours, définitions, documents, bibliographie, sujets corrigés) permettent une application immédiate du cours. Ce livre est ainsi destiné aux étudiants des facultés de droit, des AES et des IEP et aux candidats aux concours administratifs.
09/2021
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel contemporain. Tome 2, La Constitution de la Ve République, 10e édition
Nouvelle édition de l'ouvrage fondamental le plus complet pour la première année de droit et de science politique. Cet ouvrage constitue tout à la fois un manuel classique consacré aux institutions de la Ve République et leur histoire et un commentaire détaillé des articles de la Constitution et de son Préambule qui en sont le support juridique. Droit constitutionnel contemporain, devenu un classique du genre, se compose de deux volumes qui couvrent le programme de chacun des deux semestres de la première année en faculté de droit et AES, mais aussi des Instituts d'études politiques. Egalement recommandé pour la préparation des concours administratifs de catégorie A, il s'adresse aussi aux journalistes, aux élus et à tous citoyens soucieux de comprendre le droit constitutionnel de notre temps. Ce volume 2 est consacré à la Ve République. Tout en demeurant un manuel, le plan de l'ouvrage suit de manière originale l'ordre des titres de la Constitution et en constitue un commentaire structuré autour de ses articles selon un plan pédagogique traditionnel. Il est accompagné de celui de son préambule, composé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, du Préambule de 1946 et de la Charte de l'environnement de 2004.
01/2022
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel
L'ouvrage de Bruno Daugeron s'inscrit parfaitement dans la ligne de la collection "Thémis" : assurer la présentation synthétique et accessible des aspects les plus importants de la discipline d'une manière qui soit à la fois juridiquement exacte et épistémologiquement fondée. Juridiquement exacte en rendant compte, dans les catégories du droit et de manière la plus rigoureuse possible, des objets du droit constitutionnel que sont ses normes, ses institutions, ses organes, ses acteurs juridictionnels et non juridictionnels ; épistémologiquement fondée en accompagnant la démarche d'apprentissage du droit d'une démarche réflexive et analytique sur les catégories à travers lesquelles il est abordé grâce à un recul critique. Il prend aussi soin d'intégrer les sujets les plus actuels qui travaillent la matière afin d'être en prise avec le réel, de répondre aux questions des lecteurs et susciter leur réflexion.
09/2023
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel
Partie 1 : Les bases constitutionnelles de l'Etat de droit
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel
Une analyse de la vie politique et institutionnelle en France et à l'étranger. Le manuel classique de Ferdinand Mélin-Soucramanien et Pierre Pactet s'adresse aux étudiants des facultés de droit, des instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs, ainsi qu'à tous ceux que la vie politique et institutionnelle en France et à l'étranger ne laisse pas indifférents. Couvrant l'ensemble de la matière, il étudie successivement les données fondamentales des régimes politiques, les grands régimes étrangers (notamment, Allemagne, Chine, Etats-Unis, Grande-Bretagne, Italie, Japon et Russie), l'histoire constitutionnelle française, et consacre plus de la moitié de ses développements à la Cinquième République, qui fait l'objet d'une analyse détaillée et complète. Cet ouvrage met l'accent sur les problèmes juridiques et contentieux, sans négliger pour autant l'Histoire et la vie politique, en s'attachant toujours à en donner une présentation claire et accessible. Cette trente-neuvième édition est à jour de tous les changements intervenus jusqu'en juillet 2023.
08/2023
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel. Edition 2021-2022
L'essentiel sur le Droit constititionnel
09/2021
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel. Edition 2021-2022
Votre programme de droit constitutionnel L1 traité à travers les différentes épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final (dissertation, commentaire de décision et de texte, cas pratique, QCM et QRC). Les corrigés sont conformes aux attentes de votre professeurs et à ce que vous pouvez réaliser dans le temps imparti. 3 copies réelles (notées 7, 13 et 17) sont reproduites et commentées dans le dossier. Des commentaires et des conseils sont placés en marge de tous les corrigés pour comprendre leurs points forts et leurs points faibles.
09/2021
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel. Edition 2022-2023
Cet ouvrage présente les éléments fondamentaux du droit constitutionnel enseignés dans les facultés de droit et dans les Instituts d'études politiques. Il s'attache à exposer la théorie générale de la Constitution dans une perspective historique et avec le souci d'actualisation des problématiques. Ensuite, il aborde les grands régimes politiques étrangers. Enfin, il décrit les institutions politiques de la Ve République.
08/2022
Droit constitutionnel
Annales Droit constitutionnel. Edition 2023
Sujets d'examens corrigés pour préparer avec succès les épreuves écrites. Inclut les méthodologies ! Sujets d'examens corrigés pour préparer avec succès les épreuves écrites. Inclut les méthodologies ! Destinées aux étudiants suivant un enseignement juridique (licence en droit, IEP, etc.), les Annales Droit constitutionnel regroupent en un seul ouvrage : - des sujets d'examen corrigés, donnés dans une vingtaine d'Universités françaises corrigés par les enseignants responsables de la matière et traitant de manière systématique les principaux thèmes du programme de droit constitutionnel ; - des conseils méthodologiques : exposés des techniques de la dissertation, du commentaire d'arrêt, de l'étude de cas et de la recherche documentaire permettant de réussir les différents types d'exercices proposés dans le cadre du contrôle continu, des examens ou des concours.
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel. Edition 2023-2024
Cet ouvrage présente les éléments fondamentaux du droit constitutionnel enseignés dans les facultés de droit et dans les instituts d'études politiques. Il s'attache à exposer la théorie générale de la Constitution dans une perspective historique et avec le souci d'actualisation des problématiques. Ensuite, il aborde les grands régimes politiques étrangers. Enfin, il décrit les institutions politiques de la Ve République.
08/2023
Europe administrative
Droit constitutionnel de l'Union européenne. 7e édition
La 7e édition de ce recueil reprend les plus importantes sources du droit constitutionnel de l'Union européenne en vigueur le 1er juillet 2022. La notion de droit constitutionnel désigne ici les sources du droit primaire de l'UE, tel qu'il résulte des traités constitutifs et des divers instruments qui les ont révisés et complétés, ainsi que les sources de droit dérivé qui portent sur des matières "constitutionnelles" (droits fondamentaux, citoyenneté, institutions), dont le recueil propose une sélection réfléchie. L'ensemble des textes est consolidé par l'incorporation des modifications intervenues après leur adoption. Par ailleurs, un index fin et maniable permet au lecteur de se retrouver aisément dans le recueil.
04/2023
Droit fiscal international
Droit fiscal et procédures fiscales en République Démocratique du Congo. Théories générales
Cet ouvrage met à jour les règles de fond et de forme relatives à la détermination, à la liquidation, au contrôle et au recouvrement des impôts prévus par la législation fiscale congolaise. Y sont décryptés les impôts réels, les impôts cédulaires sur les revenus, la taxe sur la valeur ajoutée, les droits de douane et d'accise ainsi que les procédures fiscales. Il expose également les enjeux du contentieux fiscal et plaide pour l'installation complète des juridictions de l'ordre administratif et le renforcement de l'administration fiscale congolaise. Un ouvrage destiné aux étudiants, chercheurs en droit, agents du fisc ainsi qu'aux autorités politico-administratives et judiciaires.
05/2021
Droit constitutionnel
Le droit constitutionnel russe
Ce manuel de droit constitutionnel russe est l'une des premières éditions en français à proposer une analyse systématique des institutions actuelles de la Fédération de Russie. Système du droit constitutionnel, fondements et sources du droit, statut de la personne, système électoral, pouvoirs publics, pouvoir judiciaire, pouvoir exécutif, évolution de la Constitution... Les principes les plus importants et les plus fondamentaux du droit constitutionnel russe sont analysés par d'éminents professeurs de l'Institut d'Etat des relations internationales de Moscou du ministère des Affaires étrangères de la Fédération de Russie. Le droit constitutionnel régit également le droit du travail, le droit des entreprises et les droits et libertés de l'homme et du citoyen qui se trouvent décrits ici avec une grande précision. Le manuel tient compte de la réforme constitutionnelle menéeen 2020, sur la base des actes normatifs actuels, ainsi que de la pratique de la Cour constitutionnelle de la Fédération de Russie.
11/2021
Droit constitutionnel
Citations juridiques en droit constitutionnel. 4e édition
Le recueil indispensable pour trouver la citation d'accroche dans un devoir de droit constitutionnel et faire la différence. Un recueil indispensable pour trouver la phrase d'accroche d'un devoir. Cette nouvelle édition augmentée référence plus de 1 000 citations classées en plus de 60 thématiques très utiles dans la rédaction des copies pour faire la différence lors des examens et concours. Les sources des citations ont fait l'objet de nombreuses recherches pour garantir leur fiabilité et sont référencées selon les " canons " imposés par l'université pour la rédaction des publications scientifiques.
10/2022
Droit constitutionnel
Droit du contentieux constitutionnel. 13e édition
Le Conseil constitutionnel est devenu, en soixante ans, l'institution clé du système constitutionnel français. La question prioritaire de constitutionnalité (QPC) a marqué une nouvelle étape et contribué au développement du contentieux constitutionnel en permettant à tout justiciable de saisir le Conseil constitutionnel. Cet ouvrage, destiné aux étudiants en master droit et aux avocats et magistrats, traite du Conseil constitutionnel et de sa jurisprudence : - le Conseil constitutionnel : accès au Conseil (saisine et actes contrôlés), contentieux de la QPC, bloc de constitutionnalité, procédure, décisions - la jurisprudence du Conseil constitutionnel : contrôle de la représentation politique et des élections, contrôle de la séparation des pouvoirs, garantie des droits et libertés, non rétroactivité des lois, droits économiques, sociaux et environnementaux, principe d'égalité Points forts - Des auteurs de référence - A jour des derniers grands arrêts du Conseil constitutionnel
09/2023
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel français
Le droit constitutionnel est affaire de liberté. o L'homme est né libre, et partout il est dans les fers ", constate J. J. Rousseau en ouverture de son Contrat social. Tel qu'il s'est élaboré en Europe occidentale à compter du XVI' siècle, le droit constitutionnel se donne pour objet, non seulement d'organiser le pouvoir politique, mais aussi de le limiter, afin de préserver et de garantir certains droits, certaines libertés considérées comme fondamentales, voire inhérentes à la nature humaine. Voici une matière qui des-rait intéresser tout étudiant, mais aussi tout citoyen ou futur citoyen soucieux de ses droits et conscient de ses responsabilités. C'est cette u branche " du droit, telle qu'elle fut expérimentée et appliquée dans notre pays que nous allons entreprendre d'étudier dans cet ouvrage. Une histoire de liberté et, donc, une aventure essentiellement humaine.
09/2021
Droit
La "Constitution de la IIIe République"
Pourquoi étudier les institutions de la IIIe République, période fondamentale de notre histoire, mais dont les lois constitutionnelles ont laissé le souvenir d'un texte de compromis, elliptique, avant tout fonctionnel et rapidement détourné de son sens par la pratique courante du régime ? En réalité, l'étude des institutions de la IIIe République a beaucoup à apporter à la théorie du droit constitutionnel, en particulier pour la compréhension de l'écart souvent constaté entre le texte adopté par le constituant et les règles qui régissent effectivement le gouvernement du pays. Ces institutions constituent, en effet, un champ d'étude privilégié de la notion de "droit constitutionnel non écrit". A côté des lois constitutionnelles de 1875, constitution formelle, est rapidement apparue une constitution matérielle du régime fondée sur le principe de la souveraineté parlementaire, la combinaison de ces deux constitutions, "écrite" et "positive ", formant ce que l'on pourrait qualifier de ' Constitution de la IIIe République". Etudier cette dernière permet également d'appréhender le droit constitutionnel dans toute sa dimension de droit politique. Enfin, la permanence du débat constitutionnel sous la IIIe République, la richesse et la diversité des doctrines constitutionnelles contemporaines, font de "la plus longue des républiques" une véritable matrice des textes et des controverses constitutionnels de la IVe et de la Ve République. Cet ouvrage revient sur l'élaboration de cette "Constitution de la IIIe République", sa mise en oeuvre et sur ses révisions abouties ou avortées. Il s'adresse aussi bien aux étudiants en droit et science politique qu'aux universitaires et aux juristes praticiens.
12/2014
Droit
Traité de droit administratif du Cameroun. Théorie générale et droit administratif spécial
L'administration est soumise à un droit qui régit son organisation, son activité et ses rapports avec les administrés. Ce droit, encore appelé droit administratif, se compose par couches successives faites d'une jurisprudence sinueuse et de textes révélant la quête d'équilibre entre la fragilité des administrés et la puissance publique d'une part ; et les aspirations des administrés couplées à l'intérêt général d'autre part. Le traité de droit administratif du Cameroun tend ainsi à systématiser les règles de ce droit. Cet ouvrage ne se contente pas d'aborder la théorie générale du droit administratif (l'administration, ses actes, son activité), il traite de la décentralisation territoriale, des biens de l'administration et des travaux publics, des marchés publics et enfin de la fonction publique.
03/2019
Droit constitutionnel
Le droit constitutionnel de Guy Carcassonne
10 ans après le décès de Guy Carcassonne, force est de constater que la majorité de ses éditoriaux publiés pendant de nombreuses années dans Le Point sont toujours d'actualité. Selon Guy Carcassonne, le droit constitutionnel ne pouvait se comprendre et prendre tout son sens qu'incarné dans la vie politique. Chaque événement ou sujet de la politique était donc pour lui l'occasion, à travers ses éditoriaux de les commenter et de l'expliquer sous l'angle du droit constitutionnel, dans un langage simple et accessible à tous. Ses principaux éditoriaux, présentant encore un intérêt pour le lecteur aujourd'hui, ont été sélectionnés par Jean-Jacques Urvoas et rassemblés dans cet ouvrage.
07/2023
Droit international public
Théorie du droit international. 3e édition
Les problèmes fondamentaux du droit international dans une perspective à la fois juridique et plus générale. L'ouvrage traite des problèmes fondamentaux du droit international dans une perspective à la fois juridique et plus générale ; une réflexion touchant à des aspects fondamentaux de ce droit vu sous l'angle de son évolution historique et de son état actuel.
03/2022
Droit
LECONS DE DROIT CIVIL .Tome 2, Premier volume, Obligations, Théorie générale, 9ème édition
Les leçons de Droit Civil s'adressent aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens et aux étudiants ; elles constituent en effet à la fois un manuel, grâce aux importants résumés qui précèdent chaque leçon, et un traité grâce aux développements, notes et lectures qui les complètent.
Les quatre tomes sont divisés de telle manière que l'étudiant puisse chaque année n'acquérir que les volumes qui correspondent au programme exact de son université.
10/1998
Droit comparé
Droit(s) constitutionnel(s) comparé(s). 2e édition
De manière traditionnelle, le "droit constitutionnel comparé" propose de confronter, selon une méthodologie spécifique, des expériences constitutionnelles diverses. Différemment, cet ouvrage ne propose pas une méthode, mais plusieurs méthodes adaptées aux objets étudiés et aux finalités de la comparaison. Ce livre se prononce pour un comparatisme pluraliste et des démarches comparatives argumentées qui justifient les choix des cas et des méthodes retenus. Dit autrement, il s'agit de présenter une lecture critique de la façon dont est pensé le droit constitutionnel à travers différentes expériences. Le but recherché est d'éclairer le droit constitutionnel français de même que les mutations constitutionnelles liées à l'intégration européenne et à la globalisation juridique. Cet ouvrage n'est pas un manuel mais plutôt un guide de réflexion illustré par des cas d'étude. Selon les choix de la comparaison, ce sont différentes manières de concevoir la matière constitutionnelle qui prennent forme. Le droit constitutionnel apparaît dans son hétérogénéité. Cette édition revue et augmentée intègre les grands bouleversements de cette dernière décennie. Le plus frappant est la fin d'une représentation monolithique de la globalisation et de la convergence des droits constitutionnels. Le constitutionnalisme est désormais accompagné de multiples adjectifs qui montrent les difficultés à le cerner dans un contexte qui inclut des expériences bien au-delà de l'horizon occidental et atlantique. Loin de la figure de la science auxiliaire dans laquelle elle a été enfermée, la comparaison des droits est aujourd'hui indispensable : elle offre concepts et outils pour comprendre le constitutionnalisme tout en évitant d'aplatir la réalité constitutionnelle ; elle donne à la théorie constitutionnelle une base empirique.
09/2021
Droit constitutionnel
Principes fondamentaux de droit constitutionnel. Edition 2023-2024
Toutes les notions essentielles et principes fondamentaux du droit constitutionnel présentés de façon claire, structurée et accessible. Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (Etat, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit constitutionnel européen ; droit constitutionnel global ; rapports entre ordres juridiques ; régionalisme en tant que nouvelle forme d'Etat ; avenir de la démocratie participative...). L'ouvrage propose également une synthèse précise, structurée, pédagogique et accessible des différentes modalités de gouvernement, des principaux modèles étrangers et des grandes étapes de l'histoire constitutionnelle française. Points forts - Conforme au cours sur la Théorie générale de droit constitutionnel - Permet d'acquérir les connaissances indispensables - Un cours complet et accessible - De nombreux schémas et tableaux - A jour des dernières actualités constitutionnelles
09/2023
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel belge. Fondements et institutions, 4e édition
Etat des lieux du droit constitutionnel belge. Ce livre couvre le droit constitutionnel, le système juridique belge, les institutions et leurs relations, considérant environnement international de l'Etat, européanisation de son action et protection des droits fondamentaux civils et politiques.
01/2022
Droit administratif général
Droit administratif général. 2e édition
"Cet ouvrage couvre la matière dite de " droit administratif général ", correspondant au programme de droit administratif traditionnellement enseigné dans les facultés de droit aux étudiants de deuxième année de licence. Il propose une présentation de cette matière dans l'esprit de clarté et de pédagogie propre aux travaux dirigés : vingt thèmes offrent des exercices d'application (dissertations, commentaires, cas pratiques), accompagnés de leur corrigé ainsi que de documents et suggestions de lecture. Cet ouvrage est destiné prioritairement aux étudiants des universités et Instituts d'études politiques, mais il peut aussi être utile à tous ceux qui préparent des concours où le droit administratif figure au programme. "
08/2021
Droit pénal
Droit pénal général. 2e édition
Le présent ouvrage est conçu à des fins essentiellement pédagogiques et expose de manière simple, mais complète, l'ensemble des connaissances qui sont attendues de la part des étudiants en droit.
08/2021
Droit pénal
Droit pénal général. 5e édition
Le droit pénal général correspond aux règles relatives à la loi pénale, à la responsabilité pénale et à la sanction pénale. Il permet de déterminer l'infraction, autrement dit d'identifier le comportement que la loi, par des dispositions pénales, prohibe ou plus rarement impose. Cet ouvrage présente ainsi les sources du droit pénal avant d'appréhender les éléments que recouvre l'infraction. Une fois déterminée, l'infraction peut être réprimée, ce qui suppose de désigner les personnes qui en sont responsables puis de distinguer les sanctions pénales qui leur sont applicables. Points forts A jour des dernières réformes et notamment de la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire et de ses décrets d'application - Des conseils de lecture en fin de chaque chapitre pour aller plus loin dans ces connaissances sur la matière
09/2022
Droit pénal
Droit pénal général. 6e édition
Le droit pénal général est affaire de principes. Il donne les clés pour résoudre les multiples difficultés qui peuvent survenir dans l'étude de la procédure pénale, du droit pénal spécial ou encore du droit pénal des affaires. Ancré dans une forte tradition juridique, il doit néanmoins répondre aux attentes mouvantes de la société et constitue un droit très actuel. Le manuel est à jour des dernières réformes et des décisions les plus récentes de la Cour de cassation, du Conseil constitutionnel ainsi que des juridictions européennes.
08/2021
Droit
Droit fiscal général. 2e édition
Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et AES (licence 2e ou 3e année), ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs. Ne nécessitant pas de connaissances juridiques préalables, il est également accessible à quiconque souhaite s'initier à la fiscalité. L'ouvrage commence par poser les notions essentielles du droit fiscal, ce que l'on appelle la théorie générale de l'impôt. La compréhension des règles fiscales suppose ensuite de connaître les implications économiques et sociologiques de l'impôt. L'étude du système fiscal (première partie), soit celle des principales impositions existant en France, consiste à "déballer le matériel" . L'examen des sources du droit fiscal (deuxième partie) permet d'en lire le mode d'emploi. En effet, remonter à la source d'un droit revient à classer ses règles par catégories, afin de déterminer leur valeur respective et de savoir comment les utiliser. Que faire, enfin, en cas de panne, de problème ? Les plus grandes difficultés, dans le domaine de l'impôt, naissent du contrôle fiscal. Le contentieux, autrement dit le procès fiscal, a pour objet de les résoudre. Contrôle et contentieux appartiennent à la procédure fiscale (troisième partie).
09/2015
