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Thésée est fait prisonnier par les Amazones. Son exécution semble inévitable. Pourtant, Orithie, la reine-guerrière, tombe, bien malgré elle, sous le charme du héros grec. Ménalippe, sa ministre des armées, la met en garde : une telle passion ne peut exister dans une nation composée de femmes, les lois de l'Etat sont claires, et Thésée est un ennemi ! D'autant plus que les armées de l'empire Scythe, allié de Thésée, sont aux portes de la cité. Gélon, leur roi, réclame le sang des Amazones ; ou, pour prix de son indulgence, la main de la princesse Antiope. Une double union pourrait tout arranger. Mais le coeur de Thésée brûle pour une autre Amazone. Celle dont il a épargné la vie sur le champ de bataille, entraînant sa capture, et dont l'amour est réciproque, n'est autre qu'Antiope. Repousser les avances d'Orithie, prétendre aux mêmes ambitions que Gélon ; Thésée peut-il vraiment défier deux monarques et survivre ?

"C'était la seule à Nyala et sans doute même dans tout le Soudan à s'appeler Abderahman." Avec son prénom d'homme et sa cicatrice à la joue, terrible signe de beauté, Abderahman eàt la fille de fortune de tante Kharifiyya, sans enfant et le coeur grand, qui l'a recueillie en lui demandant de ne plus jamais parler de la guerre. De la guerre, pourtant, Abderahman sait tout, absolument tout. C'est un jour de marché qu'elle rencontre Shikiri, enrôlé de force dans l'armée avec son ami Ibrahim. Ni une, ni deux, Abderahman en fait joyeusement son mari. Et lui demande de l'aider à se venger des terribles milices janjawids en en tuant au moins dix. Formidable épopée d'une amazone de circonstance dans un monde en plein chaos, le Messie du Darfour est une histoire d'aventure et de guerre, une histoire d'amitié et de vengeance qui donne la part belle à l'humour et à la magie du roman.

Le huitième volume de la collection des Mélanges AEDBF-France propose une approche très diversifiée du droit bancaire et financier. En effet, il comprend de nombreux articles qui abordent tant des questions fondamentales que d'actualité, de manière large autant que précise, d'un point de vue à la fois réfléchi et pratique. C'est sous la direction de Bertrand Bréhier qu'a été réunie une cinquantaine d'articles et d'auteurs : Le contentieux de la responsabilité professionnelle du conseiller en investissements financiers, Philippe Arestan | La transparence des opérations de marché : quête du graal ou révision du mythe de Sisyphe ? Patrick Barban | Droit comptable et normalisation comptable, Jennifer Bardy | Ce que la circulation des capitaux nous apprend potentiellement du droit, Jean-Silvestre Bergé | Réglementation financière européenne et relations avec les pays tiers, Haroun Boucheta | La signature digitale, Eric Caprioli | Les enjeux de la conformité en droit européen, Bernard Cazeneuve | Les sources informelles de rattachement de la société européenne, Gustavo Cerqueira | Réflexions sur les arnaques financières et la "fabrique du consentement" , Marielle Cohen-Branche | La floating charge : reconnaissance de cette sûreté anglaise en droit français et enseignements à tirer pour le nantissement du solde de compte bancaire, Reinhard Dammann | Améliorer le cadre juridique européen de gestion des crises bancaires : le point de vue d'un superviseur, Edouard Fernandez-Bollo | La responsabilité des prestataires d'initiation de paiement en cas d'opérations de paiement non autorisées, Roberto Ferretti | La constitution du fonds de garantie unique sous le contrôle des juges, Antoine Gosset-Grainville et Margaux Dalon | Les titres en DEEP, nouveaux titres, nouvelle forme de titre ou simplement nouvelle technologie, Philippe Goutay | Le contrôle de la régularité de l'opération financée, Caroline Houin-Bressan | Retour vers le futur des titres participatifs, Vincent Jamet | Le Conseil d'Etat a-t-il tué le droit mou ? Brèves remarques au sujet de l'émergence des documents de portée générale à effets notables, Emmanuel Jouffin | Sur l'imputation des manquements AMF aux personnes morales : vues critiques, Antoine Juaristi | Authentification forte et preuve de la négligence grave de l'utilisateur d'un instrument de paiement, Nicolas Kilgus | Les banques européennes face aux sanctions internationales, Caroline Kleiner | La responsabilité du banquier en matière de chèque de banque, Jérôme Lasserre-Capdeville | Le droit bancaire et financier des "legal transplants" au droit "plug and play", Gregory Lewkowicz | Assurance paramétrique et contrat financier, Pierre-Grégoire Marly | Les sanctions financières applicables par les autorités de marché : comparaison entre le droit financier, le droit de la concurrence et le droit des données personnelles, Frédéric Marty | L'obligation de vigilance des banques, décryptage d'une notion plurielle, Julien Martinet | Prêter en devise aux consommateurs, Jean-Pierre Mattout | La réglementation bancaire et financière revue à l'aune de l'urgence climatique, Frida Mékoui | Quel avenir pour la CJIP en Europe : vers l'élaboration d'un modèle européen de justice négociée, Astrid Mignon-Colombet | Les effets et les incertitudes du Brexit et du post-Brexit sur certaines activités de banque de financement et d'investissement, Olivier Mittelette | Le devoir de loyauté intragroupe, Renaud Mortier | Le banquier face au risque de surendettement de son client particulier, Eva Mouial-Bassilana | SPACs : technique juridique et interrogations pratiques, Sébastien Neuville | Les commissions bancaires face à la prohibition des clauses abusives, Gilbert Parleani | Le crédit entre entreprises liées (regards croisés en droit fiscal et droit bancaire), Ariane Périn-Dureau | Observations sur la réforme des sûretés, Stéphane Piédelièvre | La relativité aquilienne dans la responsabilité des Etats membres pour violation du droit de l'Union par les autorités de surveillance, Johan Prorok | Concevoir des fonds d'investissement adaptés aux seniors ? Isabelle Riassetto | Les pouvoirs d'enquête de l'AMF à l'épreuve des droits fondamentaux, Anne-Claire Rouaud | L'encadrement des transactions avec des parties reliées en droit des sociétés canadien (regards vers les Etats-Unis et l'Europe), Stéphane Rousseau | De la modélisation du crédit immobilier et de sa cohérence interne, Laurent Ruet | L'élasticité américaine (à propos du concept mou de résilience en droit bancaire et financier), Pierre Storrer | Banque et responsabilité sociale dans un contexte de pandémie : point de vue canadien, Ivan Tchotourian | L'émergence d'un droit des sociétés propre aux établissements de crédit, Hervé Synvet | De la Responsabilité Sociale des Entreprises à la Responsabilité Numérique des Entreprises, Marina Teller | L'investisseur et le consommateur de produits financiers : la différenciation du droit européen, Aline Tenenbaum | La directive sur les actions représentatives et le droit financier, Adrien Tehrani | De quelques aspects fiscaux des obligations convertibles en actions, Régis Vabre | La nature juridique des non deliverable tokens, Hubert de Vauplane |

A la lumière de la NF P 03-001, de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de ses modifications, du Code des marchés publics de 2006 et de ses modifications successives en 2008, 2009 et 2010, de l'ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d'application, sans oublier l'entrée en vigueur du CCAG Travaux 2009 et l'évolution de la jurisprudence dans tous les domaines : - Quel est le rôle de chacun des intervenants à l'acte de construire ? d'un pouvoir adjudicateur ? d'une entité adjudicatrice ? du maître d'ouvrage délégué ? du conducteur d'opération ? d'un AMO ? du coordonnateur SPS ? et du maître d'oeuvre ? - Qu'est-ce qu'un groupement conjoint ? un groupement solidaire ? - Comment sous-traiter son marché ? Quelles précautions prendre en cas de sous-traitance ? Qu'est-ce qu'un sous-traitant direct ? un sous-traitant indirect ? Quelle est l'évolution de la jurisprudence ? - Quelles règles connaître pour passer un marché de maîtrise d'oeuvre ou un marché de travaux ? Qu'est-ce qu'une procédure adaptée ? Comment répondre à un appel d'offres ? - Quid de la dématérialisation des procédures de passation des marchés ? Qu'est-ce qu'une signature électronique ? Une copie de sauvegarde ? - Quelles garanties fournir ou recevoir lorsque l'on est maître d'ouvrage, entrepreneur ou sous-traitant ? - Quel est le régime des cautions ? Quand demander une garantie de paiement ? - Comment gérer les inévitables incidents en cours d'exécution de chantier ? Quelles sont les obligations des entreprises ? Qu'est-ce que le devoir de conseil ? Quand faire une lettre de réserve ? Quid des travaux supplémentaires dans un marché forfaitaire ? Quel est le régime des avenants ? - Comment prendre en compte le coût du traitement des déchets ? - Que mettre dans le compte prorata ? Comment le gérer ? - Quel formalisme respecter lors de la réception de l'ouvrage ? Pourquoi faut-il un procès-verbal de réception ? Quels sont les changements intervenus avec le CCAG Travaux 2009 ? - Comment se faire payer le montant des travaux ? Quel est le formalisme du paiement du solde d'un marché soumis à la norme NF P 03-001, au CCAG Travaux 76 ou au CCAG Travaux 2009 ? Qu'est-ce qu'un DGD ? Comment faire une réclamation ? Quelle est l'évolution de la jurisprudence ? - Qu'est-ce qu'un référé précontractuel ? un déféré préfectoral ? Quelles sont les conséquences de l'arrêt Smirgeomes ? Qu'est-ce qu'un référé contractuel ? un recours Tropic Travaux ? ou un recours devant le CCRA ? - Quid du référé provision ? de la procédure de mandatement d'office ? de l'inscription d'office ? - Qu'est-ce qu'un contrat de partenariat (PPP) ? Un BEA ? Un BEH ? Une AOT ? Les praticiens des marchés de travaux - juristes ou non juristes, techniciens ou ingénieurs, maîtres d'ouvrage publics ou privés, architectes, coordonnateurs SPS, entrepreneurs - trouveront dans cet ouvrage tous les éléments juridiques permettant de mener à bien une opération de construction.

Les plus : Une entrée en matière pédagogique sujet sous forme de réponses aux questions-clés Un découpage par problématique pour faciliter la compréhension De nombreux exemples chiffrés Des quizz en fin de fiche Le texte des codes impactés et des dispositions non codifiées, par thématique L'ouvrage : 2019 ouvre une nouvelle ère pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu. Cet ouvrage a pour objet d'aborder cette réforme sous l'ensemble de ses aspects Il en détaille les subtilités pour chacune des catégories de revenus L'impact de la mise en place du prélèvement à la source sur les revenus de 2018 sous la forme du crédit d'impôt de modernisation du recouvrement y tient une large part. L'ouvrage aborde la question des taux, des changements de situation personnelle dans la vie du contribuable, des demandes de modulation des taux ou de l'acompte. Il distingue les deux modes de paiement de l'impôt, sous forme de retenue pour les salaires ou les pensions et sous forme d'acompte pour les revenus des non-salariés et les revenus fonciers. Il décrit le processus de déclaration des revenus par l'employeur et les contribuables, l'étape de régularisation de l'impôt dû et les pouvoirs de contrôle et de sanctions de l'administration fiscale.

L'affaire du collier de la reine est une escroquerie qui a pour victime en 1785 le cardinal de Rohan, évêque de Strasbourg, éclaboussant la réputation de la reine de France Marie-Antoinette, épouse de Louis XVI. Pour regagner les faveurs de Marie-Antoinette, le cardinal de Rohan entreprend d'offrir à la reine un somptueux collier. Une pseudo-comtesse de La Motte, escroc se prétendant amie de la souveraine, promet au cardinal son retour en grâce. Elle organise pour cela, le 11 août 1784, une rencontre nocturne dans le bosquet de la Reine. La prétendue Marie-Antoinette réconforte le cardinal sur sa situation. Rohan est aux anges ! Depuis plusieurs années, les joailliers de la Couronne, Böhmer et Bassenge, cherchent à vendre un somptueux collier de près de 650 diamants, pesant 2 800 carats. Ils l'ont proposé à Louis XVI en 1782, mais la reine l'a refusé. Son prix est en effet astronomique malgré une baisse à 1, 6 million de livres ! Mme de La Motte en parle au cardinal, lequel accepte de servir de prête-nom pour la souveraine, moyennant un échelonnement du paiement en quatre versements sur deux ans. Les bijoutiers sont ravis de trouver enfin acquéreur. Ils remettent le collier au cardinal le 1er février 1785, lequel le donne à Mme de La Motte, qui disparaît aussitôt avec ses complices. Un scandale d'Etat commence. .

Avec plus de 100 000 requêtes enregistrées annuellement, la juridiction administrative constitue l'ultime recours en cas de différend entre l'administré et la puissance publique. Ce n'est pas pour autant que les règles qui président à la saisine et au fonctionnement de cette juridiction sont connues, qu'il s'agisse : de l'introduction de l'instance : présentation des demandes, délais, représentation des parties ; du recours à des procédures d'urgence : sursis à exécution, référés, constats d'urgence ; de l'instruction et des moyens d'investigation utilisables : expertises, visites des lieux, enquêtes ; de la procédure de jugement ; des voies de recours. oeuvre de réflexion renouvelée, cette 3e édition du Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel annoté et commenté est à jour des textes et de la jurisprudence au 1er janvier 1993. Elle présente le texte et le commentaire de nombreux articles nouveaux concernant notamment : le paiement des frais irrépétibles ; la communication des moyens d'ordre public ; les pouvoirs du juge en matière de marchés publics. Elle s'est également enrichie de nouveaux développements, soit au titre de la mise à jour des arrêts du Conseil d'Etat et des cours administratives d'appel, soit par refonte des observations précédentes, en matière de sursis à exécution ou de délais de recours notamment.

La Chine a longtemps été considérée comme "l'usine du monde", fabriquant pour l'Occident grâce à sa main d'oeuvre surexploitée les biens de consommation courante puis les objets technologiques de pointe conçus dans la Silicon Valley. Cette période est révolue : en développant massivement recherche, éducation et investissements, la Chine est devenue leader dans le domaine des technologies. Intelligence artificielle, villes intelligentes, paiement via les smartphones, surveillance et reconnaissance faciale sont déjà des réalités de l'autre côté de la Grande Muraille numérique. L'avenir s'écrit dorénavant en Chine. Mais quel avenir ? Les stratégies géopolitiques de Xi Jinping, l'organisation du contrôle social et l'acceptation confucéenne de la surveillance personnalisée par le plus grand nombre sont les moteurs de ce développement à marche forcée. Ce monde émergeant nous rappelle la série dystopique qui inspire le titre de cet ouvrage. Un regard lucide sur la place du numérique dans la Chine d'aujourd'hui, écrit par un journaliste qui y a vécu longtemps et continue d'y suivre les évolutions rapides des industries de pointe. Alors que les équilibres mondiaux changent, le récit de Simone Pieranni donne des clés essentielles pour comprendre la nouvelle situation. Les photographies de Gilles Sabrié rendent sensible, avec beaucoup d'humanité, la vie quotidienne d'un pays qui s'est mis au service du numérique.

Outils pour : comprendre la comptabilité communale, harmoniser les pratiques comptables et budgétaires, renforcer la polyvalence des agents comptables, limiter le nombre de rejets comptables. Intégrant l'ensemble des grands principes régissant la comptabilité publique, l'étude minutieuse des dépenses et des recettes, le processus budgétaire, l'exécution des dépenses et des recettes, la dématérialisation, la notion de service public sous toutes ses coutures (SPA, SPIC, modes de gestion : direct ou délégué), l'analyse financière ainsi que la gestion de l'inventaire, ce manuel s'adresse à tous ceux qui ont soif de connaissances et qui souhaitent participer activement à la bonne gestion des deniers publics : élus locaux, responsables de services et agents comptables communaux, étudiants... 40 fiches qui seront autant d'outils clairs et pragmatiques comme : le budget, un acte autorisant les dépenses et les recettes ; budget TTC ou HT : quelles incidences ? ; la comptabilité d'engagement ; service émetteur et série de bordereaux, utilité ? ; structure du budget communal : schématisation ; l'équilibre budgétaire et son contrôle ; opérations de fin d'année ; les moyens de paiement permettant un meilleur recouvrement ; annulation/réduction, rejet des pièces comptables ; processus de dématérialisation budgétaire, de l'utilisation de TOTEM à l'envoi en Préfecture par un tiers de télétransmission ; l'emprunt, levier de financement communal ? ; cession d'un bien et constatation de la plus ou moins-value...

L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur en 2021 est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en deux grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : La fiscalité des entreprises : principes et champ d'application de la TVA, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, régimes d'imposition à la TVA, principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, régime des plus et moins-values professionnelles et régime des brevets et des actifs assimilés, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux, droits d'enregistrement relatifs aux sociétés, autres impôts et taxes. La fiscalité des particuliers : principes généraux de l'impôt sur le revenu, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales, impôt sur la fortune immobilière (IFI). Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances pour 2021, loi de financement de la Sécurité sociale pour 2021...). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Il s'adresse à tous les étudiants des filières de l'enseignement supérieur de gestion et de l'enseignement juridique. C'est l'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2021.

Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour des connaissances en Droit immobilier que le lecteur doit avoir sur cette matière. Le droit immobilier couvre un domaine extrêmement vaste et la réglementation est particulièrement dense, variée et en constante évolution. C'est pourquoi cet ouvrage a été abordé sous un angle synthétique d'où émergent cinq thèmes principaux : les professionnels de l'immobilier : les différentes professions immobilières et notamment leurs modalités d'accès, de plus en plus réglementées ; le droit et la propriété immobilière : sont traités essentiellement le droit de propriété, ses composants et les différents modes d'acquisition de la propriété avec une place particulière accordée à la vente immobilière ; les locations : elles sont nombreuses. Est développée la réglementation des locations d'habitation nues ou mixtes, des locations meublées, des locations meublées de courtes durées, des locations HLM, des locations commerciales et des locations professionnelles ; la copropriété : face à la multiplicité des règles, cette partie aborde les organes et le mode de fonctionnement de la copropriété de manière concise et structurée ; les sûretés immobilières : il s'agit des moyens juridiques permettant à un créancier de garantir le paiement de sa créance et un rang prioritaire par rapport à d'autres créanciers comme l'hypothèque, le privilège de prêteur de deniers, le cautionnement, etc. Cette nouvelle édition 2021 est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles.

Clair et précis, ce manuel est à jour des dernières réformes : lois dites "Belloubet" du 23 mars 2019 et "PACTE" du 22 mai 2019, ainsi que leurs nombreux textes d'application, ordonnances et décrets, dont les décrets du 26 septembre 2019 en matière de procédures civiles d'exécution et du 11 décembre 2019 réformant la procédure civile, modifié par le décret du 27 novembre 2020 ; loi du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 (art. 160). En plus des mesures d'exécution traditionnelles en matière mobilière et immobilière, il présente les trois saisies spéciales de créances monétaires en vigueur à compter du 1er janvier 2019 : paiement direct de la pension alimentaire, saisie administrative à tiers détenteur et opposition à tiers détenteur. Les encadrés exposent des controverses doctrinales ou traitent de difficultés pratiques particulières. Les notes de bas de page fourmillent de précisions complémentaires et de références jurisprudentielles et doctrinales. Un index facilite recherches et vérifications. L'ouvrage s'adresse aux étudiants en droit de niveau master ainsi qu'aux candidats à l'examen professionnel d'huissier de justice, à l'examen d'entrée dans les centres de formation professionnelle des avocats et au concours de l'Ecole nationale de la magistrature. Il intéressera également tout professionnel à la recherche d'une approche synthétique de la matière ou d'éléments de réflexions sur des questions controversées.

L'information, sa maîtrise et sa vitesse de circulation ont toujours été des préoccupations centrales pour les Etats. Au XIIIe siècle, les Mongols conquièrent la Chine, ils y empruntent le système impérial de relais de poste et le diffusent dans l'ensemble des territoires conquis : Asie centrale, Russie, Iran et Iraq. Ce service postal leur permet de transporter rapidement toutes sortes d'informations stratégiques. Quand ils envahissent la Syrie et la Palestine, ils y installent un réseau de relais de poste. En septembre 1260, les armées mongoles sont battues à 'Ayn Jâlut (Palestine) par les troupes du sultanat mamelouk, qui empruntent ce système mongol de relais de poste pour l'installer dans tout l'espace syro-égyptien. Puis, vers la fin du XIVe siècle, le Duché de Milan semble s'inspirer de ces systèmes postaux du Moyen-Orient ou d'Asie pour créer sa poste à relais. Mais en Europe, la poste connaîtra une transformation qui aura des conséquences politiques et culturelles singulières: L'Etat mettra son service postal, contre paiement, à la disposition des particuliers. Dès lors, la poste transportera des correspondances privées où s'exprimeront les soucis, les émotions, les dénonciations, les projets de tout individu et ainsi, l'institution postale participera, à un certain degré et à sa manière, à la formation du sujet moderne.

" L'affaire du collier de la reine est une escroquerie qui a pour victime en 1785 le cardinal de Rohan, évêque de Strasbourg, éclaboussant la réputation de la reine de France Marie-Antoinette, épouse de Louis XVI. Pour regagner les faveurs de Marie-Antoinette, le cardinal de Rohan entreprend d'offrir à la reine un somptueux collier. Une pseudo-comtesse de La Motte, escroc se prétendant amie de la souveraine, promet au cardinal son retour en grâce. Elle organise pour cela, le 11 août 1784, une rencontre nocturne dans le bosquet de la Reine. La prétendue Marie-Antoinette réconforte le cardinal sur sa situation. Rohan est aux anges ! Depuis plusieurs années, les joailliers de la Couronne, Böhmer et Bassenge, cherchent à vendre un somptueux collier de près de 650 diamants, pesant 2 800 carats. Ils l'ont proposé à Louis XVI en 1782, mais la reine l'a refusé. Son prix est en effet astronomique malgré une baisse à 1, 6 million de livres ! Mme de La Motte en parle au cardinal, lequel accepte de servir de prête-nom pour la souveraine, moyennant un échelonnement du paiement en quatre versements sur deux ans. Les bijoutiers sont ravis de trouver enfin acquéreur. Ils remettent le collier au cardinal le 1er février 1785, lequel le donne à Mme de La Motte, qui disparaît aussitôt avec ses complices. Un scandale d'Etat commence. ".

Cet ouvrage est une synthèse, à destination du grand public, d'un rapport remis en mars 2009 par l'ancien ministre, Hervé Gaymard à la ministre de la culture, Christine Albanel, qui lui avait demandé d'évaluer les effets de la loi sur le prix unique du livre, dite aussi loi Lang, d'août 1981. La loi est destinée à limiter la concurrence sur le prix de vente du livre afin de protéger le métier de libraire, de soutenir la diversité de la création et de favoriser la lecture. La mission d'évaluation a donné lieu ensuite à une très large concertation auprès d'une centaine de professionnels du secteur, en France, comme à l'étranger, à Paris et en province. À l'actif de cette loi, les quelque 3500 librairies indépendantes et 6000 structures d'édition existantes, avec 60 000 nouveaux titres commercialisés annuellement et près de 500 millions d'exemplaires vendus. Au terme de cette enquête, le groupe de travail, dirigé par H. Gaymard, émet des propositions nouvelles pour redynamiser la politique du livre, telles que l'exemption du plafonnement des délais de paiement ou la négociation de tarifs d'expédition des livres plus avantageux, et s'interroge sur les enjeux du numérique, suite à la récente adoption de la loi Création et Internet (loi Hadopi), destinée à lutter contre le téléchargement illégal de contenus culturels sur internet.

L'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2023 L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en deux grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : la fiscalité des entreprises : principes et champ d'application de la TVA, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, régimes d'imposition à la TVA, principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, plus et moins-values professionnelles, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux, droits d'enregistrement relatifs aux sociétés, autres impôts et taxes ; la fiscalité des particuliers : principes généraux de l'impôt sur le revenu, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales, impôt sur la fortune immobilière (IFI). Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances rectificative pour 2022, la loi de finances pour 2023 et loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Points forts - L'ensemble des connaissances sur la matière présentée de façon claire, structurée et illustrée de nombreux exemples et exercices corrigés - Nouvelle édition à jour

Le code pour les attributeurs et les soumissionnaires des marchés publics, qui intègre les contraintes écologiques et énergétiques de la commande publique. Les plus de l'édition 2023 : Les dispositions du code de la commande publique commentées et annotées ; Appendice ; Table de concordance entre les anciennes références des textes abrogés et les nouvelles références issues de leur codification ; Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L'édition 2023 du Code de la commande publique Dalloz présente le code officiel et ses annexes enrichis de nouveaux commentaires explicatifs et des notes de jurisprudence refondues. Cette nouvelle édition est complétée d'un appendice regroupant, outre les textes ayant précédé le code de la commande publique, des textes relatifs aux marchés publics et aux concessions, dont les 6 CCAG, les textes relatifs aux délais de paiement et cessions de créances ainsi qu'aux contrôles et contentieux auxquels peuvent donner lieu les contrats de la commande publique, ainsi que les textes pris dans le cadre de la transition écologique (mesures d'application de la loi " Climat et résilience ") et de la résilience énergétique (modalités de procédure d'appel d'offres sur le développement des capacités de stockages d'électricité). Ce code contient également des tables de concordance permettant une navigation aisée entre les nouvelles et les anciennes références, ainsi qu'une table des décisions.

Les + de cette 5e édition + une partie sur le régime de participation aux acquêts optionnel franco-allemand. + plus de 50 tableaux de liquidation La liquidation des intérêts patrimoniaux des époux s'avère bien souvent une opération délicate... Il convient avant tout de déterminer de quel régime de communauté les époux dépendent : communauté légale ou conventionnelle, séparation de biens, participation aux acquêts. A partir de cette classification, les comptes vont s'opérer différemment. Par exemple, si les époux sont mariés sous le régime de la communauté légale, trois opérations, techniquement distinctes, devront être réalisées : la liquidation du régime matrimonial stricto sensu, la liquidation des créances entre époux (calcul des reprises et récompenses) et la liquidation des comptes d'indivision (valorisation et paiement des créances entre époux). Opérations toutes complexes qui nécessitent une technique à acquérir pour parvenir à un résultat sans faille et le moins conflictuel possible entre les époux. Cet ouvrage, pédagogique et orienté totalement vers la pratique, contient des exemples chiffrés et des cas pratiques résolus après chaque exposé détaillé des principes applicables dans ce domaine, et se fonde sur une jurisprudence fournie. Il constitue une aide précieuse pour le professionnel, notamment l'avocat, dont le rôle est de plus en plus accru en matière de liquidation avec les conséquences que cela peut emporter sur le plan de la responsabilité professionnelle.

Jamais la gratuité n'a été aussi présente, vantée et disputée qu'à l'ère numérique. Ce phénomène historique et économique singulier est souvent identifié à la baisse continue des coûts de traitement et de transport de l'information. Or il consiste avant tout dans les " effets de réseau " : grâce à l'extension du champ du codage binaire, les innovations numériques (Internet, moteurs de recherche, téléphones mobiles, moyens de paiement électroniques, télévision, etc.) voient leur utilité croître avec le nombre d'utilisateurs. Il faut donc conquérir le plus rapidement possible, par des subventions habilement choisies et créatrices d'irréversibilités, une masse critique d'utilisateurs. Résultat ? Des transferts mais aussi des rentes, des conflits d'intérêts ; on ne propose plus du " moins cher " comme au temps du fordisme et de sa concurrence par les coûts, mais du gratuit, catalyseur de déploiement ; grâce à cela, des monopoles émergent, avec la domination de Microsoft, le succès de Google, le déploiement de la téléphonie mobile ou des réseaux peer-to-peer... Arme économique redoutable, le gratuit n'est plus une subversion collective, mais un outil privé au service des entreprises. Ses mécanismes sont plus subtils, plus violents, plus contestables que les promesses qui les entourent. Qui a intérêt à donner ? Comment les transferts s'opèrent-ils ? Dans quels buts, au bénéfice de qui, en quête de quels effets ?

A jour des récentes réformes, notamment celles liées à la crise sanitaire, la 6e édition de cet ouvrage, revue et augmentée, permet de comprendre et de maîtriser l'ensemble des facettes de la réglementation des marchés publics. Suivant la chronologie d'un marché, cet ouvrage didactique répond à 150 questions qui traitent : - des principes fondamentaux, des obligations de mise en concurrence, du déroulé de chaque procédure de passation possible, etc. ; - des modalités de sélection des candidatures et des offres à la mise en oeuvre d'une politique d'achat performante ; - des garanties et conditions de paiement à la gestion financière d'un marché, y compris en cas de sous-traitance ; - des marchés classiques aux règles spécifiques réservées aux marchés de maîtrise d'oeuvre, marchés globaux (conception-réalisation), marchés de partenariat, etc. ; - ou encore, des nouvelles souplesses récemment consacrées, aux subtilités du régime d'exceptions utilisable en cas de circonstances exceptionnelles. Cette présentation opérationnelle de l'ensemble de la réglementation des marchés publics, permettra à tous les praticiens de trouver rapidement une réponse à leurs interrogations, des méthodologies et des conseils pratiques. Cet ouvrage indispensable à tous les acteurs des marchés publics, qu'ils soient débutants ou confirmés, permet à chacun de trouver facilement des réponses à ses questions et de mener son achat en parfaite maîtrise de la législation en vigueur.

Cet ouvrage constitue une aide à la rédaction des documents particuliers des différents marchés publics et s'adresse à toute personne participant à leur mise en oeuvre. Les CCAG, issus des six arrêtés du 30 mars 2021 modifiés, font usage d'une nouvelle terminologie et de nouveaux concepts, qui imposent d'observer une nouvelle rigueur juridique pour les acteurs de la commande publique. Contenant 320 entrées, cet ouvrage permet d'appréhender de manière simple et rapide les principales notions utilisées dans ces nouveaux cahiers de clauses. Chaque définition est placée dans son contexte réglementaire et jurisprudentiel. Un tableau indique également la ou les clauses des CCAG qui citent la notion étudiée. Mais au-delà de la terminologie, il permet de comprendre les innovations de la réforme de 2021, notamment l'introduction du RGPD, du BIM, de la réglementation liée à la crise sanitaire, des nouvelles stipulations sociales et environnementales, de la clause de réexamen, de l'infogérance ou encore de la révision des pénalités de retard. Ce dictionnaire offre un éclairage sur les implications concrètes des différents régimes et ce, pour les deux parties au contrat : décompte général et définitif, forclusion, cession de créances, délégation de paiement, investissement, modification unilatérale, prestation supplémentaire, résiliation, mémoire de réclamation, etc. Il définit également des termes plus spécifiques comme, notamment, les surestaries, les jours de planche ou les intempéries.

L'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2024 L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en deux grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : La fiscalité des entreprises : principes et champ d'application de la TVA, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, régimes d'imposition à la TVA, principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, plus et moins-values professionnelles, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux, droits d'enregistrement relatifs aux sociétés, autres impôts et taxes. La fiscalité des particuliers : principes généraux de l'impôt sur le revenu, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales, impôt sur la fortune immobilière (IFI). Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances pour 2024 et loi de financement de la Sécurité sociale pour 2024). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Points forts - Toutes les connaissances présentées de façon claire, structurée et illustrées de nombreux exemples et exercices corrigés - Nouvelle édition à jour de la LF 2024 et LFSS 2024

Nouvelle édition intégralement refondue, à jour des 6 nouveaux CCAG entrés en vigueur au 1er avril 2021 Les + de l'édition 2022 : Nouvelle édition intégralement refondue (commentaires & annotations) - Nouvelle édition intégralement refondue (commentaires & annotations) - Les dispositions du code de la commande publique commentées et annotées ; - Appendice ; - Table de concordance entre les anciennes références des textes abrogés et les nouvelles références issues de leur codification ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L'édition 2022 du Code de la commande publique Dalloz présente le code officiel et ses annexes enrichis de nouveaux commentaires explicatifs et des notes de jurisprudence refondues. Cette nouvelle édition est complétée d'un appendice regroupant, outre les textes ayant précédé le code de la commande publique, des textes relatifs aux marchés publics et aux concessions, dont les 6 nouveaux CCAG entrés en vigueur le 1er avril 2021, les textes relatifs aux délais de paiement et cessions de créances ainsi qu'aux contrôles et contentieux auxquels peuvent donner lieu les contrats de la commande publique, ainsi que les textes pris dans le cadre de l'Etat d'urgence sanitaire liés à l'épidémie de Covid-19. Ce code est augmenté de tables de concordance permettant une navigation aisée entre les nouvelles et les anciennes références, ainsi qu'une table des décisions.

Pour son pic d'activité, à l'approche des fêtes de Noël 2012, Amazon recrute des milliers d'intérimaires. Pour la première fois en France, un journaliste décide d'infiltrer un entrepôt logistique du géant du commerce en ligne. Il intègre l'équipe de nuit. Après avoir souscrit au credo managérial et appris la novlangue de l'entreprise, c'est la plongée dans la mine : il sera pickeur, chargé d'extraire de leurs bins (cellules) des milliers de "produits culturels", amassés sur des kilomètres de rayonnages, marchandises qu'il enverra se faire emballer à la chaîne par un packeur, assigné à cette tâche. Chaque nuit, le pickeur courra son semi-marathon, conscient de la nécessité de faire une belle performance, voire de battre son record, sous le contrôle vigilant et constant des leads (contremaîtres), planqués derrière des écrans : ils calculent en temps réel la cadence de chacun des mouvements des ouvriers, produisent du ratio et admonestent dès qu'un fléchissement est enregistré... Bienvenue dans le pire du "meilleur des mondes", celui qui réinvente le stakhanovisme et la délation sympathiques, avec tutoiement. Plus de quarante-deux heures nocturnes par semaine, en période de pointe. Un récit époustouflant. Jean-Baptiste Malet nous entraîne de l'autre côté de l'écran, une fois la commande validée. La librairie en ligne n'a plus rien de virtuel, l'acheteur ne pourra plus dire qu'il ignorait tout de la condition faite aux "amazoniens".

Ce livre raconte l'histoire d'un jeune entrepreneur à l'époque de la révolution numérique, cette nouvelle Renaissance. Passionné par l'innovation, avec l'aide d'un grand capitaine d'industrie, Vincent Bolloré, auquel le lie une relation inédite, il code et crée un réseau social, Whaller. Son objet : offrir une plateforme de services aux internautes, à la manière de Facebook, mais privé et sécurisée, qui leur garantisse la propriété et la confidentialité de leurs données. Son combat : mettre fin, avec l'aide de l'Etat, de l'Europe et des entrepreneurs, à la domination de Google, Amazon, Facebook, Apple et Microsoft, pour que nous cessions d'être une colonie numérique et redevenions libres. C'est l'histoire de David contre Goliath. C'est aussi un petit manuel de la création d'entreprise, de la mise en place d'une culture maison originale, audacieuse, du "discours debout" au "From & Pif" ; les portraits des personnalités rencontrées qui l'ont aidées, d'un ancien super-flic à Edward Snowden ; le récit d'espoirs et de batailles pour convaincre investisseurs, clients et collaborateurs de vous suivre quand vous êtes en avance sur votre temps. C'est enfin un entretien qui vous permettra de savoir et comprendre comment un adolescent, scout et codeur, inspiré par Bill Gates, est devenu ingénieur, père de famille, puis s'est lancé dans la création d'une entreprise qu'il a voulue pas comme les autres, respectueuse des hommes et des femmes qui y travaillent.

DOSSIER Union européenne : Du projet à la crise par Jean-Marc Huissoud L'ACTUALITE VUE PAR LES CARTES Europe France : les fictions ont le vent en poupe La Nouvelle-Calédonie reste (de justesse) française ! Allemagne : nouvelle donne politique en Bavière ? Asie-Océanie Inde : y a-t-il trop de villes ? Dérives autoritaires et désordres internes au Sri Lanka Afrique Guerre de territoires et de bétail au Nigeria Evolutions de la polygamie sur le continent africain Les géants de la bière à l'assaut de l'Afrique Enjeux internationaux Carte détachable L'esclavage, une réalité contemporaine et mondiale Pôles Une carte pour tout savoir (ou presque) sur l'Antarctique Amériques Bolivie : à la recherche de l'océan Le lithium, "or blanc" d'Amérique du Sud Etats-Unis : on meurt de plus en plus jeune Moyen-Orient Le nord-est syrien : les enjeux du grenier à blé L'IL DU CARTOGRAPHE par Sofia Beneteau Japon : détournement d'un outil scientifique en un objet d'art ENVIRONNEMENT L'Amazonie, sanctuaire écologique et manne économique La haute mer et ses enjeux : exploiter tout en préservant HISTOIRE Retour sur... par Cyrille Poirier-Coutansais Les mers dans la vie et les oeuvres de Jules Verne Les grandes batailles par Santiago Mora Van Cauwelaert Une guerre française au Mexique, 1862-1867 TRESOR DE CARTE La chronique du géohistorien par Christian Grataloup L'Antarctique est-il à l'ouest ? Le point Géo par Thibaut Sardier Amazon : la ruée vers l'est

Malgré les dénégations de certains, le facteur humain reste le maillon faible de la sécurité aérienne. Manque de formation... Autosatisfaction dangereuse... Négligences routinières... et même parfois corruption... Quelles que soient les raisons, l'homme est presque toujours à l'origine des accidents : - Des pilotes mexicains sont recrutés par le gouvernement alors qu'ils n'ont jamais vraiment passé les qualifications pour piloter. Ils les ont achetées... L'avion s'écrase en pleine ville avec le ministre de l'intérieur à bord. - Le copilote n'est pas autorisé par sa compagnie à prendre les commandes. Le commandant le laisse malgré tout s'entraîner... Le maladroit perd le contrôle de l'appareil et se plante... - Emiliano Sala est une star internationale du football. Son agent loue un avion pour le transporter jusqu'à Cardiff. Le pilote n'est pas qualifié et l'appareil a des problèmes techniques. Il disparaît dans la Manche. - Un commandant de bord pakistanais oublie de sortir le train d'atterrissage de son Airbus. Après avoir touché la piste sur le ventre, il décide de remettre et les gaz. Très abimé, l'appareil termine son vol dans la banlieue de Karachi. - Amazon achète des dizaines de Boeing 767 cargo pour acheminer ses colis à travers le monde mais certains membres d'équipage sont terriblement faibles. Après avoir commis une erreur sans gravité, un copilote panique et plante lui-même l'avion dans un marécage près de Houston. - Etc...

Le pardon est une prière silencieuse que vous n'entendez que dans vos rêves. L'agent Patrick Collins travaille pour l'Agence des Opérations Surnaturelles depuis des années. Alors que sa liaison avec Jonothon de Vere fait de luile co-leader de la meute de seigneurs de New York, il se rend compte que, peut-être, il aurait dû informer ses supérieurs de ce conflit d'intérêts. Mais il est trop tard maintenant... Victime d'un complot, accusé de meurtre, la secte du Dominion s'acharne sur Patrick, le contraignant à faire face à un passé qu'il préférerait oublier. Un passé qui pourrait provoquer la chute de sa meute. Face aux démons de leur passé et de leur présent, Patrick et Jono comprennent que certains péchés ne pourront jamais être absous. #Paranormal #MM #Métamorphe --- "La maîtrise de Turner pour les romances profondément touchantes, les personnages multidimensionnels, le maintien d'un rythme équilibré et le détournement créatif des panthéons mythologiques est visible de tous dans UN ECHO DU CHAGRIN". - M. A. Grant, auteure de la trilogie The Darkest Court "Hailey Turner est une auteure merveilleuse et ce fait n'est mieux illustré nulle part ailleurs que dans la série Dette de sang. Le monde de Patrick et Jono est une véritable perfection remplie de personnages puissants tirés de diverses mythologies et folklores. J'ai été incapable de reposer ce livre". - Lily Morton, auteure de la série à succès sur Amazon, Messages contradictoires

L'économie numérique comme vous ne l'avez jamais vue : sans foi ni loi. Internet a surgi comme un geyser d'innovation, de liberté, de renouveau. Quelques années plus tard, le masque digital est tombé : le Web est le lieu d'un business planétaire, féroce, où la loi du plus fort se résume en l'indémodable formule : winner takes all. Les fondateurs de Google ont annoncé sans complexes comment ils allaient devenir un monopole, un monopole zen, pour faire un monde meilleur, aux goûts contemporains, où tout est moins cher, plus facile, où l'effort est dispensable et l'existence une féerie de la consommation immobile. Vingt-cinq ans après leurs créations, Google, Amazon, Facebook sont autant de trusts qui dominent les économies et font trembler les démocraties. Derrière leur statut d'hébergeur se joue une irresponsabilité sur mesure, déstabilisant médias et institutions. Derrière leurs façades riantes, leurs amitiés virales, leurs cours assidues aux grandes causes écologiques et sociales, se dévoilent le cynisme et la cupidité. Ceux d'un nouveau western qui n'a rien à envier au temps des Rockefeller et autres J. P. Morgan. Comment en est-on arrivés là ? Pourquoi les a-t-on laissés faire ? Comment les réfréner ? Olivier Bomsel et Rémi Devaux privilégient la nuance pour faire la part entre leurs bienfaits et leurs vilénies. Et celles-ci sont sans appel. " Il devrait y avoir une loi contre ça " : ce livre explique pourquoi et comment.

En France l'histoire a placé l'Etat au centre. Cette préférence française pour l'Etat est ésormais un obstacle au changement. L'entreprise se transforme en objet politique : Google, Amazon ou Facebook à la PME, prise, hyperpuissante ou simplement conquiert une place nouvelle au coeur des débats de société : les inégalités, le climat, l'innovation, la santé... Leur connaissance intime du fonctionnement l'Etat et de la gouvernance des risques conduit Christian Pierret et Philipppe Latorre à proposer un double compromis historique. Un compromis entre l'Etat et l'entreprise, désormais partenaires pour un meilleur partage de la décision et de la valeur économique. Un compromis à l'intérieur de l'entreprise : celle-ci ne doit plus être la seule propriété de ses actionnaires familiaux ou financiers. Le pouvoir et la valeur économique créée doivent être partagés avec les salariés, actionnaires et acteurs de la codécision. Pour renouveler la démocratie et refonder la République. "Christian Pierret et Philippe Latorre nous suggèrent une bifurcation originale pour les progressistes français. La solution aux contradictions néfastes du capitalisme dont la Crise de la COVID aura été l'épisode le plus récent, n'est pas d'abord dans la conquête du pouvoir politique, ce que nos compatriotes traduisent comme celle de l'Etat qu'ils révèrent, tant ils l'investissent de vertus magiques. Elle doit se jouer au coeur même où se nouent ces contradictions, dans l'entreprise."