consultation publique
Extraits
Sciences politiques
Gouvernement & action publique Volume 10 N° 2, avril-juin 2021 : Varia
Le premier article étudie les logiques d'appropriation par les députés français de la politique européenne sur le travail détaché à partir de l'analyse des questions parlementaires à l'Assemblée nationale. En examinant la construction de la politique de la concurrence européenne, le deuxième texte mobilise le concept de "coproduction" et une approche socio-historique pour mettre en évidence l'imbrication du travail savant et du travail politique. Le troisième article éclaire les processus de l'action publique à destination des émigrés à travers l'étude des premiers députés des Français de l'étranger (2012-2017). Le dernier article met au jour les modalités d'orchestration politique de l'extinction de l'industrie charbonnière en France sur près d'un demi-siècle.
09/2021
Systèmes d'informations
Ecosystème de la transformation de l'administration publique vers le numérique
Depuis que les technologies de l'information et des communications ont pris d'assaut la société et les organisations, le terme "numérique" est venu s'ajouter comme un défi à relever pour toutes les activités du monde organisé en bouleversant les manières de communiquer et en changeant les pratiques et les habitudes de travail. Cet ouvrage tente de tracer le chemin de cette transformation souhaitée par les administrations publiques en identifiant les principaux facteurs qui doivent être considérés pour y parvenir. Il décortique comment mettre à profit le potentiel qu'offrent les technologies pour établir les bases de l'organisation numérique, c'est-à-dire en pensant les espaces de travail de l'administration et les espaces d'interactions avec les citoyens sur de nouvelles assises de gouvernance et de collaboration en dehors du modèle bureaucratique traditionnel.
09/2021
Urbanisme
Place Publique Hors-série : Saint-Nazaire, une ambition maritime et littorale
A l'heure où les urgences écologiques et environnementales demandent à chacun de réagir et d'agir, Saint-Nazaire écrit les premières lignes du récit commun des vingt ans à venir. Pour David Samzun, son maire, la ville "a atteint la maturité l'autorisant à conjuguer excellence industrielle, avec en toile de fond des enjeux majeurs en termes de transition écologique, qualité de vie et préservation de son environnement". Cette "Ambition maritime et littorale" porte aussi la volonté de tracer un destin collectif pour une ville mosaïque de quartiers et villages. Le projet urbain se déploie désormais dans toutes ses dimensions — habitat, espaces verts, déplacements, loisirs, culture, production, y compris agricole, une facette méconnue de la ville, etc. — en prenant en compte l'eau. Toutes les eaux qui baignent Saint-Nazaire et ont forgé son caractère unique, lui permettant de toujours rebondir. Saint-Nazaire demain ? Rendez-vous dans vingt ans ! Hissant les voiles de son "Ambition maritime et littorale", la Ville a lancé en juillet 2021 ses premiers appels à projets, entre sites dédiés à des programmes immobiliers mixtes et d'autres ouverts à toutes les idées. Saint-Nazaire se réinvente en plaçant au coeur de sa réflexion ses rivages et l'eau sous toutes ses formes : l'océan Atlantique qui s'engouffre dans l'estuaire de la Loire, les marais de Brière, le Brivet, le port de Méan...
08/2021
Santé publique
Santé publique - Médecine légale - Médecine du travail. Programme R2C, 2e édition
Editions Codex ECN 2022 et R2C (ECN/EDN). Tout l'ECN avec l'intégralité du programme standardisé sous forme de tableaux clairs et précis et les indications des rangs A, B et C. Editions Codex ECN 2022 et R2C (ECN/EDN). Tout l'ECN avec l'intégralité du programme standardisé sous forme de tableaux clairs et précis et les indications des rangs A, B et C.
Géopolitique
La puissance par l'image. Les Etats et leur diplomatie publique
Séduire l'opinion mondiale : démocraties ou dictatures, tous les Etats s'efforcent de soigner leur image en s'adressant directement et à voix haute aux citoyens. Les moyens sont multiples pour se rendre attractif aux yeux de l'opinion mondiale : récits portés par les médias et les réseaux sociaux, implantations d'instituts culturels et d'écoles, échanges universitaires, distributions de matériel médical et de vaccins, etc. On nomme diplomatie publique ce levier de puissance de plus en plus fréquemment utilisé et dont les Etats-Unis ont été les pionniers au début du XXe siècle. S'ajoutant aux canaux feutrés de la diplomatie classique, il ne se confond ni avec le soft power ni avec la propagande. Dans le premier ouvrage que les sciences sociales consacrent en France à ce champ des relations internationales, une série d'analyses transversales et de focus sur des cas concrets, illustrés de cartes et de graphiques, donnent à voir ses usages et ses effets ainsi que les nouveaux modèles qu'il propose.
09/2021
Sociologie politique
Sociologie politique de l'action publique. 3e édition revue et augmentée
Les politiques publiques font pleinement partie de notre vie quotidienne, et influencent, si ce n'est déterminent, la plupart de nos comportements individuels, que ce soit dans les domaines de la santé, des loisirs, de la famille, de la vie professionnelle... L'action publique est donc un objet d'étude incontournable, et son analyse permet d'interroger plus largement la place du politique dans la société et les rapports de pouvoirs entre groupes sociaux. Cet ouvrage propose des grilles d'analyse de l'action publique, en mettant l'accent sur la sociologie des acteurs (des élus locaux aux institutions internationales en passant par les experts, les citoyens et les médias), la compréhension de leurs interactions et une démarche comparative. Une nouvelle édition assortie de nombreuses études de cas en phase avec l'actualité (crise du covid, protection de l'environnement, retraites...).
11/2021
Décentralisation, collectivité
Financement de l'action publique. Mobiliser et explorer des ressources alternatives
Dans un contexte de contrainte financière forte et durable pour le secteur public local, accentué par la crise sanitaire, quelles sont les marges de manoeuvre de l'action publique ? Quelles sont les ressources alternatives à la fiscalité et la tarification qui peuvent être mobilisées par les collectivités ? Ce Dossier d'Experts traite des modes de financement nouveaux et des marges financières à réexplorer, qui font l'objet de pratiques en évolution et sont soumis à des règles largement modifiées : financement participatif, valorisation patrimoniale, modèles économiques optimisés, etc. Les objectifs sont de poser le cadre juridique et d'expliciter ses évolutions récentes, de présenter les opportunités en rappelant leurs limites, d'identifier les risques et les bonnes pratiques. Illustré de retours d'expériences et de projets de collectivités, ce guide indispensable offre une approche très concrète au lecteur et lui permet d'évaluer ses propres marges de manoeuvre. La mise à jour de l'ouvrage, publié dans sa première version en 2017, porte sur les bases juridiques, les chiffres et tendances présentés, notamment dans la première partie consacrée au mécénat et au financement participatif, ainsi que sur les exemples mis en avant et l'identification d'impacts de la crise sanitaire.
07/2021
Politiques publiques
Innovation publique. Regards croisés sur les transformations juridiques, sociales et sociétales
Issu de travaux développés au sein de l'Observatoire ASAP (Action Sociétale et Action Publique), l'ouvrage rassemble des contributions dans le domaine des transformations économiques, juridiques, sociales et sociétales en lien avec le développement des technologies. Il met notamment l'accent sur les enjeux notamment juridiques, sociaux et sociétaux et leurs implications techniques et technologiques, auxquels font face aujourd'hui les acteurs institutionnels et publics, aux plans national et local. Ce livre comprend 9 chapitres structurés de façon thématique et sélectionnés pour leurs éclairages spécifiques et originaux du monde qui nous entoure (technologies, médias, éducation, santé, sécurité routière, environnement...). Compte tenu de la diversité des thématiques (et expertises), nous avons souhaité respecter l'identité professionnelle de chaque chercheur et chercheuse, en valorisant le style et la forme de l'argumentation aux usages de chaque discipline (présentation, organisation de l'argumentation, étude et cas empiriques).
10/2021
Littérature française
Les déterminants de la rémunération dans une entité publique en RDC
Il a été question dans cette étude d'analyser les déterminants de la rémunération dans une entreprise minière en prenant le cas de la générale de carrières et de mines. Ainsi, nous avons, au travers d'une approche qualitative, mené un interview et collecté des données secondaires pour atteindre cet objectif. Les déterminants de la rémunération au sein de cette entreprise ont été ainsi regroupé en plusieurs variables et cela en se basant sur les données récoltées et analysées Les résultats de l'étude révèlent que les facteurs managériaux et les effets du milieu justifient en gros les difficultés de rémunération que connait cette entreprise. Ce manque impacte considérablement la performance de cette dernière. A l'issu de ce travail nous avons proposé le renouvellement des matériels de productions ainsi que le renouvellement des effectifs par le rajeunissement.
02/2023
Fonction publique
Quelle déontologie pour la haute fonction publique ? Enjeux, textes et perspectives
Organisé dans un contexte marqué par la volonté du chef de l'Etat de réformer la haute fonction publique à la suite du rapport Thiriez sur sa modernisation et de l'importante réforme issue de la loi de Transformation de la fonction publique du 6 août 2019, ce colloque avait pour but d'apporter des réponses à un questionnement d'une brûlante actualité : quelle transparence et quelle déontologie pour la haute fonction publique ? Les réponses à cette interrogation nécessitaient de croiser les analyses à la fois des universitaires, de praticiens ainsi que d'acteurs amenés à jouer un rôle de gardien des principes et valeurs de la République. L'argent, la tentation du secteur privé, le conflit d'intérêts, les cumuls d'activité mais également la répercussion des mots et comportements sur le service public constituent autant d'enjeux déontologiques d'hier et d'aujourd'hui pour celles et ceux qui occupent un poste à responsabilité au sein de l'administration. Loin d'être un phénomène de mode, la transparence et la déontologie sont plus que jamais, comme l'illustrent les analyses de leur influence sur les comportements de celles et ceux qui font partie de la haute fonction publique, une réponse urgente à la nécessité de repenser l'action publique en renforçant d'une part, la prévention d'éventuels manquements et d'autre part, l'effectivité du contrôle des allers et retours des hauts fonctionnaires entre les secteurs public et privé. L'éthique et la déontologie viennent poser des balises dont les hauts fonctionnaires ne peuvent ignorer l'existence, y compris lorsqu'ils exercent leur liberté d'expression. En dressant un état des lieux de l'écosystème déontologique gravitant désormais autour de cette haute fonction publique et en proposant de nombreuses pistes de réformes, le présent ouvrage apporte une importante contribution au débat sur la nécessité d'un Etat transparent guidé par le réflexe de l'éthique. Actes du colloque du 21 novembre 2019 par l'Observatoire de l'éthique publique
06/2021
Concours administratifs
240 fiches, schémas, vidéos pour tout connaître sur la fonction publique
Mémorisez l'essentiel pour entrer ou évoluer dans la fonction publique grâce à ce livre original en fiches, schémas et vidéos ! Si vous passez un concours, un examen ou un entretien de recrutement pour intégrer la fonction publique, vous pouvez être interrogé sur votre culture administrative. Droits et obligations des fonctionnaires, intercommunalité, lois de finance... A l'écrit comme à l'oral, vous devrez montrer au jury que vous connaissez l'environnement dans lequel vous souhaitez travailler. Pour mettre toutes les chances de votre côté, ce livre vous propose d'acquérir les savoirs indispensables sur la fonction publique. Pour chaque sujet (institutions, collectivités territoriales, secteur sanitaire et social...), plusieurs supports de cours vous sont proposés. Vous trouverez ainsi dans ce livre des fiches de révision mais aussi des schémas et des vidéos. Conçu par des formateurs spécialistes de la fonction publique, ce livre permettra à chaque candidat de mémoriser facilement tout ce qu'il doit savoir pour réussir le jour J.
08/2021
Sociologie
Que veulent les Français ? L'opinion publique dans tous ses états
Ecologie, immigration, économie, laïcité... ? : sur toutes ces thématiques, le positionnement des Français apparaît de plus en plus complexe et fluctuant. Ce phénomène est renforcé par des mutations structurelles de nos sociétés - déclin de l'institution religieuse, renouvellement générationnel, inégalités territoriales toujours plus marquées notam¬ment - alors que l'espace politique a largement ¬perdu sa structuration autour d'un axe gauche-droite. A partir de nombreuses données issues de différentes ¬enquêtes, les auteurs éclairent ces bouleversements et livrent une cartographie précise de l'opinion publique française ainsi qu'un état du positionnement de nos concitoyens sur tous les grands sujets de société. Antoine Bristielle dirige cet ouvrage qui rassemble les contributions de Chloé Alexandre, Chloé Bérut, William Bouchardon, Antoine Bristielle, Laura Chazel, Amaïa Courty, Anja Durovic, Gilles Finchelstein, Victoria Géraut, Ivan Glita, Frédéric Gonthier, Emilien ¬Houard-Vial, Romain ¬Mespoulet, Jérémie Peltier, Simon Persico, Frédéric Potier, Max-Valentin Robert, Iannis Roder et Achille Warnant.
Généralités
Vie et oeuvre de Louis Comte, pionnier de la moralité publique
La vie et l'oeuvre de Louis Comte, pionnier de la moralité publique et fondateur de l'Oeuvre des enfants à la montagne / par Elie Gounelle,... Date de l'édition originale : 1927 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Fonction publique
L'enquête administrative dans la fonction publique. Objectifs, moyens, méthodologie, déontologie
Saviez-vous que l'enquête administrative n'est régie par aucun texte et cadre spécifique ? En l'absence de loi, les structures publiques sont donc obligées d'agir de façon empirique et n'évaluent pas toujours précisément les enjeux et les conséquences. Quels sont les objectifs d'une enquête ? Quels moyens mettre en oeuvre ? Comment se prémunir des vices et respecter les droits de toutes les parties prenantes ? Que vous souhaitiez connaître les opportunités que peuvent vous offrir l'enquête administrative ou que vous cherchiez à sécuriser et enrichir votre pratique, ce livre est fait pour vous ! C'est ouvrage vous présente ce qu'est réellement une enquête administrative et quels sont les domaines concernés (discipline, insuffisance professionnelle, harcèlement, cumul d'activités, accident de service...). L'auteur propose une méthodologie et une déontologie claires et efficaces pour mener à bien vos missions. Entre théorie et pratique, exemples et tests de connaissances, outils pratiques et conseils, cet livre est conçu comme un véritable guide de l'enquête administrative.
02/2023
Déchêts
La prévention des déchets. Innovations sociales, action publique et transition sociotechnique
Depuis une vingtaine d'années, la prévention des déchets est passée du statut d'incantation à celui de véritable politique, dotée d'instruments, d'objectifs, de propositions opérationnelles. Des acteurs associatifs, politiques, institutionnels se sont efforcés de repérer, d'inventer et de diffuser les manières d'intervenir "avant" la phase déchet d'un produit ou d'une matière. Cet ouvrage relate ce moment particulier de la politique des déchets, qu'il illustre avec les démarches de compostage partagé et de langes lavables. Il met en lumière certaines figures d'acteurs ayant oeuvré à cette transition (entrepreneurs de pratiques, experts-militants, etc.), mais aussi les obstacles et limites qu'ils ont rencontrés. En croisant les niveaux d'analyse, il montre la difficulté à opérer une telle transition et à intervenir au coeur des pratiques des individus. Aux difficultés associées au travail laborieux d'animation et d'accompagnement, s'ajoutent les stratégies de résistance de certains acteurs économiques, ainsi que l'engagement peu ambitieux des acteurs publics. En dévoilant les freins au changement, l'ouvrage contribue à une réflexion théorique sur les transitions sociotechniques, le rôle des innovateurs et l'ancrage des innovations dans les régimes de consommation et de gestion des déchets.
10/2021
Fonction publique
L'essentiel du droit de la fonction publique. Edition 2021-2022
Le point sur la modernisation et la transformation de la fonction publique Le droit de la fonction publique a pour objet l'étude du droit commun aux trois fonctions publiques (Etat, collectivités territoriales, établissements hospitaliers) à travers l'exposé synthétique de la jurisprudence pertinente et des normes constitutionnelles, européennes, législatives et réglementaires applicables aux plus de 5, 5 millions de fonctionnaires et agents publics (20% de la population active). La fonction publique fait l'objet depuis quelques années de profondes réformes qui modifient progressivement sa physionomie avec, d'une part, la réduction significative du nombre de corps d'emplois dans la FPE et, d'autre part, l'inscription de la gestion des ressources humaines en son coeur. Cette nouvelle édition 2021 fait le point sur les apports de l'importante loi n° 2019-828 du 6 août 2019 et intègre les normes législatives et réglementaires sur la gestion de la fonction publique aux temps du Covid-19, ainsi que les décisions juridictionnelles les plus importantes permettant au lecteur de comprendre les enjeux du droit de la fonction publique. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
10/2021
Littérature française
Bardoux : notice historique lue en séance publique le 7 décembre 1907
Bardoux : notice historique lue en séance publique le 7 décembre 1907 / par M. Georges Picot,... ; Institut de France Date de l'édition originale : 1908 Sujet de l'ouvrage : Bardoux, Agénor (1829-1897) Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2014
Sciences historiques
Littérature et politique en Corse. Imaginaire national, société et action publique
Dans le cadre d’un doctorat de lettres, l’auteur, par ailleurs leader du mouvement indépendantiste corse, a choisi de remonter aux sources de l’imaginaire national corse et d’en chercher les différentes manifestations spécifiquement dans les textes littéraires des auteurs corses. Depuis la Giustificazione du père Salvini au XVIIIe siècle, pamphlet qui servit à la défense des Corses face aux Génois devant les cours européennes notamment, aux romans des auteurs de l’entre-deux guerres, il montre combien ces figures qui dessinent les contours de cet imaginaire national sont prégnante et opérantes dans la littérature insulaire. La méthode empruntée à la socio-littérature porte à vérifier l’importance des contexte socio-historiques et donc politiques dans lesquels naît et meure tel ou tel type de littérature. Les "invariants" liés à l’imaginaire, manipulé à leur guise par les auteurs, continuent cependant à traverser les époques et les modes. Repérant, au sein des grandes périodes d’effervescence culturelle (période de l’Etat paolien au XVIIIe siècle, primu riacquistu au tournant du siècle, Riacquistu des années 70), l’auteur souligne leur lien avec le politique. Ce lien qu’il propose non seulement d’éclairer par le regard du chercheur, mais aussi de mettre en exergue, car aujourd’hui la classe politique ne sait plus que "Shakespeare la concerne", selon le mot d’Edgar Morin.
07/2013
Généralités médicales
Comment préserver l'accès aux médicaments. Innovation pharmaceutique et santé publique
La thématique abordée par le présent ouvrage fait partie des débats difficiles de notre société contemporaine. D'un côté, on souhaite légitimement encourager l'innovation dans le domaine pharmaceutique pour mieux répondre aux graves problèmes que causent les maladies qui s'attaquent à l'homme et qui, parfois, vont jusqu'à mettre en danger des populations entières. D'un autre côté, on ne veut pas que les privilèges qui sont accordés à certains pour les encourager à innover ne permettent, en abusant de ceux-ci, de réduire l'accès aux médicaments. Y a-t-il un équilibre possible entre le soutien à l'innovation et la protection de la propriété intellectuelle et l'accès aux médicaments pour tous ?
12/2010
Sciences de la terre et de la
Les savants modernes et leurs oeuvres. Parmentier, Rumford, Liebig. Alimentation publique
Les savants modernes et leurs oeuvres. , Parmentier, Rumford, Liebig : alimentation publique / madame la comtesse Drohojowska, née Symon de Latreiche Date de l'édition originale : 188. Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Littérature française
Catalogue des manuscrits des archives de l'Assistance publique. Nouvelle série
Catalogue des manuscrits des archives de l'Assistance publique. Nouvelle série, par Marcel Fosseyeux,... Date de l'édition originale : 1913 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Droit
Découvrir et comprendre la gouvernance. Gouvernance publique et gouvernance d'entreprise
Le présent ouvrage de vulgarisation et de promotion de la gouvernance comporte des éléments concernant les différentes initiatives qui sont prises à travers le monde tout en mettant l'accent sur les différentes approches que l'on rencontre en matière de gouvernance d'entreprise. Dans sa première partie, l'ouvrage définit le concept de gouvernance, explique en quoi il est nécessaire de réduire le déficit de gouvernance en Afrique. Il présente les différents indicateurs de la gouvernance publique utilisée actuellement dans le monde et s'intéresse particulièrement aux indicateurs et codes de gouvernance d'entreprise. Au niveau africain, la Charte africaine de la démocratie, des élections et de la gouvernance ainsi que le Mécanisme Africain d'Evaluation par les Pairs sont traités. Plusieurs autres initiatives africaines et étrangères sont abordées. Les conséquences du déficit de gouvernance sur le développement de l'Afrique sont soulignées. Des suggestions sont faites tant au secteur public qu'au secteur privé. L'ouvrage traite dans sa deuxième partie, du rôle du conseil d'administration et des administrateurs. Il met l'accent sur les bonnes pratiques que le conseil d'administration et les administrateurs devraient appliquer. L'importance de la gouvernance d'entreprise est largement expliquée avec quelques exemples de bonnes pratiques. Les principaux instruments et standards internationaux sont expliqués.
10/2011
Droit
L'administration publique au Tchad à l'ère de la décentralisation
La gestion de l'Administration publique reste une question d'actualité compte tenu de ses mutations incessantes liées à son adaptabilité aux réalités quotidiennes, induites par les conjonctures socioéconomiques et culturelles. Il en est ainsi de la place qu'occupe l'évolution technologique dans les sociétés actuelles. En outre, la nouvelle confi guration du paysage des services publics au Tchad, marquée par la création de nouveaux Etablissements et Entreprises publics, la restructuration, la scission voire la suppression d'anciens a fourni à ce secteur une nouvelle structuration tant spatiale que juridique. De surcroît, la mise en place des structures décentralisées, accompagnée de transferts de services assez importants aux collectivités locales, suivie des réformes institutionnelles intervenues en 2018, remodelant l'architecture de l'organisation administrative de la République du Tchad, ne sauraient laisser indifférent le juriste publiciste. Ces transformations assez notables sont dues au fait que l'Etat, partie d'une société en perpétuelle mutation, a également vu ses repères bouger du fait des changements économiques et sociaux que celle-ci traverse. Ouvrage de Droit public, ce document est consacré purement à l'activité administrative des personnes morales de droit public. Document pédagogique, il traite des Institutions administratives ou de l'Organisation administrative de la République du Tchad, sous une approche conciliant l'histoire du droit, le droit positif et le droit prospectif. Il traite en même temps du Droit des services publics et du Droit administratif applicables en République du Tchad. Il s'adresse aux étudiants des facultés des Sciences juridiques et politiques, aux élèves des Ecoles d'Administration et de Magistrature, aux administrateurs et auxiliaires de l'Administration, aux praticiens du Droit sans écarter les usagers des services publics et tous ceux qui manifestent une attention particulière vis-à-vis de l'Administration publique.
08/2019
Philosophie
Le leadership en Afrique. Essai de philosophie publique sur le développement
Le problème majeur de l'Afrique d'aujourd'hui est celui du manque de leadership. Un leadership à même, d'une part, d'enrayer la mauvaise dynamique en cours sur le continent, et d'autre part de susciter et d'impulser le renouveau de l'Afrique. C'est ce leadership qui peut créer un environnement propice au changement, où peuvent aisément s'enraciner la bonne gouvenance, l'innovation et la prospérité.
07/2018
Fonction publique
Droit de la fonction publique à l'aune du droit européen
Les grands principes du droit de la fonction publique au départ des jurisprudences belge et européenne. L'ouvrage examine la hiérarchie des normes et des systèmes institutionnels, normatifs et juridictionnels du Conseil de l'Europe et de l'UE. Il analyse les grands principes du droit de la fonction publique au départ des jurisprudences belge et européenne.
10/2022
Aménagement du territoire
Action publique foncière et protection des milieux naturels. Une instrumentation territorialisée ?
L'ouvrage s'interroge sur les conflits locaux portant sur la gestion foncière de protection des milieux naturels. Croisant les approches et les disciplines (géographie, urbanisme et science politique), il propose une lecture complexe des espaces collectifs de négociation et d'affrontements que sont les territoires ainsi qu'une compréhension des outils techniques de régulation du foncier et de protection de la nature. Cette territorialisation de l'action publique foncière et environnementale donne à voir des débats et des innovations instrumentales stimulants pour penser la construction d'un intérêt commun au local. Ce faisant et à l'heure de la décentralisation, cet ouvrage entre en résonnance avec des débats toujours vifs sur l'invention et la gestion des territoires, sur la place de la nature dans les pratiques foncières et sur les vecteurs de changement de l'action publique.
04/2023
Droit comparé
L'action publique et le numérique. Textes en français et anglais
Les impacts de la numérisation sur l'action publique sont considérables. Ils concernent la décision administrative, en particulier la procédure au terme de laquelle elle est prise et les données qui sont traitées pour l'élaborer, mais aussi sa diffusion. Ils concernent également la décision juridictionnelle, qui intervient au terme d'une procédure de plus en plus souvent dématérialisée et qui donne elle-même lieu à une exploitation numérique. De nouveaux enjeux et des problématiques inédites sont apparus ces dernières années et se profilent pour les années à venir - que l'on songe au big data ou encore à l'utilisation de l'intelligence artificielle - que le droit comparé peut utilement mettre en lumière. La Section Droit de l'action publique de la Société de législation comparée et l'Université de Leiden ont mené conjointement une recherche de droit comparé sur ces questions relatives aux rapports entre l'action publique et le numérique. Ces travaux de recherche ont donné lieu à deux journées d'échanges, l'une au Conseil d'Etat des Pays-Bas le 19 avril 2019 et l'autre à la Cour administrative d'appel de Paris le 22 novembre 2019, dont le présent ouvrage rend compte. Les lecteurs trouveront en outre des informations complémentaires sur la page de la Section Droit de l'action publique du site internet de la Société de législation comparée.
04/2021
Sociologie politique
L'acceptation sociale. L'innovation publique à l'épreuve du faisable
Les grands projets inutiles et imposés et plus récemment le mouvement des Gilets jaunes, la colère contre le 80 km/h et les résistances aux mesures prises pendant la pandémie ont fait entrer les notions d'acceptabilité et d'acceptation sociales dans le langage courant. Le recours croissant et relâché à ce vocable le rend incontournable mais n'en efface pas les ambiguïtés. Cet ouvrage pluridisciplinaire vise non seulement à mieux définir les deux notions mais aussi à interroger leurs usages en sciences sociales ainsi que les apports de ce lexique à la compréhension de l'innovation publique. L'acceptation sociale informe sur ce qui est faisable, parce qu'elle est le produit des épreuves territoriales auxquelles l'innovation publique se trouve soumise.
04/2023
Bâtiments et travaux publics
Conduire l'action publique autrement. Le cas du plan bâtiment durable
Le Plan Bâtiment Durable, c'est l'histoire d'une rencontre entre un ministre d'Etat et l'auteur de ce livre. C'est aussi celle d'une aventure collective de plus de treize ans, qui nous est ici contée : celle d'un réseau improbable, qui s'est construit autour d'une lettre de mission de l'Etat, afin de répondre aux enjeux de la transition énergétique et environnementale, puis consolidé en cheminant vers des bâtiments durables, sobres en énergie et à faible empreinte environnementale. Cette mobilisation inédite des acteurs du bâtiment a pu être mise en oeuvre par la volonté de concertation portée par le Plan Bâtiment Durable et la promotion d'un dialogue permanent et efficace entre la société civile, l'appareil d'Etat et les collectivités territoriales, pour faire émerger des solutions partagées en matière de construction et de rénovation. Songeant que viendra le moment de passer le relais, Philippe Pelletier évoque son parcours et décrit la mission publique dont il a été investi ; il en relève les forces et les faiblesses, plaide pour la pérennité du modèle très innovant d'organisation participative qu'il a ainsi déployée, et suggère sa transposition à d'autres pans de transformation de notre société.
10/2022
Code public
Code de la santé publique. Annoté - Commenté en ligne, Edition 2021
Les + de l'édition 2021 : - tous les textes intéressant la matière réunis en un code ; - + des nouveaux textes codifiés pour faire face à l'urgence de la pandémie de covid-19 (régime d'exception de l'état d'urgence sanitaire) ; - des commentaires et des références complémentaires, accessibles en ligne ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu par des experts. Le Code de la santé publique 2021 Dalloz rassemble tous les textes intéressant la matière à travers six parties : - ses deux premières traitent de la protection des personnes, - la troisième intéresse la lutte contre les maladies, - la quatrième concerne les professions de santé, - la cinquième vise les produits de santé, - la dernière embrasse l'organisation et le fonctionnement des établissements et services de santé. L'édition 2021 du Code de la santé publique Dalloz comprend notamment : - la loi du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 ; - le décret du 29 juillet 2020 relatif à la fusion des instances représentatives du personnel dans les agences régionales de santé ; - le décret du 27 août 2020 relatif à la sécurité sanitaire des eaux et des aliments ; - la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021.
05/2021
