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International Civil Aviation Acronyms and Initialisms Lexical. Lexique des Acronymes et Sigles de l'Aviation Civile Internationale, Edition bilingue français-anglais

Extraits

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Droit

Droit européen et international des droits de l'Homme. 15e édition

Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.

01/2021

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Droit

Droit international public. 13e édition

Ce manuel traite de l'ensemble des questions essentielles du droit international : éléments de formation et techniques de réalisation, Etats, organisations internationales, sujets de droit interne, droit des espaces, responsabilité et droit du contentieux, droit de la paix et de la sécurité. Il présente le droit international comme le voient ses deux auteurs : sous les espèces d'une discipline technique exigeante et qui, loin de se cantonner dans la régulation des relations interétatiques, gouverne désormais dans une large mesure les conduites des particuliers.

12/2019

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Droit

Droit international privé. Edition 2021

Conforme aux programmes de Master 1 et 2 et des Instituts d'études judiciaires, la neuvième édition rend compte d'une approche renouvelée de la matière par l'influence des règlements de l'Union européenne et par l'affirmation de la primauté des questions juridictionnelles. Le conflit de lois y est présenté sans sacrifier aucun élément technique important, à la fois dans une partie générale et, désormais, dans une partie spéciale plus détaillée. L'exposé des problèmes se fait dans l'ordre où ils se présentent en pratique : - Identification de la juridiction internationalement compétente - Détermination de la loi applicable et régime de la loi étrangère - Efficacité internationale des jugements et exécution Véritable "couteau suisse" du droit international privé, ce manuel rassemble en 400 pages de nombreuses références doctrinales européennes et une jurisprudence actualisée. Des extraits d'arrêts et de doctrine sont reproduits au fil de l'ouvrage, qui en facilitent l'approfondissement. La législation européenne, mais encore française, belge ou luxembourgeoise y est présentée de façon comparée. Un glossaire des termes de droit international privé figure en fin de l'ouvrage, ainsi qu'un tableau récapitulatif de 30 arrêts essentiels rendus par la CJUE. Edition augmentée par de nouveaux développements synthétiques sur le droit de la nationalité A jour au 1er décembre 2020 Des conséquences du Brexit en droit international privé ; Des conséquences de la COVID-19 sur le droit international privé ; - de la jurisprudence de la Cour de justice sur l'application du système Bruxelles I bis, par exemple sur le Diesel Gate (CJUE 9 juill. 2020, aff. C-343/19), sur le domaine de la matière civile et commerciale (CJUE 16 juill. 2020, aff. C-73/19) et sur les interactions avec le droit de la concurrence (CJUE, aff. C-59/19) ; - des évolutions jurisprudentielles et normatives du droit européen, et en particulier : - de l'avis consultatif rendu en matière de GPA par la Cour EDH le 1er avril 2019 (avis n° 16-2018-001) à la demande de la Cour de cassation française ; - du règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) et des problèmes d'application dans l'espace qu'il engendre. Des évolutions jurisprudentielles et normatives du droit national, et en particulier - du décret n°2019-402 portant diverses mesures relatives à la communication électronique en matière civile et à la notification des actes à l'étranger ; - de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ; - de l'arrêt rendu le 29 mai 2019 par la Cour de cassation (pourvoi n° 18-13. 383) en matière de successions internationale dans une affaire évoquant la succession de l'idole des jeunes ; - de la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation sur le contrôle de l'équivalence du niveau de protection de la loi étrangère (Cass. fr. (soc). , 20 février 2019)

01/2021

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Droit international privé

Droit international privé. 11e édition

La présente version du précis Dalloz de droit international privé correspond à une refonte de fond en comble par rapport à la dernière édition remontant à 2013. La refonte était rendu nécessaire, non seulement du fait de la forte européanisation de la matière en droit positif, mais aussi en raison d'une conception originale que se fond les auteurs de l'interaction entre le conflit de lois et le conflit de juridictions, les deux chapitres majeurs de la discipline. Conformément à l'usage, le précis se subdivise en une partie générale (où sont envisagés les grands mécanismes du droit des conflits de lois et des conflits de juridictions), et une partie spéciale (où sont traités le régime juridique applicable aux relations privées dans un contexte international, matière par matière). L'ouvrage traite de ces questions en les abordant plutôt du point de vue des parties au rapport de droit privé substantiel en contexte international, en insistant sur les facultés de choix dont en pratique elles disposent quant à la loi applicable ou au juge compétent, sans négliger pour autant l'autorité des lois de droit substantiel en présence et les moyens pour les Etats de l'asseoir, malgré le contexte international enveloppant le rapport. Les questions de nationalité et de condition des étrangers ne font pas l'objet de chapitres distinct du conflit de lois et de juridictions.

01/2023

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Droit international privé

Droit international privé. 20e édition

Présenter le droit international privé sans se limiter à des considérations générales, mais en donnant des réponses précises aux nombreuses questions qu'elle fait surgir, tel est l'objet du présent Mémento. Discipline complexe, le droit international privé fait ici l'objet d'une présentation synthétique, rigoureusement ordonnée, de l'ensemble de la matière. L'ouvrage traite de la nationalité, de la condition des étrangers, des conflits de lois et des conflits de juridictions dans un plan qui distingue les sujets de droit et les rapports de droit dans la vie internationale. Conçu pour aider les étudiants à se remémorer, grâce à une présentation concise, l'enseignement qu'ils ont reçu, cet ouvrage peut être également utile à tous les praticiens du droit qui souhaitent retrouver rapidement une réponse aux nombreuses questions que fait surgir cette matière réputée complexe.

10/2021

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Droit international public

Droit international public. 26e édition

Ce Mémento a pour objet l'étude juridique complète de la société internationale. Cette étude comprend l'examen des techniques juridiques utilisées et des règles du droit international positif, c'est-à-dire les normes qui s'appliquent effectivement aux rapports entre les sujets de la communauté internationale. L'ouvrage aborde tour à tour les sources du droit international, le statut international de l'Etat, le domaine public international, une théorie générale des organisations internationales et les modes de règlement des différends internationaux. Une annexe, qui dénote l'activité croissante de la Cour internationale de justice, fournit un résumé des principales affaires contentieuses internationales. Les auteurs s'attachent aux rapports entre le droit international et le droit interne. Par ailleurs, ils traitent des problèmes soulevés par les avancées nouvelles du droit international dans le domaine des immunités de l'Etat, tant devant les tribunaux étatiques que devant les juridictions internationales. L'ouvrage prend en compte les acteurs non-étatiques (Al Qaida, Boko Haram, Daech) et la légitime défense qu'ils appellent. Enfin, il souligne, à partir des crises récentes, les limites de la contribution.

10/2021

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Droit

Droit international privé. 12e édition

Aussi ancien que l'existence des relations internationales entre personnes privées, le droit international privé est depuis le XIe siècle l'objet de querelles méthodologiques, largement renouvelées ces dernières années. Son évolution rapide a rendu nécessaires, pour la douzième édition de ce précis, de substantielles modifications : il fallait notamment rendre compte des règlements de l'Union européenne uniformisant les règles de droit international privé relatives aux régimes matrimoniaux et aux effets patrimoniaux des partenariats enregistrés, ou refondant celles qui concernent les petits litiges et l'injonction de payer, les procédures d'insolvabilité ou les conflits de juridictions en matière matrimoniale et de responsabilité parentale (Règlement Bruxelles II ter). Il convenait également de tirer les conséquences, non seulement de rentrée en vigueur de la Convention de La Haye de 2005 sur les accords d'élection de for, mais encore des réformes législatives récentes concernant le divorce, la condition des étrangers et le droit d'asile. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants des masters au programme desquels figure le droit international privé. Il intéresse également les professionnels du droit qui ont à traiter d'affaires internationales, contentieuses ou non. Première partie : les relations internationales entre personnes privées (conflits de lois, de juridictions et d'autorités). Deuxième partie : les personnes privées impliquées dans les relations internationales (nationalité des personnes physiques, condition des étrangers ; nationalité, reconnaissance et statut juridique des personnes morales).

11/2019

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Droit international public

Droit international public. 16e édition

Un panorama complet du droit international public ! Les sujets du droit international public, les modes de formation de ses normes, leurs conditions d'application, domaines d'intervention et leurs finalités sont les grands thèmes traités dans cet ouvrage, devenu une référence. Cette nouvelle édition intègre les enseignements de la jurisprudence internationale et de la pratique internationale des deux dernières années. Ce panorama complet du droit international public pourra être utilement complété par le recueil des Grands textes de droit international public (des mêmes auteurs).

09/2022

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Droit international public

Droit international public. 13e édition

Comprendre les grands enjeux du droit international contemporain. Cet ouvrage présente une introduction générale à la fois claire et vivante, riche de données précises et de références pédagogiques, sur la nature et la portée des grandes problématiques du droit international contemporain. Le but premier de l'ouvrage est de rappeler les fondamentaux du droit international moderne, notamment dans le cadre des Nations Unies, pour rendre intelligibles les mutations rapides qui sont en cours sous nos yeux. Il constitue une synthèse des forces et des limites du droit dans le monde du XXIe siècle, qu'il s'agisse des enjeux de la globalisation ou des défis du terrorisme, de la réforme des Nations Unies ou du développement de la justice internationale. Selon le principe de la collection " HyperCours ", des outils pédagogiques, des schémas et des cartes viennent prolonger la réflexion sur des documents d'actualité et sur des thèmes essentiels. L'ouvrage offre ainsi autant de pistes pour une lecture à plusieurs niveaux, de l'initiation d'un public désireux de comprendre le cadre juridique des débats internationaux à une spécialisation plus poussée pour les étudiants en droit et en science politique.

09/2023

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Anglais apprentissage

L’île au trésor. Edition bilingue français-anglais

Le jeune Jim Hawkins se retrouve embarqué dans une folle aventure lorsqu'il découvre une mystérieuse carte au trésor dans les affaires d'un vieux marin séjournant à l'auberge de ses parents. Il se lance alors dans une chasse au trésor à bord de l'Hispaniola, en compagnie d'un équipage haut en couleur : le cuisinier unijambiste Long John Silver, l'intègre capitaine Smollett ou encore le rassurant docteur Livesey. Mais l'expédition s'avère périlleuse... L'Ile au trésor est un grand roman d'aventures, devenu un classique de la littérature anglaise.

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Musique, danse

Spectres. Composer l'écoute, Edition bilingue français-anglais

Spectres - Composer l'écoute présente une série de textes de compositeurs français et étrangers (Félicia Atkinson, François Bayle, Brunhild Ferrari, Stephen O'Malley, Jim O'Rourke, Eliane Radigue, Chris Watson...) qui s'entretiennent sur l'importance de la dimension personnelle dans la pratique de l'expérimentation sonore et musicale.

02/2019

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Anglais apprentissage

Raconte-moi l'eau. Edition bilingue français-anglais

Raconte-moi une histoire ! Une histoire de dragon du fleuve ou de bateau volant. Une histoire de lac, de rivière ou d'océan. Des aventures d'ici ou de là-bas, tout au bout du monde. Ce livre vous invite à un voyage à travers seize contes qui, de l'Inde au Panama, en passant par le Kenya, dévoilent, avec pédagogie et poésie, les mystères de cette boisson magique, l'eau !

04/2012

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Lecture 6-9 ans

L'énigme du sabre. Edition bilingue français-anglais

C'est dimanche et comme souvent Louise et Arthur viennent rendre visite à leur grand-mère. Ils aiment bien y aller, elle joue avec eux et leur raconte plein d'histoires. Mais aujourd'hui, elle n'a pas le temps et les deux cousins s'ennuient. Alors, ils décident de grimper dans le grenier où sont entreposés de vieux souvenirs et objets abandonnés. Ils y ont déjà été, mais maintenant ils sont plus grands et peut-être trouveront-ils un trésor qu'ils n'avaient pas aperçu, lors de la dernière visite. Après un long moment de recherche, dans un coin, Louise découvre une malle poussiéreuse. Les deux cousins, l'ouvrent et entrevoient un sabre avec une inscription. Une trouvaille qui va les mener jusqu'à l'école militaire de Saint Cyr de Coëtquidan, sur les traces de leur grand père. It's a Sunday and often as not, Louise and Arthur go and visit their grandmother. They like to go there, she plays with them and tells them lots of stories. But this Sunday she does not have the time, so the two cousins are bored. They decide to climb up into the attic, where old memorabilia and abandoned objects are stored. They have been there before, but now that they are taller, maybe they will find a treasure they did not see during their last visit. After a long moment of searching, in a corner, Louise discovers a dusty trunk. The two cousins open it and see a sword with an inscription. A discovery that will lead them to the military school at Saint Cyr de Coëtquidan, in the footsteps of their grandfather.

06/2018

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Beaux arts

L'incroyable n° 02. édition bilingue (français / anglais)

Catalogue d'une exposition réalisée à partir de la collection du Frac Réunion et de douze artistes invités, Où poser la tête ? propose une sélection de portraits et autoportraits qui ouvrent le champ de la représentation de soi et de l'autre entre l'Afrique, la zone Océan Indien, l'Asie et l'Europe.

12/2015

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Beaux arts

L'Ouvert / The Opening. Edition bilingue français-anglais

Vicky Colombet pratique la peinture à la façon d'un ensemencement. Ses tableaux, que l'on pourrait nommer paysages bien qu'ils restent résolument abstraits, sont faits de plis où la lumière se niche, entre enfouissement et éblouissement. Un pli se forme, un pli s'ouvre, afin que quelque chose advienne, encore. Chaque tableau, qui naît d'un rituel intime, oscille entre mélancolie et renaissance. C'est la beauté du monde, celle qui s'enfuit, celle qu'il est peut-être possible de sauver un peu, par la peinture comme manière de vivre, qui se donne là.

01/2021

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Droit

L'observation internationale des élections dans la région de l'OSCE. Contribution à l'étude de l'effectivité du contrôle électoral international

Depuis la fin de la Guerre Froide, l'observation internationale des élections a connu une croissance exponentielle, en particulier au sein de la région formée par les 57 Etats participants à l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE). Les retombées des missions d'observation électorale restent inégales. Si de nombreux dispositifs de suivi des recommandations existent, leur mise en oeuvre manque de rigueur.

09/2013

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Poésie

Avis de faits et de méfaits. Edition bilingue français-anglais

Deux livres de Norma Cole (14000 Facts et More Facts) parus en 2009 sont ici réunis, précédés de In memoriam Jacques Derrida qu'elle a écrit en hommage au philosophe à sa mort : le poème sonne le glas et réverbère une fréquence de ténèbre contre laquelle viennent résonner tous les vers qui suivent, un à un. C'est un bing-bang conçu dans un dé à coudre ayant le poids de l'univers. L'ensemble porte un titre générique : Avis de faits et de méfaits. Il faut comprendre ceci : un monde finit, un monde commence. Avec le glas se trame une pensée qui en est au bégaiement. Une pensée manifeste le présent et la mémoire d'une antériorité. S'inscrivent bris et débris, somme implosée d'une existence en son commencement. Les sujets s'alignent, se déroulent, comparaissent : la vie, la mort, l'amour, le vide, le vent sous forme d'inscriptions, d'observations, de jaillissements, de pensées concertantes en abîme.

11/2014

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Poésie

Nuit de foi et de vertu. Edition bilingue français-anglais

Depuis la parution de son premier recueil en 1968, Louise Glück n'a eu de cesse de réinventer son art, tout en créant une voix immédiatement reconnaissable, par son mélange de retenue et d'affirmation, son lyrisme visant l'universalité. Dans Nuit de foi et de vertu, paru aux Etats-Unis en 2014 et récompensé par le National Book Award for Poetry, Louise Glück utilise, en apparence du moins, les ressources de la narration, subtilement détournées au profit de sa poésie, pour explorer le mystère du commencement et de la fin d'une histoire, qui peuvent être aussi ceux d'une vie. Ce sont des fragments de récit, mêlant impressions fugaces et détails, qui se répètent et se font écho. Le je qui raconte un souvenir surgi de son passé peut être celui d'une femme dans un poème, puis d'un homme dans le suivant. D'ailleurs s'agit-il d'un moment vécu ou d'un rêve ? Car la forme d'épopée intime propre au rêve, dont les libres associations viennent sans cesse dévier la trajectoire, semble se confondre avec celle du poème. Dans une écriture d'une grande musicalité, dont la beauté vient en partie de l'extrême simplicité, d'amples visions poétiques se déploient, portées par des voix toujours au bord de la confession. Dans cette partition magistrale, Louise Glück parvient une fois de plus à restituer à l'expérience humaine toute son énigme.

03/2021

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Droit des biens

Droit civil des biens

Une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice Des exercices d'application, corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours Licence droit CRFPA et ENM.

06/2021

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Droit

Droit civil des biens

Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit civil des biens . Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit civil des biens, cet ouvrage vise 4 objectifs : Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ; Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ; Appliquer : des exercices d'application corrigés ; Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit civil des biens.

06/2019

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Animaux, nature

Faune terrestre de l'Archipel des Comores. Edition bilingue français-anglais

L'archipel des Comores est un véritable paradis naturel composé d'écosystèmes uniques et peuplés d'une faune exceptionnelle. Contrairement à de nombreuses autres îles océaniques tropicales, ce "hotspot" de biodiversité reste partiellement inexploré et ignoré de la communauté internationale. De nouvelles espèces animales y sont régulièrement découvertes et décrites. Les trois auteurs biologistes passionnés, ont eu le privilège d'arpenter longuement ce terrain d'étude exceptionnel. Ils ont également été témoins des menaces pesant sur la conservation des espèces les plus fragiles. A travers cet ouvrage, ils souhaitent partager avec le plus grand nombre les observations et découvertes naturalistes qu'ils y ont faites et ainsi sensibiliser à la nécessité de préserver la faune terrestre de l'archipel des Comores. Le premier guide de terrain sur la faune de l'archipel des Comores. Bilingue - anglais et français. Photos et descriptions de plus de 190 espèces.

12/2020

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Sports

L'Aviation d'antan. A travers la carte postale ancienne

"Parmi tous les grands noms de l'aviation, il faut citer les frères Voisin, Farman, Blériot ou encore Védrines et Delagrange, tous confrères mais rivaux. Car l'aviation devient à la fois un sport, une aventure technique et un spectacle particulièrement apprécié par le public. C'est à qui accomplira la meilleure performance en distance, en vitesse ou en altitude." Berceau de l'aviation, c'est la France qui initie la conquête du ciel au début du XXe siècle : en une décennie, on passe du simple bond au-dessus d'une prairie à la traversée de la Manche. Aérodromes et constructeurs se multiplient et s'organisent. Ballons, dirigeables, planeurs, monoplans, biplans, les machines volantes deviennent de plus en plus sophistiquées et puissantes, permettant aux premiers aviateurs d'accomplir de véritables exploits. La foule se presse aux meetings aériens. Engins de guerre dans le ciel d'une Europe en conflit, les avions deviennent emblèmes de la modernité. A travers près de 400 cartes postales anciennes, Jean-Luc Garnier raconte les débuts captivants de l'aéronautique.

11/2012

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Droit international public

Droit international des villes

Quelles sont les manifestations juridiques internationales de l'urbanisation du monde ? L'ouvrage a pour but de proposer des points de repère dans ce vaste paysage et de créer des catégories (d'acteurs, d'instruments juridiques, de relations, de normes...) permettant d'intégrer et de comprendre au mieux ces dimensions juridiques qui, prises ensemble, constituent un véritable droit international des villes. De la construction des villes à leur gouvernance, en passant par leurs relations internationales et les services publics qu'elles assument, de nombreux instruments internationaux façonnent en effet le milieu physique et politique à la fois le plus universel et le plus proche de nos vies. Droit international des villes est le premier ouvrage qui propose un cadre permettant d'appréhender, penser, et enseigner cette matière nouvelle.

06/2021

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Biographies

Revue internationale des assurances

Revue internationale des assurances : doctrine, droit, jurisprudence, science / publiée sous la direction de M. Eugène Baumgartner Date de l'édition originale : 1898-01 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Anglais apprentissage

9e et 13e. Désaccords imparfaits, Edition bilingue français-anglais

"Ce recueil représente toute ma production de nouvelles au cours de ces quinze dernières années, ce qui relève un peu de la plaisanterie. J'avais pensé l'intituler Toute la prose courte, mais c'eût été pousser la plaisanterie un peu loin. Car il ne m'est pas facile de faire court, justement". Quatre petites proses pour découvrir l'univers plein d'humour et de mélancolie de Jonathan Coe.

05/2015

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Procédure civile

Droit et pratique de l'expertise judiciaire civile. 3e édition

Cet ouvrage expose les règles générales et particulières de l'expertise judiciaire civile, avec de nombreux exemples jurisprudentiels à l'appui. Réalisé par des magistrats ayant exercé la fonction de juge chargé du contrôle des expertises civiles, il permet de répondre aux questionnements pratiques liés à la matière (conditions du recours à l'expertise, choix de l'expert...).

03/2022

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Procédure civile

Concentration et procès civil

Pour lutter contre l'écoulement du temps dans les procès civils, dans quelle mesure est-il possible d'obliger les parties à dévoiler immédiatement l'ensemble de leurs demandes ? Ou l'ensemble de leur argumentaire ? La concentration est un mécanisme procédural qui le permet mais la nécessité et l'opportunité de son utilisation doivent être interrogées. En effet, son utilisation croissante dans le procès à des fins d'efficacité et de célérité aboutit à certains excès. A telle enseigne que la concentration apparaît parfois inefficace, voire contreproductive. Il s'agit donc, après avoir précisément identifié la notion de concentration, de proposer un ensemble de conditions permettant d'en faire un usage maîtrisé au sein du procès, ces conditions étant réunies dans plusieurs positions de thèse. Points forts - Prix de thèse LX Avocats - Benoît Georges - Prix de la Recherche de l'Ecole nationale de la magistrature - Directeur de thèse : Soraya Amrani-Mekki

06/2024

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Droit

Le nom en droit international privé. Etude de droit comparé français et allemand

Cette étude est consacrée aux problèmes de droit international privé pouvant se présenter lors de la détermination du nom de famille d'une personne physique. Ce sujet, peu ou prou étudié en France, est abordé par l'auteur en s'inspirant des solutions existantes en ce domaine en droit allemand. Dans une première partie, Mme Scherer analyse de façon critique l'approche traditionnelle du nom en droit international privé qui consiste à y voir un élément du statut personnel. Tout d'abord, en ce qui concerne la formulation de la règle de conflit en matière de nom, l'auteur relève que l'affirmation de la compétence du statut personnel ne résout aucunement tous les problèmes. Notamment, la question de savoir s'il s'agit du statut individuel du porteur du nom ou du statut familial applicable à l'événement (mariage, filiation) dont découle la détermination du nom, reste entière. Ensuite, la mise en œuvre de cette règle de conflit soulève des questions intéressantes quant au sort des questions préalables et quant au traitement des doubles noms. Toutefois, cette première partie du travail débouche sur un constat insatisfaisant : à l'heure actuelle, une harmonie au niveau international ne peut être atteinte. En conséquence, la deuxième partie de l'étude a pour but de rechercher des moyens pouvant améliorer l'harmonie internationale en matière de nom. À cet égard, un premier remède pourrait se trouver dans l'admission d'une option de législation en la matière. Avant de réfléchir sur l'opportunité d'une telle solution, l'auteur examine la situation actuelle en Allemagne et en France, et constate notamment que les officiers de l'état civil français permettent aujourd'hui de facto un certain choix de lois. Un second raisonnement est consacré au moyen privilégié d'harmonisation internationale : l'élaboration de conventions internationales. A côté des conventions d'ores et déjà existantes en la matière, l'auteur examine également une nouvelle convention sur la reconnaissance des noms en cours d'élaboration sous l'égide de la Commission Internationale de l'Etat civil.

04/2004

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Droit international public

Ethique et justice internationale

L'émergence de la préoccupation éthique dans les différents systèmes juridiques est le fruit d'un paradoxe troublant : qualifiée d'effet de mode, elle est pourtant aussi âgée que la Justice. Remontant à des questionnements originels sur l'indépendance et l'impartialité de ceux qui rendent la Justice, le XXIe siècle a vu la résurgence de la question éthique toucher tous les prétoires, et en particulier ceux des juridictions internationales pour qui l'éthique de leurs personnels est plus prégnante que jamais. D'une importance fondamentale pour qu'une justice de qualité puisse être rendue, la règle éthique est pourtant loin de provoquer un consensus flagrant sur sa consécration. Cet ouvrage se donne ainsi pour mission d'étudier ce "mouvement éthique" et les règles qui en découlent et enserrent le comportement des personnels les plus visibles au sein de toute juridiction ou tribunal d'arbitrage : les juges, arbitres, avocats et le Procureur de la Cour pénale internationale. Après avoir saisi le panorama des règles éthiques gouvernant leur conduite, c'est leur comportement au regard de ces règles qui fera l'objet d'une analyse comparative entre différentes juridictions. Une telle opération est nécessaire car elle permet d'apprécier autant la perception des règles éthiques par leurs destinataires, que leur réception dans l'ordre juridictionnel international. Or il n'est pas rare que les règles éthiques soient purement et simplement violées, soit frontalement, soit de manière plus insidieuse par des pratiques judiciaires qui restent profondément ancrées en droit international. Ce constat ouvre le débat sur la refonte des règles éthiques au regard des spécificités de l'ordre juridictionnel international.

03/2021

ActuaLitté

Universitaire

The Big Picture. Vocabulaire de l'actualité en anglais, 5e édition, Edition bilingue français-anglais

Cet ouvrage est un vocabulaire de l'actualité qui traite des grandes questions auxquelles est confronté le monde contemporain, des questions de genre au coronavirus, en passant par la crise de la démocratie, le changement climatique, les réseaux sociaux et le terrorisme... ORIGINALITE : Le vocabulaire y est accompagné de notes explicatives et de citations tirées de la presse ou d'autres sources ; le lecteur peut ainsi voir les mots en contexte et s'informer sur le sujet en question. Chaque unité se termine par une série d'exercices et de phrases à traduire- version et thème-, toutes intégralement corrigées, qui permettent de : - Vérifier et enrichir ses acquis, - Développer ses moyens d'expression en anglais, - S'entraîner aux épreuves de traduction. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants qui doivent traiter un sujet de société à l'oral et à l'écrit en anglais.

07/2022