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Arbitrage commercial international et développement. Etude du cas des Etats de l'OHADA et du Mercosur

Extraits

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Droit

OHADA Analyse des états financiers

Cet ouvrage est le fruit de plusieurs années d'expérience de l'enseignement de la comptabilité OHADA et de l'analyse des états financiers dans diverses institutions de l'espace OHADA - de l'Afrique de l'Ouest à l'Afrique centrale. Premier ouvrage de référence destiné à l'analyse des états financiers élaborés à partir du système comptable OHADA, ce manuel se caractérise par son langage simple, sa réflexion théorique et surtout ses nombreux exercices d'application et cas illustratifs adaptés à la réalité de la vie des affaires dans l'espace OHADA.
L'auteur aborde l'ensemble des techniques utilisées en finance pour porter un jugement sur la santé financière d'une entreprise à partir de ses états financiers conformément au référentiel comptable OHADA. Dans cette optique, le diagnostic consiste à examiner l'équilibre financier de l'entreprise, son degré de liquidité, son degré de solvabilité ainsi que sa rentabilité. Ces analyses répondent aux préoccupations des divers partenaires sociaux (actionnaires, créanciers, banquiers, personnel, Etat, etc.) intéressés par les activités de l'entreprise et permettent ainsi d'anticiper l'appréciation que ces tiers pourront avoir sur elle.
Augustin Mapapa Mbangala est docteur ès Sciences de Gestion de l'Université de Liège, professeur affilié, professeur ordinaire (Titulaire) enseignant à l'Université de Lubumbashi et à l'Institut Supérieur de Commerce de Kinshasa dont il est actuellement Directeur Général. Il intervient également dans plusieurs institutions universitaires africaines et européennes. Directeur du Centre d'analyse des performances économique et financière (CAPEF), il effectue ses recherches en comptabilité et finance, et en économie et gestion des services publics en réseau, domaines dans lesquels il publie des articles scientifiques ainsi que des ouvrages.
Le Professeur Mbangala travaille également comme Consultant pour la Banque Mondiale.

04/2016

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Economie

Boulogne-sur-Mer au point de vue commercial, les docks de Boulogne-sur-Mer, étude. de l'organisation commerciale en France et en Angleterre

Boulogne-sur-Mer au point de vue commercial : les docks de Boulogne-sur-Mer, étude de l'organisation commerciale en France et en Angleterre, par A. Lebaudy Date de l'édition originale : 1875 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2020

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Psychologie, psychanalyse

10 études de cas de psychologie du travail et des organisations

Les problématiques de santé au travail et de développement de la qualité de vie au travail sont devenues des enjeux majeurs pour les organisations, qui sont tenues de mettre en place des politiques d'amélioration des conditions de vie au travail et de prévention des risques. Cet ouvrage, rédigé par une équipe d'auteurs à la fois enseignants et praticiens, présente 10 cas concrets de situations délétères (stress professionnel, violence organisationnelle, burn-out, harcèlement moral, etc.) dans les organisations et entreprises.

10/2019

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Histoire internationale

Politique de developpement local et international du maroc-mm 240

ARTICLES : - Trésors vivants, biens communs et mise en tourisme de l'Agdal de Yagour dans la vallée du Zat - Haut Atlas Occidental Maroc - Mondialisation des réseaux d'acteurs de l'artisanat dans l'arrière-pays marocain - Tourisme et agriculture dans les Vallées du Haut-Atlas - Financement et activités des femmes en milieu rural au Maroc - Les ambitions régionales marocaines en Afrique Sub-saharienne : une diplomatie royale VARIA : - Gouvernance politique, diversité du genre et transition démocratique : leçons tunisiennes - Luttes de pouvoir, réseaux transnationaux et reconfigurations territoriales dans le Fezzan, Libye - Nationalism and Social Movements : A Complerx Interface

12/2019

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Droit

Le nouveau droit de l'arbitrage et de la médiation en Afrique (Ohada). Commentaires de l'acte uniforme relatif au droit de l'arbitrage, du règlement d'arbitrage de la CCJA et de l'acte uniforme relatif à la médiation, du 23 novembre 2017

Le 15 mars 2018, sont entrés en vigueur trois textes majeurs qui renforcent et modernisent le dispositif de l'Ohada en matière de règlement alternatif des différends : - un nouvel Acte uniforme relatif au droit de l'arbitrage qui se substitue à l'Acte uniforme du 11 mars 1999 et renforce la transparence, la célérité et l'efficacité des procédures arbitrales dans l'espace Ohada ; - un Règlement d'arbitrage révisé de la Cour commune de justice et d'arbitrage (CCJA), qui vise à renforcer l'indépendance et la compétitivité du Centre d'arbitrage de la CCJA à travers une meilleure harmonisation du Règlement avec l'Acte uniforme relatif au droit de l'arbitrage et aux meilleures pratiques internationales ; - un dixième Acte uniforme, relatif à la médiation, afin de combler le vide législatif existant en la matière dans la plupart des Etats membres de l'Ohada et promouvoir ce processus amiable de règlement des différends. Ces nouveaux textes sont de nature à renforcer la confiance des investisseurs et améliorer significativement le climat des affaires dans l'espace Ohada. Ils sont présentés en la forme des Actes et Règlement tels que publiés et commentés article par article par trois éminents experts du droit Ohada : - Jean-Marie Tchakoua, agrégé des facultés de droit, est professeur titulaire à l'Université de Yaoundé II. Le professeur Tchakoua a une riche expérience d'enseignement et de recherche, notamment sur les modes alternatifs de règlement des différends. Il est arbitre au Centre d'arbitrage de la CCJA et au GICAM ; - Narcisse Aka a été magistrat, puis avocat. Il a été Secrétaire général de la Cour d'arbitrage de Côte d'Ivoire (CACI) de 1996 à 2004. Depuis février 2014, il est le Secrétaire général de la CCJA-Ohada et formateur dans des universités publiques et privées ; - Maître Alain Fénéon est avocat (H) au Barreau de Paris. Rédacteur du premier projet d'Acte uniforme sur l'arbitrage, puis de plusieurs autres textes sur l'arbitrage et la médiation, il a enseigné le droit Ohada, notamment à Sciences Po Paris. Il exerce en qualité d'arbitre auprès de la CCI et de la CCJA, est spécialisé en arbitrage investissement et intervient comme médiateur international et expert en droit Ohada. Cet ouvrage est à l'évidence indispensable à tous les praticiens de l'arbitrage et de la médiation Ohada : magistrats, avocats, juristes d'entreprise, professionnels du droit, enseignants et étudiants.

07/2018

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Essais généraux

Revue internationale des études du développement N° 253/2023-3 : Questionner les objectifs de développement durable

Bien que les 17 Objectifs de Développement Durable (ODD) et leurs 169 cibles visent l'amélioration du cadre de vie des populations pour un avenir plus durable, les méthodes et processus pour y parvenir font l'objet de débats. A mi-chemin de l'Agenda 2030, ce volume permet de se questionner tant sur les fondements des ODD que sur leur mise en oeuvre. Les différents articles mettent en lumière des populations et enjeux oubliés, interrogent les modes de gouvernance, réfléchissent à l'impact de l'application des ODD dans différents secteurs et proposent de nouveaux schèmes et paradigmes, souvent issus des savoirs des populations des Suds, pour atteindre un avenir durable. Bien que diversifiés tant dans leurs approches méthodologiques que dans les ODD qu'ils interrogent, les articles ont tous comme point commun de vouloir décoloniser les pratiques de développement afin d'établir un véritable dialogue pour un développement pleinement respectueux des peuples.

11/2023

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Essais

L'étude de cas en psychologie clinique

Cet ouvrage se propose d'illustrer et d'approfondir la pratique du psychologue clinicien à travers quatre études de cas cliniques commentés et abordés chacun selon quatre référentiels théoriques différents : cognitivo-comportemental, ethnopsychiatrique, systémique et psychanalytique.

01/2023

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Psychologie, psychanalyse

L'observation clinique et l'étude de cas. 4e édition

La clinique (psychologique, psychanalytique, psychiatrique) se fonde sur l'observation fine des individus et des situations et sur la retranscription de leur histoire sous la forme d'"études de cas". Ces deux pratiques ne vont nullement de soi, et le but de cet ouvrage est de donner au clinicien et futur clinicien les fondements de leur pleine maîtrise. Quels sont les principes épistémologiques, cliniques et éthiques à respecter ? Comment s'accorder avec les grands déterminants (référence à l'histoire singulière, primat du sens, approche de la subjectivité, transfert et contre-transfert...) ? Comment appréhender le cas, à la fois dans sa spécificité et dans son caractère paradigmatique lorsqu'il illustre une théorie ou révèle un fait ? Comment intégrer les données recueillies en respectant le temps du sujet ? Etudiants en psychologie, médecins, professionnels de la santé et travailleurs sociaux trouveront ici le plus utile des guides.

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Management international

Revue amazonienne d'études du développement international et du management. Amazonian Journal Of International Development And Management Studies

L'étude du développement international est ouverte sur tous les espaces du monde. Elle s'ancre avant tout, dans le domaine disciplinaire de l'analyste. L'Amazonie et la Caraïbe offrent des étendues continentales et insulaires dans l'hémisphère sud-américain où tous les attentifs aux questions de développement trouveront à s'y intéresser. Ce volume n°2-3 porte sur des thématiques de développement d'Amérique du Sud, de l'océan Indien, de l'Afrique et de la Caraïbe. En partant de la Guyane française, les auteurs éclairent des sujets variés : la recherche universitaire, l'orpaillage illégal, le développement à Madagascar, la performance des entreprises aux Antilles françaises, la migration des haïtiens vers le Chili, la coopération régionale entre le Brésil et Cuba, les effets du changement climatique sur le tourisme au Sénégal, l'indivision successorale en Amazonie française et une interrogation sur les modèles standards de développement.

03/2023

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Epistémologie

Etat et développement en Afrique

Comment élaborer des pensées ou des théories qui structurent les conditions de réalisation d'une Afrique développée ? Cette problématique se pose depuis l'aube des indépendances en Afrique, au début des années 1960. A ce sujet, les débats qui ont eu lieu ont parfois mis aux prises des penseurs africains. Pour eux, la perception de la réalité anthropologique africaine est divergente et parfois teintée de contradictions, dans la saisie même des fondements et des objectifs de l'émergence de l'Afrique. C'est pourtant une réflexion qu'il est indispensable de mener, et à laquelle les auteurs se sont prêtés ici.

12/2023

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Economie internationale

Revue internationale des études du développement N° 245/2021-1 : L'entrepreneuriat en Afrique

Ce numéro donne à lire, à travers des études de terrain, la pluralité des formes d'entrepreneuriat qui coexistent aujourd'hui en Afrique (entrepreneuriat social, inclusif, etc.). Il repose sur une diversité d'approches disciplinaires (sociologie, anthropologie, économie, science politique), de contextes nationaux d'étude (Ethiopie, Bénin, Burkina Faso, Maroc, Togo, etc.), et s'intéresse à des populations aux caractéristiques sociologiques variées (jeunes, femmes, populations rurales ou urbaines, etc.). Il analyse les mécanismes qui participent à la reconfiguration des pratiques entrepreneuriales sur le continent et interroge en particulier le rôle des discours médiatiques et politiques de légitimation de la figure de l'entrepreneur ainsi que celui des dispositifs institutionnels de promotion de l'entrepreneuriat qui se multiplient sur le continent depuis quelques années. Les différentes contributions montrent comment les entrepreneurs africains s'accommodent de ces discours et dispositifs, s'identifient, voire comment ils leur résistent ou les subvertissent.

03/2021

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Droit

La fiscalité du patrimoine et des revenus. Etude de 36 cas contentieux

Un livre indispensable, qui propose des solutions concrètes pour payer l’impôt le plus juste Payez-vous le bon impôt ? Sauriez-vous contester un redressement ? Peut-on avoir un foyer dans deux pays ? Donner tout au long de la vie ? Voici quelques-uns des 36 cas pratiques que cet ouvrage s’attache à étudier de manière claire et pédagogique. Quel que soit votre statut, vos revenus, votre activité ou votre âge, ce guide répond aux questions que vous, contribuables, pouvez-vous poser : impôt sur le revenu, impôt sur les plus-values, impôt de donation, impôt sur les successions, ISF… - Un ouvrage clair et pédagogique - Des cas concrets tirés d’expériences réelles - A l’usage de tous, professionnels ou non professionnels.

04/2019

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Sociologie

Développement local en Afrique subsaharienne. Une compréhension à travers des études de cas

Face à un processus de globalisation mondialisé, le développement local est devenu un paravent pour une gouvernance territoriale axée sur la satisfaction et l'amélioration des conditions de vie des acteurs locaux. Ce nouvel idéal de développement est porteur d'une forme de démocratie participative et de responsabilisation face aux enjeux locaux. Mais dans le contexte africain, que signifie le développent local ? Doit-il être une simple adapatation aux transformations actuelles dans le monde ou doit-il être porteur d'un germe de "spécificité" africaine ? C'est pour réfléchir à cette question et mettre en cohérence toutes les idées mais surtout les pratiques de développement local, que les praticiens, les chercheurs et les professeurs ont, à partir de leurs expériences de terrain, décidé de jeter des regards croisés sur les différents enjeux et les perspectives de développement qui s'offrent aux populations africaines. A partir des études de cas, ils offrent les fruits de leurs réflexions sur les différentes formes de pratiques du développement à l'échelle locale tant en milieu urbain que rural. Les différentes expériences, mentionnées dans l'ouvrage, ouvrent de nouvelles pistes sur les projets et les initiatives construits autour de la volonté des populations locales de prendre en main leur propre destin. Finalement, le but de ce livre est de proposer à la fois une vision critique à travers des études de cas du modèle du développement et de comprendre la manifestation des initiatives locales enracinées dans la réalité africaine.

05/2014

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Psychologie, psychanalyse

L'examen psychologique en clinique. Situations, méthodes et étude de cas

Le bilan psychologique est le seul acte spécifique du psychologue clinicien. Il comprend différents tests et épreuves, un entretien préalable et un entretien clinique approfondi. Cet ouvrage fournit un inventaire sélectif et commenté des principaux types d'épreuves toujours replacées dans leur contexte clinique. Bien loin du point de vue strictement psychométrique, il éclaire le recours à ces tests par l'apport de la psychanalyse.

01/2017

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Droit

Un demi-siècle africain d'arbitrage d'investissement CIRDI. Regards rétrospectifs et prospectifs

Le droit des investissements a connu une évolution coïncidant avec la création, en octobre 1966, du Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI). Ce dernier est devenu – conséquence de sa belle vitalité – un interprète, voire un créateur, incontournable du droit international de l'investissement. Ce nouveau système d'arbitrage a vu le jour en grande partie grâce aux nombreux Etats africains impliqués dans le processus d'élaboration de la Convention dès l'origine. L'Afrique a permis, en outre, le développement de la jurisprudence arbitrale du CIRDI. En effet, plusieurs affaires et sentences arbitrales impliquaient comme partie un Etat africain. Cinquante ans après l'entrée en vigueur de la Convention CIRDI, il est opportun d'offrir un aperçu de l'activité du CIRDI en ayant l'Afrique comme centre de gravité de l'analyse. L'objectif de cet ouvrage, qui réunit quelques-uns des meilleurs spécialistes de la matière, est de tenter un bilan à la fois rétrospectif et prospectif de la participation africaine à l'arbitrage CIRDI. Il apporte aussi un vif éclairage sur la jurisprudence produite par cette institution arbitrale. Partant d'une approche chronologique de la procédure d'arbitrage CIRDI, l'ouvrage aborde toutes les questions controversées du droit des investissements, l'Afrique étant un prisme adéquat d'examen de la pertinence des règles régissant les rapports Etat hôte-investisseur étranger. Ce faisant, les auteurs tentent d'anticiper les tendances futures du droit des investissements au regard des enjeux contemporains. Au total, cet ouvrage, qui aborde l'arbitrage CIRDI à travers les trois unités du temps, est un retour sur le passé, un arrêt sur le présent et un voyage vers le futur. Destiné aux praticiens de l'arbitrage (avocats, magistrats, conseils juridiques, juristes d'entreprises publiques et privées), aux universitaires (étudiants, enseignants, chercheurs) ainsi qu'aux fonctionnaires du contentieux de l'Etat, il aborde tous les aspects de l'arbitrage CIRDI (compétence, procédure, fond et sentence arbitrale).

04/2019

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Droit

Qu'est-ce qu'une société internationale juste ? Le droit international entre développement et reconnaissance

La société mondiale est devenue aujourd'hui une société postcoloniale et post-guerre froide. Ces deux circonstances expliquent qu'elle soit traversée par deux grands types d'injustices que Nancy Fraser avaient identifiés pour les sociétés internes. D'une part, elle connaît des disparités économiques et sociales entre Etats qui ont donné lieu à des revendications très fortes dès les années 1950 avec les premières décolonisations.
Ces inégalités, auxquelles participent désormais certains grands Etats émergents, demeurent criantes aujourd'hui et posent toujours le problème de l'écart entre égalité formelle et égalité réelle. D'autre part, elle est de plus en plus confrontée à des revendications d'ordre culturel et identitaire qui instaurent cette fois-ci une tension entre égalité et différence. Les Etats défavorisés, ceux qui se sentent stigmatisés, mais aussi les peuples autochtones, les ethnies, les minorités, les femmes aspirent aujourd'hui à la reconnaissance de leur égale dignité mais aussi de leurs identités et de leurs droits spécifiques ou même, pour certains, à la réparation des injustices nées de la violation de leurs identités et la confiscation de leurs biens ou de leurs terres.
Or, pour répondre à ces deux types de revendications, les sujets de la société internationale ont élaboré deux types de remèdes traduits en règles juridiques : le droit relatif au développement et le droit relatif à la reconnaissance. Ces deux droits ne sont pas des branches juridiques parfaitement autonomes et individualisées ni des ensembles de règles formalisés, ils sont imparfaits et suscitent de réelles difficultés en raison de leurs dark side, mais ils peuvent néanmoins être interprétés comme instaurant les premiers jalons de ce que pourrait être une société internationale plus juste qui soit à la fois équitable (réponse aux injustices socio-économiques) et décente (réponse aux injustices culturelles).
L'objectif de ce livre est à la fois de mettre en exergue une telle évolution et de la questionner en la remettant dans sa perspective historique et en la soumettant à une analyse critique de ses présupposés et de ses implications.

11/2011

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Droit

Droit, culture et développement en Afrique. Le cas du Tchad

Conscient des effets néfastes de l'état du non-droit au Tchad et en Afrique, l'auteur rappelle judicieusement aux Africains le lien entre le droit, la culture et le développement. Militant de l'Etat de Droit et des droits humains, il fait la radioscopie des coutumes du Tchad. Il pointe aussi l'incapacité des juristes et des législateurs de dégager de ces différentes coutumes une synthèse de droit dans lequel les quelque 200 groupes ethniques du Tchad peuvent s'identifier. Tout en rappelant la connexion entre le droit en phase avec les cultures locales et le développement, il rappelle avec conviction qu'aucun droit servilement importé, sans emprise sur les populations ne sera jamais un outil de développement. Espérons que cette oeuvre, majeure contribution à la bonne gouvernance dans les pays pauvres, interpelle les intellectuels et les législateurs du Tchad à se mettre enfin sérieusement au travail pour créer un Droit national tchadien en lieu et place du Droit gréco-romain paresseusement "naturalisé". Souhaitons que le message de l'auteur soit entendu et compris, car sans un arsenal juridique tiré des cultures ou des identités locales, il n'y aura ni unité, ni nation, ni paix, ni sécurité, ni développement.

10/2015

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Littérature française

La protection des droits des migrants. Entre le droit international et le droit national Etude du cas marocain

L'adhésion des Etats dans des organisations interétatiques, notamment l'ONU, exige l'acceptation d'une pratique juridique, fondée sur des valeurs universelles au détriment de la souveraineté. Cette situation qui menace la souveraineté n'est pas la bienvenue pour certain. "Les migrations ne sont pas un défi mais un phénomène - elles ne disparaîtront pas" . Cependant, les violations qui y sont liées ne peuvent pas continuent à jamais. D'où vient l'obligation de réfléchir à des moyens de protection efficients et durable. La croissance excessive du phénomène, la diversité de ses causes, la complexité de ses résultats, et l'évolution constante des violations à l'égard des migrants ; appel la communauté internationale à revoir les approches dont on traite le phénomène jusqu'à nos jours. L'ambition du Maroc de mener à bien ses relations avec la communauté internationale, le pousse à harmoniser son arsenal juridique avec le standard international, est édifier ses politiques publiques sur le socle solide des valeurs universelles des droits de l'Homme.

03/2022

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Droit

Administrations et Etats, étude comparée

A l'attention du lecteur : Ce livre a été imprimé pour vous, à l'unité. Son contenu est fidèle à l'oeuvre originale. Seule sa forme peut parfois en différer par certains décalages d'aspect mineurs et par sa couverture adaptée à la présente édition. Les Presses universitaires de France, en associant technologie numérique et pérennité de la pensée, sont heureuses de faire revivre cet ouvrage extrait de leur fonds éditorial des titres en voie d'épuisement, dans son format d'origine et sur papier, afin de satisfaire votre demande dans les meilleures conditions de confort de lecture.

11/1987

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BTS

Le développement commercial et la conduite d'entretien

L'assurance est un secteur en forte mutation en raison de la digitalisation croissante des activités, de l'émergence de nouveaux acteurs, d'un environnement où évolutions réglementaires et législatives sont conséquentes. La relation client devient un facteur de différenciation. Le BTS Assurance, réformé en 2017, intègre les profonds changements intervenus dans le secteur professionnel de l'assurance : l'examen fortement remanié axe sur les nouveaux besoins pour mieux former les professionnels de la relation client. L'objectif de cet ouvrage est d'apporter dans un premier temps aux étudiants une partie théorique permettant d'acquérir les savoirs nécessaires et préparer l'épreuve E32 dans les meilleures conditions. Pour fournir une perspective métier, ces savoirs sont ensuite illustrés par des entretiens avec des professionnels du secteur pour mieux cerner les enjeux et les attentes des acteurs du monde de l'assurance.

12/2019

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BTS Commerce international

Participation au développement commercial international BTS CI 1re et 2e années. Domaine d'activités 3, Edition 2021

Cet ouvrage Domaine d'activités 3- Participation au développement commercial international pour la 1re et 2ème années du BTS CI, conforme à la réforme du BTS Commerce International propose une approche par les mises en situation. Il est proposé au choix en livre papier + licence numérique i-Manuel ou en 100% numérique i-Manuel. En version imprimée, cet ouvrage propose en complément une licence numérique i-Manuel 2. 0, la solution pour mettre les élèves en activité sur ordinateur ou sur tablette. >> Les infos pratiques sur le i-Manuel 2. 0 à découvrir ci-dessous - Un ouvrage proposant une approche par les mises en situation : chaque chapitre est composé d'un cas principal mettant l'étudiant en position de professionnel et lui permettant d'acquérir les compétences demandées par le référentiel. - De nombreux cas d'entreprises réelles ou réalistes et des documents professionnels (en français et en anglais) sont mobilisés au fil des chapitres. - Des fiches ressources complètes et détaillées. - Des applications permettant de s'entraîner dans des situations professionnelles variées et de mobiliser les savoir-faire acquis. Structure de l'ouvrage : - Une page d'ouverture présente la problématique au moyen d'un texte issu le plus souvent de la presse professionnelle, puis la situation professionnelle qui servira de fil conducteur au chapitre. - Cette situation professionnelle est composée d'une courte présentation du pays dans lequel elle s'inscrit, puis de la présentation de l'entreprise dans laquelle l'étudiant est amené à réaliser une mission. - Cette mission prend la forme d'un questionnement qui s'appuie d'une part sur des documents professionnels apportant les éléments de contexte et d'autre part sur les fiches ressources apportant les savoirs. - En fin de chapitre, plusieurs pages d'applications permettent de réactiver les notions ou de les appliquer à un autre contexte.

06/2021

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Arbitrage

Les Cahiers de l'Arbitrage N° 2 2023

Editorial par Charles Kaplan, Charles Nairac et Laurence Kiffer Numéro Spécial Afrique / Africa Special Issue - A Brief History of International Arbitration in Africa, by Ndanga Kamau - Retour sur l'africanisation de l'arbitrage, par Sally El Sawah - The Rising Profile of Investment Arbitration in Africa, by Funke Adekoya SAN - Perspectives de développements des MARD dans l'espace OHADA à l'aune de la ZLECAF - Réflexions, par Marie-Andrée Ngwe - Sur les dangers de l'installation du siège d'un tribunal arbitral sous l'égide de la CCJA en dehors de l'espace OHADA, par Mahutodji Jimmy Vital Kodo - Panorama de la jurisprudence de la Cour commune de justice et d'arbitrage en droit de l'arbitrage : années 2021 et 2022, par Darly-Aymar Djofang - Sub-Saharan African Courts Decisions on the Challenge of Arbitrators, by Emilia Onyema - Indépendance et impartialité de l'arbitre en droit de l'OHADA, par Joachim Bile Aka - La nouvelle loi marocaine sur l'arbitrage et la médiation de 2022 (loi 95-17), par Othmane Saadani - Confidentiality of arbitrations in South Africa - Towards (or away from) implied confidentiality ? , by Michelle Porter-Wright and Wihan Meintjes - Insolvency and arbitration under Mauritius law : an unfriendly relationship in search of certainty, by Anne-Sophie Jullienne - L'arbitrage des différends relatifs aux activités minières dans l'espace OHADA, par Mouhamed Kebe - The Changing Landscape of Banking Activities in sub-Saharan Africa : What This Means for International Arbitration, by Tsegaye Laurendeau

10/2023

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Droit

Financer l'entreprise dans l'espace OHADA. Quelques idées pour le développement des Etats africains

Le développement économique est d'abord le fait des entreprises de transformation et des producteurs agricoles. Financer l'entreprise dans l'espace OHADA propose de repenser l'environnement juridique dans lequel elles opèrent, d'y introduire une libre concurrence que nul monopole ne vient fausser, qu'aucun règlement ne vient entraver, à l'exception de ceux qui protègent les salariés, la santé publique et l'environnement naturel. Se fondant sur ce qu'écrivait Claude-Henri de Saint-Simon au XIXe siècle, "Dans les idées industrielles, c'est là, et là seulement que nous devons chercher notre salut, et la fin de la Révolution", l'ouvrage propose que l'OHADA institue de nouveaux montages favorisant le financement des entreprises par les opérateurs privés, et que soient modifiées profondément les institutions publiques pour donner au peuple et aux entrepreneurs une plus large place, une plus grande responsabilité dans leur fonctionnement, et donc accroître la marge d'initiative juridique laissée aux entreprises privées. Le sous-titre, Quelques idées pour le développement des Etats africains, souligne la nécessité de dépasser les considérations financières et d'offrir aux entreprises un environnement qui favorise leur croissance. C'est ainsi que l'ouvrage propose de repenser les structures constitutionnelles pour que les citoyens y prennent une part active et s'y sentent à l'aise, en lui donnant la forme fédérale, solution qui rendrait presque impossibles les troubles qui déchirent l'Afrique subsaharienne depuis quarante ans.

09/2016

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Arbitrage

Les Cahiers de l'Arbitrage N° 2/2022

Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac I. Doctrine - Colloque : Arbitrage et droit public / Articles - Conference : Arbitration and Public Law Recours à l'arbitrage par les personnes publiques - L'influence du Ministre-juge dans l'interdiction pour les personnes publiques de recourir à l'arbitrage, par Marie-France Benard - Résistances du Conseil d'Etat à l'arbitrage. Plongée dans l'histoire d'un antagonisme, par Amina Hassani - La commodité du soubassement conventionnel de l'arbitrage, par Maxence Chambon Régime de l'arbitrage - Le régime juridique de l'instance arbitrale en matière administrative, par Cédric Meurant - Le juge administratif d'appui à la procédure arbitrale, par Mehdi Lahouazi - Transparence administrative et confidentialité des procédures d'arbitrage : quel équilibre ? , par Loubna Belrhali-Debeaudoin - L'objectif de transparence à travers la publication des sentences, par Guillaume Aréou - La loi applicable au fond, par Filali Osman - L'arbitre et les règles impératives du droit des contrats administratifs français, par Lilian Larribere Contrôle des sentences - Contrôle des sentences arbitrales par le juge administratif, par Denis Mouralis - Le respect des règles relatives à la propriété publique. Carcan ou garde-fou ? , par Hugo Devillers - La mise en oeuvre du droit public étranger par le juge judiciaire français, par Malik Laazouzi - Le contrôle étatique des sentences arbitrales rendues à propos de contrats administratifs internationaux en droit comparé, par Mamadou Gacko Arbitrage et droit de l'Union européenne - L'arbitrage d'investissement à l'épreuve de l'autonomie du droit de l'Union européenne, par Philippe Coleman - Arbitrage et question préjudicielle, par Jérémy Jourdan-Marques Table ronde - L'arbitrage en droit public, par Irina Guerif Rapport de conclusion du colloque, par Malik Laazouzi II. Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - L'irruption du financement terroriste en arbitrage commercial international, par Alexandre Reynaud et Martin Pradel - La violation de l'ordre public comme fondement d'annulation d'une sentence pour défaut d'indépendance et d'impartialité d'un arbitre, par Marc Henry III. Panorama international de jurisprudence / Panorama of World Case Law Sous la direction de Louis Degos et Michael Polkinghorne - France, partie I [Arbitrage interne et international], par Priscille Pedone et Bertrand Robert - France, partie II [Règlements amiables], par Priscille Pedone et Bertrand Robert IV. Brèves - Conférences - Bibliographies / In Brief - Conferences - Books Sous la direction de Priscille Pedone - Compte rendu d'ouvrage, par Pedro Arcoverde

08/2022

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Gestion

L'évaluation des entreprises. Méthodes et études de cas, 2e édition

Ce manuel présente les différentes méthodes d'évaluation des entreprises à utiliser en fonction des objectifs poursuivis. De nombreux contextes d'évaluation sont présentés : offres publiques, apports partiels d'actifs, scissions, LBO, spin-off, split-off. Cette 2e édition est à jour des nouvelles méthodes résultant des débats théoriques et des pratiques professionnelles. Les méthodes par actualisation des flux de trésorerie prévisionnels et par application des multiples ont été privilégiées pour tenir compte de leur utilisation systématique dans de nombreux contextes : fusions, recommandations boursières, rachat par des holdings... Cette nouvelle édition propose également une méthodologie de diagnostic financier et met l'accent sur les leviers de la création de valeur. Cet ouvrage permet d'acquérir rapidement toutes les bases essentielles de la discipline et d'être opérationnel. 28 études de cas corrigées préparent le lecteur aux situations professionnelles.

09/2015

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Littérature française

Mission sociale et commerciale conciliation difficile pour une imf. Une étude de cas d'un réseau de CVECA qui illustre la difficulté d'arbitrage entre les deux missions

L'objet de cet ouvrage est de sensibiliser le public sur le fait que, la microfinance seule ne suffit pas pour améliorer de manière significative les conditions de vie des bénéficiaires. Elle nécessite un complément en services non financiers afin d'acroître son impact. Pour y arriver, un outil, le SPI de mesure des performances sociales, mis sur pied par CERISE a été appliqué au réseau des CVECA du Mayo Kani au Cameroun. Ce réseau d'IMF a été trouvé socialement performant mais, il ne réussit pas à apporter suffisamment des avantages économiques à sa cible comme le voudrait sa mission sociale. Des facteurs non financiers expliquent cette insuffisance d'impact. On peut citer entre autres : - Les difficultés de privilégier la mission sociale dans le cadre d'un projet ; - La faible connaissance de la clientèle ; - La faible importance accordée aux services non financiers. Les résultats de cette étude revêtent un caractère général pour, attirer l'attention de tous les acteurs du secteur de la microfinance sur, la nécessité de compléter les services offerts par les IMF avec des services non financiers. Cela accroîtra leurs performances dans la lutte contre la pauvreté.

06/2022

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Droit

Tribunaux régionaux et développement du droit international. En hommage au Professeur Kamto

En octobre 2015, la Société Africaine pour le Droit International (SADI), en collaboration avec le Centre d'Etudes et de Recherche en Droit International et Communautaire de l'Université de Yaoundé II (CEDIC) et le Manchester International Law Centre (MILC), organisait, en l'honneur du Professeur Maurice Kamto, son quatrième colloque annuel consacré au thème des tribunaux régionaux et du développement du droit international. Les actes de ce colloque démontrent à quel point, à l'image des articles rassemblés, la contribution des tribunaux régionaux à l'application et à l'évolution du droit international peut être riche et multiforme. Le présent ouvrage est publié en hommage au Professeur Maurice Kamto et en reconnaissance de son engagement incessant en faveur du droit international et du respect des droits fondamentaux.

07/2019

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Ethnologie

Théorie des pouvoirs et idéologie. Etude de cas en Côte d'Ivoire

Rééditer, avec une préface qui la contextualise, cette oeuvre majeure de Marc Augé, était une impérieuse nécessité. Issue d'une thèse d'Etat et publiée il y a près d'un demi-siècle, elle avait fortement marqué l'anthropologie française. Mettant en regard les systèmes symboliques (institutions sociales, représentations du monde et de la personne, croyances et rites) de trois ethnies du Sud de la Côte d'Ivoire, Marc Augé y propose le concept "d'idéo-logique" : sorte de grammaire irréductible à toute causalité matérielle, au travers de laquelle se formulent, pour chacune d'entre elles, le possible et le pensable. Et, de manière encore plus novatrice, il montre comment les croyances en la sorcellerie se déploient au sein de cet "idéo-logique" en véritable théorie du pouvoir, c'est-à-dire en "possibilité effective d'action sur les hommes et sur les choses" . Les ouvrages et les articles sur la sorcellerie en Afrique s'étant multipliés ces dernières années, lire ou relire les analyses qu'en proposait Marc Augé ne pourra que leur donner davantage d'actualité

09/2020

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Economie

Agriculture et développement, une approche internationale

La sous-alimentation persistante et l'ampleur de la pauvreté, en particulier rurale, à l'échelle mondiale, donnent toute sa signification au texte de G. Myrdal : " c'est dans le secteur agricole que la bataille pour le développement économique à long terme sera gagnée ou perdue ". Voici un grand livre, comme il n'en paraît que rarement, de nature à renouveler nos réflexions sur le développement agricole et global, et incitant à de nouveaux approfondissements ". Louis Malassis Membre de l'Académie d'Agriculture de France Cet extrait de la préface à l'édition française résume toute l'actualité de ce livre ; en effet, depuis la publication de sa seconde édition, il a servi de référence à la plupart des recherches menées sur le sujet. La théorie de l'innovation induite, proposée par Y. Hayami et V. Ruttan, a suscité de nombreux débats et controverses, auxquels ils ont tenu à contribuer en augmentant cet ouvrage d'une postface pour l'édition française.

06/1998

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Développement durable-Ecologie

Afrique, développement durable et coopération internationale

Ce recueil est composé de tribunes et de réflexions qui abordent des problématiques de santé publique, lutte contre le réchauffement climatique, genre, coopération internationale et bonne gouvernance. Certaines de ces publications sont parues sur le site du Président de l'Assemblée nationale de Côte d'Ivoire, d'autres dans la revue scientifique internationale Médecine et Santé Tropicales ou ont été présentées à l'occasion de conférences. Pour relever les nombreux défis auxquels l'Afrique fait face, ainsi que ceux inhérents aux Objectifs de Développement durable, l'auteur propose une approche pluridisciplinaire, des solutions transversales et intégrées, dans une perspective holistique. Ce livre se veut "bréviaire de politique concrète africaine".

03/2018