Repenser le droit. Hommage à André-Jean Arnaud

Incroyables Etrusques ! Du VIIe au Ve siècle av. J. -C. , leurs douze cités-Etats dominent un bon tiers de l'Italie, de Milan à Naples en passant par Arezzo, Mantoue, Cortona, Tarquinia, Capoue... Et au VIe siècle, les Etrusques donnent à Rome son dernier roi avant l'instauration de la République. C'est le flamboyant Tarquin le Superbe. Si les Romains soumettent peu à peu les Etrusques, jusqu'à leur disparition en tant que peuple au Ier siècle av. J. -C. , ils leur empruntent ce qui fera leur prestige et leur quotidien : l'urbanisme, le calendrier, les noms de famille, les vêtements, l'alphabet, nombre de dieux, l'organisation de la légion... Mais au-delà des techniques, il y a aussi l'importation d'un savoir-vivre. Une civilisation influencée par la Grèce et qui laisse, semble-t-il, aux femmes aristocratiques une place éminente. Qui n'a pas vu la ville de Tarquinia, ses chevaux, ses fresques intimes, ses portraits, ses bijoux et ses tombes, n'a rien vu. Bien sûr, la nostalgie de la civilisation perdue et de cette langue dont l'origine reste mystérieuse a provoqué nombre de contes et de légendes. Et génèrent toujours des expositions nouvelles dans l'Europe entière. Ce qu'il faut retenir, c'est que dans les veines des Romains, dans leurs mots, dans leur panthéon, dans leurs rêves, il y a toujours de l'étrusque. Vivant. Sachez le débusquer.

Un hommage de nombreux confrères à un éminent juriste en droit commercial. Depuis Le devoir de loyauté dans l'exécution du contrat, le Professeur Yves PICOD n'a cessé de marquer de son empreinte plusieurs pans du droit privé. Il est devenu au cours de sa carrière une véritable autorité en droit de la consommation et en droit des sûretés. En témoignent ses travaux qui n'ont cessé de conjuguer excellence scientifique et rigueur au bénéfice de nombreux étudiants, enseignants-chercheurs et praticiens. Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan, Cofondateur du Centre de droit économique et du développement Yves SERRA et ancien directeur de l'équipe d'accueil, le Professeur Yves PICOD a également contribué à la formation, puis à la direction de diplômes d'excellence qui continuent de rayonner au-delà des frontières. Ces Mélanges, écrits en son honneur, témoignent de la reconnaissance et de l'amitié de leurs auteurs envers le dédicataire ainsi que de leur estime à l'endroit d'une oeuvre consacrée à " la loyauté en droit économique ". COMITE D'ORGANISATION Christophe ALBIGES, Professeur à l'Université de Montpellier Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Romain BOUNIOL, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Karine DE LA ASUNCION-PLANES, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Jérôme JULIEN, Professeur à l'Université Toulouse Capitole Alexandre RIERA, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia CONTRIBUTIONS Avant-Propos, par Yvan AUGUET, professeur de droit privé, doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques, président de l'Université de Perpignan Via Domitia Préface, par François MOLINS, procureur général près la Cour de cassation DROIT DE LA CONSOMMATION L'interprétation à la lumière du droit européen de l'article L. 112-1-1 du Code de la consommation relatif aux annonces de réduction de prix, par Carole AUBERT DE VINCELLES, agrégée des facultés de droit, professeure de droit privé à CY Cergy Paris Université, directrice de la Chaire Droit de la consommation Droit pénal de la consommation : un droit très spécial, par Christine GAVALDA MOULENAT, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia L'animal, objet de consommation ? , par Christine HUGON, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le droit de la consommation, vecteur d'un nouveau modèle économique ? , par Jérôme JULIEN, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Droit du surendettement des particuliers et consumérisme, par Karl LAFAURIE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Limoges Consommateur vulnérable et consommateur âgé, par Elena LAUROBA, professeur de droit à l'Université de Barcelone, présidente du groupe Espagne de l'Association Henri Capitant Abécédaire de droit chinois de la consommation, par Cécile LE GALLOU, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Protection des consommateurs et libertés de circulation entre Etats membres de l'Union européenne, par Fabrice PICOD, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Paris Panthéon-Assas La régulation des comportements par le droit de la consommation à l'aune des préoccupations environnementales, par Nathalie PICOD, maître de conférences en droit privé à l'Université Toulouse Capitole La transparence en matière d'obligation d'information, par Stéphane PIEDELIEVRE, professeur de droit privé à l'Université de Paris-Est Droit maritime et droit de la consommation, par Gaël PIETTE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Bordeaux Complexité de l'office du juge dans l'appréciation des critères des clauses abusives à la lueur de la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union Européenne, par Karine PLANES DE LA ASUNCION, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Smart contracts et protection du consommateur, par Albert RUDA, professeur, doyen de la Faculté de droit de l'Université de Gérone La réparation au titre de la garantie légale de conformité : d'un droit vers une obligation pour le consommateur ? , par Natacha SAUPHANOR-BROUILLAUD, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Paris Nanterre Le droit des consommateurs à l'éducation, par Elise POILLOT, professeur de droit civil à l'Université du Luxembourg, directrice de la Clinique de droit de la consommation : La protection de l'environnement par le droit de la consommation, par Vanessa VALETTE-ERCOLE, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia DROIT DE LA CONCURRENCE Le dopage : un nouvel acte de concurrence déloyale ? , par Romain BOUNIOL, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Refonder le droit de la concurrence par le bien-être du consommateur, par Guy CANIVET, ancien membre du Conseil constitutionnel, premier président honoraire de la Cour de cassation La question prioritaire de concurrence. Libres propos sur une innovation procédurale désirée, par Walid CHAIELOUDJ, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale dans le droit de la concurrence, par Muriel CHAGNY, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Inspiration des préjudices de contrefaçon et de concurrence déloyale, par Sylvain CHATRY, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La segmentation du droit de la concurrence en question dans le traitement des abus de puissance d'achat face à l'inflation, par Nicolas DORANDEU, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le déréférencement vert, par Cheik GALOKHO, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La non-concurrence perpétuelle, par Marc GOMY, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Marketing d'influence et protection des consommateurs, par Marie MALAURIE-VIGNAL, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Les lois de police en droit de la concurrence, par Gérard NGOUMTSA ANOU, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Grenoble-Alpes Le règlement 2022 : une nouvelle constitution pour les relations verticales, par Louis VOGEL, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président honoraire de l'Université de Paris-Panthéon-Assas DROIT DES CONTRATS, DES AFFAIRES ET DES SÛRETES Retour sur l'opposabilité des exceptions en droit des sûretés, par Christophe ALBIGES et Marie-Pierre DUMONT, professeurs à l'Université de Montpellier Libres propos sur la nature juridique des locaux à usage de dark stores : Le regard du commercialiste, par Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le nantissement de compte : triompher ou disparaître ! , par Jean-Jacques ANSAULT, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Panthéon-Assas : Les principes latino-américains du droit des contrats, regards comparatistes, par Rémy Cabrillac, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Rupture d'une relation commerciale et transport, par Xavier DELPECH, rédacteur en chef de la Revue trimestrielle de droit commercial, professeur associé à l'Université Jean-Moulin Lyon 3 Le contrat de mandant dans l'avant-projet de réforme de droit des contrats spéciaux, par Nicolas FERRIER, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le risque de requalification dans les contrats de distribution, par Aurore FOURNIER, maître de conférences en droit privé à l'Université de Nîmes Bref retour sur l'obligation de révélation dans l'arbitrage, par Hugues KENFACK, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président de l'Université Toulouse Capitole Le déséquilibre significatif dans les baux commerciaux, par Frédéric LECLERC, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La bonne foi en droit européen des contrats, par Javier LETE ACHIRICA, professeur de droit privé à la Faculté de droit de Saint Jacques de Compostelle L'impact de la crise climatique sur la direction des sociétés, par Jean-Marc MOULIN, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté augmentée, par Jacques MESTRE, agrégé des facultés de droit, doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, président de l'Association française des docteurs en droit : Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel et ses responsabilités, par Jean PRIEUR, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université de Perpignan Via Domitia, président d'honneur de la FNDP L'influence de la bonne foi sur les restitutions, par Alexandre RIERA, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le droit européen des contrats face aux défis de l'ère numérique, par Reiner SCHULZE, professeur de droit à l'Université de Münster, président du groupe Allemagne de l'Association Henri Capitant Statut de l'entrepreneur individuel et régime de communauté, par Philippe SIMLER, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université Robert-Schuman, doyen honoraire de la Faculté de droit De l'émergence d'une conception relationnelle du contrat, réflexions comparatistes, par Sandrine TISSEYRE, agrégée des facultés de Droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole DOMAINES PARTICULIERS DE LA LOYAUTE Concurrence, loyauté et hypocrisie à l'université, par Mathieu DOAT, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia et Nathalie DOAT, docteur en droit La loyauté des agents vis-à-vis des organisations internationales, par Jacobo RIOS RODRIGUEZ, maître de conférences HDR en droit public, doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le couple, par Sébastien ROBINNE, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale en matière électorale, Le cas de l'élection présidentielle américaine de 2020, par Philippe SEGUR, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le procès administratif, par Marcel SOUSSE, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia

Mémoire de la chambre de commerce de Saint-Nazaire et de M. Fidèle Simon, conseiller général contre la proposition de la chambre de commerce de Nantes, tendant à imposer un droit de tonnage sur tous les navires entrant en Loire, en vue de l'achèvement du canal de Nantes à la mer Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

1941, en Dordogne, le jeune Georges Arnaud est retrouvé dans le château familiale où gisent les corps de son père, sa tante et leur bonne... Il est accusé de les avoir assassinés. Incarcéré puis jugé en cours d'assises il en sortira libre. Le pain rouge revient sur toute cette affaire, de l'assassinat à l'incarcération en passant par les frasques du jeune Girard alias Arnaud dans un Paris en pleine occupation et grouillant de nazis acoquinés avec la pègre. Un personnage atypique qui, durant toute sa vie et après son retour d'Amérique du sud, portera comme un drapeau d'on ne sait quelle république, des chemises rouge sang. Sang de sa mère morte de pneumonie ? Sang des crimes commis au château d'Escoire ? " Le pain rouge " tente de répondre toutes ces questions

Mémoire pour dlle Marie Cardon, veuve de Denis Fauconnier, négociant à Dunkerque, défenderesse... contre Jean Joirès, grand bailli de la ville de Bergues-Saint-Vinoch en Flandres, demandeur... et contre veuve de Joachim Vanderlippe, marchand de la ville de Bergues en Norvège. / (Signé : Cousin.) Date de l'édition originale : 1732 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Gandhi (1869-1948), avocat de confession hindouiste, père de la nation indienne et grande figure spirituelle de l'humanité. Il est considéré comme le précurseur du concept de la non-violence. Après son assassinat, Martin Luther King reprend cette approche pour défendre le droit des Afro-américains. Jean-Paul II (1920-2005), premier pape polonais, élu en 1978 en pleine guerre froide, a oeuvré et prié toute sa vie en faveur de la paix. Il est notamment à l'origine de la Journée mondiale de la Paix où il a réuni dans la ville d'Assise des croyants de toutes les religions et avec leurs chefs spirituels. Christian de Chergé (1937-1997) est un moine français. Il a choisi de vivre au monastère de Tibhirine, dans les montagnes de l'Atlas, en Algérie. Il était passionné par ce pays et par ses habitants, en grande majorité musulmans. A leur contact, frère Christian a contribué au dialogue avec leur religion, l'islam. En 1996, il est mort assassiné avec six autres moines. Le film, "Des hommes et des dieux" (2010), rend hommage à Christian de Chergé et aux moines de Tibhirine. A travers l'engagement de ces moines, ce film interroge chacun, croyant ou non, sur la fraternité, le courage, l'héroïsme, le don de soi et l'ouverture aux autres.

Le progrès social, les libertés individuelles, le droit à un environnement sain, sont des combats permanents. Si n ne se bat pas pour que cette vision du monde et de l'intérêt général devienne majoritaire au niveau européen, elle ne le sera jamais. Mener cette lutte à l'échelle nationale ne suffit pas — les résultats seront fragiles et inopérants. Ce combat, nous devons le mener sur le plan européen. Virginie Rozière est co-présidente des Radicaux de Gauche (LRDG), parti qu'elle a fondé avec Stéphane Saint-André pour faire vivre les valeurs radicales lorsque son ancien parti partait se rallier à la majorité présidentielle d'Emmanuel Macron. Elle refuse que les questions européennes se résument à un débat binaire. Il ne faut laisser l'Europe ni aux Eurosceptiques, qui veulent l'affaiblir, ni à ceux qu'elle appelle les "Eurocyniques" : ceux qui, comme Emmanuel Macron, s'en servent pour imposer un modèle ultralibéral, destructeur pour les citoyens européens, qui nourrit le ressentiment. C'est sur le contenu des politiques qu'il faut débattre : quel degré de protection de nos droits sociaux, de notre vie privée, de notre santé et de notre environnement voulons-nous ? Entretiens avec Anne-Camille Beckelynck, journaliste.

Drizzt a laissé derrière lui les méandres obscurs de l'Outreterre. Mais les méfaits de sa terrible race sont bien connus des peuples de la surface. Accompagné de sa fidèle panthère, Drizzt devra surmonter de nombreuses épreuves avant de trouver une terre d'accueil.

La légende de l'elfe noir continue ! Survivra-t-il à la nuit éternelle de l'Outreterre ? Loin sous la terre, Drizzt Do'Urden a fui la société corrompue des elfes noirs. Le jeune guerrier a soif de justice et d'amitié plutôt que de pouvoir et de violence, et il sait que sa seule chance de goûter à la liberté repose dans les tunnels labyrinthiques de l'Outreterre. Mais il devra y affronter les fantômes du passé et les abominations du présent...Pendant ce temps, son impitoyable famille poursuit sa guerre fratricide. Pour traquer Drizzt, sa mère enverra le seul guerrier capable de le tuer... et de lui briser le coeur.

Qu'arrive-t-il (ou pas) après la mort ? Existe-t-il d'autres mondes derrière la nature visible ? Trois spécialistes répondent à ces questions sous divers angles : la religion, la science, la parapsychologie, la philosophie, l'ésotérisme, la littérature. Ils étudient les croyances, les comportements universels, comme la peur des revenants, l'espoir de retrouver ses proches décédés... Ce qu'on croyait savoir semble remis en cause : la mort n'est pas un bref moment, mais un long processus où la vie persiste, l'immortalité n'est pas réservée aux croyants. A l'inverse, ce qui semblait absurde, invraisemblable s'avère possible : le transhumanisme ne promet-il pas l'immortalité physique ? Cette encyclopédie sur l'autre vie possible porte divers regards sur une même question : après la mort, est-ce que la conscience individuelle se conserve un moment ou pour toujours, et pour quoi faire ? Tout être naît, dure, décline, meurt et puis reparaît ! Chaque vivant finit par périr, ternir, pourrir pour enfin se stabiliser en squelette, en ancêtre, en étoile, en angelot ou autre. Vrai ou faux ? Voici le dossier, documents à l'appui, où les idées les plus rationnelles voisinent avec les faits les plus bizarres.

L'Outreterre : terre natale du jeune prince Drizzt Do'Urden, où se dresse la vaste cité exotique de Menzoberranzan. Drizzt atteint l'âge de la maturité dans l'univers implacable de sa ténébreuse espèce : les elfes noirs. Possédant un sens de l'honneur à toute épreuve, Drizzt fait face à un inévitable dilemme : peut-il vivre dans un monde qui rejette toute forme d'intégrité ? Cette intégrale regroupe les albums Terre natale, Terre d'exil et Terre promise de La légende de Drizzt, de R.A Salvatore, dans l'univers épique des Royaumes Oubliés.

Cet ouvrage expose le cadre général des libertés publiques et des droits fondamentaux et analyse les principaux mécanismes garantissant leur exercice. Il en détaille également les différentes sources ainsi que les régimes juridiques applicables. Il présente enfin des repères historiques permettant de mieux appréhender les évolutions contemporaines intervenues dans cette matière. Principalement destinée aux étudiants de troisième année de licence, cette nouvelle édition sera aussi utile aux candidats aux concours administratifs et, plus largement, à toute personne souhaitant découvrir le cadre juridique des libertés individuelles et collectives garanties dans un Etat de droit. Organisé sur la base de fiches synthétiques, cet ouvrage offre des points de repère et des rappels essentiels autour de thèmes majeurs qui éclairent une matière fondamentale.

Le 10 octobre 2018, le journal Spirou sortait un numéro spécial sur les 70 ans de la Déclaration des droits de l'homme. Au sommaire, la Déclaration (et tout ce qui la touche) illustrée par les auteurs les plus talentueux de la bande dessinée francophone qui ont accepté de mettre leur personnage de papier au service de la cause. Se battent ainsi en faveur des droits de l'homme : Spirou, le Marsupilami, les Nombrils, Dad, Olivier Rameau, le Petit Spirou, Blake et Mortimer, Cédric, Cubitus, Le Chat, Lucky Luke, Nelson et bien d'autres. Devant le succès de ce numéro, les éditions Dupuis et l'ONU ont décidé d'éditer un album reprenant l'essentiel de ce matériel. Outre ces trente-quatre pages de bande dessinée, l'album est complété par des rédactionnels qui racontent toute l'histoire de la Déclaration ainsi que les avancées et les défis les plus récents en la matière. Un détail : tous les bénéfices de la maison d'édition et les droits d'auteurs seront reversés à une organisation liée à l'ONU. Un album drôle, éducatif et dont les bénéfices vont à une bonne cause ? Que demander de plus...

Des regards éclairés sur la réforme du droit des contrats spéciaux à venir La Chancellerie a communiqué le 22 avril 2022 les avant-projets de réforme touchant aux contrats portant sur une chose avant ceux relatifs aux contrats de service. Cet ouvrage est une réflexion sur l'architecture de ce nouveau droit des contrats spéciaux Le Code civil étant resté inchangé en la matière depuis 1804, la réforme du droit des contrats, opérée par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016, n'avait en effet pour objectif que de " moderniser, de simplifier, d'améliorer la lisibilité, de renforcer l'accessibilité du droit commun des contrats ". Il n'était donc pas question de refondre le droit des contrats spéciaux. Elle rendit pourtant nécessaire un ajustement des " règles particulières à certains contrats " avec les " règles générales ". L'Association Henri Capitant s'y était attelée (avril 2020). La multiplicité des " affaires humaines ", selon l'expression de Portalis, a effectivement conduit à la prolifération des règles spéciales, à la surqualification de chaque contrat et à leur cloisonnement. Le pragmatisme et son exigence de célérité ont eu pour effet de nommer à tout prix ce que le principe de liberté contractuelle aurait peut-être souhaité laisser innommé. Codifier, décodifier et recodifier sont autant de défis que pose la réécriture du droit des contrats spéciaux. Laquelle de l'uniformité ou de la diversité sera gage de modernisation et de simplification ? Adapter, reformuler, quelle est cette réforme du droit des contrats spéciaux ?

Le lien entre l'extrême droite et la défense de l'environnement n'a rien d'évident. Pourtant, il existe bel et bien une pensée écofasciste au sein de la grande famille des idéologies nationalistes et identitaires. Démographie, tensions entre localisme et universalisme, immigration... Les théories écofascistes sèment un certain trouble dans l'écologie politique. Même si aucun gouvernement ne s'en est encore revendiqué, la mouvance, encore embryonnaire, pourrait bien s'intensifier dans les années à venir. "Il me semble raisonnable de penser que plus la crise écologique s'aggravera, plus les options démocratiques et émancipatrices dont nous disposons pour y faire face s'amenuiseront, et plus au contraire des solutions extrêmes, aujourd'hui encore impensables, risqueront de s'imposer" , écrit Pierre Madelin dans ce livre au carrefour de l'histoire des idées, de la cartographie intellectuelle et de la prospective politique. Une lecture indispensable pour mieux combattre cette alliance entre le "brun" et le "vert" .

La France s'est dotée ces dernières années d'un arsenal législatif très complet permettant de mieux protéger les femmes face aux violences sexistes et sexuelles. De la verbalisation du harcèlement de rue à la saisie des armes du conjoint violent, de l'allongement des délais de prescription pour viols sur mineurs aux bracelets d'éloignement des hommes violents, de la levée du secret médical pour les médecins de femmes victimes de violences à la pénalisation du cyberharcèlement en meute, de la création de l'agissement sexiste au travail à la multiplication des ordonnances de protection, les textes de loi ont profondément évolué. De nouveaux dispositifs de signalements, applications, signalement des violences conjugales dans les centre commerciaux, numéros de téléphone ou plateformes de dialogue avec des policiers ont été créées par les pouvoirs publics et les associations. Dans le sillage de #metoo et suite au Grenelle des Violences conjugales organisé par Marlène Schiappa, la société toute entière se mobilise désormais pour sauver les vies de " Ne Rien Laisser Passer ". Chaque chapitre répertorie méthodiquement les articles de lois contre les violences sexistes et sexuelles, mais fait aussi appel à des associations féministes, des professionnels du droit des femmes, de la justice ou des forces de l'ordre, pour maîtriser l'ensemble des outils et les mettre à disposition des lecteurs et lectrices. Qu'il s'agisse du harcèlement sexuel dans la rue, des violences conjugales à la maison ou des violences sexistes au travail, ce livre permettra à toutes les femmes de connaître et faire valoir leurs droits pour se défendre et se protéger.

Rédigée au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, la Déclaration universelle des droits de l'homme est toujours aussi pertinente aujourd'hui qu'elle ne l'était en 1948 lors de son adoption par les Nations Unies. A l'initiative de Spirou et en collaboration avec le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme, les plus prestigieux auteurs de bande dessinée se sont attachés à raconter ce texte universel. Cet album est le résultat de leur créativité et illustre avec talent le préambule et les 30 articles de la Déclaration. Les bénéfices des ventes de cet album seront entièrement reversés au Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme.

La politique des droits humains menée en Algérie par l'ONG CISP (Comité International pour le Developpement des peuples) repose sur le tissage des liens de proximité entre les familles frappées par les violences (séismes, violences politiques) et les professionnels concernés réunis autour de la "Clinique de Concertation" associée à la mobilisation de leurs droits civils et humains. Elle conjugue plusieurs modes d'action, formations, transmission de savoir-faire, publications, interventions publiques.

La Déclaration Universelle des Droits de l'Homme de 1948 vient de fêter ses soixante-dix ans. Quelle bonne idée de nous les faire découvrir sous forme de glossaire, facile à compulser, et dépourvu du caractère rébarbatif des textes juridiques ! L'originalité de cet ouvrage consiste à évoquer ces droits, souvent si mal respectés dans le monde actuel, avec une plume alerte et une verve décapante, mêlant humour et ironie. Mais qu'on ne s'y trompe pas : les textes juridiques sont bien là, avec leur historique, surtout Conventions et Pactes, sous forme d'extraits des passages essentiels. L'auteur en profite pour fustiger ceux qui ne les respectent pas.

En 3151, sur Mars, rien ne saurait venir troubler la tranquillité du monde, apparemment parfait, bâti par les hommes qui y ont émigré au cours des siècles précédents. Les Terriens ont fait souche sur la planète rouge et " Héra ", colonie désormais indépendante de la Terre, est gouvernée par Laï-Lee Henn. Son très dévoué serviteur, Gadiel, tient consciencieusement son rôle, sans même imaginer qu'une autre vie soit possible pour lui. Il suffit parfois de la volonté d'un seul homme pour que la face du monde soit changée. L'Histoire de la Terre en est chargée d'exemples, et il n'y a aucune raison pour que la colonie martienne échappe à cette règle.

Les animaux ont-ils des droits ? Quelles responsabilités avons-nous envers eux, et depuis quand se pose-t-on cette question ? Qu'ont découvert les scientifiques sur l'intelligence et les émotions des animaux ? Quelles sont les lois qui les protègent aujourd'hui, et comment agir chaque jour pour mieux les défendre ? Grâce à ce livre, tu découvriras que l'histoire des humains et celle des autres animaux sont étroitement liées. Tu comprendras aussi pourquoi il est important d'agir pour le respect des animaux, qui tiennent à la vie tout comme nous.

Collection C. Charier Date de l'édition originale : 1905 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Le cimentier européen Lafarge plaide coupable aux Etats-Unis pour financement du terrorisme en Syrie. L'Union européenne sanctionne Meta pour entorse à son règlement sur les données personnelles. A l'heure où les frontières tendent à se refermer sous l'effet des crises géopolitiques, sanitaires, économiques et migratoires, le droit, lui, s'en affranchit toujours davantage, en réponse à des bouleversements structurels puissants : la mondialisation des échanges de toute nature, la révolution numérique, l'internationalisation de la délinquance économique et financière, et la place croissante prise par les grands enjeux écologiques, éthiques et sociétaux planétaires dans la vie économique internationale. Démystifiant le procès souvent intenté à l'application extraterritoriale du droit américain, Laurent Cohen-Tanugi met en lumière une tendance de fond : l'expansion générale de l'extraterritorialité du droit des grands ensembles géopolitiques. L'Union européenne y prend toute sa part, sur des sujets majeurs comme la protection des données personnelles, l'environnement ou les droits humains. En découle une thèse novatrice : loin d'être une anomalie à combattre, l'extraterritorialité du droit est la réponse naturelle au décalage entre la globalisation du monde et la fragmentation territoriale du pouvoir politique, et sert de fer de lance à l'harmonisation progressive des règles internationales au sein des Etats de droit.

Au fil des décennies, le législateur s'est essayé à l'humanisation du milieu carcéral par l'octroi de nouveaux droits pour les détenus. Néanmoins, ces sources créatrices de droits interviennent au moment d'une hausse de la surpopulation carcérale et de droits fondamentaux peu effectifs. Malgré l'affirmation et la consécration des droits des détenus, ces derniers se trouvent limités dans le temps et dans l'espace. Le 30 janvier 2020, la France a été condamnée par la Cour européenne des droits de l'Homme. Cette constatation n'est pas nouvelle. La difficulté d'un sujet concernant l'état des lieux des droits des détenus et leurs évolutions attrait aux choix opérés mais également à l'intime conviction des citoyens. Nombres de personnes ont le sentiment que les droits des personnes privées de libertés sont acquis. Mais encore, si le législateur prend en considération les droits individuels du détenu, sous l'égide des droits de l'Homme, il en va différemment de ses droits sociaux qui sont fortement restreints. Le dessein sous-jacent de cet ouvrage est de démontrer l'existence de droits et libertés pour les personnes privées de liberté mais également d'en démontrer leur ineffectivité.

Des fiches de synthèse accessibles et axées sur les problématiques actuelles des libertés publiques et des droits fondamentaux. Une édition mise à jour régulière. Cette nouvelle édition mise à jour et augmentée propose une présentation claire et accessible d'une matière importante pour comprendre les enjeux politiques contemporains et acquérir de solides références juridiques qui aideront les étudiants à se situer dans les débats actuels relatifs au régime des libertés en France. La structure en fiches fournit une synthèse indiquant clairement les notions essentielles, assure une préparation efficace aux examens avec des informations régulièrement actualisées et favorise une consultation rapide sur un point précis (définition, notions, repérage jurisprudentielle).

On entre ici comme dans un roman, par l'entremise d'une diva. Suzanne Lenglen, la " Divine ", est au cœur de cette fabuleuse histoire des " Mousquetaires ", celle d'Henri Cochet, de René Lacoste, de Jean Borotra et de Jacques Brugnon. Tout commence le 10 septembre 1927 à Philadelphie. La France rem-porte pour la première fois la coupe Davis grâce à ses Mousquetaires. Jusqu'en 1932, sans interruption, l'équipe de France va accumuler les victoires dans la célèbre épreuve par équipes et incarner l'âge d'or du tennis français. En sa qualité de tenante du titre, la France se doit d'organiser la coupe Davis de 1928. Pour ce faire, on construit un stade digne d'accueillir un tel événement : Roland-Garros est né. Quels que furent les succès futurs de ce sport, les Mousquetaires conservent le palmarès le plus éloquent de l'histoire du tennis de ce pays. Quatre-vingts ans après la construction de Roland-Garros, les Mousquetaires méritaient bien le livre hommage qui ne leur avait jamais été rendu. Composé d'informations et de photos inédites, fourmillant d'anecdotes, La Saga des Mousquetaires est l'ouvrage de référence.

Le programme "Regards croisés sur les méthodes des juristes" , dirigé par les professeurs Nicolas Laurent-Bonne et Xavier Prévost s'achève avec ce 3e ouvrage. Après "Penser l'ordre juridique médiéval et moderne" en 2016, et "Penser l'ancien droit privé" en 2018, les auteurs se sont réunis autour du thème "Penser l'ancien droit public" : - L'Etat : fabrique de l'Etat, aspects historiques et de droit comparé - Droit administratif : peut-on parler de droit administratif avant 1789 ? - Libertés publiques : aspects historiques - Justice : développement d'une culture des garanties processuelles au XVIIIe siècle - Impôt : droit fiscal sous l'Ancien Régime, genèse de l'Etat moderne Points forts - Originalité du sujet - Qualité des intervenants : Pierre Brunet, Grégoire Bigot, Fabrice Melleray, François Saint-Bonnet, Anne Rousselet-Pimont, Jean-Louis Halpérin...

Table des matires Deux dfinitions du philosophe : Voltaire et Diderot Deux frres ennemis : Diderot et Jean-Jacques Diderot et les Thosophes Le chemin de Diderot Jean-Jacques Rousseau et le Prince de Conti Le Marquis de Mirabeau, interlocuteur et protecteur de Jean-Jacques Ralit et utopie dans la pense politique de Rousseau Stanislas Leszczynski et l'ide rpublicaine en France au XVIIIe sicle Un thme prromantique : le Nouveau Monde des potes d'Andr Chnier Mickiewicz Paul et Virginie, pastorale On ne peut oublier Delille Variations sur les nuages Adam Mickiewicz et l'hritage des lumires Adam Mickiewecz et le romantisme europen Godzina Mysli et les deux visages du Romantisme Cration et critique selon Balzac Grard de Nerval, pote de l'angoisse

Architecte majeur de la première moitié du XXe siècle, Roger-Henri Expert a réalisé des oeuvres phares tant à Paris que dans le bassin d'Arcachon. Architecte majeur de la première moitié du XXe siècle, Roger-Henri Expert a réalisé des oeuvres phares qui témoignent à la fois de sa formation classique et d'un goût assumé pour la modernité. On lui doit de nombreuses collaborations avec des artistes et maîtres artisans réputés, tels le ferronnier Raymond Subes ou le décorateur Jean Dunand, notamment pour le célèbre paquebot Normandie, ainsi que des projets conçus avec son ami l'architecte André Granet, dont les féeries lumineuses de l'Exposition coloniale de 1931. A Paris, ses constructions majeures sont le groupe scolaire de la rue Küss dans le 13e arrondissement et les Ateliers extérieurs des Beaux-Arts dans le 6e, véritables manifestes architecturaux des années 1930. Sans oublier les bassins et fontaines du palais de Chaillot, face à la tour Eiffel, conçus à l'occasion de l'Exposition internationale de 1937. Reconnu de son vivant, Expert a reçu de nombreuses commandes, en particulier des villas inspirées de la Renaissance sur le bassin d'Arcachon, ou l'église Sainte-Thérèse à Metz, chef-d'oeuvre en béton éclairé par plus de 1000 mètres carrés de vitraux.

Dans cet ouvrage, l'auteur aborde les thèmes du droit à la justice, de l'adoption légale, des Droits de l'Homme en droit pénal et en procédure pénale, de la sanction de la sorcellerie par les instances judiciaires et l'épineux problème du droit au développement. Cette publication est un recueil de travaux qu'il a présentés au Département de droit canonique de l'Université catholique d'Afrique centrale, lors des sessions de formation baptisées "Quinzaine de Yaoundé", de 2004 à 2015. Au regard de l'actualité des Droits de l'Homme, cet ouvrage appelle indubitablement une attention particulière des lecteurs. M. Séverin Djiazet offre ici, avec bonheur, l'opportunité aux lecteurs de parcourir quelques-unes de ses analyses.