Repenser le droit. Hommage à André-Jean Arnaud
Extraits
Cinéastes, réalisateurs
Maurice Pialat, de l'ombre à la lumière
Avec dix films et un feuilleton télévisé, Maurice Pialat s'est inscrit dans le monde du cinéma. Malheureusement, sa notoriété a souvent été liée à sa provocation devant un public cannois hostile, lors de la remise de la Palme d'or pour Sous le soleil de Satan. Cinq critiques ont ici tenu, non à lui rendre hommage, mais à étudier son oeuvre à travers les thèmes de l'amour, du désir, des femmes, de l'enfance, de la peinture et de l'art en général. Son cinéma est traversé de fulgurances et de personnages inoubliables. C'est dire que ses films s'inscrivent dans l'histoire du cinéma français en évoquant Jean Renoir ou Jean Eustache. Avec une préface de René Prédal, ce livre pourra intéresser étudiants et cinéphiles qui aimeraient mieux le connaître à travers ses courts-métrages ainsi que ses premiers films comme L'enfance nue.
12/2023
Grandes réalisations
Théâtre Marigny. Histoire, architecture & spectacles
T Le théâtre doit son nom au frère de la marquise de Pompadour, le marquis de Marigny qui, à la fin du XVIIIe siècle initia des embellissements aux Champs-Elysées. En 1883, le Panorama Marigny est inauguré. Situé sur les Champs-Elysées, il est l'oeuvre de Charles Garnier, l'architecte de l'Opéra, et construit à l'emplacement du théâtre dirigé, entre autres, par Jacques Offenbach et le fils de l'immense mime Deburau. L'édifice en forme de dodécagone, sana points d'appui à l'intérieur offre à ses spectateurs une expérience immersive unique, les plongeant notamment au coeur de batailles célèbres. La mode de ce genre de spectacles étant passée, en 1893, le panorama est aménagé en théâtre d'après les plans d'une star de la Café Society, l'architecte Edouard Jean Niermans. Les succès et les échecs se succèdent au cours des années qui voient, en 1925, les architectes Alvaro de Grimaldi et André Ulmer moderniser la salle désormais dédiée à l'opérette et aux revues sous la direction de Léon Volterra. Au lendemain de la guerre la compagnie Renaud-Barrault l'investit, invite Jouvet et Vilar, s'entoure d'artistes et de compositeurs, et fait du théâtre une ambassade de la culture française. Puis vient la compagnie Grenier-Hussenot avec ses acteurs fétiches : Jean Rochefort et Jean-Pierre Marielle. Robert Manuel, Elvire Popesco et Hubert de Malet reprennent le flambeau et font jouer, entre autres, Annie Girardot. Commence alors l'aventure de "Au théâtre ce soir", où le journaliste Pierre Sabbagh présente en dix-sept ans 416 pièces aux téléspectateurs. Thierry Le Luron, Jean-Paul Belmondo s'y produisent. En 2000, Robert Hossein en assure la direction et Pierre Lescure lui succède en 2008. Vient en 2013 le moment des grands travaux confiés à l'agence d'architecture Clé-Millet Architectes et la réouverture du théâtre en 2018. Ce livre invite le lecteur au coeur d'une aventure passionnante sous la conduite d'une historienne, Pascale Gransard, et de l'architecte, Stéphane Millet, auteur de la toute récente rénovation du théâtre. L'histoire d'une grande scène parisienne et son évolution architecturale se répondent ici au sein d'une rare iconographie.
02/2024
Récits de voyage
Paris et Londres en miroir. Lettres de voyage extraites du Babillard de Jean-Jacques Rutlidge
Ces lettres publiées par Jean-Jacques Rutlidge à la fin des années 1770 constituent un essai réussi de son périodique Le Babillard. Le tableau parallèle de Londres et de Paris que deux jeunes voyageurs envoient au journal plonge le lecteur au coeur de la société des villes, de ses intérêts et de ses chimères.
03/2023
Droit
Code de l'animal. Edition 2019
La création d'un Code de l'animal, outil indispensable pour tous les praticiens du droit animalier, répond au besoin impérieux de réunification des principaux textes, hier encore épars, qui régissent notre rapport aux animaux. Cette édition inédite est la concrétisation de la collaboration fructueuse entre la Fondation 30 Millions d'Amis, le Professeur Jean-Pierre Marguénaud et son équipe d'universitaires. Ce code réunit l'ensemble des dispositions légales et réglementaires applicables aux animaux, en droit interne et en droit international et européen. L'ouvrage étudie successivement les animaux domestiques et assimilés, puis les animaux sauvages vivant à l'état de liberté.
05/2019
BD jeunesse
La bande à Ed Tome 5 : Va y avoir du sport !
"La bande à Ed", c'est toujours Ed, le chef de bande "cloué" dans son fauteuil, Sam, l'obèse, Gad qui souffre de nanisme, Chang le malvoyant, Tommy qui a des troubles autistiques et Katty, la "nanamoureuse" de Ed auquel s'est ajouté Arnaud, sourd.
10/2018
Droit
La marmite du juriste. Décisions de justice : 50 commentaires érudits, truculents et gourmands
Jean-Paul Branlard, juriste-gastronome, a souhaité rédiger un ouvrage assorti d'anecdotes juridiques érudites, truculentes et gourmandes autour de 50 décisions de justice. Le nouvel opus de l'auteur de La Table et le Droit. A offrir et à s'offrir.
12/2017
Droit
Code des assurances. Edition 2023
Ce code commenté présente le Code des assurances proprement dit. Il est enrichit de textes de droit interne et européen, de jurisprudence et des conventions professionnelles. Les annexes thématiques permettent de trouver rapidement l'information indispensable aux universitaires, praticiens et étudiants en droit des assurances. Cette 17e édition est commentée sous la direction de Bernard Beignier et Jean-Michel Do Carmo Silva par une équipe d'auteurs universitaires et praticiens du droit des assurances. Il est à jour notamment de la loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur.
Critique
Bulletin de la société paul claudel 1997 - 4, n 148 - lettres de paul claudel a. LETTRES DE PAUL CLAUDEL AU PÈRE JEAN DANIÉLOU. JOURNÉES DE BRANGUES 1997. UN MUS
Le Bulletin de la Société Paul Claudel existe depuis 1958 et paraît tous les quatre mois. Il publie des inédits et des études et rend fidèlement compte de l'actualité éditoriale et théâtrale claudélienne.
07/2023
Littérature française
Que ton règne vienne
Deux ans après l'enterrement de son père, Paul revient progressivement à la vie. Jean-Paul a été de ces pères solaires, flamboyants, qu'on se tue à trop aimer. Une enfance de carte postale, un ami à la vie à la mort, un amour absolu. Jean-Paul plane sur la vie de son fils, figure tutélaire écrasante autant qu'admirée. Jusqu'à un soir de novembre 2013, où tout va basculer. Comment survivre quand le passé a un tel goût de trahison ? Paul en réchappe grâce à la fidélité d'Oscar, son ami d'enfance. Mais il lui reste tout à réapprendre. Sous ses airs désenchantés, Que ton règne vienne est un vibrant hommage au père, au lien filial. Une illustration parfaite de cette phrase de Jules Renard, qui ouvre le livre en forme de mise en garde : "Un père a deux vies : la sienne et celle de son fils".
02/2014
Cinéma
Le Paris de Claude Sautet. Romy, Michel, Yves et les autres...
Romy, Michel, Yves et les autres... Né à Montrouge, Claude Sautet se décrivait en " pur Parisien ". Il s'établit d'ailleurs à la fin des années 1950 dans un vaste appartement de l'avenue des Gobelins et n'en bougea plus. Ce sédentaire n'a cependant cessé de cultiver les élans des êtres déracinés. Dans ses films comme dans sa vie, des grappes d'amis vont et viennent, s'écharpent ou se réconcilient dans l'habitacle d'une voiture, à la table d'un bistrot ou sous les frondaisons d'une maison de campagne francilienne. Des Choses de la vie à Nelly et M. Arnaud, en passant par Max et les Ferrailleurs, César et Rosalie ou Mado, c'est en portraitiste sensible que Claude Sautet filme les hommes blessés et les femmes libres, qui maquillent leurs désillusions sous la jovialité des grandes réunions de copains et des discussions de comptoir. Cet ouvrage rassemble des documents d'archives inédits et des entretiens avec Sandrine Bonnaire, Jean-Claude Carrière, Brigitte Fossey, Bernard Le Coq, Myriam Boyer...
09/2020
Histoire de France
"Elles sont 300 000 chaque année" : Discours pour le droit à l'avortement devant l'Assemblée nationale ; Discours de réception à l'Académie française ; "Vous êtes du côté des femmes" ; Allocution et réponse de Simone Veil
Le 26 novembre 1974, la voix sans hésitation de Simone Veil résonne dans l'hémicycle. Elle présente à l'Assemblée nationale son projet de loi en faveur de l'avortement. Une majorité de députés y sont opposés. Les débats seront longs, houleux, teintés d'une grande violence mais son discours magistral finira par emporter l'adhésion. Le 18 mars 2010, Simone Veil est reçue à l'Académie française. Elle y prononce un émouvant discours de réception. En réponse, Jean d'Ormesson rend un hommage vibrant à son histoire et à sa personnalité exceptionnelles, que viendra conclure Jacques Chirac.
06/2018
Mélanges
Mélanges en l'honneur du professeur Marc Véricel
Travailliste reconnu par ses collègues mais également le monde professionnel, Marc Véricel a su de par ses travaux et son investissement à la Faculté de droit de Saint-Etienne contribuer à la qualité de l'enseignement et de la recherche universitaire. Auteur de nombreux articles de fond, Marc Véricel a toujours souhaité diversifier ses thèmes de recherches qui pouvaient aller des sources du droit privé aux questions portant sur l'accès à la justice. Mais une idée phare a toujours guidé ses travaux : La justice sociale. Marc Véricel aura eu une vie professionnelle bien riche puisqu'il est un pur produit de l'école de la République. Que dire de cet enfant de Saint-Etienne qui aura commencé sa carrière comme ouvrier avec une CAP d'ouvrier chaudronnier pour se conclure comme Doyen de la Faculté de droit de l'Université de Saint-Etienne. Homme d'une grande gentillesse, scientifique rigoureux, ces Mélanges sont l'hommage, le respect et l'amitié que ses collègues et amis lui portent
03/2023
Droits de l'homme
Droits des êtres humains et droits des autres entités : une nouvelle frontière ?
Les droits garantis aux êtres humains ont profondément évolué. Si l'on conçoit désormais que des droits attribués à l'homme puissent également l'être à l'humanité ou aux humains et post-humains à l'ère de l'homme augmenté, il reste difficile d'envisager que d'autres entités, telles que la nature, les robots ou les animaux, puissent se voir également reconnaître de tels droits. L'opération n'est pourtant pas juridiquement impossible. La question est alors de savoir s'il est opportun d'attribuer des droits fondamentaux à d'autres que les êtres humains, les rapports entre les uns et les autres pouvant en être profondément bouleversés.Les droits garantis aux êtres humains ont profondément évolué. Si l'on conçoit désormais que des droits attribués à l'homme puissent également l'être à l'humanité ou aux humains et post-humains à l'ère de l'homme augmenté, il reste difficile d'envisager que d'autres entités, telles que la nature, les robots ou les animaux, puissent se voir également reconnaître de tels droits. L'opération n'est pourtant pas juridiquement impossible. La question est alors de savoir s'il est opportun d'attribuer des droits fondamentaux à d'autres que les êtres humains, les rapports entre les uns et les autres pouvant en être profondément bouleversés.
03/2022
Littérature étrangère
Les vies parallèles de Greta Wells
New York, Greenwich Village, 1985. Greta Wells, une photographe, est atteinte de dépression : son frère jumeau Felix est mort du sida, et son petit ami Nathan vient de la quitter. Elle entreprend un traitement par électrochocs. Le lendemain matin Greta découvre qu'elle a changé d'époque - nous sommes maintenant en 1918. Felix est bien vivant, il est fiancé à la fille d'un sénateur et a une liaison secrète avec son avocat, Alan. Mais la voilà à nouveau projetée dans le temps - en 1941, cette fois. Greta a épousé Nathan, avec qui elle a fondé une famille. Elle fréquente aussi Leo, un homme plus jeune qu'elle. Ces vertigineux allers-retours sont bien plus que des changements d'époque : ce sont des mondes différents que doit affronter Greta, des vies alternatives parmi lesquelles il lui faudra, si elle en est capable, choisir celle qui lui convient. Dans le dédale du temps, une femme cherche son chemin... Après le succès international de L'Histoire d'un mariage, Andrew Sean Greer nous captive à nouveau avec ce roman magique et précis comme une montre suisse.
01/2014
Littérature française
Arthur Mineur court à sa perte
Dans la suite des "Tribulations d'Arthur Mineur", son roman phare "éblouissant, envoûtant et merveilleux" (New York Times), lauréat du prix Pulitzer en 2018, Andrew Sean Greer fait durer le plaisir en reprenant son personnage maladroit et adorable d'Arthur Mineur. Ce dernier va vivre un road-trip inoubliable et plein de rebondissements, non plus à travers le monde, mais cette fois-ci à travers l'Amérique.
02/2024
Littérature étrangère
L'histoire d'un mariage
Holland Cook est un jeune homme d'une grande beauté, à la personnalité mystérieuse. Pearlie tombe amoureuse de lui au premier regard. Séparés par la guerre, ils se retrouvent en 1949 à San Francisco et se marient. Pearlie pense vivre un bonheur tranquille. Quatre ans plus tard, la belle histoire vole en éclats lorsqu'elle reçoit la visite de Charles Drumer, un homme d'affaires qui lui propose un étrange marché. Avec son intrigue flamboyante et ses décors à la Douglas Sirk, L'Histoire d'un mariage est d'abord un magnifique roman d'amour. Portrait de l'Amérique des années 50, celle de l'affaire Rosenberg, de la guerre de Corée et de la ségrégation raciale, c'est aussi une critique de cette société minée par les peurs et les préjugés.
02/2009
Sociologie
Violences et corps des femmes du tiers-monde. Le droit de vivre pour celles qui donnent la vie
Ce livre est un cri de colère scientifique qui dénonce les pires violences faites aux femmes, ces violences qui s'attaquent aux femmes du Tiers-Monde, et qui sont soigneusement occultées pour des raisons financières et démographiques. Il y a d'abord la violence obstétricale, 600 000 femmes meurent chaque année en donnant la Vie faute de soins, parce qu'il n'y a pas de place pour elles dans les maternités. La moitié des mères du Tiers-Monde accouchent encore à domicile sans aucune assistance compétente. Il n'y a pas d'argent pour aider à la transmission de la Vie dans les régions o0 les femmes sont accusées d'avoir trop d'enfants. Par contre, pour mettre sur pied des programmes eugéniques destinés à les empêcher d'en avoir, l'argent arrive à flots, pour diffuser des méthodes inconnues en France, le Dépo-provera et la Norplant, et expérimenter des " vaccins anti-grossesse " et une méthode de stérilisation chimique " à la Quiliacrine, méthodes qui violent les règles les plus élémentaires de la bioéthique médicale. Pendant ce temps, la fécondité a tellement chuté sur le plan mondial, que le nombre moyen d'enfants par femme n'est plus que de 2,6. La troisième et la quatrième partie de ce livre abordent les violences faites au corps de la femme en tant qu'objet sexuel du viol légal de la " nuit de noces " aux viols camouflés en promesse de mariage, car il n'y a pas que les viols de guerre et les kidnappings, sans oublier les mutilations génitales féminines. Mais les victimes se taisent. Et c'est un viol permanent que subissent celles dont le corps est vendu sur le marché de la prostitution, cette marchandisation humaine est une telle source de bénéfices que ses prompteurs font tout pour légaliser ce qu'ils appellent " l'industrie du sexe " et faire reconnaître les femmes prostituées en tant que " travailleuses du sexe ". Dans cette quatrième partie, il est aussi question de la pornographie, et du corps féminin vendu en pièces détachées, du trafic des ovules aux locations d'utérus. La cinquième partie pourrait être une conclusion élargie elle a pour thème ce qui est peut-être la pire des violences après des millénaires d'absence totale d'alphabétisation, remplacée par une éducation musclée basée sur la soumission, les femmes du Sud subissent la violence de la "déscolarisation" victimes du FMI, qui exige des pays pauvres qu'ils fassent des économies sur la santé et l'école. Puisse ce cri de colère être entendu par celles et ceux qui ont eu la chance d'aller à l'école.
11/2003
Droit des affaires
Le droit des affaires en cas pratiques. Plus de 30 exercices corrigés sur les notions clés du programme
30 exercices corrigés pour réviser une matière, un exercice juridique ou encore s'entraîner pour le CRFPA. Organisés autour des thèmes principaux du programme, les cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière de droit des affaires dans le format de l'exercice qui sera proposé le jour de l'épreuve. Cet ouvrage est destiné aux candidats à l'examen d'entrée au CRFPA et à tout étudiant voulant réviser son examen en s'entrainant à cet exercice juridique exigeant.
05/2023
Littérature française
Le Cadeau. Pas si empoisonné
Pierre est à l'aube de ses 40 ans. Au fil du temps, le médecin s'est construit une vie confortable, qu'il partage avec sa femme et leurs trois enfants. Mélancolique, il repense à ses rêves de jeunesse qu'il a abandonnés pour cette existence agréable mais monotone malgré tout. Alors qu'il s'apprête à rejoindre sa famille pour fêter son anniversaire, Pierre remarque que son frère Jean a déposé un cadeau dans son cabinet : une bouteille de son champagne préféré. Il décide de le déguster tranquillement avant de partir, sans se douter que ce breuvage possède de mystérieuses propriétés, qui pourrait bien lui faire changer de regard sur la vie... Avec Le Cadeau, Isabelle Reygaerts signe un roman d'aventures intense et original !
02/2023
Poésie
Ils ne veulent pas nous voir tous en haut. Poésie antipathique
Ce recueil de poèmes recèle de nombreux trésors à découvrir entre les affrontements des contraires à travers la mémoire de ceux d'en haut et de ceux d'en bas, de l'abrupt et de l'étrange, du pauvre et du riche, entre l'hypocrisie et la sincérité, la vérité et le mensonge, le pouvoir et la subordination, l'amour et la haine, pour atteindre finalement le bonheur véritable. Ces couples sémantiques entrent ainsi dans le champ psychologique du poète qui sont d'ailleurs propices à la délectation littéraire. Le poète y malaxe, pétrit et modèle les vers au gré de son génie imaginatif. Vous serez davantage pénétré par le ton et l'élan de l'écriture poétique comme une source de beauté langagière, fondée sur la satire des visibles défauts des hommes afin de conscientiser et d'améliorer l'équilibre existentiel en société.
10/2020
Divers
L'appel de Madame la Baronne. Edition spéciale en noir & blanc
Une princesse-marionnette, un baronnet de bois, une " bébête " mystérieuse, une créature lunaire qui parle et un majordome tout ce qu'il y a de plus classique, auquel revient l'épineuse tâche de gérer tout ce petit monde surnaturel. Une ambiance étrange, sur laquelle flotte l'ombre de la baronne, propriétaire du domaine commun à tous. Une femme merveilleuse mystérieusement disparue, mais dont l'entêtant parfum d'amour continue à flotter dans les âmes, en particulier celle du majordome, qui pour valet qu'il est n'en reste pas moins homme. Mais l'équilibre étrange de cette drôle de famille vacille lorsque ce dernier est attiré dans la cave par une étrange plainte ? un appel. Des portes oniriques et déstabilisantes vont alors s'ouvrir à lui, à la rencontre d'êtres de plus en plus surprenants... et peut-être même familiers. Le regretté conteur, comédien et chanteur belge Julos Beaucarne, disparu en 2021, se voit ici rendre hommage par cette réédition. Un hommage célébrant également le dessin du prodigieux Jean-Claude Servais.
05/2023
Droit
L'action civile de l'associé en droit pénal des sociétés
Cet ouvrage intitulé " l'action civile de l'associé en droit pénal des sociétés " constitue l'aboutissement d'un travail de thèse mené par l'auteur, sous la direction de Monsieur le professeur Frédéric Stasiak. Cette recherche de droit privé porte sur une victime en col blanc, mésestimée tant par l'opinion publique que par le droit : l'associé. Alors qu'une personne sur trois en France dispose – souvent sans le savoir – de cette qualité, l'associé est susceptible d'être une victime du fait de son engagement. Acteur social majeur, il peut subir les effets d'une infraction au droit pénal des sociétés et prétendre, à ce titre, au bénéfice de l'action civile. Cette dernière, définie par la loi comme " l'action en réparation appartenant à tous ceux ayant subi un dommage directement causé par l'infraction ", est strictement limitée lorsqu'elle est exercée par un associé victime d'une infraction en droit pénal des sociétés. L'auteur a démontré que cette action est, dans ce cas, réservée aux seuls associés titulaires du bien juridique protégé par l'incrimination chef des poursuites. Alors que le droit d'agir en action civile de l'associé est ainsi limité, le bien-fondé de sa demande en réparation est de surcroît soumis à des conditions interprétées à l'aune de théories singulières. Partant de ces constats relatifs tant au droit d'agir qu'à la demande en réparation, l'auteur les a précisément expliqués avant de proposer des évolutions fortes et cohérentes afin d'assurer l'égalité entre toutes les victimes d'infractions. Les démonstrations et les propositions de l'auteur ont été saluées par le jury de soutenance, présidé par Madame le professeur Haritini Matsopoulou. L'auteur a ainsi obtenu les plus hautes distinctions du jury universitaire, mais aussi le prix des Sciences juridiques de l'Académie nationale de Metz et le prix des Sciences juridiques, politiques, économiques et gestion de l'Université de Lorraine. Cette thèse a également contribué à sa qualification par le Conseil national des universités à exercer les fonctions de Maître de conférences, puis à être recruté en tant que tel par l'Université de Lorraine.
11/2019
BTS
Droit BTS 2e année. Livre + licence élève en ligne, Edition 2019
Une collection largement plébiscitée permettant d'aborder, grâce à une approche par les compétences, le référentiel de Droit. Cet ouvrage consommable est totalement adapté aux niveaux des étudiants issus des différentes filières des lycées ou lycées professionnels. Les infos pratiques sur le i-Manuel à découvrir ci-dessous Structure type d'un chapitre : - Une mise à jour liée à la parution de nouveaux textes en particulier sur la protection des données personnelles (RGPD). - Une page d'ouverture situe le chapitre dans le référentiel, précise les compétences attendues et présente le plan. - Un apprentissage à partir de documents variés : articles de presse, extraits d'ouvrages de référence, de sites Internet, de jurisprudence, etc. Les questions permettent de comprendre et d'analyser les documents et de s'approprier le cours. - Un cas pratique structuré comme un sujet d'examen permet de préparer à l'épreuve du BTS. - Un schéma de synthèse résume et donne le " sens de la leçon ".
05/2019
Droit
Etudes d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin
L'histoire du droit privé a perdu avec Maryse Carlin un de ses membres les plus éminents et les plus investis dans la communauté universitaire. Aussi est-il légitime qu'à l'initiative de ses disciples niçois un important recueil de travaux lui soit aujourd'hui dédié par ses collègues, ses amis et ses élèves. Ils ont souhaité porter témoignage ou poursuivre par écrit avec elle le dialogue interrompu par la maladie, l'éloignement puis la séparation intervenue trop rapidement. Ce volume présente un large tour d'horizon sur l'état de la recherche historique en droit privé et notamment dans les pays de droit écrit. Les auteurs ont souvent et légitimement tenu à aborder quelques-uns des domaines et des époques de prédilection de Maryse Carlin, comme le renouveau du droit romain au Moyen Age, le droit de la famille, le statut de la femme ou le droit des biens. Mais comme elle était toujours attentive à d'autres champs de notre discipline, le droit processuel, le droit pénal ou le droit social viennent apporter leur contribution à ce témoignage de gratitude et de fidélité. Ainsi ces Etudes sont l'occasion pour les contributeurs issus des universités parisiennes, des universités de province de Rennes à Lyon, de Lille à Corte, de Bordeaux à Aix-en-Provence mais aussi des universités italiennes et en particulier turinoises de rassembler le meilleur de leurs préoccupations scientifiques actuelles. Le juriste et l'historien y trouveront, comme dans un précieux dépôt, la matière pour d'enrichissantes réflexions.
08/2008
Droit
La compliance : un monde nouveau ? Aspects d'une mutation du droit
La compliance irrite et surprend. Elle irrite car elle ne vient pas de chez nous mais des pays anglo-saxons qui donnent des leçons à la planète et s'érigent, aux Etats-Unis en particulier, en pourfendeurs des comportements qui leur déplaisent dans le monde des affaires. Elle surprend car elle dépasse les exigences de nos codes qui, en obligeant les entreprises comme les citoyens à respecter les dispositions législatives et réglementaires d'ordre public, semblent se borner à condamner les pratiques anticoncurrentielles, la corruption active ou passive, le blanchiment d'argent, les abus de biens sociaux et autres escroqueries ou abus de confiance. La surprise vient de ce qu'il ne suffit plus, désormais, de prétendre qu'on s'éloigne de telles pratiques répréhensibles. Il faut, pour être "compliant", démontrer que l'on a pris les mesures nécessaires pour que personne, dans l'entreprise, ne se livre à de tels errements et qu'à défaut, on sait sanctionner pour ne pas devenir complice.
11/2016
Droit
Traité théorique et pratique de droit civil. Des successions. Tome 2
Traité théorique et pratique de droit civil ; 11. Des successions. Tome 2 / par G. Baudry-Lacantinerie,... et Albert Wahl,... Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Histoire du droit
Une brève histoire du droit en Europe. Les 2500 dernières années
Historienne et enseignante à Harvard, Tamar Herzog propose ici un ouvrage qui, plutôt que de considérer le droit comme immuable, le réinscrit dans l'histoire et ses aléas. Comment invente-t-on le droit et selon quels principes ? Qui le fabrique et dans quelles circonstances ? Depuis Rome, le moment initial, jusqu'à l'éclosion de l'Union européenne en passant par les refondations médiévales, les évolutions outre-Atlantique et les prétentions universalistes occidentales, elle dévide l'écheveau complexe mais vivant des normes dont les sociétés se sont successivement dotées pour se gouverner. A travers ce vaste récit aux nombreux rebondissements, elle propose notamment une lecture lucide de l'opposition dite traditionnelle entre le " droit continental " et la common law anglaise, et parvient enfin à fournir à ses lecteurs des repères lumineux pour saisir ce qu'il en est du droit aujourd'hui et ce qu'il pourrait en être demain.
01/2023
Droit de l'urbanisme
Pratique du droit de l'urbanisme. Urbanisme réglementaire, individuel et opérationnel
Le droit de l'urbanisme s'est considérablement transformé depuis les lois de décentralisation des années 1980. De la conception du zonage pour identifier les parcelles, constructibles ou à préserver, au traitement des demandes des pétitionnaires (permis de construire, déclaration de travaux...), en passant par l'élaboration des plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) ou encore la nécessaire prise en compte de nouveaux objectifs environnementaux, la pratique du droit de l'urbanisme s'inscrit dans un cadre législatif et réglementaire en constante évolution. L'aménagement des espaces urbains, péri-urbains et ruraux doit aujourd'hui s'adapter à la dématérialisation des procédures et du nouvel objectif de " zéro artificialisation nette " (ZAN). l'appui d'illustrations concrètes et de jurisprudences récentes, Pratique du droit de l'urbanisme fait le point sur toutes ces évolutions. Sommaire : Urbanisme réglementaire : Règles imposées aux communes et intercommunalités (lois, règlements, SRADDET), règles choisies (SCoT, PLUi, PLU) ; Urbanisme individuel (permis de construire, autres décisions individuelles) ; Urbanisme opérationnel (acquisition foncière, opérations d'aménagement).
11/2022
Droit des obligations
Droit des obligations. Responsabilité civile, délit et quasi-délit, 9e édition
Titre 1 - La responsabilité du fait personnel
07/2023
Droit des obligations
Droit des obligations. En 12 thèmes. Avec exemples détaillés, 3e édition
Une approche pédagogique et innovante du droit des obligations Cet ouvrage aborde par le biais de 12 grands thèmes fondamentaux le programme de droit des obligations de L2 : des sources des obligations (contrat, responsabilité civile, quasi-contrats et engagement unilatéral) au régime général des obligations (intégré dans certains développements relatifs aux obligations contractuelles). Conçue comme un outil pédagogique innovant, " Séquences " permet de multiples possibilités : les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre. Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours.
09/2022
